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L'INGENIERIE CLIMATIQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38480192400034 / Siren : 384801924 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 54 384801924
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
L'INGENIERIE CLIMATIQUE
Adresse :
104 AVEN JEAN JAURES
38320 EYBENS
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2015 : Succession
Prédécesseur : L'INGENIERIE CLIMATIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1992
Dénomination : L'INGENIERIE CLIMATIQUE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1399
NOJO : 380100006185390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : L'INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2885
NOJO : 380100005829870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2014
NOJO : 380100005577890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3392
NOJO : 380100005074770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1678
NOJO : 380100004732610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°470
NOJO : 380100004405300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4169
NOJO : 380100004277510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3858
NOJO : 380100003710950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°673
NOJO : BXB16008001789V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3640
NOJO : 380100003423500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°469
NOJO : BXB140080021020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MILLE Edmond nom d'usage : MILLE n'est plus gérant.
GONON Christophe Alain nom d'usage : GONON devient gérant.

14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3878
NOJO : 380100003080690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3374
NOJO : BXC13077008884V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4203
NOJO : BXC120550098873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4488
NOJO : BXC110280116617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
19 rue de l'Industrie
38420 Domène
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3823
NOJO : BXC10116009055Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
19 rue de l'Industrie
38420 Domène
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3001
NOJO : BXC08140000536K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
19 rue de l'Industrie
38420 Domène
25/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3349
NOJO : BXC08078007512I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 801 924
Dénomination : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
19 rue de l'Industrie
38420 Domène
Historique de l'unité légale :
24/06/2022 : dénomination, catégorie juridique, caractère employeur
Dénomination : L'INGENIERIE CLIMATIQUE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
27/11/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/08/2015 : code NIC
Code NIC : 00034
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
24/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Personne Physique

Nom : GONON Christophe Alain
Né le 18/02/1976 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
199 bis Rue Marmonnier
38220 Vizille
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Personne Physique

Nom : GONON Christophe Alain
Né le 18/02/1976 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
199 bis Rue Marmonnier
38220 Vizille
France
20/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Personne Physique

Nom : GONON Christophe Alain
Né le 18/02/1976 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
199 bis Rue Marmonnier
38220 Vizille
France
14/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Personne Physique

Nom : GONON Christophe Alain
Né le 18/02/1976 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
199 bis Rue Marmonnier
38220 Vizille
France
Dépôts des actes :
24/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008486 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008486 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008486 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/05/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°007095 déposé le 10/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/05/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°007095 déposé le 10/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/05/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°007095 déposé le 10/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/11/2021 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002865 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
27/11/2021 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002865 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
27/11/2021 : Décision de gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002865 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°010172 déposé le 04/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
01/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°010172 déposé le 04/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
01/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°010172 déposé le 04/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
29/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008234 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008234 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008234 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011986 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
07/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011986 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
07/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011986 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
07/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011986 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/10/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011598 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011598 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011598 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011598 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011598 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011598 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2013 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011598 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011598 déposé le 24/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
15/01/2001 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000306 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
29/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°004273 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
04/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003036 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003036 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
04/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003036 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003036 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
04/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003036 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003036 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
04/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003036 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003036 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
22/04/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002301 déposé le 22/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
24/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005587 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005587 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005587 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005587 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005587 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005587 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005587 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005587 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
11/03/1992 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
11/03/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001572 déposé le 11/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Rapport de la gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011986 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Rapport de la gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011986 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002865 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008486 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport de la gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011986 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002865 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008486 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport de la gérance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009563 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°005135 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°011986 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002865 déposé le 02/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008486 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
24/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Siège

Adresse :
104 Avenue Jean Jaurès
38320 Eybens
France
24/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
104 Avenue Jean Jaurès
38320 Eybens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Bureau d'études et conseil en construction, ingénierie en bâtiment, études techniques de tous corps d'état.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Siège

Adresse :
104 Avenue Jean Jaurès
38320 Eybens
France
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
104 Avenue Jean Jaurès
38320 Eybens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Bureau d'études et conseil en construction, ingénierie en bâtiment, études techniques de tous corps d'état.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Siège

Adresse :
104 Avenue Jean Jaurès
38320 Eybens
France
20/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
104 Avenue Jean Jaurès
38320 Eybens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Bureau d'études et conseil en construction, ingénierie en bâtiment, études techniques de tous corps d'état.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Siège

Adresse :
104 Avenue Jean Jaurès
38320 Eybens
France
14/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Type : Etablissement principal

Adresse :
104 Avenue Jean Jaurès
38320 Eybens
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Bureau d'études et conseil en construction, ingénierie en bâtiment, études techniques de tous corps d'état.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/03/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt le 11 Mars 1992 LA TERRE DAUPHINOISE DU 26 Février 1992
24/03/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F02/013935
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 13 Chemin de la Dhuy 38240 MEYLAN à 19 Rue de l'Industrie 38420 DOMENE à compter du 01.03.2002.
24/03/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F15/021371
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 19 Rue de l'Industrie 38420 DOMENE au 104 Avenue Jean Jaurès 38320 EYBENS à compter du 01/08/2015
20/04/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt le 11 Mars 1992 LA TERRE DAUPHINOISE DU 26 Février 1992
20/04/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
20/04/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F02/013935
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 13 Chemin de la Dhuy 38240 MEYLAN à 19 Rue de l'Industrie 38420 DOMENE à compter du 01.03.2002.
20/04/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F15/021371
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 19 Rue de l'Industrie 38420 DOMENE au 104 Avenue Jean Jaurès 38320 EYBENS à compter du 01/08/2015
20/04/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt le 11 Mars 1992 LA TERRE DAUPHINOISE DU 26 Février 1992
20/04/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F02/013935
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 13 Chemin de la Dhuy 38240 MEYLAN à 19 Rue de l'Industrie 38420 DOMENE à compter du 01.03.2002.
20/04/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F15/021371
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 19 Rue de l'Industrie 38420 DOMENE au 104 Avenue Jean Jaurès 38320 EYBENS à compter du 01/08/2015
14/01/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt le 11 Mars 1992 LA TERRE DAUPHINOISE DU 26 Février 1992
14/01/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
14/01/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F02/013935
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 13 Chemin de la Dhuy 38240 MEYLAN à 19 Rue de l'Industrie 38420 DOMENE à compter du 01.03.2002.
14/01/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F15/021371
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 19 Rue de l'Industrie 38420 DOMENE au 104 Avenue Jean Jaurès 38320 EYBENS à compter du 01/08/2015
Personnes morales :
24/03/2023 : L'INGENIERIE CLIMATIQUE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Bureau d'études et conseil en construction, ingénierie en bâtiment, études techniques de tous corps d'état.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 3400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/04/2022 : L'INGENIERIE CLIMATIQUE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Bureau d'études et conseil en construction, ingénierie en bâtiment, études techniques de tous corps d'état.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 3400.82
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/04/2022 : L'INGENIERIE CLIMATIQUE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Bureau d'études et conseil en construction, ingénierie en bâtiment, études techniques de tous corps d'état.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 3400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/01/2016 : SARL L INGENIERIE CLIMATIQUE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bureau d'études et conseil en construction, ingénierie en bâtiment, études techniques de tous corps d'état.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 12500.82
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003313 déposé le 24/03/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006317 déposé le 20/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006317 déposé le 20/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006317 déposé le 20/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°014282 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°014282 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°014282 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002884 déposé le 26/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002884 déposé le 26/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002884 déposé le 26/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002780 déposé le 08/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002780 déposé le 08/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002780 déposé le 08/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003238 déposé le 21/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003238 déposé le 21/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°003238 déposé le 21/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°015987 déposé le 24/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°015987 déposé le 24/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°015987 déposé le 24/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000336 déposé le 14/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000336 déposé le 14/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000336 déposé le 14/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000336 déposé le 14/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001568 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001568 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001568 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001568 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°016392 déposé le 12/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°016392 déposé le 12/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°016392 déposé le 12/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°016392 déposé le 12/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001491 déposé le 07/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001491 déposé le 07/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001491 déposé le 07/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001491 déposé le 07/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000714 déposé le 20/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000714 déposé le 20/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000714 déposé le 20/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000714 déposé le 20/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°016224 déposé le 29/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°016224 déposé le 29/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°016224 déposé le 29/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°016224 déposé le 29/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001114 déposé le 09/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001114 déposé le 09/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001114 déposé le 09/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001114 déposé le 09/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002224 déposé le 11/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002224 déposé le 11/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002224 déposé le 11/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°002224 déposé le 11/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000026 déposé le 04/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000026 déposé le 04/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000026 déposé le 04/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000026 déposé le 04/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000589 déposé le 26/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000589 déposé le 26/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000589 déposé le 26/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000589 déposé le 26/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000997 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000997 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000997 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000997 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009008 déposé le 29/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009008 déposé le 29/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009008 déposé le 29/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°009008 déposé le 29/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000713 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000713 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000713 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000713 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008415 déposé le 20/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008415 déposé le 20/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008415 déposé le 20/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008415 déposé le 20/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000677 déposé le 06/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000677 déposé le 06/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000677 déposé le 06/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000677 déposé le 06/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000235 déposé le 15/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000235 déposé le 15/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000235 déposé le 15/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000235 déposé le 15/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000281 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000281 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000281 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000281 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008697 déposé le 24/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008697 déposé le 24/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008697 déposé le 24/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°008697 déposé le 24/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°007043 déposé le 21/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°007043 déposé le 21/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°007043 déposé le 21/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°007043 déposé le 21/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006556 déposé le 04/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006556 déposé le 04/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006556 déposé le 04/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006556 déposé le 04/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001235 déposé le 19/03/1996
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001235 déposé le 19/03/1996
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001235 déposé le 19/03/1996
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°001235 déposé le 19/03/1996
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000984 déposé le 06/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000984 déposé le 06/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000984 déposé le 06/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°000984 déposé le 06/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006567 déposé le 01/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006567 déposé le 01/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006567 déposé le 01/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00328
Dépôt : N°006567 déposé le 01/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/003313 du 24/03/2023
Numéro de gestion : 1992B00328
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/006317 du 20/04/2022
Numéro de gestion : 1992B00328
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/014282 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 1992B00328
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/002884 du 26/02/2020
Numéro de gestion : 1992B00328
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/002780 du 08/03/2019
Numéro de gestion : 1992B00328
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/003238 du 21/03/2018
Numéro de gestion : 1992B00328
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/002780 du 08/03/2019
Numéro de gestion : 1992B00328
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/015987 du 24/10/2017
Numéro de gestion : 1992B00328
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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