LM PIZZA - POUILLEY-FRANCAIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/06/2013

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 79398704100019 / Siren : 793987041 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 35 793987041

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
LM PIZZA

Adresse :
22 Rue DU RONPRE
25410 POUILLEY-FRANCAIS

Informations de l'unité légale :

Date de création : 27/06/2013

Dénomination : LM PIZZA

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LM PIZZA - Pouilley-Français (siège)LM PIZZA - ThisePIZZA MANIA - Besançon

Publications au Bodacc :

09/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1377
NOJO : 2501MYG26234000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 793 987 041
Dénomination : LM PIZZA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°371
NOJO : 2501MYG22687900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 793 987 041
Dénomination : LM PIZZA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

31/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°883
NOJO : 2501MYG22296900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 793 987 041
Dénomination : LM PIZZA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/06/2019 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°302
NOJO : 002501MYG215842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date d'immatriculation : 29/03/2019
Date de commencement d'activité : 01/04/2019
Publication légale : La Terre de Chez Nous, le 03/05/2019
Oppositions : Election de domicile : SCP CUSENIER et DOUGE - NOTAIRES 28 Rue de la République Bp 132 25014 Besançon Cedex et pour la correspondance : Maître CUSENIER 28 Rue de la République 25000 BesançonOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte au thentique Adresse de l'ancien propriétaire 22 Rue du Ronpré 25410 Pouilley-Français

Numéro d'identification : RCS Besançon 849 574 488
Dénomination : DF PIZZA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DORNIER Franck

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 793 987 041
Dénomination : LM PIZZA

06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2554
NOJO : 250119832300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 793 987 041
Dénomination : LM PIZZA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3692
NOJO : 250118658600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 793 987 041
Dénomination : LM PIZZA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2879
NOJO : 250117391300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 793 987 041
Dénomination : LM PIZZA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2371
NOJO : 250116133700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 793 987 041
Dénomination : LM PIZZA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/09/2013 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°232
NOJO : BXA13248002116F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2013
Publication légale : LA TERRE DE CHEZ NOUS, le 16/08/2013
Oppositions : AU SIEGE DU FONDS
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Besançon 793 987 041
Dénomination : LM PIZZA
Nom commercial : PIZZA MANIA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé unique : LACOUR Matthieu
Montant du capital : 1000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 437 717 119
Dénomination : SARL DELIS

Historique de l'unité légale :

01/07/2013 : activité principale

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

Représentants légaux :

27/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00398
Type : Personne Physique

Nom : LACOUR Matthieu
Né le 03/02/1977 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 rue du Ronpré
25410 Pouilley-Français
FRANCE

27/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00398
Type : Personne Physique

Nom : LACOUR Matthieu
Né le 03/02/1977 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
22 rue du Ronpré
25410 Pouilley-Français
FRANCE

Dépôts des actes :

27/06/2013 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00398
Dépôt : N°2264 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution

27/06/2013 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00398
Dépôt : N°2264 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Etablissements :

27/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00398
Type : Siège

Adresse :
22 rue du Ronpré
25410 Pouilley-Français
FRANCE

27/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00398
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 rue Denis Papin
25000 Besançon
FRANCE
Nom commercial : PIZZA MANIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : fabrication et vente de pizzas et boissons à emporter dans le concept PIZZA MANIA
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARL DELI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

27/01/2017 : LM PIZZA

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : fabrication et la vente de pizzas à emporter

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00398
Dépôt : N°381 déposé le 27/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00398
Dépôt : N°466 déposé le 03/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2013B00398
Dépôt : N°845 déposé le 26/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7352 du 07/11/2022
Numéro de gestion : 2013B00398
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	60 000		60 000
AP	Constructions	3 200	1 371	1 828
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 130	5 952	3 177
AT	Autres immobilisations corporelles	4 732	2 541	2 190
BH	Autres immobilisations financières	10		10
BJ	TOTAL (I)	77 072	9 865	67 206
BL	Matières premières, approvisionnements	169		169
BT	Marchandises	1 025		1 025
BZ	Autres créances	3 072		3 072
CF	Disponibilités	13 215		13 215
CJ	TOTAL (II)	17 483		17 483
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1 330		1 330
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	95 886	9 865	86 020
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000
DD	Réserve légale (1)	100
DG	Autres réserves	10 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 172
DL	TOTAL (I)	18 586
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	40 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	903
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 371
DY	Dettes fiscales et sociales	21 515
EC	TOTAL (IV)	67 434
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	86 020
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	36 280
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	147
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	161 573		161 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	161 573		161 573
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 457
FR	Total des produits d’exploitation (I)			163 030
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			39 783
FT	Variation de stock (marchandises)			172
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 996
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			97
FW	Autres achats et charges externes			29 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 462
FY	Salaires et traitements			56 116
FZ	Charges sociales			13 657
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 573
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			152 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			10 093
GR	Intérêts et charges assimilées			1 869
GU	Total des charges financières (VI)			1 869
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 869
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 223
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	245
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	245
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-245
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	806
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	163 030
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	155 858
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 172
A1	Renvois : Transfert de charges	1 457
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	37

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 8412 du 27/12/2019
Numéro de gestion : 2013B00398
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	60 000		60 000
AP	Constructions	3 200	1 371	1 828
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 130	5 952	3 177
AT	Autres immobilisations corporelles	4 732	2 541	2 190
BH	Autres immobilisations financières	10		10
BJ	TOTAL (I)	77 072	9 865	67 206
BL	Matières premières, approvisionnements	169		169
BT	Marchandises	1 025		1 025
BZ	Autres créances	3 072		3 072
CF	Disponibilités	13 215		13 215
CJ	TOTAL (II)	17 483		17 483
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1 330		1 330
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	95 886	9 865	86 020
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000
DD	Réserve légale (1)	100
DG	Autres réserves	10 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 172
DL	TOTAL (I)	18 586
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	40 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	903
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 371
DY	Dettes fiscales et sociales	21 515
EC	TOTAL (IV)	67 434
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	86 020
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	36 280
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	147
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	161 573		161 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	161 573		161 573
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 457
FR	Total des produits d’exploitation (I)			163 030
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			39 783
FT	Variation de stock (marchandises)			172
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 996
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			97
FW	Autres achats et charges externes			29 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 462
FY	Salaires et traitements			56 116
FZ	Charges sociales			13 657
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 573
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			152 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			10 093
GR	Intérêts et charges assimilées			1 869
GU	Total des charges financières (VI)			1 869
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 869
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 223
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	245
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	245
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-245
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	806
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	163 030
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	155 858
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 172
A1	Renvois : Transfert de charges	1 457
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	37

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2187 du 11/05/2020
Numéro de gestion : 2013B00398
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	60 000		60 000
AP	Constructions	3 200	1 371	1 828
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 130	5 952	3 177
AT	Autres immobilisations corporelles	4 732	2 541	2 190
BH	Autres immobilisations financières	10		10
BJ	TOTAL (I)	77 072	9 865	67 206
BL	Matières premières, approvisionnements	169		169
BT	Marchandises	1 025		1 025
BZ	Autres créances	3 072		3 072
CF	Disponibilités	13 215		13 215
CJ	TOTAL (II)	17 483		17 483
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1 330		1 330
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	95 886	9 865	86 020
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000
DD	Réserve légale (1)	100
DG	Autres réserves	10 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 172
DL	TOTAL (I)	18 586
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	40 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	903
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 371
DY	Dettes fiscales et sociales	21 515
EC	TOTAL (IV)	67 434
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	86 020
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	36 280
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	147
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	161 573		161 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	161 573		161 573
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 457
FR	Total des produits d’exploitation (I)			163 030
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			39 783
FT	Variation de stock (marchandises)			172
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 996
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			97
FW	Autres achats et charges externes			29 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 462
FY	Salaires et traitements			56 116
FZ	Charges sociales			13 657
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 573
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			152 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			10 093
GR	Intérêts et charges assimilées			1 869
GU	Total des charges financières (VI)			1 869
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 869
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 223
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	245
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	245
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-245
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	806
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	163 030
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	155 858
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 172
A1	Renvois : Transfert de charges	1 457
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	37

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 324 du 23/01/2018
Numéro de gestion : 2013B00398
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	60 000		60 000
AP	Constructions	3 200	1 371	1 828
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 130	5 952	3 177
AT	Autres immobilisations corporelles	4 732	2 541	2 190
BH	Autres immobilisations financières	10		10
BJ	TOTAL (I)	77 072	9 865	67 206
BL	Matières premières, approvisionnements	169		169
BT	Marchandises	1 025		1 025
BZ	Autres créances	3 072		3 072
CF	Disponibilités	13 215		13 215
CJ	TOTAL (II)	17 483		17 483
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1 330		1 330
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	95 886	9 865	86 020
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000
DD	Réserve légale (1)	100
DG	Autres réserves	10 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 172
DL	TOTAL (I)	18 586
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	40 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	903
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 371
DY	Dettes fiscales et sociales	21 515
EC	TOTAL (IV)	67 434
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	86 020
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	36 280
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	147
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	161 573		161 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	161 573		161 573
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 457
FR	Total des produits d’exploitation (I)			163 030
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			39 783
FT	Variation de stock (marchandises)			172
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 996
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			97
FW	Autres achats et charges externes			29 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 462
FY	Salaires et traitements			56 116
FZ	Charges sociales			13 657
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 573
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			152 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			10 093
GR	Intérêts et charges assimilées			1 869
GU	Total des charges financières (VI)			1 869
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 869
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 223
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	245
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	245
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-245
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	806
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	163 030
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	155 858
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 172
A1	Renvois : Transfert de charges	1 457
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	37

30/06/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 381 du 27/01/2017
Numéro de gestion : 2013B00398
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	60 000		60 000
AP	Constructions	3 200	1 371	1 828
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	9 130	5 952	3 177
AT	Autres immobilisations corporelles	4 732	2 541	2 190
BH	Autres immobilisations financières	10		10
BJ	TOTAL (I)	77 072	9 865	67 206
BL	Matières premières, approvisionnements	169		169
BT	Marchandises	1 025		1 025
BZ	Autres créances	3 072		3 072
CF	Disponibilités	13 215		13 215
CJ	TOTAL (II)	17 483		17 483
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	1 330		1 330
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	95 886	9 865	86 020
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000
DD	Réserve légale (1)	100
DG	Autres réserves	10 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	7 172
DL	TOTAL (I)	18 586
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	40 643
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	903
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 371
DY	Dettes fiscales et sociales	21 515
EC	TOTAL (IV)	67 434
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	86 020
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	36 280
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	147
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	161 573		161 573
FJ	Chiffres d’affaires nets	161 573		161 573
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 457
FR	Total des produits d’exploitation (I)			163 030
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			39 783
FT	Variation de stock (marchandises)			172
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 996
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			97
FW	Autres achats et charges externes			29 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 462
FY	Salaires et traitements			56 116
FZ	Charges sociales			13 657
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 573
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			152 937
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			10 093
GR	Intérêts et charges assimilées			1 869
GU	Total des charges financières (VI)			1 869
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 869
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 223
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	245
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	245
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-245
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	806
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	163 030
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	155 858
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	7 172
A1	Renvois : Transfert de charges	1 457
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	37

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