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de Beauvoir-de-Marc

M.C.M.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39316458700049 / Siren : 393164587 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 60 393164587
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
M.C.M.
Adresse :
38 Impasse BORDENOIRE II
31170 TOURNEFEUILLE
Historique de l'établissement :
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2005 : Succession
Prédécesseur : M.C.M.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/12/1993
Dénomination : M.C.M.
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
M.C.M. - Tournefeuille (siège)M.C.M. - Saint-Denis (fermé)M.C.M. - Saint-Paul (fermé)M.C.M. - Saint-Paul (fermé)
Publications au Bodacc :
07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2043
NOJO : 310200009263550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1840
NOJO : 310200008506460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3165
NOJO : 310200007802840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1146
NOJO : 310200007146360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°844
NOJO : 031020000664779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FARGES Michel Jean-Paul nom d'usage : FARGES devient gérant.
FARGES Charlotte Marie nom d'usage : FARGES n'est plus gérant
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1116
NOJO : 310200006381300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°461
NOJO : 310200005823710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3793
NOJO : 310200005146290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2591
NOJO : 310200004633740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1255
NOJO : 310200004071040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1458
NOJO : 310200003622640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2171
NOJO : 310200003164370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2098
NOJO : BXC12345017898D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2391
NOJO : BXC11356001058H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 chemin de Bordenoire
31170 Tournefeuille
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1645
NOJO : BXC11014000708R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2601
NOJO : BXC10099008759B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 chemin de Bordenoire
31170 Tournefeuille
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2602
NOJO : BXC10099008760W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 chemin de Bordenoire
31170 Tournefeuille
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2603
NOJO : BXC10099008761Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 393 164 587
Dénomination : M.C.M
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 chemin de Bordenoire
31170 Tournefeuille
Historique de l'unité légale :
22/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (NAFRev2 : 77.39Z)
15/12/2005 : code NIC
Code NIC : 00049
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00031
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Location de machines et équipements divers (NAF1993 : 71.3G)
Représentants légaux :
20/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Type : Personne Physique

Nom : FARGES Michel Jean-Paul
Né le 01/02/1945 à Tulle (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
21 A Pleta d'Ordino
Ad 300
Andorre
20/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Type : Personne Physique

Nom : FARGES Michel Jean-Paul
Né le 01/02/1945 à Tulle (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
21 A Pleta d'Ordino
Ad 300
Andorre
16/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Type : Personne Physique

Nom : FARGES Charlotte Marie
Né le 05/04/1980 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
75 Avenue Tolosane
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
Dépôts des actes :
22/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°002044 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Modification des statuts
22/11/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°002044 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Modification des statuts
22/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°002044 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Modification des statuts
17/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°012820 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°014328 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/11/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°014328 déposé le 05/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°010412 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
15/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°010412 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°010412 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°010412 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°010412 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°010412 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°001407 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
Etablissements :
20/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Type : Siège

Adresse :
38 Impasse de Bordenoire II
31170 Tournefeuille
France
20/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 Impasse de Bordenoire II
31170 Tournefeuille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2005
Activité : Acquisition du tout matériel ou bien de toute nature en vue de leur location. Loueur en meublé professionnel- Prise de participations financières dans toutes sociétés - gestion du patrimoine.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Type : Siège

Adresse :
38 Chemin de Bordenoire
31170 Tournefeuille
France
16/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 Chemin de Bordenoire
31170 Tournefeuille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2005
Activité : Acquisition du tout matériel ou bien de toute nature en vue de leur location. Loueur en meublé professionnel- Prise de participations financières dans toutes sociétés - gestion du patrimoine.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/08/2019 : M.C.M
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Acquisition du tout matériel ou bien de toute nature en vue de leur location. Loueur en meublé professionnel- Prise de participations financières dans toutes sociétés - gestion du patrimoine.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/12/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/08/2016 : M.C.M
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Acquisition du tout matériel ou bien de toute nature en vue de leur location. Loueur en meublé professionnel- Prise de participations financières dans toutes sociétés - gestion du patrimoine.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/12/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°023073 déposé le 20/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°027731 déposé le 04/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°018900 déposé le 31/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°020228 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°020228 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°016217 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°016217 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°017253 déposé le 21/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°017253 déposé le 21/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°017558 déposé le 04/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°017558 déposé le 04/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°026791 déposé le 29/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°026791 déposé le 29/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°022843 déposé le 08/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°022843 déposé le 08/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°000098 déposé le 04/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°000098 déposé le 04/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°004644 déposé le 10/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°004644 déposé le 10/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°004643 déposé le 10/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°004643 déposé le 10/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°004642 déposé le 10/03/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02654
Dépôt : N°004642 déposé le 10/03/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/036774 du 04/11/2022
Numéro de gestion : 2006B02654
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/037091 du 09/11/2021
Numéro de gestion : 2006B02654
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/030410 du 16/12/2020
Numéro de gestion : 2006B02654
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/023073 du 20/08/2019
Numéro de gestion : 2006B02654
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/027731 du 04/10/2018
Numéro de gestion : 2006B02654
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/018900 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2006B02654
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains20 76020 76020 760
APConstructions401 692162 170239 522143 031
ATAutres immobilisations corporelles71 01917 51953 500
BJTOTAL (I)493 472179 690313 782163 791
BXClients et comptes rattachés1 8451 8452 068
BZAutres créances33 61033 610814
CDValeurs mobilières de placement165165165
CFDisponibilités19 49619 4965 102
CJTOTAL (II)55 11555 1158 149
COTOTAL GENERAL (0 à V)548 587179 690368 897171 941
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 52314 056
DLTOTAL (I)22 14621 678
DVEmprunts et dettes financières divers (4)151 658149 602
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 116267
DYDettes fiscales et sociales454269
EAAutres dettes1 523125
ECTOTAL (IV)346 752150 262
EETOTAL GENERAL (I à V)368 897171 941
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services30 20730 20730 075
FJChiffres d’affaires nets30 20730 20730 075
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 20730 075
FWAutres achats et charges externes3 6972 614
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 4791 378
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 50912 027
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 68616 021
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)14 52214 054
GLAutres intérêts et produits assimilés22
GPTotal des produits financiers (V)22
GRIntérêts et charges assimilées1
GUTotal des charges financières (VI)1
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 52314 056
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 20930 077
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 68616 021
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 52314 056
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles169 18010 509179 690
0NAMORTISSEMENTS Total Général169 18010 509179 690
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