MAILLE ENVIRONNEMENT

Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.

Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.

Ce groupe comprend l’élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l’élimination d’animaux toxiques vivants ou morts et d’autres déchets contaminés, le traitement et l’élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l’immersion et l’enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l’élimination des déchets par incinération ou par combustion. La récupération d’énergie produite lors du processus d’incinération des déchets est également comprise. Ce groupe ne comprend pas :
- le traitement et l’élimination des eaux usées (cf. 37.00Z)
- la récupération des matériaux (cf. 38.3)

Cette sous-classe comprend l’élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c’est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l’environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres.

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation d’installations de traitement de déchets dangereux
- le traitement et l’élimination d’animaux toxiques vivants ou morts et d’autres déchets contaminés
- l’incinération de déchets dangereux
- la destruction de biens hors d’usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d’en éliminer les déchets nocifs
- le traitement des huiles usagées de navires, de garages, des huiles et graisses de cuisson usagées, des piles usagées, etc.
- le traitement, l’élimination et le stockage de déchets radioactifs nucléaires, y compris : • traitement et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, c’est-à-dire qui se dégraderont au cours du transport • conditionnement, préparation et autre traitement des déchets nucléaires avant leur stockage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- l’incinération de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- la décontamination, le nettoyage des terres, de l’eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z) Produits associés : 38.22.11, 38.22.19, 38.22.21, 38.22.29 Remarque :

Cette sous-classe comprend l’élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c’est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l’environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres.

Cette classe comprend :
-le démantèlement d’épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération de matières non métalliques par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d’autres processus industriels spécifiques

Cette classe ne comprend pas :
-la destruction de biens hors d’usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d’éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z) ;
-le démontage d’automobiles, de navires, d’ordinateurs, de télévisions et d’autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)