LES HARAS DU PAON RAFFAELLO ET ENFANTS

Entreprise

LES HARAS DU PAON RAFFAELLO ET ENFANTS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/03/1974
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40810709200012 / Siren : 408107092 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 92 408107092
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.43 : Élevage de chevaux et d'autres équidés
01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de chevaux, d’ânes, de mulets ou de bardots

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de haras (cf. 01.62Z)
- l’exploitation d’écuries de course et d’écoles d’équitation (cf. 93.19Z) Produits associés : 01.43.11p, 01.43.12p
Coordonnées de l'établissement :
LES HARAS DU PAON RAFFAELLO ET ENFANTS
Adresse :
836 CHEM DE PRADIGNAS
47400 VARES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/03/1974
Dénomination : LES HARAS DU PAON RAFFAELLO ET ENFANTS
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
Catégorie juridique : Autre société civile
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1192
NOJO : 004701MYG237408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Agen 408 107 092
Dénomination : SC LES HARAS DU PAON - RAFFAELLO SERGIO ET SES ENFANTS
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAFFAELLO Serge, Alexandre, Lionildo ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAFFAELLO Anne, Marie
07/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°856
NOJO : 004701MYG226960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Agen 408 107 092
Dénomination : SC LES HARAS DU PAON - RAFFAELLO SERGIO ET SES ENFANTS
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAFFAELLO Serge, Alexandre, Lionildo ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAFFAELLO Anne, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAFFAELLO Sergio
Historique de l'unité légale :
20/11/2020 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : LES HARAS DU PAON RAFFAELLO ET ENFANTS
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
Représentants légaux :
21/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50175
Type : Personne Physique

Nom : RAFFAELLO Sergio
Né le 28/01/1940 à Bevilacqua (ITALIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
"Haras du Paon"
47400 Vares
FRANCE
21/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50175
Type : Personne Physique

Nom : RAFFAELLO Sergio
Né le 28/01/1940 à Bevilacqua (ITALIE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment et solidairement responsable

Adresse :
"Haras du Paon"
47400 Vares
FRANCE
21/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50175
Type : Personne Physique

Nom : RAFFAELLO Serge, Alexandre, Lionildo
Né le 03/04/1970 à Tonneins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment et solidairement responsable

Adresse :
10 boulevard Carnot
59000 Lille
FRANCE
21/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50175
Type : Personne Physique

Nom : RAFFAELLO Anne, Marie
Né le 18/06/1961 à Tonneins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment et solidairement responsable

Adresse :
Haras du Paon
47400 Vares
FRANCE
Dépôts des actes :
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50175
Dépôt : N°4702908 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50175
Dépôt : N°4702908 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : IMMATRICULATION AU RCS D'UNE SOCIETE CIVILE CREEE AVANT LE 01/07/1978 Formation de la société
Etablissements :
21/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50175
Type : Siège

Adresse :
"Haras du Paon"
47400 Vares
FRANCE
21/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50175
Type : Etablissement principal

Adresse :
"Haras du Paon"
Vares
47400 Vares
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/03/1974
Activité : Exercice d'une activité agricole et principalement l'élevage, le dressage l'entraînement de chevaux ; L'exploitation agricole en général .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/07/2016 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
21/07/2016 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : immatriculation. D'une société civile constituée avant le 1er juillet 1978, conformément à l'art. 44 de la loi du 15 mai 2001 sur les nouvelles régulations économiques (N.R.E.
Personnes morales :
21/07/2016 : SC LES HARAS DU PAON - RAFFAELLO SERGIO ET SES ENFANTS
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 3048.98
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 22 années

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