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de Bellenaves

M.T.M.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40763691900026 / Siren : 407636919 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 50 407636919
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.32 : Travaux de menuiserie
43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Cette sous-classe comprend :
- le montage de menuiseries extérieures en bois ou en matières plastiques
- le montage de menuiseries intérieures en bois ou en matières plastiques, la réalisation de placards, etc.
- le montage de fermetures de bâtiment en bois ou en matières plastiques : volets, portes de garage, etc.
- le montage de portails en bois ou en matières plastiques
- la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d’escaliers d’intérieur en bois ou en matières plastiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- le montage de cloisons sèches en bois ou en matières plastiques
- le montage de serres, de vérandas pour particuliers
- l’aménagement de combles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
- la fabrication de charpentes et d’autres menuiseries (cf. 16.23Z) Produits associés : 43.32.10p
43.32A-A : Menuiserie bois
Cette classe comprend :
-le montage des menuiseries extérieures en bois ;
-le montage des menuiseries intérieures en bois ;
-la réalisation de placards en bois, etc. ;
-le montage des fermetures de bâtiment en bois : volets, portes de garage, etc. ; -le montage de portails en bois ;
-la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d’escaliers d’intérieur en bois

Cette classe comprend aussi :
-le montage de cloisons sèches en bois ; -l’aménagement de combles ;
-le montage de serres, de vérandas pour particuliers

Cette classe ne comprend pas :
-l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B) ; -la fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (cf. 16.23Z)
Coordonnées de l'établissement :
M.T.M.
Adresse :
46 Rue DE LONGVIC
21300 CHENOVE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie bois et matières plastiques (NAFRev1 : 45.4C)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2000 : Succession
Prédécesseur : ECO MENUISERIES DIJON HABITAT
Continuité économique
Accords d'entreprise :
21/11/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02122005362
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/12/2022
Date de dépôt : 29/11/2022
Date du texte : 21/11/2022
Date d'effet : 21/11/2022
Date de fin : 20/11/2024
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- (1597)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : M.T.M.
Siret : 40763691900026
Code APE : 4332A
Secteur : Travaux de menuiserie bois et PVC

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1996
Dénomination : M.T.M.
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
13/09/2011 : M T M
N° national/d'enregistrement : 3858815
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; quincaillerie metallique. Portes garages (basculantes, selectionnelles, enroulables, coulissantes latérales, battantes traditionnelles, battantes pliantes à plusieurs panneaux, portails, métalliques, volets (volets roulants, volets battants articulés sur des gonds, pliants, coulissants sur des rails, pleins, stores, à persiennes) métalliques, vérandas avec menuiserie en aluminium, fenêtres aluminium et aluminium thermolaqué, fenêtres en polychlorure de vinyle-aluminium, bois-aluminium ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes automatiques de garages, portes et portails automatiques, automatismes de portes et portails (batterie de secours, digicodes, contacteur à clef extérieur, butée de portail, détecteurs d'obstacles.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vitrages isolants, doubles vitrages, isolations renforcées, retardateurs d'effraction, isolation phonique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Petite maçonnerie, terrassement, dalles de vérandas (matériaux de construction non métalliques), volets en bois, en polychlorure de vinyle, vérandas et fenêtres en plychlorure de vinyle, fenêtres bois ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; couches en matieres textiles.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'etanchéité (construction). Installation, pose en neuf, entretien, motorisation, isolation, rénovation, et remplacement de portes et portails, maçonnerie, volets roulants, vérandas, fenêtres, menuiserie métallique et devantures de magasins, portes de garages et portes automatiques.

Déposant 1 : M.T.M., SARL
Numéro de SIREN : 407636919
Adresse :
46 rue de Longvic
21300 CHENOVE
FR

Mandataire 1 : SARL CANNET MIGNOT, Mme BACHELOT Laurence
Adresse :
2 bis rue du Cap vert, Cabinet avocats
21800 Quetigny
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786851
Date de demande : 05/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Publications au Bodacc :
10/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°767
NOJO : 2104MYG39429600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°356
NOJO : 002104MYG378594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°751
NOJO : 2104MYG36790200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1299
NOJO : 2104MYG33756100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1048
NOJO : 210431481200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°544
NOJO : 210429955700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1707
NOJO : 210427999200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1172
NOJO : 210425176000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1429
NOJO : 210423374100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2747
NOJO : 210421241500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3052
NOJO : 210419406700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2414
NOJO : BXC13197000078O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2521
NOJO : BXC12192003034A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2869
NOJO : BXC111990119016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°391
NOJO : BXC10231001275S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
46 rue de Longvic
21300 Chenôve
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1046
NOJO : BXC082240031909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
46 rue de Longvic
21300 Chenôve
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2781
NOJO : BXC082210028829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 407 636 919
Dénomination : EURL M.T.M.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
46 rue de Longvic
21300 Chenôve
Historique de l'unité légale :
13/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie bois et matières plastiques (NAFRev1 : 45.4C)
Représentants légaux :
27/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Type : Personne Physique

Nom : PEREIRA Manuel Francisco
Né le 01/04/1964 à REBORDAINHOS-BRAGANCA
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 RUE DE L'EUROPE
CRIMOLOIS
21800 QUETIGNY
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°6850 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°6850 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
01/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°3074 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°3074 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège : CHENOVE (21300) 46 RUE DE LONGVIC
30/06/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°1294 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°1294 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°3074 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Etablissements :
27/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
46 rue de Longvic
21300 Chenôve
FRANCE
Nom commercial : MENUISERIE TECHNIQUE MODERNE
Enseigne : MENUISERIE TECHNIQUE MODERNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1996
Activité : Pose, entretien, dépannage, Fabricatin menuiserie bois, pvc, aluminium, miroiterie de bâtiment, vitrerie, agencement lieux de vente, stores, volets roulants, automatisme de portails, serrurerie, couverture , maçonnerie
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - R PEREIRA MANUE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/10/2016 : EURL M.T.M.
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 208000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°3728 déposé le 08/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°4209 déposé le 09/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°2505 déposé le 22/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°4669 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°4469 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°5018 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°5161 déposé le 09/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°4925 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°3017 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°2949 déposé le 07/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°2918 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°2244 déposé le 06/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°1267 déposé le 21/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°1259 déposé le 28/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°3578 déposé le 01/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°3347 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°2996 déposé le 01/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°2739 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°2150 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1996B00270
Dépôt : N°2605 déposé le 01/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 8517 du 29/08/2022
Numéro de gestion : 1996B00270
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 02118 021
AHFonds commercial3 8113 8113 811
AJAutres immobilisations incorporelles22 69922 699
APConstructions54 12240 37513 74716 532
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels147 938143 7094 2298 636
ATAutres immobilisations corporelles105 42785 27320 15421 025
CUAutres participations229
BHAutres immobilisations financières7 1007 1007 100
BJTOTAL (I)359 120310 07849 04157 335
BLMatières premières, approvisionnements196 96116 004180 956211 614
BNEn cours de production de biens97 56297 56299 786
BXClients et comptes rattachés203 592203 592242 919
BZAutres créances61 44961 44965 154
CFDisponibilités161 709161 70973 678
CHCharges constatées d’avance21 76221 76232 744
CJTOTAL (II)743 03816 004727 033725 898
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 102 158326 083776 075783 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel208 0007 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves90 011110 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 96922 348
DLTOTAL (I)304 743140 874
DPProvisions pour risques13 98113 981
DRTOTAL (III)13 98113 981
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5503 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6522 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours113 529189 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés233 160274 220
DYDettes fiscales et sociales109 778137 777
EAAutres dettes266100
ECTOTAL (IV)457 351628 378
EETOTAL GENERAL (I à V)776 075783 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5501 581
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5011 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1996B00270
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 02118 021
AHFonds commercial3 8113 8113 811
AJAutres immobilisations incorporelles22 69922 699
APConstructions54 12240 37513 74716 532
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels147 938143 7094 2298 636
ATAutres immobilisations corporelles105 42785 27320 15421 025
CUAutres participations229
BHAutres immobilisations financières7 1007 1007 100
BJTOTAL (I)359 120310 07849 04157 335
BLMatières premières, approvisionnements196 96116 004180 956211 614
BNEn cours de production de biens97 56297 56299 786
BXClients et comptes rattachés203 592203 592242 919
BZAutres créances61 44961 44965 154
CFDisponibilités161 709161 70973 678
CHCharges constatées d’avance21 76221 76232 744
CJTOTAL (II)743 03816 004727 033725 898
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 102 158326 083776 075783 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel208 0007 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves90 011110 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 96922 348
DLTOTAL (I)304 743140 874
DPProvisions pour risques13 98113 981
DRTOTAL (III)13 98113 981
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5503 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6522 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours113 529189 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés233 160274 220
DYDettes fiscales et sociales109 778137 777
EAAutres dettes266100
ECTOTAL (IV)457 351628 378
EETOTAL GENERAL (I à V)776 075783 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5501 581
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4095 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 1996B00270
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 02118 021
AHFonds commercial3 8113 8113 811
AJAutres immobilisations incorporelles22 69922 699
APConstructions54 12240 37513 74716 532
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels147 938143 7094 2298 636
ATAutres immobilisations corporelles105 42785 27320 15421 025
CUAutres participations229
BHAutres immobilisations financières7 1007 1007 100
BJTOTAL (I)359 120310 07849 04157 335
BLMatières premières, approvisionnements196 96116 004180 956211 614
BNEn cours de production de biens97 56297 56299 786
BXClients et comptes rattachés203 592203 592242 919
BZAutres créances61 44961 44965 154
CFDisponibilités161 709161 70973 678
CHCharges constatées d’avance21 76221 76232 744
CJTOTAL (II)743 03816 004727 033725 898
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 102 158326 083776 075783 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel208 0007 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves90 011110 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 96922 348
DLTOTAL (I)304 743140 874
DPProvisions pour risques13 98113 981
DRTOTAL (III)13 98113 981
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5503 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6522 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours113 529189 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés233 160274 220
DYDettes fiscales et sociales109 778137 777
EAAutres dettes266100
ECTOTAL (IV)457 351628 378
EETOTAL GENERAL (I à V)776 075783 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5501 581
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 11354 du 10/09/2019
Numéro de gestion : 1996B00270
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 02118 021
AHFonds commercial3 8113 8113 811
AJAutres immobilisations incorporelles22 69922 699
APConstructions54 12240 37513 74716 532
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels147 938143 7094 2298 636
ATAutres immobilisations corporelles105 42785 27320 15421 025
CUAutres participations229
BHAutres immobilisations financières7 1007 1007 100
BJTOTAL (I)359 120310 07849 04157 335
BLMatières premières, approvisionnements196 96116 004180 956211 614
BNEn cours de production de biens97 56297 56299 786
BXClients et comptes rattachés203 592203 592242 919
BZAutres créances61 44961 44965 154
CFDisponibilités161 709161 70973 678
CHCharges constatées d’avance21 76221 76232 744
CJTOTAL (II)743 03816 004727 033725 898
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 102 158326 083776 075783 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel208 0007 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves90 011110 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 96922 348
DLTOTAL (I)304 743140 874
DPProvisions pour risques13 98113 981
DRTOTAL (III)13 98113 981
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5503 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6522 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours113 529189 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés233 160274 220
DYDettes fiscales et sociales109 778137 777
EAAutres dettes266100
ECTOTAL (IV)457 351628 378
EETOTAL GENERAL (I à V)776 075783 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5501 581
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7931 du 27/11/2018
Numéro de gestion : 1996B00270
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 02118 021
AHFonds commercial3 8113 8113 811
AJAutres immobilisations incorporelles22 69922 699
APConstructions54 12240 37513 74716 532
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels147 938143 7094 2298 636
ATAutres immobilisations corporelles105 42785 27320 15421 025
CUAutres participations229
BHAutres immobilisations financières7 1007 1007 100
BJTOTAL (I)359 120310 07849 04157 335
BLMatières premières, approvisionnements196 96116 004180 956211 614
BNEn cours de production de biens97 56297 56299 786
BXClients et comptes rattachés203 592203 592242 919
BZAutres créances61 44961 44965 154
CFDisponibilités161 709161 70973 678
CHCharges constatées d’avance21 76221 76232 744
CJTOTAL (II)743 03816 004727 033725 898
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 102 158326 083776 075783 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel208 0007 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves90 011110 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 96922 348
DLTOTAL (I)304 743140 874
DPProvisions pour risques13 98113 981
DRTOTAL (III)13 98113 981
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5503 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6522 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours113 529189 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés233 160274 220
DYDettes fiscales et sociales109 778137 777
EAAutres dettes266100
ECTOTAL (IV)457 351628 378
EETOTAL GENERAL (I à V)776 075783 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5501 581
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3810 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 1996B00270
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 02118 021
AHFonds commercial3 8113 8113 811
AJAutres immobilisations incorporelles22 69922 699
APConstructions54 12240 37513 74716 532
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels147 938143 7094 2298 636
ATAutres immobilisations corporelles105 42785 27320 15421 025
CUAutres participations229
BHAutres immobilisations financières7 1007 1007 100
BJTOTAL (I)359 120310 07849 04157 335
BLMatières premières, approvisionnements196 96116 004180 956211 614
BNEn cours de production de biens97 56297 56299 786
BXClients et comptes rattachés203 592203 592242 919
BZAutres créances61 44961 44965 154
CFDisponibilités161 709161 70973 678
CHCharges constatées d’avance21 76221 76232 744
CJTOTAL (II)743 03816 004727 033725 898
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 102 158326 083776 075783 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel208 0007 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves90 011110 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 96922 348
DLTOTAL (I)304 743140 874
DPProvisions pour risques13 98113 981
DRTOTAL (III)13 98113 981
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5503 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6522 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours113 529189 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés233 160274 220
DYDettes fiscales et sociales109 778137 777
EAAutres dettes266100
ECTOTAL (IV)457 351628 378
EETOTAL GENERAL (I à V)776 075783 233
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5501 581

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