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de Champigny

LES ORCHIDEES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/07/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39198082800019 / Siren : 391980828 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 50 391980828
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
LES ORCHIDEES
Adresse :
82 Avenue DE PROVENCE
06130 GRASSE
Historique de l'établissement :
24/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Liens de succession de l'établissement :
20/09/1993 : Succession
Prédécesseur : SAINT-DOMINIQUE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/07/1993
Dénomination : LES ORCHIDEES
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°153
NOJO : 006030000064971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°349
NOJO : 060300000649830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°120
NOJO : 060300000549960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°171
NOJO : 060300000523930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°291
NOJO : 060300000501540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°530
NOJO : 060300000255210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°295
NOJO : 060300000219920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°91
NOJO : 006030000017649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FARAJ Pierre nom d'usage : FARAJ n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée MEDIFAR devient président
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°282
NOJO : 310603402600550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°387
NOJO : 310603387359592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°430
NOJO : 310603357837497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°180
NOJO : 310603330329954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°181
NOJO : 310603311338321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°34
NOJO : BXB13259000866W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Faraj Pierre en fonction le 05 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : PARISIENNE D'AUDIT D'EXPERTISE ET DE CONSEIL en fonction le 13 Septembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : OURY Bertrand en fonction le 13 Septembre 2013
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°251
NOJO : BXC12250003438O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°194
NOJO : BXC112010017055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
82 avenue de Provence
06130 Grasse
04/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°492
NOJO : BXC102600047384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
82 avenue de Provence
06130 Grasse
26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°341
NOJO : BXC09310002573Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
82 avenue de Provence
06130 Grasse
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°124
NOJO : BXC08276005460B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grasse 391 980 828
Dénomination : LES ORCHIDEES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
82 avenue de Provence
06130 Grasse
Historique de l'unité légale :
24/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
04/07/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
15/06/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
16/07/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
13/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
26/09/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
26/09/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Personne Morale

Nom : MEDIFAR
Siren : 412373599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
29 Route de Cannes
06130 Grasse
France
30/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Personne Physique

Nom : FARAJ Pierre
Né le 27/10/1979 à Briançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
215 Avenue de La Lanterne
bâtiment A1
06200 Nice
FRANCE
30/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Personne Physique

Nom : OURY Bertrand
Né le 03/03/1959 à Villers-Semeuse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Rue Casimir Raynaud
L'Eden Star
06110 Le Cannet
FRANCE
30/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Personne Morale

Nom : PARISIENNE D'AUDIT D'EXPERTISE ET DE CONSEIL
Siren : 395377732
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
94 Rue SAINT LAZARE
75009 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
04/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003262 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003262 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003262 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003262 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002323 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/04/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002323 déposé le 24/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°007076 déposé le 09/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°007076 déposé le 09/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002388 déposé le 21/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
15/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002388 déposé le 21/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
15/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002388 déposé le 21/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
15/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002388 déposé le 21/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de gérant (s) Modification des statuts
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°2509 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002509 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002509 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°2491 déposé le 30/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002491 déposé le 30/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002491 déposé le 30/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/07/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°1975 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/07/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°1975 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
10/07/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°1975 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/07/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°1975 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
10/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°1975 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
10/07/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001975 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
10/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001975 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
10/07/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001975 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
10/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001975 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°1776 déposé le 28/06/2007
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001776 déposé le 28/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/06/2007 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001776 déposé le 28/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/06/2007 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°1602 déposé le 13/06/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
13/06/2007 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001602 déposé le 13/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/06/2007 : Ordonnance
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001602 déposé le 13/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°3234 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°3234 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°3234 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003234 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
29/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003234 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003234 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
29/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003234 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MME CARRE
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/01/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°601 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : NANTISSEMENT DE PARTS ANNEXE
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
30/01/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
30/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000601 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
30/01/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
30/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000601 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/01/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
10/01/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
10/01/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000505 déposé le 20/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
09/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°41 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
09/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°41 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
Décision : DECIDE LA SUPPRESSION DANS LES STATUTS DE LA MENTION DE LA VALEUR NOMINALE DES PARTS SOCIALES
09/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°41 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
09/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000041 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
09/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000041 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
09/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000041 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
09/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000041 déposé le 28/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Divers
15/06/1994 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°562 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
15/06/1994 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°900562 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/06/1994 : Divers
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°900562 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/07/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°372 déposé le 23/07/1993
Etat : Déposé
Décision : ETAT DES ACTES, DECLARATION DE CONFORMITE
21/07/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°900372 déposé le 23/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/07/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°900372 déposé le 23/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
13/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Siège

Adresse :
82 Avenue de Provence
06130 Grasse
France
13/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Etablissement principal

Adresse :
82 Avenue de Provence
06130 Grasse
France
Enseigne : LES ORCHIDEES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/1993
Activité : Exploitation maison de retraite venté et location de matériel médical.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Siège

Adresse :
82 Avenue de Provence
06130 Grasse
France
26/09/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Etablissement principal

Adresse :
82 Avenue de Provence
06130 Grasse
France
Enseigne : LES ORCHIDEES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/1993
Activité : Exploitation maison de retraite venté et location de matériel médical.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/04/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Siège

Adresse :
82 Avenue DE PROVENCE
06130 Grasse
FRANCE
30/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Type : Etablissement principal

Adresse :
82 Avenue DE PROVENCE
06130 Grasse
FRANCE
Enseigne : LES ORCHIDEES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/1993
Activité : Exploitation maison de retraite venté et location de matériel médical.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - AINT DOMINIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/02/2020 : LES ORCHIDEES
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation maison de retraite venté et location de matériel médical.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 37500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/09/2017 : LES ORCHIDEES
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation maison de retraite venté et location de matériel médical.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 37500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/04/2014 : LES ORCHIDEES
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 37500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001037 déposé le 13/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°004077 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°004077 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°229 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000229 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000229 déposé le 31/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°3756 déposé le 24/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003756 déposé le 24/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003756 déposé le 24/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°3712 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003712 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003712 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°3674 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003674 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003674 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°3058 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003058 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°003058 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°1416 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001416 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001416 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°1779 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001779 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°001779 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°2751 déposé le 14/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002751 déposé le 14/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002751 déposé le 14/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°2217 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002217 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002217 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°590 déposé le 18/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000590 déposé le 18/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000590 déposé le 18/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°459 déposé le 15/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000459 déposé le 15/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000459 déposé le 15/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°2210 déposé le 09/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002210 déposé le 09/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002210 déposé le 09/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°2294 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002294 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002294 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°2368 déposé le 29/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002368 déposé le 29/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°002368 déposé le 29/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°290 déposé le 17/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000290 déposé le 17/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000290 déposé le 17/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°289 déposé le 17/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000289 déposé le 17/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000289 déposé le 17/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°38 déposé le 17/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000038 déposé le 17/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000038 déposé le 17/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°37 déposé le 17/01/1996
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000037 déposé le 17/01/1996
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1993B00325
Dépôt : N°000037 déposé le 17/01/1996
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2023/000110 du 24/01/2023
Numéro de gestion : 1993B00325
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0071 007
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5791 579644
AHFonds commercial38 11238 11238 112
APConstructions675 237214 633460 605471 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 44924 38916 06019 219
ATAutres immobilisations corporelles249 372159 76089 61294 530
BHAutres immobilisations financières186186186
BJTOTAL (I)1 005 942401 368604 575624 001
BXClients et comptes rattachés71 83521 96149 87347 982
BZAutres créances62 89162 89145 845
CFDisponibilités17 85717 85738 398
CHCharges constatées d’avance9 3859 3859 560
CJTOTAL (II)161 96821 961140 007141 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 167 910423 329744 581765 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves93 76569 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 29024 455
DLTOTAL (I)153 305135 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261 190320 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 099111 677
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 00288 519
DYDettes fiscales et sociales86 22892 873
EAAutres dettes15 52017 205
EBProduits constatés d’avance (2)237
ECTOTAL (IV)591 276630 771
EETOTAL GENERAL (I à V)744 581765 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an266 035297 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens164164164
FGProduction vendue services760 287760 287771 257
FJChiffres d’affaires nets760 451760 451771 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 87014 176
FQAutres produits360 414379 285
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 141 7351 164 882
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 4648 558
FWAutres achats et charges externes517 508538 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 79033 234
FYSalaires et traitements368 974364 723
FZCharges sociales138 219138 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 53751 059
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 022
GEAutres charges4 4766 008
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 124 9911 140 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 74524 200
GRIntérêts et charges assimilées16 34019 466
GUTotal des charges financières (VI)16 34019 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 340-19 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4044 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 283317
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 283317
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 503895
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 503895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 221-578
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 106-20 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 150 0181 165 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 131 7281 140 744
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 29024 455
A1Renvois : Transfert de charges15 28114 176
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4645 663
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0071 007
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9346441 579
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 89050 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général349 83151 537401 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 5285 0225 58921 961
7BTotal Provisions pour dépréciation22 5285 0225 58921 961
7CTOTAL GENERAL22 5285 0225 58921 961
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0225 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières186186
VAClients douteux ou litigieux65 798
UXAutres créances clients6 036
UYPersonnel et comptes rattachés600
VBT. V. A.19 629
VNAutres impôts, taxes versements assimilés979
VCGroupe et associés3 511
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 172
VSCharges constatées d’avance9 385
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES144 296144 296
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine333333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine260 85743 714162 680
8AEmprunts et dettes financières divers44 50044 500
8BFournisseurs et comptes rattaché120 002120 002
8CPersonnel et comptes rattachés45 21045 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 03732 037
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9818 981
VIGroupe et associés63 59963 599
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 52015 520
8LProduits constatés d’avance237237
VYTOTAL – ETAT DES DETTES591 276266 035270 77954 463
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 628
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/006045 du 28/10/2022
Numéro de gestion : 1993B00325
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0071 007
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5791 579644
AHFonds commercial38 11238 11238 112
APConstructions675 237214 633460 605471 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 44924 38916 06019 219
ATAutres immobilisations corporelles249 372159 76089 61294 530
BHAutres immobilisations financières186186186
BJTOTAL (I)1 005 942401 368604 575624 001
BXClients et comptes rattachés71 83521 96149 87347 982
BZAutres créances62 89162 89145 845
CFDisponibilités17 85717 85738 398
CHCharges constatées d’avance9 3859 3859 560
CJTOTAL (II)161 96821 961140 007141 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 167 910423 329744 581765 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves93 76569 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 29024 455
DLTOTAL (I)153 305135 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261 190320 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 099111 677
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 00288 519
DYDettes fiscales et sociales86 22892 873
EAAutres dettes15 52017 205
EBProduits constatés d’avance (2)237
ECTOTAL (IV)591 276630 771
EETOTAL GENERAL (I à V)744 581765 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an266 035297 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens164164164
FGProduction vendue services760 287760 287771 257
FJChiffres d’affaires nets760 451760 451771 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 87014 176
FQAutres produits360 414379 285
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 141 7351 164 882
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 4648 558
FWAutres achats et charges externes517 508538 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 79033 234
FYSalaires et traitements368 974364 723
FZCharges sociales138 219138 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 53751 059
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 022
GEAutres charges4 4766 008
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 124 9911 140 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 74524 200
GRIntérêts et charges assimilées16 34019 466
GUTotal des charges financières (VI)16 34019 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 340-19 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4044 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 283317
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 283317
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 503895
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 503895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 221-578
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 106-20 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 150 0181 165 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 131 7281 140 744
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 29024 455
A1Renvois : Transfert de charges15 28114 176
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4645 663
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0071 007
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9346441 579
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 89050 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général349 83151 537401 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 5285 0225 58921 961
7BTotal Provisions pour dépréciation22 5285 0225 58921 961
7CTOTAL GENERAL22 5285 0225 58921 961
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0225 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières186186
VAClients douteux ou litigieux65 798
UXAutres créances clients6 036
UYPersonnel et comptes rattachés600
VBT. V. A.19 629
VNAutres impôts, taxes versements assimilés979
VCGroupe et associés3 511
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 172
VSCharges constatées d’avance9 385
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES144 296144 296
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine333333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine260 85743 714162 680
8AEmprunts et dettes financières divers44 50044 500
8BFournisseurs et comptes rattaché120 002120 002
8CPersonnel et comptes rattachés45 21045 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 03732 037
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9818 981
VIGroupe et associés63 59963 599
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 52015 520
8LProduits constatés d’avance237237
VYTOTAL – ETAT DES DETTES591 276266 035270 77954 463
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 628
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/005260 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 1993B00325
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0071 007
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5791 579644
AHFonds commercial38 11238 11238 112
APConstructions675 237214 633460 605471 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 44924 38916 06019 219
ATAutres immobilisations corporelles249 372159 76089 61294 530
BHAutres immobilisations financières186186186
BJTOTAL (I)1 005 942401 368604 575624 001
BXClients et comptes rattachés71 83521 96149 87347 982
BZAutres créances62 89162 89145 845
CFDisponibilités17 85717 85738 398
CHCharges constatées d’avance9 3859 3859 560
CJTOTAL (II)161 96821 961140 007141 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 167 910423 329744 581765 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves93 76569 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 29024 455
DLTOTAL (I)153 305135 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261 190320 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 099111 677
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 00288 519
DYDettes fiscales et sociales86 22892 873
EAAutres dettes15 52017 205
EBProduits constatés d’avance (2)237
ECTOTAL (IV)591 276630 771
EETOTAL GENERAL (I à V)744 581765 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an266 035297 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens164164164
FGProduction vendue services760 287760 287771 257
FJChiffres d’affaires nets760 451760 451771 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 87014 176
FQAutres produits360 414379 285
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 141 7351 164 882
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 4648 558
FWAutres achats et charges externes517 508538 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 79033 234
FYSalaires et traitements368 974364 723
FZCharges sociales138 219138 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 53751 059
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 022
GEAutres charges4 4766 008
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 124 9911 140 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 74524 200
GRIntérêts et charges assimilées16 34019 466
GUTotal des charges financières (VI)16 34019 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 340-19 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4044 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 283317
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 283317
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 503895
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 503895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 221-578
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 106-20 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 150 0181 165 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 131 7281 140 744
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 29024 455
A1Renvois : Transfert de charges15 28114 176
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4645 663
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0071 007
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9346441 579
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 89050 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général349 83151 537401 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 5285 0225 58921 961
7BTotal Provisions pour dépréciation22 5285 0225 58921 961
7CTOTAL GENERAL22 5285 0225 58921 961
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0225 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières186186
VAClients douteux ou litigieux65 798
UXAutres créances clients6 036
UYPersonnel et comptes rattachés600
VBT. V. A.19 629
VNAutres impôts, taxes versements assimilés979
VCGroupe et associés3 511
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 172
VSCharges constatées d’avance9 385
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES144 296144 296
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine333333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine260 85743 714162 680
8AEmprunts et dettes financières divers44 50044 500
8BFournisseurs et comptes rattaché120 002120 002
8CPersonnel et comptes rattachés45 21045 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 03732 037
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9818 981
VIGroupe et associés63 59963 599
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 52015 520
8LProduits constatés d’avance237237
VYTOTAL – ETAT DES DETTES591 276266 035270 77954 463
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 628
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2020/001037 du 13/02/2020
Numéro de gestion : 1993B00325
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0071 007
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5791 579644
AHFonds commercial38 11238 11238 112
APConstructions675 237214 633460 605471 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 44924 38916 06019 219
ATAutres immobilisations corporelles249 372159 76089 61294 530
BHAutres immobilisations financières186186186
BJTOTAL (I)1 005 942401 368604 575624 001
BXClients et comptes rattachés71 83521 96149 87347 982
BZAutres créances62 89162 89145 845
CFDisponibilités17 85717 85738 398
CHCharges constatées d’avance9 3859 3859 560
CJTOTAL (II)161 96821 961140 007141 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 167 910423 329744 581765 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves93 76569 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 29024 455
DLTOTAL (I)153 305135 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261 190320 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 099111 677
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 00288 519
DYDettes fiscales et sociales86 22892 873
EAAutres dettes15 52017 205
EBProduits constatés d’avance (2)237
ECTOTAL (IV)591 276630 771
EETOTAL GENERAL (I à V)744 581765 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an266 035297 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens164164164
FGProduction vendue services760 287760 287771 257
FJChiffres d’affaires nets760 451760 451771 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 87014 176
FQAutres produits360 414379 285
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 141 7351 164 882
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 4648 558
FWAutres achats et charges externes517 508538 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 79033 234
FYSalaires et traitements368 974364 723
FZCharges sociales138 219138 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 53751 059
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 022
GEAutres charges4 4766 008
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 124 9911 140 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 74524 200
GRIntérêts et charges assimilées16 34019 466
GUTotal des charges financières (VI)16 34019 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 340-19 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4044 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 283317
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 283317
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 503895
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 503895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 221-578
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 106-20 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 150 0181 165 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 131 7281 140 744
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 29024 455
A1Renvois : Transfert de charges15 28114 176
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4645 663
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0071 007
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9346441 579
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 89050 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général349 83151 537401 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 5285 0225 58921 961
7BTotal Provisions pour dépréciation22 5285 0225 58921 961
7CTOTAL GENERAL22 5285 0225 58921 961
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0225 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières186186
VAClients douteux ou litigieux65 798
UXAutres créances clients6 036
UYPersonnel et comptes rattachés600
VBT. V. A.19 629
VNAutres impôts, taxes versements assimilés979
VCGroupe et associés3 511
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 172
VSCharges constatées d’avance9 385
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES144 296144 296
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine333333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine260 85743 714162 680
8AEmprunts et dettes financières divers44 50044 500
8BFournisseurs et comptes rattaché120 002120 002
8CPersonnel et comptes rattachés45 21045 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 03732 037
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9818 981
VIGroupe et associés63 59963 599
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 52015 520
8LProduits constatés d’avance237237
VYTOTAL – ETAT DES DETTES591 276266 035270 77954 463
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 628
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2020/002988 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 1993B00325
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0071 007
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5791 579644
AHFonds commercial38 11238 11238 112
APConstructions675 237214 633460 605471 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 44924 38916 06019 219
ATAutres immobilisations corporelles249 372159 76089 61294 530
BHAutres immobilisations financières186186186
BJTOTAL (I)1 005 942401 368604 575624 001
BXClients et comptes rattachés71 83521 96149 87347 982
BZAutres créances62 89162 89145 845
CFDisponibilités17 85717 85738 398
CHCharges constatées d’avance9 3859 3859 560
CJTOTAL (II)161 96821 961140 007141 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 167 910423 329744 581765 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves93 76569 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 29024 455
DLTOTAL (I)153 305135 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261 190320 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 099111 677
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 00288 519
DYDettes fiscales et sociales86 22892 873
EAAutres dettes15 52017 205
EBProduits constatés d’avance (2)237
ECTOTAL (IV)591 276630 771
EETOTAL GENERAL (I à V)744 581765 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an266 035297 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens164164164
FGProduction vendue services760 287760 287771 257
FJChiffres d’affaires nets760 451760 451771 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 87014 176
FQAutres produits360 414379 285
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 141 7351 164 882
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 4648 558
FWAutres achats et charges externes517 508538 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 79033 234
FYSalaires et traitements368 974364 723
FZCharges sociales138 219138 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 53751 059
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 022
GEAutres charges4 4766 008
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 124 9911 140 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 74524 200
GRIntérêts et charges assimilées16 34019 466
GUTotal des charges financières (VI)16 34019 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 340-19 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4044 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 283317
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 283317
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 503895
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 503895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 221-578
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 106-20 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 150 0181 165 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 131 7281 140 744
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 29024 455
A1Renvois : Transfert de charges15 28114 176
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4645 663
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0071 007
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9346441 579
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 89050 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général349 83151 537401 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 5285 0225 58921 961
7BTotal Provisions pour dépréciation22 5285 0225 58921 961
7CTOTAL GENERAL22 5285 0225 58921 961
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0225 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières186186
VAClients douteux ou litigieux65 798
UXAutres créances clients6 036
UYPersonnel et comptes rattachés600
VBT. V. A.19 629
VNAutres impôts, taxes versements assimilés979
VCGroupe et associés3 511
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 172
VSCharges constatées d’avance9 385
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES144 296144 296
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine333333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine260 85743 714162 680
8AEmprunts et dettes financières divers44 50044 500
8BFournisseurs et comptes rattaché120 002120 002
8CPersonnel et comptes rattachés45 21045 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 03732 037
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9818 981
VIGroupe et associés63 59963 599
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 52015 520
8LProduits constatés d’avance237237
VYTOTAL – ETAT DES DETTES591 276266 035270 77954 463
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 628
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : 4077 du 26/09/2017
Numéro de gestion : 1993B00325
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0071 007
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5791 579644
AHFonds commercial38 11238 11238 112
APConstructions675 237214 633460 605471 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 44924 38916 06019 219
ATAutres immobilisations corporelles249 372159 76089 61294 530
BHAutres immobilisations financières186186186
BJTOTAL (I)1 005 942401 368604 575624 001
BXClients et comptes rattachés71 83521 96149 87347 982
BZAutres créances62 89162 89145 845
CFDisponibilités17 85717 85738 398
CHCharges constatées d’avance9 3859 3859 560
CJTOTAL (II)161 96821 961140 007141 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 167 910423 329744 581765 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves93 76569 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 29024 455
DLTOTAL (I)153 305135 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261 190320 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 099111 677
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 00288 519
DYDettes fiscales et sociales86 22892 873
EAAutres dettes15 52017 205
EBProduits constatés d’avance (2)237
ECTOTAL (IV)591 276630 771
EETOTAL GENERAL (I à V)744 581765 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an266 035297 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens164164164
FGProduction vendue services760 287760 287771 257
FJChiffres d’affaires nets760 451760 451771 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 87014 176
FQAutres produits360 414379 285
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 141 7351 164 882
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 4648 558
FWAutres achats et charges externes517 508538 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 79033 234
FYSalaires et traitements368 974364 723
FZCharges sociales138 219138 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 53751 059
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 022
GEAutres charges4 4766 008
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 124 9911 140 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 74524 200
GRIntérêts et charges assimilées16 34019 466
GUTotal des charges financières (VI)16 34019 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 340-19 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4044 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 283317
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 283317
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 503895
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 503895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 221-578
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 106-20 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 150 0181 165 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 131 7281 140 744
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 29024 455
A1Renvois : Transfert de charges15 28114 176
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4645 663
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0071 007
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9346441 579
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 89050 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général349 83151 537401 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 5285 0225 58921 961
7BTotal Provisions pour dépréciation22 5285 0225 58921 961
7CTOTAL GENERAL22 5285 0225 58921 961
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0225 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières186186
VAClients douteux ou litigieux65 798
UXAutres créances clients6 036
UYPersonnel et comptes rattachés600
VBT. V. A.19 629
VNAutres impôts, taxes versements assimilés979
VCGroupe et associés3 511
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 172
VSCharges constatées d’avance9 385
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES144 296144 296
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine333333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine260 85743 714162 680
8AEmprunts et dettes financières divers44 50044 500
8BFournisseurs et comptes rattaché120 002120 002
8CPersonnel et comptes rattachés45 21045 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 03732 037
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9818 981
VIGroupe et associés63 59963 599
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 52015 520
8LProduits constatés d’avance237237
VYTOTAL – ETAT DES DETTES591 276266 035270 77954 463
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 628
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : 229 du 31/01/2017
Numéro de gestion : 1993B00325
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 0071 007
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5791 579644
AHFonds commercial38 11238 11238 112
APConstructions675 237214 633460 605471 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels40 44924 38916 06019 219
ATAutres immobilisations corporelles249 372159 76089 61294 530
BHAutres immobilisations financières186186186
BJTOTAL (I)1 005 942401 368604 575624 001
BXClients et comptes rattachés71 83521 96149 87347 982
BZAutres créances62 89162 89145 845
CFDisponibilités17 85717 85738 398
CHCharges constatées d’avance9 3859 3859 560
CJTOTAL (II)161 96821 961140 007141 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 167 910423 329744 581765 786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves93 76569 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 29024 455
DLTOTAL (I)153 305135 015
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261 190320 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 099111 677
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 00288 519
DYDettes fiscales et sociales86 22892 873
EAAutres dettes15 52017 205
EBProduits constatés d’avance (2)237
ECTOTAL (IV)591 276630 771
EETOTAL GENERAL (I à V)744 581765 786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an266 035297 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens164164164
FGProduction vendue services760 287760 287771 257
FJChiffres d’affaires nets760 451760 451771 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 87014 176
FQAutres produits360 414379 285
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 141 7351 164 882
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 4648 558
FWAutres achats et charges externes517 508538 255
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 79033 234
FYSalaires et traitements368 974364 723
FZCharges sociales138 219138 844
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements51 53751 059
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 022
GEAutres charges4 4766 008
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 124 9911 140 681
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 74524 200
GRIntérêts et charges assimilées16 34019 466
GUTotal des charges financières (VI)16 34019 466
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 340-19 466
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4044 734
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8 283317
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 283317
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 503895
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 503895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 221-578
HKImpôts sur les bénéfices (X)-21 106-20 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 150 0181 165 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 131 7281 140 744
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 29024 455
A1Renvois : Transfert de charges15 28114 176
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4645 663
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0071 007
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9346441 579
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 89050 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général349 83151 537401 368
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 5285 0225 58921 961
7BTotal Provisions pour dépréciation22 5285 0225 58921 961
7CTOTAL GENERAL22 5285 0225 58921 961
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 0225 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières186186
VAClients douteux ou litigieux65 798
UXAutres créances clients6 036
UYPersonnel et comptes rattachés600
VBT. V. A.19 629
VNAutres impôts, taxes versements assimilés979
VCGroupe et associés3 511
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)38 172
VSCharges constatées d’avance9 385
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES144 296144 296
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine333333
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine260 85743 714162 680
8AEmprunts et dettes financières divers44 50044 500
8BFournisseurs et comptes rattaché120 002120 002
8CPersonnel et comptes rattachés45 21045 210
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux32 03732 037
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9818 981
VIGroupe et associés63 59963 599
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)15 52015 520
8LProduits constatés d’avance237237
VYTOTAL – ETAT DES DETTES591 276266 035270 77954 463
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice41 628

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