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LES VIGNOBLES GAYREL SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/08/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41299141600022 / Siren : 412991416 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 50 412991416
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.02 : Production de vin (de raisin)
11.02B : Vinification
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p
Coordonnées de l'établissement :
LES VIGNOBLES GAYREL SAS
Adresse :
RAVAILHE
81600 SENOUILLAC
Historique de l'établissement :
23/02/2010 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
14/08/1998 : Succession
Prédécesseur : LES VIGNOBLES GAYREL SAS
Accords d'entreprise :
13/07/2022 : Accord d'entreprise sur le traitement social des heures supplémentaires
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08122002267
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/08/2022
Date de dépôt : 28/07/2022
Date du texte : 13/07/2022
Date d'effet : 01/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LES VIGNOBLES GAYREL SAS
Siret : 41299141600022
Code APE : 1102B
Secteur : Vinification

Thèmes de l'accord :
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 054 - Travail du dimanche
  • 055 - Travail de nuit

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1997
Dénomination : LES VIGNOBLES GAYREL SAS
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LES VIGNOBLES GAYREL SAS - Senouillac (siège)LES VIGNOBLES GAYREL SAS - Lescure-d'AlbigeoisLES VIGNOBLES GAYREL SAS - GaillacLES VIGNOBLES GAYREL SAS - Noailles (fermé)LES VIGNOBLES GAYREL SAS - Gaillac (fermé)
Marques françaises :
05/05/2017 : VENT D'OCCITANIE
N° national/d'enregistrement : 4359587
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 avenue foch, bp4
81601 gaillac
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 807322
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : VENT D'OCCITANIE
N° national/d'enregistrement : 4359587
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 avenue foch, bp4
81601 gaillac
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

11/10/2016 : BELENOS
N° national/d'enregistrement : 4306216
Date de dépôt : 11/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

11/10/2016 : RARE GRAPES
N° national/d'enregistrement : 4306222
Date de dépôt : 11/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

11/10/2016 : BELENOS
N° national/d'enregistrement : 4306216
Date de dépôt : 11/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

11/10/2016 : RARE GRAPES
N° national/d'enregistrement : 4306222
Date de dépôt : 11/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

11/10/2016 : RARE GRAPES
N° national/d'enregistrement : 4306222
Date de dépôt : 11/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 697546
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : “ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins pétillants et des champagnes) ; vins à l'exception des vins pétillants et des champagnes ; vins d'appellation d'origine protégée à l'exception des vins pétillants et des champagnes ; vins à indication géographique protégée à l'exception des vins pétillants et des champagnes ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

11/10/2016 : RARE GRAPES
N° national/d'enregistrement : 4306222
Date de dépôt : 11/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins pétillants et des champagnes) ; vins à l'exception des vins pétillants et des champagnes ; vins d'appellation d'origine protégée à l'exception des vins pétillants et des champagnes ; vins à indication géographique protégée à l'exception des vins pétillants et des champagnes.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. GAYREL ALAIN
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 697546
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : “ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins pétillants et des champagnes) ; vins à l'exception des vins pétillants et des champagnes ; vins d'appellation d'origine protégée à l'exception des vins pétillants et des champagnes ; vins à indication géographique protégée à l'exception des vins pétillants et des champagnes ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

11/10/2016 : BELENOS
N° national/d'enregistrement : 4306216
Date de dépôt : 11/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

23/03/2016 : SEPROCCO
N° national/d'enregistrement : 4259170
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

23/03/2016 : SEPROCCO
N° national/d'enregistrement : 4259170
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

22/03/2016 : KIPROCCO ALAIN GAYREL
N° national/d'enregistrement : 4258886
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

22/03/2016 : PROCCO
N° national/d'enregistrement : 4258892
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

22/03/2016 : PROCCO
N° national/d'enregistrement : 4258892
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 731207
Date de demande : 20/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

22/03/2016 : KIPROCCO ALAIN GAYREL
N° national/d'enregistrement : 4258886
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/03/2016 : PROCCO
N° national/d'enregistrement : 4258892
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. ALAIN GAYREL
Adresse :
103 AVENUE FOCH, 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

12/01/2015 : ROCHEGUDE
N° national/d'enregistrement : 4147716
Date de dépôt : 12/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST, SA
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81601 GAILLAC CEDEX
FR

Mandataire 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP4
81601 GAILLAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

19/02/2010 : FRENCH PINARD
N° national/d'enregistrement : 3715112
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST, SA
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH BP 4
81601 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST
Adresse :
103 AVENUE FOCH BP 4
81601 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

11/02/2008 : ISATIS ALAIN GAYREL
N° national/d'enregistrement : 3555812
Date de dépôt : 11/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES GAYREL SAS, SAS
Numéro de SIREN : 412991416
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES GAYREL, SAS, M. GAYREL ALAIN
Adresse :
103 AVENUE FOCH, BP 4
81600 GAILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677087
Date de demande : 27/03/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

26/03/2007 : DROP ovale attitude
N° national/d'enregistrement : 3490877
Date de dépôt : 26/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
Numéro de SIREN : 412991416

Mandataire 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-35

19/02/2007 : OVALE ATTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3483664
Date de dépôt : 19/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
Numéro de SIREN : 412991416

Mandataire 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

19/02/2007 : DROP OVALE ATTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3483727
Date de dépôt : 19/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
Numéro de SIREN : 412991416

Mandataire 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

21/12/2006 : DROP
N° national/d'enregistrement : 3471508
Date de dépôt : 21/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA SA
Numéro de SIREN : 412991416

Mandataire 1 : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Publications au Bodacc :
11/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°3910
NOJO : 008101MYG112804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAYREL Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : EXAE AUDIT
28/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2240
NOJO : 8101MYG11129000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4722
NOJO : 8101MYG98258000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7066
NOJO : 810111172300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°2765
NOJO : 000008101110920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAYREL Vincent ; Directeur général, Administrateur : GAYREL Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : EXAE AUDIT (SAS)
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15802
NOJO : 810110369500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5001
NOJO : 810100000069250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13998
NOJO : 810193803000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1630
NOJO : 000000810190316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et Le capital variable devient fixe, Le capital fixe devient variable
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 41310 EUR (capital variable)
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5474
NOJO : 810186457000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1259
NOJO : BXB15251000084K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'adresse du siège, l'administration
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAYREL Vincent Directeur général, Administrateur : GAYREL Alain Commissaire aux comptes titulaire : IBANEZ Anne né(e) ESPEZEL Commissaire aux comptes suppléant : JALBY Sandrine né(e) MONNIER
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6177
NOJO : 810180105000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1508
NOJO : BXB14248000304E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : GAYREL Vincent Directeur général, Administrateur : GAYREL Alain, Jean-Marie, Raymond Administrateur : GAYREL Jacqueline, Marie né(e) PHILIPPE Commissaire aux comptes titulaire : IBANEZ Anne né(e) ESPEZEL Commissaire aux comptes suppléant : JALBY Sandrine né(e) MONNIER
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10955
NOJO : 810173595000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
Forme juridique : Société anonyme
30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13121
NOJO : 810168186000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
Forme juridique : Société anonyme
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10476
NOJO : BXC12200011785W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
Forme juridique : Société anonyme
29/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°2721
NOJO : BXB10357001247K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : GAYREL Alain, Jean-Marie, Raymond Administrateur : GAYREL Jacqueline, Marie né(e) PHILIPPE Administrateur : GAYREL Vincent Commissaire aux comptes titulaire : IBANEZ Anne né(e) ESPEZEL Commissaire aux comptes suppléant : JALBY Sandrine né(e) MONNIER
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9844
NOJO : BXC08221010519M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Albi 412 991 416
Dénomination : CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Ravailhe,
81140 Cahuzac sur véré
Historique de l'unité légale :
19/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/07/2015 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : LES VIGNOBLES GAYREL SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
23/02/2010 : activité principale
Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : CRUS ET CHATEAUX DU SUD-OUEST SA
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : CAVE DE GAILLAC ALAIN GAYREL SA
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Représentants légaux :
09/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Personne Physique

Nom : GAYREL Vincent
Né le 15/07/1980 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
81140 Cahuzac-sur-Vère
FRANCE
09/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Personne Morale

Nom : EXAE AUDIT
Siren : 881840789
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 Rue d'Hélios
31240 L'Union
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Personne Physique

Nom : GAYREL Vincent
Né le 15/07/1980 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
81140 Cahuzac-sur-Vère
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Personne Physique

Nom : GAYREL Alain
Né le 24/09/1952 à Gaillac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
81140 Cahuzac-sur-Vère
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Personne Physique

Nom : GAYREL Alain
Né le 24/09/1952 à Gaillac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
81140 Cahuzac-sur-Vère
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Personne Physique

Nom : ESPEZEL (IBANEZ) Anne
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
30 avenue de l'Europe
81600 Gaillac
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Personne Physique

Nom : MONNIER (JALBY) Sandrine
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 rue d'Hélios
31240 L'union
FRANCE
Dépôts des actes :
19/04/2023 : Décision(s) du président
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1328 déposé le 09/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/12/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°792 déposé le 16/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
22/06/2022 : Ordonnance du président
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1804 déposé le 24/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2380 déposé le 05/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2187 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2187 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
04/06/2019 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2187 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°7199 déposé le 07/11/2018
Etat : Déposé
23/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1363 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1363 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
01/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°694 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°694 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°694 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions
01/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°694 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
01/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°694 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°694 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°694 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions
01/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°694 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
21/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°16 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
21/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°16 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
19/12/2016 : Acte notarié
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°16 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2016 : Acte notarié
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°16 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°16 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°16 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
23/06/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1099 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/06/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1099 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
25/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1479 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
25/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1479 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1479 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
25/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1479 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1785 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1785 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/06/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°5 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/06/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°5 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°804 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°804 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
15/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°744 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
15/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°744 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CRUS ET CHATEAUX DU SUD OUEST SA
07/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1012 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1012 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CAVE DE GAILLAC ALAIN GAYREL SA Augmentation de capital Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
14/08/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
08/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°609 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°609 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°756 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETEEN SOCIETE ANONYME DU 29 JUILLET 1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CAVE DE GAILLAC ALAIN GAYREL SA Augmentation de capital Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DE SIEGE Changement de dénomination en celle de CAVE DE GAILLAC ALAIN GAYREL SA Augmentation de capital Transformation en SA Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°744 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°744 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ARRONDI DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°804 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°804 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°756 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETEEN SOCIETE ANONYME DU 29 JUILLET 1998
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DE SIEGE
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CAVE DE GAILLAC ALAIN GAYREL SA
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°920 déposé le 18/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°744 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°744 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ARRONDI DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°804 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°804 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1496 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1004 déposé le 24/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux avantages particuliers
Etablissements :
09/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Siège

Adresse :
Ravailhe
81600 Senouillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
09/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Etablissement principal

Adresse :
103 Avenue Foch
81600 Gaillac
FRANCE
Enseigne : CAVE DE GAILLAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : Achat, vente et conditionnement, tant en France qu'a l'étranger, de tous produits issus de la culture de la vigne et de toute activité agricole. Achat et vente de tous produits alimentaires ou non susceptibles de favoriser la commercialisation desdits produits. Prestations de services liées à l'objet ci-dessus. Activité d'agent commercial lié à l'objet de la société. Exploitation des biens agricoles apportés, mis à disposition, achetés ou pris à bail par elle. Exploitation et vente d'électricité provenant de toute source d'énergie renouvelable (photovoltaïque, éoliennes, méthanisation, etc...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ravailhe
81600 Senouillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2002
Activité : Vente de vins et spiritueux. Viticulture.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ICA SUD OUEST CONDITIONNEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Barrière
81380 Lescure-d'Albigeois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Vente de détail de vin (vrac ou bouteille).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Siège

Adresse :
Ravailhe
81600 Sénouillac
FRANCE
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Etablissement principal

Adresse :
103 avenue Foch
81600 Gaillac
FRANCE
Enseigne : CAVE DE GAILLAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : Achat, vente et conditionnement, tant en France qu'a l'étranger, de tous produits issus de la culture de la vigne et de toute activité agricole. Achat et vente de tous produits alimentaires ou non susceptibles de favoriser la commercialisation desdits produits. Prestations de services liées à l'objet ci-dessus. Activité d'agent commercial lié à l'objet de la société. Exploitation des biens agricoles apportés, mis à disposition, achetés ou pris à bail par elle. Exploitation et vente d'électricité provenant de toute source d'énergie renouvelable (photovoltaïque, éoliennes, méthanisation, etc...)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ravailhe
81600 Sénouillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2002
Activité : Vente de vins et spiritueux. Viticulture.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ICA SUD OUEST CONDITIONNEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Barrière
81380 Lescure-d'Albigeois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Vente de détail de vin (vrac ou bouteille).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/03/2017 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 1164
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2017
Texte de l'observation : Adjonction d'activité de l'établissement principal situé 103 avenue Foch 81600 Gaillac à compter du 01/03/2017 Ancienne : Achat, vente et conditionnement, tant en France qu'a l'étranger, de tous produits issus de la culture de la vigne et de toute activité agricole. Achat et vente de tous produits alimentaires ou non susceptibles de favoriser la commercialisation desdits produits. Prestations de services liées à l'objet ci-dessus. Activité d'agent commercial lié à l'objet de la société. Exploitation des biens agricoles apportés, mis à disposition, achetés ou pris à bail par elle. Nouvelle : Achat, vente et conditionnement, tant en France qu'a l'étranger, de tous produits issus de la culture de la vigne et de toute activité agricole. Achat et vente de tous produits alimentaires ou non susceptibles de favoriser la commercialisation desdits produits. Prestations de services liées à l'objet ci-dessus. Activité d'agent commercial lié à l'objet de la société. Exploitation des biens agricoles apportés, mis à disposition, achetés ou pris à bail par elle. Exploitation et vente d'électricité provenant de toute source d'énergie renouvelable (photovoltaïque, éoliennes, méthanisation, etc...) Le capital fixe devient variable à compter du 01/03/2017
Personnes morales :
09/05/2023 : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente et conditionnement, tant en France qu'a l'étranger, de tous produits issus de la culture de la vigne et de toute activité agricole. Achat et vente de tous produits alimentaires ou non susceptibles de favoriser la commercialisation desdits produits. Prestations de services liées à l'objet ci-dessus. Activité d'agent commercial lié à l'objet de la société. Exploitation des biens agricoles apportés, mis à disposition, achetés ou pris à bail par elle. Exploitation et vente d'électricité provenant de toute source d'énergie renouvelable (photovoltaïque, éoliennes, méthanisation, etc...)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/1997

Type de capital : Variable
Capital maximum : 41310.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
31/03/2017 : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE LES VIGNOBLES GAYREL
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente et conditionnement, tant en France qu'a l'étranger, de tous produits issus de la culture de la vigne et de toute activité agricole. Achat et vente de tous produits alimentaires ou non susceptibles de favoriser la commercialisation desdits produits. Prestations de services liées à l'objet ci-dessus. Activité d'agent commercial lié à l'objet de la société. Exploitation des biens agricoles apportés, mis à disposition, achetés ou pris à bail par elle. Exploitation et vente d'électricité provenant de toute source d'énergie renouvelable (photovoltaïque, éoliennes, méthanisation, etc...)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/1997

Type de capital : Variable
Capital maximum : 41310.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°591 déposé le 24/02/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°3099 déposé le 13/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2250 déposé le 21/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1747 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1699 déposé le 18/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2917 déposé le 25/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2135 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2135 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2535 déposé le 03/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°2535 déposé le 03/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1709 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1709 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1888 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1888 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1379 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1379 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1292 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1292 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1273 déposé le 24/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1273 déposé le 24/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1588 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1588 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1797 déposé le 30/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1797 déposé le 30/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1956 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1956 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1890 déposé le 22/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1890 déposé le 22/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1766 déposé le 15/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1766 déposé le 15/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1155 déposé le 06/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°1155 déposé le 06/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°598 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°598 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°983 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°983 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°278 déposé le 01/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1997B00146
Dépôt : N°278 déposé le 01/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3099 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 1997B00146
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 30621 61711 689
AHFonds commercial74 12274 122
AJAutres immobilisations incorporelles157 55387 62969 925
APConstructions995 113700 534294 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 342 3202 754 9881 587 333
ATAutres immobilisations corporelles723 864413 490310 374
AVImmobilisations en cours87 01187 011
CUAutres participations87 23287 232
BBCréances rattachées à des participations640 000640 000
BDAutres titres immobilisés1 6771 677
BHAutres immobilisations financières47 16547 165
BJTOTAL (I)7 189 3633 978 2573 211 106
BLMatières premières, approvisionnements3 023 4713 023 471
BRProduits intermédiaires et finis35 80635 806
BTMarchandises337 495337 495
BXClients et comptes rattachés1 024 6937 8601 016 833
BZAutres créances781 542781 542
CDValeurs mobilières de placement45 5856 27439 311
CFDisponibilités184 328184 328
CHCharges constatées d’avance46 60246 602
CJTOTAL (II)5 479 52214 1345 465 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 668 8863 992 3928 676 494
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 310
DDRéserve légale (1)4 131
DERéserves statutaires ou contractuelles654 159
DGAutres réserves2 284 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)250 402
DJSubventions d’investissement657 280
DLTOTAL (I)3 891 505
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 117 554
DVEmprunts et dettes financières divers (4)278 087
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 080 947
DYDettes fiscales et sociales179 878
EAAutres dettes98 523
ECTOTAL (IV)4 754 988
EETOTAL GENERAL (I à V)8 676 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 966 282
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 2250 du 21/09/2020
Numéro de gestion : 1997B00146
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 30621 61711 689
AHFonds commercial74 12274 122
AJAutres immobilisations incorporelles157 55387 62969 925
APConstructions995 113700 534294 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 342 3202 754 9881 587 333
ATAutres immobilisations corporelles723 864413 490310 374
AVImmobilisations en cours87 01187 011
CUAutres participations87 23287 232
BBCréances rattachées à des participations640 000640 000
BDAutres titres immobilisés1 6771 677
BHAutres immobilisations financières47 16547 165
BJTOTAL (I)7 189 3633 978 2573 211 106
BLMatières premières, approvisionnements3 023 4713 023 471
BRProduits intermédiaires et finis35 80635 806
BTMarchandises337 495337 495
BXClients et comptes rattachés1 024 6937 8601 016 833
BZAutres créances781 542781 542
CDValeurs mobilières de placement45 5856 27439 311
CFDisponibilités184 328184 328
CHCharges constatées d’avance46 60246 602
CJTOTAL (II)5 479 52214 1345 465 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 668 8863 992 3928 676 494
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 310
DDRéserve légale (1)4 131
DERéserves statutaires ou contractuelles654 159
DGAutres réserves2 284 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)250 402
DJSubventions d’investissement657 280
DLTOTAL (I)3 891 505
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 117 554
DVEmprunts et dettes financières divers (4)278 087
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 080 947
DYDettes fiscales et sociales179 878
EAAutres dettes98 523
ECTOTAL (IV)4 754 988
EETOTAL GENERAL (I à V)8 676 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 966 282
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1747 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1997B00146
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 30621 61711 689
AHFonds commercial74 12274 122
AJAutres immobilisations incorporelles157 55387 62969 925
APConstructions995 113700 534294 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 342 3202 754 9881 587 333
ATAutres immobilisations corporelles723 864413 490310 374
AVImmobilisations en cours87 01187 011
CUAutres participations87 23287 232
BBCréances rattachées à des participations640 000640 000
BDAutres titres immobilisés1 6771 677
BHAutres immobilisations financières47 16547 165
BJTOTAL (I)7 189 3633 978 2573 211 106
BLMatières premières, approvisionnements3 023 4713 023 471
BRProduits intermédiaires et finis35 80635 806
BTMarchandises337 495337 495
BXClients et comptes rattachés1 024 6937 8601 016 833
BZAutres créances781 542781 542
CDValeurs mobilières de placement45 5856 27439 311
CFDisponibilités184 328184 328
CHCharges constatées d’avance46 60246 602
CJTOTAL (II)5 479 52214 1345 465 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 668 8863 992 3928 676 494
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 310
DDRéserve légale (1)4 131
DERéserves statutaires ou contractuelles654 159
DGAutres réserves2 284 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)250 402
DJSubventions d’investissement657 280
DLTOTAL (I)3 891 505
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 117 554
DVEmprunts et dettes financières divers (4)278 087
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 080 947
DYDettes fiscales et sociales179 878
EAAutres dettes98 523
ECTOTAL (IV)4 754 988
EETOTAL GENERAL (I à V)8 676 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 966 282
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1699 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 1997B00146
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 30621 61711 689
AHFonds commercial74 12274 122
AJAutres immobilisations incorporelles157 55387 62969 925
APConstructions995 113700 534294 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 342 3202 754 9881 587 333
ATAutres immobilisations corporelles723 864413 490310 374
AVImmobilisations en cours87 01187 011
CUAutres participations87 23287 232
BBCréances rattachées à des participations640 000640 000
BDAutres titres immobilisés1 6771 677
BHAutres immobilisations financières47 16547 165
BJTOTAL (I)7 189 3633 978 2573 211 106
BLMatières premières, approvisionnements3 023 4713 023 471
BRProduits intermédiaires et finis35 80635 806
BTMarchandises337 495337 495
BXClients et comptes rattachés1 024 6937 8601 016 833
BZAutres créances781 542781 542
CDValeurs mobilières de placement45 5856 27439 311
CFDisponibilités184 328184 328
CHCharges constatées d’avance46 60246 602
CJTOTAL (II)5 479 52214 1345 465 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 668 8863 992 3928 676 494
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 310
DDRéserve légale (1)4 131
DERéserves statutaires ou contractuelles654 159
DGAutres réserves2 284 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)250 402
DJSubventions d’investissement657 280
DLTOTAL (I)3 891 505
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 117 554
DVEmprunts et dettes financières divers (4)278 087
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 080 947
DYDettes fiscales et sociales179 878
EAAutres dettes98 523
ECTOTAL (IV)4 754 988
EETOTAL GENERAL (I à V)8 676 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 966 282
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 2917 du 25/09/2017
Numéro de gestion : 1997B00146
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 30621 61711 689
AHFonds commercial74 12274 122
AJAutres immobilisations incorporelles157 55387 62969 925
APConstructions995 113700 534294 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 342 3202 754 9881 587 333
ATAutres immobilisations corporelles723 864413 490310 374
AVImmobilisations en cours87 01187 011
CUAutres participations87 23287 232
BBCréances rattachées à des participations640 000640 000
BDAutres titres immobilisés1 6771 677
BHAutres immobilisations financières47 16547 165
BJTOTAL (I)7 189 3633 978 2573 211 106
BLMatières premières, approvisionnements3 023 4713 023 471
BRProduits intermédiaires et finis35 80635 806
BTMarchandises337 495337 495
BXClients et comptes rattachés1 024 6937 8601 016 833
BZAutres créances781 542781 542
CDValeurs mobilières de placement45 5856 27439 311
CFDisponibilités184 328184 328
CHCharges constatées d’avance46 60246 602
CJTOTAL (II)5 479 52214 1345 465 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 668 8863 992 3928 676 494
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 310
DDRéserve légale (1)4 131
DERéserves statutaires ou contractuelles654 159
DGAutres réserves2 284 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)250 402
DJSubventions d’investissement657 280
DLTOTAL (I)3 891 505
DPProvisions pour risques30 000
DRTOTAL (III)30 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 117 554
DVEmprunts et dettes financières divers (4)278 087
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 080 947
DYDettes fiscales et sociales179 878
EAAutres dettes98 523
ECTOTAL (IV)4 754 988
EETOTAL GENERAL (I à V)8 676 494
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 966 282
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