LES JARDINS DE L'ORBRIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/09/2009

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43523314300039 / Siren : 435233143 / NIC : 00039

N° de TVA : FR 95 435233143

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.3 : Transformation et conservation de fruits et légumes

10.32 : Préparation de jus de fruits et légumes

10.32Z : Préparation de jus de fruits et légumes

Cette sous-classe comprend :
- la préparation de jus de fruits et légumes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de concentrés et de nectars à partir de fruits et légumes frais

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation de boissons rafraîchissantes à base de fruits (cf. 11.07B) Produits associés : 10.32.11, 10.32.12, 10.32.13, 10.32.14, 10.32.15, 10.32.16, 10.32.17, 10.32.19, 10.32.99

Coordonnées de l'établissement :
LES JARDINS DE L'ORBRIE

Adresse :
BREUIL CHAUSSEE
7 Rue DE L ALIETTE
79300 BRESSUIRE

Historique de l'établissement :

29/01/2013 : état administratif

Etat administratif : Ouvert

15/01/2013 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Liens de succession de l'établissement :

15/01/2013 : Préccession

Successeur : LES JARDINS DE L'ORBRIE
Continuité économique

29/01/2013 : Succession

Prédécesseur : LES JARDINS DE L'ORBRIE
Transfert du siège
Continuité économique

15/09/2009 : Succession

Prédécesseur : LES JARDINS DE L'ORBRIE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/02/2001

Dénomination : LES JARDINS DE L'ORBRIE

Activité principale : Préparation de jus de fruits et légumes (NAFRev2 : 10.32Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LES JARDINS DE L'ORBRIE - Bressuire (siège)LES JARDINS DE L'ORBRIE - Bressuire (fermé)LES JARDINS DE L'ORBRIE - Pouzauges (fermé)

Marques françaises :

16/12/2016 : COEUR DE POM' Fines Bulles de Fruits & Forte Personnalité

N° national/d'enregistrement : 4322829
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : Les Jardins de l'Orbrie, SAS
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
ZA alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS50039
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : M. Olivier BOURASSEAU
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/12/2016 : COEUR DE POM' Fines Bulles de Fruits & Forte Personnalité

N° national/d'enregistrement : 4322829
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : Les Jardins de l'Orbrie, SAS
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
ZA alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS50039
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : M. Olivier BOURASSEAU
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

29/02/2016 : MARQUIS DE DANGEAU

N° national/d'enregistrement : 4252723
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SAS
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : SAS LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Olivier BOURASSEAU
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

29/02/2016 : MARQUIS DE DANGEAU

N° national/d'enregistrement : 4252723
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SAS
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : SAS LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Olivier BOURASSEAU
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS50039
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

15/01/2016 : LA TOURNEE DU FOURNIL

N° national/d'enregistrement : 4240770
Date de dépôt : 15/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons à base de fruits ; jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .

Déposant 1 : Les Jardins de l'Orbrie, SAS
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : Les Jardins de l'Orbrie, M. Olivier BOURASSEAU
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

15/01/2016 : LA TOURNEE DU FOURNIL

N° national/d'enregistrement : 4240770
Date de dépôt : 15/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons à base de fruits ; jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .

Déposant 1 : Les Jardins de l'Orbrie, SAS
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : Les Jardins de l'Orbrie, M. Olivier BOURASSEAU
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

25/02/2013 :

N° national/d'enregistrement : 3985787
Date de dépôt : 25/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente en ligne, au détail et en gros de boissons sans alcool. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : KERGOAT RUELLAND JENNIE
Adresse :
2 AVENUE DE IENA
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : KERGOAT RUELLAND JENNIE
Adresse :
2 AVENUE DE IENA
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831127
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

11/02/2013 : LUXURY BUBBLES SO JENNIE ALCOHOL FREE

N° national/d'enregistrement : 3981871
Date de dépôt : 11/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente en ligne, au détail et en gros de boissons sans alcool. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : KERGOAT RUELLAND JENNIE
Adresse :
2 AVENUE DE IENA
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : KERGOAT RUELLAND JENNIE
Adresse :
2 AVENUE DE IENA
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831126
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

13/04/2012 : BULDELUX

N° national/d'enregistrement : 3912851
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; aucun de ces produits ne contenant ou ne comprenant des boissons énergisantes ou ne contenant des boissons ou des mixtures avec une formule cafeinée.

Déposant 1 : LE MANOIR DES SACRES, SARL
Adresse :
2 avenue d'Iéna
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : LE MANOIR DES SACRES, Mme Kergoat-Ruelland Jennie
Adresse :
2 avenue d'Iéna
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582312
Date de demande : 22/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : « Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; aucun de ces produits ne contenant ou ne comprenant des boissons énergisantes ou ne contenant des boissons ou des mixtures avec une formule caféinée ».

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831012
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

13/04/2012 : BULDELUX

N° national/d'enregistrement : 3912851
Date de dépôt : 13/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; aucun de ces produits ne contenant ou ne comprenant des boissons énergisantes ou ne contenant des boissons ou des mixtures avec une formule cafeinée.

Déposant 1 : LE MANOIR DES SACRES, SARL
Adresse :
2 avenue d'Iéna
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : LE MANOIR DES SACRES, Mme Kergoat-Ruelland Jennie
Adresse :
2 avenue d'Iéna
75116 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : « Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; aucun de ces produits ne contenant ou ne comprenant des boissons énergisantes ou ne contenant des boissons ou des mixtures avec une formule caféinée ».

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

07/01/2011 : SO JENNIE

N° national/d'enregistrement : 3795673
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne, au détail et en gros de boissons sans alcool. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : Mme KERGOAT RUELLAND Jennie
Adresse :
2 avenue d'Iéna
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : Lynde & Associés, M. Heckel Antoine
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831128
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777359
Date de demande : 23/03/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

07/01/2011 : Ô JENNIE

N° national/d'enregistrement : 3795674
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne, au détail et en gros de boissons sans alcool. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : KERGOAT RUELLAND JENNIE
Adresse :
2 AVENUE DE IENA
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : KERGOAT RUELLAND JENNIE
Adresse :
2 AVENUE DE IENA
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831132
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

07/01/2011 : SO JEN

N° national/d'enregistrement : 3795675
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne, au détail et en gros de boissons sans alcool. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : Mme KERGOAT RUELLAND Jennie
Adresse :
2 Avenue d'Iéna
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : Lynde & Associés, M. Heckel Antoine
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831125
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787114
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

07/01/2011 : EAU JENNIE

N° national/d'enregistrement : 3795676
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne, au détail et en gros de boissons sans alcool. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : Mme KERGOAT RUELLAND Jennie
Adresse :
2 Avenue d'Iéna
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : Lynde & Associés, M. Heckel Antoine
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831129
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787115
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

07/01/2011 : JEN BY JENNIE

N° national/d'enregistrement : 3795677
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne, au détail et en gros de boissons sans alcool. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : Mme KERGOAT RUELLAND Jennie
Adresse :
2 Avenue d'Iéna
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : Lynde & Associés, M. Heckel Antoine
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831130
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787117
Date de demande : 07/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

07/01/2011 : Ô JENNIE

N° national/d'enregistrement : 3795674
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne, au détail et en gros de boissons sans alcool. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : KERGOAT RUELLAND JENNIE
Adresse :
2 AVENUE DE IENA
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : KERGOAT RUELLAND JENNIE
Adresse :
2 AVENUE DE IENA
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

24/09/2010 : Pures Bulles

N° national/d'enregistrement : 3769055
Date de dépôt : 24/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Mme KERGOAT-RUELLAND Jennie
Adresse :
2 avenue d'Iéna
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : Lynde & Associés, M. Heckel Antoine
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831124
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777357
Date de demande : 23/03/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

24/09/2010 : LE LUXE SANS ALCOOL

N° national/d'enregistrement : 3769056
Date de dépôt : 24/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : Mme KERGOAT-RUELLAND Jennie
Adresse :
2 avenue d'Iéna
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : Lynde & Associés, M. Heckel Antoine
Adresse :
5 rue Murillo
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831131
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
BREUIL CHAUSSEE 7 RUE DE L'ALIETTE
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777355
Date de demande : 23/03/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

25/05/2010 : FE BIZZ

N° national/d'enregistrement : 3740501
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SARL
Numéro de SIREN : 435233143

Mandataire 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

25/03/2009 : Coeur de pomme

N° national/d'enregistrement : 3639394
Date de dépôt : 25/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 32

Déposant 1 : Jardins de l'Orbrie, SAS
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS 50039
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : M. BOURASSEAU Olivier
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 518759
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2725901
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

28/03/2007 : QUINQUINA DUHOMARD

N° national/d'enregistrement : 3491347
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : AQUITAINE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs à base de vins.

Déposant 1 : JARDINS DE L'ORBRIE, SAS
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS 50039
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : SAS JARDINS DE L'ORBRIE, M. BOURASSEAU Olivier
Adresse :
ZA Alphaparc, 7 RUE de l'aliette, CS 50039
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462741
Date de demande : 20/09/2007
N° de BOPI : 2007-47

Bénéficiare 1 : FRADIN GASTRONOMIE ET ASSOCIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 565175
Date de demande : 21/12/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640118
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

11/03/2002 : LES JARDINS DE L'ORBRIE

N° national/d'enregistrement : 3153749
Date de dépôt : 11/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fruits et légumes conservés, sechés et cuits . Gelées, confitures, compotes - Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir - Boissons de fruits - Jus de fruits - Sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons de fruits gazeuses
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LES JARDINS DE L'ORBRIE, SARL
Numéro de SIREN : 435233143
Adresse :
Rue de l'Aliette
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : SARL LES JARDINS DE L'ORBRIE
Adresse :
Rue de l'aliette, ZA Alphaparc
79300 BRESSUIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490004
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Publications au Bodacc :

14/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5632
NOJO : 7901MYG19453500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.