LIMAGRAIN

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : LIMAGRAIN
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06323005868
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 04/09/2023
Date de dépôt : 24/03/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 14/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LIMAGRAIN
Siret : 77563335700246
Code APE : 0111Z
Secteur : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06323005869
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 04/09/2023
Date de dépôt : 24/03/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 14/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LIMAGRAIN
Siret : 77563335700246
Code APE : 0111Z
Secteur : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06323005870
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 04/09/2023
Date de dépôt : 24/03/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 14/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LIMAGRAIN
Siret : 77563335700246
Code APE : 0111Z
Secteur : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06323005818
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 27/06/2023
Date de dépôt : 13/03/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 14/12/2022
Date de fin : 13/12/2026
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LIMAGRAIN
Siret : 77563335700246
Code APE : 0111Z
Secteur : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Thèmes de l'accord :

• 063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
• 076 - Autres dispositions emploi
• 081 - Egalité salariale F/H
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• 101 - Formation professionnelle
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Adresses :

• Type de l'adresse : Postale
  -1 RUE Henri Mondor
  Biopôle Clermont Limagne
  63360 ST BEAUZIRE

N° national/d'enregistrement : 4381149
Date de dépôt : 03/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour le traitement des semences ; engrais pour les terres ; préparations fortifiantes pour plantes, préparations pour la régulation de la croissance de plantes ; préparations chimiques et/ou biologiques pour la gestion du stress chez les plantes ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour détruire la vermine ; insecticides, acaricides, fongicides, herbicides, nématicides, pesticides ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; semences, plantes et fleurs naturelles ; semences de légumes, semences de fleurs ; semences de fruits, semences horticoles et agricoles, y compris semences traitées chimiquement.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709259
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 875763
Date de demande : 03/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4381149
Date de dépôt : 03/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour le traitement des semences ; engrais pour les terres ; préparations fortifiantes pour plantes, préparations pour la régulation de la croissance de plantes ; préparations chimiques et/ou biologiques pour la gestion du stress chez les plantes ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour détruire la vermine ; insecticides, acaricides, fongicides, herbicides, nématicides, pesticides ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; semences, plantes et fleurs naturelles ; semences de légumes, semences de fleurs ; semences de fruits, semences horticoles et agricoles, y compris semences traitées chimiquement.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. AXELLE TRICHARD
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709259
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4381149
Date de dépôt : 03/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour le traitement des semences ; engrais pour les terres ; préparations fortifiantes pour plantes, préparations pour la régulation de la croissance de plantes ; préparations chimiques et/ou biologiques pour la gestion du stress chez les plantes ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour détruire la vermine ; insecticides, acaricides, fongicides, herbicides, nématicides, pesticides ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; semences, plantes et fleurs naturelles ; semences de légumes, semences de fleurs ; semences de fruits, semences horticoles et agricoles, y compris semences traitées chimiquement.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. AXELLE TRICHARD
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4381149
Date de dépôt : 03/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour le traitement des semences ; engrais pour les terres ; préparations fortifiantes pour plantes, préparations pour la régulation de la croissance de plantes ; préparations chimiques et/ou biologiques pour la gestion du stress chez les plantes ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour détruire la vermine ; insecticides, acaricides, fongicides, herbicides, nématicides, pesticides ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; semences, plantes et fleurs naturelles ; semences de légumes, semences de fleurs ; semences de fruits, semences horticoles et agricoles, y compris semences traitées chimiquement.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. AXELLE TRICHARD
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709259
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4215872
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 662359
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 35 : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ; Classe 38 : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 42 : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 44 : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4215878
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 662360
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 35 : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ; Classe 38 : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 42 : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 44 : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4215872
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4215878
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4215872
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 662359
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 35 : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ; Classe 38 : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 42 : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 44 : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4215878
Date de dépôt : 07/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 662360
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels de gestion des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux des exploitations agricoles, horticoles. Instruments et machines de mesure et d'essai ; appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile pour stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinés à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Contrôleurs et collecteurs d'informations géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques ; appareils pour tester, mesurer et caractériser ces appareils de contrôle et de collecte. Dispositifs analytiques, autres qu'à usage médical ; appareils de mesurage, de collecte, de transmission et de contrôle d'information dans le domaine agricole. Programmes de traitement et de mise en mémoire de données relatives aux cultures. Appareils électroniques de traitement de données pour optimiser le mode de fonctionnement de machines agricoles, tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 35 : Recueil, saisie, systématisation, traitement et gestion de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques, environnementales et de données relatives aux cultures ; gestion et compilation de bases de données relatives au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; services administratifs destinés aux agriculteurs, horticulteurs, à savoir estimation, calcul et analyse des indicateurs agronomiques, économiques et environnementaux ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données géologiques, thermiques, climatologiques, agronomiques et de données relatives aux cultures ; Classe 38 : Communication, partage, transmission, diffusion et échange de données via un téléphone mobile ou tout autre matériel électronique tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Transmission de bulletins d'informations par voie électronique. Transmission à distance de données tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 42 : Recherches scientifiques à buts agronomiques, écologiques, environnementaux ; services de conseil en matière de caractérisation des plantes, variétés et cultures ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des plantes, variétés et cultures. Programmation informatique destinée au secteur agricole. Conception et développement de capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, analyser, enregistrer et transmettre des variables liées à l'agronomie. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des scientifiques, recherches et développement de nouveaux produits, analyses chimiques ; analyses scientifiques ; conception et développement de méthodes d'analyses et essais ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à une application (logiciel) de système sur Internet non téléchargeable en ligne comprenant une technologie permettant aux utilisateurs de stocker, récupérer, gérer, suivre, tenir à jour, analyser, communiquer, transférer, partager et sécuriser les contenus, documentations et données sous forme numérique, destinée à faciliter l'utilisation de ces contenus, documentations et données tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; programmation pour ordinateurs tous ces produits étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental. Conception et développement de matériel informatique et logiciels, équipements de traitement de données, bases de données et réseaux de données, tous ces services étant liés au domaine géologique, thermique, climatologique, agronomique et environnemental ; Classe 44 : Services d'agronomie, services d'agriculture, y compris services de conseil concernant les industries agricoles et l'agronomie. Services de conseillers et prestation de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 3923342
Date de dépôt : 30/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, à savoir conseils dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, conseils pour le traitement des semences, conseils pour le traitement des sols agricoles, horticoles et forestiers ; conseils en pratiques culturales, pour la culture des plantes et pour la gestion du bétail ; services de destruction des parasites et des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de destruction des mauvaises herbes ; conseils en matière de destruction des parasites et des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; conseils en matière de destruction des mauvaises herbes ; conseils en nutrition animale ; services d'analyse du maïs grain et de tout autre produit d'ensilage.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Limagrain
63720 CHAPPES
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 614384
Date de demande : 10/12/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758427
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758428
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

N° national/d'enregistrement : 3772886
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus précisément pour vaches laitières ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux, services vétérinaires, services d'agriculture, d'horticulture, soins d'hygiène pour animaux ; conseil en matière de nutrition animale.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756954
Date de demande : 14/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

N° national/d'enregistrement : 3772882
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus précisément pour vaches destinées à la boucherie ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux, services vétérinaires, services d'agriculture, d'horticulture, soins d'hygiène pour animaux ; conseil en matière de nutrition animale.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760315
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3772886
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus précisément pour vaches laitières ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux, services vétérinaires, services d'agriculture, d'horticulture, soins d'hygiène pour animaux ; conseil en matière de nutrition animale.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756954
Date de demande : 14/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

N° national/d'enregistrement : 3772888
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus précisément pour ovins ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux, services vétérinaires, services d'agriculture, d'horticulture, soins d'hygiène pour animaux ; conseil en matière de nutrition animale.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760253
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3772882
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus précisément pour vaches destinées à la boucherie ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux, services vétérinaires, services d'agriculture, d'horticulture, soins d'hygiène pour animaux ; conseil en matière de nutrition animale.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760315
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3772888
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus précisément pour ovins ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux, services vétérinaires, services d'agriculture, d'horticulture, soins d'hygiène pour animaux ; conseil en matière de nutrition animale.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760253
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3772882
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus précisément pour vaches destinées à la boucherie ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux, services vétérinaires, services d'agriculture, d'horticulture, soins d'hygiène pour animaux ; conseil en matière de nutrition animale.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

N° national/d'enregistrement : 3772886
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus précisément pour vaches laitières ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux, services vétérinaires, services d'agriculture, d'horticulture, soins d'hygiène pour animaux ; conseil en matière de nutrition animale.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

N° national/d'enregistrement : 3772888
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et plus précisément pour ovins ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Elevage d'animaux, services vétérinaires, services d'agriculture, d'horticulture, soins d'hygiène pour animaux ; conseil en matière de nutrition animale.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

N° national/d'enregistrement : 3386557
Date de dépôt : 18/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Systématisation d'idées sous forme de modèles économiques, à savoir conception de modèles économiques ; prévisions économiques ; information statistique ; études en tous genres, à savoir études de marché, études en stratégie commerciale, études d'environnement économique (prévisions économiques) ; expertise en affaires ; recherches pour affaires, notamment recherche de marchés ; renseignement d'affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d'affaires, à savoir évaluation (estimations) en affaires commerciales et diagnostic (étude de marché), renseignements d'affaires, intelligence économique (veille concurrentielle), analyse prospective commerciale, audit de potentiels et d'enjeux, de réflexion stratégique en matière d'organisation d'entreprise, projets de développement (aide à la direction des affaires), conseil en stratégie de communication (relations publiques), conseil en stratégie de lobbying pour les affaires commerciales, conseil en stratégie de valorisation (promotion) des actions menées pour le développement des entreprises commerciales, mise en œuvre (élaboration) des projets (aide à la direction des affaires), services d'affaires à savoir communication (marketing), relations publiques, services de gestion des affaires commerciales, d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; constitution (saisie, compilation) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion de branches d'activités, services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services de promotion en tous genres ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement de transcription et de systématisation de communications écrites ; organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'imprimés et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages, cours et débats ; organisation de conférences, de forums, d'entretiens (conversations), de congrès et de colloques ; organisation de manifestations, de rencontres et/ou de forums, internationaux ou non, culturels, d'éducation et/ou de divertissement, organisation de manifestations avec remise de prix ou de récompenses, organisation d'évènements et de manifestations évènementielles à buts éducatifs ou culturels ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs, pédagogiques ou culturels ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels. Services scientifiques et technologiques agricoles ; recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches biologiques, recherches techniques ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires, à savoir consultations sur la protection de l'environnement ; organisation d'expositions, de foires et de salons, gérance administrative de lieux d'expositions, de foires et de salons ; services de promotion d'idées nouvelles en tous domaines ; constitution, réalisation (élaboration) de banques de données et de bases de données, et en particulier de bases de données administratives ; services de saisie et de traitement de données, et notamment de données numérisées ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture et services d'analyses et de recherches y relatifs.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : LIMAGRAIN Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-12

N° national/d'enregistrement : 3386558
Date de dépôt : 18/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Systématisation d'idées sous forme de modèles économiques, à savoir conception de modèles économiques ; prévisions économiques ; information statistique ; études en tous genres, à savoir études de marché, études en stratégie commerciale, études d'environnement économique (prévisions économiques) ; expertise en affaires ; recherches pour affaires, notamment recherche de marchés ; renseignement d'affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d'affaires, à savoir évaluation (estimations) en affaires commerciales et diagnostic (étude de marché), renseignements d'affaires, intelligence économique (veille concurrentielle), analyse prospective commerciale, audit de potentiels et d'enjeux, de réflexion stratégique en matière d'organisation d'entreprise, projets de développement (aide à la direction des affaires), conseil en stratégie de communication (relations publiques), conseil en stratégie de lobbying pour les affaires commerciales, conseil en stratégie de valorisation (promotion) des actions menées pour le développement des entreprises commerciales, mise en œuvre (élaboration) des projets (aide à la direction des affaires), services d'affaires à savoir communication (marketing), relations publiques, services de gestion des affaires commerciales, d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; constitution (saisie, compilation) et exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion de branches d'activités, services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services de promotion en tous genres ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement de transcription et de systématisation de communications écrites ; organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'imprimés et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages, cours et débats ; organisation de conférences, de forums, d'entretiens (conversations), de congrès et de colloques ; organisation de manifestations, de rencontres et/ou de forums, internationaux ou non, culturels, d'éducation et/ou de divertissement, organisation de manifestations avec remise de prix ou de récompenses, organisation d'évènements et de manifestations évènementielles à buts éducatifs ou culturels ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs, pédagogiques ou culturels ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels. Services scientifiques et technologiques agricoles ; recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches biologiques, recherches techniques ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires, à savoir consultations sur la protection de l'environnement ; organisation d'expositions, de foires et de salons, gérance administrative de lieux d'expositions, de foires et de salons ; services de promotion d'idées nouvelles en tous domaines ; constitution, réalisation (élaboration) de banques de données et de bases de données, et en particulier de bases de données administratives ; services de saisie et de traitement de données, et notamment de données numérisées ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture et services d'analyses et de recherches y relatifs.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : LIMAGRAIN Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-12

N° national/d'enregistrement : 3359646
Date de dépôt : 18/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux et périodiques.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 539339
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-25
Date du BOPI : 24/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583428
Date de demande : 03/04/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

N° national/d'enregistrement : 3195382
Date de dépôt : 21/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits pour l'enrobage des semences Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines et éventuellement d'additifs alimentaires ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire, concentrés et améliorants à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire et d'additifs alimentaires ; mets à base de farines ; semoules de maïs ; fleurs de farine ; produits de minoterie ; pain, produits panifiés, brioches, biscuits, biscottes, produits de viennoiserie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; levure, poudres pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) notamment potagères, de légumineuses, de céréales et plus spécialement de mais et de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de fourragères et gazon ; plantes et fleurs naturelles, plants, grains (céréales) ; aliments pour les animaux ; son de céréales. Services de collecte et/ou de transport de semences et de grains. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture en particulier traitement des semences, service d'agronomie, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, culture des plantes, destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint Beauzire
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE, Mme CALMETTES Peggy
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 591370
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861527
Date de demande : 01/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT BEAUZIRE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515490
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819305
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

N° national/d'enregistrement : 3195382
Date de dépôt : 21/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits pour l'enrobage des semences Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines et éventuellement d'additifs alimentaires ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire, concentrés et améliorants à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire et d'additifs alimentaires ; mets à base de farines ; semoules de maïs ; fleurs de farine ; produits de minoterie ; pain, produits panifiés, brioches, biscuits, biscottes, produits de viennoiserie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; levure, poudres pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) notamment potagères, de légumineuses, de céréales et plus spécialement de mais et de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de fourragères et gazon ; plantes et fleurs naturelles, plants, grains (céréales) ; aliments pour les animaux ; son de céréales. Services de collecte et/ou de transport de semences et de grains. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture en particulier traitement des semences, service d'agronomie, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, culture des plantes, destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Limagrain
63720 CHAPPES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 591370
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861527
Date de demande : 01/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT BEAUZIRE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515490
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

N° national/d'enregistrement : 3195375
Date de dépôt : 21/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits pour l'enrobage des semences Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines et éventuellement d'additifs alimentaires ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire, concentrés et améliorants à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire et d'additifs alimentaires ; mets à base de farines ; semoules de maïs ; fleurs de farine ; produits de minoterie ; pain, produits panifiés, brioches, biscuits, biscottes, produits de viennoiserie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; levure, poudres pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) notamment potagères, de légumineuses, de céréales et plus spécialement de mais et de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de fourragères et gazon ; plantes et fleurs naturelles, plants, grains (céréales) ; aliments pour les animaux ; son de céréales. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture en particulier traitement des semences, service d'agronomie, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, culture des plantes, destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint Beauzire
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 591370
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515487
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819315
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

N° national/d'enregistrement : 3195377
Date de dépôt : 21/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits pour l'enrobage des semences Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines et éventuellement d'additifs alimentaires ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire, concentrés et améliorants à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire et d'additifs alimentaires ; mets à base de farines ; semoules de maïs ; fleurs de farine ; produits de minoterie ; pain, produits panifiés, brioches, biscuits, biscottes, produits de viennoiserie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; levure, poudres pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) notamment potagères, de légumineuses, de céréales et plus spécialement de mais et de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de fourragères et gazon ; plantes et fleurs naturelles, plants, grains (céréales) ; aliments pour les animaux ; son de céréales. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture en particulier traitement des semences, service d'agronomie, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, culture des plantes, destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint Beauzire
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 591370
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515489
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819312
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

N° national/d'enregistrement : 3195382
Date de dépôt : 21/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits pour l'enrobage des semences Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines et éventuellement d'additifs alimentaires ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire, concentrés et améliorants à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire et d'additifs alimentaires ; mets à base de farines ; semoules de maïs ; fleurs de farine ; produits de minoterie ; pain, produits panifiés, brioches, biscuits, biscottes, produits de viennoiserie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; levure, poudres pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) notamment potagères, de légumineuses, de céréales et plus spécialement de mais et de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de fourragères et gazon ; plantes et fleurs naturelles, plants, grains (céréales) ; aliments pour les animaux ; son de céréales. Services de collecte et/ou de transport de semences et de grains. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture en particulier traitement des semences, service d'agronomie, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, culture des plantes, destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint Beauzire
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 591370
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861527
Date de demande : 01/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor Biopôle Clermont Limagne
63360 SAINT BEAUZIRE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515490
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819305
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

N° national/d'enregistrement : 3195383
Date de dépôt : 21/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits pour l'enrobage des semences Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines et éventuellement d'additifs alimentaires ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire, concentrés et améliorants à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire et d'additifs alimentaires ; mets à base de farines ; semoules de maïs ; fleurs de farine ; produits de minoterie ; pain, produits panifiés, brioches, biscuits, biscottes, produits de viennoiserie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; levure, poudres pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) notamment potagères, de légumineuses, de céréales et plus spécialement de mais et de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de fourragères et gazon ; plantes et fleurs naturelles, plants, grains (céréales) ; aliments pour les animaux ; son de céréales. Services de collecte et/ou de transport de semences et de grains. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture en particulier traitement des semences, service d'agronomie, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, culture des plantes, destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint Beauzire
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 591370
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515488
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819310
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

N° national/d'enregistrement : 3195375
Date de dépôt : 21/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits pour l'enrobage des semences Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines et éventuellement d'additifs alimentaires ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire, concentrés et améliorants à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire et d'additifs alimentaires ; mets à base de farines ; semoules de maïs ; fleurs de farine ; produits de minoterie ; pain, produits panifiés, brioches, biscuits, biscottes, produits de viennoiserie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; levure, poudres pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) notamment potagères, de légumineuses, de céréales et plus spécialement de mais et de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de fourragères et gazon ; plantes et fleurs naturelles, plants, grains (céréales) ; aliments pour les animaux ; son de céréales. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture en particulier traitement des semences, service d'agronomie, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, culture des plantes, destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint Beauzire
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE, Mme CALMETTES Peggy
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 591370
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515487
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819315
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

N° national/d'enregistrement : 3195377
Date de dépôt : 21/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits pour l'enrobage des semences Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines et éventuellement d'additifs alimentaires ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire, concentrés et améliorants à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire et d'additifs alimentaires ; mets à base de farines ; semoules de maïs ; fleurs de farine ; produits de minoterie ; pain, produits panifiés, brioches, biscuits, biscottes, produits de viennoiserie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; levure, poudres pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) notamment potagères, de légumineuses, de céréales et plus spécialement de mais et de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de fourragères et gazon ; plantes et fleurs naturelles, plants, grains (céréales) ; aliments pour les animaux ; son de céréales. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture en particulier traitement des semences, service d'agronomie, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, culture des plantes, destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint Beauzire
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE, Mme CALMETTES Peggy
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 591370
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515489
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819312
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

N° national/d'enregistrement : 3195383
Date de dépôt : 21/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits pour l'enrobage des semences Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines et éventuellement d'additifs alimentaires ; préparations faites de céréales ; mélange de farines ; mélange à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire, concentrés et améliorants à base de matières premières céréalières sous forme de poudre à usage alimentaire et d'additifs alimentaires ; mets à base de farines ; semoules de maïs ; fleurs de farine ; produits de minoterie ; pain, produits panifiés, brioches, biscuits, biscottes, produits de viennoiserie, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; levure, poudres pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) notamment potagères, de légumineuses, de céréales et plus spécialement de mais et de céréales à paille, de tournesol, de soja, de colza, de pois, de fourragères et gazon ; plantes et fleurs naturelles, plants, grains (céréales) ; aliments pour les animaux ; son de céréales. Services de collecte et/ou de transport de semences et de grains. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de développement y relatifs dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines agroalimentaire, des bio-matériaux et des bio-molécules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture en particulier traitement des semences, service d'agronomie, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et pour la protection de l'environnement, culture des plantes, destruction des parasites et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint Beauzire
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE, Mme CALMETTES Peggy
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clermont Limagne
63360 Saint beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 591370
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515488
Date de demande : 30/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819310
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

N° national/d'enregistrement : 3102798
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux à usage vétérinaire. Aliments pour animaux.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 539339
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469668
Date de demande : 04/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769274
Date de demande : 11/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

N° national/d'enregistrement : 3102798
Date de dépôt : 29/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux à usage vétérinaire. Aliments pour animaux.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 539339
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469668
Date de demande : 04/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769274
Date de demande : 11/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

N° national/d'enregistrement : 3080467
Date de dépôt : 02/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences. Préparations pour détruire les mauvaises herbes ; herbicides, fongicides, insecticides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés. ni transformés, graines semences, semences notamment fouragères, potagères de céréales et plus spécialement de maïs, plantes, grains (céréales).
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 381419
Date de demande : 12/11/2003

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 381420
Date de demande : 12/11/2003
N° de BOPI : 2003-51

Bénéficiare 1 : FORCE LIMAGRAIN S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 614384
Date de demande : 10/12/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758427
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN ET CIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758428
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461127
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767246
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

N° national/d'enregistrement : 3080467
Date de dépôt : 02/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences. Préparations pour détruire les mauvaises herbes ; herbicides, fongicides, insecticides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés. ni transformés, graines semences, semences notamment fouragères, potagères de céréales et plus spécialement de maïs, plantes, grains (céréales).
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Limagrain
63720 CHAPPES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 381419
Date de demande : 12/11/2003

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 381420
Date de demande : 12/11/2003
N° de BOPI : 2003-51

Bénéficiare 1 : FORCE LIMAGRAIN S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 614384
Date de demande : 10/12/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758427
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN ET CIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758428
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461127
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

N° national/d'enregistrement : 3080467
Date de dépôt : 02/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences. Préparations pour détruire les mauvaises herbes ; herbicides, fongicides, insecticides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés. ni transformés, graines semences, semences notamment fouragères, potagères de céréales et plus spécialement de maïs, plantes, grains (céréales).
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 381419
Date de demande : 12/11/2003

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 381420
Date de demande : 12/11/2003
N° de BOPI : 2003-51

Bénéficiare 1 : FORCE LIMAGRAIN S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 614384
Date de demande : 10/12/2013
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758427
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN ET CIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758428
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : LIMAGRAIN EUROPE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461127
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767246
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

N° national/d'enregistrement : 96624683
Date de dépôt : 09/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - Farines et préparations faites de céréales. - Produits agricoles (ni préparés ni transformés); graines (semences); aliments pour animaux. - Bières; autres préparations pour faire des boissons
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 533395
Date de demande : 05/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652193
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311230
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617497
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

N° national/d'enregistrement : 96624683
Date de dépôt : 09/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - Farines et préparations faites de céréales. - Produits agricoles (ni préparés ni transformés); graines (semences); aliments pour animaux. - Bières; autres préparations pour faire des boissons
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 533395
Date de demande : 05/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652193
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311230
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617497
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

N° national/d'enregistrement : 1652135
Date de dépôt : 25/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 AVRIL 1981 à l'INPI No 595027 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1183118
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannates;substances adhésives destinées à l'industrie.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Journaux et périodiques, livres et imprimés;ficelles.produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Limagrain
63720 CHAPPES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 539339
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193064
Date de demande : 28/02/2001
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465145
Date de demande : 09/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

N° national/d'enregistrement : 1652135
Date de dépôt : 25/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 AVRIL 1981 à l'INPI No 595027 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1183118
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannates;substances adhésives destinées à l'industrie.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Journaux et périodiques, livres et imprimés;ficelles.produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE RUE HENRI MONDOR
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 539339
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 633803
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Bénéficiare 1 : PROXIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 695418
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193064
Date de demande : 28/02/2001
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465145
Date de demande : 09/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777521
Date de demande : 24/03/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

N° national/d'enregistrement : 1577136
Date de dépôt : 23/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JUIN 1980 à l'INPI No 562789 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1139836
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Limagrain
63720 CHAPPES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295268
Date de demande : 10/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164457
Date de demande : 08/02/2000
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427009
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

N° national/d'enregistrement : 1436683
Date de dépôt : 17/11/1987
Lieu de dépôt : RIOM
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres;préparations pour détruire les mauvaises herbes; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences notamment fourragères, potagères, céréales et plus spécialement de maïs.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 54763
Date de demande : 19/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 243867
Date de demande : 07/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295268
Date de demande : 10/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302689
Date de demande : 26/06/2000

Bénéficiare 1 : FORCE LIMAGRAIN S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 607307
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758427
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN ET CIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099274
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099469
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345259
Date de demande : 28/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661544
Date de demande : 11/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

N° national/d'enregistrement : 1436683
Date de dépôt : 17/11/1987
Lieu de dépôt : RIOM
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres;préparations pour détruire les mauvaises herbes; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences notamment fourragères, potagères, céréales et plus spécialement de maïs.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 54763
Date de demande : 19/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 243867
Date de demande : 07/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295268
Date de demande : 10/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302689
Date de demande : 26/06/2000

Bénéficiare 1 : FORCE LIMAGRAIN S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 607307
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758427
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN ET CIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099274
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099469
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345259
Date de demande : 28/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661544
Date de demande : 11/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

N° national/d'enregistrement : 1436683
Date de dépôt : 17/11/1987
Lieu de dépôt : RIOM
Date d'expiration : 17/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres;préparations pour détruire les mauvaises herbes; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences notamment fourragères, potagères, céréales et plus spécialement de maïs.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 54763
Date de demande : 19/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 243867
Date de demande : 07/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295268
Date de demande : 10/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302689
Date de demande : 26/06/2000

Bénéficiare 1 : FORCE LIMAGRAIN S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 607307
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099274
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099469
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345259
Date de demande : 28/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661544
Date de demande : 11/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

N° national/d'enregistrement : 1345731
Date de dépôt : 07/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUIN 1976 A RIOM No 1121 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965754
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences et plus spécialement graines de semences de maïs;plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 54764
Date de demande : 19/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 195201
Date de demande : 26/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302689
Date de demande : 26/06/2000

Bénéficiare 1 : FORCE LIMAGRAIN S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 607307
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652193
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758427
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN ET CIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060380
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306993
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613654
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

N° national/d'enregistrement : 1345731
Date de dépôt : 07/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUIN 1976 A RIOM No 1121 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965754
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences et plus spécialement graines de semences de maïs;plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 54764
Date de demande : 19/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 195201
Date de demande : 26/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302689
Date de demande : 26/06/2000

Bénéficiare 1 : FORCE LIMAGRAIN S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 607307
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652193
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060380
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306993
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613654
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

N° national/d'enregistrement : 1345732
Date de dépôt : 07/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUIN 1976 A RIOM No 1122 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965755
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences et plus spécialement graines de semences de maïs;plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 189094
Date de demande : 07/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652193
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058861
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306992
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613642
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

N° national/d'enregistrement : 1345732
Date de dépôt : 07/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUIN 1976 A RIOM No 1122 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965755
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences et plus spécialement graines de semences de maïs;plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
RUE HENRI MONDOR, BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 189094
Date de demande : 07/09/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652193
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058861
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306992
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613642
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

N° national/d'enregistrement : 1285068
Date de dépôt : 26/09/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 OCTOBRE 1974 A RIOM No 1060 ET ENREGISTRE SOUS LE No 926084.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines de semences de maïs.
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
BIOPÔLE CLERMONT LIMAGNE, RUE HENRI MONDOR
63360 SAINT-BEAUZIRE
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 161406
Date de demande : 26/07/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 632330
Date de demande : 30/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 868476
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2035270
N° de BOPI : 1994-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2272173
Date de demande : 14/09/2004
N° de BOPI : 2004-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565125
Date de demande : 13/08/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

N° national/d'enregistrement : 1200807
Date de dépôt : 06/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775633357
Adresse :
Rue Limagrain
63720 CHAPPES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 61535
Date de demande : 25/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 349918
Date de demande : 04/07/2002
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 758427
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN ET CIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002889
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218069
Date de demande : 26/03/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493665
Date de demande : 08/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Annonce N°2310
NOJO : 006303MYG396386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VIDAL Sébastien ; Directeur général : CHAUFFAUT Sébastien ; Administrateur : DE QUATREBARBES Guillaume ; Administrateur : EARL PETOTONPETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE EricGRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAISARNAUD Joël, Michel ; Administrateur : CHASSAING Yannick ; Administrateur : RIGAUD Pierre Antoine ; Administrateur : EARL JACOBJACOB Claude ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DAUPHINSBOILE Marielle ; Administrateur : DARSONVILLE Séverine ; Administrateur : EARL BELINBELIN Etienne ; Administrateur : GAEC DORE ALLIERPONCHON Florent, Jean, René ; Administrateur : EARL DU COLOMBIERCHOCHEYRAS Xavier Gilles ; Administrateur : EARL DELOCHE LEMEEDELOCHE Eric ; Administrateur : FOULET Quiterie, Claire ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL

Annonce N°1552
NOJO : 6303MYG39410800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°1553
NOJO : 6303MYG39410900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°1175
NOJO : 006303MYG393379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VIDAL Sébastien ; Directeur général : CHAUFFAUT Sébastien ; Administrateur : DE QUATREBARBES Guillaume ; Administrateur : EARL PETOTONPETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE EricGRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAISARNAUD Joël, Michel ; Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : CHASSAING Yannick ; Administrateur : RIGAUD Pierre Antoine ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACOBJACOB Claude François ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DAUPHINSBOILE Marielle ; Administrateur : DARSONVILLE Séverine ; Administrateur : EARL BELINBELIN Etienne ; Administrateur : GAEC DORE ALLIERPONCHON Florent, Jean, René ; Administrateur : EARL DU COLOMBIERCHOCHEYRAS Xavier Gilles ; Administrateur : EARL DELOCHE LEMEEDELOCHE Eric ; Administrateur : FOULET Quiterie, Claire ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL

Annonce N°1355
NOJO : 006303MYG374945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VIDAL Sébastien ; Directeur général : CHAUFFAUT Sébastien ; Administrateur : EARL LES MONTADESBRIFFOND Sébastien ; Administrateur : DE QUATREBARBES Guillaume ; Administrateur : EARL PETOTONPETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE EricGRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAISARNAUD Joël, Michel ; Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : CHASSAING Yannick ; Administrateur : RIGAUD Pierre Antoine ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACOBJACOB Claude François ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DAUPHINSBOILE Marielle ; Administrateur : DARSONVILLE Séverine ; Administrateur : EARL BELINBELIN Etienne ; Administrateur : GAEC DORE ALLIERPONCHON Florent, Jean, René ; Administrateur : MAZZA Valérie, Françoise ; Administrateur : EARL DU COLOMBIERCHOCHEYRAS Xavier Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL

Annonce N°1356
NOJO : 006303MYG374946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VIDAL Sébastien ; Directeur général : CHAUFFAUT Sébastien ; Administrateur : DE QUATREBARBES Guillaume ; Administrateur : EARL PETOTONPETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE EricGRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAISARNAUD Joël, Michel ; Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : CHASSAING Yannick ; Administrateur : RIGAUD Pierre Antoine ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACOBJACOB Claude François ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DAUPHINSBOILE Marielle ; Administrateur : DARSONVILLE Séverine ; Administrateur : EARL BELINBELIN Etienne ; Administrateur : GAEC DORE ALLIERPONCHON Florent, Jean, René ; Administrateur : MAZZA Valérie, Françoise ; Administrateur : EARL DU COLOMBIERCHOCHEYRAS Xavier Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL

Annonce N°1921
NOJO : 006303MYG370128
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VIDAL Sébastien ; Directeur général : CHAUFFAUT Sébastien ; Administrateur : EARL LES MONTADES ; Administrateur : DE QUATREBARBES Guillaume ; Administrateur : EARL PETOTONPETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE EricGRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAISARNAUD Joël, Michel ; Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : CHASSAING Yannick ; Administrateur : RIGAUD Pierre Antoine ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACOBJACOB Claude François ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DAUPHINSBOILE Marielle ; Administrateur : DARSONVILLE Séverine ; Administrateur : EARL BELINBELIN Etienne ; Administrateur : GAEC DORE ALLIERPONCHON Florent, Jean, René ; Administrateur : MAZZA Valérie, Françoise ; Administrateur : EARL DU COLOMBIER ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL

Annonce N°2817
NOJO : 6303MYG36533100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°2818
NOJO : 6303MYG36533300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°1578
NOJO : 006303MYG361733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VIGUIER Pascal ; Directeur général : CHAUFFAUT Sébastien ; Administrateur : VIDAL Sébastien ; Administrateur : EARL BLATEYRONBLATEYRON Philippe ; Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIERBRUNIER Annick ; Administrateur : GAEC LES MONTADESBRIFFOND Sébastien ; Administrateur : DE QUATREBARBES Guillaume ; Administrateur : EARL PETOTONPETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE EricGRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAISARNAUD Joël, Michel ; Administrateur : JACQUEMOND Daniel ; Administrateur : CHASSAING Yannick ; Administrateur : RIGAUD Pierre Antoine ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACOBJACOB Claude François ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DAUPHINSBOILE Marielle ; Administrateur : DARSONVILLE Séverine ; Administrateur : EARL BELINBELIN Etienne ; Administrateur : GAEC DORE ALLIERPONCHON Florent, Jean, René ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL

Annonce N°2479
NOJO : 006303MYG345265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : VIDAL Sébastien ; Administrateur : EARL BLATEYRONBLATEYRON Philippe ; Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIERBRUNIER Annick ; Administrateur : GAEC LES MONTADESBRIFFOND Sébastien ; Administrateur : DE QUATREBARBES Guillaume ; Administrateur : EARL PETOTONPETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE EricGRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAISARNAUD Joël, Michel ; Administrateur : JACQUEMOND Daniel ; Administrateur : CHASSAING Yannick ; Administrateur : RIGAUD Pierre Antoine ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACOBJACOB Claude François ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DAUPHINSBOILE Marielle ; Administrateur : DARSONVILLE Séverine ; Administrateur : EARL BELINBELIN Etienne ; Administrateur : GAEC DORE ALLIERPONCHON Florent, Jean, René ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL

Annonce N°1567
NOJO : 006303MYG342813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : VIGUIER Pascal ; Directeur général : BOURGAREL Damien, Marie ; Administrateur : VIDAL Sébastien ; Administrateur : EARL BLATEYRONBLATEYRON Philippe ; Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIERBRUNIER Annick ; Administrateur : GAEC LES MONTADESBRIFFOND Sébastien ; Administrateur : DE QUATREBARBES Guillaume ; Administrateur : EARL PETOTONPETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE EricGRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAISARNAUD Joël, Michel ; Administrateur : JACQUEMOND Daniel ; Administrateur : CHASSAING Yannick ; Administrateur : RIGAUD Pierre Antoine ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACOBJACOB Claude François ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DAUPHINSBOILE Marielle ; Administrateur : DARSONVILLE Séverine ; Administrateur : EARL BELINBELIN Etienne ; Administrateur : GAEC DORE ALLIERPONCHON Florent, Jean, René ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL

Annonce N°1772
NOJO : 6303MYG34091300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°1773
NOJO : 6303MYG34091500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°3108
NOJO : 006303MYG321016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : BOURGAREL Damien, Marie ; Président du conseil d'administration, Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : VIDAL Sébastien ; Administrateur : MONTEL Bernard ; Administrateur : EARL BLATEYRONBLATEYRON Philippe ; Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIERBRUNIER Annick ; Administrateur : GAEC LES MONTADESBRIFFOND Sébastien ; Administrateur : DE QUATREBARBES Guillaume ; Administrateur : EARL RAYNAUDRAYNAUD Claude ; Administrateur : EARL PETOTONPETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE EricGRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAISARNAUD Joël, Michel ; Administrateur : JACQUEMOND Daniel ; Administrateur : CHASSAING Yannick ; Administrateur : RIGAUD Pierre Antoine ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACOBJACOB Claude François ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DAUPHINSBOILE Marielle ; Administrateur : DARSONVILLE Séverine ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL

Annonce N°3325
NOJO : 6303MYG31900500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°1599
NOJO : 000006303300074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Administrateur, Président du conseil d'administration : VIGUIER Pascal ; Directeur général : BOURGAREL Damien, Marie ; Administrateur : JACQUEMOND Daniel ; Administrateur : VIDAL Sébastien ; Administrateur : MONTEL Bernard ; Administrateur : GRAND Patrice ; Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe ; Administrateur : GAEC GUEGUEN (GAEC) représenté par GUEGUEN Bruno ; Administrateur : SCEA AYMARD (SCEA) représenté par AYMARD Philippe ; Administrateur : GAEC DE LYVAS (GAEC) représenté par DARSONVILLE Séverine né(e) FABRE ; Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIER (GAEC) représenté par BRUNIER Annick né(e) VIVIER ; Administrateur : GAEC LES MONTADES (GAEC) représenté par BRIFFOND Sébastien ; Administrateur : CHASSAING YANNICK ; Administrateur : RIGAUD PIERRE, ANTOINE ; Administrateur : DE QUATREBARBES GUILLAUME ; Administrateur : EARL RAYNAUD (EARL) représenté par RAYNAUD Claude ; Administrateur : EARL PETOTON (EARL) représenté par PETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE Eric (SC) représenté par GRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAIS (EARL) représenté par ARNAUD Joël, Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL (SARL)

Annonce N°2924
NOJO : 630329954400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°2925
NOJO : 630329954700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°1900
NOJO : 000006303276568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : FOUCAULT Jean, Yves ; Directeur général : ROUGIER Emmanuel ; Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : GRELICHE Eric ; Administrateur : JACQUEMOND Daniel ; Administrateur : VIDAL Sébastien ; Administrateur : MONTEL Bernard ; Administrateur : PETOTON Jean, Luc ; Administrateur : GRAND Patrice ; Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe ; Administrateur : GAEC GUEGUEN (GAEC) représenté par GUEGUEN Bruno ; Administrateur : SCEA AYMARD (SCEA) représenté par AYMARD Philippe ; Administrateur : GAEC DE RANDE (GAEC) représenté par FOUCAULT Jean, Yves ; Administrateur : EARL ARNAUD (EARL) représenté par ARNAUD Joël ; Administrateur : GAEC DE LYVAS (GAEC) représenté par DARSONVILLE Séverine né(e) FABRE ; Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIER (GAEC) représenté par BRUNIER Annick né(e) VIVIER ; Administrateur : GAEC LES MONTADES (GAEC) représenté par BRIFFOND Sébastien ; Administrateur : CHASSAING YANNICK ; Administrateur : RIGAUD PIERRE, ANTOINE ; Administrateur : DE QUATREBARBES GUILLAUME ; Administrateur : EARL RAYNAUD (EARL) représenté par RAYNAUD Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL (SARL)

Annonce N°1901
NOJO : 000006303276575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : FOUCAULT Jean, Yves ; Directeur général : BOURGAREL Damien, Marie ; Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : JACQUEMOND Daniel ; Administrateur : VIDAL Sébastien ; Administrateur : MONTEL Bernard ; Administrateur : GRAND Patrice ; Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe ; Administrateur : GAEC GUEGUEN (GAEC) représenté par GUEGUEN Bruno ; Administrateur : SCEA AYMARD (SCEA) représenté par AYMARD Philippe ; Administrateur : GAEC DE RANDE (GAEC) représenté par FOUCAULT Jean, Yves ; Administrateur : GAEC DE LYVAS (GAEC) représenté par DARSONVILLE Séverine né(e) FABRE ; Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIER (GAEC) représenté par BRUNIER Annick né(e) VIVIER ; Administrateur : GAEC LES MONTADES (GAEC) représenté par BRIFFOND Sébastien ; Administrateur : CHASSAING YANNICK ; Administrateur : RIGAUD PIERRE, ANTOINE ; Administrateur : DE QUATREBARBES GUILLAUME ; Administrateur : EARL RAYNAUD (EARL) représenté par RAYNAUD Claude ; Administrateur : EARL PETOTON (EARL) représenté par PETOTON Jean-Luc, Marie ; Administrateur : EARL GRELICHE Eric (SC) représenté par GRELICHE Eric, Julien ; Administrateur : EARL DU MARAIS (EARL) représenté par ARNAUD Joël, Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL (SARL)

Annonce N°5147
NOJO : 630327462300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°5148
NOJO : 630327462600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°1052
NOJO : 000006303257315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : FOUCAULT Jean, Yves ; Directeur général : ROUGIER Emmanuel ; Administrateur : RAYNAUD Claude ; Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : GRELICHE Eric ; Administrateur : JACQUEMOND Daniel ; Administrateur : VIDAL Sébastien ; Administrateur : MONTEL Bernard ; Administrateur : PETOTON Jean, Luc ; Administrateur : GRAND Patrice ; Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe ; Administrateur : GAEC DE CHEZ FORCE (GAEC) représenté par FORCE Jacques ; Administrateur : GAEC GUEGUEN (GAEC) représenté par GUEGUEN Bruno ; Administrateur : SCEA AYMARD (SCEA) représenté par AYMARD Philippe ; Administrateur : EARL MADELLAGRI (EARL) représenté par FAURE Jean, Paul ; Administrateur : GAEC DE RANDE (GAEC) représenté par FOUCAULT Jean, Yves ; Administrateur : EARL ARNAUD (EARL) représenté par ARNAUD Joël ; Administrateur : GAEC DE LYVAS (GAEC) représenté par DARSONVILLE Séverine né(e) FABRE ; Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIER (GAEC) représenté par BRUNIER Annick né(e) VIVIER ; Administrateur : GAEC LES MONTADES (GAEC) représenté par BRIFFOND Sébastien ; Administrateur : CHASSAING YANNICK ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : DELARUE Olivier ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

Annonce N°1011
NOJO : 000006303257545
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : FOUCAULT Jean, Yves ; Directeur général : ROUGIER Emmanuel ; Administrateur : RAYNAUD Claude ; Administrateur : VIGUIER Pascal ; Administrateur : GRELICHE Eric ; Administrateur : JACQUEMOND Daniel ; Administrateur : VIDAL Sébastien ; Administrateur : MONTEL Bernard ; Administrateur : PETOTON Jean, Luc ; Administrateur : GRAND Patrice ; Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe ; Administrateur : GAEC GUEGUEN (GAEC) représenté par GUEGUEN Bruno ; Administrateur : SCEA AYMARD (SCEA) représenté par AYMARD Philippe ; Administrateur : GAEC DE RANDE (GAEC) représenté par FOUCAULT Jean, Yves ; Administrateur : EARL ARNAUD (EARL) représenté par ARNAUD Joël ; Administrateur : GAEC DE LYVAS (GAEC) représenté par DARSONVILLE Séverine né(e) FABRE ; Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIER (GAEC) représenté par BRUNIER Annick né(e) VIVIER ; Administrateur : GAEC LES MONTADES (GAEC) représenté par BRIFFOND Sébastien ; Administrateur : CHASSAING YANNICK ; Administrateur : RIGAUD PIERRE, ANTOINE ; Administrateur : DE QUATREBARBES GUILLAUME ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GESTION 4 CONSEIL (SARL)

Annonce N°5820
NOJO : 630325440400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°5821
NOJO : 630325440500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°1126
NOJO : BXB16092000059M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : FOUCAULT Jean, Yves Directeur général : JUILLARD Jean, Christophe Administrateur : RAYNAUD Claude, Jean-Joseph Administrateur : VIGUIER Pascal, Christian, Jean-Marie Administrateur : GRELICHE Eric, Julien Administrateur : JACQUEMOND Daniel, Paul, Francis Administrateur : VIDAL Sébastien, Gilles, Marie Administrateur : MONTEL Bernard Administrateur : PETOTON Jean, Luc Administrateur : GRAND Patrice Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe Administrateur : GAEC DE CHEZ FORCE (GAEC) représenté par FORCE Jacques Administrateur : GAEC GUEGUEN (GAEC) représenté par GUEGUEN Bruno Administrateur : SCEA AYMARD (SCEA) représenté par AYMARD Philippe Administrateur : EARL MADELLAGRI (EARL) représenté par FAURE Jean, Paul Administrateur : EARL DE LA CHAUX (EARL) représenté par FOUCAULT Jean, Yves Administrateur : EARL ARNAUD (EARL) représenté par ARNAUD Joël Administrateur : GAEC DE LYVAS (GAEC) représenté par DARSONVILLE Séverine né(e) FABRE Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIER (GAEC) représenté par BRUNIER Annick né(e) VIVIER Administrateur : GAEC DES GROTTES (GAEC) représenté par CHASSAING Yannick Administrateur : GAEC LES MONTADES (GAEC) représenté par BRIFFOND Sébastien Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 Commissaire aux comptes suppléant : DELARUE Olivier Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

Annonce N°4992
NOJO : 630323447600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°7170
NOJO : 630323421000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°1329
NOJO : BXB14048000308A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Annonce N°596
NOJO : BXB13066000436G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : FOUCAULT Jean, Yves Directeur général : CHERON Daniel, Jean-Michel Administrateur : RAYNAUD Claude, Jean-Joseph Administrateur : VIGUIER Pascal, Christian, Jean-Marie Administrateur : GRELICHE Eric, Julien Administrateur : JACQUEMOND Daniel, Paul, Francis Administrateur : VIDAL Sébastien, Gilles, Marie Administrateur : MONTEL Bernard Administrateur : PETOTON Jean, Luc Administrateur : GRAND Patrice Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe Administrateur : GAEC DES GROTTES (GAEC) représenté par DELSUC Michel Administrateur : GAEC DE CHEZ FORCE (GAEC) représenté par FORCE Jacques Administrateur : EARL GUEGUEN (EARL) représenté par GUEGUEN Bruno Administrateur : SCEA AYMARD (SCEA) représenté par AYMARD Philippe Administrateur : GAEC DE L'ARTIERE (GAEC) représenté par HEYRAUD François Administrateur : EARL MADELLAGRI (EARL) représenté par FAURE Jean, Paul Administrateur : EARL DE LA CHAUX (EARL) représenté par FOUCAULT Jean, Yves Administrateur : EARL ARNAUD (EARL) représenté par ARNAUD Joël Administrateur : GAEC DE LYVAS (GAEC) représenté par DARSONVILLE Séverine né(e) FABRE Administrateur : GAEC VIVIER BRUNIER (GAEC) représenté par BRUNIER Annick né(e) VIVIER Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : DELARUE Olivier

Annonce N°882
NOJO : BXB12114000955G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : FOUCAULT Jean, Yves Directeur général : CHERON Daniel, Jean-Michel Administrateur : RAYNAUD Claude, Jean-Joseph Administrateur : RENARD Gerard, Denis, Charles Administrateur : VIGUIER Pascal, Christian, Jean-Marie Administrateur : GRELICHE Eric, Julien Administrateur : JACQUEMOND Daniel, Paul, Francis Administrateur : VIDAL Sébastien, Gilles, Marie Administrateur : MONTEL Bernard Administrateur : PETOTON Jean, Luc Administrateur : GRAND Patrice Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe Administrateur : GAEC DES GROTTES (GAEC) représenté par DELSUC Michel Administrateur : GAEC DE CHEZ FORCE (GAEC) représenté par FORCE Jacques Administrateur : EARL GUEGUEN (EARL) représenté par GUEGUEN Bruno Administrateur : EARL POULET (EARL) représenté par POULET Jean-Denis Administrateur : SCEA AYMARD (SCEA) représenté par AYMARD Philippe Administrateur : GAEC DE L'ARTIERE (GAEC) représenté par HEYRAUD François Administrateur : EARL MADELLAGRI (EARL) représenté par FAURE Jean, Paul Administrateur : EARL DE LA CHAUX (EARL) représenté par FOUCAULT Jean, Yves Administrateur : EARL ARNAUD (EARL) représenté par ARNAUD Joël Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUBERT Claude

Annonce N°1367
NOJO : BXB11257000671R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : PAGESSE Pierre, Marcelin Directeur général : CHERON Daniel, Jean-Michel Administrateur : ARNAUD Joël, François, Alain Administrateur : RAYNAUD Claude, Jean-Joseph Administrateur : RENARD Gerard, Denis, Charles Administrateur : VIGUIER Pascal, Christian, Jean-Marie Administrateur : GRELICHE Eric, Julien Administrateur : JACQUEMOND Daniel, Paul, Francis Administrateur : VIDAL Sébastien, Gilles, Marie Administrateur : MONTEL Bernard Administrateur : PETOTON Jean, Luc Administrateur : MAFFRE Christophe Administrateur : GRAND Patrice Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe Administrateur : GAEC DES GROTTES (GAEC) représenté par DELSUC Michel Administrateur : GAEC DE CHEZ FORCE (GAEC) représenté par FORCE Jacques Administrateur : EARL GUEGUEN (EARL) représenté par GUEGUEN Bruno Administrateur : EARL PIERRE PAGESSE (EARL) représenté par PAGESSE Pierre Administrateur : EARL POULET (EARL) représenté par POULET Jean-Denis Administrateur : SCEA AYMARD (SCEA) représenté par AYMARD Philippe Administrateur : GAEC DE L'ARTIERE (GAEC) représenté par HEYRAUD François Administrateur : EARL MADELLAGRI (EARL) représenté par FAURE Jean, Paul Administrateur : EARL DE LA CHAUX (EARL) représenté par FOUCAULT Jean, Yves Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUBERT Claude

Annonce N°1856
NOJO : BXB10029003694Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 17/12/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PUY DE DOME, Société coopérative agricole à capital variable (SKACV), ZI rue des Manzats 63800 COURNON D AUVERGNE MAICENTRE SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE, Société d'intéret collectif agricole (SICA), 63720 ENNEZAT

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Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 775 633 357
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : PAGESSE Pierre Marcelin Directeur général : CHERON Daniel Jean-Michel Administrateur : ARNAUD Joël François Alain Administrateur : AYMARD Philippe Gerard Administrateur : FOUCAULT Jean-Yves Marcel Administrateur : HEYRAUD François-Joseph Antony Administrateur : RAYNAUD Claude Jean-Joseph Administrateur : RENARD Gerard Denis Charles Administrateur : VIGUIER Pascal Christian Jean-Marie Administrateur : GRELICHE Eric Julien Administrateur : JACQUEMOND Daniel Paul Francis Administrateur : VIDAL Sébastien Gilles Marie Administrateur : FAURE Jean-Paul-Marie Patrick Administrateur : MONTEL Bernard Administrateur : PETOTON Jean Luc Administrateur : MAFFRE Christophe Administrateur : GRAND Patrice Administrateur : EARL BLATEYRON (EARL) représenté par BLATEYRON Philippe Administrateur : GAEC DES GROTTES (GAEC) représenté par DELSUC Michel Administrateur : GAEC DE CHEZ FORCE (GAEC) représenté par FORCE Jacques Administrateur : EARL GUEGUEN (EARL) représenté par GUEGUEN Bruno Administrateur : EARL PIERRE PAGESSE (EARL) représenté par PAGESSE Pierre Administrateur : EARL POULET (EARL) représenté par POULET Jean-Denis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : VISAS 4 Commissaire aux comptes suppléant : RIVIERE Jacques Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS)
Montant du capital : 11786528EUR

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00246

Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)

Dénomination : LIMAGRAIN

Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002D90059
Type : Personne Physique

Nom : VIDAL Sébastien
Né le 27/05/1976 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Rue du Levant-Ceyssat
63800 Saint-Georges-sur-Allier
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002D90059
Type : Personne Physique

Nom : VIDAL Sébastien
Né le 27/05/1976 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rue du Levant-Ceyssat
63800 Saint-Georges-sur-Allier
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002D90059
Type : Personne Physique

Nom : CHAUFFAUT Sébastien
Né le 07/06/1977 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
9 Avenue Julien
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002D90059
Type : Personne Physique

Nom : DE QUATREBARBES Guillaume
Né le 20/06/1964 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Travers
63450 Saint-Sandoux
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002D90059
Type : Personne Morale

Nom : EARL PETOTON
Siren : 828918425
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Impasse du Pré de Louche
63310 Saint-Clément-de-Régnat
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : PETOTON Jean-Luc, Marie
Né le 01/10/1963 à Riom (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Impasse du Pre de Louche
63310 Saint-Clément-de-Régnat
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002D90059
Type : Personne Morale

Nom : EARL GRELICHE Eric
Siren : 829392901
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin du Coin
63160 Espirat
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : GRELICHE Eric, Julien
Né le 04/09/1974 à Beaumont (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chemin du Coin
63160 Espirat
FRANCE

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002D90059
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU MARAIS
Siren : 522255579
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Route de Chavaroux
Chemin Rural du Marais
63720 Chappes
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : ARNAUD Joël, Michel
Né le 16/03/1976 à Beaumont (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
35 Rue de l'Enfer
63720 Chappes
FRANCE