L'HARDILLIERE DOUTRELANT

Entreprise

L'HARDILLIERE DOUTRELANT
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35393020900013 / Siren : 353930209 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 24 353930209
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
L'HARDILLIERE DOUTRELANT
Adresse :
42 Rue DE CORBEIL
77111 SOIGNOLLES-EN-BRIE
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/12/1989
Dénomination : L'HARDILLIERE DOUTRELANT
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/06/2013 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : L'HARDILLIERE DOUTRELANT
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : GAEC RECONNU DE L'HARDILLIERE DOUTRELANT
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
09/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Personne Physique

Nom : DOUTRELANT Quentin
Né le 27/09/1991 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
42 Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
09/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Personne Physique

Nom : DOUTRELANT Quentin
Né le 27/09/1991 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
42 Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
09/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Personne Physique

Nom : DOUTRELANT Quentin
Né le 27/09/1991 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Indivisaire

Adresse :
42 Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
09/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Personne Physique

Nom : DOUTRELANT Benjamin Adrien
Né le 20/12/1987 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
42 Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
09/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Personne Physique

Nom : DOUTRELANT Benjamin Adrien
Né le 20/12/1987 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Indivisaire

Adresse :
42 Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
09/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Personne Physique

Nom : MERLEAU (DOUTRELANT) Sylvie Dominique
Né le 30/03/1963 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
42 Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
09/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Personne Physique

Nom : MERLEAU (DOUTRELANT) Sylvie Dominique
Né le 30/03/1963 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Indivisaire

Adresse :
42 Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
09/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Personne Physique

Nom : DOUTRELANT Damien Alexandre
Né le 10/04/1985 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
18 Rue de Cordon et de Meillant
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
09/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Personne Physique

Nom : DOUTRELANT Damien Alexandre
Né le 10/04/1985 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Indivisaire

Adresse :
18 Rue de Cordon et de Meillant
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
Dépôts des actes :
20/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5933 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5933 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
20/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5933 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5933 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5933 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5933 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
20/08/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5933 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/08/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5933 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
19/12/2012 : Acte notarié
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5932 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
26/11/2011 : Acte notarié
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°5931 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
29/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°9402185 déposé le 22/08/1994
Etat : Déposé
Décision : TRANSMISSION DES PARTS DE MME MARCHAND VEUVE DOUTRELANT A MRS REMY ET DENIS DOUTRELANT.
29/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°9402185 déposé le 22/08/1994
Etat : Déposé
29/09/1993 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°932791 déposé le 28/10/1993
Etat : Déposé
Décision : PARTAGE ENTRE LES LES CONSORTS DOUTRELANT
15/02/1993 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°930897 déposé le 02/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°9001926 déposé le 16/08/1990
Etat : Déposé
Décision : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN
01/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°9001926 déposé le 16/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/06/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°9001926 déposé le 16/08/1990
Etat : Déposé
15/12/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°9000413 déposé le 23/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/12/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Dépôt : N°9000413 déposé le 23/02/1990
Etat : Déposé
Décision : GERANT:M.PAUL DOUTRELANT
Etablissements :
09/10/2013 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Siège

Adresse :
42 Rue DE CORBEIL
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
09/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990D00051
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 Rue DE CORBEIL
77111 Soignolles-en-Brie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1989
Activité : EXPLOITATION AGRICOLE EXPLOITATION AGRICOLE
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Non exploitant
Observations :
09/10/2013 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/02/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/02/1990 : PUBLICITE STATUTS: LE SILLON DE S&M.
Personnes morales :
09/10/2013 : L'HARDILLIERE DOUTRELANT
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Activité principale : EXPLOITATION AGRICOLE EXPLOITATION AGRICOLE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 144858.43
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 35 années

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