LES ETANGS DE COROT

Entreprise

LES ETANGS DE COROT
Dernière mise à jour : 06/11/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/11/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41290487200055 / Siren : 412904872 / NIC : 00055
N° de TVA : FR 87 412904872
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
LES ETANGS DE COROT
Adresse :
55 Rue DE VERSAILLES
92410 VILLE D'AVRAY
Historique de l'établissement :
06/11/2019 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
06/11/2019 : Succession
Prédécesseur : LES ETANGS DE COROT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/06/1997
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
13/07/2017 : LES ETANGS DE COROT VERSAILLES
N° national/d'enregistrement : 4376294
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers.

Déposant 1 : Les Etangs de Corot, SAS
Numéro de SIREN : 412904872
Adresse :
53-55 rue de Versailles
92410 Ville d'Avray
FR

Mandataire 1 : Cabinet SFEZ Avocats, Mme. Betty SFEZ
Adresse :
34 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

13/07/2017 : LES ETANGS DE COROT VERSAILLES
N° national/d'enregistrement : 4376294
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers.

Déposant 1 : Les Etangs de Corot, SAS
Numéro de SIREN : 412904872
Adresse :
53-55 rue de Versailles
92410 Ville d'Avray
FR

Mandataire 1 : Cabinet SFEZ Avocats, Mme. Betty SFEZ
Adresse :
34 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/07/2017 : LES ETANGS DE COROT VERSAILLES
N° national/d'enregistrement : 4376294
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers.

Déposant 1 : Les Etangs de Corot, SAS
Numéro de SIREN : 412904872
Adresse :
53-55 rue de Versailles
92410 Ville d'Avray
FR

Mandataire 1 : Cabinet SFEZ Avocats, Mme. Betty SFEZ
Adresse :
34 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/07/2017 : LES ETANGS DE COROT VERSAILLES
N° national/d'enregistrement : 4376294
Date de dépôt : 13/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers.

Déposant 1 : Les Etangs de Corot, SAS
Numéro de SIREN : 412904872
Adresse :
53-55 rue de Versailles
92410 Ville d'Avray
FR

Mandataire 1 : Cabinet SFEZ Avocats, Mme. Betty SFEZ
Adresse :
34 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

22/01/2010 : LES ETANGS DE COROT
N° national/d'enregistrement : 3706509
Date de dépôt : 22/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 22/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle, arts de la table à savoir vaisselle en porcelaine, en faïence, verres, carafes.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, charcuterie, salaisons, produits laitiers, fromages.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sirops, nectars, sodas, apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Déposant 1 : LES ETANGS DE COROT, SAS
Numéro de SIREN : 412904872
Adresse :
49 rue de Boulainvilliers
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : LEXT AVOCATS, M. THIRION Pierre-Lucas
Adresse :
22 rue de l'Alma
35000 Rennes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659941
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Bénéficiare 1 : LES ETANGS DE COROT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731290
Date de demande : 22/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

13/11/1998 : LES ETANGS DE COROT
N° national/d'enregistrement : 98759178
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décoration de vitrines ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion et distribution d'échantillons ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, radios, cassettes audio et vidéo ; abonnement à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents, de photographies, de gravures, de plans, de dessins ; reproduction par héliographie ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Education ; formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agences pour artistes ; parc d'attraction ; services de casino (jeux) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; jardins d'attraction ; jardins zoologiques ; services de loisirs ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, stages, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; planification de réception (divertissements) ; location d'équipements pour les sports ; (à l'exception des véhicules) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de camps de vacances. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes ; restaurants libre-service ; agences de logement (hôtels pensions) ; services de bars, ; services de camps de vacances hébergement ; maisons de convalescence, de repos ; maisons de vacances ; pensions, réservation de pensions ; pouponnières ; clubs de rencontres ; restaurants à service rapide et permanent ; (snack-bar) ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières, agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieur ; consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations en matières d'enregistrements sonores ou vidéo ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection, essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériels pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; services de traduction ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : les Etangs de Corot, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412904872
Adresse :
49-51 rue de Boulainvilliers
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet SFEZ Avocats, Mme sfez betty
Adresse :
5 rue de Stockholm
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 478726
Date de demande : 06/08/2008

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 492470
Date de demande : 09/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 659942
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388853
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697800
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

13/11/1998 : CABASSUD
N° national/d'enregistrement : 98759180
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décoration de vitrines ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion et distribution d'échantillons ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, radios, cassettes audio et vidéo ; abonnement à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents, de photographies, de gravures, de plans, de dessins ; reproduction par héliographie ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Education ; formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agences pour artistes ; parc d'attraction ; services de casino (jeux) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; jardins d'attraction ; jardins zoologiques ; services de loisirs ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, stages, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; planification de réception (divertissements) ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de camps de vacances. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes ; restaurants libre-service ; agences de logement (hôtels pensions) ; services de bars, ; services de camps de vacances hébergement ; maisons de convalescence, de repos ; maisons de vacances ; pensions, réservation de pensions ; pouponnières ; clubs de rencontres ; restaurants à service rapide et permanent ; (snack-bar) ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières, agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieur ; consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations en matières d'enregistrements sonores ou vidéo ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection, essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériels pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; services de traduction ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Les étangs de Corot, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412904872
Adresse :
49-51 rue de Boulainvilliers
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet SFEZ Avocats, Mme sfez betty
Adresse :
5 rue de Stockholm
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 478726
Date de demande : 06/08/2008

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 492470
Date de demande : 09/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 659943
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388854
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697797
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

13/11/1998 : LES ETANGS DE COROT
N° national/d'enregistrement : 98759178
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décoration de vitrines ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion et distribution d'échantillons ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, radios, cassettes audio et vidéo ; abonnement à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents, de photographies, de gravures, de plans, de dessins ; reproduction par héliographie ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Education ; formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agences pour artistes ; parc d'attraction ; services de casino (jeux) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; jardins d'attraction ; jardins zoologiques ; services de loisirs ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, stages, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; planification de réception (divertissements) ; location d'équipements pour les sports ; (à l'exception des véhicules) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de camps de vacances. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes ; restaurants libre-service ; agences de logement (hôtels pensions) ; services de bars, ; services de camps de vacances hébergement ; maisons de convalescence, de repos ; maisons de vacances ; pensions, réservation de pensions ; pouponnières ; clubs de rencontres ; restaurants à service rapide et permanent ; (snack-bar) ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières, agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieur ; consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations en matières d'enregistrements sonores ou vidéo ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection, essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériels pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; services de traduction ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : les Etangs de Corot, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412904872
Adresse :
49-51 rue de Boulainvilliers
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet SFEZ Avocats, Mme sfez betty
Adresse :
5 rue de Stockholm
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 478726
Date de demande : 06/08/2008

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 492470
Date de demande : 09/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 659942
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388853
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697800
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

13/11/1998 : CABASSUD
N° national/d'enregistrement : 98759180
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décoration de vitrines ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion et distribution d'échantillons ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, radios, cassettes audio et vidéo ; abonnement à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents, de photographies, de gravures, de plans, de dessins ; reproduction par héliographie ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Education ; formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agences pour artistes ; parc d'attraction ; services de casino (jeux) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; jardins d'attraction ; jardins zoologiques ; services de loisirs ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, stages, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; planification de réception (divertissements) ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de camps de vacances. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes ; restaurants libre-service ; agences de logement (hôtels pensions) ; services de bars, ; services de camps de vacances hébergement ; maisons de convalescence, de repos ; maisons de vacances ; pensions, réservation de pensions ; pouponnières ; clubs de rencontres ; restaurants à service rapide et permanent ; (snack-bar) ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières, agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieur ; consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations en matières d'enregistrements sonores ou vidéo ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection, essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériels pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; services de traduction ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Les étangs de Corot, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412904872
Adresse :
49-51 rue de Boulainvilliers
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet SFEZ Avocats, Mme sfez betty
Adresse :
5 rue de Stockholm
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 478726
Date de demande : 06/08/2008

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 492470
Date de demande : 09/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 659943
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388854
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697797
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

13/11/1998 : LES ETANGS DE COROT
N° national/d'enregistrement : 98759178
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décoration de vitrines ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion et distribution d'échantillons ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, radios, cassettes audio et vidéo ; abonnement à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents, de photographies, de gravures, de plans, de dessins ; reproduction par héliographie ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Education ; formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agences pour artistes ; parc d'attraction ; services de casino (jeux) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; jardins d'attraction ; jardins zoologiques ; services de loisirs ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, stages, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; planification de réception (divertissements) ; location d'équipements pour les sports ; (à l'exception des véhicules) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de camps de vacances. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes ; restaurants libre-service ; agences de logement (hôtels pensions) ; services de bars, ; services de camps de vacances hébergement ; maisons de convalescence, de repos ; maisons de vacances ; pensions, réservation de pensions ; pouponnières ; clubs de rencontres ; restaurants à service rapide et permanent ; (snack-bar) ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières, agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieur ; consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations en matières d'enregistrements sonores ou vidéo ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection, essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériels pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; services de traduction ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : LES ETANGS DE COROT SAS
Numéro de SIREN : 412904872

Mandataire 1 : LES ETANGS DE COROT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 478726
Date de demande : 06/08/2008

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 492470
Date de demande : 09/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 659942
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388853
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

13/11/1998 : CABASSUD
N° national/d'enregistrement : 98759180
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décoration de vitrines ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion et distribution d'échantillons ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, radios, cassettes audio et vidéo ; abonnement à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents, de photographies, de gravures, de plans, de dessins ; reproduction par héliographie ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Education ; formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agences pour artistes ; parc d'attraction ; services de casino (jeux) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; jardins d'attraction ; jardins zoologiques ; services de loisirs ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, stages, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; planification de réception (divertissements) ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de camps de vacances. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes ; restaurants libre-service ; agences de logement (hôtels pensions) ; services de bars, ; services de camps de vacances hébergement ; maisons de convalescence, de repos ; maisons de vacances ; pensions, réservation de pensions ; pouponnières ; clubs de rencontres ; restaurants à service rapide et permanent ; (snack-bar) ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières, agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieur ; consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations en matières d'enregistrements sonores ou vidéo ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection, essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériels pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; services de traduction ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : LES ETANGS DE COROT SAS
Numéro de SIREN : 412904872

Mandataire 1 : LES ETANGS DE COROT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 478726
Date de demande : 06/08/2008

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 492470
Date de demande : 09/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 659943
Date de demande : 28/12/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Bénéficiare 1 : LES ETANGS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388854
Date de demande : 31/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-15

Publications au Bodacc :
04/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6147
NOJO : 9201MYG17442820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6146
NOJO : 9201MYG17443050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6456
NOJO : 9201MYG17361900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°3530
NOJO : 09201MYG1604219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BEAUTIFUL LIFE HOTELS ; Commissaire aux comptes titulaire : COLLET Olivier ; Commissaire aux comptes suppléant : GUERIN Noël
03/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°5937
NOJO : 09201MYG1413316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOURCEHOTELS ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FINOT ; Commissaire aux comptes suppléant : Pinto Jacques ; Président : BEAUTIFUL LIFE HOTELS
30/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1857
NOJO : BXB15233001314E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 26/06/1997
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification du capital. Modification de l'activité. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FINOT en fonction le 20 Août 2015 Commissaire aux comptes suppléant : PINTO Jacques en fonction le 20 Août 2015 Président : SOURCEHOTELS en fonction le 20 Août 2015
Montant du capital : 2746874.00 EUR
17/06/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°302 - rectificatif
Annule l'annonce N°95, numéro de parution 20150096, BODACC A publiée le 21 mai 2015
NOJO : BXA151610025703
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION LES ETANGS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 50000 EUR Siège social 53/55 R de Versailles 92410 VILLE D AVRAY N° RCS 502258825 RCS NANTERRE, est société absorbée. LES ETANGS DE COROT Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 3700000 EUR Siège social château Smith Haut Lafitte 33650 MARTILLAC N° RCS 412904872 RCS BORDEAUX, est société absorbante. Actif : 8858893 euros Passif : 1658893 euros Actif net apporté : 7200000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 1091 actions de la société absorbante pour 5 actions de la société absorbée et avec augmentation de capital de 1,156,460 euros de valeur nominale Montant prévu de la prime de fusion : 6043540 euros. Date du projet : 19/02/2015 Date du dépôt : 07/04/2015, lieu du dépôt : Bordeaux.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3700000.00 EUR
21/05/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°95 - rectificatif
Annule l'annonce N°308, numéro de parution 20150073, BODACC A publiée le 15 avril 2015
NOJO : BXA151330011331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION LES ETANGS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 50000 EUR Siège social 53/55 R de Versailles 92410 VILLE D AVRAY N° RCS 502258825 RCS NANTERRE, est société absorbée. LES ETANGS DE COROT Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 3700000 EUR Siège social château Smith Haut Lafitte 33650 MARTILLAC N° RCS 412904872 RCS BORDEAUX, est société absorbante. Actif : 8858893 euros Passif : 1658893 euros Actif net apporté : 7200000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 1091 actions de la société absorbante pour 5 actions de la société absorbée et avec augmentation de capital de 1,156,460 euros de valeur nominale Montant prévu de la prime de fusion : 6043540 euros. Date du projet : 19/05/2015 Date du dépôt : 07/04/2015, lieu du dépôt : Bordeaux.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3700000.00 EUR
26/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°493
NOJO : BXB15110001915S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1590414.00 EUR
15/04/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°308
NOJO : BXA150980014371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION LES ETANGS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 50000 EUR Siège social 53/55 R de Versailles 92410 VILLE D AVRAY N° RCS 502258825 RCS NANTERRE, est société absorbée. LES ETANGS DE COROT Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 3700000 EUR Siège social château Smith Haut Lafitte 33650 MARTILLAC N° RCS 412904872 RCS BORDEAUX, est société absorbante. Actif : 8858893 euros Passif : 1658893 euros Actif net apporté : 7200000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 1091 actions de la société absorbante pour 5 actions de la société absorbée et avec augmentation de capital de 1,156,460 euros de valeur nominale Montant prévu de la prime de fusion : 6043540 euros. Date du projet : 19/05/2015 Date du dépôt : 07/04/2015, lieu du dépôt : Bordeaux.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3700000.00 EUR
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3358
NOJO : 213302317840636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3488
NOJO : BXC13116004944J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3834
NOJO : BXC12089003908E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2324
NOJO : BXC11088005971I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3239
NOJO : BXC10091000421E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Château Smith Haut Lafitte
33650 Martillac
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1656
NOJO : BXC08083002003D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Château Smith
Haut Lafitte,
33650 Martillac
26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7150
NOJO : BXC08229000906F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
53-55 rue de Versailles
92410 Ville d'Avray
15/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°534
NOJO : BXA082240008346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : PINTO Jacques.
Président : CATHIARD Daniel.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FINOT.

Montant du capital : 3700000.00 EUR

Adresse :
Château Smith
Haut Lafitte
33650 Martillac
04/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°2672
NOJO : BXB08114002571Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CHAVAGNAC Christian modification le 10 Avril 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : PINTO Jacques en fonction le 10 Avril 2008.
Président : CATHIARD Daniel en fonction le 10 Avril 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FINOT en fonction le 10 Avril 2008.

04/03/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2376
NOJO : BXA08067004604L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Petites affiches, le 06/02/2008
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 400000 Euros.

Etablissement principal :
Activité : un fonds de commerce d'hôtel, restaurant, organisation de séminaire réceptions et expositions.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
53/55 rue de Versailles
92410 Ville d'Avray

Numéro d'identification : RCS Nanterre 502 258 825
Dénomination : LES ETANGS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 47600.00 EUR

Adresse :
53/55 rue de Versailles
92410 Ville d'Avray

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 412 904 872
Dénomination : LES ETANGS DE COROT
Historique de l'unité légale :
06/11/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00055
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
18/01/2018 : code NIC
Code NIC : 00048
01/06/2015 : code NIC
Code NIC : 00022
01/07/2008 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
28/06/2007 : activité principale
Activité principale : Hôtels touristiques avec restaurant (NAFRev1 : 55.1A)
25/06/2007 : activité principale
Activité principale : Hôtels touristiques sans restaurant (NAFRev1 : 55.1C)
01/12/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
13/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Personne Morale

Nom : BEAUTIFUL LIFE HOTELS
Siren : 843050345
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue Jean Macé
35000 Rennes
FRANCE
13/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FINOT
Siren : 059501239
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1080 Chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
FRANCE
13/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Personne Physique

Nom : Pinto Jacques
Né le 29/04/1952 à Tanger (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 Chemin des Sources
38240 Meylan
FRANCE
13/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Personne Morale

Nom : BEAUTIFUL LIFE HOTELS
Siren : 843050345
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue Jean Macé
35000 Rennes
FRANCE
13/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FINOT
Siren : 059501239
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1080 Chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
FRANCE
13/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Personne Physique

Nom : Pinto Jacques
Né le 29/04/1952 à Tanger (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 Chemin des Sources
38240 Meylan
FRANCE
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B09145
Type : Personne Morale

Nom : SOURCEHOTELS
Siren : 501980809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
49/51 rue de Boulainvilliers
75016 Paris
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B09145
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FINOT
Siren : 059501239
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1080 chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B09145
Type : Personne Physique

Nom : Pinto Jacques
Né le 29/04/1952 à Tanger (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 chemin des Sources
38240 Meylan
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B09145
Type : Personne Morale

Nom : SOURCEHOTELS
Siren : 501980809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
49/51 rue de Boulainvilliers
75016 Paris
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B09145
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FINOT
Siren : 059501239
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1080 chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
27/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B09145
Type : Personne Physique

Nom : Pinto Jacques
Né le 29/04/1952 à Tanger (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 chemin des Sources
38240 Meylan
France
24/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Personne Morale

Nom : SOURCEHOTELS
Siren : 501980809
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
49/51 Rue DE BOULAINVILLIERS
75016 Paris
FRANCE
24/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FINOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1080 Chemin DE LA CROIX VERTE
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FRANCE
24/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Personne Physique

Nom : PINTO Jacques
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 Chemin Des Sources
.
.
38240 Meylan
FRANCE
Dépôts des actes :
06/11/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°77197 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
06/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°77197 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
06/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°77197 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°77197 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
01/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
01/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
01/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
01/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
01/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
01/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
30/04/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
30/04/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
08/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°11297 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°11297 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
08/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°11297 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°11297 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
01/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°36949 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS
01/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°36949 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS
16/11/2005 : Rapport
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°36949 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
16/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°36949 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
16/11/2005 : Rapport
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°36949 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
16/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°36949 déposé le 30/12/2005
Etat : Déposé
01/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30916 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30916 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
01/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30916 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30916 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
03/06/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30916 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
03/06/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30916 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°28037 déposé le 18/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°28037 déposé le 18/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
01/06/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
01/06/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°27349 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30158 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30158 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30158 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DE MODE D'ORGANISATION DE LA DIRECTION GENERALE
28/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30158 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30158 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30158 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30158 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DE MODE D'ORGANISATION DE LA DIRECTION GENERALE
28/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30158 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°25253 déposé le 15/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°25253 déposé le 15/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°25253 déposé le 15/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°25253 déposé le 15/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : -
30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social
30/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : -
30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social
30/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/11/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°33455 déposé le 21/12/1999
Etat : Déposé
Décision : - FUSION ABSORPTION DE LA SARL SOCIETE PARISIENNE ET AVEYRONN AISE DE RENOVATION IMMOBILIERE SPARIM -
29/11/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°33455 déposé le 21/12/1999
Etat : Déposé
Décision : - FUSION ABSORPTION DE LA SARL SOCIETE PARISIENNE ET AVEYRONN AISE DE RENOVATION IMMOBILIERE SPARIM -
29/11/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/11/1999 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°31007 déposé le 26/11/1999
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE SPARIM
25/11/1999 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°31007 déposé le 26/11/1999
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE SPARIM
25/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°3326 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/11/1999 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30044 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
Décision : 99O2225
15/11/1999 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°30044 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
Décision : 99O2225
17/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°21651 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°21651 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°21651 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°21651 déposé le 17/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°9134 déposé le 07/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°9134 déposé le 07/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°9134 déposé le 07/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°9134 déposé le 07/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°31364 déposé le 14/12/1998
Etat : Déposé
Décision : DE 1 RUE LAVOISIER 91430 IGNY
16/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°31364 déposé le 14/12/1998
Etat : Déposé
Décision : DE 1 RUE LAVOISIER 91430 IGNY
Etablissements :
13/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
55 Rue de Versailles
92410 Ville-d'Avray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/2019
Activité : Développement de toute activité et entreprise contribuant aux relations humaines et sociales. Vente d'objets d'art, de décoration, de bijoux fantaisie, ainsi que d'articles de librairie, papeterie, livres, revues, journaux. Hôtel, restaurant, organisation de séminaires, réceptions etexpositions, spa.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B09145
Type : Siège

Adresse :
49-51 rue de Boulainvilliers
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
24/09/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Siège

Adresse :
53-55 Rue de Versailles
92410 Ville d'Avray
FRANCE
24/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Type : Etablissement principal

Adresse :
53-55 Rue de Versailles
92410 Ville d'Avray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/1997
Activité : Développement de toute activité et entreprise contribuant aux relations humaines et sociales. Vente d'objets d'art, de décoration, de bijoux fantaisie, ainsi que d'articles de librairie, papeterie, livres, revues, journaux. Hôtel, restaurant, organisation de séminaires, réceptions etexpositions, spa.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/12/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2000
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société parisienne et aveyronnaise de rénovation immobilière - Sparim (318 490 026 Rcs Nanterre) à compter du 30 décembre 1999 avec effet rétroactif au 1er janvier 1999 -
13/12/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 (LOI NRE)
13/12/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2015
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
13/12/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2015
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société SAS LES ETANGS (RCS NANTERRE : 502 258 825), à compterdu 01/06/2015, avec effet rétroactif au 01/09/2014.
27/07/2018 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2000
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société Parisienne et Aveyronnaise de rénovation immobilière - Sparim (318 490 026 RCS Nanterre) à compter du 30 décembre 1999 avec effet rétroactif au 1er janvier 1999-
27/07/2018 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 (LOI NRE)
27/07/2018 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2015
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société SAS LES ETANGS (RCS Nanterre : 502 258 825), à compter du 01/06/2015, avec effet rétroactif au 01/09/2014.
24/09/2015 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 47608
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2000
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société parisienne et aveyronnaise de rénovation immobilière - Sparim (318 490 026 Rcs Nanterre) à compter du 30 décembre 1999 avec effet rétroactif au 1er janvier 1999 -
24/09/2015 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 92606
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 (LOI NRE)
24/09/2015 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 87867
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2015
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
24/09/2015 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 87868
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2015
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société SAS LES ETANGS (RCS NANTERRE : 502 258 825), à compterdu 01/06/2015, avec effet rétroactif au 01/09/2014.
Personnes morales :
13/12/2019 : LES ETANGS DE COROT
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Développement de toute activité et entreprise contribuant aux relations humaines et sociales. Vente d'objets d'art, de décoration, de bijoux fantaisie, ainsi que d'articles de librairie, papeterie, livres, revues, journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/11/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 2746874.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
27/07/2018 : LES ETANGS DE COROT
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement de toute activité et entreprise contribuant aux relations humaines et sociales. Vente d'objets d'art, de décoration, de bijoux fantaisie, ainsi que d'articles de librairie, papeterie, livres, revues, journaux. Hôtel, restaurant, organisation de séminaires, réceptions et expositions, Spa.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/12/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 18/01/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/12/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 2746874.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
24/09/2015 : LES ETANGS DE COROT
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement de toute activité et entreprise contribuant aux relations humaines et sociales. Vente d'objets d'art, de décoration, de bijoux fantaisie, ainsi que d'articles de librairie, papeterie, livres, revues, journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 2746874.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°18945 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°18945 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°14235 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°14235 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°23930 déposé le 16/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°23930 déposé le 16/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°25780 déposé le 26/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°25780 déposé le 26/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°20075 déposé le 09/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°20075 déposé le 09/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°26048 déposé le 16/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°26048 déposé le 16/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°21400 déposé le 03/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°21400 déposé le 03/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°20575 déposé le 12/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°20575 déposé le 12/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°4137 déposé le 13/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°4137 déposé le 13/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°772 déposé le 19/01/2000
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B05874
Dépôt : N°772 déposé le 19/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 47917 du 14/10/2022
Numéro de gestion : 1998B05874
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 4 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 24231 3242 9181 617
AHFonds commercial6 572 6696 572 6696 572 669
ANTerrains2 130 883340 9891 789 8941 789 984
APConstructions14 468 3408 980 1745 488 1665 625 583
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels438 197293 906144 291129 818
ATAutres immobilisations corporelles1 814 4861 425 385389 101407 042
AVImmobilisations en cours2 2712 271
BHAutres immobilisations financières1 5001 5001 500
BJTOTAL (I)25 462 59111 071 77914 390 81214 528 214
BLMatières premières, approvisionnements69 21169 211132 487
BTMarchandises16 65116 651
BVAvances et acomptes versés sur commandes18 399
BXClients et comptes rattachés286 27428 156258 118169 968
BZAutres créances82 91082 910199 095
CFDisponibilités1 204 9901 204 9902 650 392
CHCharges constatées d’avance52 00152 00161 022
CJTOTAL (II)1 712 04028 1561 683 8843 231 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 174 63111 099 93516 074 69617 759 581
CPParts à moins d’un an1 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 746 8742 746 874
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 043 5406 043 540
DDRéserve légale (1)274 687
DHReport à nouveau1 065 179955 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)31 884384 350
DLTOTAL (I)10 162 16510 130 280
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)103 707117 031
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 534 3376 269 284
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours215 423273 567
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés462 700376 725
DYDettes fiscales et sociales347 476409 746
EAAutres dettes238 148165 052
EBProduits constatés d’avance (2)10 73617 893
ECTOTAL (IV)5 912 5307 629 300
EETOTAL GENERAL (I à V)16 074 69617 759 581
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 636 7917 278 792
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises37 99137 99166 360
FDProduction vendue biens1 047 2041 047 2043 844
FGProduction vendue services1 169 2841 169 2846 704 325
FJChiffres d’affaires nets2 254 4802 254 4806 774 530
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 54782 739
FQAutres produits18 617200 143
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 277 6457 058 414
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)101 109281 484
FTVariation de stock (marchandises)10 62612 605
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements243 605734 733
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)11 44223 315
FWAutres achats et charges externes812 1762 230 525
FXImpôts, taxes et versements assimilés78 493227 797
FYSalaires et traitements589 7681 761 662
FZCharges sociales172 233527 762
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements181 719560 881
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 715
GEAutres charges21 69050 217
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 222 8646 424 702
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)54 781633 711
GJProduits financiers de participations16 958
GPTotal des produits financiers (V)16 958
GRIntérêts et charges assimilées14 78073 094
GUTotal des charges financières (VI)14 78073 094
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 780-56 136
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 000577 575
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion31 95731 515
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 95731 515
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 374139 370
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions553
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 374139 923
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 582-108 408
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 69984 817
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 309 6027 106 887
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 277 7176 722 536
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)31 884384 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 2844031 324
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 858 776181 67911 040 455
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 890 060181 71911 071 779
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 53755 du 02/11/2022
Numéro de gestion : 1998B05874
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 4 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 24231 3242 9181 617
AHFonds commercial6 572 6696 572 6696 572 669
ANTerrains2 130 883340 9891 789 8941 789 984
APConstructions14 468 3408 980 1745 488 1665 625 583
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels438 197293 906144 291129 818
ATAutres immobilisations corporelles1 814 4861 425 385389 101407 042
AVImmobilisations en cours2 2712 271
BHAutres immobilisations financières1 5001 5001 500
BJTOTAL (I)25 462 59111 071 77914 390 81214 528 214
BLMatières premières, approvisionnements69 21169 211132 487
BTMarchandises16 65116 651
BVAvances et acomptes versés sur commandes18 399
BXClients et comptes rattachés286 27428 156258 118169 968
BZAutres créances82 91082 910199 095
CFDisponibilités1 204 9901 204 9902 650 392
CHCharges constatées d’avance52 00152 00161 022
CJTOTAL (II)1 712 04028 1561 683 8843 231 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 174 63111 099 93516 074 69617 759 581
CPParts à moins d’un an1 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 746 8742 746 874
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 043 5406 043 540
DDRéserve légale (1)274 687
DHReport à nouveau1 065 179955 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)31 884384 350
DLTOTAL (I)10 162 16510 130 280
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)103 707117 031
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 534 3376 269 284
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours215 423273 567
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés462 700376 725
DYDettes fiscales et sociales347 476409 746
EAAutres dettes238 148165 052
EBProduits constatés d’avance (2)10 73617 893
ECTOTAL (IV)5 912 5307 629 300
EETOTAL GENERAL (I à V)16 074 69617 759 581
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 636 7917 278 792
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises37 99137 99166 360
FDProduction vendue biens1 047 2041 047 2043 844
FGProduction vendue services1 169 2841 169 2846 704 325
FJChiffres d’affaires nets2 254 4802 254 4806 774 530
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 54782 739
FQAutres produits18 617200 143
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 277 6457 058 414
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)101 109281 484
FTVariation de stock (marchandises)10 62612 605
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements243 605734 733
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)11 44223 315
FWAutres achats et charges externes812 1762 230 525
FXImpôts, taxes et versements assimilés78 493227 797
FYSalaires et traitements589 7681 761 662
FZCharges sociales172 233527 762
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements181 719560 881
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 715
GEAutres charges21 69050 217
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 222 8646 424 702
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)54 781633 711
GJProduits financiers de participations16 958
GPTotal des produits financiers (V)16 958
GRIntérêts et charges assimilées14 78073 094
GUTotal des charges financières (VI)14 78073 094
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 780-56 136
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 000577 575
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion31 95731 515
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 95731 515
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 374139 370
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions553
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 374139 923
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 582-108 408
HKImpôts sur les bénéfices (X)18 69984 817
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 309 6027 106 887
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 277 7176 722 536
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)31 884384 350
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 2844031 324
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 858 776181 67911 040 455
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 890 060181 71911 071 779

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