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de Noyen-sur-Seine

LOGISTA RETAIL FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/09/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31925244100088 / Siren : 319252441 / NIC : 00088
N° de TVA : FR 93 319252441
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.49 : Commerce de gros d'autres biens domestiques
46.49Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
- le commerce de gros d’instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles Produits associés : 46.49.11, 46.49.12, 46.49.19, 46.49.21, 46.49.22, 46.49.23, 46.49.31, 46.49.32, 46.49.33, 46.49.34, 46.49.35, 46.49.36, 46.49.39
Coordonnées de l'établissement :
LOGISTA RETAIL FRANCE
Adresse :
IMMEUBLE LE BRISTOL
27 Avenue DES MURS DU PARC

94300 VINCENNES
Liens de succession de l'établissement :
14/09/2009 : Succession
Prédécesseur : LOGISTA RETAIL FRANCE
Continuité économique
14/03/2014 : Succession
Prédécesseur : LOGISTA RETAIL FRANCE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
06/12/2022 : Un Accord Collectif d’entreprise à durée déterminée relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09422010659
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/12/2022
Date de dépôt : 14/12/2022
Date du texte : 06/12/2022
Date d'effet : 06/12/2022
Date de fin : 06/02/2023
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE (PPV 2022)
Siret : 31925244100088
Code APE : 4649Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
14/02/2020 : Projet d'accord collectif relatif à la mise en place d'une prime de performance logistique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09420005989
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/10/2023
Date de dépôt : 25/11/2020
Date du texte : 14/02/2020
Date d'effet : 01/03/2020
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Siret : 31925244100088
Code APE : 4649Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/05/1980
Dénomination : LOGISTA RETAIL FRANCE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
06/10/2016 : SHOP
N° national/d'enregistrement : 4305203
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recharges d'essence ou de gaz pour briquet, essence et gaz pour briquet.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vitrines et armoires frigorifiques ; appareils et installations de réfrigération ; vitrines réfrigérées pour la présentation de marchandises ; appareils de réfrigération ; machines et appareils de distribution d'eau et de boissons ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; almanachs ; magazines ; catalogues ; prospectus ; affiches ; albums ; articles de papeterie ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), caractères d'imprimerie ; clichés ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; papier à cigarettes ; papier à cigarettes en carnet, en tubes ou en rouleau ; boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs de cigarettes, machines à bourrer les tubes, bouts et embouts à cigarettes ; filtres à cigarettes, tubes à cigarettes ; cigarillos et pipes électroniques ; cartouches de recharge de cigarettes électroniques avec ou sans nicotine, liquides de recharge avec ou sans nicotine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation et promotion de produits et services par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; services d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'offres promotionnelles, promotions des ventes pour les tiers ; services de publicité, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée et radiophonique ; reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires, location d'espaces publicitaires, et de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de marché, sondages d'opinion, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) ; services de vente au détail des produits suivants : produits alimentaires à savoir viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), fromages, sauces à salade, conserves, pickles, plats préparés, cuisinés et sous-vide à base des produits précités, café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; boissons alcooliques et non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, sirops, vins, cidres, spiritueux, liqueurs ; produits d'entretien, produits textiles ; articles d'horlogerie et de bijouterie ; articles de maroquinerie, sacs à mains, sacs à dos, valises ; vêtements, lingerie, chaussures, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, luminaires, cadres, cadres photos, de décorations pour arbres de Noël ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine ; articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines ; cartes magnétiques, cartes à mémoire, cartes encodées avec circuit intégré (cartes à puce), cartes magnétiques de crédit et de débit, cartes magnétiques de paiement ou de prépaiement, cartes de téléphone prépayées, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques ; téléphones et accessoires de téléphone ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs et tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; jouets et jeux ; meubles ; appareils d'éclairage ; produits électroménagers ; produits et aliments pour les animaux ; articles pour fumeurs, d'allumettes ; cigares, cigarettes, pipes, cigarettes électroniques ; de briquets pour fumeurs ; papier à cigarettes ; boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs de cigarettes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage, conditionnement et entreposage de marchandises ; service de livraison à domicile, livraison à domicile de marchandises commandées à distance, services de distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de cafétaria ; service de bars ; service de traiteurs, services de vente de plats préparés à emporter.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, SAS
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
Immeuble Le Bristol, 27 avenue des Murs du Parc
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE
Adresse :
34 RUE GODOT DE MAUROY
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

06/10/2016 : SHOP
N° national/d'enregistrement : 4305203
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vitrines et armoires frigorifiques ; Appareils et installations de réfrigération ; Vitrines réfrigérées pour la présentation de marchandises ; Appareils de réfrigération ; Machines et appareils de distribution d'eau et de boissons ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; almanachs ; magazines ; catalogues ; journeaux ; prospectus ; affiches ; albums ; articles de papeterie ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), caractères d'imprimerie ; clichés ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; papier à cigarettes ; papier à cigarettes en carnet, en tubes ou en rouleau ; boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs de cigarettes, machines à bourrer les tubes, bouts et embouts à cigarettes ; filtres à cigarettes, tubes à cigarettes ; essence et gaz pour briquet ; recharges pour briquet ; cigarillos et pipes électroniques ; cartouches de recharge de cigarettes électroniques avec ou sans nicotine, liquides de recharge avec ou sans nicotine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation et promotion de produits et services par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; services d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'offres promotionnelles, promotions des ventes pour les tiers ; services de publicité, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée et radiophonique ; reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires, location d'espaces publicitaires, et de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de marché, sondages d'opinion, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) ; services de vente au détail des produits suivants: produits alimentaires à savoir viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), fromages , sauces à salade, conserves, pickles, plats préparés, cuisinés et sous-vide à base des produits précités, café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; boissons alcooliques et non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, sirops, vins, cidres, spiritueux, liqueurs ; produits d'entretien, produits textiles ; articles d'horlogerie et de bijouterie ; articles de maroquinerie, sacs à mains, sacs à dos, valises ; vêtements, lingerie, chaussures, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, luminaires, cadres, cadres photos, de décorations pour arbres de Noël ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine ; articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines ; cartes magnétiques, cartes à mémoire, cartes encodées avec circuit intégré (cartes à puce), cartes magnétiques de crédit et de débit, cartes magnétiques de paiement ou de prépaiement, cartes de téléphone prépayées, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques ; téléphones et accessoires de téléphone ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs et tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; jouets et jeux ; meubles ; appareils d'éclairage ; produits électroménagers ; produits et aliments pour les animaux ; articles pour fumeurs, d'allumettes ; cigares, cigarettes, pipes, cigarettes électroniques ; de briquets pour fumeurs ; papier à cigarettes ; boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs de cigarettes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage, conditionnement et entreposage de marchandises ; service de livraison à domicile, livraison à domicile de marchandises commandées à distance, services de distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de cafétaria ; service de bars ; service de traiteurs, services de vente de plats préparés à emporter.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, SAS
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
Immeuble Le Bristol, 27 avenue des Murs du Parc
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : Mme. CLAIRE BERTHEUX SCOTTE
Adresse :
34 RUE GODOT DE MAUROY
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

06/10/2016 : SHOP
N° national/d'enregistrement : 4305203
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vitrines et armoires frigorifiques ; Appareils et installations de réfrigération ; Vitrines réfrigérées pour la présentation de marchandises ; Appareils de réfrigération ; Machines et appareils de distribution d'eau et de boissons ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; almanachs ; magazines ; catalogues ; journeaux ; prospectus ; affiches ; albums ; articles de papeterie ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), caractères d'imprimerie ; clichés ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; papier à cigarettes ; papier à cigarettes en carnet, en tubes ou en rouleau ; boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs de cigarettes, machines à bourrer les tubes, bouts et embouts à cigarettes ; filtres à cigarettes, tubes à cigarettes ; essence et gaz pour briquet ; recharges pour briquet ; cigarillos et pipes électroniques ; cartouches de recharge de cigarettes électroniques avec ou sans nicotine, liquides de recharge avec ou sans nicotine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation et promotion de produits et services par tout moyen de vente et de communication, y compris par Internet ; services d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'offres promotionnelles, promotions des ventes pour les tiers ; services de publicité, services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée et radiophonique ; reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires, location d'espaces publicitaires, et de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de marché, sondages d'opinion, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services d'approvisionnement (achat au détail et en ligne de produits et de services pour d'autres entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) ; services de vente au détail des produits suivants: produits alimentaires à savoir viande, poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), fromages , sauces à salade, conserves, pickles, plats préparés, cuisinés et sous-vide à base des produits précités, café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; boissons alcooliques et non alcooliques, bières, eaux minérales et gazeuses, sirops, vins, cidres, spiritueux, liqueurs ; produits d'entretien, produits textiles ; articles d'horlogerie et de bijouterie ; articles de maroquinerie, sacs à mains, sacs à dos, valises ; vêtements, lingerie, chaussures, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, luminaires, cadres, cadres photos, de décorations pour arbres de Noël ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine ; articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines ; cartes magnétiques, cartes à mémoire, cartes encodées avec circuit intégré (cartes à puce), cartes magnétiques de crédit et de débit, cartes magnétiques de paiement ou de prépaiement, cartes de téléphone prépayées, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques ; téléphones et accessoires de téléphone ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs et tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; jouets et jeux ; meubles ; appareils d'éclairage ; produits électroménagers ; produits et aliments pour les animaux ; articles pour fumeurs, d'allumettes ; cigares, cigarettes, pipes, cigarettes électroniques ; de briquets pour fumeurs ; papier à cigarettes ; boîtes automatiques à rouler les cigarettes, rouleurs de cigarettes ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage, conditionnement et entreposage de marchandises ; service de livraison à domicile, livraison à domicile de marchandises commandées à distance, services de distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de cafétaria ; service de bars ; service de traiteurs, services de vente de plats préparés à emporter.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, SAS
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
Immeuble Le Bristol, 27 avenue des Murs du Parc
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : Mme. CLAIRE BERTHEUX SCOTTE
Adresse :
34 RUE GODOT DE MAUROY
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

01/12/2015 : HAVANE
N° national/d'enregistrement : 4230132
Date de dépôt : 01/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, blocs, carnets, agendas, enveloppes, cartons à dessin, cartes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; chemises pour dossier, sous-chemises, chemises à rabat, chemises à soufflet, chemises fermées par élastiques ; photographies ; albums pour photographies ; papeterie ; articles de papeterie pour les loisirs créatifs ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; étiquettes non en tissu ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de classement (articles de papeterie) ; articles pour l'art graphique et le dessin technique (articles de papeterie) ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons ; papier pour appareils enregistreur ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux peintures encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; présentoirs en bois, en métal et en carton ; récipients d'emballage en matières plastiques, en bois ou en carton ; boîtes en bois, en matières plastiques ou en carton.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, SAS
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
Immeuble Le Bristol, 27 avenue des Murs du Parc
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE Claire
Adresse :
34 rue Godot de Mauroy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

01/12/2015 : HAVANE
N° national/d'enregistrement : 4230132
Date de dépôt : 01/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, blocs, carnets, agendas, enveloppes, cartons à dessin, cartes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; chemises pour dossier, sous-chemises, chemises à rabat, chemises à soufflet, chemises fermées par élastiques ; photographies ; albums pour photographies ; papeterie ; articles de papeterie pour les loisirs créatifs ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; étiquettes non en tissu ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de classement (articles de papeterie) ; articles pour l'art graphique et le dessin technique (articles de papeterie) ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons ; papier pour appareils enregistreur ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux peintures encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; présentoirs en bois, en métal et en carton ; récipients d'emballage en matières plastiques, en bois ou en carton ; boîtes en bois, en matières plastiques ou en carton.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, SAS
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
Immeuble Le Bristol, 27 avenue des Murs du Parc
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE Claire
Adresse :
34 rue Godot de Mauroy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704346
Date de demande : 19/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

14/02/2012 : JET
N° national/d'enregistrement : 3896904
Date de dépôt : 14/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; réservoirs à gaz pour briquets ; recharges pour briquets ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 avenue des Murs du Parc, Immeuble Le Bristol
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : Mme BERTHEUX SCOTTE Claire
Adresse :
176 rue de Rivoli
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 600189
Date de demande : 02/05/2013
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 4 : Essence pour briquets, gaz liquide pour briquets.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805308
Date de demande : 11/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

07/02/2012 : PTILO
N° national/d'enregistrement : 3895026
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Traitement administratif de commandes d'achat.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 avenue des murs du parc, Immeuble Bristol
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : Mme BERTHEUX SCOTTE Claire
Adresse :
176 rue de Rivoli
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804103
Date de demande : 01/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

07/02/2012 : LA MINUTE CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3895027
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Traitement administratif de commandes d'achat.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade
77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE
Adresse :
46 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

07/02/2012 : TOUT O'TOUR
N° national/d'enregistrement : 3895029
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Traitement administratif de commandes d'achat.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade
77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE
Adresse :
46 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

07/02/2012 : LE REPTILOGLOUTON
N° national/d'enregistrement : 3895030
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade
77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE
Adresse :
46 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

07/02/2012 : BRIQUET & CO
N° national/d'enregistrement : 3895017
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 avenue des Murs du parc, Immeuble le Bristol
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : Mme BERTHEUX SCOTTE Claire
Adresse :
176 rue de Rivoli
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804580
Date de demande : 04/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

07/02/2012 : OUI2
N° national/d'enregistrement : 3895032
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir sous-main, porte-serviette, range crayons, stylos, pochettes, étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-documents ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, cartables et sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; saccoches à outils (vides) ; filets ou sacs à provisions ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques. Porte-parapluies, porte-revues. Rayonnages.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cave à cigares.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 avenue des Murs du Parc, Immeuble Le Bristol
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : Mme BERTHEUX SCOTTE Claire
Adresse :
176 rue de Rivoli
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804585
Date de demande : 04/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

07/02/2012 : ROUGE PAPIER
N° national/d'enregistrement : 3895023
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publications électroniques téléchargeables.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Carton ; boîtes en carton albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en matières plastiques.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir sous-maiin, porte-serviette, range crayons, stylos, pochettes, étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-documents ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, cartables et sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; saccoches à outils (vides) ; filets ou sacs à provisions ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques. Porte-parapluies, porte-revues. Rayonnages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Traitement administratif de commandes d'achat.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade
77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE
Adresse :
46 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 593632
Date de demande : 23/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Bénéficiare 1 : RP DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 624055
Date de demande : 15/05/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 747524
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : CS COMLANDI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

07/02/2012 : ROUGE PAPIER
N° national/d'enregistrement : 3895025
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publications électroniques téléchargeables.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir sous-main, porte-serviette, range crayons, stylos, pochettes, étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-documents ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, cartables et sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; saccoches à outils (vides) ; filets ou sacs à provisions ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques. Porte-parapluies, porte-revues. Rayonnages.
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cave à cigares.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Traitement administratif de commandes d'achat.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade
77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE
Adresse :
46 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 593632
Date de demande : 23/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Bénéficiare 1 : RP DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 747524
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : CS COMLANDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

07/02/2012 : PTILO
N° national/d'enregistrement : 3895026
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Traitement administratif de commandes d'achat.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 avenue des murs du parc, Immeuble Bristol
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : Mme BERTHEUX SCOTTE Claire
Adresse :
176 rue de Rivoli
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851807
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : SUPERGROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383069549
Adresse :
Immeuble Le Bristol 27 avenue des Murs du Parc
94300 VINCENNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804103
Date de demande : 01/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

04/12/2009 : La minute Chocolat
N° national/d'enregistrement : 3696605
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques.

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 Avenue des Murs du Parc, Immeuble Le Bristol
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : M. BERTHEUX SCOTTE CLAIRE
Adresse :
34 RUE GODOT DE MAUROY
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 770704
Date de demande : 17/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728107
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

04/12/2009 : La minute Chocolat
N° national/d'enregistrement : 3696605
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques.

Déposant 1 : SAF société Allumetière Française, SAS
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
2 rue Louis de Broglie Parc de l'esplanade
77400 SAINT THIBAUD DES VIGNES
FR

Mandataire 1 : AUERBACHER Elisabeth, Avocat
Adresse :
9 rue Emile Cordon
93400 SAINT OUEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 770704
Date de demande : 17/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

31/07/2008 : JET
N° national/d'enregistrement : 3592441
Date de dépôt : 31/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs non en métaux précieux, briquets pour fumeurs.

Déposant 1 : SOCIETE ALUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 Avenue des Murs du Parc
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE
Adresse :
34 RUE GODOT DE MAUROY
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 580555
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-37
Date du BOPI : 12/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675894
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

05/11/2004 : PTILO
N° national/d'enregistrement : 3323475
Date de dépôt : 05/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries, pâtisseries. Biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Boissons à base de cacao de chocolat ou de thé. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales. Pain, glaces comestibles, miel. Sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever. Sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments. Epices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas. Crêpes d'alimentation, biscottes. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Nectar de fruits, limonades, sodas. Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux pour des tiers, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces, publicitaires relations publiques. Jeux, jouets. Papier, carton. Articles pour reliure, photographies, papeteries adhésifs pour papeterie. Caractères d'imprimerie, clichés. Articles de bureau à l'exception des meubles. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : SAF, SAS
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade
77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES
FR

Mandataire 1 : ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE Claire
Adresse :
34 rue Godot de Mauroy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851807
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : SUPERGROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383069549
Adresse :
Immeuble Le Bristol 27 avenue des Murs du Parc
94300 VINCENNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-52
Date du BOPI : 24/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559593
Date de demande : 27/05/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

05/11/2001 : ROUGE PAPIER
N° national/d'enregistrement : 3129341
Date de dépôt : 05/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons ; papier pour appareils enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinéma tographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, extincteurs. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir sous main, porte serviette, range crayon, stylos, cave à cigares, pochette, étui pour cléfs (maroquinerie) , porte-documents, porte-feuilles, porte-monaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écolier, saccoches à outils (vides) , sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux, males et valises, parapluies ; parasols et cannes ; forêts et sellerie. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques ; porteparapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade
77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE
Adresse :
46 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 593632
Date de demande : 23/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Bénéficiare 1 : RP DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 747524
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : CS COMLANDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490988
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

05/11/2001 : ROUGE PAPIER
N° national/d'enregistrement : 3129341
Date de dépôt : 05/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons ; papier pour appareils enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinéma tographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, extincteurs. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir sous main, porte serviette, range crayon, stylos, cave à cigares, pochette, étui pour cléfs (maroquinerie) , porte-documents, porte-feuilles, porte-monaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écolier, saccoches à outils (vides) , sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux, males et valises, parapluies ; parasols et cannes ; forêts et sellerie. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques ; porteparapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
2 rue Louis de Broglie, Parc de l'Esplanade
77400 SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE
Adresse :
46 rue de Bassano
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 593632
Date de demande : 23/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Bénéficiare 1 : RP DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 747524
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : CS COMLANDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490988
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

05/11/2001 : PRIORITIS
N° national/d'enregistrement : 3129340
Date de dépôt : 05/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières à savoir cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons ; papier pour appareils enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinéma tographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, extincteurs. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir sous main, porte serviette, range crayon, stylos, cave à cigares, pochette, étui pour cléfs (maroquinerie) , porte-documents, porte-feuilles, porte-monaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écolier, saccoches à outils (vides) , sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux, males et valises, parapluies ; parasols et cannes ; forêts et sellerie. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques ; porteparapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 avenue des Murs du Parc, Immeuble Le Bristol
94300 Vincennes
FR

Mandataire 1 : Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE
Adresse :
176 rue de Rivoli
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490987
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793343
Date de demande : 30/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

19/05/2000 : ALLOTIME
N° national/d'enregistrement : 3030503
Date de dépôt : 19/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes téléphoniques. Cartes. Télécommunications.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 Avenue des Murs du Parc, Immeuble Le Bristol
94300 Vincennes
FR

Mandataire 1 : Mme BERTHEUX SCOTTE Claire
Adresse :
10 rue des Pyramides
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 372165
Date de demande : 17/06/2003

Bénéficiare 1 : SAF HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 372166
Date de demande : 17/06/2003
N° de BOPI : 2003-29

Bénéficiare 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE (SAF)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-26
Date du BOPI : 30/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441517
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745872
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

11/01/1991 : JET
N° national/d'enregistrement : 1638153
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Briquets.
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441

Mandataire 1 : Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 489867
Date de demande : 27/01/2009
N° de BOPI : 2009-09

Bénéficiare 1 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186609
Date de demande : 22/11/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2455102
Date de demande : 12/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767906
Date de demande : 22/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

24/03/1988 : SAF
N° national/d'enregistrement : 1457361
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums;piles électriques;horlogerie;instruments à écrire; maroquinerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18

Déposant 1 : SOCIETE ALUMETTIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 319252441
Adresse :
27 Avenue des Murs du parc, Immeuble Bristol
94300 VINCENNES
FR

Mandataire 1 : ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE
Adresse :
34 RUE GODOT DE MAUROY
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 467686
Date de demande : 24/01/2008
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108752
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365713
Date de demande : 29/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675890
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Publications au Bodacc :
16/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6490
NOJO : 9401MYG95280000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : LOGISTA RETAIL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°4601
NOJO : 009401MYG941524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : LOGISTA RETAIL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KESZEY-GOFFARD Mathilde, Agnès, Juliette ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS
01/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3261
NOJO : 009401MYG940643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : LOGISTA RETAIL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KESZEY-GOFFARD Mathilde, Agnès, Juliette ; Directeur général : DULHOSTE Valérie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS
15/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°2043
NOJO : 009401MYG935773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le sigle.

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : LOGISTA RETAIL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°4002
NOJO : 009401MYG906691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AGERON Pascal René ; Directeur général : DULHOSTE Valérie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS
04/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°4296
NOJO : 009401MYG905010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AGERON Pascal René ; Directeur général : GAMELIN Valérie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7484
NOJO : 9401MYG76964100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7483
NOJO : 9401MYG76964200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°5049
NOJO : 009401MYG752188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AGERON Pascal René ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10803
NOJO : 119401392148579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9822
NOJO : 119401391908045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9821
NOJO : 119401391908172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1294
NOJO : BXB14182000650F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Date de commencement d'activité : 23/05/1980
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Créteil 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1356
NOJO : BXB13340000084Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : COMPANIA DE DISTRIBUCION INTEGRAL LOGISTA S.
A.
U.
représenté par Monsieur Luis EGIDO GALVEZ de la société de droit espagnol enregistré à MADRID (ESPAGNE) sous le numéros BJ0304772, nomination du Président : Bendavid, Laurent
Montant du capital : 24422533.2 EUR
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13707
NOJO : 77012013S006409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1283
NOJO : BXB13203000149J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Suzzoni, De Alexandre Antoine Marie, nomination du Président : COMPANIA DE DISTRIBUCION INTEGRAL LOGISTA S.
A.
U.
représenté par Monsieur Luis EGIDO GALVEZ de la société de droit espagnol enregistré à MADRID (ESPAGNE) sous le numéros BJ0304772
Montant du capital : 24422533.2 EUR
13/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1735
NOJO : BXB12311000987H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 24422533.2 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue Louis de Broglie Parc de l Esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11417
NOJO : BXC123100099601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12391
NOJO : BXC112840267523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Louis de Broglie Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
01/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1003
NOJO : BXB10207000619B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 23/05/1980
Date d'effet : 2010-04-09
Descriptif : Changement de président directeur général

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : De SUZZONI Alexandre Antoine Marie Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 8398699.20 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue Louis de Broglie
Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue Louis de Broglie
Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8947
NOJO : BXC100600008502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Louis de Broglie Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9874
NOJO : BXC08183015175X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Louis de Broglie Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5219
NOJO : BXC08155004443A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Louis de Broglie Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
21/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2846
NOJO : BXB081060029137
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 23/05/1980
Date d'effet : 2007-12-14
Descriptif : Transformation DE S.D.D.I en S.A.S.

Numéro d'identification : RCS Meaux 319 252 441
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GEOFFROY Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 8398699.20 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue Louis de Broglie
Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue Louis de Broglie
Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes

Siège social :
Adresse :
2 rue Louis de Broglie
Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue Louis de Broglie
Parc de l'esplanade
77400 Saint-Thibault-des-Vignes
Historique de l'unité légale :
15/12/2022 : dénomination
Dénomination : LOGISTA RETAIL FRANCE
15/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)
14/03/2014 : code NIC
Code NIC : 00088
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
14/12/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : SAF HOLDING SA
31/01/1985 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00047
Représentants légaux :
23/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Type : Personne Physique

Nom : BENDAVID Laurent
Né le 04/05/1970 à Casablanca (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
8 Rue de Pomereu
75016 Paris
FRANCE
23/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
92576 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE
23/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX SAS
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée de l'Arche - Tour Ernst et
Young - Faubourg de l'Arche
92037 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
14/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Dépôt : N°9313 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 2 rue Louis de Broglie - Parc de l'Esplanade 77400 SAINT THIBAULT DEDS VIGNES
14/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Dépôt : N°9313 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
28/02/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Dépôt : N°9313 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
21/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°7957 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°4746 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°7053 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°7053 déposé le 29/10/2012
Etat : Déposé
09/04/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°3004302 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2803885 déposé le 18/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2803885 déposé le 18/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2803885 déposé le 18/06/2008
Etat : Déposé
14/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2802044 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
14/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2802044 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2802044 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
30/11/2007 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2802044 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
13/11/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2701158 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/11/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2701158 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
13/11/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2701158 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2607165 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2607165 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
02/03/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2403235 déposé le 22/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
14/03/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2606933 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2202655 déposé le 21/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2202655 déposé le 21/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2202655 déposé le 21/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2202655 déposé le 21/05/2002
Etat : Déposé
22/01/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2100805 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2100805 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2100805 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2100805 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2100805 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/12/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2100805 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
29/12/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2100805 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
29/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2100805 déposé le 09/02/2001
Etat : Déposé
19/12/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2005768 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
16/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2005313 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/10/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2004813 déposé le 03/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
04/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2005702 déposé le 20/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2005702 déposé le 20/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2005702 déposé le 20/12/2000
Etat : Déposé
15/09/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2004207 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
21/06/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2003250 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
21/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2003250 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2003250 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
21/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2003250 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
21/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2003250 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2003250 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2000 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2003250 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
21/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2003250 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
24/05/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°2002430 déposé le 08/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
17/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°983657 déposé le 27/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
17/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°983657 déposé le 27/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
23/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°980014 déposé le 05/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/09/1996 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°964446 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
22/01/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°960810 déposé le 14/02/1996
Etat : Déposé
22/01/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°960810 déposé le 14/02/1996
Etat : Déposé
29/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°960810 déposé le 14/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
29/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°960810 déposé le 14/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
29/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°960810 déposé le 14/02/1996
Etat : Déposé
29/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°960810 déposé le 14/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
12/12/1995 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955075 déposé le 22/12/1995
Etat : Déposé
12/12/1995 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955076 déposé le 22/12/1995
Etat : Déposé
16/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°954572 déposé le 16/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
16/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°954574 déposé le 16/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
25/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955048 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955048 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955048 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955048 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/10/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955048 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/10/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955048 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/10/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955048 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
24/10/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°955048 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
28/02/1994 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
28/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
28/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/02/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
28/02/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
28/02/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
28/02/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°943329 déposé le 03/08/1994
Etat : Déposé
Etablissements :
23/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
allée des Frères Montgolfier
77183 Croissy-Beaubourg
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : Entreposage et bureaux administratifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Type : Siège

Adresse :
27 Avenue des Murs du Parc
Immeuble BRISTOL
94300 Vincennes
FRANCE
23/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Avenue des Murs du Parc
Immeuble BRISTOL
94300 Vincennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/1980
Activité : Bureaux administratifs
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE ALLUMETTIERE FRANCAIS
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B01136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
51-57 Rue Jules Guesde
69230 Saint-Genis-Laval
France
Enseigne : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE SAF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2000
Activité : Négoce de fournitures pour bureaux de tabac, articles fumeurs
Origine du fonds : Divers
pport fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2001B00106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
8 Place de Dion Bouton
Centre Routier
86000 Poitiers
FRANCE
Enseigne : SAF - SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2000
Activité : Négoce de fournitures pour bureaux de tabac, arti- cles fumeurs.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAIS
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/09/2014 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/06/1980
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/06/1980

Economie sociale et solidaire : Non
23/07/2014 : SOCIETE ALUMETTIERE FRANCAISE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 24422533.2
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 29 années
17/07/2014 : SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2001

Economie sociale et solidaire : Non
04/07/2014 : SOCIETE ALLUMETTIERE FRANCAISE
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SAF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Dépôt : N°5749 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Dépôt : N°5129 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B00699
Dépôt : N°5133 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°6409 déposé le 20/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°9228 déposé le 02/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°08577 déposé le 04/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°01164 déposé le 24/02/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°02752 déposé le 18/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°02556 déposé le 23/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°03240 déposé le 27/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°05447 déposé le 06/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°03951 déposé le 22/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°06274 déposé le 18/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°05154 déposé le 02/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°04800 déposé le 06/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°03695 déposé le 25/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°03261 déposé le 18/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°94431 déposé le 28/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°83113 déposé le 24/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°72522 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°62496 déposé le 15/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00960
Dépôt : N°52655 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 8443 du 26/06/2020
Numéro de gestion : 2001B00699
Code activité : 4652Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 811 7641 681 215130 54953 833
AHFonds commercial6 303 6006 303 600
APConstructions75 98264 01811 96415 419
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels133 68681 33652 35042 330
ATAutres immobilisations corporelles2 187 1281 908 967278 160256 232
AXAvances et acomptes358 724358 72415 229
CUAutres participations35 686 37327 700 0007 986 3737 986 373
BDAutres titres immobilisés213213
BFPrêts213 495213 495237 416
BHAutres immobilisations financières234 951234 951229 731
BJTOTAL (I)47 005 91637 739 3499 266 5668 836 563
BTMarchandises11 954 834365 86811 588 96613 925 039
BVAvances et acomptes versés sur commandes166 068166 068163 552
BXClients et comptes rattachés28 964 343900 50028 063 84233 654 302
BZAutres créances104 853 264104 853 26484 693 483
CFDisponibilités5 2035 20311 364 233
CHCharges constatées d’avance2 534 9612 534 9612 429 757
CJTOTAL (II)148 478 6721 266 368147 212 303146 230 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)195 484 58739 005 717156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 422 53324 422 533
DDRéserve légale (1)2 442 253839 870
DFRéserves réglementées (1)24 81024 810
DHReport à nouveau70 264 83467 570 285
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 645 8854 296 933
DKProvisions réglementées7 82658 337
DLTOTAL (I)105 808 14297 212 768
DPProvisions pour risques298 008272 584
DQProvisions pour charges1 639 6171 509 227
DRTOTAL (III)1 937 6251 781 811
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 5631 219
DVEmprunts et dettes financières divers (4)183 990
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 930 13747 478 183
DYDettes fiscales et sociales5 606 3236 606 556
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 781
EAAutres dettes576 2851 306 309
EBProduits constatés d’avance (2)564 014496 094
ECTOTAL (IV)48 733 10356 072 350
EETOTAL GENERAL (I à V)156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260 786 419919 217261 705 636296 568 286
FGProduction vendue services3 766 1863 766 1863 466 425
FJChiffres d’affaires nets264 552 604919 217265 471 822300 034 711
FOSubventions d’exploitation1 0003 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 515 1414 753 508
FQAutres produits32 29970 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)269 020 262304 862 556
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)214 963 379238 753 094
FTVariation de stock (marchandises)2 172 1948 343 867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements336 818385 918
FWAutres achats et charges externes16 659 01417 044 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 699 9601 717 157
FYSalaires et traitements12 961 05113 480 659
FZCharges sociales5 971 8545 956 819
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 916174 642
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions536 008471 506
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions259 866732 148
GEAutres charges361 475558 936
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 121 534287 619 225
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 898 72817 243 331
GLAutres intérêts et produits assimilés1 031 8831 000 355
GMReprises sur provisions et transferts de charges37 090 333
GPTotal des produits financiers (V)38 122 2161 000 355
GQDotations financières sur amortissements et provisions8 791 333
GRIntérêts et charges assimilées7 59312 091
GUTotal des charges financières (VI)7 5938 803 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 114 622-7 803 069
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 013 3509 440 261
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 94929 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital257 2589 881
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 51150 338
HDTotal des produits exceptionnels (VII)329 71889 523
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion165 0531 371
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 107 36612 638
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)37 272 41918 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-36 942 70071 263
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise689 7761 305 193
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 734 9893 909 398
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)307 472 196305 952 434
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)298 826 311301 655 501
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 645 8854 296 933
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 461 07559 87868 4131 452 541
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 240 955140 038326 6722 054 321
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 702 030199 917395 0843 506 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 826
3ZTotal Provisions réglementées58 33750 5117 826
4AProvisions pour litiges298 008
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 639 617
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 781 811259 866104 0521 937 625
6Asur immobilisations – incorporelles6 532 2736 532 273
9Usur immobilisations – titres de participation27 700 000
6NSur stocks et en cours201 987167 0913 211365 868
6TSur comptes clients969 868368 916438 285900 500
6XAutres provisions pour dépréciation12 30512 305
7BTotal Provisions pour dépréciation72 506 980536 00837 544 13335 498 855
7CTOTAL GENERAL74 347 128795 87437 698 69637 444 306
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation795 874557 852
UG- Financières37 090 333
UJ- Exceptionnelles50 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts213 495
UTAutres immobilisations financières234 951
UXAutres créances clients28 964 343
UYPersonnel et comptes rattachés42 576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux192 063
VBT. V. A.2 940 216
VNAutres impôts, taxes versements assimilés162 654
VCGroupe et associés97 887 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 628
VSCharges constatées d’avance2 534 961
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 801 014136 331 721469 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44 56344 563
8BFournisseurs et comptes rattaché41 930 13741 930 137
8CPersonnel et comptes rattachés2 661 3212 661 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 918 6761 918 676
VWT.V.A.426 707426 707
VQAutres impôts, taxes et assimilés599 619599 619
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 78111 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)576 285576 285
8LProduits constatés d’avance564 014564 014
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 733 10348 733 103
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 8444 du 26/06/2020
Numéro de gestion : 2001B00699
Code activité : 4652Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 811 7641 681 215130 54953 833
AHFonds commercial6 303 6006 303 600
APConstructions75 98264 01811 96415 419
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels133 68681 33652 35042 330
ATAutres immobilisations corporelles2 187 1281 908 967278 160256 232
AXAvances et acomptes358 724358 72415 229
CUAutres participations35 686 37327 700 0007 986 3737 986 373
BDAutres titres immobilisés213213
BFPrêts213 495213 495237 416
BHAutres immobilisations financières234 951234 951229 731
BJTOTAL (I)47 005 91637 739 3499 266 5668 836 563
BTMarchandises11 954 834365 86811 588 96613 925 039
BVAvances et acomptes versés sur commandes166 068166 068163 552
BXClients et comptes rattachés28 964 343900 50028 063 84233 654 302
BZAutres créances104 853 264104 853 26484 693 483
CFDisponibilités5 2035 20311 364 233
CHCharges constatées d’avance2 534 9612 534 9612 429 757
CJTOTAL (II)148 478 6721 266 368147 212 303146 230 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)195 484 58739 005 717156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 422 53324 422 533
DDRéserve légale (1)2 442 253839 870
DFRéserves réglementées (1)24 81024 810
DHReport à nouveau70 264 83467 570 285
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 645 8854 296 933
DKProvisions réglementées7 82658 337
DLTOTAL (I)105 808 14297 212 768
DPProvisions pour risques298 008272 584
DQProvisions pour charges1 639 6171 509 227
DRTOTAL (III)1 937 6251 781 811
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 5631 219
DVEmprunts et dettes financières divers (4)183 990
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 930 13747 478 183
DYDettes fiscales et sociales5 606 3236 606 556
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 781
EAAutres dettes576 2851 306 309
EBProduits constatés d’avance (2)564 014496 094
ECTOTAL (IV)48 733 10356 072 350
EETOTAL GENERAL (I à V)156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260 786 419919 217261 705 636296 568 286
FGProduction vendue services3 766 1863 766 1863 466 425
FJChiffres d’affaires nets264 552 604919 217265 471 822300 034 711
FOSubventions d’exploitation1 0003 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 515 1414 753 508
FQAutres produits32 29970 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)269 020 262304 862 556
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)214 963 379238 753 094
FTVariation de stock (marchandises)2 172 1948 343 867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements336 818385 918
FWAutres achats et charges externes16 659 01417 044 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 699 9601 717 157
FYSalaires et traitements12 961 05113 480 659
FZCharges sociales5 971 8545 956 819
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 916174 642
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions536 008471 506
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions259 866732 148
GEAutres charges361 475558 936
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 121 534287 619 225
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 898 72817 243 331
GLAutres intérêts et produits assimilés1 031 8831 000 355
GMReprises sur provisions et transferts de charges37 090 333
GPTotal des produits financiers (V)38 122 2161 000 355
GQDotations financières sur amortissements et provisions8 791 333
GRIntérêts et charges assimilées7 59312 091
GUTotal des charges financières (VI)7 5938 803 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 114 622-7 803 069
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 013 3509 440 261
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 94929 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital257 2589 881
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 51150 338
HDTotal des produits exceptionnels (VII)329 71889 523
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion165 0531 371
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 107 36612 638
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)37 272 41918 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-36 942 70071 263
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise689 7761 305 193
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 734 9893 909 398
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)307 472 196305 952 434
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)298 826 311301 655 501
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 645 8854 296 933
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 461 07559 87868 4131 452 541
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 240 955140 038326 6722 054 321
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 702 030199 917395 0843 506 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 826
3ZTotal Provisions réglementées58 33750 5117 826
4AProvisions pour litiges298 008
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 639 617
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 781 811259 866104 0521 937 625
6Asur immobilisations – incorporelles6 532 2736 532 273
9Usur immobilisations – titres de participation27 700 000
6NSur stocks et en cours201 987167 0913 211365 868
6TSur comptes clients969 868368 916438 285900 500
6XAutres provisions pour dépréciation12 30512 305
7BTotal Provisions pour dépréciation72 506 980536 00837 544 13335 498 855
7CTOTAL GENERAL74 347 128795 87437 698 69637 444 306
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation795 874557 852
UG- Financières37 090 333
UJ- Exceptionnelles50 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts213 495
UTAutres immobilisations financières234 951
UXAutres créances clients28 964 343
UYPersonnel et comptes rattachés42 576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux192 063
VBT. V. A.2 940 216
VNAutres impôts, taxes versements assimilés162 654
VCGroupe et associés97 887 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 628
VSCharges constatées d’avance2 534 961
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 801 014136 331 721469 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44 56344 563
8BFournisseurs et comptes rattaché41 930 13741 930 137
8CPersonnel et comptes rattachés2 661 3212 661 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 918 6761 918 676
VWT.V.A.426 707426 707
VQAutres impôts, taxes et assimilés599 619599 619
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 78111 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)576 285576 285
8LProduits constatés d’avance564 014564 014
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 733 10348 733 103
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 5749 du 07/04/2017
Numéro de gestion : 2001B00699
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 811 7641 681 215130 54953 833
AHFonds commercial6 303 6006 303 600
APConstructions75 98264 01811 96415 419
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels133 68681 33652 35042 330
ATAutres immobilisations corporelles2 187 1281 908 967278 160256 232
AXAvances et acomptes358 724358 72415 229
CUAutres participations35 686 37327 700 0007 986 3737 986 373
BDAutres titres immobilisés213213
BFPrêts213 495213 495237 416
BHAutres immobilisations financières234 951234 951229 731
BJTOTAL (I)47 005 91637 739 3499 266 5668 836 563
BTMarchandises11 954 834365 86811 588 96613 925 039
BVAvances et acomptes versés sur commandes166 068166 068163 552
BXClients et comptes rattachés28 964 343900 50028 063 84233 654 302
BZAutres créances104 853 264104 853 26484 693 483
CFDisponibilités5 2035 20311 364 233
CHCharges constatées d’avance2 534 9612 534 9612 429 757
CJTOTAL (II)148 478 6721 266 368147 212 303146 230 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)195 484 58739 005 717156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 422 53324 422 533
DDRéserve légale (1)2 442 253839 870
DFRéserves réglementées (1)24 81024 810
DHReport à nouveau70 264 83467 570 285
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 645 8854 296 933
DKProvisions réglementées7 82658 337
DLTOTAL (I)105 808 14297 212 768
DPProvisions pour risques298 008272 584
DQProvisions pour charges1 639 6171 509 227
DRTOTAL (III)1 937 6251 781 811
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 5631 219
DVEmprunts et dettes financières divers (4)183 990
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 930 13747 478 183
DYDettes fiscales et sociales5 606 3236 606 556
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 781
EAAutres dettes576 2851 306 309
EBProduits constatés d’avance (2)564 014496 094
ECTOTAL (IV)48 733 10356 072 350
EETOTAL GENERAL (I à V)156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260 786 419919 217261 705 636296 568 286
FGProduction vendue services3 766 1863 766 1863 466 425
FJChiffres d’affaires nets264 552 604919 217265 471 822300 034 711
FOSubventions d’exploitation1 0003 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 515 1414 753 508
FQAutres produits32 29970 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)269 020 262304 862 556
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)214 963 379238 753 094
FTVariation de stock (marchandises)2 172 1948 343 867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements336 818385 918
FWAutres achats et charges externes16 659 01417 044 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 699 9601 717 157
FYSalaires et traitements12 961 05113 480 659
FZCharges sociales5 971 8545 956 819
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 916174 642
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions536 008471 506
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions259 866732 148
GEAutres charges361 475558 936
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 121 534287 619 225
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 898 72817 243 331
GLAutres intérêts et produits assimilés1 031 8831 000 355
GMReprises sur provisions et transferts de charges37 090 333
GPTotal des produits financiers (V)38 122 2161 000 355
GQDotations financières sur amortissements et provisions8 791 333
GRIntérêts et charges assimilées7 59312 091
GUTotal des charges financières (VI)7 5938 803 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 114 622-7 803 069
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 013 3509 440 261
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 94929 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital257 2589 881
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 51150 338
HDTotal des produits exceptionnels (VII)329 71889 523
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion165 0531 371
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 107 36612 638
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)37 272 41918 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-36 942 70071 263
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise689 7761 305 193
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 734 9893 909 398
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)307 472 196305 952 434
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)298 826 311301 655 501
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 645 8854 296 933
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 461 07559 87868 4131 452 541
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 240 955140 038326 6722 054 321
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 702 030199 917395 0843 506 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 826
3ZTotal Provisions réglementées58 33750 5117 826
4AProvisions pour litiges298 008
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 639 617
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 781 811259 866104 0521 937 625
6Asur immobilisations – incorporelles6 532 2736 532 273
9Usur immobilisations – titres de participation27 700 000
6NSur stocks et en cours201 987167 0913 211365 868
6TSur comptes clients969 868368 916438 285900 500
6XAutres provisions pour dépréciation12 30512 305
7BTotal Provisions pour dépréciation72 506 980536 00837 544 13335 498 855
7CTOTAL GENERAL74 347 128795 87437 698 69637 444 306
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation795 874557 852
UG- Financières37 090 333
UJ- Exceptionnelles50 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts213 495
UTAutres immobilisations financières234 951
UXAutres créances clients28 964 343
UYPersonnel et comptes rattachés42 576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux192 063
VBT. V. A.2 940 216
VNAutres impôts, taxes versements assimilés162 654
VCGroupe et associés97 887 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 628
VSCharges constatées d’avance2 534 961
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 801 014136 331 721469 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44 56344 563
8BFournisseurs et comptes rattaché41 930 13741 930 137
8CPersonnel et comptes rattachés2 661 3212 661 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 918 6761 918 676
VWT.V.A.426 707426 707
VQAutres impôts, taxes et assimilés599 619599 619
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 78111 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)576 285576 285
8LProduits constatés d’avance564 014564 014
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 733 10348 733 103
30/09/2014 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 5129 du 05/04/2017
Numéro de gestion : 2001B00699
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2013
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 811 7641 681 215130 54953 833
AHFonds commercial6 303 6006 303 600
APConstructions75 98264 01811 96415 419
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels133 68681 33652 35042 330
ATAutres immobilisations corporelles2 187 1281 908 967278 160256 232
AXAvances et acomptes358 724358 72415 229
CUAutres participations35 686 37327 700 0007 986 3737 986 373
BDAutres titres immobilisés213213
BFPrêts213 495213 495237 416
BHAutres immobilisations financières234 951234 951229 731
BJTOTAL (I)47 005 91637 739 3499 266 5668 836 563
BTMarchandises11 954 834365 86811 588 96613 925 039
BVAvances et acomptes versés sur commandes166 068166 068163 552
BXClients et comptes rattachés28 964 343900 50028 063 84233 654 302
BZAutres créances104 853 264104 853 26484 693 483
CFDisponibilités5 2035 20311 364 233
CHCharges constatées d’avance2 534 9612 534 9612 429 757
CJTOTAL (II)148 478 6721 266 368147 212 303146 230 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)195 484 58739 005 717156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 422 53324 422 533
DDRéserve légale (1)2 442 253839 870
DFRéserves réglementées (1)24 81024 810
DHReport à nouveau70 264 83467 570 285
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 645 8854 296 933
DKProvisions réglementées7 82658 337
DLTOTAL (I)105 808 14297 212 768
DPProvisions pour risques298 008272 584
DQProvisions pour charges1 639 6171 509 227
DRTOTAL (III)1 937 6251 781 811
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 5631 219
DVEmprunts et dettes financières divers (4)183 990
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 930 13747 478 183
DYDettes fiscales et sociales5 606 3236 606 556
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 781
EAAutres dettes576 2851 306 309
EBProduits constatés d’avance (2)564 014496 094
ECTOTAL (IV)48 733 10356 072 350
EETOTAL GENERAL (I à V)156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260 786 419919 217261 705 636296 568 286
FGProduction vendue services3 766 1863 766 1863 466 425
FJChiffres d’affaires nets264 552 604919 217265 471 822300 034 711
FOSubventions d’exploitation1 0003 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 515 1414 753 508
FQAutres produits32 29970 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)269 020 262304 862 556
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)214 963 379238 753 094
FTVariation de stock (marchandises)2 172 1948 343 867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements336 818385 918
FWAutres achats et charges externes16 659 01417 044 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 699 9601 717 157
FYSalaires et traitements12 961 05113 480 659
FZCharges sociales5 971 8545 956 819
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 916174 642
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions536 008471 506
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions259 866732 148
GEAutres charges361 475558 936
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 121 534287 619 225
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 898 72817 243 331
GLAutres intérêts et produits assimilés1 031 8831 000 355
GMReprises sur provisions et transferts de charges37 090 333
GPTotal des produits financiers (V)38 122 2161 000 355
GQDotations financières sur amortissements et provisions8 791 333
GRIntérêts et charges assimilées7 59312 091
GUTotal des charges financières (VI)7 5938 803 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 114 622-7 803 069
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 013 3509 440 261
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 94929 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital257 2589 881
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 51150 338
HDTotal des produits exceptionnels (VII)329 71889 523
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion165 0531 371
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 107 36612 638
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)37 272 41918 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-36 942 70071 263
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise689 7761 305 193
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 734 9893 909 398
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)307 472 196305 952 434
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)298 826 311301 655 501
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 645 8854 296 933
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 461 07559 87868 4131 452 541
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 240 955140 038326 6722 054 321
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 702 030199 917395 0843 506 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 826
3ZTotal Provisions réglementées58 33750 5117 826
4AProvisions pour litiges298 008
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 639 617
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 781 811259 866104 0521 937 625
6Asur immobilisations – incorporelles6 532 2736 532 273
9Usur immobilisations – titres de participation27 700 000
6NSur stocks et en cours201 987167 0913 211365 868
6TSur comptes clients969 868368 916438 285900 500
6XAutres provisions pour dépréciation12 30512 305
7BTotal Provisions pour dépréciation72 506 980536 00837 544 13335 498 855
7CTOTAL GENERAL74 347 128795 87437 698 69637 444 306
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation795 874557 852
UG- Financières37 090 333
UJ- Exceptionnelles50 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts213 495
UTAutres immobilisations financières234 951
UXAutres créances clients28 964 343
UYPersonnel et comptes rattachés42 576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux192 063
VBT. V. A.2 940 216
VNAutres impôts, taxes versements assimilés162 654
VCGroupe et associés97 887 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 628
VSCharges constatées d’avance2 534 961
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 801 014136 331 721469 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44 56344 563
8BFournisseurs et comptes rattaché41 930 13741 930 137
8CPersonnel et comptes rattachés2 661 3212 661 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 918 6761 918 676
VWT.V.A.426 707426 707
VQAutres impôts, taxes et assimilés599 619599 619
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 78111 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)576 285576 285
8LProduits constatés d’avance564 014564 014
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 733 10348 733 103
30/09/2013 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 5133 du 05/04/2017
Numéro de gestion : 2001B00699
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2012
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 811 7641 681 215130 54953 833
AHFonds commercial6 303 6006 303 600
APConstructions75 98264 01811 96415 419
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels133 68681 33652 35042 330
ATAutres immobilisations corporelles2 187 1281 908 967278 160256 232
AXAvances et acomptes358 724358 72415 229
CUAutres participations35 686 37327 700 0007 986 3737 986 373
BDAutres titres immobilisés213213
BFPrêts213 495213 495237 416
BHAutres immobilisations financières234 951234 951229 731
BJTOTAL (I)47 005 91637 739 3499 266 5668 836 563
BTMarchandises11 954 834365 86811 588 96613 925 039
BVAvances et acomptes versés sur commandes166 068166 068163 552
BXClients et comptes rattachés28 964 343900 50028 063 84233 654 302
BZAutres créances104 853 264104 853 26484 693 483
CFDisponibilités5 2035 20311 364 233
CHCharges constatées d’avance2 534 9612 534 9612 429 757
CJTOTAL (II)148 478 6721 266 368147 212 303146 230 366
COTOTAL GENERAL (0 à V)195 484 58739 005 717156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 422 53324 422 533
DDRéserve légale (1)2 442 253839 870
DFRéserves réglementées (1)24 81024 810
DHReport à nouveau70 264 83467 570 285
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 645 8854 296 933
DKProvisions réglementées7 82658 337
DLTOTAL (I)105 808 14297 212 768
DPProvisions pour risques298 008272 584
DQProvisions pour charges1 639 6171 509 227
DRTOTAL (III)1 937 6251 781 811
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 5631 219
DVEmprunts et dettes financières divers (4)183 990
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 930 13747 478 183
DYDettes fiscales et sociales5 606 3236 606 556
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 781
EAAutres dettes576 2851 306 309
EBProduits constatés d’avance (2)564 014496 094
ECTOTAL (IV)48 733 10356 072 350
EETOTAL GENERAL (I à V)156 478 870155 066 929
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260 786 419919 217261 705 636296 568 286
FGProduction vendue services3 766 1863 766 1863 466 425
FJChiffres d’affaires nets264 552 604919 217265 471 822300 034 711
FOSubventions d’exploitation1 0003 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 515 1414 753 508
FQAutres produits32 29970 936
FRTotal des produits d’exploitation (I)269 020 262304 862 556
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)214 963 379238 753 094
FTVariation de stock (marchandises)2 172 1948 343 867
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements336 818385 918
FWAutres achats et charges externes16 659 01417 044 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 699 9601 717 157
FYSalaires et traitements12 961 05113 480 659
FZCharges sociales5 971 8545 956 819
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements199 916174 642
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions536 008471 506
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions259 866732 148
GEAutres charges361 475558 936
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 121 534287 619 225
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 898 72817 243 331
GLAutres intérêts et produits assimilés1 031 8831 000 355
GMReprises sur provisions et transferts de charges37 090 333
GPTotal des produits financiers (V)38 122 2161 000 355
GQDotations financières sur amortissements et provisions8 791 333
GRIntérêts et charges assimilées7 59312 091
GUTotal des charges financières (VI)7 5938 803 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)38 114 622-7 803 069
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 013 3509 440 261
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 94929 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital257 2589 881
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 51150 338
HDTotal des produits exceptionnels (VII)329 71889 523
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion165 0531 371
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital37 107 36612 638
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 252
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)37 272 41918 261
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-36 942 70071 263
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise689 7761 305 193
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 734 9893 909 398
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)307 472 196305 952 434
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)298 826 311301 655 501
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 645 8854 296 933
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 461 07559 87868 4131 452 541
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 240 955140 038326 6722 054 321
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 702 030199 917395 0843 506 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 826
3ZTotal Provisions réglementées58 33750 5117 826
4AProvisions pour litiges298 008
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 639 617
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 781 811259 866104 0521 937 625
6Asur immobilisations – incorporelles6 532 2736 532 273
9Usur immobilisations – titres de participation27 700 000
6NSur stocks et en cours201 987167 0913 211365 868
6TSur comptes clients969 868368 916438 285900 500
6XAutres provisions pour dépréciation12 30512 305
7BTotal Provisions pour dépréciation72 506 980536 00837 544 13335 498 855
7CTOTAL GENERAL74 347 128795 87437 698 69637 444 306
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation795 874557 852
UG- Financières37 090 333
UJ- Exceptionnelles50 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts213 495
UTAutres immobilisations financières234 951
UXAutres créances clients28 964 343
UYPersonnel et comptes rattachés42 576
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux192 063
VBT. V. A.2 940 216
VNAutres impôts, taxes versements assimilés162 654
VCGroupe et associés97 887 147
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 628
VSCharges constatées d’avance2 534 961
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES136 801 014136 331 721469 293
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44 56344 563
8BFournisseurs et comptes rattaché41 930 13741 930 137
8CPersonnel et comptes rattachés2 661 3212 661 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 918 6761 918 676
VWT.V.A.426 707426 707
VQAutres impôts, taxes et assimilés599 619599 619
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 78111 781
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)576 285576 285
8LProduits constatés d’avance564 014564 014
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 733 10348 733 103

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