LES SINOPLIES

Prédécesseur : LES SINOPLIES
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923026808
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/07/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 23/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 30/06/2027
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 081 - Egalité salariale F/H
• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923025756
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2023
Date de dépôt : 19/04/2023
Date du texte : 07/04/2023
Date d'effet : 07/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923024657
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/02/2023
Date de dépôt : 03/02/2023
Date du texte : 02/02/2023
Date d'effet : 01/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923024609
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/02/2023
Date de dépôt : 01/02/2023
Date du texte : 18/01/2023
Date d'effet : 01/02/2023
Date de fin : 28/02/2023
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022957
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/10/2022
Date de dépôt : 13/10/2022
Date du texte : 03/10/2022
Date d'effet : 03/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022961
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/10/2022
Date de dépôt : 13/10/2022
Date du texte : 30/09/2022
Date d'effet : 30/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022959
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/10/2022
Date de dépôt : 13/10/2022
Date du texte : 30/09/2022
Date d'effet : 30/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922022513
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2022
Date de dépôt : 01/09/2022
Date du texte : 25/08/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 30/09/2022
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922021202
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2022
Date de dépôt : 15/06/2022
Date du texte : 08/06/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/01/2023
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 043 - Evolution des primes
• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922021203
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2022
Date de dépôt : 15/06/2022
Date du texte : 08/06/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922021205
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2022
Date de dépôt : 15/06/2022
Date du texte : 08/06/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06922019048
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/01/2023
Date de dépôt : 06/01/2022
Date du texte : 22/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/01/2023
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921018604
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/01/2023
Date de dépôt : 13/12/2021
Date du texte : 01/12/2021
Date d'effet : 01/12/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921018292
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/12/2022
Date de dépôt : 16/11/2021
Date du texte : 02/11/2021
Date d'effet : 01/11/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921017631
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/11/2022
Date de dépôt : 01/09/2021
Date du texte : 23/08/2021
Date d'effet : 23/08/2021
Date de fin : 30/09/2021
Date de diffusion : 07/11/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES SINOPLIES
Siret : 39246926800214
Code APE : 8710A
Secteur : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 3633178
Date de dépôt : 02/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Maison de retraite pour personnes agées, services de santé.
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : La Société dénommée “ LES SINOPLIES ” Société Anonyme au capital de 979.560 Euros
Numéro de SIREN : 392469268

Mandataire 1 : Julie SEVE Notaire

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Annonce N°7494
NOJO : 690100015448630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif par actions simplifiée

Annonce N°6485
NOJO : 690100014272320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif par actions simplifiée

Annonce N°2909
NOJO : 069010001416728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif par actions simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président GROUPE ACPPA Association loi de 1901

Annonce N°2930
NOJO : 690100013317790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif par actions simplifiée

Annonce N°1116
NOJO : 069010001302954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif par actions simplifiée

Administration :
Association loi de 1901 ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES devient président représenté(e) par CHAPUY Paul-Henri nom d'usage : CHAPUY.
CHAPUY Paul-Henri nom d'usage : CHAPUY n'est plus président du conseil d'administration.
Association loi de 1901 ASSOCIATION ACPPA n'est plus administrateur.
Société civile SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHRISTILOG n'est plus administrateur.
Association loi de 1901 CULTUR'ART n'est plus administrateur.
Association POLE FORMATION SANTE n'est plus administrateur

Annonce N°1791
NOJO : 690100012180370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Annonce N°3756
NOJO : 069010001124830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Administration :
DADOL Jean-Claude Joseph nom d'usage : DADOL n'est plus directeur général.
GUIAVARCH Pierre Yves Gilda nom d'usage : GUIAVARCH devient directeur général.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Association POLE FORMATION SANTE : ROUX Alain Robert Ange nom d'usage : ROUX n'est plus représentant permanent; GOLLING Francis Robert Christian nom d'usage : GOLLING devient représentant permanent.
BIETRIX Olivier nom d'usage : BIETRIX n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée MAZARS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire.
CHARNAVEL Emmanuel nom d'usage : CHARNAVEL devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°4879
NOJO : 690100011219140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Annonce N°5903
NOJO : 690100010344810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Annonce N°2349
NOJO : BXB16251003653H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Association POLE FORMATION SANTE devient administrateur représenté(e) par ROUX Alain Robert Ange nom d'usage : ROUX.

Annonce N°4307
NOJO : 690100009511440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Annonce N°1904
NOJO : BXB15182004919M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire COGEPARC SA à conseil d'administration.
SAS ORIAL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration Cabinet BOULON devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°7915
NOJO : 690100008721420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Annonce N°8959
NOJO : 690100007955210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Annonce N°2249
NOJO : BXB13289002838S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Association loi de 1901 CULTUR'ART devient administrateur représenté(e) par GAUCHER Jacques Marie René Lucien nom d'usage : GAUCHER.
Association loi de 1901 ASSOCIATION ANIMA n'est plus administrateur.
Association loi de 1901 ASSOCIATION COGEFASS n'est plus administrateur.
Association loi de 1901 ASSOCIATION POLE FORMATION SANTE n'est plus administrateur.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur ASSOCIATION ACPPA Association loi de 1901 : CRONENBERGER Michel Clément Roger nom d'usage : CRONENBERGER n'est plus représentant permanent; FOUGERAT Gérald Marie Joseph nom d'usage : FOUGERAT devient représentant permanent.

Annonce N°2462
NOJO : BXB132890030587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Administration :
SCHEMBRI Joseph nom d'usage : SCHEMBRI n'est plus directeur général.
DADOL Jean-Claude Joseph nom d'usage : DADOL n'est plus directeur général délégué.
DADOL Jean-Claude Joseph nom d'usage : DADOL devient directeur général.

Annonce N°10820
NOJO : BXC131750084481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Annonce N°2995
NOJO : BXB123540059349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Administration :
MOREL Michel nom d'usage : MOREL n'est plus vice-président.
CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIETE AGRICOLE CCMSA n'est plus administrateur.
Société civile SCI MUTUALITE ASTORG n'est plus administrateur.
Association loi de 1901 LES AINES RURAUX - FEDERATION NATIONALE n'est plus administrateur.

Annonce N°2219
NOJO : BXB123130030494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Administration :
ERNST & YOUNG et Autres n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BIETRIX Olivier nom d'usage : BIETRIX devient commissaire aux comptes titulaire.
AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration MAZARS devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°9126
NOJO : BXC12178011741P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Annonce N°7375
NOJO : BXC11179010818W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Sigle : AN_UES
Forme juridique : Union d'Economie Sociale Coopérative à Forme Anonyme

Adresse :
7 chemin du Gareizin BP 32
69340 Francheville

Annonce N°5853
NOJO : BXC10180011889S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'Economie Sociale Coopérative à Forme Anonyme

Adresse :
7 chemin du Gareizin BP 32
69340 Francheville

Annonce N°2681
NOJO : BXB082320054406
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'Economie Sociale Coopérative à Forme Anonyme

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur LES AINES RURAUX - FEDERATION NATIONALE association loi de 1901.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur LES AINES RURAUX - FEDERATION NATIONALE association loi de 1901 : GUIBON André nom d'usage : GUIBON n'est plus représentant permanent; GARCIA Jean-Pierre nom d'usage : GARCIA devient représentant permanent.
COMPTABILITE ET GESTION DU PARC devient commissaire aux comptes titulaire.
SAS ORIAL devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°5605
NOJO : BXC08197003651S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'Economie Sociale Coopérative à Forme Anonyme

Adresse :
7 chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville

Annonce N°3250
NOJO : BXB081270029503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Lyon 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Union d'Economie Sociale Coopérative à Forme Anonyme

Administration :
CHAPUY Paul-Henri nom d'usage : CHAPUY Paul-Henri devient président du conseil d'administration.
.
SCHEMBRI Joseph nom d'usage : SCHEMBRI Joseph devient directeur général.
.
DADOL Jean-Claude Joseph nom d'usage : DADOL Jean-Claude devient directeur général délégué.
.
Association loi de 1901 ASSOCIATION ACPPA devient administrateur représenté(e) par CRONENBERGER Michel Clément Roger nom d'usage : CRONENBERGER.
.
Association loi de 1901 ASSOCIATION POLE FORMATION SANTE devient administrateur représenté(e) par FOUGERAT Gérald Marie Joseph nom d'usage : FOUGERAT.
.
Association loi de 1901 ASSOCIATION COGEFASS devient administrateur représenté(e) par BATAILLY Robert nom d'usage : BATAILLY.
.
Société civile SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHRISTILOG devient administrateur représenté(e) par DELATTRE Paul nom d'usage : DELATTRE.
.
Association loi de 1901 ASSOCIATION ANIMA devient administrateur représenté(e) par NERI Antoine Marie nom d'usage : NERI.
.


Siège social :
Adresse :
7 chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville

Annonce N°8761
NOJO : BXC081780029008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Bobigny 392 469 268
Dénomination : LES SINOPLIES
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
40 rue Jean Jaurès
les Mercuriales,
93170 Bagnolet

Caractère employeur : Non

Catégorie juridique : Autre personne de droit privé inscrite au registre du commerce et des sociétés

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00214

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES
Siren : 327355160
Forme juridique : Association
Qualité : président

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : CHAPUY Paul-Henri
Né le 15/05/1935 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
20 Rue du Prieuré
69130 Écully
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : GUIAVARCH Pierre Yves Gilda
Né le 07/03/1962 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
94 Rue Boileau
69006 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : COGEPARC
Siren : 964501308
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Quai du Commerce
Le Thélémos
69009 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : Cabinet BOULON
Siren : 329415392
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 Rue Léon Perrin
01002 Bourg-en-Bresse
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Bataille de Stalingrad
"Le Prémium"
69100 Villeurbanne
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : CHARNAVEL Emmanuel
Né le 11/12/1973 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Le Prémium
69624 Villeurbanne Cedex
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES
Siren : 327355160
Forme juridique : Association
Qualité : président

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : CHAPUY Paul-Henri
Né le 15/05/1935 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
20 Rue du Prieuré
69130 Écully
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : GUIAVARCH Pierre Yves Gilda
Né le 07/03/1962 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
94 Rue Boileau
69006 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : COGEPARC
Siren : 964501308
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Quai du Commerce
Le Thélémos
69009 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : Cabinet BOULON
Siren : 329415392
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 Rue Léon Perrin
01002 Bourg-en-Bresse
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Bataille de Stalingrad
"Le Prémium"
69100 Villeurbanne
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : CHARNAVEL Emmanuel
Né le 11/12/1973 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Le Prémium
69624 Villeurbanne Cedex
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUY Paul-Henri
Né le 15/05/1935 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
20 Rue du Prieuré
69130 Écully
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : GUIAVARCH Pierre Yves Gilda
Né le 07/03/1962 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
94 Rue Boileau
69006 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION ACPPA
Siren : 327355160
Forme juridique : Association
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : FOUGERAT Gérald Marie Joseph
Né le 17/08/1947 à Annecy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
21 Avenue Pasteur
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHRISTILOG
Siren : 332746353
Forme juridique : Société civile
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : DELATTRE Paul
Né le 15/07/1941 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
33 Rue Joseph Ricard
Les 3 Cèdres
69110 Sainte-Foy-lès-Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : CULTUR'ART
Siren : 510966922
Forme juridique : Association
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : GAUCHER Jacques Marie René Lucien
Né le 29/04/1949 à Bourg-Argental (France)
Nationalité : Française

Adresse :
7 Rue Jean-Baptiste Perret
69660 Collonges-au-Mont-d'Or
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : Association POLE FORMATION SANTE
Qualité : administrateur

Adresse :
Greenpolis
16 Rue Berjon
69009 Lyon
France

---

Représentant permanent

Nom : GOLLING Francis Robert Christian
Né le 03/10/1943 à Mulhouse (France)
Nationalité : Française

Adresse :
127 Chemin du Petit Bois
69130 Écully
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : COGEPARC
Siren : 964501308
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Quai du Commerce
Le Thélémos
69009 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : Cabinet BOULON
Siren : 329415392
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 Rue Léon Perrin
01002 Bourg-en-Bresse
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Bataille de Stalingrad
"Le Prémium"
69100 Villeurbanne
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : CHARNAVEL Emmanuel
Né le 11/12/1973 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Le Prémium
69624 Villeurbanne Cedex
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUY Paul-Henri
Né le 15/05/1935 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
20 Rue du Prieuré
69130 Écully
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : GUIAVARCH Pierre Yves Gilda
Né le 07/03/1962 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
94 Rue Boileau
69006 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION ACPPA
Siren : 327355160
Forme juridique : Association
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : FOUGERAT Gérald Marie Joseph
Né le 17/08/1947 à Annecy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
21 Avenue Pasteur
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHRISTILOG
Siren : 332746353
Forme juridique : Société civile
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : DELATTRE Paul
Né le 15/07/1941 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
33 Rue Joseph Ricard
Les 3 Cèdres
69110 Sainte-Foy-lès-Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : CULTUR'ART
Siren : 510966922
Forme juridique : Association
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : GAUCHER Jacques Marie René Lucien
Né le 29/04/1949 à Bourg-Argental (France)
Nationalité : Française

Adresse :
7 Rue Jean-Baptiste Perret
69660 Collonges-au-Mont-d'Or
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : Association POLE FORMATION SANTE
Qualité : administrateur

Adresse :
Greenpolis
16 Rue Berjon
69009 Lyon
France

---

Représentant permanent

Nom : GOLLING Francis Robert Christian
Né le 03/10/1943 à Mulhouse (France)
Nationalité : Française

Adresse :
127 Chemin du Petit Bois
69130 Écully
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : COGEPARC
Siren : 964501308
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Quai du Commerce
Le Thélémos
69009 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : Cabinet BOULON
Siren : 329415392
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 Rue Léon Perrin
01002 Bourg-en-Bresse
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Bataille de Stalingrad
"Le Prémium"
69100 Villeurbanne
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : CHARNAVEL Emmanuel
Né le 11/12/1973 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Le Prémium
69624 Villeurbanne Cedex
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : CHAPUY Paul-Henri
Né le 15/05/1935 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
20 Rue du Prieuré
69130 Écully
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : DADOL Jean-Claude Joseph
Né le 26/03/1954 à Tarare (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
24 Chemin de Charrière Blanche
69130 Écully
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION ACPPA
Siren : 327355160
Forme juridique : Association
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : FOUGERAT Gérald Marie Joseph
Né le 17/08/1947 à Annecy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
21 Avenue Pasteur
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHRISTILOG
Siren : 332746353
Forme juridique : Société civile
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : DELATTRE Paul
Né le 15/07/1941 à Sainte-Foy-lès-Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
33 Rue Joseph Ricard
Les 3 Cèdres
69110 Sainte-Foy-lès-Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : CULTUR'ART
Siren : 510966922
Forme juridique : Association
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

---

Représentant permanent

Nom : GAUCHER Jacques Marie René Lucien
Né le 29/04/1949 à Bourg-Argental (France)
Nationalité : Française

Adresse :
7 Rue Jean-Baptiste Perret
69660 Collonges-au-Mont-d'Or
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : Association POLE FORMATION SANTE
Qualité : administrateur

Adresse :
Greenpolis
16 Rue Berjon
69009 Lyon
France

---

Représentant permanent

Nom : ROUX Alain Robert Ange
Né le 26/01/1945 à Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
24 Avenue du Maréchal de Saxe
69006 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : COGEPARC
Siren : 964501308
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Quai du Commerce
Le Thélémos
69009 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Physique

Nom : BIETRIX Olivier
Né le 18/11/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
54 Rue de la République
Cabinet Caelis
69002 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : Cabinet BOULON
Siren : 329415392
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 Rue Léon Perrin
01002 Bourg-en-Bresse
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Le Prémium
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne Cedex
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°012318 déposé le 06/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°012318 déposé le 06/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°006462 déposé le 06/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°018131 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°018131 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°018131 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°018131 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°018131 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°018131 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°021939 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°021939 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°021939 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°021939 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°021939 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°021939 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°021939 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°021939 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°021939 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015116 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015116 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015116 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015116 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015116 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015116 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°016728 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°024213 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°028905 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°023184 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°023184 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°023211 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°016728 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°024213 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°028905 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°023184 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°023184 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°023211 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°007762 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°016728 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°024213 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°028905 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°023184 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°023184 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°023211 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Siège

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38 Avenue Auguste Blanqui
Résidence Blanqui
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Recru
Résidence Rémy François
69420 Ampuis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Siège

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38 Avenue Auguste Blanqui
Résidence Blanqui
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Recru
Résidence Rémy François
69420 Ampuis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1994B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Résidence "les Bouleaux"
160 rue Marcel Paul
59156 Lourches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion d'un commun dun ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidence pour personnes agées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1994B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Résidence Harmonie
rue du Faubourg Fauroeulx
59530 Le Quesnoy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1994B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Résidence la Cheneraie la Plaine
Bassillac - Saint-Pierre-de-Chignac
24330 BASSILLAC ET AUBEROCHE
FRANCE
Nom commercial : LES SINOPLIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Siège

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Chemin du Gareizin
BP 32
69340 Francheville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38 Avenue Auguste Blanqui
Résidence Blanqui
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Recru
Résidence Rémy François
69420 Ampuis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1994B01892
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Avenue ERNEST JOLY
78300 Carrières-sous-Poissy
FRANCE
Nom commercial : LES SINOPLIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1994B50168
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Résidence "L'OREE DU BOIS" RUE G UST
AVE BAUDOIN
77590 Bois-le-Roi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : MISE EN PLACE ET GESTION EN COMMUN D'UN ENSEMBLE DE MOYENS PRODUITS ET SEVICES DANS LE DOMAINE DES RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES
Origine du fonds : Création

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01608
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Rue DE VAUREAL
95000 Cergy
FRANCE
Nom commercial : LES SINOPLIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01608
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
55 Avenue des Marais
Résidence Yvonne de Gaulle
95130 Franconville la Garenne
FRANCE
Nom commercial : LES SINOPLIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : La mise en place et gestion en commun d un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1994B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
RUE Georges Guynemer
62930 Wimereux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes agées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1994B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Résidence "du Rocher"
place de la Sous Préfecture
70100 Gray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées;
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994B40293
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Résidence Louise Weiss
rue Constant Hatte
62290 Noeux-les-Mines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1994B00438
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Résidence LES TUILES VERTES
78 COURS LASSUS
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens produits et services dans le domaine des residences pour personnes agées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1994B00137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Résidence " le Grand Pré "
avenue Louis Pascal
13560 Sénas
FRANCE
Nom commercial : LES SINOPLIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Mise en place & gestion en commun d'un ensemble de moyens produits & services dans le domaine des résidences pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Texte de l'observation : Observation sur le capital : Le capital ne pourra être réduit au -dessous du quart du montant le plus élevé atteint depuis l'origine de la société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Texte de l'observation : Observation sur le capital : Le capital ne pourra être réduit au -dessous du quart du montant le plus élevé atteint depuis l'origine de la société

Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1538
Date d’ajout de l’observation : 23/04/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/07/2008 : Ancienne adresse : LES MERCURIALES - 40 RUE JEAN JAURES 93170 BAGNOLET (RCS BOBIGNY) Nouvelle adresse : 7 chemin du Gareizin - BP 32 69340 Francheville (RCS LYON 1994B01978)

Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : UNION D'ECONOMIE SOCIALE

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Texte de l'observation : Observation sur le capital : Le capital ne pourra être réduit au -dessous du quart du montant le plus élevé atteint depuis l'origine de la société

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 10735
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2009
Texte de l'observation : Cette société est SA A UNION D ECONOMIE SOCIALE

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/06/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 27/06/1994 : --- Compl‚ment d'information / forme juridique et capital : UNION D'ECONOMIE SOCIALE STE COOPERATIVE ANONYME

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 7619
Date d’ajout de l’observation : 17/04/2009
Texte de l'observation : - Précision de la forme juridique : Union d'économie sociale coopérative à forme anonyme / Précision sur l'adresse du siège social : BP 32

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2009
Texte de l'observation : : Forme juridique exacte Union d'économie sociale coopérative à forme anonyme

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/01/1994.

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 185
Date d’ajout de l’observation : 14/03/1996
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE PARIS 75008, 8/10 RUE D'ASTORG AU 27 RUE DE LA VILLE L'EVEQUE 75008 PARIS A COMPTER DU 08.03.96

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1567
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2000
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL DE 27 RUE DE LA VILLE L'EVEQUE - 75008 PARIS AU MERCURIALES - 40 RUE JEAN JAURES - 93170 BAGNOLET Date d'effet : 27/03/2000

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1174
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/07/2008 : Ancienne adresse : LES MERCURIALES - 40 RUE JEAN JAURES 93170 BAGNOLET Nouvelle adresse : 7 chemin du Gareizin - BP 32 69340 Francheville

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/06/1994
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : __________________ transfert de siége social du Greffe du tribunal de Commerce de PARIS au Greffe du Tribunal de Commerce de BOBIGNY Transfert du siège social de Paris (75008), 8/10, rue d'Astorg à Paris (75008), 27, rue de la Ville l'Eveque à compter du 08.03.1996

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2009
Texte de l'observation : Forme juridique (précision) : : Forme juridique exacte UNION D'ECONOMIE SOCIALE EN SA

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2009
Texte de l'observation : Notification intergreffe : Notification Changement de forme sociale de SA à conseil d'administration en Union d'économie sociale en SA à compter du 9.4.2009 Notification Tranfert du siège social de 40 rue Jean Jaures les Mercuriales 93170 Bagnolet à compter du 9.4.2009

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1055
Date d’ajout de l’observation : 02/05/1996
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL : ANCIEN SIEGE SOCIAL ....... (75008) PARIS 8/10 RUE D'ASTORG NOUVEAU SIEGE SOCIAL ...... (75008) 27 RUE DE LA VILLE L'EVEQUE ( RCS PARIS ) A COMPTER DU 08.03.1996 --

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1936
Date d’ajout de l’observation : 16/04/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/07/2008 : Ancienne adresse : 40 RUE JEAN JAURES 93170 BAGNOLET Nouvelle adresse : 7 chemin du Gareizin - BP 32 69340 Francheville Transformation de la société à compter du 01/07/2008 : Ancienne forme juridique : SA à conseil d'administration Nouvelle forme juridique : Union d'économie sociale en SA

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif par actions simplifiée
Activité principale : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1994

Type de capital : Variable
Capital maximum : 244893.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
Activité principale : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1994

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/06/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
Activité principale : Mise en place et gestion en commun d'un ensemble de moyens, produits et services dans le domaine des résidences pour personnes âgées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1994

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/1994

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°017661 déposé le 27/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°014559 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°014559 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015040 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015040 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°011705 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°011705 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°011705 déposé le 24/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015281 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015281 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°015281 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°013086 déposé le 21/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°013086 déposé le 21/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°013086 déposé le 21/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°010783 déposé le 27/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°010783 déposé le 27/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°010783 déposé le 27/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°010886 déposé le 06/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°010886 déposé le 06/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°010886 déposé le 06/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°011595 déposé le 30/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°011595 déposé le 30/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°011595 déposé le 30/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°009277 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°009277 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°009277 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°011457 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°011457 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1994B01978
Dépôt : N°011457 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/041367 du 21/09/2022
Numéro de gestion : 1994B01978
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 532	49 532
AH	Fonds commercial	228 674		228 674	228 674
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 558 708	1 699 277	859 431	1 013 406
AT	Autres immobilisations corporelles	8 093 214	4 529 657	3 563 556	3 510 441
AV	Immobilisations en cours	54 427		54 427	50 328
AX	Avances et acomptes	97 514		97 514	37 678
BD	Autres titres immobilisés	5 597		5 597	5 597
BF	Prêts	529 462		529 462	446 509
BH	Autres immobilisations financières	4 010		4 010	3 540
BJ	TOTAL (I)	11 621 138	6 278 466	5 342 671	5 296 174
BL	Matières premières, approvisionnements	17 860		17 860	70 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 319		5 319	5 319
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 532	269 662	4 171 870	4 684 010
BZ	Autres créances	3 782 169		3 782 169	2 627 297
CD	Valeurs mobilières de placement	9 700 594		9 700 594	8 154 909
CF	Disponibilités	6 177 315		6 177 315	5 929 187
CH	Charges constatées d’avance	71 608		71 608	82 112
CJ	TOTAL (II)	24 196 398	269 662	23 826 734	21 553 096
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	35 817 535	6 548 129	29 269 407	26 849 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	979 560	979 560
DD	Réserve légale (1)	404 880	404 880
DG	Autres réserves	4 229 481	3 474 710
DH	Report à nouveau	60 985	-504 459
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 956 398	1 376 032
DJ	Subventions d’investissement	1 182 665	1 002 203
DL	TOTAL (I)	7 288 631	5 151 770
DP	Provisions pour risques	1 060 604	1 053 877
DQ	Provisions pour charges	1 143 556	660 364
DR	TOTAL (III)	2 204 160	1 714 241
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 739 680	2 998 906
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 992 033	1 969 866
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 704 399	5 020 577
DY	Dettes fiscales et sociales	6 041 438	5 655 796
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	220 508	199 069
EA	Autres dettes	680 797	1 641 309
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 666 618	1 834 251
EC	TOTAL (IV)	19 045 473	19 319 773
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 269 407	26 849 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 016		2 016	2 913
FG	Production vendue services	50 163 240		50 163 240	48 821 076
FJ	Chiffres d’affaires nets	50 165 256		50 165 256	48 823 990
FO	Subventions d’exploitation			263 501	68 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 340 232	1 132 294
FQ	Autres produits			28 634	9 351
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 797 624	60 034 527
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			367	267
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 192 392	1 246 761
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			52 402	-6 466
FW	Autres achats et charges externes			16 747 448	16 632 857
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 503 449	2 424 028
FY	Salaires et traitements			20 098 810	19 533 620
FZ	Charges sociales			8 268 910	964 522
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			783 638	709 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			105 176	71 265
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			917 200	632 565
GE	Autres charges			40 699	116 693
GF	Total des charges d’exploitation (II)			65 710 481	49 326 993
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 087 133	708 534
GJ	Produits financiers de participations			127 239	102 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 935	27 924
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			58 859	69 944
GR	Intérêts et charges assimilées			36 008	37 003
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50 786	80 865
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 137 919	768 399
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	477 971	6 790
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	133 124	100 108
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	53 930
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	665 025	106 898
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 905	23 132
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	25 379	15 290
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	374 141
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	403 426	38 422
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	261 600	68 476
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	135 904	150 763
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-692 783	-688 921
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 549 443	50 239 293
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	50 593 045	48 863 261
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 956 398	1 376 032

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/028341 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 1994B01978
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 532	49 532
AH	Fonds commercial	228 674		228 674	228 674
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 558 708	1 699 277	859 431	1 013 406
AT	Autres immobilisations corporelles	8 093 214	4 529 657	3 563 556	3 510 441
AV	Immobilisations en cours	54 427		54 427	50 328
AX	Avances et acomptes	97 514		97 514	37 678
BD	Autres titres immobilisés	5 597		5 597	5 597
BF	Prêts	529 462		529 462	446 509
BH	Autres immobilisations financières	4 010		4 010	3 540
BJ	TOTAL (I)	11 621 138	6 278 466	5 342 671	5 296 174
BL	Matières premières, approvisionnements	17 860		17 860	70 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 319		5 319	5 319
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 532	269 662	4 171 870	4 684 010
BZ	Autres créances	3 782 169		3 782 169	2 627 297
CD	Valeurs mobilières de placement	9 700 594		9 700 594	8 154 909
CF	Disponibilités	6 177 315		6 177 315	5 929 187
CH	Charges constatées d’avance	71 608		71 608	82 112
CJ	TOTAL (II)	24 196 398	269 662	23 826 734	21 553 096
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	35 817 535	6 548 129	29 269 407	26 849 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	979 560	979 560
DD	Réserve légale (1)	404 880	404 880
DG	Autres réserves	4 229 481	3 474 710
DH	Report à nouveau	60 985	-504 459
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 956 398	1 376 032
DJ	Subventions d’investissement	1 182 665	1 002 203
DL	TOTAL (I)	7 288 631	5 151 770
DP	Provisions pour risques	1 060 604	1 053 877
DQ	Provisions pour charges	1 143 556	660 364
DR	TOTAL (III)	2 204 160	1 714 241
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 739 680	2 998 906
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 992 033	1 969 866
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 704 399	5 020 577
DY	Dettes fiscales et sociales	6 041 438	5 655 796
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	220 508	199 069
EA	Autres dettes	680 797	1 641 309
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 666 618	1 834 251
EC	TOTAL (IV)	19 045 473	19 319 773
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 269 407	26 849 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 016		2 016	2 913
FG	Production vendue services	50 163 240		50 163 240	48 821 076
FJ	Chiffres d’affaires nets	50 165 256		50 165 256	48 823 990
FO	Subventions d’exploitation			263 501	68 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 340 232	1 132 294
FQ	Autres produits			28 634	9 351
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 797 624	60 034 527
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			367	267
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 192 392	1 246 761
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			52 402	-6 466
FW	Autres achats et charges externes			16 747 448	16 632 857
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 503 449	2 424 028
FY	Salaires et traitements			20 098 810	19 533 620
FZ	Charges sociales			8 268 910	964 522
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			783 638	709 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			105 176	71 265
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			917 200	632 565
GE	Autres charges			40 699	116 693
GF	Total des charges d’exploitation (II)			65 710 481	49 326 993
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 087 133	708 534
GJ	Produits financiers de participations			127 239	102 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 935	27 924
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			58 859	69 944
GR	Intérêts et charges assimilées			36 008	37 003
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50 786	80 865
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 137 919	768 399
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	477 971	6 790
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	133 124	100 108
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	53 930
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	665 025	106 898
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 905	23 132
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	25 379	15 290
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	374 141
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	403 426	38 422
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	261 600	68 476
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	135 904	150 763
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-692 783	-688 921
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 549 443	50 239 293
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	50 593 045	48 863 261
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 956 398	1 376 032

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/026479 du 11/08/2020
Numéro de gestion : 1994B01978
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 532	49 532
AH	Fonds commercial	228 674		228 674	228 674
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 558 708	1 699 277	859 431	1 013 406
AT	Autres immobilisations corporelles	8 093 214	4 529 657	3 563 556	3 510 441
AV	Immobilisations en cours	54 427		54 427	50 328
AX	Avances et acomptes	97 514		97 514	37 678
BD	Autres titres immobilisés	5 597		5 597	5 597
BF	Prêts	529 462		529 462	446 509
BH	Autres immobilisations financières	4 010		4 010	3 540
BJ	TOTAL (I)	11 621 138	6 278 466	5 342 671	5 296 174
BL	Matières premières, approvisionnements	17 860		17 860	70 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 319		5 319	5 319
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 532	269 662	4 171 870	4 684 010
BZ	Autres créances	3 782 169		3 782 169	2 627 297
CD	Valeurs mobilières de placement	9 700 594		9 700 594	8 154 909
CF	Disponibilités	6 177 315		6 177 315	5 929 187
CH	Charges constatées d’avance	71 608		71 608	82 112
CJ	TOTAL (II)	24 196 398	269 662	23 826 734	21 553 096
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	35 817 535	6 548 129	29 269 407	26 849 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	979 560	979 560
DD	Réserve légale (1)	404 880	404 880
DG	Autres réserves	4 229 481	3 474 710
DH	Report à nouveau	60 985	-504 459
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 956 398	1 376 032
DJ	Subventions d’investissement	1 182 665	1 002 203
DL	TOTAL (I)	7 288 631	5 151 770
DP	Provisions pour risques	1 060 604	1 053 877
DQ	Provisions pour charges	1 143 556	660 364
DR	TOTAL (III)	2 204 160	1 714 241
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 739 680	2 998 906
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 992 033	1 969 866
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 704 399	5 020 577
DY	Dettes fiscales et sociales	6 041 438	5 655 796
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	220 508	199 069
EA	Autres dettes	680 797	1 641 309
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 666 618	1 834 251
EC	TOTAL (IV)	19 045 473	19 319 773
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 269 407	26 849 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 016		2 016	2 913
FG	Production vendue services	50 163 240		50 163 240	48 821 076
FJ	Chiffres d’affaires nets	50 165 256		50 165 256	48 823 990
FO	Subventions d’exploitation			263 501	68 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 340 232	1 132 294
FQ	Autres produits			28 634	9 351
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 797 624	60 034 527
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			367	267
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 192 392	1 246 761
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			52 402	-6 466
FW	Autres achats et charges externes			16 747 448	16 632 857
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 503 449	2 424 028
FY	Salaires et traitements			20 098 810	19 533 620
FZ	Charges sociales			8 268 910	964 522
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			783 638	709 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			105 176	71 265
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			917 200	632 565
GE	Autres charges			40 699	116 693
GF	Total des charges d’exploitation (II)			65 710 481	49 326 993
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 087 133	708 534
GJ	Produits financiers de participations			127 239	102 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 935	27 924
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			58 859	69 944
GR	Intérêts et charges assimilées			36 008	37 003
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50 786	80 865
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 137 919	768 399
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	477 971	6 790
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	133 124	100 108
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	53 930
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	665 025	106 898
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 905	23 132
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	25 379	15 290
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	374 141
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	403 426	38 422
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	261 600	68 476
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	135 904	150 763
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-692 783	-688 921
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 549 443	50 239 293
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	50 593 045	48 863 261
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 956 398	1 376 032

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/017661 du 27/05/2019
Numéro de gestion : 1994B01978
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 532	49 532
AH	Fonds commercial	228 674		228 674	228 674
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 558 708	1 699 277	859 431	1 013 406
AT	Autres immobilisations corporelles	8 093 214	4 529 657	3 563 556	3 510 441
AV	Immobilisations en cours	54 427		54 427	50 328
AX	Avances et acomptes	97 514		97 514	37 678
BD	Autres titres immobilisés	5 597		5 597	5 597
BF	Prêts	529 462		529 462	446 509
BH	Autres immobilisations financières	4 010		4 010	3 540
BJ	TOTAL (I)	11 621 138	6 278 466	5 342 671	5 296 174
BL	Matières premières, approvisionnements	17 860		17 860	70 262
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 319		5 319	5 319
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 532	269 662	4 171 870	4 684 010
BZ	Autres créances	3 782 169		3 782 169	2 627 297
CD	Valeurs mobilières de placement	9 700 594		9 700 594	8 154 909
CF	Disponibilités	6 177 315		6 177 315	5 929 187
CH	Charges constatées d’avance	71 608		71 608	82 112
CJ	TOTAL (II)	24 196 398	269 662	23 826 734	21 553 096
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	35 817 535	6 548 129	29 269 407	26 849 269
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	979 560	979 560
DD	Réserve légale (1)	404 880	404 880
DG	Autres réserves	4 229 481	3 474 710
DH	Report à nouveau	60 985	-504 459
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 956 398	1 376 032
DJ	Subventions d’investissement	1 182 665	1 002 203
DL	TOTAL (I)	7 288 631	5 151 770
DP	Provisions pour risques	1 060 604	1 053 877
DQ	Provisions pour charges	1 143 556	660 364
DR	TOTAL (III)	2 204 160	1 714 241
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 739 680	2 998 906
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 992 033	1 969 866
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 704 399	5 020 577
DY	Dettes fiscales et sociales	6 041 438	5 655 796
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	220 508	199 069
EA	Autres dettes	680 797	1 641 309
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 666 618	1 834 251
EC	TOTAL (IV)	19 045 473	19 319 773
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	29 269 407	26 849 269
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 016		2 016	2 913
FG	Production vendue services	50 163 240		50 163 240	48 821 076
FJ	Chiffres d’affaires nets	50 165 256		50 165 256	48 823 990
FO	Subventions d’exploitation			263 501	68 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 340 232	1 132 294
FQ	Autres produits			28 634	9 351
FR	Total des produits d’exploitation (I)			51 797 624	60 034 527
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			367	267
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 192 392	1 246 761
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			52 402	-6 466
FW	Autres achats et charges externes			16 747 448	16 632 857
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 503 449	2 424 028
FY	Salaires et traitements			20 098 810	19 533 620
FZ	Charges sociales			8 268 910	964 522
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			783 638	709 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			105 176	71 265
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			917 200	632 565
GE	Autres charges			40 699	116 693
GF	Total des charges d’exploitation (II)			65 710 481	49 326 993
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 087 133	708 534
GJ	Produits financiers de participations			127 239	102 284
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 935	27 924
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			58 859	69 944
GR	Intérêts et charges assimilées			36 008	37 003
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50 786	80 865
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 137 919	768 399
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	477 971	6 790
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	133 124	100 108
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	53 930
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	665 025	106 898
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 905	23 132
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	25 379	15 290
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	374 141
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	403 426	38 422
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	261 600	68 476
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	135 904	150 763
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-692 783	-688 921
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 549 443	50 239 293
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	50 593 045	48 863 261
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 956 398	1 376 032