LES FERMES DE GALLY

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Yvelines
  3. BAILLY
  4. LES FERMES DE GALLY
LES FERMES DE GALLY
Dernière mise à jour : 31/12/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/12/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39950606200013 / Siren : 399506062 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 69 399506062
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/03/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
LES FERMES DE GALLY
Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
DOMAINE DE VAULUCEAU
78870 BAILLY
Historique de l'établissement :
31/12/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/12/1994
Dénomination : LES FERMES DE GALLY
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LES FERMES DE GALLY - Bailly (siège)LES FERMES DE GALLY - Bailly
Marques françaises :
10/03/2022 : Les Fruits BIO d'Olivier
N° national/d'enregistrement : 4851293
Date de dépôt : 10/03/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2032
Statut : Demande publiée
Type de marque : Guarantee
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits secs ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits frais.

Déposant 1 : Monsieur OLIVIER DUCAS
Forme juridique : Agissant pour le compte de "LES FRUITS BIO D'OLIVIER", Société en cours de formation
Adresse :
20 Rue Du Mon Gerbault
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LES FRUITS BIO D'OLIVIER, Monsieur OLIVIER DUCAS
Adresse :
30 Rue du Mont Gerbault
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 873257
Date de demande : 28/11/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Bénéficiare 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

16/02/2017 : Mangeaison
N° national/d'enregistrement : 4338460
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .

Déposant 1 : M. Jean Marc ARNOULD
Adresse :
2 Rue Clauzel
75009 PARIS
FR

Déposant 2 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : Mangeaison
N° national/d'enregistrement : 4338460
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .

Déposant 1 : M. Jean Marc ARNOULD
Adresse :
2 Rue Clauzel
75009 PARIS
FR

Déposant 2 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

30/11/2016 : SLOWFAB
N° national/d'enregistrement : 4318446
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services - à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes frais, conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwichs, pizzas, crêpes ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé - permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (site Web) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à des informations sur la gastronomie, la cuisine, les chefs, l'oenologie, les vins ; Services de mise à disposition d'accès à un portail internet concernant la gastronomie, la cuisine, les chefs, l'oenologie, les vins ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

30/11/2016 : SLOW MADE
N° national/d'enregistrement : 4318464
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces ; publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services - à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes frais, conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwichs, pizzas, crêpes ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé - permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (site Web) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à des informations sur la gastronomie, la cuisine, les chefs, l'oenologie, les vins ; Services de mise à disposition d'accès à un portail internet concernant la gastronomie, la cuisine, les chefs, l'oenologie, les vins ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

30/11/2016 : SLOWFAB
N° national/d'enregistrement : 4318446
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services - à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes frais, conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwichs, pizzas, crêpes ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé - permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (site Web) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à des informations sur la gastronomie, la cuisine, les chefs, l'oenologie, les vins ; Services de mise à disposition d'accès à un portail internet concernant la gastronomie, la cuisine, les chefs, l'oenologie, les vins ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

30/11/2016 : SLOW MADE
N° national/d'enregistrement : 4318464
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces ; publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services – à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes frais, conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwichs, pizzas, crêpes ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé – permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (site Web) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 695867
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

30/11/2016 : SLOW MADE
N° national/d'enregistrement : 4318464
Date de dépôt : 30/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces ; publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services - à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes frais, conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwichs, pizzas, crêpes ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé - permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (site Web) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de fourniture d'accès à des informations sur la gastronomie, la cuisine, les chefs, l'oenologie, les vins ; Services de mise à disposition d'accès à un portail internet concernant la gastronomie, la cuisine, les chefs, l'oenologie, les vins ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 695867
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

22/09/2016 : ART TOPIA
N° national/d'enregistrement : 4301440
Date de dépôt : 22/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plantes et fleurs artificielles ; arbres artificiels et semi-naturels ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; gestion commerciale dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; services de conseil pour le compte de tiers à des fins commerciales dans les domaines de l'architecture, de la décoration intérieure et de l'urbanisme ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseil et assistance technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; recherches techniques en matière d'agriculture ou d'horticulture ; études de projets techniques ; études de faisabilité de projet d'architecture, d'aménagement, de décoration, de végétalisation ; études de faisabilité technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; architecture ; décoration intérieure ; préparation de plans architecturaux ; gestion de projets architecturaux, à savoir planification de travaux, planification et contrôle des matériaux, suivi de chantier et assistance à maîtrise d'ouvrage ; services de conseil et d'information en architecture ; services de conseil et d'information en matière de décoration d'intérieur, services de conseil et d'information en matière de végétalisation ; services d'architecture concernant l'aménagement de bureau, de bâtiments publics, industriels ou commerciaux, d'espaces et lieux publics intérieurs ou extérieurs ; services d'architecture pour la conception d'espaces végétalisés ; conception d'aménagements décoratifs végétalisés ; service de design industriel et végétal ; services de conseils et d'informations en matière de préservation de l'environnement ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture ; horticulture, jardinage et aménagement paysager ; conception et réalisation de paysages ; conception et réalisation d'aménagements paysagers pour le compte de tiers ; conception et réalisation d'aménagements paysagers d'espaces publics ; conception et aménagement d'espaces intérieurs et extérieurs végétalisés ; conception et réalisation de murs végétalisés, de toitures végétalisées et d'ilots végétalisés ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes ; création et entretien de jardins, de parcs, d'espaces verts intérieurs et extérieurs ; confection de compositions florales et de couronnes (art floral) ; services de location de plantes.

Déposant 1 : BIZ PARTNERS, SARL
Numéro de SIREN : 808343362
Adresse :
34 RUE YVES KERMEN
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : BIZ PARTNERS, M. Christophe MERCERON
Adresse :
34 rue Yves Kermen
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832927
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

12/05/2016 : LES FERMES DU GRAND PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271771
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691558
Date de demande : 26/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Retrait de la classe 33. Le reste du dépôt est sans changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES VERGERS DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271776
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691559
Date de demande : 26/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Retrait de la Classe 33. Le reste du dépôt est sans changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES VERGERS DU GRAND PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271777
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691560
Date de demande : 26/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Retrait de la Classe 33. Le reste du dépôt est sans changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES POTAGERS DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271780
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691561
Date de demande : 26/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33 Le reste du dépôt est sans changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES POTAGERS DU GRAND PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271784
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691562
Date de demande : 26/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 33. Le reste du dépôt est sans changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES FERMES DU GRAND PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271771
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES VERGERS DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271776
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES VERGERS DU GRAND PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271777
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES POTAGERS DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271780
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES POTAGERS DU GRAND PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271784
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/05/2016 : LES FERMES DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271767
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, l'inscription no678 815 du 2 septembre 2016 concernant la marque no 16 4 271 767 prévue au BOPI 16/39 page 371 sera publiée dans le BOPI 21/18 volume II partie III-3. Retrait partiel (EP)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 678815
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2016-39
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Retrait de la Classe 33. Le reste du dépôt est sans changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel;Erratum
Référence associée à l'événement : 818445
Date de demande : 07/04/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-39
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, l'inscription no678 815 du 2 septembre 2016 concernant la marque no 16 4 271 767 prévue au BOPI 16/39 page 371 sera publiée dans le BOPI 21/18 volume II partie III-3. Retrait partiel (EP)

12/05/2016 : LES FERMES DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271767
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 678815
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2016-09-
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Retrait de la Classe 33. Le reste du dépôt est sans changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

12/05/2016 : LES FERMES DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271767
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

12/05/2016 : LES FERMES DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271767
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Cidres, digestifs, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : LES FERMES DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271767
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 678815
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2016-39
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Retrait de la Classe 33. Le reste du dépôt est sans changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

12/05/2016 : LES FERMES DU GRAND PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271771
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Cidres, digestifs, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : LES VERGERS DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271776
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Cidres, digestifs, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : LES VERGERS DU GRAND PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271777
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Cidres, digestifs, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : LES POTAGERS DE PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271780
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Cidres, digestifs, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : LES POTAGERS DU GRAND PARIS
N° national/d'enregistrement : 4271784
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : tisanes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Objet en terre cuite ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Cidres, digestifs, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. Dominique LAUREAU
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

23/04/2012 : Le Jardinier de votre entreprise
N° national/d'enregistrement : 3915375
Date de dépôt : 23/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plantes artificielles ; arbres artificiels autres qu'arbres de Noël. compositions florales artificielles ; couronnes de Noël artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; feuillage artificiel ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; arbres de Noël ; compositions de fleurs naturelles ; compositions de fleurs séchées ; couronnes en fleurs naturelles, couronnes de fleurs séchées ; fleurs séchées pour la décoration ; plantes séchées pour la décoration ; guirlandes de fleurs naturelles : fleurs coupées.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810624
Date de demande : 06/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

08/12/2011 : Bon, Sain et Juste
N° national/d'enregistrement : 3880494
Date de dépôt : 08/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797442
Date de demande : 19/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

16/06/2011 : Bon, Sain et Juste
N° national/d'enregistrement : 3839597
Date de dépôt : 16/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boisson ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services – à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé – permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web).

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782801
Date de demande : 20/05/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

06/05/2011 : Fermiers de famille
N° national/d'enregistrement : 3829632
Date de dépôt : 06/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; café restaurant, cafétéria ; services de traiteurs ; services hôteliers ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779165
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

17/03/2011 : Les ateliers du goût
N° national/d'enregistrement : 3815505
Date de dépôt : 17/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU DOMINIQUE
Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773489
Date de demande : 16/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

16/03/2011 : Comprendre, goûter et acheter
N° national/d'enregistrement : 3815300
Date de dépôt : 16/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; services de photographies ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; café restaurant, cafétéria ; services de traiteurs ; services hôteliers ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service, service de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU DOMINIQUE
Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773488
Date de demande : 16/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

11/03/2011 : Les rendez-vous du goût
N° national/d'enregistrement : 3813977
Date de dépôt : 11/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU DOMINIQUE
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773477
Date de demande : 16/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

11/03/2011 : L'université du goût
N° national/d'enregistrement : 3813978
Date de dépôt : 11/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU DOMINIQUE
Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773484
Date de demande : 16/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

10/02/2011 : Partageons le goût de la nature
N° national/d'enregistrement : 3805405
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Gestion des affaires commerciales à savoir regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport/ de produits et services (viande, poissons, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles, plats préparés et cuisinés à base de viande, poissons, gibier, charcuterie, légumes et fruits, desserts à base de lait) permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par des magasins de détail, en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou de sites Web.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769554
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

27/12/2010 : Mur de nature
N° national/d'enregistrement : 3793516
Date de dépôt : 27/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; échafaudages métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : FERME DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768533
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

16/12/2010 : Comme à la Campagne
N° national/d'enregistrement : 3791416
Date de dépôt : 16/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768521
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

06/12/2010 : La campagne en ville
N° national/d'enregistrement : 3788304
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766721
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

29/11/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3786753
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766720
Date de demande : 09/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

12/11/2010 : Grand Parc de Versailles
N° national/d'enregistrement : 3781931
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062

Déposant 2 : FERME DE VILTAIN, SARL
Numéro de SIREN : 342086105

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768773
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

12/11/2010 : Grand Parc de Versailles
N° national/d'enregistrement : 3781931
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062

Déposant 2 : FERME DE VILTAIN, SARL
Numéro de SIREN : 342086105

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 820722
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768773
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

03/08/2010 : LES FERMES DE GALLY
N° national/d'enregistrement : 3758794
Date de dépôt : 03/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes ; filets ou sacs à provisions ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meunerie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751656
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

03/08/2010 : LES PANIERS DE GALLY
N° national/d'enregistrement : 3758800
Date de dépôt : 03/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes médicinales ; tisanes ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751650
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

03/08/2010 : LES FLEURS DE GALLY
N° national/d'enregistrement : 3758817
Date de dépôt : 03/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes médicinales ; tisanes ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751659
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

03/08/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3758790
Date de dépôt : 03/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; colorants pour boissons ou aliments ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes ; filets ou sacs à provisions ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; papiers peints ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; jeux de cartes ou de tables ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ;

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751281
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

03/05/2010 : Domaine de Chèvreloup
N° national/d'enregistrement : 3735014
Date de dépôt : 03/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et des vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ou d'appellation d'origine.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748004
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

02/04/2010 : Les petites fermes de Gally
N° national/d'enregistrement : 3727091
Date de dépôt : 02/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat, tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café ; glaces comestibles, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; boissons à base de café ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; eaux minérales et gazeuses.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745923
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

02/04/2010 : Les fermes de Gally
N° national/d'enregistrement : 3727130
Date de dépôt : 02/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat, tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café ; glaces comestibles, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; boissons à base de café ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; eaux minérales et gazeuses.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745921
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

19/03/2010 : Les Chemins de Gally
N° national/d'enregistrement : 3722845
Date de dépôt : 19/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745913
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

12/03/2010 : Jardins d'idées
N° national/d'enregistrement : 3721701
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745901
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

26/02/2010 : Partageons la nature
N° national/d'enregistrement : 3717397
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741380
Date de demande : 02/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

26/02/2010 : Partageons le goût de la nature
N° national/d'enregistrement : 3717405
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meunerie ; production d'énergie ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741276
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

10/11/2009 : Une journée à la Campagne
N° national/d'enregistrement : 3690626
Date de dépôt : 10/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; tisanes ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ; services de broderie ; meunerie ; purification de l'air ; tirage de photographies ; taxidermie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722791
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

19/10/2009 : La Campagne à Gally
N° national/d'enregistrement : 3684853
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722789
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

13/10/2009 : Le Verger de Gally
N° national/d'enregistrement : 3683531
Date de dépôt : 13/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722786
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

15/09/2009 : Murs et Végétaux
N° national/d'enregistrement : 3676683
Date de dépôt : 15/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; échafaudages métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : GROUPE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
0 Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : GROUPE GALLY
Adresse :
0 Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

07/07/2009 : CONTRAT ECOLOGIQUE
N° national/d'enregistrement : 3662976
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Groupe GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Dominique LAUREAU, SARL Vauluceau
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

07/07/2009 : ECO CONTRAT
N° national/d'enregistrement : 3662933
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage – services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716734
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

25/05/2009 : ROSE THEATRE
N° national/d'enregistrement : 3652235
Date de dépôt : 25/05/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511577
Date de demande : 08/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : GROUPE GALLY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716744
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

06/03/2009 : Gally.bio
N° national/d'enregistrement : 3635012
Date de dépôt : 06/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : « Fruits et légumes ; confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons, conserves de viande ou de poisson ; fromage ; boissons lactées ou le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces comestibles, miel ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ; horticoles ni préparés ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales et grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707167
Date de demande : 21/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

06/06/2008 : JARDIN DE POCHE
N° national/d'enregistrement : 3577834
Date de dépôt : 06/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 08/29.(BOPI 2008-29)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques et produits biologiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; vanneries, contenants en plastique, résines, poteries, bois, zinc… pour végétaux.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Groupe GALLY SARL
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : Monsieur Dominique LAUREAU Groupe GALLY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

07/04/2008 : MANGE DEBOUT
N° national/d'enregistrement : 3567975
Date de dépôt : 07/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage, service des de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679950
Date de demande : 25/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

12/02/2008 : GALLY FORMATION
N° national/d'enregistrement : 3556054
Date de dépôt : 12/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement et formation par le biais de réseaux informatiques.

Déposant 1 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679930
Date de demande : 25/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

25/09/2007 : LE POTAGER DE GALLY
N° national/d'enregistrement : 3526956
Date de dépôt : 25/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles ; miel, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries, chocolat.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (a l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs). Vins ; spiritueux.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.

Déposant 1 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662570
Date de demande : 24/10/2017
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

12/07/2007 : COLLECTION SYLVER
N° national/d'enregistrement : 3513504
Date de dépôt : 12/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plantes séchées pour la décoration, bois brut, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage, service des de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656109
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

12/07/2007 : COLLECTION SYLVA
N° national/d'enregistrement : 3513505
Date de dépôt : 12/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plantes séchées pour la décoration, bois brut, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage, service des de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Groupe GALLY Sarl
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : Monsieur Dominique LAUREAU Groupe Gally

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

17/11/2006 : MANIÈRE DECORATEUR PAYSAGISTE
N° national/d'enregistrement : 3464007
Date de dépôt : 17/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs et plantes artificielles.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs et plantes naturelles.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieur.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de paysagiste d'entreprise, de jardinier paysagiste.

Déposant 1 : Groupe GALLY SARL
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : Monsieur Dominique LAUREAU Groupe GALLY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

19/09/2006 : DOMAINE DE GALLY
N° national/d'enregistrement : 3451613
Date de dépôt : 19/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilettes [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissé [textiles]. Couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625435
Date de demande : 04/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/09/2006 : DOMAINE DE GALLY
N° national/d'enregistrement : 3451613
Date de dépôt : 19/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilettes [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissé [textiles]. Couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 759908
Date de demande : 28/06/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Supprimer “ riz ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625435
Date de demande : 04/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/09/2006 : UN JOUR A LA CAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 3451611
Date de dépôt : 19/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilettes [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissé [textiles]. Couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : Groupe GALLY SARL
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : Monsieur Dominique LAUREAU Groupe GALLY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

19/09/2006 : UN JARDIN A LA CAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 3451612
Date de dépôt : 19/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilettes [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissé [textiles]. Couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : Groupe GALLY SARL
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : Monsieur Dominique LAUREAU Groupe GALLY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

19/09/2006 : DOMAINE DE GALLY
N° national/d'enregistrement : 3451613
Date de dépôt : 19/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilettes [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissé [textiles]. Couvertures de lit et de table.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 759908
Date de demande : 28/06/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Supprimer “ riz ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 769418
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales à l'exception des préparations à base de riz, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Classe 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilettes [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissé [textiles]. Couvertures de lit et de table. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625435
Date de demande : 04/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/06/2006 : Centre d'écologie pratique
N° national/d'enregistrement : 3435091
Date de dépôt : 13/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Marque présentée dans des conditions ne permettant pas sa publication (BOPI 2006-29)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciale ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livre. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballage. Services juridiques.
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623325
Date de demande : 08/07/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

29/05/2006 : Serres de Gally
N° national/d'enregistrement : 3432078
Date de dépôt : 29/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : Les Fermes de Gally, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617471
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

10/02/2006 : Serres de Gally
N° national/d'enregistrement : 3410294
Date de dépôt : 10/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.Education, formation divertissement et activité sportive ou culturelles.
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Groupe GALLY SARL
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : Monsieur Dominique LAUPEAU Groupe Gally

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

09/02/2006 : Ferme Horticole
N° national/d'enregistrement : 3410498
Date de dépôt : 09/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles et graines issus de la ferme ; produits horticoles et forestiers.Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité.Education formation divertissement, activité sportive ou culturelle.
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612542
Date de demande : 10/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/04/2002 : Le Jardinier de votre entreprise
N° national/d'enregistrement : 3158672
Date de dépôt : 02/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureau d'études;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'évènements, foires et salons reliant le jardin et l'entreprise à buts commerciaux, culturels ou éducatifs;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de paysagisme d'entreprise : paysagisme d'intérieur, jardins, espaces verts, décoration éphémère.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2497788
Date de demande : 25/04/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807473
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

19/06/2001 : La Nature y est chez elle
N° national/d'enregistrement : 3107563
Date de dépôt : 19/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Vêtements, chaussures, chapellerie . Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) . Education, formation, divertissement
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-31
Date du BOPI : 03/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468948
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779153
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

10/05/2001 : JARDIN DE FLEURS COMESTIBLES
N° national/d'enregistrement : 3101236
Date de dépôt : 10/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Vêtements, chaussures, chapellerie . Education, formation, divertissement
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GROUPE GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : Groupe GALLY
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 334260
Date de demande : 05/11/2001
N° de BOPI : 2001-49
Limitations : 00 Retrait partiel . Produits agricoles,
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel . Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) - classe 31.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468940
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

02/05/2001 : DE JARDINS EN JARDINS
N° national/d'enregistrement : 3099426
Date de dépôt : 02/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés). Education, formation, divertissement.
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-24
Date du BOPI : 15/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468959
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779160
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

15/11/2000 : FERMIERE DE GALLY
N° national/d'enregistrement : 3066387
Date de dépôt : 15/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, comptabilité ; Education, formation, divertissement ; Services de restauration.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2455986
Date de demande : 25/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765216
Date de demande : 23/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

15/11/2000 : FERME DE GALLY
N° national/d'enregistrement : 3066388
Date de dépôt : 15/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Engrais pour les terres Couleur, vernis, laques, Fongicides, herbicides. Outils et " instruments à main entraînés manuellement ". Linge de table en papier, papeterie, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, matériel pour les artistes, pinceaux. Caoutchouc, matières à calfeutrer. Parasols. Meubles. Ustensiles pour la cuisine (non électriques), ni en métaux précieux, ni en plaqué.. Cordes, ficelles, bâches,. Fil à usage textile. Tissus et produits textile (linge de table, canevas pour la tapisserie, broderie). Vêtements, chaussures, chapellerie. Fleurs artificielles. Paillassons, nattes. Décoration pour arbre de Noël. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, produits laitiers. Miel, farines et préparations faites de céréales. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés). Boissons de fruits et jus de fruits. Publicité, comptabilité. Traitements de matériaux. Education, formation, divertissement. Restauration, services vétérinaires et d'agriculture Ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455974
Date de demande : 25/11/2010
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765224
Date de demande : 23/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

04/04/2000 : Jardins d'idées
N° national/d'enregistrement : 3021536
Date de dépôt : 04/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles. Education, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Groupe GALLY, SARL
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : SARL Groupe GALLY
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 321531
Date de demande : 17/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2434327
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

15/03/2000 : Journées Campagne et Nature
N° national/d'enregistrement : 3016042
Date de dépôt : 15/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2432721
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741256
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

15/03/2000 : Partageons le goût de la nature
N° national/d'enregistrement : 3016043
Date de dépôt : 15/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2432993
Date de demande : 26/02/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741282
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

15/03/2000 : Partageons la nature
N° national/d'enregistrement : 3016044
Date de dépôt : 15/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 Bailly
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2432994
Date de demande : 26/02/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741379
Date de demande : 02/03/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

21/04/1997 : CHEVRELOUP
N° national/d'enregistrement : 97674825
Date de dépôt : 21/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . Viandes, volailles et gibier . Farines et préparations faites de céréales . Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) . Boissons de fruits et jus de fruits
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : LES FERMES DE GALLY, SAS
Numéro de SIREN : 399506062
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Mandataire 1 : LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique
Adresse :
Ferme de Vauluceau
78870 BAILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340524
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646926
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Publications au Bodacc :
22/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5794
NOJO : 7803MYG77022400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : Les Fermes de Gally
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5795
NOJO : 7803MYG77022500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : Les Fermes de Gally
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5644
NOJO : 7803MYG76506000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : Les Fermes de Gally
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2868
NOJO : 007803MYG764926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : Les Fermes de Gally
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAUREAU DOMINIQUE ; Directeur général : LAUREAU XAVIER ; Commissaire aux comptes titulaire : VIOLIER Benoît ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUCHERIE Olivier ; Commissaire aux comptes suppléant : DEBAL Yves Jacques
24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2869
NOJO : 007803MYG764928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : Les Fermes de Gally
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAUREAU DOMINIQUE ; Directeur général : LAUREAU XAVIER ; Commissaire aux comptes titulaire : BOUCHERIE Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : VIOLIER Benoît ; Commissaire aux comptes suppléant : DEBAL Yves Jacques
24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2870
NOJO : 007803MYG764930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : Les Fermes de Gally
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAUREAU DOMINIQUE ; Directeur général : LAUREAU XAVIER ; Commissaire aux comptes titulaire : BOUCHERIE Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : VIOLIER Benoît ; Commissaire aux comptes suppléant : DEBAL Yves Jacques ; Commissaire aux comptes suppléant : MONDOLOT Philippe
10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3535
NOJO : 7803MYG76239000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : Les Fermes de Gally
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°2109
NOJO : 007803MYG708905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : Les Fermes de Gally
Nom commercial : GROUPE GALLY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAUREAU DOMINIQUE ; Directeur général : LAUREAU XAVIER ; Commissaire aux comptes titulaire : HUET Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : VIOLIER Benoît ; Commissaire aux comptes suppléant : BOUCHERIE Olivier ; Commissaire aux comptes suppléant : DEBAL Yves Jacques
02/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°2156
NOJO : BXB14358001559V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : Les Fermes de Gally
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1626
NOJO : BXB14357001379L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : GROUPE GALLY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAUREAU DOMINIQUE modification le 22 Décembre 2014 Directeur général : LAUREAU XAVIER modification le 22 Décembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : HUET Jean en fonction le 20 Mars 2006 Commissaire aux comptes suppléant : VAN GAVER Patrick en fonction le 28 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : BOUCHERIE Olivier en fonction le 20 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : VIOLIER Benoît en fonction le 20 Janvier 2014
28/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1802
NOJO : BXB14021001810K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : GROUPE GALLY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LAUREAU DOMINIQUE modification le 25 Janvier 2011 Gérant : LAUREAU XAVIER Commissaire aux comptes titulaire : HUET Jean en fonction le 20 Mars 2006 Commissaire aux comptes suppléant : VAN GAVER Patrick en fonction le 28 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : BOUCHERIE Olivier en fonction le 20 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : VIOLIER Benoît en fonction le 20 Janvier 2014
08/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2263
NOJO : BXB092740020638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 399 506 062
Dénomination : GROUPE GALLY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : LAUREAU DOMINIQUE Co-gérant : LAUREAU XAVIER Commissaire aux comptes suppléant : FAUQUET Alain en fonction le 20 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : HUET Jean en fonction le 20 Mars 2006 Commissaire aux comptes suppléant : VAN GAVER Patrick en fonction le 28 Septembre 2009
Historique de l'unité légale :
02/02/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
16/09/2014 : dénomination
Dénomination : LES FERMES DE GALLY
12/05/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
23/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Type : Personne Physique

Nom : LAUREAU DOMINIQUE
Né le 22/06/1956 à 92
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Place Exelmans
78150 Le Chesnay
FRANCE
23/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Type : Personne Physique

Nom : LAUREAU XAVIER
Né le 02/07/1961 à 92
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 Bailly
FRANCE
23/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Type : Personne Physique

Nom : HUET Jean
Né le 28/05/1944 à Asnières-sur-Vègre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Place JEANNE D ARC
78120 Rambouillet
FRANCE
23/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Type : Personne Physique

Nom : VIOLIER Benoît
Né le 11/05/1963 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
60/62 Rue du Maréchal Foch
78000 Versailles
FRANCE
23/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Type : Personne Physique

Nom : VAN GAVER Patrick
Né le 30/08/1952 à Soissons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Place de la Loi
78000 Versailles
FRANCE
23/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHERIE Olivier
Né le 03/11/1961 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
53 Boulevard Robespierre
78300 Poissy
FRANCE
Dépôts des actes :
16/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19749 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
16/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19749 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19749 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19749 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
12/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19727 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
12/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19727 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
12/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19727 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19727 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19727 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé
22/04/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°19727 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°1109 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°11225 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
15/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°13386 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
15/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°13386 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°3839 déposé le 20/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°3839 déposé le 20/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/07/2003 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°9102 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé
Décision : APPORT EN NATURE DES PARTS SOCIALES DE LA STE GALLY CREATION A LA STE JARDINS DE GALLY PAR LA STE GROUPE GALLY
27/06/2003 : Contrat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°8130 déposé le 30/06/2003
Etat : Déposé
Décision : D APPORT DE PARTS SOCIALES ENTRE LES SOUSSIGNES : Ste GROUPE GALLY et la Ste JARDINS DE GALLY
17/12/2001 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°17085 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°17085 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
13/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°17085 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°5244 déposé le 04/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/12/2000 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°2292 déposé le 22/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/12/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Dépôt : N°13662 déposé le 27/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
23/12/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Type : Siège

Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 Bailly
FRANCE
23/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B03251
Type : Etablissement principal

Adresse :
FERME DE VAULUCEAU
78870 Bailly
FRANCE
Nom commercial : GROUPE GALLY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/1994
Activité : Holding, services administratifs et financiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/12/2014 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 31925
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
23/12/2014 : Les Fermes de Gally
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 1338197.47
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 25463 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 1994B03251
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires152 508140 00012 508
ATAutres immobilisations corporelles9 7665 4864 280
CUAutres participations6 387 4275 0216 382 406
BJTOTAL (I)6 549 700150 5076 399 193
BXClients et comptes rattachés824 271824 271
BZAutres créances6 996 031943 2336 052 798
CDValeurs mobilières de placement944 444944 444
CFDisponibilités455 002455 002
CJTOTAL (II)9 219 748943 2338 276 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 769 4481 093 74014 675 708
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 338 197
DDRéserve légale (1)133 820
DGAutres réserves4 488 160
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)333 613
DLTOTAL (I)6 293 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 777
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 302 955
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés515 353
DYDettes fiscales et sociales198 239
EAAutres dettes182 594
ECTOTAL (IV)8 381 918
EETOTAL GENERAL (I à V)14 675 708
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 562 057
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 651 2471 651 247
FJChiffres d’affaires nets1 651 2471 651 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 315
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 732 563
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 272
FWAutres achats et charges externes1 443 468
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 812
FYSalaires et traitements390 693
FZCharges sociales128 660
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 740
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions209 644
GEAutres charges1 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 237 478
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-504 915
GJProduits financiers de participations548 371
GLAutres intérêts et produits assimilés105 477
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement29 318
GPTotal des produits financiers (V)683 167
GRIntérêts et charges assimilées35 365
GUTotal des charges financières (VI)35 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)647 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-35
HKImpôts sur les bénéfices (X)-190 762
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 415 730
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 082 117
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)333 613
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)882
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 7461 7405 486
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 7461 7405 486
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles140 000140 000
9Usur immobilisations – titres de participation5 021
6XAutres provisions pour dépréciation814 903209 64481 315943 233
7BTotal Provisions pour dépréciation959 924209 64481 3151 088 253
7CTOTAL GENERAL959 924209 64481 3151 088 253
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients824 271824 271
VMImpôts sur les bénéfices827 234827 234
VBT. V. A.33 64933 649
VCGroupe et associés4 364 2914 364 291
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 770 8571 770 857
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 820 3027 820 302
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 182 777363 716819 060
8AEmprunts et dettes financières divers1 099 9341 099 934
8BFournisseurs et comptes rattaché515 353515 353
8CPersonnel et comptes rattachés57 10957 109
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 34380 343
VWT.V.A.60 78860 788
VIGroupe et associés5 203 0215 203 021
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)182 594182 594
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 381 9187 562 857819 060
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice356 900
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 26785 du 23/11/2020
Numéro de gestion : 1994B03251
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires152 508140 00012 508
ATAutres immobilisations corporelles9 7665 4864 280
CUAutres participations6 387 4275 0216 382 406
BJTOTAL (I)6 549 700150 5076 399 193
BXClients et comptes rattachés824 271824 271
BZAutres créances6 996 031943 2336 052 798
CDValeurs mobilières de placement944 444944 444
CFDisponibilités455 002455 002
CJTOTAL (II)9 219 748943 2338 276 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 769 4481 093 74014 675 708
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 338 197
DDRéserve légale (1)133 820
DGAutres réserves4 488 160
DLTOTAL (I)6 293 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 777
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 302 955
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés515 353
DYDettes fiscales et sociales198 239
EAAutres dettes182 594
ECTOTAL (IV)8 381 918
EETOTAL GENERAL (I à V)14 675 708
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 562 057
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 651 2471 651 247
FJChiffres d’affaires nets1 651 2471 651 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 315
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 732 563
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 272
FWAutres achats et charges externes1 443 468
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 812
FYSalaires et traitements390 693
FZCharges sociales128 660
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 740
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions209 644
GEAutres charges1 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 237 478
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-504 915
GJProduits financiers de participations548 371
GLAutres intérêts et produits assimilés105 477
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement29 318
GPTotal des produits financiers (V)683 167
GRIntérêts et charges assimilées35 365
GUTotal des charges financières (VI)35 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)647 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A4Titres mis en équivalence882
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-35
HKImpôts sur les bénéfices-190 762
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 29714 du 18/12/2020
Numéro de gestion : 1994B03251
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires152 508140 00012 508
ATAutres immobilisations corporelles9 7665 4864 280
CUAutres participations6 387 4275 0216 382 406
BJTOTAL (I)6 549 700150 5076 399 193
BXClients et comptes rattachés824 271824 271
BZAutres créances6 996 031943 2336 052 798
CDValeurs mobilières de placement944 444944 444
CFDisponibilités455 002455 002
CJTOTAL (II)9 219 748943 2338 276 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 769 4481 093 74014 675 708
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 338 197
DDRéserve légale (1)133 820
DGAutres réserves4 488 160
DLTOTAL (I)6 293 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 777
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 302 955
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés515 353
DYDettes fiscales et sociales198 239
EAAutres dettes182 594
ECTOTAL (IV)8 381 918
EETOTAL GENERAL (I à V)14 675 708
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 562 057
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 651 2471 651 247
FJChiffres d’affaires nets1 651 2471 651 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 315
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 732 563
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 272
FWAutres achats et charges externes1 443 468
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 812
FYSalaires et traitements390 693
FZCharges sociales128 660
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 740
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions209 644
GEAutres charges1 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 237 478
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-504 915
GJProduits financiers de participations548 371
GLAutres intérêts et produits assimilés105 477
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement29 318
GPTotal des produits financiers (V)683 167
GRIntérêts et charges assimilées35 365
GUTotal des charges financières (VI)35 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)647 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A4Titres mis en équivalence882
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-35
HKImpôts sur les bénéfices-190 762
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 29713 du 18/12/2020
Numéro de gestion : 1994B03251
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires152 508140 00012 508
ATAutres immobilisations corporelles9 7665 4864 280
CUAutres participations6 387 4275 0216 382 406
BJTOTAL (I)6 549 700150 5076 399 193
BXClients et comptes rattachés824 271824 271
BZAutres créances6 996 031943 2336 052 798
CDValeurs mobilières de placement944 444944 444
CFDisponibilités455 002455 002
CJTOTAL (II)9 219 748943 2338 276 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 769 4481 093 74014 675 708
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 338 197
DDRéserve légale (1)133 820
DGAutres réserves4 488 160
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)333 613
DLTOTAL (I)6 293 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 182 777
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 302 955
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés515 353
DYDettes fiscales et sociales198 239
EAAutres dettes182 594
ECTOTAL (IV)8 381 918
EETOTAL GENERAL (I à V)14 675 708
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 562 057
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 651 2471 651 247
FJChiffres d’affaires nets1 651 2471 651 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 315
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 732 563
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 272
FWAutres achats et charges externes1 443 468
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 812
FYSalaires et traitements390 693
FZCharges sociales128 660
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 740
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions209 644
GEAutres charges1 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 237 478
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-504 915
GJProduits financiers de participations548 371
GLAutres intérêts et produits assimilés105 477
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement29 318
GPTotal des produits financiers (V)683 167
GRIntérêts et charges assimilées35 365
GUTotal des charges financières (VI)35 365
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)647 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)142 886
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-35
HKImpôts sur les bénéfices (X)-190 762
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 415 730
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 082 117
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)333 613
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)882
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 7461 7405 486
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 7461 7405 486
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles140 000140 000
9Usur immobilisations – titres de participation5 021
6XAutres provisions pour dépréciation814 903209 64481 315943 233
7BTotal Provisions pour dépréciation959 924209 64481 3151 088 253
7CTOTAL GENERAL959 924209 64481 3151 088 253
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients824 271824 271
VMImpôts sur les bénéfices827 234827 234
VBT. V. A.33 64933 649
VCGroupe et associés4 364 2914 364 291
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 770 8571 770 857
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 820 3027 820 302
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 182 777363 716819 060
8AEmprunts et dettes financières divers1 099 9341 099 934
8BFournisseurs et comptes rattaché515 353515 353
8CPersonnel et comptes rattachés57 10957 109
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 34380 343
VWT.V.A.60 78860 788
VIGroupe et associés5 203 0215 203 021
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)182 594182 594
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 381 9187 562 857819 060
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice356 900
Entreprises similaires :
Act. financ. hs assur. & cais. retraite
SIKINOS - BAILLYFLW - BAILLYLES FERMES DE GALLY - BAILLYTHEBIS CONSEILS - BAILLYGROUPE LDS - BAILLYGRABRUNS - BAILLYSCI ABSOS - BAILLYCREDIT LYONNAIS - BAILLYFINANCIERE JOURDA - BAILLYTEPIMMO - BAILLYFRANK-LAURIE HOLDING - BAILLYCYGO INVESTISSEMENTS - BAILLYCL GESTION - BAILLYALGORITHM - BAILLYFUNDEV - BAILLY

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici