LES MARMANDAIS ORIGINE MARMANDAIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/01/1956

Dénomination usuelle : LES MARMANDAIS ORIGINE MARMANDAIS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 78216900700013 / Siren : 782169007 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 15 782169007

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.02 : Production de vin (de raisin)

11.02B : Vinification

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p

Coordonnées de l'établissement :
LES MARMANDAIS ORIGINE MARMANDAIS

Adresse :
CAVE DU MARMANDAIS
47250 COCUMONT

Historique de l'établissement :

26/10/2021 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : LES MARMANDAIS ORIGINE MARMANDAIS

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 09/01/1956

Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

LES MARMANDAIS ORIGINE MARMANDAIS - Cocumont (siège)LES MARMANDAIS - Beaupuy

Marques françaises :

21/03/2016 : LESPERAC

N° national/d'enregistrement : 4258494
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins “ d'appellation d'origine contrôlée ”.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : LESPERAC

N° national/d'enregistrement : 4258494
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins “ d'appellation d'origine contrôlée ”.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

28/12/2015 : GENS DE MONTSAC

N° national/d'enregistrement : 4236745
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins “ d'Appellation d'Origine Contrôlée ”.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

28/12/2015 : GENS DE VEZIN

N° national/d'enregistrement : 4236746
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins “ d'Appellation d'Origine Contrôlée ”.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
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28/12/2015 : LE KIOSQUE

N° national/d'enregistrement : 4236747
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
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Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
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28/12/2015 : JEAN MARRENS

N° national/d'enregistrement : 4236749
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
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28/12/2015 : L'OUSTALOT

N° national/d'enregistrement : 4236750
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
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28/12/2015 : CARME DE BEYSSAC

N° national/d'enregistrement : 4236752
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
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28/12/2015 : LE CLOITRE D'OR

N° national/d'enregistrement : 4236755
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

28/12/2015 : GENS DE MONTSAC

N° national/d'enregistrement : 4236745
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins “ d'Appellation d'Origine Contrôlée ”.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : GENS DE VEZIN

N° national/d'enregistrement : 4236746
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins “ d'Appellation d'Origine Contrôlée ”.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : LE KIOSQUE

N° national/d'enregistrement : 4236747
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : JEAN MARRENS

N° national/d'enregistrement : 4236749
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : L'OUSTALOT

N° national/d'enregistrement : 4236750
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : CARME DE BEYSSAC

N° national/d'enregistrement : 4236752
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : CAVE DE COCUMONT

N° national/d'enregistrement : 4236753
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées. “ Appellation d'Origine Contrôlée ”.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : LE CLOITRE D'OR

N° national/d'enregistrement : 4236755
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : CAVE DE COCUMONT

N° national/d'enregistrement : 4236753
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées. “ Appellation d'Origine Contrôlée ”.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 702327
Date de demande : 21/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

08/12/2015 : RENDEZ-VOUS ABOURIOU

N° national/d'enregistrement : 4232195
Date de dépôt : 08/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées. (à l'exception des bières). Cidres, digestifs ; (alcools et liqueurs). Vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

13/10/2015 : Moc du Lion

N° national/d'enregistrement : 4217426
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) cidres, digestifs ; (alcools et liqueurs) vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SCA Cave du Marmandais
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
La Cure
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA Cave du Marmandais
Adresse :
La Cure
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

19/11/2013 : CAVE DU MARMANDAIS

N° national/d'enregistrement : 4048236
Date de dépôt : 19/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SCA, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
Cave du Marmandais
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 671864
Date de demande : 10/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

28/10/2011 : CHATEULIN LAFFEREN ROTHVALE

N° national/d'enregistrement : 3871505
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
Vieille Eglise
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

28/10/2011 : CHATEULIN LAFFEREN

N° national/d'enregistrement : 3871506
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
Vieille Eglise
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

10/06/2011 : JUST ABOURIOU

N° national/d'enregistrement : 3838662
Date de dépôt : 10/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

19/04/2010 : MIELLOW

N° national/d'enregistrement : 3731498
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
Vieille Eglise
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
Vieille Eglise
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

19/04/2010 : CASTOLAN

N° national/d'enregistrement : 3726952
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 10/20.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins à l'exception des vins mousseux et vins de Champagne.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 532016
Date de demande : 15/09/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Vins à l'exclusion des vins mousseux et vins de Champagne.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 07/05/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-18
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 10/20.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

04/12/2009 : CRUQUE-BLANCHE

N° national/d'enregistrement : 3696627
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

04/12/2009 : ROSALINE

N° national/d'enregistrement : 3696628
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

04/12/2009 : MOUNICARD

N° national/d'enregistrement : 3696629
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

03/12/2009 : La Vieille Catholie

N° national/d'enregistrement : 3696257
Date de dépôt : 03/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
Vieille Eglise
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

17/11/2009 : Murets de Mez

N° national/d'enregistrement : 3691925
Date de dépôt : 17/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
Lieu dit : Vieille Eglise
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
Lieu dit : Vieille Eglise
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

29/10/2009 : Kaile Castrol SELECTION

N° national/d'enregistrement : 3687714
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

21/10/2009 : Je Veux

N° national/d'enregistrement : 3685628
Date de dépôt : 21/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Marmandais ”.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

19/12/2008 : ROUGE COMME LA MER

N° national/d'enregistrement : 3619140
Date de dépôt : 19/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, MONSIEUR GRELAUD BERNARD
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

19/12/2008 : LE PETIT BATARD

N° national/d'enregistrement : 3619142
Date de dépôt : 19/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
“ Vieille Eglise ”
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, MONSIEUR GRELAUD BERNARD
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

21/09/2007 : LA CHAPELLE ST BENOIT

N° national/d'enregistrement : 3526416
Date de dépôt : 21/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 721011
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

21/09/2007 : LES ARMOIRIES

N° national/d'enregistrement : 3526418
Date de dépôt : 21/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins. Appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 722522
Date de demande : 25/04/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

21/09/2007 : LES CARMES BEYSSAC

N° national/d'enregistrement : 3526415
Date de dépôt : 21/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

21/09/2007 : LA CHAPELLE ST BENOIT

N° national/d'enregistrement : 3526416
Date de dépôt : 21/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

21/09/2007 : LES ARMOIRIES

N° national/d'enregistrement : 3526418
Date de dépôt : 21/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins. Appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

23/07/2007 : CHAPELLE SAINT LAURENT

N° national/d'enregistrement : 3515728
Date de dépôt : 23/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : – vins de pays, vins d'appellation d'origine.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
VIEILLE EGLISE
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. LAFFARGUE SERGE
Adresse :
VIEILLE EGLISE
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655928
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

07/12/2006 : FONTAINE DES VIGNES

N° national/d'enregistrement : 3468467
Date de dépôt : 07/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Vin de Pays de l'Agenais ”.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

07/12/2006 : RICHARD COEUR DE LION

N° national/d'enregistrement : 3468468
Date de dépôt : 07/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée ” “ Côtes du Marmandais ”.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

07/12/2006 : CUVEE BELLES ROCHES

N° national/d'enregistrement : 3468469
Date de dépôt : 07/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Vin de Pays de l'Agenais ”.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

07/12/2006 : BEAUPUY CELLIER DE BEAUPUY

N° national/d'enregistrement : 3468470
Date de dépôt : 07/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Vin d'Appellation d'Origine Controlée ” “ Côtes du Marmandais ”.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

28/11/2005 : L'AUZAC

N° national/d'enregistrement : 3396221
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

28/11/2005 : LESCURADE

N° national/d'enregistrement : 3396222
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

28/11/2005 : CASTAING-REÏAU VIEILLES VIGNES

N° national/d'enregistrement : 3396223
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

28/11/2005 : GUITET DES TAUZIETS SELECTION VIEILLES VIGNES

N° national/d'enregistrement : 3396224
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

28/11/2005 : LES BOULINS D'AGENAIS

N° national/d'enregistrement : 3396225
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin de pays de l'Agenais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

28/11/2005 : LE LUQUET

N° national/d'enregistrement : 3396226
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

28/11/2005 : LES SURREDES

N° national/d'enregistrement : 3396227
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine Cotes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

28/11/2005 : LESPERAC

N° national/d'enregistrement : 3396228
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine Côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

28/11/2005 : PASCABAZIER

N° national/d'enregistrement : 3396229
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine Côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

13/10/2005 : COCUMONT'S

N° national/d'enregistrement : 3386715
Date de dépôt : 13/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-12

20/09/2005 : LEON THE FRENCHY

N° national/d'enregistrement : 3382170
Date de dépôt : 20/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-09

20/09/2005 : LEON

N° national/d'enregistrement : 3382171
Date de dépôt : 20/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine Côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-09

29/08/2005 : CRUQUE ROUGE

N° national/d'enregistrement : 3378050
Date de dépôt : 29/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 672688
Date de demande : 27/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-05

29/08/2005 : CRUQUE ROUGE

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

29/08/2005 : CRUQUE ROUGE

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-05

24/08/2005 : LABERAUDE

N° national/d'enregistrement : 3377248
Date de dépôt : 24/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine côtes du marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-05

30/11/2004 : LESPERAC

N° national/d'enregistrement : 3326726
Date de dépôt : 30/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 30/11/2014
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 672680
Date de demande : 27/06/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-01
Date du BOPI : 07/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-18

30/11/2004 : LESPERAC

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA

04/05/2001 : FONDS DE PERICOTS

N° national/d'enregistrement : 3098829
Date de dépôt : 04/05/2001
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 411633 est un changement de dénomination et non une transmission totale de propriété

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS
Adresse :
Vieille Eglise
47250 COCUMONT
FR

Bénéficiare 1 : CAVE DU MARCHANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 631032
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468470
Date de demande : 15/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

05/06/2000 : BARON COPESTAING

N° national/d'enregistrement : 3034034
Date de dépôt : 05/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 411633 est un changement de dénomination et non une transmission totale de propriété

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux de vie d'appellation contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Adresse :
Vieille Eglise
47250 COCUMONT
FR

Bénéficiare 1 : CAVE DU MARCHANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-29
Date du BOPI : 21/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439950
Date de demande : 07/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

28/02/2000 : VANESSE

N° national/d'enregistrement : 3012337
Date de dépôt : 28/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 411633 est un changement de dénomination et non une transmission totale de propriété

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 411633
Date de demande : 03/05/2005
N° de BOPI : 2005-22

Bénéficiare 1 : CAVE DU MARCHANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430596
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

28/02/2000 : Tradition Cuvée de Cocumont

N° national/d'enregistrement : 3012336
Date de dépôt : 28/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation contrôlée.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430595
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

18/02/2000 : 1999 BLANC DU PECHEUR

N° national/d'enregistrement : 3010386
Date de dépôt : 18/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin AOC Côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA, Monsieur GRELAUD Bernard
Adresse :
47250 COCUMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 411424
Date de demande : 25/04/2005

Bénéficiare 1 : CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT- COTES DU MARMANDAIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 411425
Date de demande : 25/04/2005
N° de BOPI : 2005-21

Bénéficiare 1 : CAVE DU MARMANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430597
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

11/10/1999 : LA PIERRE SAMADET

N° national/d'enregistrement : 99818285
Date de dépôt : 11/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 411633 est un changement de dénomination et non une transmission totale de propriété

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS, SCA
Numéro de SIREN : 782169007
Adresse :
VIEILLE EGLISE
47250 COCUMONT
FR

Mandataire 1 : SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. FILLEAU JEAN LUC
Adresse :
VIEILLE EGLISE
47250 COCUMONT
FR

Bénéficiare 1 : CAVE DU MARCHANDAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420965
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727135
Date de demande : 01/10/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

16/03/1998 : CHATEAU GUIRAUDOU

N° national/d'enregistrement : 98723371
Date de dépôt : 16/03/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 411633 est un changement de dénomination et non une transmission totale de propriété

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château guiraudou ".

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 411633
Date de demande : 03/05/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-17
Date du BOPI : 24/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360626
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-33

28/03/1997 : DEESSE

N° national/d'enregistrement : 97671707
Date de dépôt : 28/03/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée côtes du Marmandais

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 411424
Date de demande : 25/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 411425
Date de demande : 25/04/2005
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332091
Date de demande : 22/01/2007
N° de BOPI : 2008-11

19/03/1997 : CÔTES DU MARMANDAIS

N° national/d'enregistrement : 97669704
Date de dépôt : 19/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin bénéficiant de l'appellation AOC Côtes du Marmandais.

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337116
Date de demande : 20/03/2007
N° de BOPI : 2008-17

23/01/1987 : CHATEAU LOUSTALOT

N° national/d'enregistrement : 1390591
Date de dépôt : 23/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription No 411633 est un changement de dénomination et non une transmission totale de propriété

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Loustalot".

Déposant 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA
Numéro de SIREN : 782169007

Mandataire 1 : CAVE DU MARMANDAIS SCA Monsieur GRELAUD Bernard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 234486
Date de demande : 18/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 411633
Date de demande : 03/05/2005
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082733
N° de BOPI : 1997-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332087
Date de demande : 22/01/2007
N° de BOPI : 2008-11

Publications au Bodacc :

19/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°879
NOJO : 004701MYG231519
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : LAFFARGUE Sébastien ; Secrétaire : LAGARDERE Christian ; Vice-président du conseil d'administration : FILLEAU Jean-Luc ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BARTHE ; Administrateur : EARL DE ROUSSEAU PALLARD ; Administrateur : EARL DE LAUDET ; Administrateur : EARL DU HAUT JANICOT ; Administrateur : PRADERA Laurent ; Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOURAPHALEN Alexandre ; Administrateur : EARL DE SECARRY ; Administrateur : EARL LEFRANC ; Administrateur, Trésorier adjoint : JEAN Pascal ; Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIRLAFFARGUE Sébastien ; Administrateur : EARL DU PETIT PEY ; Administrateur : EARL DES RENARDIERES ; Administrateur : EARL DE JOUANNON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en commun reconnu des DEUX RIVES ; Administrateur : PARISOTTO Mylène, Nicole ; Administrateur : CAPDEVIOLE François ; Membre du conseil d'administration : LEFRANC Yannick ; Membre du conseil d'administration : BRAS Frédéric ; Secrétaire adjoint : LAFITTE Jean-Luc ; Trésorier : BORDIN Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS

04/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1711
NOJO : 4701MYG22988700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

04/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°1517
NOJO : 004701MYG217486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FILLEAU Jean-Luc ; Secrétaire : LAGARDERE Christian ; Vice-président du conseil d'administration : SIMONNET Marie Noël ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BARTHE ; Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD ; Administrateur : EARL DE LAUDET ; Administrateur : EARL DU HAUT JANICOT ; Administrateur : PRADERA Laurent ; Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOURAPHALEN Alexandre ; Administrateur : JEAN Pascal ; Administrateur : EARL DE SECARRY ; Administrateur : EARL LEFRANC ; Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIRLAFFARGUE Sébastien ; Administrateur : EARL DU PETIT PEY ; Administrateur : EARL DES RENARDIERES ; Administrateur : EARL DE JOUANNON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en commun reconnu des DEUX RIVES ; Administrateur : PARISOTTO Mylène, Nicole ; Administrateur : CAPDEVIOLE François ; Membre du conseil d'administration : LEFRANC Yannick ; Membre du conseil d'administration : JEAN Pascal ; Secrétaire adjoint : LAFITTE Jean-Luc ; Trésorier : BORDIN Laurent ; Trésorier adjoint : LAFFARGUE Sébastien ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS

04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7477
NOJO : 4701MYG21741600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

19/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1874
NOJO : 004701MYG204215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FILLEAU Jean-Luc ; Administrateur : EARL DE LA BARTHE ; Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD ; Administrateur : EARL DE LAUDET ; Administrateur : EARL DU HAUT JANICOT ; Administrateur : EARL DE GUILLOT ; Administrateur : CLAVERIE Joël ; Administrateur : PRADERA Laurent ; Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOURAPHALEN Alexandre ; Administrateur : JEAN Pascal ; Administrateur : EARL DE SECARRY ; Administrateur : EARL LEFRANC ; Administrateur : EARL DE BERNADOUX ; Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIRLAFFARGUE Sébastien ; Administrateur : EARL DU PETIT PEY ; Administrateur : EARL DES RENARDIERES ; Administrateur : EARL DE JOUANNON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en commun reconnu des DEUX RIVES ; Administrateur : PARISOTTO Mylène, Nicole ; Membre du conseil d'administration : LAFFARGUE Sébastien ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS

19/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1875
NOJO : 004701MYG204217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FILLEAU Jean-Luc ; Secrétaire : LAGARDERE Christian ; Vice-président du conseil d'administration : SIMONNET Marie Noël ; Administrateur : EARL DE LA BARTHE ; Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD ; Administrateur : EARL DE LAUDET ; Administrateur : EARL DU HAUT JANICOT ; Administrateur : EARL DE GUILLOT ; Administrateur : CLAVERIE Joël ; Administrateur : PRADERA Laurent ; Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOURAPHALEN Alexandre ; Administrateur : JEAN Pascal ; Administrateur : EARL DE SECARRY ; Administrateur : EARL LEFRANC ; Administrateur : EARL DE BERNADOUX ; Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIRLAFFARGUE Sébastien ; Administrateur : EARL DU PETIT PEY ; Administrateur : EARL DES RENARDIERES ; Administrateur : EARL DE JOUANNON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en commun reconnu des DEUX RIVES ; Administrateur : PARISOTTO Mylène, Nicole ; Administrateur : CAPDEVIOLE François ; Membre du conseil d'administration : LEFRANC Yannick ; Membre du conseil d'administration : DANEY Jean François ; Secrétaire adjoint : LAFITTE Jean-Luc ; Trésorier : BORDIN Laurent ; Trésorier adjoint : LAFFARGUE Sébastien ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS

03/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2713
NOJO : 4701MYG20261100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

12/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2172
NOJO : 004701MYG190396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FILLEAU Jean-Luc ; Administrateur : EARL DE LA BARTHE ; Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD ; Administrateur : EARL DE LAUDET ; Administrateur : EARL DU HAUT JANICOT ; Administrateur : EARL DE GUILLOT ; Administrateur : GARBAIL Christophe ; Administrateur : CLAVERIE Joël ; Administrateur : PRADERA Laurent ; Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOURAPHALEN Alexandre ; Administrateur : JEAN Pascal ; Administrateur : EARL DE SECARRY ; Administrateur : EARL LEFRANC ; Administrateur : EARL DE BERNADOUX ; Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIRLAFFARGUE Sébastien ; Administrateur : EARL DU PETIT PEY ; Administrateur : BACHELOT Pierre ; Administrateur : EARL DES RENARDIERES ; Administrateur : EARL DE JOUANNON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en commun reconnu des DEUX RIVES ; Administrateur : PARISOTTO Mylène, Nicole ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS

05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2749
NOJO : 470118177100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

18/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°2407
NOJO : 000004701167826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FILLEAU Jean-Luc ; Vice-président : DANEY JEAN, FRANCOIS ; Trésorier : SIMONNET MARIE-NOEL ; Trésorier adjoint : BORDIN Laurent ; Secrétaire : LAGARDERE CHRISTIAN ; Secrétaire adjoint : LAFITTE Jean-Luc ; Membre : LEFRANC Yannick ; Administrateur : BACHELOT Pierre ; Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) représenté par LAFFARGUE Sébastien ; Administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) ; Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) ; Administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) ; Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) ; Administrateur : BACHELOT PIERRE ; Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre ; Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) ; Administrateur : GARBAIL Christophe ; Administrateur : EARL DE JOUANNON (EARL) ; Administrateur : EARL DU HAUT JANICOT (EARL) ; Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) ; Administrateur : CLAVERIE Joël ; Administrateur : PRADERA Laurent ; Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOU (EARL) représenté par RAPHALEN Alexandre ; Administrateur : JEAN Pascal ; Administrateur : JEAN Patrick ; Administrateur : EARL DE SECARRY (EARL) ; Administrateur : EARL LEFRANC (EARL) ; Administrateur : EARL DE BERNADOUX (EARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS (SAS)

07/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1785
NOJO : 000004701164496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Vice-président : DANEY JEAN, FRANCOIS ; Président : FILLEAU Jean-Luc ; Trésorier : SIMONNET MARIE-NOEL ; Trésorier adjoint : BORDIN Laurent ; Secrétaire : LAGARDERE CHRISTIAN ; Secrétaire adjoint : LAFITTE Jean-Luc ; Membre : BACHELOT Pierre ; Membre : LEFRANC Yannick ; Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) représenté par LAFFARGUE Sébastien ; Administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) ; Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) ; Administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) ; Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) ; Administrateur : BACHELOT PIERRE ; Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre ; Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) ; Administrateur : GARBAIL Christophe ; Administrateur : EARL DE JOUANNON (EARL) ; Administrateur : EARL DU HAUT JANICOT (GAEC) ; Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) ; Administrateur : CLAVERIE Joël ; Administrateur : PRADERA Laurent ; Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOU (EARL) représenté par RAPHALEN Alexandre ; Administrateur : JEAN Pascal ; Administrateur : JEAN Patrick ; Administrateur : EARL DE SECARRY (EARL) ; Administrateur : EARL LEFRANC (EARL) ; Administrateur : EARL DE BERNADOUX (EARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS (SAS)

07/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4760
NOJO : 470116496200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

20/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°593
NOJO : 000004701154631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LAFFARGUE SERGE ; Vice-président : DANEY JEAN, FRANCOIS ; Vice-président : FILLEAU Jean-Luc ; Trésorier : SIMONNET MARIE-NOEL ; Trésorier adjoint : BORDIN Laurent ; Secrétaire : LAGARDERE CHRISTIAN ; Secrétaire adjoint : LAFITTE Jean-Luc ; Membre : BACHELOT Pierre ; Membre : LEFRANC Yannick ; Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) ; Administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) ; Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) ; Administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) ; Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) ; Administrateur : BACHELOT PIERRE ; Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre ; Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) ; Administrateur : GARBAIL Christophe ; Administrateur : EARL DE JOUANNON (EARL) ; Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) ; Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) ; Administrateur : CLAVERIE Joël ; Administrateur : PRADERA Laurent ; Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOU (EARL) représenté par RAPHALEN Alexandre ; Administrateur : JEAN Pascal ; Administrateur : JEAN Patrick ; Administrateur : EARL DE SECARRY (EARL) ; Administrateur : EARL LEFRANC (EARL) ; Administrateur : EARL DE BERNADOUX (EARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS (SAS)

20/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1185
NOJO : 470115222100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

22/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°1176
NOJO : 000004701146226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2823
NOJO : 470113930000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

23/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1619
NOJO : 000004701138555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LAFFARGUE SERGE ; Vice-président : DANEY JEAN, FRANCOIS ; Secrétaire : LAGARDERE CHRISTIAN ; Secrétaire adjoint : FILLEAU Jean-Luc ; Trésorier : SIMONNET MARIE-NOEL ; Trésorier adjoint : LAFITTE Jean-Luc ; Membre : BACHELOT Pierre ; Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) ; Administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) ; Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) ; Administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) ; Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) ; Administrateur : BACHELOT PIERRE ; Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre ; Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) ; Administrateur : GARBAIL Christophe ; Administrateur : EARL DE JOUANNON (EARL) ; Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) ; Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) ; Administrateur : CLAVERIE Joël ; Administrateur : PRADERA Laurent ; Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOU (EARL) représenté par RAPHALEN Alexandre ; Administrateur : JEAN Pascal ; Administrateur : SCV SAUTERNES VIGNERONS (COAGR) ; Administrateur : JEAN Patrick ; Administrateur : EARL DE SECARRY (EARL) ; Administrateur : EARL LEFRANC (EARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS (SAS)

07/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1805
NOJO : 000004701137058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

08/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : BXB16158000207T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LAFFARGUE SERGE Vice-président : DANEY JEAN, FRANCOIS Secrétaire : LAGARDERE CHRISTIAN Secrétaire adjoint : FILLEAU Jean-Luc Trésorier : SIMONNET MARIE-NOEL Trésorier adjoint : LAFITTE Jean-Luc Membre : BACHELOT Pierre Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) Administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) Administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) Administrateur : BACHELOT PIERRE Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre Administrateur : GAEC DE LA BASTIDE (GAEC) Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) Administrateur : GARBAIL Christophe Administrateur : EARL DE JOUANNON (EARL) Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA GRAVETTE (EARL) Administrateur : CLAVERIE Joël Administrateur : PRADERA Laurent Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOU (EARL) représenté par RAPHALEN Alexandre Administrateur : JEAN Pascal Administrateur : SCV SAUTERNES VIGNERONS (COAGR) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO SAS (SAS)

09/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3617
NOJO : 470112606500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1743
NOJO : BXB15217000330L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LAFFARGUE SERGE Vice-président : DANEY JEAN, FRANCOIS Secrétaire : LAGARDERE CHRISTIAN Secrétaire adjoint : FILLEAU Jean-Luc Trésorier : SIMONNET MARIE-NOEL Trésorier adjoint : LAFITTE Jean-Luc Membre : JEAN HENRI Membre : BACHELOT Pierre Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) Administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) Administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) Administrateur : BACHELOT PIERRE Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre Administrateur : GAEC DE LA BASTIDE (GAEC) Administrateur : EARL DE DUTHURON (EARL) Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) Administrateur : GARBAIL Christophe Administrateur : EARL DE JOUANNON (EARL) Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA GRAVETTE (EARL) Administrateur : CLAVERIE Joël Administrateur : PRADERA Laurent Administrateur : EARL RAPHALEN DU BLANCHOU (EARL) représenté par RAPHALEN Alexandre Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : SILVA Philippe

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11992
NOJO : 470111576000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5740
NOJO : 470110161200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

10/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1167
NOJO : BXB14184000864E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LAFFARGUE SERGE Vice-président : DANEY JEAN, FRANCOIS Vice-président : SIMONNET JEAN-JACQUES, MICHEL Secrétaire : LAGARDERE CHRISTIAN Secrétaire adjoint : FILLEAU Jean-Luc Trésorier : SIMONNET MARIE-NOEL Trésorier adjoint : LAFITTE Jean-Luc Membre : JEAN HENRI Membre : BACHELOT Pierre Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) Administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) Administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) Administrateur : EARL CHATEAU COTE DE FRANCE (EARL) Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) Administrateur : BACHELOT PIERRE Administrateur : GAEC LARTIGUE ET FILS (GAEC) Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre Administrateur : GAEC DE LA BASTIDE (GAEC) Administrateur : EARL DE DUTHURON (EARL) Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) Administrateur : GARBAIL Christophe Administrateur : EARL DE BEROY (EARL) Administrateur : EARL DE JOUANNON (EARL) Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA GRAVETTE (EARL) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : SILVA Philippe

11/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1591
NOJO : BXB13248004627H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LAFFARGUE SERGE Vice-président : DANEY JEAN, FRANCOIS Vice-président : SIMONNET JEAN-JACQUES, MICHEL Secrétaire : LAGARDERE CHRISTIAN Secrétaire adjoint : DUPUY PHILIPPE Trésorier : SIMONNET MARIE-NOEL Trésorier adjoint : FILLEAU Jean-Luc Membre : JEAN HENRI Membre : LAFITTE Jean-Luc Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) Administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) Administrateur : EARL LABEAU (EARL) Administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) Administrateur : EARL CHATEAU DE LA COTE DE FRANCE (GAEC) Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) Administrateur : BACHELOT PIERRE Administrateur : GAEC LARTIGUE ET FILS (GAEC) Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre Administrateur : GAEC DE LA BASTIDE (GAEC) Administrateur : EARL DE DUTHURON (EARL) Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) Administrateur : GARBAIL Christophe Administrateur : EARL DE BEROY (EARL) Administrateur : EARL DE JOUANNON (GAEC) Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : SILVA Philippe

21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8117
NOJO : 470190790000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

10/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1703
NOJO : BXB12216000097I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LAFFARGUE SERGE Vice-Président : DANEY JEAN, FRANCOIS Vice-Président : SIMONNET JEAN-JACQUES, MICHEL Secrétaire : LAGARDERE CHRISTIAN Secrétaire adjoint : DUPUY PHILIPPE Trésorier : SIMONNET MARIE-NOEL Trésorier adjoint : LABEAU DIDIER Membre : JEAN HENRI Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) Administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) Administrateur : GAEC CHATEAU DE LA COTE DE FRANCE (GAEC) Administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) Administrateur : EARL LABEAU (EARL) Administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre Administrateur : GAEC DE LA BASTIDE (GAEC) Administrateur : EARL DE DUTHURON (EARL) Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) Administrateur : EARL DE BEROY (EARL) Administrateur : G.
A.
E.
C.
RECONNU DE JOUANNON (GAEC) Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) Administrateur : GAEC LARTIGUE ET FILS (GAEC) Administrateur : BACHELOT PIERRE Administrateur : GARBAIL Christophe Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes suppléant : SILVA Philippe

06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5502
NOJO : BXC12178004610J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5955
NOJO : BXC111170183217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Cave du Marmandais
47250 Cocumont

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8281
NOJO : BXC10222013089A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

27/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1361
NOJO : BXB10232003752F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) représenté par LAFFARGUE Serge Vice-président du CA et administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) représenté par DANEY Jean-François Vice président administrateur : GAEC CHATEAU DE LA COTE DE FRANCE (GAEC) représenté par SIMONNET Jean-Jacques, Michel Trésorier et administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) représenté par SIMONNET Marie-Noël Trésorier adjoint : EARL LABEAU (EARL) représenté par LABEAU Didier Secrétaire et administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) représenté par LAGARDERE Christian Secrétaire adjoint : EARL DE LAUDET (EARL) représenté par DUPUY Philippe Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre Administrateur : GAEC DE LA BASTIDE (GAEC) représenté par LAFITTE Jean-Luc Membre : EARL DE DUTHURON (EARL) représenté par JEAN Henri Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) représenté par BORDIN Laurent Administrateur : EARL DE BEROY (EARL) représenté par CLAVERIE Joël Administrateur : G.
A.
E.
C.
RECONNU DE JOUANNON (GAEC) représenté par FILLEAU Jean-Luc, Henri, Dominique Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) représenté par GEORGES Sébastien, Guy Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE SICARD (GAEC) représenté par GERGERES Eric Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) représenté par CAPDEVIOLE François Administrateur : GAEC LARTIGUE ET FILS (GAEC) représenté par LARTIGUE Guy Administrateur : GAEC DE BRIOLET (GAEC) représenté par BOURBON Etienne Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes suppléant : SILVA Philippe

11/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1882
NOJO : BXB10217001736T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) représenté par LAFFARGUE Serge Vice-président du CA et administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) représenté par DANEY Jean-François Vice président administrateur : GAEC CHATEAU DE LA COTE DE FRANCE (GAEC) représenté par SIMONNET Jean-Jacques, Michel Trésorier et administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) représenté par SIMONNET Marie-Noël Trésorier adjoint : EARL LABEAU (EARL) représenté par LABEAU Didier Secrétaire et administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) représenté par LAGARDERE Christian Secrétaire adjoint : EARL DE LAUDET (EARL) représenté par DUPUY Philippe Administrateur : SOUBIRAN Patrick, Pierre Administrateur : GAEC DE LA BASTIDE (GAEC) représenté par LAFITTE Jean-Luc Membre : EARL DE DUTHURON (EARL) représenté par JEAN Henri Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) représenté par BORDIN Laurent Administrateur : EARL DE BEROY (EARL) représenté par CLAVERIE Joël Administrateur : G.
A.
E.
C.
RECONNU DE JOUANNON (GAEC) représenté par FILLEAU Jean-Luc, Henri, Dominique Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) représenté par GEORGES Sébastien, Guy Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE SICARD (GAEC) représenté par GERGERES Eric Directeur : GRELAUD Bernard, Jean-Michel Administrateur : EARL DE GUILLOT (EARL) représenté par CAPDEVIOLE François Administrateur : GAEC LARTIGUE ET FILS (GAEC) représenté par LARTIGUE Guy Administrateur : GAEC DE BRIOLET (GAEC) représenté par BOURBON Etienne Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes suppléant : SILVA Philippe

06/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°442
NOJO : BXB093580014815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) représenté par LAFFARGUE Serge Vice-président du CA et administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) représenté par DANEY Jean-François Vice-Président : GAEC CHATEAU DE LA COTE DE FRANCE (GAEC) représenté par SIMONNET Jean-Jacques Michel Trésorier et administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) représenté par SIMONNET Marie-Noël Trésorier adjoint : EARL LABEAU (EARL) représenté par LABEAU Didier Secrétaire et administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) représenté par LAGARDERE Christian Secrétaire adjoint : EARL DE LAUDET (EARL) représenté par DUPUY Philippe Administrateur : SOUBIRAN Patrick Pierre Administrateur : GAEC DE LA BASTIDE (GAEC) représenté par LAFITTE Jean-Luc Membre : EARL DE DUTHURON (EARL) représenté par JEAN Henri Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) représenté par BORDIN Laurent Administrateur : EARL DE BEROY (EARL) représenté par CLAVERIE Joël Administrateur : G.
A.
E.
C.
RECONNU DE JOUANNON (GAEC) représenté par FILLEAU Jean-Luc Henri Dominique Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) représenté par GEORGES Sébastien Guy Administrateur : EARL DE JAQUET (EARL) représenté par DE SOUSA OLIVEIRA Joao Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE SICARD (GAEC) représenté par GERGERES Eric Directeur : GRELAUD Bernard Jean-Michel Administrateur : EARL DE GUILOT (EARL) représenté par CAPDEVIOLE François Administrateur : GAEC LARTIGUE ET FILS (GAEC) représenté par LARTIGUE Guy Administrateur : GAEC DE BRIOLET (GAEC) représenté par BOURBON Etienne Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET BAROUH, SOCIETE ANONYME D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SA) représenté par BONPUNT Marianne Valérie Catherine né(e) ALEAUME Co-commissaire aux comptes suppléant : SILVA Philippe Co-commissaire aux comptes suppléant : VALAY Laurence

25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4872
NOJO : BXC08197008564M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

26/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1510
NOJO : BXB08263000989U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARMANDE (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Marmande 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR (EARL) représenté par LAFFARGUE Serge.
Vice-président du CA et administrateur : GAEC DU TELEGRAPHE (GAEC) représenté par PHILIPPOT Bernard-Marie Jacques.
Vice-président du CA et administrateur : EARL DE LA BARTHE (EARL) représenté par DANEY Jean-François.
Secrétaire et administrateur : EARL DU PETIT PEY (EARL) représenté par LAGARDERE Christian.
Secrétaire adjoint et administrateur : LA FERME DE LACLAVETTE EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE (EARL) représenté par ROY Thierry Michel.
Trésorier et administrateur : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD (GAEC) représenté par SIMONNET Marie-Noël.
Trésorier adjoint : EARL LABEAU (EARL) représenté par LABEAU Didier.
Administrateur : GAEC CHATEAU DE LA COTE DE FRANCE (GAEC) représenté par SIMONNET Jean-Jacques Michel.
Administrateur : EARL DE LAUDET (EARL) représenté par DUPUY Philippe.
Administrateur : IANOTTO Guy Jean-Louis.
Administrateur : BACHELOT Pierre-Louis.
Administrateur : BEAUSOLEIL Alain.
Administrateur : SOUBIRAN Patrick Pierre.
Administrateur : GAEC DE LA BASTIDE (GAEC) représenté par LAFITTE Jean-Luc.
Administrateur : EARL DE DUTHURON (EARL) représenté par JEAN Henri.
Administrateur : EARL DES RENARDIERES (EARL) représenté par BORDIN Laurent.
Administrateur : EARL DU HAUT ROUZIN (EARL) représenté par MENSAC Didier.
Administrateur : EARL DE JOLIBERT (EARL) représenté par CACHAU Hubert Louis.
Administrateur : EARL DE BEROY (EARL) représenté par CLAVERIE Joël.
Administrateur : G.
A.
E.
C.
RECONNU DE JOUANNON (GAEC) représenté par FILLEAU Jean-Luc Henri Dominique.
Administrateur : GAEC DU HAUT JANICOT (GAEC) représenté par GEORGES Sébastien Guy.
Administrateur : EARL DE JAQUET (EARL) représenté par DE SOUSA OLIVEIRA Joao.
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE SICARD (GAEC) représenté par GERGERES Eric.
Directeur : GRELAUD Bernard Jean-Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION représenté par WYSS Olivier.

11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5560
NOJO : BXC08215002818N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARMANDE (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Marmande 782 169 007
Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
Cave du Marmandais,
47250 Cocumont

Historique de l'unité légale :

16/02/2023 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/01/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS

01/01/2003 : dénomination

Dénomination : CAVE DU MARMANDAIS SOC COOP AGRICOLE

Représentants légaux :

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : LAFFARGUE Serge
Né le 23/09/1952 à SAMAZAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
LD MONPLAISIR
47200 Marcellus
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : DANEY Jean Francois
Né le 14/07/1961 à MEILHAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
LD LA BARTHE
47180 Meilhan-sur-Garonne
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : LAGARDERE Christian
Né le 02/02/1964 à MARMANDE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
LD PIEROUTET
47250 Cocumont
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : FILLEAU Jean-Luc
Né le 07/02/1978 à Bazas (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire adjoint

Adresse :
Jouannon
33690 Labescau
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : SIMONNET Marie-Noel
Né le 08/12/1962 à STE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
LD ROUSSEAU PALLARD
47180 Sainte-Bazeille
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : LAFITTE Jean-Luc
Né le 29/06/1967 à Marmande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier adjoint

Adresse :
Bois de Secarry
47250 Cocumont
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : BACHELOT Pierre
Né le 31/05/1956 à Marmande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
47250 Samazan
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL LES VIGNOBLES DE MONPLAISIR
Siren : 420107609
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieudit Monplaisir
47200 Marcellus
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE LA BARTHE
Siren : 331386615
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieudit la Barthe
47180 Meilhan-sur-Garonne
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE ROUSSEAU PALLARD
Siren : 340682889
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieudit Rousseau Pallard
47180 Sainte-Bazeille
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU PETIT PEY
Siren : 340610278
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieudit Pieroutet
47250 Cocumont
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE LAUDET
Siren : 383783693
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieudit Fontet
47250 Guérin
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : BACHELOT Pierre
Né le 31/05/1956 à MARMANDE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47250 Samazan
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : SOUBIRAN Patrick Pierre
Né le 08/02/1959 à MARMANDE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieudit Renolt
47200 Virazeil
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL DES RENARDIERES
Siren : 350914933
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieudit les Marottes
47200 Beaupuy
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : GARBAIL Christophe
Né le 14/03/1967 à Marmande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit l'Arpenteur
47250 Cocumont
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE JOUANNON
Siren : 437910540
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Jouannon
33690 Labescau
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DU HAUT JANICOT
Siren : 424791093
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieudit Janicot
47200 Beaupuy
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE GUILLOT
Siren : 335221313
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
lieu dit Guillot
47200 Marmande
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : CLAVERIE Joël
Né le 09/07/1960 à Cocumont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit Beroy
47250 Cocumont
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : PRADERA Laurent
Né le 08/02/1976 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit Samson
33190 Hure
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL RAPHALEN DU BLANCHOU
Siren : 429381353
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit le Blanchou
47350 Cambes
FRANCE

Représentant permanent

Nom : RAPHALEN Alexandre
Né le 22/05/1983 à Marmande (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit le Blanchou
47350 Cambes
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : JEAN Pascal
Né le 06/11/1980 à Marmande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit Fontainebleau
47180 Meilhan-sur-Garonne
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : SCV SAUTERNES VIGNERONS
Siren : 812733129
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Mairie de Sauternes
33210 Sauternes
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Physique

Nom : JEAN Patrick
Né le 07/07/1960 à Noaillac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Gravette
47250 Cocumont
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE SECARRY
Siren : 818039406
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Bois de Secarry
47250 Cocumont
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : EARL LEFRANC
Siren : 818037723
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
au Cournalet
47250 Cocumont
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION
Siren : 502751316
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 avenue Léonard de Vinci
Europarc
33608 Pessac
FRANCE

11/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Personne Morale

Nom : AREVCO SAS
Siren : 500219795
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 avenue Léonard de Vinci Europarc
33600 Pessac
FRANCE

Dépôts des actes :

23/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1384 déposé le 11/04/2017
Etat : Déposé

23/01/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1384 déposé le 11/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°856 déposé le 28/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2029 déposé le 24/05/2016
Etat : Déposé

16/02/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2605 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé

26/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2376 déposé le 07/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

26/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2605 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé

18/02/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2203 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2203 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ADMINISTRATEURS

18/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2987 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé

28/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2987 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé

30/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2647 déposé le 30/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

30/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2718 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé

22/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1470 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé

15/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2177 déposé le 03/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

25/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1470 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé

25/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2096 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé

26/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1649 déposé le 08/06/2009
Etat : Déposé

26/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°3411 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé

28/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702757 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702757 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Composition du Conseil d'administration

28/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702757 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702448 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702729 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702729 déposé le 09/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Texte des résolutions soumises au vote de l'A.G.0. du 29/01/2007

03/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702417 déposé le 04/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

03/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1008 déposé le 30/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1008 déposé le 30/11/2006
Etat : Déposé
Décision : & composition du Bureau

30/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702417 déposé le 04/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702680 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification du bureau

24/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702680 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/12/2003 : Acte notarié

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°470229 déposé le 16/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital Prorogation de délai Changement de dénomination en celle de CAVE DU MARMANDAIS SCA Modification de la composition du conseil d'administration APPORT-FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA S.C.A. CAVE DE VINIFICATION DES COTES DU MARMANDAIS (RCS MARMANDE 782 157 713) par LA SCA DEVENUE CAVE DU MARMANDAIS SCA CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT - COTES DU MARMANDAIS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

27/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702874 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

N.C : Divers

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702874 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : IMMATRICULATION AU RCS D'UNE SOCIETE CIVILE CREEE AVANT LE 01/07/1978 AG CONSTITUTIVE 09/01/1956 - AG 28/04/58 - AG 29/05/60 - AG 17/01/65 - Formation de la société

N.C : Divers

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702874 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : AG 19/01/70 - AG 20/01/75 - AG 23/01/78 - AG 22/01/79 - AG 04/10/80 - AG 24/09/84 - AG 06/03/89 - AG 03/09/90 - AG 13/09/93 - AG 30/01/95 - Formation de la société

N.C : Divers

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702874 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : AG 07/09/01 - AG 16/09/02 - CA 15/03/93 - CA 09/11/01 - CA 11/02/02 - AG 31/01/00 - AG 29/01/01 - AG 28/01/02 Formation de la société

N.C : Divers

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702874 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Formation de la société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702680 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702680 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Composition du Conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1649 déposé le 08/06/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1470 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2376 déposé le 07/07/2015
Etat : Déposé

N.C : Rapport du conseil d'administration

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2029 déposé le 24/05/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°856 déposé le 28/02/2017
Etat : Déposé

Etablissements :

11/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Cave du Marmandais
47250 Cocumont
FRANCE
Nom commercial : ORIGINE MARMANDAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/1956
Activité : raisins destinés à l'élaboration des vins et dérivés : productions, vinification, embouteillage et vente des vins et sous-produitsvins : stockage, embouteillage, conditionnement et commercialisation. Fourniture à ses seuls associés coopérateurs et pour l'usage exclusif de leurs exploitations, de services : prestations de nature technique (vinification, stockage, élevage, conditionnement) mise à disposition de matériel vitivinicole, traitement des effluents provenant de la vinification, mise à disposition de personnel spécialisé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieudit Dupuy
47200 Beaupuy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/11/2003
Activité : Embouteillage négoce chai permanence administrative
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

11/04/2017 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

11/04/2017 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : Capital variable : montant minimum : 1

11/04/2017 : Ajout

Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : IMMATRICULATION AU R.C.S. D'UNE SOCIETE CIVILE CONSTITUEE AVANT LE 1er JUILLET 1978, CONFORMEMENT A L'ART. 44 DE LA LOI DU 15 MAI 2001 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES (N.R.E.) APPORT-FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE VINIFICATION DES COTES DU MARMANDAIS (SCA) siège : Mairie - 47200 BEAUPUY RCS MARMANDE : 782 157 713 - 2002 D 133

Personnes morales :

11/04/2017 : CAVE DU MARMANDAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : raisins destinés à l'élaboration des vins et dérivés : productions, vinification, embouteillage et vente des vins et sous-produitsvins : stockage, embouteillage, conditionnement et commercialisation. Fourniture à ses seuls associés coopérateurs et pour l'usage exclusif de leurs exploitations, de services : prestations de nature technique (vinification, stockage, élevage, conditionnement) mise à disposition de matériel vitivinicole, traitement des effluents provenant de la vinification, mise à disposition de personnel spécialisé.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 297216.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 54 années

Dépôts des comptes annuels :

31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1650 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°3118 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2132 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°3071 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°2330 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1092 déposé le 12/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°1637 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702431 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702192 déposé le 30/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702379 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702120 déposé le 11/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702481 déposé le 30/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2002D50147
Dépôt : N°4702614 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/08/2022 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2901 du 26/05/2023
Numéro de gestion : 2002D50147
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	70 113	70 113
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	241 365	165 500	75 865
AH	Fonds commercial	327 021	318 336	8 685
AJ	Autres immobilisations incorporelles	348	348
AN	Terrains	192 333	29 049	163 285
AP	Constructions	10 295 215	8 634 859	1 660 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 825 657	8 699 648	1 126 010
AT	Autres immobilisations corporelles	2 288 382	1 980 457	307 925
AV	Immobilisations en cours	6 131		6 131
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	8 477		8 477
CU	Autres participations	5 000		5 000
BD	Autres titres immobilisés	47 700		47 700
BF	Prêts	123 541	108 170	15 371
BH	Autres immobilisations financières	8 241		8 241
BJ	TOTAL (I)	23 439 525	20 006 479	3 433 046
BL	Matières premières, approvisionnements	713 193	10 158	703 035
BR	Produits intermédiaires et finis	1 093 392		1 093 392
BT	Marchandises	10 268		10 268
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	13 129		13 129
BX	Clients et comptes rattachés	3 485 941	14 067	3 471 874
BZ	Autres créances	5 580 040		5 580 040
CF	Disponibilités	3 507 536		3 507 536
CH	Charges constatées d’avance	142 125		142 125
CJ	TOTAL (II)	14 545 624	24 225	14 521 399
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 985 149	20 030 704	17 954 445
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	152 232
DD	Réserve légale (1)	205 115
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	3 681
DF	Réserves réglementées (1)	4 889 636
DG	Autres réserves	2 419 335
DH	Report à nouveau	74 461
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-394 442
DJ	Subventions d’investissement	3 769
DL	TOTAL (I)	7 353 788
DP	Provisions pour risques	164 200
DR	TOTAL (III)	164 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 573
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 343 528
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 271
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 513 751
DY	Dettes fiscales et sociales	567 506
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857
EA	Autres dettes	17 971
EC	TOTAL (IV)	10 436 457
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 954 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 904 546
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140 025
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 714		48 714
FD	Production vendue biens	8 026 208	4 500 573	12 526 781
FG	Production vendue services	579 364	4 606	583 970
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 654 285	4 505 179	13 159 465
FM	Production stockée			-261 161
FO	Subventions d’exploitation			72 920
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			260 185
FQ	Autres produits			1 164
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 232 573
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 100 040
FT	Variation de stock (marchandises)			-614
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 909 297
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-47 934
FW	Autres achats et charges externes			2 676 144
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 265
FY	Salaires et traitements			1 511 754
FZ	Charges sociales			635 787
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			470 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 848
GE	Autres charges			54 122
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 527 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-295 346
GJ	Produits financiers de participations			716
GL	Autres intérêts et produits assimilés			29 617
GN	Différences positives de change			3 628
GP	Total des produits financiers (V)			33 960
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 951
GR	Intérêts et charges assimilées			88 110
GS	Différences négatives de change			208
GU	Total des charges financières (VI)			93 269
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 309
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-354 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	54 168
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 243
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	96 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	156 111
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	164 742
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 157
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	195 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-39 787
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 422 645
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 817 087
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-394 442
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	101 235
A1	Renvois : Transfert de charges	54 778
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 204
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	298 702	7 884	70 974	235 612
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	308 003	10 333		318 336
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 043 873	451 993	151 854	19 344 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 650 578	470 211	222 827	19 897 961
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				164 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	414 743	31 157	281 700	164 200
6A	sur immobilisations – incorporelles	348			348
6N	Sur stocks et en cours	9 247	911		10 158
6T	Sur comptes clients	32 536	1 937	20 407	14 067
7B	Total Provisions pour dépréciation	145 351	7 799	20 407	132 743
7C	TOTAL GENERAL	560 094	38 956	302 107	296 943
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 848	205 407
UG	- Financières		4 951
UJ	- Exceptionnelles		31 157	96 700
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	123 541
UT	Autres immobilisations financières	8 241
VA	Clients douteux ou litigieux	16 834
UX	Autres créances clients	3 469 107
UY	Personnel et comptes rattachés	3 400
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 433
VB	T. V. A.	66 968
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	66 227
VP	Divers	311 038
VC	Groupe et associés	5 033 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	83 985
VS	Charges constatées d’avance	142 125
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 339 889	9 208 106	131 783
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140 025	140 025
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 708 547	176 636	542 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 513 751	1 513 751
8C	Personnel et comptes rattachés	200 271	200 271
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 540	196 540
VW	T.V.A.	167 309	167 309
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 386	3 386
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857	49 857
VI	Groupe et associés	6 343 528	6 343 528
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	17 971	17 971
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 341 186	8 809 274	542 778	989 134
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	199 102
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	148 903

31/08/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 4492 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2002D50147
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	70 113	70 113
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	241 365	165 500	75 865
AH	Fonds commercial	327 021	318 336	8 685
AJ	Autres immobilisations incorporelles	348	348
AN	Terrains	192 333	29 049	163 285
AP	Constructions	10 295 215	8 634 859	1 660 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 825 657	8 699 648	1 126 010
AT	Autres immobilisations corporelles	2 288 382	1 980 457	307 925
AV	Immobilisations en cours	6 131		6 131
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	8 477		8 477
CU	Autres participations	5 000		5 000
BD	Autres titres immobilisés	47 700		47 700
BF	Prêts	123 541	108 170	15 371
BH	Autres immobilisations financières	8 241		8 241
BJ	TOTAL (I)	23 439 525	20 006 479	3 433 046
BL	Matières premières, approvisionnements	713 193	10 158	703 035
BR	Produits intermédiaires et finis	1 093 392		1 093 392
BT	Marchandises	10 268		10 268
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	13 129		13 129
BX	Clients et comptes rattachés	3 485 941	14 067	3 471 874
BZ	Autres créances	5 580 040		5 580 040
CF	Disponibilités	3 507 536		3 507 536
CH	Charges constatées d’avance	142 125		142 125
CJ	TOTAL (II)	14 545 624	24 225	14 521 399
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 985 149	20 030 704	17 954 445
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	152 232
DD	Réserve légale (1)	205 115
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	3 681
DF	Réserves réglementées (1)	4 889 636
DG	Autres réserves	2 419 335
DH	Report à nouveau	74 461
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-394 442
DJ	Subventions d’investissement	3 769
DL	TOTAL (I)	7 353 788
DP	Provisions pour risques	164 200
DR	TOTAL (III)	164 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 573
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 343 528
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 271
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 513 751
DY	Dettes fiscales et sociales	567 506
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857
EA	Autres dettes	17 971
EC	TOTAL (IV)	10 436 457
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 954 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 904 546
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140 025
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 714		48 714
FD	Production vendue biens	8 026 208	4 500 573	12 526 781
FG	Production vendue services	579 364	4 606	583 970
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 654 285	4 505 179	13 159 465
FM	Production stockée			-261 161
FO	Subventions d’exploitation			72 920
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			260 185
FQ	Autres produits			1 164
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 232 573
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 100 040
FT	Variation de stock (marchandises)			-614
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 909 297
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-47 934
FW	Autres achats et charges externes			2 676 144
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 265
FY	Salaires et traitements			1 511 754
FZ	Charges sociales			635 787
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			470 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 848
GE	Autres charges			54 122
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 527 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-295 346
GJ	Produits financiers de participations			716
GL	Autres intérêts et produits assimilés			29 617
GN	Différences positives de change			3 628
GP	Total des produits financiers (V)			33 960
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 951
GR	Intérêts et charges assimilées			88 110
GS	Différences négatives de change			208
GU	Total des charges financières (VI)			93 269
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 309
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-354 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	54 168
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 243
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	96 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	156 111
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	164 742
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 157
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	195 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-39 787
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 422 645
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 817 087
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-394 442
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	101 235
A1	Renvois : Transfert de charges	54 778
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 204
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	298 702	7 884	70 974	235 612
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	308 003	10 333		318 336
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 043 873	451 993	151 854	19 344 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 650 578	470 211	222 827	19 897 961
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				164 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	414 743	31 157	281 700	164 200
6A	sur immobilisations – incorporelles	348			348
6N	Sur stocks et en cours	9 247	911		10 158
6T	Sur comptes clients	32 536	1 937	20 407	14 067
7B	Total Provisions pour dépréciation	145 351	7 799	20 407	132 743
7C	TOTAL GENERAL	560 094	38 956	302 107	296 943
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 848	205 407
UG	- Financières		4 951
UJ	- Exceptionnelles		31 157	96 700
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	123 541
UT	Autres immobilisations financières	8 241
VA	Clients douteux ou litigieux	16 834
UX	Autres créances clients	3 469 107
UY	Personnel et comptes rattachés	3 400
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 433
VB	T. V. A.	66 968
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	66 227
VP	Divers	311 038
VC	Groupe et associés	5 033 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	83 985
VS	Charges constatées d’avance	142 125
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 339 889	9 208 106	131 783
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140 025	140 025
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 708 547	176 636	542 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 513 751	1 513 751
8C	Personnel et comptes rattachés	200 271	200 271
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 540	196 540
VW	T.V.A.	167 309	167 309
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 386	3 386
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857	49 857
VI	Groupe et associés	6 343 528	6 343 528
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	17 971	17 971
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 341 186	8 809 274	542 778	989 134
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	199 102
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	148 903

31/08/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 5024 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2002D50147
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	70 113	70 113
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	241 365	165 500	75 865
AH	Fonds commercial	327 021	318 336	8 685
AJ	Autres immobilisations incorporelles	348	348
AN	Terrains	192 333	29 049	163 285
AP	Constructions	10 295 215	8 634 859	1 660 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 825 657	8 699 648	1 126 010
AT	Autres immobilisations corporelles	2 288 382	1 980 457	307 925
AV	Immobilisations en cours	6 131		6 131
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	8 477		8 477
CU	Autres participations	5 000		5 000
BD	Autres titres immobilisés	47 700		47 700
BF	Prêts	123 541	108 170	15 371
BH	Autres immobilisations financières	8 241		8 241
BJ	TOTAL (I)	23 439 525	20 006 479	3 433 046
BL	Matières premières, approvisionnements	713 193	10 158	703 035
BR	Produits intermédiaires et finis	1 093 392		1 093 392
BT	Marchandises	10 268		10 268
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	13 129		13 129
BX	Clients et comptes rattachés	3 485 941	14 067	3 471 874
BZ	Autres créances	5 580 040		5 580 040
CF	Disponibilités	3 507 536		3 507 536
CH	Charges constatées d’avance	142 125		142 125
CJ	TOTAL (II)	14 545 624	24 225	14 521 399
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 985 149	20 030 704	17 954 445
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	152 232
DD	Réserve légale (1)	205 115
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	3 681
DF	Réserves réglementées (1)	4 889 636
DG	Autres réserves	2 419 335
DH	Report à nouveau	74 461
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-394 442
DJ	Subventions d’investissement	3 769
DL	TOTAL (I)	7 353 788
DP	Provisions pour risques	164 200
DR	TOTAL (III)	164 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 573
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 343 528
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 271
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 513 751
DY	Dettes fiscales et sociales	567 506
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857
EA	Autres dettes	17 971
EC	TOTAL (IV)	10 436 457
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 954 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 904 546
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140 025
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 714		48 714
FD	Production vendue biens	8 026 208	4 500 573	12 526 781
FG	Production vendue services	579 364	4 606	583 970
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 654 285	4 505 179	13 159 465
FM	Production stockée			-261 161
FO	Subventions d’exploitation			72 920
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			260 185
FQ	Autres produits			1 164
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 232 573
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 100 040
FT	Variation de stock (marchandises)			-614
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 909 297
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-47 934
FW	Autres achats et charges externes			2 676 144
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 265
FY	Salaires et traitements			1 511 754
FZ	Charges sociales			635 787
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			470 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 848
GE	Autres charges			54 122
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 527 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-295 346
GJ	Produits financiers de participations			716
GL	Autres intérêts et produits assimilés			29 617
GN	Différences positives de change			3 628
GP	Total des produits financiers (V)			33 960
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 951
GR	Intérêts et charges assimilées			88 110
GS	Différences négatives de change			208
GU	Total des charges financières (VI)			93 269
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 309
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-354 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	54 168
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 243
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	96 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	156 111
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	164 742
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 157
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	195 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-39 787
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 422 645
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 817 087
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-394 442
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	101 235
A1	Renvois : Transfert de charges	54 778
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 204
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	298 702	7 884	70 974	235 612
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	308 003	10 333		318 336
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 043 873	451 993	151 854	19 344 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 650 578	470 211	222 827	19 897 961
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				164 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	414 743	31 157	281 700	164 200
6A	sur immobilisations – incorporelles	348			348
6N	Sur stocks et en cours	9 247	911		10 158
6T	Sur comptes clients	32 536	1 937	20 407	14 067
7B	Total Provisions pour dépréciation	145 351	7 799	20 407	132 743
7C	TOTAL GENERAL	560 094	38 956	302 107	296 943
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 848	205 407
UG	- Financières		4 951
UJ	- Exceptionnelles		31 157	96 700
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	123 541
UT	Autres immobilisations financières	8 241
VA	Clients douteux ou litigieux	16 834
UX	Autres créances clients	3 469 107
UY	Personnel et comptes rattachés	3 400
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 433
VB	T. V. A.	66 968
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	66 227
VP	Divers	311 038
VC	Groupe et associés	5 033 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	83 985
VS	Charges constatées d’avance	142 125
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 339 889	9 208 106	131 783
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140 025	140 025
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 708 547	176 636	542 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 513 751	1 513 751
8C	Personnel et comptes rattachés	200 271	200 271
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 540	196 540
VW	T.V.A.	167 309	167 309
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 386	3 386
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857	49 857
VI	Groupe et associés	6 343 528	6 343 528
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	17 971	17 971
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 341 186	8 809 274	542 778	989 134
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	199 102
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	148 903

31/08/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2991 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 2002D50147
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	70 113	70 113
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	241 365	165 500	75 865
AH	Fonds commercial	327 021	318 336	8 685
AJ	Autres immobilisations incorporelles	348	348
AN	Terrains	192 333	29 049	163 285
AP	Constructions	10 295 215	8 634 859	1 660 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 825 657	8 699 648	1 126 010
AT	Autres immobilisations corporelles	2 288 382	1 980 457	307 925
AV	Immobilisations en cours	6 131		6 131
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	8 477		8 477
CU	Autres participations	5 000		5 000
BD	Autres titres immobilisés	47 700		47 700
BF	Prêts	123 541	108 170	15 371
BH	Autres immobilisations financières	8 241		8 241
BJ	TOTAL (I)	23 439 525	20 006 479	3 433 046
BL	Matières premières, approvisionnements	713 193	10 158	703 035
BR	Produits intermédiaires et finis	1 093 392		1 093 392
BT	Marchandises	10 268		10 268
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	13 129		13 129
BX	Clients et comptes rattachés	3 485 941	14 067	3 471 874
BZ	Autres créances	5 580 040		5 580 040
CF	Disponibilités	3 507 536		3 507 536
CH	Charges constatées d’avance	142 125		142 125
CJ	TOTAL (II)	14 545 624	24 225	14 521 399
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 985 149	20 030 704	17 954 445
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	152 232
DD	Réserve légale (1)	205 115
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	3 681
DF	Réserves réglementées (1)	4 889 636
DG	Autres réserves	2 419 335
DH	Report à nouveau	74 461
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-394 442
DJ	Subventions d’investissement	3 769
DL	TOTAL (I)	7 353 788
DP	Provisions pour risques	164 200
DR	TOTAL (III)	164 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 573
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 343 528
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 271
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 513 751
DY	Dettes fiscales et sociales	567 506
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857
EA	Autres dettes	17 971
EC	TOTAL (IV)	10 436 457
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 954 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 904 546
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140 025
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 714		48 714
FD	Production vendue biens	8 026 208	4 500 573	12 526 781
FG	Production vendue services	579 364	4 606	583 970
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 654 285	4 505 179	13 159 465
FM	Production stockée			-261 161
FO	Subventions d’exploitation			72 920
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			260 185
FQ	Autres produits			1 164
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 232 573
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 100 040
FT	Variation de stock (marchandises)			-614
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 909 297
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-47 934
FW	Autres achats et charges externes			2 676 144
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 265
FY	Salaires et traitements			1 511 754
FZ	Charges sociales			635 787
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			470 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 848
GE	Autres charges			54 122
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 527 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-295 346
GJ	Produits financiers de participations			716
GL	Autres intérêts et produits assimilés			29 617
GN	Différences positives de change			3 628
GP	Total des produits financiers (V)			33 960
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 951
GR	Intérêts et charges assimilées			88 110
GS	Différences négatives de change			208
GU	Total des charges financières (VI)			93 269
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 309
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-354 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	54 168
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 243
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	96 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	156 111
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	164 742
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 157
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	195 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-39 787
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 422 645
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 817 087
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-394 442
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	101 235
A1	Renvois : Transfert de charges	54 778
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 204
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	298 702	7 884	70 974	235 612
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	308 003	10 333		318 336
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 043 873	451 993	151 854	19 344 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 650 578	470 211	222 827	19 897 961
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				164 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	414 743	31 157	281 700	164 200
6A	sur immobilisations – incorporelles	348			348
6N	Sur stocks et en cours	9 247	911		10 158
6T	Sur comptes clients	32 536	1 937	20 407	14 067
7B	Total Provisions pour dépréciation	145 351	7 799	20 407	132 743
7C	TOTAL GENERAL	560 094	38 956	302 107	296 943
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 848	205 407
UG	- Financières		4 951
UJ	- Exceptionnelles		31 157	96 700
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	123 541
UT	Autres immobilisations financières	8 241
VA	Clients douteux ou litigieux	16 834
UX	Autres créances clients	3 469 107
UY	Personnel et comptes rattachés	3 400
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 433
VB	T. V. A.	66 968
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	66 227
VP	Divers	311 038
VC	Groupe et associés	5 033 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	83 985
VS	Charges constatées d’avance	142 125
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 339 889	9 208 106	131 783
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140 025	140 025
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 708 547	176 636	542 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 513 751	1 513 751
8C	Personnel et comptes rattachés	200 271	200 271
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 540	196 540
VW	T.V.A.	167 309	167 309
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 386	3 386
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857	49 857
VI	Groupe et associés	6 343 528	6 343 528
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	17 971	17 971
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 341 186	8 809 274	542 778	989 134
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	199 102
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	148 903

31/08/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 8615 du 24/04/2019
Numéro de gestion : 2002D50147
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	70 113	70 113
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	241 365	165 500	75 865
AH	Fonds commercial	327 021	318 336	8 685
AJ	Autres immobilisations incorporelles	348	348
AN	Terrains	192 333	29 049	163 285
AP	Constructions	10 295 215	8 634 859	1 660 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 825 657	8 699 648	1 126 010
AT	Autres immobilisations corporelles	2 288 382	1 980 457	307 925
AV	Immobilisations en cours	6 131		6 131
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	8 477		8 477
CU	Autres participations	5 000		5 000
BD	Autres titres immobilisés	47 700		47 700
BF	Prêts	123 541	108 170	15 371
BH	Autres immobilisations financières	8 241		8 241
BJ	TOTAL (I)	23 439 525	20 006 479	3 433 046
BL	Matières premières, approvisionnements	713 193	10 158	703 035
BR	Produits intermédiaires et finis	1 093 392		1 093 392
BT	Marchandises	10 268		10 268
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	13 129		13 129
BX	Clients et comptes rattachés	3 485 941	14 067	3 471 874
BZ	Autres créances	5 580 040		5 580 040
CF	Disponibilités	3 507 536		3 507 536
CH	Charges constatées d’avance	142 125		142 125
CJ	TOTAL (II)	14 545 624	24 225	14 521 399
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 985 149	20 030 704	17 954 445
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	152 232
DD	Réserve légale (1)	205 115
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	3 681
DF	Réserves réglementées (1)	4 889 636
DG	Autres réserves	2 419 335
DH	Report à nouveau	74 461
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-394 442
DJ	Subventions d’investissement	3 769
DL	TOTAL (I)	7 353 788
DP	Provisions pour risques	164 200
DR	TOTAL (III)	164 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 573
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 343 528
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 271
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 513 751
DY	Dettes fiscales et sociales	567 506
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857
EA	Autres dettes	17 971
EC	TOTAL (IV)	10 436 457
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 954 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 904 546
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140 025
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 714		48 714
FD	Production vendue biens	8 026 208	4 500 573	12 526 781
FG	Production vendue services	579 364	4 606	583 970
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 654 285	4 505 179	13 159 465
FM	Production stockée			-261 161
FO	Subventions d’exploitation			72 920
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			260 185
FQ	Autres produits			1 164
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 232 573
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 100 040
FT	Variation de stock (marchandises)			-614
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 909 297
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-47 934
FW	Autres achats et charges externes			2 676 144
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 265
FY	Salaires et traitements			1 511 754
FZ	Charges sociales			635 787
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			470 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 848
GE	Autres charges			54 122
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 527 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-295 346
GJ	Produits financiers de participations			716
GL	Autres intérêts et produits assimilés			29 617
GN	Différences positives de change			3 628
GP	Total des produits financiers (V)			33 960
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 951
GR	Intérêts et charges assimilées			88 110
GS	Différences négatives de change			208
GU	Total des charges financières (VI)			93 269
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 309
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-354 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	54 168
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 243
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	96 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	156 111
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	164 742
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 157
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	195 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-39 787
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 422 645
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 817 087
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-394 442
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	101 235
A1	Renvois : Transfert de charges	54 778
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 204
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	298 702	7 884	70 974	235 612
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	308 003	10 333		318 336
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 043 873	451 993	151 854	19 344 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 650 578	470 211	222 827	19 897 961
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				164 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	414 743	31 157	281 700	164 200
6A	sur immobilisations – incorporelles	348			348
6N	Sur stocks et en cours	9 247	911		10 158
6T	Sur comptes clients	32 536	1 937	20 407	14 067
7B	Total Provisions pour dépréciation	145 351	7 799	20 407	132 743
7C	TOTAL GENERAL	560 094	38 956	302 107	296 943
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 848	205 407
UG	- Financières		4 951
UJ	- Exceptionnelles		31 157	96 700
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	123 541
UT	Autres immobilisations financières	8 241
VA	Clients douteux ou litigieux	16 834
UX	Autres créances clients	3 469 107
UY	Personnel et comptes rattachés	3 400
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 433
VB	T. V. A.	66 968
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	66 227
VP	Divers	311 038
VC	Groupe et associés	5 033 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	83 985
VS	Charges constatées d’avance	142 125
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 339 889	9 208 106	131 783
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140 025	140 025
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 708 547	176 636	542 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 513 751	1 513 751
8C	Personnel et comptes rattachés	200 271	200 271
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 540	196 540
VW	T.V.A.	167 309	167 309
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 386	3 386
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857	49 857
VI	Groupe et associés	6 343 528	6 343 528
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	17 971	17 971
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 341 186	8 809 274	542 778	989 134
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	199 102
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	148 903

31/08/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 1420 du 20/02/2018
Numéro de gestion : 2002D50147
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	70 113	70 113
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	241 365	165 500	75 865
AH	Fonds commercial	327 021	318 336	8 685
AJ	Autres immobilisations incorporelles	348	348
AN	Terrains	192 333	29 049	163 285
AP	Constructions	10 295 215	8 634 859	1 660 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 825 657	8 699 648	1 126 010
AT	Autres immobilisations corporelles	2 288 382	1 980 457	307 925
AV	Immobilisations en cours	6 131		6 131
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	8 477		8 477
CU	Autres participations	5 000		5 000
BD	Autres titres immobilisés	47 700		47 700
BF	Prêts	123 541	108 170	15 371
BH	Autres immobilisations financières	8 241		8 241
BJ	TOTAL (I)	23 439 525	20 006 479	3 433 046
BL	Matières premières, approvisionnements	713 193	10 158	703 035
BR	Produits intermédiaires et finis	1 093 392		1 093 392
BT	Marchandises	10 268		10 268
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	13 129		13 129
BX	Clients et comptes rattachés	3 485 941	14 067	3 471 874
BZ	Autres créances	5 580 040		5 580 040
CF	Disponibilités	3 507 536		3 507 536
CH	Charges constatées d’avance	142 125		142 125
CJ	TOTAL (II)	14 545 624	24 225	14 521 399
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 985 149	20 030 704	17 954 445
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	152 232
DD	Réserve légale (1)	205 115
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	3 681
DF	Réserves réglementées (1)	4 889 636
DG	Autres réserves	2 419 335
DH	Report à nouveau	74 461
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-394 442
DJ	Subventions d’investissement	3 769
DL	TOTAL (I)	7 353 788
DP	Provisions pour risques	164 200
DR	TOTAL (III)	164 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 573
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 343 528
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 271
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 513 751
DY	Dettes fiscales et sociales	567 506
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857
EA	Autres dettes	17 971
EC	TOTAL (IV)	10 436 457
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 954 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 904 546
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140 025
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 714		48 714
FD	Production vendue biens	8 026 208	4 500 573	12 526 781
FG	Production vendue services	579 364	4 606	583 970
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 654 285	4 505 179	13 159 465
FM	Production stockée			-261 161
FO	Subventions d’exploitation			72 920
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			260 185
FQ	Autres produits			1 164
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 232 573
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 100 040
FT	Variation de stock (marchandises)			-614
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 909 297
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-47 934
FW	Autres achats et charges externes			2 676 144
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 265
FY	Salaires et traitements			1 511 754
FZ	Charges sociales			635 787
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			470 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 848
GE	Autres charges			54 122
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 527 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-295 346
GJ	Produits financiers de participations			716
GL	Autres intérêts et produits assimilés			29 617
GN	Différences positives de change			3 628
GP	Total des produits financiers (V)			33 960
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 951
GR	Intérêts et charges assimilées			88 110
GS	Différences négatives de change			208
GU	Total des charges financières (VI)			93 269
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 309
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-354 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	54 168
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 243
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	96 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	156 111
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	164 742
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 157
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	195 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-39 787
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 422 645
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 817 087
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-394 442
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	101 235
A1	Renvois : Transfert de charges	54 778
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 204
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	298 702	7 884	70 974	235 612
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	308 003	10 333		318 336
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 043 873	451 993	151 854	19 344 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 650 578	470 211	222 827	19 897 961
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				164 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	414 743	31 157	281 700	164 200
6A	sur immobilisations – incorporelles	348			348
6N	Sur stocks et en cours	9 247	911		10 158
6T	Sur comptes clients	32 536	1 937	20 407	14 067
7B	Total Provisions pour dépréciation	145 351	7 799	20 407	132 743
7C	TOTAL GENERAL	560 094	38 956	302 107	296 943
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 848	205 407
UG	- Financières		4 951
UJ	- Exceptionnelles		31 157	96 700
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	123 541
UT	Autres immobilisations financières	8 241
VA	Clients douteux ou litigieux	16 834
UX	Autres créances clients	3 469 107
UY	Personnel et comptes rattachés	3 400
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 433
VB	T. V. A.	66 968
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	66 227
VP	Divers	311 038
VC	Groupe et associés	5 033 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	83 985
VS	Charges constatées d’avance	142 125
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 339 889	9 208 106	131 783
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140 025	140 025
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 708 547	176 636	542 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 513 751	1 513 751
8C	Personnel et comptes rattachés	200 271	200 271
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 540	196 540
VW	T.V.A.	167 309	167 309
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 386	3 386
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857	49 857
VI	Groupe et associés	6 343 528	6 343 528
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	17 971	17 971
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 341 186	8 809 274	542 778	989 134
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	199 102
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	148 903

31/08/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 1836 du 04/05/2017
Numéro de gestion : 2002D50147
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	70 113	70 113
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	241 365	165 500	75 865
AH	Fonds commercial	327 021	318 336	8 685
AJ	Autres immobilisations incorporelles	348	348
AN	Terrains	192 333	29 049	163 285
AP	Constructions	10 295 215	8 634 859	1 660 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 825 657	8 699 648	1 126 010
AT	Autres immobilisations corporelles	2 288 382	1 980 457	307 925
AV	Immobilisations en cours	6 131		6 131
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	8 477		8 477
CU	Autres participations	5 000		5 000
BD	Autres titres immobilisés	47 700		47 700
BF	Prêts	123 541	108 170	15 371
BH	Autres immobilisations financières	8 241		8 241
BJ	TOTAL (I)	23 439 525	20 006 479	3 433 046
BL	Matières premières, approvisionnements	713 193	10 158	703 035
BR	Produits intermédiaires et finis	1 093 392		1 093 392
BT	Marchandises	10 268		10 268
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	13 129		13 129
BX	Clients et comptes rattachés	3 485 941	14 067	3 471 874
BZ	Autres créances	5 580 040		5 580 040
CF	Disponibilités	3 507 536		3 507 536
CH	Charges constatées d’avance	142 125		142 125
CJ	TOTAL (II)	14 545 624	24 225	14 521 399
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	37 985 149	20 030 704	17 954 445
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	152 232
DD	Réserve légale (1)	205 115
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	3 681
DF	Réserves réglementées (1)	4 889 636
DG	Autres réserves	2 419 335
DH	Report à nouveau	74 461
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-394 442
DJ	Subventions d’investissement	3 769
DL	TOTAL (I)	7 353 788
DP	Provisions pour risques	164 200
DR	TOTAL (III)	164 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 573
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 343 528
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	95 271
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 513 751
DY	Dettes fiscales et sociales	567 506
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857
EA	Autres dettes	17 971
EC	TOTAL (IV)	10 436 457
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 954 445
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 904 546
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	140 025
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	48 714		48 714
FD	Production vendue biens	8 026 208	4 500 573	12 526 781
FG	Production vendue services	579 364	4 606	583 970
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 654 285	4 505 179	13 159 465
FM	Production stockée			-261 161
FO	Subventions d’exploitation			72 920
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			260 185
FQ	Autres produits			1 164
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 232 573
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 100 040
FT	Variation de stock (marchandises)			-614
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 909 297
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-47 934
FW	Autres achats et charges externes			2 676 144
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			216 265
FY	Salaires et traitements			1 511 754
FZ	Charges sociales			635 787
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			470 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 848
GE	Autres charges			54 122
GF	Total des charges d’exploitation (II)			13 527 919
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-295 346
GJ	Produits financiers de participations			716
GL	Autres intérêts et produits assimilés			29 617
GN	Différences positives de change			3 628
GP	Total des produits financiers (V)			33 960
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			4 951
GR	Intérêts et charges assimilées			88 110
GS	Différences négatives de change			208
GU	Total des charges financières (VI)			93 269
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 309
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-354 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	54 168
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 243
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	96 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	156 111
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	164 742
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	31 157
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	195 899
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-39 787
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 422 645
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 817 087
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-394 442
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	101 235
A1	Renvois : Transfert de charges	54 778
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 204
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	298 702	7 884	70 974	235 612
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	308 003	10 333		318 336
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 043 873	451 993	151 854	19 344 012
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 650 578	470 211	222 827	19 897 961
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				164 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	414 743	31 157	281 700	164 200
6A	sur immobilisations – incorporelles	348			348
6N	Sur stocks et en cours	9 247	911		10 158
6T	Sur comptes clients	32 536	1 937	20 407	14 067
7B	Total Provisions pour dépréciation	145 351	7 799	20 407	132 743
7C	TOTAL GENERAL	560 094	38 956	302 107	296 943
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 848	205 407
UG	- Financières		4 951
UJ	- Exceptionnelles		31 157	96 700
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	123 541
UT	Autres immobilisations financières	8 241
VA	Clients douteux ou litigieux	16 834
UX	Autres créances clients	3 469 107
UY	Personnel et comptes rattachés	3 400
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 433
VB	T. V. A.	66 968
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	66 227
VP	Divers	311 038
VC	Groupe et associés	5 033 989
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	83 985
VS	Charges constatées d’avance	142 125
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 339 889	9 208 106	131 783
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	140 025	140 025
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 708 547	176 636	542 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 513 751	1 513 751
8C	Personnel et comptes rattachés	200 271	200 271
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 540	196 540
VW	T.V.A.	167 309	167 309
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 386	3 386
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	49 857	49 857
VI	Groupe et associés	6 343 528	6 343 528
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	17 971	17 971
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 341 186	8 809 274	542 778	989 134
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	199 102
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	148 903

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