LES TEMPS BLEUS

Entreprise

LES TEMPS BLEUS
Dernière mise à jour : 07/10/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/09/2001
Enseigne : KORIAN LES TEMPS BLEUS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43394703300026 / Siren : 433947033 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 37 433947033
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
LES TEMPS BLEUS
Adresse :
8 bis Rue DE LA TOUCHE
28400 NOGENT-LE-ROTROU
Historique de l'établissement :
07/10/2021 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
09/06/2010 : enseigne
Enseigne : KORIAN LES TEMPS BLEUS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2007 : Préccession
Successeur : LES TEMPS BLEUS
Transfert du siège
Continuité économique
10/09/2001 : Succession
Prédécesseur : LES TEMPS BLEUS
01/01/2007 : Succession
Prédécesseur : LES TEMPS BLEUS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/12/2000
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
29/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°807
NOJO : 2501MYG27675600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2144
NOJO : 2501MYG25840300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1093
NOJO : 2501MYG24378900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°836
NOJO : 2501MYG23039200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°469
NOJO : 2501MYG21747400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2831
NOJO : 250120548900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5098
NOJO : 250119339200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°808
NOJO : 000002501191769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA)
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2263
NOJO : 250118048900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°509
NOJO : BXB160190003603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7031
NOJO : 250116652800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°740
NOJO : BXB151250006550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°618
NOJO : BXB143360003186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4116
NOJO : 250115442600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4421
NOJO : 250114178700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3859
NOJO : BXC12202000168D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°345
NOJO : BXB112500014714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SAD) Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4632
NOJO : BXC11213016857C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5128
NOJO : BXC10217004839L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3926
NOJO : BXC081970080915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle,
25870 Devecey
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2522
NOJO : BXC08183001836P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 947 033
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle,
25870 Devecey
Historique de l'unité légale :
07/10/2021 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/2001 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : LES TEMPS BLEUS
31/12/2000 : dénomination
Dénomination : LES TEMPS BLEUX
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)
Représentants légaux :
21/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
21/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue HENRI REGNAULT
EXALTIS
92075 LA DEFENSE CEDEX
FRANCE
21/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Né le 14/04/1939 à Legrand (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Bernard Palissy
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°52 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°1654 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°4006 déposé le 27/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°2727 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°2400 déposé le 20/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°371 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE
29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°371 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
17/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°1965 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°1965 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : lettres d'acceptation des commissaires aux comptes
27/12/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°238 déposé le 17/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/10/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2314 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
30/06/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°14 déposé le 06/01/2004
Etat : Déposé
25/10/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°25 déposé le 07/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/09/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2146 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2146 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LA TOUR DE SALVAGNY (69890) 6 ALLEE DU CRETZAC DU PARC D'ACTIVITES
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2146 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2146 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 10/09/2001
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2146 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2146 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°25 déposé le 07/01/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 25/10/02
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°14 déposé le 06/01/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°14 déposé le 06/01/2004
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DECISIONS ASSOCIE UNIQUE DU 30/06/03
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2314 déposé le 25/11/2004
Etat : Déposé
Décision : changement président
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°371 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
21/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle
25870 Devecey
FRANCE
20/09/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Type : Etablissement principal

Adresse :
8bis rue de la Touche
28400 Nogent-le-Rotrou
FRANCE
Enseigne : KORIAN LES TEMPS BLEUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2001
Activité : Création, acquisition, location, prise en location-gérance, exploitation de fonds de commerce à vocation sanitaire et sociale.
Origine du fonds : Divers
ETTE SOCIETE DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DU 6 ALLEE DU CRET, ZAC DU PARC D'ACTIVITES 69890 LA TOUR DE SALVAGNY, RCS LYON 2000 B 3970, AU 10/09/2001 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/01/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
Personnes morales :
21/01/2016 : LES TEMPS BLEUS
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
20/09/2010 : LES TEMPS BLEUS
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°4101 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°3812 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°3704 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°2659 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°2924 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°3325 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°3091 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°2175 déposé le 19/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°1649 déposé le 12/06/2008
Durée de l'exercice : 25
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00078
Dépôt : N°3079 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°1992 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2463 déposé le 04/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°2021 déposé le 16/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°3025 déposé le 03/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2001B00376
Dépôt : N°1476 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4983 du 12/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00078
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 494 0001 494 0001 494 000
APConstructions2 6495832 0662 119
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 082214 89449 18812 356
ATAutres immobilisations corporelles1 629 194881 071748 123815 614
AVImmobilisations en cours28 89628 8965 973
BHAutres immobilisations financières150150150
BJTOTAL (I)3 418 9721 096 5482 322 4252 330 213
BLMatières premières, approvisionnements9 9109 9107 508
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0605 0603 866
BXClients et comptes rattachés124 2345 706118 52899 557
BZAutres créances343 977343 977267 025
CFDisponibilités10 35610 35615 960
CHCharges constatées d’avance6906901 007
CJTOTAL (II)494 2275 706488 521394 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 913 1991 102 2542 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DHReport à nouveau332 76461 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)275 159271 524
DLTOTAL (I)651 923376 764
DPProvisions pour risques183 789223 547
DQProvisions pour charges3 5903 188
DRTOTAL (III)187 379226 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)894 1501 307 732
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 749
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés387 991225 357
DYDettes fiscales et sociales646 160566 858
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34110 449
EAAutres dettes2 491
ECTOTAL (IV)1 971 6442 121 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8218211 164
FGProduction vendue services3 421 6173 421 6173 368 708
FJChiffres d’affaires nets3 422 4383 422 4383 369 872
FNProduction immobilisée84
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 928293 706
FQAutres produits2 00995
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 605 4603 663 673
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 613180 123
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 402-1 064
FWAutres achats et charges externes898 394881 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés189 323197 535
FYSalaires et traitements1 351 8641 256 420
FZCharges sociales501 575537 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements105 721111 868
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions89 716103 825
GEAutres charges962180
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 309 1233 268 068
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)296 337395 605
GRIntérêts et charges assimilées21 34222 159
GUTotal des charges financières (VI)21 34222 159
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-21 342-22 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)274 994373 446
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion137 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)137 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)137 036
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)114 200101 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 742 4953 663 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 467 3363 392 149
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)275 159271 524
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles990 827105 7211 096 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 827105 7211 096 548
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges187 379
5ZTotal Provisions pour risques et charges226 73589 716129 073187 378
6TSur comptes clients5 7065 706
7BTotal Provisions pour dépréciation5 7065 706
7CTOTAL GENERAL226 73595 422129 073193 085
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation95 422129 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières150
UXAutres créances clients124 234
UYPersonnel et comptes rattachés7 008
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 255
VBT. V. A.264 368
VPDivers12 125
VCGroupe et associés57 155
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES469 051468 901150
8AEmprunts et dettes financières divers161 957161 957
8BFournisseurs et comptes rattaché387 991387 991
8CPersonnel et comptes rattachés158 811158 811
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux173 534173 534
VWT.V.A.234 866234 866
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 95078 950
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34143 341
VIGroupe et associés732 193732 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 971 6441 971 644
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4481 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2007B00078
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 494 0001 494 0001 494 000
APConstructions2 6495832 0662 119
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 082214 89449 18812 356
ATAutres immobilisations corporelles1 629 194881 071748 123815 614
AVImmobilisations en cours28 89628 8965 973
BHAutres immobilisations financières150150150
BJTOTAL (I)3 418 9721 096 5482 322 4252 330 213
BLMatières premières, approvisionnements9 9109 9107 508
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0605 0603 866
BXClients et comptes rattachés124 2345 706118 52899 557
BZAutres créances343 977343 977267 025
CFDisponibilités10 35610 35615 960
CHCharges constatées d’avance6906901 007
CJTOTAL (II)494 2275 706488 521394 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 913 1991 102 2542 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DHReport à nouveau332 76461 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)275 159271 524
DLTOTAL (I)651 923376 764
DPProvisions pour risques183 789223 547
DQProvisions pour charges3 5903 188
DRTOTAL (III)187 379226 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)894 1501 307 732
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 749
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés387 991225 357
DYDettes fiscales et sociales646 160566 858
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34110 449
EAAutres dettes2 491
ECTOTAL (IV)1 971 6442 121 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8218211 164
FGProduction vendue services3 421 6173 421 6173 368 708
FJChiffres d’affaires nets3 422 4383 422 4383 369 872
FNProduction immobilisée84
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 928293 706
FQAutres produits2 00995
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 605 4603 663 673
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 613180 123
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 402-1 064
FWAutres achats et charges externes898 394881 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés189 323197 535
FYSalaires et traitements1 351 8641 256 420
FZCharges sociales501 575537 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements105 721111 868
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions89 716103 825
GEAutres charges962180
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 309 1233 268 068
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)296 337395 605
GRIntérêts et charges assimilées21 34222 159
GUTotal des charges financières (VI)21 34222 159
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-21 342-22 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)274 994373 446
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion137 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)137 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)137 036
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)114 200101 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 742 4953 663 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 467 3363 392 149
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)275 159271 524
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles990 827105 7211 096 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 827105 7211 096 548
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges187 379
5ZTotal Provisions pour risques et charges226 73589 716129 073187 378
6TSur comptes clients5 7065 706
7BTotal Provisions pour dépréciation5 7065 706
7CTOTAL GENERAL226 73595 422129 073193 085
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation95 422129 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières150
UXAutres créances clients124 234
UYPersonnel et comptes rattachés7 008
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 255
VBT. V. A.264 368
VPDivers12 125
VCGroupe et associés57 155
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES469 051468 901150
8AEmprunts et dettes financières divers161 957161 957
8BFournisseurs et comptes rattaché387 991387 991
8CPersonnel et comptes rattachés158 811158 811
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux173 534173 534
VWT.V.A.234 866234 866
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 95078 950
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34143 341
VIGroupe et associés732 193732 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 971 6441 971 644
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4295 du 25/08/2020
Numéro de gestion : 2007B00078
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 494 0001 494 0001 494 000
APConstructions2 6495832 0662 119
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 082214 89449 18812 356
ATAutres immobilisations corporelles1 629 194881 071748 123815 614
AVImmobilisations en cours28 89628 8965 973
BHAutres immobilisations financières150150150
BJTOTAL (I)3 418 9721 096 5482 322 4252 330 213
BLMatières premières, approvisionnements9 9109 9107 508
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0605 0603 866
BXClients et comptes rattachés124 2345 706118 52899 557
BZAutres créances343 977343 977267 025
CFDisponibilités10 35610 35615 960
CHCharges constatées d’avance6906901 007
CJTOTAL (II)494 2275 706488 521394 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 913 1991 102 2542 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DHReport à nouveau332 76461 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)275 159271 524
DLTOTAL (I)651 923376 764
DPProvisions pour risques183 789223 547
DQProvisions pour charges3 5903 188
DRTOTAL (III)187 379226 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)894 1501 307 732
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 749
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés387 991225 357
DYDettes fiscales et sociales646 160566 858
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34110 449
EAAutres dettes2 491
ECTOTAL (IV)1 971 6442 121 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8218211 164
FGProduction vendue services3 421 6173 421 6173 368 708
FJChiffres d’affaires nets3 422 4383 422 4383 369 872
FNProduction immobilisée84
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 928293 706
FQAutres produits2 00995
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 605 4603 663 673
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 613180 123
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 402-1 064
FWAutres achats et charges externes898 394881 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés189 323197 535
FYSalaires et traitements1 351 8641 256 420
FZCharges sociales501 575537 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements105 721111 868
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions89 716103 825
GEAutres charges962180
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 309 1233 268 068
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)296 337395 605
GRIntérêts et charges assimilées21 34222 159
GUTotal des charges financières (VI)21 34222 159
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-21 342-22 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)274 994373 446
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion137 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)137 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)137 036
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)114 200101 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 742 4953 663 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 467 3363 392 149
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)275 159271 524
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles990 827105 7211 096 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 827105 7211 096 548
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges187 379
5ZTotal Provisions pour risques et charges226 73589 716129 073187 378
6TSur comptes clients5 7065 706
7BTotal Provisions pour dépréciation5 7065 706
7CTOTAL GENERAL226 73595 422129 073193 085
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation95 422129 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières150
UXAutres créances clients124 234
UYPersonnel et comptes rattachés7 008
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 255
VBT. V. A.264 368
VPDivers12 125
VCGroupe et associés57 155
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES469 051468 901150
8AEmprunts et dettes financières divers161 957161 957
8BFournisseurs et comptes rattaché387 991387 991
8CPersonnel et comptes rattachés158 811158 811
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux173 534173 534
VWT.V.A.234 866234 866
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 95078 950
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34143 341
VIGroupe et associés732 193732 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 971 6441 971 644
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4994 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00078
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 494 0001 494 0001 494 000
APConstructions2 6495832 0662 119
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 082214 89449 18812 356
ATAutres immobilisations corporelles1 629 194881 071748 123815 614
AVImmobilisations en cours28 89628 8965 973
BHAutres immobilisations financières150150150
BJTOTAL (I)3 418 9721 096 5482 322 4252 330 213
BLMatières premières, approvisionnements9 9109 9107 508
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0605 0603 866
BXClients et comptes rattachés124 2345 706118 52899 557
BZAutres créances343 977343 977267 025
CFDisponibilités10 35610 35615 960
CHCharges constatées d’avance6906901 007
CJTOTAL (II)494 2275 706488 521394 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 913 1991 102 2542 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DHReport à nouveau332 76461 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)275 159271 524
DLTOTAL (I)651 923376 764
DPProvisions pour risques183 789223 547
DQProvisions pour charges3 5903 188
DRTOTAL (III)187 379226 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)894 1501 307 732
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 749
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés387 991225 357
DYDettes fiscales et sociales646 160566 858
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34110 449
EAAutres dettes2 491
ECTOTAL (IV)1 971 6442 121 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8218211 164
FGProduction vendue services3 421 6173 421 6173 368 708
FJChiffres d’affaires nets3 422 4383 422 4383 369 872
FNProduction immobilisée84
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 928293 706
FQAutres produits2 00995
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 605 4603 663 673
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 613180 123
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 402-1 064
FWAutres achats et charges externes898 394881 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés189 323197 535
FYSalaires et traitements1 351 8641 256 420
FZCharges sociales501 575537 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements105 721111 868
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions89 716103 825
GEAutres charges962180
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 309 1233 268 068
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)296 337395 605
GRIntérêts et charges assimilées21 34222 159
GUTotal des charges financières (VI)21 34222 159
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-21 342-22 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)274 994373 446
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion137 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)137 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)137 036
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)114 200101 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 742 4953 663 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 467 3363 392 149
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)275 159271 524
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles990 827105 7211 096 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 827105 7211 096 548
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges187 379
5ZTotal Provisions pour risques et charges226 73589 716129 073187 378
6TSur comptes clients5 7065 706
7BTotal Provisions pour dépréciation5 7065 706
7CTOTAL GENERAL226 73595 422129 073193 085
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation95 422129 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières150
UXAutres créances clients124 234
UYPersonnel et comptes rattachés7 008
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 255
VBT. V. A.264 368
VPDivers12 125
VCGroupe et associés57 155
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES469 051468 901150
8AEmprunts et dettes financières divers161 957161 957
8BFournisseurs et comptes rattaché387 991387 991
8CPersonnel et comptes rattachés158 811158 811
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux173 534173 534
VWT.V.A.234 866234 866
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 95078 950
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34143 341
VIGroupe et associés732 193732 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 971 6441 971 644
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4359 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00078
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 494 0001 494 0001 494 000
APConstructions2 6495832 0662 119
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 082214 89449 18812 356
ATAutres immobilisations corporelles1 629 194881 071748 123815 614
AVImmobilisations en cours28 89628 8965 973
BHAutres immobilisations financières150150150
BJTOTAL (I)3 418 9721 096 5482 322 4252 330 213
BLMatières premières, approvisionnements9 9109 9107 508
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0605 0603 866
BXClients et comptes rattachés124 2345 706118 52899 557
BZAutres créances343 977343 977267 025
CFDisponibilités10 35610 35615 960
CHCharges constatées d’avance6906901 007
CJTOTAL (II)494 2275 706488 521394 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 913 1991 102 2542 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DHReport à nouveau332 76461 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)275 159271 524
DLTOTAL (I)651 923376 764
DPProvisions pour risques183 789223 547
DQProvisions pour charges3 5903 188
DRTOTAL (III)187 379226 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)894 1501 307 732
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 749
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés387 991225 357
DYDettes fiscales et sociales646 160566 858
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34110 449
EAAutres dettes2 491
ECTOTAL (IV)1 971 6442 121 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8218211 164
FGProduction vendue services3 421 6173 421 6173 368 708
FJChiffres d’affaires nets3 422 4383 422 4383 369 872
FNProduction immobilisée84
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 928293 706
FQAutres produits2 00995
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 605 4603 663 673
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 613180 123
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 402-1 064
FWAutres achats et charges externes898 394881 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés189 323197 535
FYSalaires et traitements1 351 8641 256 420
FZCharges sociales501 575537 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements105 721111 868
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions89 716103 825
GEAutres charges962180
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 309 1233 268 068
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)296 337395 605
GRIntérêts et charges assimilées21 34222 159
GUTotal des charges financières (VI)21 34222 159
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-21 342-22 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)274 994373 446
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion137 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)137 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)137 036
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)114 200101 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 742 4953 663 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 467 3363 392 149
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)275 159271 524
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles990 827105 7211 096 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 827105 7211 096 548
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges187 379
5ZTotal Provisions pour risques et charges226 73589 716129 073187 378
6TSur comptes clients5 7065 706
7BTotal Provisions pour dépréciation5 7065 706
7CTOTAL GENERAL226 73595 422129 073193 085
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation95 422129 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières150
UXAutres créances clients124 234
UYPersonnel et comptes rattachés7 008
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 255
VBT. V. A.264 368
VPDivers12 125
VCGroupe et associés57 155
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES469 051468 901150
8AEmprunts et dettes financières divers161 957161 957
8BFournisseurs et comptes rattaché387 991387 991
8CPersonnel et comptes rattachés158 811158 811
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux173 534173 534
VWT.V.A.234 866234 866
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 95078 950
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34143 341
VIGroupe et associés732 193732 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 971 6441 971 644
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4250 du 25/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00078
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 494 0001 494 0001 494 000
APConstructions2 6495832 0662 119
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 082214 89449 18812 356
ATAutres immobilisations corporelles1 629 194881 071748 123815 614
AVImmobilisations en cours28 89628 8965 973
BHAutres immobilisations financières150150150
BJTOTAL (I)3 418 9721 096 5482 322 4252 330 213
BLMatières premières, approvisionnements9 9109 9107 508
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0605 0603 866
BXClients et comptes rattachés124 2345 706118 52899 557
BZAutres créances343 977343 977267 025
CFDisponibilités10 35610 35615 960
CHCharges constatées d’avance6906901 007
CJTOTAL (II)494 2275 706488 521394 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 913 1991 102 2542 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DHReport à nouveau332 76461 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)275 159271 524
DLTOTAL (I)651 923376 764
DPProvisions pour risques183 789223 547
DQProvisions pour charges3 5903 188
DRTOTAL (III)187 379226 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)894 1501 307 732
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 749
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés387 991225 357
DYDettes fiscales et sociales646 160566 858
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34110 449
EAAutres dettes2 491
ECTOTAL (IV)1 971 6442 121 636
EETOTAL GENERAL (I à V)2 810 9462 725 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8218211 164
FGProduction vendue services3 421 6173 421 6173 368 708
FJChiffres d’affaires nets3 422 4383 422 4383 369 872
FNProduction immobilisée84
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 928293 706
FQAutres produits2 00995
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 605 4603 663 673
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements167 613180 123
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 402-1 064
FWAutres achats et charges externes898 394881 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés189 323197 535
FYSalaires et traitements1 351 8641 256 420
FZCharges sociales501 575537 204
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements105 721111 868
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 706
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions89 716103 825
GEAutres charges962180
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 309 1233 268 068
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)296 337395 605
GRIntérêts et charges assimilées21 34222 159
GUTotal des charges financières (VI)21 34222 159
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-21 342-22 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)274 994373 446
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion137 036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)137 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)137 036
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)114 200101 922
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 742 4953 663 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 467 3363 392 149
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)275 159271 524
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles990 827105 7211 096 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 827105 7211 096 548
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges187 379
5ZTotal Provisions pour risques et charges226 73589 716129 073187 378
6TSur comptes clients5 7065 706
7BTotal Provisions pour dépréciation5 7065 706
7CTOTAL GENERAL226 73595 422129 073193 085
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation95 422129 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières150
UXAutres créances clients124 234
UYPersonnel et comptes rattachés7 008
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 255
VBT. V. A.264 368
VPDivers12 125
VCGroupe et associés57 155
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)65
VSCharges constatées d’avance690
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES469 051468 901150
8AEmprunts et dettes financières divers161 957161 957
8BFournisseurs et comptes rattaché387 991387 991
8CPersonnel et comptes rattachés158 811158 811
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux173 534173 534
VWT.V.A.234 866234 866
VQAutres impôts, taxes et assimilés78 95078 950
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 34143 341
VIGroupe et associés732 193732 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 971 6441 971 644

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