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de Rédené

L'OASIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/06/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34513963800018 / Siren : 345139638 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 89 345139638
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
L'OASIS
Adresse :
51 Rue JAMES JACKSON
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
14/05/2007 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAFRev1 : 85.3D)
25/12/1993 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAF1993 : 85.3J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/06/1988
Dénomination : L'OASIS
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6490
NOJO : 420200001720080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°648
NOJO : 042020000152589
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
TESSIER Stéphane nom d'usage : TESSIER n'est plus gérant.
DUBANCHET Bruno Pierre Claude nom d'usage : DUBANCHET devient gérant
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3933
NOJO : 420200001295190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1150
NOJO : 042020000123702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
ROCHETTE Franck nom d'usage : ROCHETTE n'est plus gérant.
TESSIER Stéphane nom d'usage : TESSIER devient gérant
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3020
NOJO : 420200000957860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2674
NOJO : 420200000725750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2506
NOJO : 420200000473180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1898
NOJO : 420200000232920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6129
NOJO : 214202386882006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°613
NOJO : 420214202387104
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROCHETTE Franck en fonction le 26 Janvier 2017
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4492
NOJO : 214202357879990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2791
NOJO : 214202336523036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2877
NOJO : 214202311179110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5052
NOJO : BXC13049004526A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4444
NOJO : BXC12021002417G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5096
NOJO : BXC10347010379W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
51 rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3631
NOJO : BXC100640056896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
51 rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3226
NOJO : BXC08072005793U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
51 rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4781
NOJO : BXC08016003487R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 345 139 638
Dénomination : SARL L'OASIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
51 rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
Historique de l'unité légale :
04/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
14/05/2007 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAFRev1 : 85.3D)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAF1993 : 85.3J)
Représentants légaux :
05/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Personne Physique

Nom : DUBANCHET Bruno Pierre Claude
Né le 01/07/1955 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Crêt
SAINT VICTOR SUR LOIRE
42230 Saint-Étienne
France
08/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Personne Physique

Nom : TESSIER Stéphane
Né le 24/12/1974 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
16 Rue Marcelin Girinon
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
08/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Personne Physique

Nom : TESSIER Stéphane
Né le 24/12/1974 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
16 Rue Marcelin Girinon
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
26/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Personne Physique

Nom : ROCHETTE Franck
Né le 07/08/1981 à SAINT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Allée du Relais
42230 Saint Victor-sur-Loire
FRANCE
Dépôts des actes :
04/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000154 déposé le 05/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
04/11/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000154 déposé le 05/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
06/07/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000316 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000316 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000316 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°016471 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°016471 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°016471 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/07/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°007527 déposé le 24/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
13/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°007527 déposé le 24/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
13/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°007527 déposé le 24/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
13/07/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°007527 déposé le 24/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
13/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°007527 déposé le 24/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
13/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°007527 déposé le 24/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
13/07/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°007527 déposé le 24/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
13/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°007527 déposé le 24/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
13/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°007527 déposé le 24/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
21/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°727 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000727 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000727 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000727 déposé le 26/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2016 : Acte notarié
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
04/07/2016 : Acte notarié
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
04/07/2016 : Acte notarié
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts
04/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts
04/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts
04/07/2016 : Acte notarié
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts
04/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts
04/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts
04/07/2016 : Acte notarié
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts
04/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts
04/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000625 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts
06/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Serge JAMET/Christian TOURIER
06/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Chantal DEFOUR épouse JAMET/Franck ROCHETTE
06/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Serge JAMET/Franck ROCHETTE
06/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Joël BEAZL MONOD/Christian TOURIER
06/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/02/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
06/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Donation Donation Modification des statuts
06/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Donation Donation Modification des statuts
06/02/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Donation Donation Modification des statuts
06/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Donation Donation Modification des statuts
06/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Donation Donation Modification des statuts
06/02/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Donation Donation Modification des statuts
06/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Donation Donation Modification des statuts
06/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Donation Donation Modification des statuts
06/02/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°801048 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Donation Donation Modification des statuts
01/02/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : 2 actes .
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
01/02/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
01/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
01/02/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
01/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
01/02/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
01/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
01/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°600831 déposé le 06/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
05/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951105 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951105 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : PROCHAIN EXERCICE CLOS LE 30.06.95
05/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951106 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951105 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
05/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951105 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951105 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951106 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951105 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951105 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951106 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951105 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951105 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°951106 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/1988 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°8800898 déposé le 10/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Constitution
07/06/1988 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°800898 déposé le 10/06/1988
Etat : Déposé
07/06/1988 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°800898 déposé le 10/06/1988
Etat : Déposé
07/06/1988 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°800898 déposé le 10/06/1988
Etat : Déposé
Etablissements :
05/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Siège

Adresse :
51 Rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
France
05/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Etablissement principal

Adresse :
51 Rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
France
Enseigne : L'OASIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1988
Activité : pension de famille pour personnes âgées
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Siège

Adresse :
51 Rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
France
08/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Etablissement principal

Adresse :
51 Rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
France
Enseigne : L'OASIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1988
Activité : pension de famille pour personnes âgées
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Siège

Adresse :
51 Rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
France
08/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Etablissement principal

Adresse :
51 Rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
France
Enseigne : L'OASIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1988
Activité : pension de famille pour personnes âgées
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Siège

Adresse :
51 Rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
FRANCE
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Type : Etablissement principal

Adresse :
51 Rue James Jackson
42500 Le Chambon-Feugerolles
FRANCE
Enseigne : L'OASIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1988
Activité : pension de famille pour personnes âgées
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 51 rue James Jackson 42500 Le Chambon-Feugerolles : Observation depuis le 13/06/1988 : FONDS ACQUIS DE ROY EPOUSE JOUANARD GISELE 78A790
05/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/06/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/06/1988 : DM DU 06.04.95 ANCIENNE DATE DE CLOTURE : 30.07 CHANGEMENT DE GERANT
05/04/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
08/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 51 rue James Jackson 42500 Le Chambon-Feugerolles : Observation depuis le 13/06/1988 : FONDS ACQUIS DE ROY EPOUSE JOUANARD GISELE 78A790
08/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/06/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/06/1988 : DM DU 06.04.95 ANCIENNE DATE DE CLOTURE : 30.07 CHANGEMENT DE GERANT
08/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
08/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 51 rue James Jackson 42500 Le Chambon-Feugerolles : Observation depuis le 13/06/1988 : FONDS ACQUIS DE ROY EPOUSE JOUANARD GISELE 78A790
08/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/06/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/06/1988 : DM DU 06.04.95 ANCIENNE DATE DE CLOTURE : 30.07 CHANGEMENT DE GERANT
08/01/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/06/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 13/06/1988 : DM DU 06.04.95 ANCIENNE DATE DE CLOTURE : 30.07 CHANGEMENT DE GERANT
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 51 rue James Jackson 42500 Le Chambon-Feugerolles : Observation depuis le 13/06/1988 : FONDS ACQUIS DE ROY EPOUSE JOUANARD GISELE 78A790
Personnes morales :
05/04/2022 : SARL L'OASIS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : pension de famille pour personnes âgées

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/06/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/01/2021 : SARL L'OASIS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : pension de famille pour personnes âgées

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/06/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/01/2021 : SARL L'OASIS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : pension de famille pour personnes âgées

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/06/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/01/2017 : SARL L'OASIS
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : pension de famille pour personnes âgées

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/06/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°003042 déposé le 05/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000288 déposé le 08/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000288 déposé le 08/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000288 déposé le 08/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000285 déposé le 10/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000285 déposé le 10/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000285 déposé le 10/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000416 déposé le 11/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000416 déposé le 11/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000416 déposé le 11/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000008 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000008 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000008 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°558 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000558 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000558 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000558 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°11681 déposé le 24/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°011681 déposé le 24/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°011681 déposé le 24/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°011681 déposé le 24/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°12167 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°012167 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°012167 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°012167 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°10343 déposé le 21/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°010343 déposé le 21/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°010343 déposé le 21/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°010343 déposé le 21/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°718 déposé le 30/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000718 déposé le 30/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000718 déposé le 30/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000718 déposé le 30/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°10288 déposé le 28/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°010288 déposé le 28/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°010288 déposé le 28/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°010288 déposé le 28/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°8779 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°008779 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°008779 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°008779 déposé le 02/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°541 déposé le 02/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000541 déposé le 02/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000541 déposé le 02/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000541 déposé le 02/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°434 déposé le 16/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000434 déposé le 16/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000434 déposé le 16/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000434 déposé le 16/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°5922 déposé le 20/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°005922 déposé le 20/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°005922 déposé le 20/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°005922 déposé le 20/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°63 déposé le 08/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000063 déposé le 08/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000063 déposé le 08/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000063 déposé le 08/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°67 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000067 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000067 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000067 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°756 déposé le 15/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000756 déposé le 15/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000756 déposé le 15/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000756 déposé le 15/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°229 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000229 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000229 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000229 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°5326 déposé le 13/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°005326 déposé le 13/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°005326 déposé le 13/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°005326 déposé le 13/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°27 déposé le 03/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000027 déposé le 03/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000027 déposé le 03/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000027 déposé le 03/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°294 déposé le 30/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000294 déposé le 30/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000294 déposé le 30/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000294 déposé le 30/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°605 déposé le 07/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000605 déposé le 07/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000605 déposé le 07/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°000605 déposé le 07/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°90275 déposé le 01/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°090275 déposé le 01/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°090275 déposé le 01/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°090275 déposé le 01/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°80280 déposé le 02/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°080280 déposé le 02/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°080280 déposé le 02/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°080280 déposé le 02/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°70289 déposé le 05/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°070289 déposé le 05/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°070289 déposé le 05/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°070289 déposé le 05/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°60229 déposé le 30/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°060229 déposé le 30/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°060229 déposé le 30/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°060229 déposé le 30/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°50370 déposé le 20/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°050370 déposé le 20/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°050370 déposé le 20/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°050370 déposé le 20/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°40225 déposé le 31/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°040225 déposé le 31/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°040225 déposé le 31/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°040225 déposé le 31/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°30117 déposé le 22/01/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°030117 déposé le 22/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°030117 déposé le 22/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°030117 déposé le 22/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°21604 déposé le 19/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°021604 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°021604 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°021604 déposé le 19/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°3965 déposé le 30/11/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°003965 déposé le 30/11/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°003965 déposé le 30/11/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°003965 déposé le 30/11/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°93586 déposé le 13/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°093586 déposé le 13/10/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°093586 déposé le 13/10/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00373
Dépôt : N°093586 déposé le 13/10/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/003042 du 05/04/2022
Numéro de gestion : 1988B00373
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial45 73545 73545 735
APConstructions130 69170 51260 17973 248
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels37 89834 9862 9125 117
ATAutres immobilisations corporelles140 61079 67560 93551 527
BHAutres immobilisations financières45 00045 00045 000
BJTOTAL (I)399 933185 172214 760220 627
BLMatières premières, approvisionnements766766823
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 5262 5262 646
BXClients et comptes rattachés8 4748 4748 330
BZAutres créances52 22952 22931 039
CFDisponibilités72 61272 61256 845
CHCharges constatées d’avance1 8591 8593 320
CJTOTAL (II)138 467138 467103 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)538 399185 172353 227323 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves190 884155 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 35435 840
DLTOTAL (I)234 622199 268
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 64939 579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 60512 164
DYDettes fiscales et sociales75 34272 261
EAAutres dettes264
ECTOTAL (IV)118 605124 361
EETOTAL GENERAL (I à V)353 227323 630
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 60599 746
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/000288 du 08/01/2021
Numéro de gestion : 1988B00373
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial45 73545 73545 735
APConstructions130 69170 51260 17973 248
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels37 89834 9862 9125 117
ATAutres immobilisations corporelles140 61079 67560 93551 527
BHAutres immobilisations financières45 00045 00045 000
BJTOTAL (I)399 933185 172214 760220 627
BLMatières premières, approvisionnements766766823
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 5262 5262 646
BXClients et comptes rattachés8 4748 4748 330
BZAutres créances52 22952 22931 039
CFDisponibilités72 61272 61256 845
CHCharges constatées d’avance1 8591 8593 320
CJTOTAL (II)138 467138 467103 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)538 399185 172353 227323 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves190 884155 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 35435 840
DLTOTAL (I)234 622199 268
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 64939 579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 60512 164
DYDettes fiscales et sociales75 34272 261
EAAutres dettes264
ECTOTAL (IV)118 605124 361
EETOTAL GENERAL (I à V)353 227323 630
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 60599 746
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/000285 du 10/01/2020
Numéro de gestion : 1988B00373
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial45 73545 73545 735
APConstructions130 69170 51260 17973 248
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels37 89834 9862 9125 117
ATAutres immobilisations corporelles140 61079 67560 93551 527
BHAutres immobilisations financières45 00045 00045 000
BJTOTAL (I)399 933185 172214 760220 627
BLMatières premières, approvisionnements766766823
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 5262 5262 646
BXClients et comptes rattachés8 4748 4748 330
BZAutres créances52 22952 22931 039
CFDisponibilités72 61272 61256 845
CHCharges constatées d’avance1 8591 8593 320
CJTOTAL (II)138 467138 467103 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)538 399185 172353 227323 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves190 884155 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 35435 840
DLTOTAL (I)234 622199 268
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 64939 579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 60512 164
DYDettes fiscales et sociales75 34272 261
EAAutres dettes264
ECTOTAL (IV)118 605124 361
EETOTAL GENERAL (I à V)353 227323 630
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 60599 746
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/000416 du 11/01/2019
Numéro de gestion : 1988B00373
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial45 73545 73545 735
APConstructions130 69170 51260 17973 248
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels37 89834 9862 9125 117
ATAutres immobilisations corporelles140 61079 67560 93551 527
BHAutres immobilisations financières45 00045 00045 000
BJTOTAL (I)399 933185 172214 760220 627
BLMatières premières, approvisionnements766766823
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 5262 5262 646
BXClients et comptes rattachés8 4748 4748 330
BZAutres créances52 22952 22931 039
CFDisponibilités72 61272 61256 845
CHCharges constatées d’avance1 8591 8593 320
CJTOTAL (II)138 467138 467103 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)538 399185 172353 227323 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves190 884155 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 35435 840
DLTOTAL (I)234 622199 268
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 64939 579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 60512 164
DYDettes fiscales et sociales75 34272 261
EAAutres dettes264
ECTOTAL (IV)118 605124 361
EETOTAL GENERAL (I à V)353 227323 630
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 60599 746
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/000008 du 02/01/2018
Numéro de gestion : 1988B00373
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial45 73545 73545 735
APConstructions130 69170 51260 17973 248
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels37 89834 9862 9125 117
ATAutres immobilisations corporelles140 61079 67560 93551 527
BHAutres immobilisations financières45 00045 00045 000
BJTOTAL (I)399 933185 172214 760220 627
BLMatières premières, approvisionnements766766823
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 5262 5262 646
BXClients et comptes rattachés8 4748 4748 330
BZAutres créances52 22952 22931 039
CFDisponibilités72 61272 61256 845
CHCharges constatées d’avance1 8591 8593 320
CJTOTAL (II)138 467138 467103 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)538 399185 172353 227323 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves190 884155 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 35435 840
DLTOTAL (I)234 622199 268
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 64939 579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 60512 164
DYDettes fiscales et sociales75 34272 261
EAAutres dettes264
ECTOTAL (IV)118 605124 361
EETOTAL GENERAL (I à V)353 227323 630
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 60599 746
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 558 du 24/01/2017
Numéro de gestion : 1988B00373
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial45 73545 73545 735
APConstructions130 69170 51260 17973 248
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels37 89834 9862 9125 117
ATAutres immobilisations corporelles140 61079 67560 93551 527
BHAutres immobilisations financières45 00045 00045 000
BJTOTAL (I)399 933185 172214 760220 627
BLMatières premières, approvisionnements766766823
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 5262 5262 646
BXClients et comptes rattachés8 4748 4748 330
BZAutres créances52 22952 22931 039
CFDisponibilités72 61272 61256 845
CHCharges constatées d’avance1 8591 8593 320
CJTOTAL (II)138 467138 467103 003
COTOTAL GENERAL (0 à V)538 399185 172353 227323 630
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves190 884155 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 35435 840
DLTOTAL (I)234 622199 268
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 64939 579
DVEmprunts et dettes financières divers (4)993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 60512 164
DYDettes fiscales et sociales75 34272 261
EAAutres dettes264
ECTOTAL (IV)118 605124 361
EETOTAL GENERAL (I à V)353 227323 630
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 60599 746

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