LM CONSEILS

Entreprise

LM CONSEILS
Dernière mise à jour : 15/11/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2021
Enseigne : LES MAISONS FL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34508840500039 / Siren : 345088405 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 38 345088405
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
LM CONSEILS
Adresse :
25 Rue DE LA GRANDE COEILLE
79100 SAINT-JEAN-DE-THOUARS
Historique de l'établissement :
15/11/2022 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2021 : Succession
Prédécesseur : LM CONSEILS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1988
Dénomination : LM CONSEILS
Dénomination usuelle: LES MAISONS FL
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14470
NOJO : 7901MYG20747000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : LM CONSEILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1211
NOJO : 007901MYG197377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 13/09/2022
Publication légale : LA CONCORDE, le 20/10/2022
Oppositions : Election de domicile : Maître Joël BAFFOU 33 Rue Camille Pelletan 79100 Thouars pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 13/09/2022 enregistré au Niort 1 le 19/09/2022 sous le numéro 7904P01 2022 A 01486 Adresse de l'ancien propriétaire: 25 Rue de la Grande Coeille 79100 Saint-Jean-de-Thouars

Numéro d'identification : RCS Niort 918 715 822
Dénomination : LES MAISONS FL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : THIBAUDEAU David, Daniel, Maurice ; Gérant : SORET-GREGOIRE Benoît, Thomas
Montant du capital : 8000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L.
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9428
NOJO : 7901MYG19269400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4529
NOJO : 7901MYG18270200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9378
NOJO : 7901MYG17177900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6697
NOJO : 7901MYG16085600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12610
NOJO : 117901429553267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7987
NOJO : 117901396697931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F. L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6910
NOJO : 117901374326226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F. L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5949
NOJO : 117901348253196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F. L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10808
NOJO : 117901345455386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F. L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6959
NOJO : 117901303258671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F. L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6998
NOJO : BXC122330072453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F. L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9847
NOJO : BXC11186005704L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10435
NOJO : BXC10180010632M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
29 place du Boel
79100 Thouars
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8369
NOJO : BXC100710059239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
29 place du Boel
79100 Thouars
30/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3560
NOJO : BDC08011103527C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bressuire 345 088 405
Dénomination : MAISONS F.L
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
29, place du Boel,
79100 Thouars
Historique de l'unité légale :
15/11/2022 : dénomination, activité principale
Dénomination : LM CONSEILS
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2021 : code NIC
Code NIC : 00039
01/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
11/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Type : Personne Physique

Nom : LEMOINE Eric Louis Roger
Né le 31/01/1957 à Doué-en-Anjou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
25 Rue de la Grande Coeille
79100 Saint-Jean-de-Thouars
FRANCE
22/04/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Type : Personne Physique

Nom : LEMOINE Eric Louis Roger
Né le 31/01/1957 à DOUE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Impasse CHARLES DIOT
79100 Thouars
FRANCE
Dépôts des actes :
21/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1009 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
21/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1009 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1009 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115383 déposé le 10/05/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/04/2000 Numéro de dépôt d'origine : 452 / BRES
01/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115383 déposé le 10/05/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/04/2000 Numéro de dépôt d'origine : 452 / BRES
01/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115383 déposé le 10/05/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 452 / BRES
27/07/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115382 déposé le 11/12/1995
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1107 / BRES
27/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115382 déposé le 11/12/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1107 / BRES
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115381 déposé le 14/09/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1995 Numéro de dépôt d'origine : 802 / BRES
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115381 déposé le 14/09/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1995 Numéro de dépôt d'origine : 802 / BRES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115382 déposé le 11/12/1995
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1107 / BRES
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115382 déposé le 11/12/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1107 / BRES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1115383 déposé le 10/05/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 452 / BRES
Etablissements :
11/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
25 Rue de la Grande Coeille
79100 Saint-Jean-de-Thouars
FRANCE
Enseigne : LES MAISONS FL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/1988
Activité : maîtrise D'oeuvre
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- récédent exploitan - A ROYAL'S PAVILLO
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/04/2005 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Type : Siège

Adresse :
29 Place du Boel
79100 Thouars
FRANCE
22/04/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Type : Etablissement principal

Adresse :
29 Place du Boel
79100 Thouars
FRANCE
Enseigne : LES MAISONS FL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/1988
Activité : MAITRISE D'OEUVRE
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/07/2022 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
22/04/2005 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/07/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/07/1988 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 717 le 26/07/1988 --- Publicité au Journal : LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE OUEST --- Parution au Journal le 30/05/1988
22/04/2005 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1995
Texte de l'observation : : --- DEPART DE MME PAINEAU FRANCOISE EN QUALITE DE GERANTE ARRIVEE DE MR LEMOINE ERIC EN QUALITE DE GERANT DATE D'EFFET :30/06/95
22/04/2005 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 10/05/2000
Texte de l'observation : : --- TRANSFORMATION DU CAPITAL 62500 FRANCS DEVENU 10000 EUROS DATE D'EFFET :01.04.2000
22/04/2005 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2005
Texte de l'observation : : --- ANCIENNE ACTIVITE : CONSTRUCTION ET VENTE DE MAISONS INDIVIDUELLES - NOUVELLE ACTIVITE : MAITRISE D'OEUVRE. NOUVELLE ENSEIGNE : "LES MAISONS FL". - DATE D'EFFET : 01/04/2005
22/04/2005 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Personnes morales :
11/07/2022 : MAISONS F.L.
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : maîtrise d'oeuvre

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
22/04/2005 : MAISONS F.L.
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : MAITRISE D'OEUVRE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2955 déposé le 11/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°4358 déposé le 06/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°3893 déposé le 14/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°3625 déposé le 05/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°4122 déposé le 12/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2464 déposé le 22/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2053 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2053 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2411 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2411 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1797 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1797 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2803 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2803 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2928 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2928 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1668 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1668 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1728 déposé le 15/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°1728 déposé le 15/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2300 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°2300 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14205 déposé le 01/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14205 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14204 déposé le 31/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14204 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14203 déposé le 24/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14203 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14202 déposé le 02/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14202 déposé le 02/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14201 déposé le 03/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14201 déposé le 03/08/2004
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14200 déposé le 11/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14200 déposé le 11/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14199 déposé le 27/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14199 déposé le 27/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14209 déposé le 12/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14209 déposé le 12/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14208 déposé le 18/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14208 déposé le 18/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14207 déposé le 27/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14207 déposé le 27/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14206 déposé le 21/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1988B50083
Dépôt : N°14206 déposé le 21/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2955 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 1988B50083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4358 du 06/09/2021
Numéro de gestion : 1988B50083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3893 du 14/10/2020
Numéro de gestion : 1988B50083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3625 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 1988B50083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4122 du 12/09/2018
Numéro de gestion : 1988B50083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2464 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1988B50083
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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