LES GRANDES NOUES SOLAIRES

Entreprise

LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Dernière mise à jour : 25/03/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/03/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80139309100013 / Siren : 801393091 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 44 801393091
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/03/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Adresse :
3 Impasse DE LA CURE
79350 CHICHE
Liens de succession de l'établissement :
28/04/2014 : Préccession
Successeur : LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/03/2014
Dénomination : LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2717
NOJO : 7901MYG20345600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4882
NOJO : 7901MYG19164400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4515
NOJO : 7901MYG17950000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3710
NOJO : 7901MYG16869600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7096
NOJO : 7901MYG15640700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11681
NOJO : 117901425509490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11284
NOJO : 117901401639643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9327
NOJO : 117901390852429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9646
NOJO : 117901378529419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/05/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°504
NOJO : BXA14119001242V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 25/03/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 801 393 091
Dénomination : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MERCERON Gabriel
Montant du capital : 1000.00 EUR
Représentants légaux :
18/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00209
Type : Personne Physique

Nom : MERCERON Gabriel
Né le 23/02/1950 à Chiché (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 Impasse de la Cure
79350 Chiché
FRANCE
Dépôts des actes :
24/04/2014 : Liste des souscripteurs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00209
Dépôt : N°1229 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
25/03/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00209
Dépôt : N°1229 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/03/2014 : Attestation bancaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00209
Dépôt : N°1229 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
18/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00209
Type : Siège

Adresse :
3 Impasse de la Cure
79350 Chiché
FRANCE
18/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00209
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Les Grandes Noues
79600 Maisontiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/03/2014
Activité : Production vente électricité photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/04/2016 : SAS LES GRANDES NOUES SOLAIRES
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Production vente électricité photovoltaïque.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00209
Dépôt : N°3866 déposé le 26/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00209
Dépôt : N°1109 déposé le 21/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2144 du 06/06/2023
Numéro de gestion : 2014B00209
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes57 22657 226
BJTOTAL (I)57 22657 226
CFDisponibilités1 4751 475
CJTOTAL (II)12 92112 921
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 14770 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-853
DLTOTAL (I)147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 000
ECTOTAL (IV)70 000
EETOTAL GENERAL (I à V)70 147
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2288 du 09/06/2022
Numéro de gestion : 2014B00209
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes57 22657 226
BJTOTAL (I)57 22657 226
CFDisponibilités1 4751 475
CJTOTAL (II)12 92112 921
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 14770 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-853
DLTOTAL (I)147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 000
ECTOTAL (IV)70 000
EETOTAL GENERAL (I à V)70 147
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2562 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 2014B00209
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes57 22657 226
BJTOTAL (I)57 22657 226
CFDisponibilités1 4751 475
CJTOTAL (II)12 92112 921
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 14770 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-853
DLTOTAL (I)147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 000
ECTOTAL (IV)70 000
EETOTAL GENERAL (I à V)70 147
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2128 du 26/06/2020
Numéro de gestion : 2014B00209
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes57 22657 226
BJTOTAL (I)57 22657 226
CFDisponibilités1 4751 475
CJTOTAL (II)12 92112 921
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 14770 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-853
DLTOTAL (I)147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 000
ECTOTAL (IV)70 000
EETOTAL GENERAL (I à V)70 147
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 866 du 21/03/2019
Numéro de gestion : 2014B00209
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes57 22657 226
BJTOTAL (I)57 22657 226
CFDisponibilités1 4751 475
CJTOTAL (II)12 92112 921
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 14770 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-853
DLTOTAL (I)147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 000
ECTOTAL (IV)70 000
EETOTAL GENERAL (I à V)70 147
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3031 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 2014B00209
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes57 22657 226
BJTOTAL (I)57 22657 226
CFDisponibilités1 4751 475
CJTOTAL (II)12 92112 921
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 14770 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-853
DLTOTAL (I)147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 000
ECTOTAL (IV)70 000
EETOTAL GENERAL (I à V)70 147
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4041 du 13/09/2017
Numéro de gestion : 2014B00209
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes57 22657 226
BJTOTAL (I)57 22657 226
CFDisponibilités1 4751 475
CJTOTAL (II)12 92112 921
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 14770 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-853
DLTOTAL (I)147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 000
ECTOTAL (IV)70 000
EETOTAL GENERAL (I à V)70 147
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1109 du 21/03/2017
Numéro de gestion : 2014B00209
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 10 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AXAvances et acomptes57 22657 226
BJTOTAL (I)57 22657 226
CFDisponibilités1 4751 475
CJTOTAL (II)12 92112 921
COTOTAL GENERAL (0 à V)70 14770 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-853
DLTOTAL (I)147
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 000
ECTOTAL (IV)70 000
EETOTAL GENERAL (I à V)70 147

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