LES MARMOTS

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de baies : • myrtilles

Cette classe comprend :
-la fabrication de liqueurs, de spiritueux consommés à l'eau et autres apéritifs à base d'alcool
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les traitements oenologiques des boissons alcoolisées distillées mais font partie du 11.01Z
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf. 11.02-11.06Z)
- la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vermouths (cf. 11.04Z)
- la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf. 11.07B)
- la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf. 20.14Z)
- la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf. 20.14Z)
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf. 52.10B)