LPEV - EBREUIL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39153939200038 / Siren : 391539392 / NIC : 00038

N° de TVA : FR 83 391539392

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés

Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.

47.91 : Vente à distance

Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.

47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
- le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p

Coordonnées de l'établissement :
LPEV

Adresse :
ROUT DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL

Historique de l'établissement :

02/01/2012 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

30/04/2009 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

25/12/1995 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Commerces de détail alimentaires spécialisés divers (NAF1993 : 52.2P)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2009 : Succession

Prédécesseur : LPEV
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/1993

Dénomination : LPEV

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LPEV - Ébreuil (siège)LPEV - Vichy (fermé)LPEV - Vichy (fermé)LPEV - Vichy (fermé)

Marques françaises :

31/05/2016 : NERGECUMA FORT

N° national/d'enregistrement : 4276322
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Mme. MIREILLE BAUDU, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Adresse :
1 ZONE INDUSTRIELLE
49270 CHAMPTOCEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/05/2016 : NERGECUMA FORT

N° national/d'enregistrement : 4276322
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Mme. MIREILLE BAUDU, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Adresse :
1 ZONE INDUSTRIELLE
49270 CHAMPTOCEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

17/12/2015 : NERGEMOTIL

N° national/d'enregistrement : 4234675
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
1 Z.I DU TAILLIS
49270 CHAMPTOCEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/12/2015 : NERGEPAUSE

N° national/d'enregistrement : 4234678
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
1 Z.I DU TAILLIS
49270 CHAMPTOCEAUX
FR

17/12/2015 : NERGEMOTIL

N° national/d'enregistrement : 4234675
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
1 Z.I DU TAILLIS
49270 CHAMPTOCEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/12/2015 : NERGEPAUSE

N° national/d'enregistrement : 4234678
Date de dépôt : 17/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
1 Z.I DU TAILLIS
49270 CHAMPTOCEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

19/09/2011 : CARDIOLIG

N° national/d'enregistrement : 3860739
Date de dépôt : 19/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses, capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses, capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Département juridique
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

14/02/2011 : LPeV Laboratoire

N° national/d'enregistrement : 3806541
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical, substances et produits de phytothérapie à base de plantes à usage médical.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie en papier ou en carton ; affiches, cartes, journaux, prospectus, brochures, catalogues, albums et livres. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation dans le domaine de la micronutrition, la diététique, la phytothérapie, le bien être et la santé. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'atelier de formation, d'exposition à but culturel ou éducatif relatifs à la micronutrition, la diététique, la phytothérapie, le bien être et la santé. Publication de livres, de périodiques, de journaux d'information relatifs à la micronutrition, la diététique, la phytothérapie, le bien être et la santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil médical relatif à la micronutrition, la diététique, la phytothérapie le bien être et la santé.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

14/02/2011 : La nature au coeur de notre santé

N° national/d'enregistrement : 3806542
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical, substances et produits de phytothérapie à base de plantes à usage médical.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie en papier ou en carton ; affiches, cartes, journaux, prospectus, brochures, catalogues, albums et livres. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation dans le domaine de la micronutrition, la diététique, la phytothérapie, le bien être et la santé. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'atelier de formation, d'exposition à but culturel ou éducatif relatifs à la micronutrition, la diététique, la phytothérapie, le bien être et la santé. Publication de livres, de périodiques, de journaux d'information relatifs à la micronutrition, la diététique, la phytothérapie, le bien être et la santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil médical relatif à la micronutrition, la diététique, la phytothérapie le bien être et la santé.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Service juridique
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

31/01/2011 : GLYCANNEL

N° national/d'enregistrement : 3803022
Date de dépôt : 31/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Service juridique
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

31/01/2011 : GLYCALIG

N° national/d'enregistrement : 3803023
Date de dépôt : 31/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Service juridique
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

22/12/2010 : NERGEKID

N° national/d'enregistrement : 3793982
Date de dépôt : 22/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Service Juridique
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

22/12/2010 : ANDROLIG

N° national/d'enregistrement : 3793983
Date de dépôt : 22/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Service juridique
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

22/11/2010 : NERGELIN

N° national/d'enregistrement : 3785535
Date de dépôt : 22/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ou sous formes huileuses : capsules molles sous formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ou sous formes huileuses : capsules molles sous formes liquides, solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

02/11/2010 : LINOPAUSE

N° national/d'enregistrement : 3779271
Date de dépôt : 02/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Service juridique
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

07/07/2009 : NERGECHOC

N° national/d'enregistrement : 3663148
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : – compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : – compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

16/03/2009 : NERGEDYN

N° national/d'enregistrement : 3637125
Date de dépôt : 16/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

16/03/2009 : VISIOLIG

N° national/d'enregistrement : 3637126
Date de dépôt : 16/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

16/03/2009 : NERGEFER

N° national/d'enregistrement : 3637188
Date de dépôt : 16/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits et ces compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pellicules, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.

Déposant 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy
Adresse :
Route de Chouvigny
03450 EBREUIL
FR

02/12/2008 : LPEV QUANTIS

N° national/d'enregistrement : 3615320
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (à usage médical) ; substances diététiques (à usage médical) ; aliments pour bébé ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (non à usage médical), à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments. Produits et compléments alimentaires énergétiques à savoir : viande, poisson, volaille, et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes secs conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires minéraux et vitaminiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses ; capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes, solutions.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (non à usage médical), à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires minéraux et vitaminiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses ; capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses ; gels, crèmes, solutions.

Déposant 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy S.A.R.L
Numéro de SIREN : 391539392

Mandataire 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

20/10/2008 : NERGE Q10

N° national/d'enregistrement : 3606052
Date de dépôt : 20/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : – compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (à usage médical) ; substances diététiques (à usage médical) ; aliments pour bébé ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : – compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (non à usage médical) à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical) à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments. Produits et compléments alimentaires énergétiques à savoir : viande, poisson, volaille, et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes secs conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires minéraux et vitaminiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes, solutions.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (non à usage médical) à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical) à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir : café, thé, cacao, sucre, ria, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires minéraux et vitaminiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou pellicules, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses ; capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes, solutions.

Déposant 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy S.A.R.L
Numéro de SIREN : 391539392

Mandataire 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-16

30/09/2008 : LPEV NUTRIS

N° national/d'enregistrement : 3601936
Date de dépôt : 30/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (à usage médical) ; substances diététiques (à usage médical) ; aliments pour bébé ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments. Produits et compléments alimentaires énergétiques à savoir : viande, poisson, volaille, et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes secs conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires minéraux et vitaminiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes, solutions.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir : café, thé, cacao, sucre, ria, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires minéraux et vitaminiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes, solutions.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Déposant 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy SARL
Numéro de SIREN : 391539392

Mandataire 1 : Laboratoire Phyto Energétique de Vichy

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-10

28/02/2000 : SOYolig

N° national/d'enregistrement : 3011596
Date de dépôt : 28/02/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes et plantes médicinales, tisanes, huiles médicinales ; gélules, capsules à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Tous ces produits et ces compléments alimentaires énergétiques et diététiques, à l'exception des boissons, sont également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirop, de sachets de tisane prêts à infuser, de comprimés.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 502079
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Bénéficiare 1 : LPEV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428142
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

28/02/2000 : NERGEFLORE

N° national/d'enregistrement : 3011597
Date de dépôt : 28/02/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes et plantes médicinales, tisanes, huiles médicinales ; gélules, capsules à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Tous ces produits et ces compléments alimentaires énergétiques et diététiques, à l'exception des boissons, sont également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirop, de sachets de tisane prêts à infuser, de comprimés.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Bénéficiare 1 : LPEV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428143
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

26/12/1996 : NERGESTRESS

N° national/d'enregistrement : 96657790
Date de dépôt : 26/12/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gélules, capsules à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés,séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraichir et tous les produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques, à l'exception des boissons, également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Mme BAUDU MIREILLE
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Bénéficiare 1 : LPEV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-06
Date du BOPI : 07/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319893
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623337
Date de demande : 08/07/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

07/10/1996 : OLIG

N° national/d'enregistrement : 96645582
Date de dépôt : 07/10/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gélules, capsules à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir. Tous ces produits et ces compléments alimentaires, énergétiques et diététiques sont également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, SARL, Mme BAUDU MIREILLE
Adresse :
1 ZI DU TAILLIS
49270 CHAMPTOCEAUX
FR

Bénéficiare 1 : LPEV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-47
Date du BOPI : 22/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317456
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620996
Date de demande : 15/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

01/08/1996 : HARPAGREEN

N° national/d'enregistrement : 96637678
Date de dépôt : 01/08/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gélules, capsules à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir et tous les produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LPEV, SARL, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Mme BAUDU MIREILLE, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 210451
Date de demande : 19/12/1996

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRE PHYTO ENERGETIQUE DE VICHY SARL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 210452
Date de demande : 19/12/1996

Bénéficiare 1 : STE BONNE FEE NATURE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 502079
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Bénéficiare 1 : LPEV

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317461
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620223
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

17/07/1996 : SCORBOLIG

N° national/d'enregistrement : 96635416
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gelules, capsules à usage médical.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraichir et tous les produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LPEV, SARL, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Mme BAUDU MIREILLE, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 210451
Date de demande : 19/12/1996

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRE PHYTO ENERGETIQUE DE VICHY SARL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 502079
Date de demande : 16/07/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Bénéficiare 1 : LPEV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317466
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620220
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

17/07/1996 : ARGILOLIG

N° national/d'enregistrement : 96635417
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gelules, capsules à usage médical.Produits pharmaceutiques, véterinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraichir et tous les produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LPEV, SARL
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Mme BAUDU MIREILLE, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 210451
Date de demande : 19/12/1996

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRE PHYTO ENERGETIQUE DE VICHY SARL

Bénéficiare 1 : LPEV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317462
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620213
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

17/07/1996 : BAMB'OLIG

N° national/d'enregistrement : 96635418
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gelules, capsules à usage médical.Produits pharmaceutiques, véterinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraichir et tous les produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques égaleinent sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LPEV, SARL, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Mme BAUDU MIREILLE, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 210451
Date de demande : 19/12/1996

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRE PHYTO ENERGETIQUE DE VICHY SARL

Bénéficiare 1 : LPEV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317463
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620215
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

17/07/1996 : HARPAGOLIG

N° national/d'enregistrement : 96635419
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gelules, capsules à usage médical.Produits pharmaceutiques, véterinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraichir et tous les produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LPEV, SARL, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Numéro de SIREN : 391539392
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
03450 EBREUIL
FR

Mandataire 1 : LPEV, Mme BAUDU MIREILLE, DEPARTEMENT JURIDIQUE
Adresse :
ROUTE DE CHOUVIGNY
06450 EBREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 210451
Date de demande : 19/12/1996

Bénéficiare 1 : STE LABORATOIRE PHYTO ENERGETIQUE DE VICHY SARL

Bénéficiare 1 : LPEV

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317464
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620216
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Publications au Bodacc :

03/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°48
NOJO : 0000301MYG94136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANJAC ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

21/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°94
NOJO : 030110742900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°52
NOJO : 000000301100089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANJAC (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SAS)

16/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°55
NOJO : 030110001100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°320
NOJO : 030194637000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 030188908000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°25
NOJO : 000000030183857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : ANJAC (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECOVEC (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : GRIMONPREZ Jean-Michel

06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°83
NOJO : 030183281000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°45
NOJO : 000000030183516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : SEYRIG Christian, Georges, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECOVEC (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : GRIMONPREZ Jean-Michel

02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°236
NOJO : 030173449000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : 030168572000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°12
NOJO : BXB141820002171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SEYRIG Christian, Georges, Jacques Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECOVEC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GRIMONPREZ Jean-Michel

22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : BXC13184000380Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°178
NOJO : BXC12181000245R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°97
NOJO : BXB12031004045L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Fusion-absorption à compter du 30/12/2011 de la société OFFICINE SERVICE, Société à responsabilité limitée (SARL), 7 rue des Deux Provinces 49270 ST LAURENT DES AUTELS (RCS ANGERS 400 876 983) par la société LPEV, Société à responsabilité limitée (SARL), route de Chouvigny 03450 EBREUIL (RCS CUSSET 391 539 392)

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SEYRIG Christian, Georges, Jacques
Montant du capital : 190920 EUR

29/11/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°112
NOJO : BXA11327003608B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2011
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 novembre 2011, les sociétés visées ci-dessous ont établi le projet de leur fusion par absorption de la société OFFICINE SERVICE par la société LPEV : Société absorbante : LPEV, SARL au capital de 100 000 euros, route de Chouvigny - 03450 Ebreuil (391 539 392 RCS CUSSET) Société absorbée : OFFICINE SERVICE, SARL au capital de 7 622 euros, 7 rue des Deux Provinces - 49270 ST LAURENT DES AUTELS (400 876 983 RCS ANGERS) L'évaluation des biens transmis par la société absorbée s'établit à : - Actifs : 670 379 euros - Passifs : 293 864 euros - Actif net : 376 515 euros La société absorbante ne détient aucun titre de capital dans la société absorbée. Pour rémunérer ces apports, la société LPEV augmentera son capital de 90 920 euros par émission de 2 273 parts sociales de 40 euros de nominal chacune, entièrement libérées. Le montant global de la prime de fusion s'élèvera ainsi à 285 595 euros. Ces parts sociales seront attribuées à la société LARENA, associée unique de la société OFFICINE SERVICE (parité d'échange de 100 parts sociales de la société LPEV pour 22 parts sociales de la société OFFICINE SERVICE). Toutes les opérations effectuées par la société absorbée depuis le 1er janvier 2011, jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société absorbante. Ledit projet a été établi sous la condition suspensive de son approbation par l'associée unique de chacune des deux sociétés. La société OFFICINE SERVICE sera dissoute de plein droit, sans liquidation au jour de la réalisation définitive de la fusion. Le dépôt du projet de fusion de la société LPEV absorbante a été enregistré au Greffe de CUSSET le 18/11/2011 sous le numéro 2011-A-1944 Le dépôt du projet de fusion de la société OFFICINE SERVICE absorbée a été enregistré au Greffe de ANGERS le 18/11/2011 sous le numéro 2011-A-8202 Les créanciers des sociétés LPEV et OFFICINE SERVICE dispose d'un délai de trente jours à compter de la présente publicité pour exercer leur droit d'opposition.

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR

23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : BXC11154000383V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Chouvigny
03450 Ebreuil

09/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : BXB111540006731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : NAUCHE Maria, Isabelle Gérant(e) : SEYRIG Christian, Georges, Jacques

09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°171
NOJO : BXC101690179965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Chouvigny
03450 Ebreuil

28/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°61
NOJO : BXB08203004608U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR

09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°402
NOJO : BXC08183011453F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Chouvigny
03450 Ebreuil

22/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°7
NOJO : BXB08016005733N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LPEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
route de Chouvigny
03450 Ebreuil

10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : BXC08212023700T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LABORATOIRE PHYTO ENERGETIQUE DE VICHY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44 rue Louis Blanc
03200 Vichy

14/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°70
NOJO : BXB08080001559S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 391 539 392
Dénomination : LABORATOIRE PHYTO ENERGETIQUE DE VICHY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : ROLLAND Gilles Jean-Paul Marie.
Gérant(e) : NAUCHE Maria Isabelle.

Historique de l'unité légale :

29/05/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

19/12/2016 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

30/12/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : 5498

01/01/2009 : dénomination, code NIC

Dénomination : LPEV
Code NIC : 00038

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Vente par correspondance spécialisée (NAFRev1 : 52.6B)

15/07/2004 : code NIC

Code NIC : 00046

01/01/1994 : dénomination

Dénomination : LABORATOIRE PHYTO ENERGETIQUE DE VICHY

Représentants légaux :

18/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Type : Personne Morale

Nom : ANJAC
Siren : 313483562
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Président

Adresse :
15 rue de la Banque
75002 Paris 2
FRANCE

18/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Type : Personne Morale

Nom : RSM SECOVEC
Siren : 864800388
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
213 route de Rennes - l'Arpège - BP 60277
44702 Orvault
FRANCE

18/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Type : Personne Physique

Nom : GRIMONPREZ Jean-Michel
Né le 19/10/1961 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
213 route de Rennes - l'Arpège - BP 60277
44702 Orvault
FRANCE

Dépôts des actes :

04/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°99 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°2486 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : de SARL (associé unique) en SAS (actionnaire unique)

19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°2486 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

19/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°2486 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°2486 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé

01/12/2016 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°2365 déposé le 09/12/2016
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS

10/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°1059 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

30/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°137 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption de la société OFFICINE SERVICE (RCS ANGERS 400 876 983) par la société LPEV

30/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°137 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°137 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

30/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°137 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

29/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°951 déposé le 24/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

29/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°951 déposé le 24/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°950 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°950 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°950 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

27/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°950 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

27/05/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°1149 déposé le 10/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/05/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°1149 déposé le 10/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

22/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°12 déposé le 02/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LPEV

22/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°12 déposé le 02/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à route de Chouvigny 03450 Ebreuil

11/12/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°12 déposé le 02/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

16/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°307 déposé le 04/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

24/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°759 déposé le 29/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°732 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 44 RUE LOUIS BLANC 03200 VICHY

20/01/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°152 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°345 déposé le 15/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 39 BD DU SICHON-RES RIVIERA-1 AVE DU LAC D'ALLIER-03200VICHY

23/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°455 déposé le 03/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°496 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts

15/05/1995 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°496 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°709 déposé le 25/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

06/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°750 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

04/06/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°503 déposé le 29/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°503 déposé le 29/06/1993
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°709 déposé le 25/08/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°709 déposé le 25/08/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°750 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé
Décision : LEHRMANN / LPH HOLDING

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°750 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°750 déposé le 13/09/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°496 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°496 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
Décision : LPH HOLDING /NAUCHE Changement de gérant Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°345 déposé le 15/04/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°152 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : NAUCHE MARIA / STE THIOMED

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°732 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°12 déposé le 02/01/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°1149 déposé le 10/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°950 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°1944 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés OFFICINE SERVICE (400 876 983 RCS ANGERS)

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°2012 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés OFFICINE SERVICE (410 905 285 RCS ANGERS)

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°137 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°137 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

18/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Chouvigny
03450 Ebreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1993
Activité : L'achat, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation de denrées alimentaires, produits naturels, compléments alimentaires, produits de phytothérapie, produits diététiques et de régime ainsi que de tous produits relatifs à l'hygiène et à la santé alimentaire ou non, la réalisation de prestations logistiques (en ce compris notamment l'approvisionnement, le stockage, la gestion des commandes, la livraison, la facturation, l'encaissement) pour le compte d'entreprise exerçant tout ou partie des activités ci-avant, toutes prestations de services liées aux produits et/ou activités précités
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

18/01/2017 : Ajout

Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 306
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2012
Texte de l'observation : Fusion-absorption à compter du 30/12/2011 de la société OFFICINE SERVICE, Société à responsabilité limitée (SARL), 7 rue des Deux Provinces 49270 ST LAURENT DES AUTELS (RCS ANGERS 400 876 983) par la société LPEV, Société à responsabilité limitée (SARL), route de Chouvigny 03450 EBREUIL (RCS CUSSET 391 539 392)

Personnes morales :

18/01/2017 : LPEV

Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 190920.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°3117 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°1245 déposé le 23/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°2042 déposé le 18/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°1149 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°1145 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°804 déposé le 16/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°899 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°943 déposé le 09/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°635 déposé le 11/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°665 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°817 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°716 déposé le 06/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°378 déposé le 02/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°1411 déposé le 21/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°486 déposé le 18/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°477 déposé le 18/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°723 déposé le 19/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°853 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°757 déposé le 23/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°654 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1993B00129
Dépôt : N°391 déposé le 31/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1090 du 12/06/2020
Numéro de gestion : 1993B00129
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	100 411	81 467	18 944
AF	Concessions, brevets et droits similaires	35 335	12 843	22 491
AJ	Autres immobilisations incorporelles	896		896
AP	Constructions	59 361	54 861	4 499
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	179 835	121 918	57 916
AT	Autres immobilisations corporelles	115 496	77 287	38 209
BH	Autres immobilisations financières	1 601		1 601
BJ	TOTAL (I)	492 938	348 378	144 559
BT	Marchandises	604 795	392	604 402
BX	Clients et comptes rattachés	85 365		85 365
BZ	Autres créances	208 946		208 946
CF	Disponibilités	397 015		397 015
CH	Charges constatées d’avance	98 203		98 203
CJ	TOTAL (II)	1 394 326	392	1 393 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 887 264	348 771	1 538 493
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	248 345
DD	Réserve légale (1)	19 092
DF	Réserves réglementées (1)	45
DG	Autres réserves	23 660
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	133 940
DK	Provisions réglementées	8 676
DL	TOTAL (I)	624 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	399
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	628 995
DY	Dettes fiscales et sociales	273 960
EA	Autres dettes	10 458
EC	TOTAL (IV)	913 812
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 538 493
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	913 812
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 505 747	24 977	4 530 725
FG	Production vendue services	43 105	1 280	44 386
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 548 853	26 258	4 575 111
FN	Production immobilisée			4 112
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			206 289
FQ	Autres produits			23 032
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 808 546
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			730 788
FT	Variation de stock (marchandises)			4 590
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			60 433
FW	Autres achats et charges externes			2 875 463
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			45 596
FY	Salaires et traitements			533 044
FZ	Charges sociales			258 064
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			60 749
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			49 507
GE	Autres charges			9 201
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 627 440
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			181 105
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23
GP	Total des produits financiers (V)			23
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			23
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			181 129
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 538
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 538
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 125
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 125
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 586
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	66 882
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 280
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 810 108
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 676 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	133 940
A1	Renvois : Transfert de charges	136 233
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	236 555	42 396	24 883	254 067
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	312 110	62 028	25 760	348 377

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1234 du 04/06/2019
Numéro de gestion : 1993B00129
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	100 411	81 467	18 944
AF	Concessions, brevets et droits similaires	35 335	12 843	22 491
AJ	Autres immobilisations incorporelles	896		896
AP	Constructions	59 361	54 861	4 499
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	179 835	121 918	57 916
AT	Autres immobilisations corporelles	115 496	77 287	38 209
BH	Autres immobilisations financières	1 601		1 601
BJ	TOTAL (I)	492 938	348 378	144 559
BT	Marchandises	604 795	392	604 402
BX	Clients et comptes rattachés	85 365		85 365
BZ	Autres créances	208 946		208 946
CF	Disponibilités	397 015		397 015
CH	Charges constatées d’avance	98 203		98 203
CJ	TOTAL (II)	1 394 326	392	1 393 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 887 264	348 771	1 538 493
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	248 345
DD	Réserve légale (1)	19 092
DF	Réserves réglementées (1)	45
DG	Autres réserves	23 660
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	133 940
DK	Provisions réglementées	8 676
DL	TOTAL (I)	624 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	399
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	628 995
DY	Dettes fiscales et sociales	273 960
EA	Autres dettes	10 458
EC	TOTAL (IV)	913 812
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 538 493
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	913 812
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 505 747	24 977	4 530 725
FG	Production vendue services	43 105	1 280	44 386
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 548 853	26 258	4 575 111
FN	Production immobilisée			4 112
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			206 289
FQ	Autres produits			23 032
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 808 546
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			730 788
FT	Variation de stock (marchandises)			4 590
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			60 433
FW	Autres achats et charges externes			2 875 463
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			45 596
FY	Salaires et traitements			533 044
FZ	Charges sociales			258 064
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			60 749
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			49 507
GE	Autres charges			9 201
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 627 440
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			181 105
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23
GP	Total des produits financiers (V)			23
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			23
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			181 129
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 538
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 538
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 125
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 125
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 586
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	66 882
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 280
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 810 108
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 676 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	133 940
A1	Renvois : Transfert de charges	136 233
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	236 555	42 396	24 883	254 067
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	312 110	62 028	25 760	348 377

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2223 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1993B00129
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	100 411	81 467	18 944
AF	Concessions, brevets et droits similaires	35 335	12 843	22 491
AJ	Autres immobilisations incorporelles	896		896
AP	Constructions	59 361	54 861	4 499
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	179 835	121 918	57 916
AT	Autres immobilisations corporelles	115 496	77 287	38 209
BH	Autres immobilisations financières	1 601		1 601
BJ	TOTAL (I)	492 938	348 378	144 559
BT	Marchandises	604 795	392	604 402
BX	Clients et comptes rattachés	85 365		85 365
BZ	Autres créances	208 946		208 946
CF	Disponibilités	397 015		397 015
CH	Charges constatées d’avance	98 203		98 203
CJ	TOTAL (II)	1 394 326	392	1 393 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 887 264	348 771	1 538 493
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	248 345
DD	Réserve légale (1)	19 092
DF	Réserves réglementées (1)	45
DG	Autres réserves	23 660
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	133 940
DK	Provisions réglementées	8 676
DL	TOTAL (I)	624 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	399
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	628 995
DY	Dettes fiscales et sociales	273 960
EA	Autres dettes	10 458
EC	TOTAL (IV)	913 812
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 538 493
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	913 812
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 505 747	24 977	4 530 725
FG	Production vendue services	43 105	1 280	44 386
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 548 853	26 258	4 575 111
FN	Production immobilisée			4 112
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			206 289
FQ	Autres produits			23 032
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 808 546
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			730 788
FT	Variation de stock (marchandises)			4 590
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			60 433
FW	Autres achats et charges externes			2 875 463
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			45 596
FY	Salaires et traitements			533 044
FZ	Charges sociales			258 064
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			60 749
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			49 507
GE	Autres charges			9 201
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 627 440
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			181 105
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23
GP	Total des produits financiers (V)			23
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			23
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			181 129
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 538
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 538
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 125
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 125
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 586
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	66 882
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 280
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 810 108
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 676 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	133 940
A1	Renvois : Transfert de charges	136 233
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	236 555	42 396	24 883	254 067
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	312 110	62 028	25 760	348 377

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2803 du 05/10/2017
Numéro de gestion : 1993B00129
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	100 411	81 467	18 944
AF	Concessions, brevets et droits similaires	35 335	12 843	22 491
AJ	Autres immobilisations incorporelles	896		896
AP	Constructions	59 361	54 861	4 499
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	179 835	121 918	57 916
AT	Autres immobilisations corporelles	115 496	77 287	38 209
BH	Autres immobilisations financières	1 601		1 601
BJ	TOTAL (I)	492 938	348 378	144 559
BT	Marchandises	604 795	392	604 402
BX	Clients et comptes rattachés	85 365		85 365
BZ	Autres créances	208 946		208 946
CF	Disponibilités	397 015		397 015
CH	Charges constatées d’avance	98 203		98 203
CJ	TOTAL (II)	1 394 326	392	1 393 933
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 887 264	348 771	1 538 493
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	248 345
DD	Réserve légale (1)	19 092
DF	Réserves réglementées (1)	45
DG	Autres réserves	23 660
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	133 940
DK	Provisions réglementées	8 676
DL	TOTAL (I)	624 680
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	399
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	628 995
DY	Dettes fiscales et sociales	273 960
EA	Autres dettes	10 458
EC	TOTAL (IV)	913 812
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 538 493
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	913 812
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	4 505 747	24 977	4 530 725
FG	Production vendue services	43 105	1 280	44 386
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 548 853	26 258	4 575 111
FN	Production immobilisée			4 112
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			206 289
FQ	Autres produits			23 032
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 808 546
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			730 788
FT	Variation de stock (marchandises)			4 590
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			60 433
FW	Autres achats et charges externes			2 875 463
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			45 596
FY	Salaires et traitements			533 044
FZ	Charges sociales			258 064
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			60 749
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			49 507
GE	Autres charges			9 201
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 627 440
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			181 105
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23
GP	Total des produits financiers (V)			23
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			23
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			181 129
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 538
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 538
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	3 125
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 125
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 586
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	66 882
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 280
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 810 108
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 676 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	133 940
A1	Renvois : Transfert de charges	136 233
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	236 555	42 396	24 883	254 067
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	312 110	62 028	25 760	348 377

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