LRV (fermée)

Entreprise

LRV
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38360438600011 / Siren : 383604386 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 29 383604386
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/05/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.49 : Élevage d'autres animaux
01.49Z : Élevage d'autres animaux
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage d’animaux semi-domestiqués ou d’autres animaux vivants : • autruches et émeus • autres oiseaux (à l’exception des volailles) • insectes • lapins et autres animaux à fourrure • cervidés • bisons • rennes
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d’oiseaux provenant de l’exploitation de fermes d’élevage
- la lombriculture, l’héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
- la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
- l’apiculture et la production de miel et de cire d’abeille
- l’élevage d’animaux de compagnie (à l’exception des poissons) : • chats et chiens • oiseaux, tels que des perruches, etc. • hamsters, etc.
- l’élevage d’animaux divers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)
- l’exploitation de fermes d’élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- l’hébergement et le dressage d’animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
- l’élevage de volailles (cf. 01.47Z) Produits associés : 01.49.11p, 01.49.12p, 01.49.13p, 01.49.19p, 01.49.21p, 01.49.22p, 01.49.23p, 01.49.24p, 01.49.25p, 01.49.26p, 01.49.27p, 01.49.28p, 01.49.31p, 01.49.32p, 01.49.39p
Coordonnées de l'établissement :
LRV
Adresse :
3 Rue DU CHATEAU
88170 SANDAUCOURT
Historique de l'établissement :
01/10/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/12/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
25/12/1993 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Elevage d'autres animaux (NAF1993 : 01.2J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1991
Dénomination : LRV
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LRV - Sandaucourt (fermé)LRV - Sandaucourt (fermé)
Publications au Bodacc :
09/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2534
NOJO : 008801MYG158443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LRV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2535
NOJO : 008801MYG158444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : cessation d'activité.

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LRV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4848
NOJO : 8801MYG15843800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4847
NOJO : 8801MYG15843900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9159
NOJO : 880113163900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2121
NOJO : 880112260100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5746
NOJO : 880110172300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1801
NOJO : BXB151690016757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7622 EUR
19/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°2370
NOJO : BXB15163000547H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOUCHET Gaël, Frédéric, Daniel
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14569
NOJO : 880179004000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14335
NOJO : BXC13114006127H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12468
NOJO : BXC122230126841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8496
NOJO : BXC111460051073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Château
88170 Sandaucourt
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10082
NOJO : BXC101380032354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Château
88170 Sandaucourt
09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11634
NOJO : BXC08148014346X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Château
88170 Sandaucourt
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9789
NOJO : BXC08141000483X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Mirecourt 383 604 386
Dénomination : LA RUCHE VOSGIENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 rue du Château
88170 Sandaucourt
Historique de l'unité légale :
01/10/2020 : dénomination
Dénomination : LRV
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Elevage d'autres animaux (NAF1993 : 01.2J)
Représentants légaux :
29/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Type : Personne Physique

Nom : MOUCHET Gaël Frédéric Daniel
Né le 06/09/1983 à Neufchâteau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
51 rue de la Tenaille
88260 Saint-Baslemont
FRANCE
Dépôts des actes :
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1681 déposé le 29/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
15/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1912 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1912 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1912 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1912 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
06/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1834 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/08/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°880251 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°880251 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802289 déposé le 30/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°880251 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
29/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue du Château
88170 Sandaucourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1991
Activité : Commercialiation production de miel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/04/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
29/04/2016 : LA RUCHE VOSGIENNE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1644 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1642 déposé le 30/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1232 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°3863 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1397 déposé le 13/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1362 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1349 déposé le 07/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802250 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802108 déposé le 09/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802394 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802280 déposé le 19/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802573 déposé le 23/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802234 déposé le 23/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802202 déposé le 15/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802243 déposé le 23/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802230 déposé le 09/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802212 déposé le 10/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802211 déposé le 10/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802210 déposé le 10/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802209 déposé le 10/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802208 déposé le 10/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°8802536 déposé le 13/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1991B40091
Dépôt : N°1172 déposé le 10/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1148 du 05/03/2021
Numéro de gestion : 1991B40091
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1149 du 05/03/2021
Numéro de gestion : 1991B40091
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5085 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 1991B40091
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 77 du 10/01/2018
Numéro de gestion : 1991B40091
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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