Portail de la ville<br/> de Pont-du-Château
Portail de la ville
de Pont-du-Château

MAISON ANSAC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/12/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52685001100101 / Siren : 526850011 / NIC : 00101
N° de TVA : FR 35 526850011
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
MAISON ANSAC
Adresse :
51 Rue PIERRE LOTI
16100 COGNAC
Historique de l'établissement :
18/01/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
18/12/2013 : Succession
Prédécesseur : MAISON ANSAC
Continuité économique
Accords d'entreprise :
25/07/2022 : Avenant N°1 à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01622002632
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/08/2022
Date de dépôt : 29/07/2022
Date du texte : 25/07/2022
Date d'effet : 01/07/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles (7005)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MAISON ANSAC
Siret : 52685001100101
Code APE : 4634Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1968
Dénomination : MAISON ANSAC
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MAISON ANSAC - Cognac (siège)MAISON ANSAC - JarnacMAISON ANSAC - Saint-Germain-de-LusignanMAISON ANSAC - Saint-Sulpice-de-Royan (fermé)MAISON ANSAC - Saint-Sulpice-de-Royan (fermé)MAISON ANSAC - Jonzac (fermé)MAISON ANSAC - Jonzac (fermé)
Marques françaises :
14/05/2021 : MAISON ANSAC EST.1847
N° national/d'enregistrement : 4766627
Date de dépôt : 14/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/05/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); cognac; brandy; whisky; vins; apéritifs; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur GREGORY INGRAND
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

27/04/2021 :
N° national/d'enregistrement : 4760221
Date de dépôt : 27/04/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); cognac; brandy; whisky; vins; apéritifs; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

12/11/2020 : #BL
N° national/d'enregistrement : 4700579
Date de dépôt : 12/11/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; vins d'appellation d'origine protégée; vins à indication géographique protégée; vins doux; vins rouges; vins blancs; vins rosés; pineaux; apéritifs; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur GREGORY INGRAND
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

12/11/2020 : H de Blainville
N° national/d'enregistrement : 4700584
Date de dépôt : 12/11/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; vins d'appellation d'origine protégée; vins à indication géographique protégée; vins doux; vins rouges; vins blancs; vins rosés; pineaux; apéritifs; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur GREGORY INGRAND
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

12/11/2020 : HBL
N° national/d'enregistrement : 4700587
Date de dépôt : 12/11/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; vins d'appellation d'origine protégée; vins à indication géographique protégée; vins doux; vins rouges; vins blancs; vins rosés; pineaux; apéritifs; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur GREGORY INGRAND
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

24/09/2020 : CODETTE
N° national/d'enregistrement : 4685093
Date de dépôt : 24/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; eaux-de-vie; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

11/08/2020 : JULES GAUTRET PRODIGE
N° national/d'enregistrement : 4673830
Date de dépôt : 11/08/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); cognac; brandy; whisky; vins; apéritifs; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

11/08/2020 : JULES GAUTRET INITIAL
N° national/d'enregistrement : 4673832
Date de dépôt : 11/08/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); cognac; brandy; whisky; vins; apéritifs; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

04/11/2019 : Mac Ilroy
N° national/d'enregistrement : 4596029
Date de dépôt : 04/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); whisky; bourbon [whisky]; cognac; brandy; vins; apéritifs; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur GREGORY INGRAND
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

25/04/2019 : ROCHEL BAY
N° national/d'enregistrement : 4546325
Date de dépôt : 25/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandy.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

18/04/2019 : AMEDEE EDOUARD DOR 1858
N° national/d'enregistrement : 4544522
Date de dépôt : 18/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières); vins; eaux-de-vie; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

25/07/2018 : SANTONIA
N° national/d'enregistrement : 4471800
Date de dépôt : 25/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; boissons à base de fruits; préparations pour faire des boissons; limonades; sodas; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; vins d’appellation d’origine protégée; vins à indication géographique protégée; vins doux; cognac; brandy; pineaux; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société Anonyme
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 Cognac
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

01/06/2018 : JULES GAUTRET, LES EXCLUSIFS
N° national/d'enregistrement : 4457803
Date de dépôt : 01/06/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/06/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; vins d’appellation d’origine protégée; vins à indication géographique protégée; vins doux; cognac; brandy; pineaux; eaux-de-vie; spiritueux; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

03/05/2018 : ROCHEL BAY
N° national/d'enregistrement : 4450961
Date de dépôt : 03/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandy.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

19/03/2018 : ROCHEL BAY
N° national/d'enregistrement : 4438247
Date de dépôt : 19/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandy.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

08/11/2016 : SORNIN
N° national/d'enregistrement : 4312886
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins doux ; vins rouges ; vins blancs ; vins rosés ; cognac ; brandy ; pineaux ; eaux-de-vie ; spiritueux ; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

08/11/2016 : SORNIN
N° national/d'enregistrement : 4312886
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins doux ; vins rouges ; vins blancs ; vins rosés ; cognac ; brandy ; pineaux ; eaux-de-vie ; spiritueux ; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/11/2016 : SORNIN
N° national/d'enregistrement : 4312886
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins doux ; vins rouges ; vins blancs ; vins rosés ; cognac ; brandy ; pineaux ; eaux-de-vie ; spiritueux ; liqueurs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

06/10/2016 : MAISON A.E.DOR
N° national/d'enregistrement : 4305108
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

06/10/2016 : MAISON A.E.DOR
N° national/d'enregistrement : 4305108
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Requête en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 877067
Date de demande : 18/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : VINARIA BOSTAVAN SRL, SOCIETE DE DORIT ETRANGER
Numéro de SIREN : 100360007
Adresse :
STRADA ETULIA UTA GAGAUZIA
MD5352 VUCANESTI
MD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

20/11/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4227450
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Brandy. Spiritueux ; rhum ; vodka ; Cognac.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

04/08/2015 : CPPSU
N° national/d'enregistrement : 4201652
Date de dépôt : 04/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709106
Date de demande : 29/09/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : CPPSU (Xiamen) Import and Export Co.Ltd

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

03/08/2015 : LUISVILLE
N° national/d'enregistrement : 4201314
Date de dépôt : 03/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

03/08/2015 : Comte BARTIN
N° national/d'enregistrement : 4201316
Date de dépôt : 03/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

28/07/2015 : DANBAC
N° national/d'enregistrement : 4199773
Date de dépôt : 28/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

28/07/2015 : BERLAN
N° national/d'enregistrement : 4199776
Date de dépôt : 28/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

02/06/2015 : BEAUCERF
N° national/d'enregistrement : 4185180
Date de dépôt : 02/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

01/06/2015 : PAUL DARQUAN
N° national/d'enregistrement : 4184931
Date de dépôt : 01/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eaux-de-vie ; spiritueux, vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

12/05/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4180330
Date de dépôt : 12/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux,vodka, rhum, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

23/04/2015 : ODERA
N° national/d'enregistrement : 4175973
Date de dépôt : 23/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; eaux-de-vie ; cognacs.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

03/02/2014 : COGNAC SAINTE CROIX
N° national/d'enregistrement : 4065492
Date de dépôt : 03/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ou Eau-de-vie de Cognac ou Eau-de-vie des Charentes ” et/ou “ Esprit de Cognac ”.

Déposant 1 : MVM, SAS
Numéro de SIREN : 750796062
Adresse :
ZI no 3, 158 BOULEVARD S. ALLENDE
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : MVM
Adresse :
ZI no 3, 158 BOULEVARD S. ALLENDE
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650874
Date de demande : 03/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

28/01/2014 : CHEVALIER 1ER
N° national/d'enregistrement : 4064093
Date de dépôt : 28/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux, cognac et brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

23/04/2013 : J.GAUTRET
N° national/d'enregistrement : 4000194
Date de dépôt : 23/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; liqueurs ; spiritueux ; eaux-de-vie ; vins ; cognacs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN, 51 ROUTE DE SAINT GENIS
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

23/04/2013 : J.GAUTRET
N° national/d'enregistrement : 4000194
Date de dépôt : 23/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/04/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; liqueurs ; spiritueux ; eaux-de-vie ; vins ; cognacs.

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830134
Date de demande : 14/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

16/01/2013 : GREEN CHOCS
N° national/d'enregistrement : 3974955
Date de dépôt : 16/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; liqueurs ; liqueurs de fruits ; brandies.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

06/11/2012 : WINBAC
N° national/d'enregistrement : 3958728
Date de dépôt : 06/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ( à l'exception des bières) ; spiritueux, cognac et brandy.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 858635
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

06/11/2012 : WINBAC
N° national/d'enregistrement : 3958728
Date de dépôt : 06/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ( à l'exception des bières) ; spiritueux, cognac et brandy.

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 858635
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820822
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

16/04/2012 : DE LOUVARD
N° national/d'enregistrement : 3913430
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs et spiritueux ; eaux-de-vie ; vins ; cognacs ; pineaux.

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792818
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

16/04/2012 : DE POURSAC
N° national/d'enregistrement : 3913436
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs et spiritueux ; eaux-de-vie ; vins ; cognacs ; pineaux.

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792957
Date de demande : 24/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

16/04/2012 : DE LOUVARD
N° national/d'enregistrement : 3913430
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs et spiritueux ; eaux-de-vie ; vins ; cognacs ; pineaux.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN, 51 ROUTE DE SAINT GENIS
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

16/04/2012 : DE POURSAC
N° national/d'enregistrement : 3913436
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs et spiritueux ; eaux-de-vie ; vins ; cognacs ; pineaux.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN, 51 ROUTE DE SAINT GENIS
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

04/04/2012 : ELEGANZA
N° national/d'enregistrement : 3910448
Date de dépôt : 04/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 04/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques ( à l'exception des bières) ; spiritueux, rhum, vodka, cognac et brandy.

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 858635
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808755
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

04/04/2012 : ELEGANZA
N° national/d'enregistrement : 3910448
Date de dépôt : 04/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 04/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques ( à l'exception des bières) ; spiritueux, rhum, vodka, cognac et brandy.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 858635
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

18/11/2011 : AUSSOIE
N° national/d'enregistrement : 3874935
Date de dépôt : 18/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Chine, République populaire 10055120 2011-10-12

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux, rhum, vodka, cognac et brandy.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791031
Date de demande : 02/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

07/07/2010 : CONDOR
N° national/d'enregistrement : 3752111
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux, liqueurs, brandy et cognac.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745130
Date de demande : 08/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

07/09/2009 : AMEDEE I
N° national/d'enregistrement : 3674483
Date de dépôt : 07/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Spiritueux, liqueurs, brandy et cognac.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723096
Date de demande : 08/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

16/01/2009 : EQUINOXE
N° national/d'enregistrement : 3622855
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701769
Date de demande : 31/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

16/01/2009 : MONTIGNY
N° national/d'enregistrement : 3622856
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701767
Date de demande : 31/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

16/01/2009 : CORONATION
N° national/d'enregistrement : 3622854
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 16/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux.

Déposant 1 : UNICOGNAC SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 526850011

Mandataire 1 : UNICOGNAC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

16/01/2009 : EQUINOXE
N° national/d'enregistrement : 3622855
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701769
Date de demande : 31/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

16/01/2009 : MONTIGNY
N° national/d'enregistrement : 3622856
Date de dépôt : 16/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 16/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701767
Date de demande : 31/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

30/01/2007 : SIGN OF TIME
N° national/d'enregistrement : 3478024
Date de dépôt : 30/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Boissons alcooliques obtenues par distillation. Cognac. Vodka. Spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634580
Date de demande : 13/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

19/01/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3404266
Date de dépôt : 19/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux et liqueurs. Cognac. Vodka.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608672
Date de demande : 29/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

10/08/2005 : ORA
N° national/d'enregistrement : 3375055
Date de dépôt : 10/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vodka.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-37
Date du BOPI : 16/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595072
Date de demande : 13/08/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

12/08/2003 : MONBAC
N° national/d'enregistrement : 3241395
Date de dépôt : 12/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extrait de fruits avec alcool, essences alcooliques, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs alcoolisés, cocktails, curaçao, alcools et digestifs alcoolisés, cidres, eaux-de-vie, boissons alcooliques contenant des fruits, vins, vodka, whisky, cognacs, armagnacs, rhum.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-38
Date du BOPI : 19/09/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526593
Date de demande : 05/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

16/06/2003 : QUEST OF VENTURE
N° national/d'enregistrement : 3230697
Date de dépôt : 16/06/2003
Lieu de dépôt : INPI BORDEAUX
Date d'expiration : 16/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI Saint Germain de Lusignan, 51 Route de Saint Genis
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-30
Date du BOPI : 25/07/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2524022
Date de demande : 07/03/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

18/12/2002 : COLDFUSION
N° national/d'enregistrement : 3200279
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI BORDEAUX
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI Saint Germain de Lusignan, 51 Route de Saint Genis
17500 SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513124
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

30/09/2002 : DANTY
N° national/d'enregistrement : 3186183
Date de dépôt : 30/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 30/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie, cognac, spiritueux divers.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-45
Date du BOPI : 08/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501031
Date de demande : 05/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

23/05/2002 : SUROIT
N° national/d'enregistrement : 3165501
Date de dépôt : 23/05/2002
Lieu de dépôt : INPI BORDEAUX
Date d'expiration : 23/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : UNICOGNAC S.A., société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 route de Saint-Genis, ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493583
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

04/02/2002 : L'ESTIVAL
N° national/d'enregistrement : 3145201
Date de dépôt : 04/02/2002
Lieu de dépôt : INPI BORDEAUX
Date d'expiration : 04/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (a l'exception des bières)

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492571
Date de demande : 24/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792360
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

04/02/2002 : L'ESTIVAL
N° national/d'enregistrement : 3145201
Date de dépôt : 04/02/2002
Lieu de dépôt : INPI BORDEAUX
Date d'expiration : 04/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (a l'exception des bières)

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI Saint Germain de Lusignan, 51 Route de Saint Genis
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492571
Date de demande : 24/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

04/02/2002 : RAYON D'OR
N° national/d'enregistrement : 3145205
Date de dépôt : 04/02/2002
Lieu de dépôt : INPI BORDEAUX
Date d'expiration : 04/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (a l'exception des bières)

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI Saint Germain de Lusignan, 51 Route de Saint Genis
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492572
Date de demande : 24/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

04/10/2001 : D'ALESSAC
N° national/d'enregistrement : 3124237
Date de dépôt : 04/10/2001
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (a l'exception des bières).

Déposant 1 : UNICOGNAC S.A., société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 route de Saint-Genis, ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571456
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571457
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 581360
Date de demande : 17/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494079
Date de demande : 13/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

04/10/2001 : D'ALESSAC
N° national/d'enregistrement : 3124237
Date de dépôt : 04/10/2001
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (a l'exception des bières).

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571456
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571457
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 581360
Date de demande : 17/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494079
Date de demande : 13/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792355
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

11/05/2001 : FURLAT
N° national/d'enregistrement : 3099902
Date de dépôt : 11/05/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers, pineaux, rhums.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 907120224

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-24
Date du BOPI : 15/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464646
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767192
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

07/12/2000 : ARMADON
N° national/d'enregistrement : 3069574
Date de dépôt : 07/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers, pineaux, rhums.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452929
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764431
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

07/12/2000 : PAOLA
N° national/d'enregistrement : 3069577
Date de dépôt : 07/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers, pineaux, rhums.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452919
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764424
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

07/12/2000 : MERKEL
N° national/d'enregistrement : 3069580
Date de dépôt : 07/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers, pineaux, rhums.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452928
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764434
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

07/12/2000 : DANTAN
N° national/d'enregistrement : 3069583
Date de dépôt : 07/12/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers, pineaux, rhums.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452920
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764429
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

09/09/1997 : LERICHE
N° national/d'enregistrement : 97695416
Date de dépôt : 09/09/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 707005
Date de demande : 28/08/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346944
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659323
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

09/09/1997 : LERICHE
N° national/d'enregistrement : 97695416
Date de dépôt : 09/09/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 707005
Date de demande : 28/08/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346944
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659323
Date de demande : 15/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

09/09/1997 : LERICHE
N° national/d'enregistrement : 97695416
Date de dépôt : 09/09/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : UNICOGNAC SA société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 707005
Date de demande : 28/08/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346944
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

17/04/1992 : COMTE DE NEUILLAC
N° national/d'enregistrement : 92416686
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins de pays, vins mousseux, pineau, cognac, cidres, apéritifs, liqueurs, spiritueux

Déposant 1 : UNICOGNAC S.A., société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 route de Saint-Genis, ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 350717
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572404
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572405
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217158
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493585
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

17/04/1992 : ARNAUD DE PREYSSAC
N° national/d'enregistrement : 92416689
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins de pays, vins mousseux, pineau, cognac, cidres, apéritifs, liqueurs, spiritueux

Déposant 1 : UNICOGNAC S.A., société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 route de Saint-Genis, ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 350717
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572404
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572405
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217156
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493584
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

17/04/1992 : PERE FOURAS
N° national/d'enregistrement : 92416691
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins de pays, vins mousseux, pineau, cognac, cidres, apéritifs, liqueurs, spiritueux

Déposant 1 : UNICOGNAC S.A., société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 route de Saint-Genis, ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 350717
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572404
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572405
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217157
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493586
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

17/04/1992 : COMTE DE NEUILLAC
N° national/d'enregistrement : 92416686
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins de pays, vins mousseux, pineau, cognac, cidres, apéritifs, liqueurs, spiritueux

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 350717
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572404
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572405
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217158
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493585
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792815
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

17/04/1992 : ARNAUD DE PREYSSAC
N° national/d'enregistrement : 92416689
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins de pays, vins mousseux, pineau, cognac, cidres, apéritifs, liqueurs, spiritueux

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 350717
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572404
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572405
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217156
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493584
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792817
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

17/04/1992 : PERE FOURAS
N° national/d'enregistrement : 92416691
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins de pays, vins mousseux, pineau, cognac, cidres, apéritifs, liqueurs, spiritueux

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 350717
Date de demande : 18/03/2002
N° de BOPI : 2002-35

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572404
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572405
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217157
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493586
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792814
Date de demande : 23/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

11/12/1991 : DILBERT
N° national/d'enregistrement : 1712204
Date de dépôt : 11/12/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 11/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : brandy

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN, 51 Route de Saint Genis
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 830929
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211779
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486977
Date de demande : 16/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

11/12/1991 : CAMPAGNE DE RUSSIE
N° national/d'enregistrement : 1712205
Date de dépôt : 11/12/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 11/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : brandy

Déposant 1 : UNICOGNAC S.A, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN, 51 Route de Saint Genis
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 830929
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211780
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486976
Date de demande : 16/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

11/12/1991 : ROI DES ROIS
N° national/d'enregistrement : 1712209
Date de dépôt : 11/12/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 11/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque ROI DES ROIS, No 1 712 209 a été publié par erreur dans le BOPI No 12/19 NL VOL. II du 11 mai 2012. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 JANVIER 1982 à l'INPI No 617016 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1191569
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognac

Déposant 1 : UNICOGNAC S.A., société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 route de Saint-Genis, ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238923
Date de demande : 19/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572806
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572807
Date de demande : 02/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 596291
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 596292
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 830929
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211786
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487743
Date de demande : 28/12/2011
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497476
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/05/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-19
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque ROI DES ROIS, No 1 712 209 a été publié par erreur dans le BOPI No 12/19 NL VOL. II du 11 mai 2012. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

11/12/1991 : LAURIAC
N° national/d'enregistrement : 1712210
Date de dépôt : 11/12/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 11/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque LAURIAC, No 1 712 210 a été publié par erreur dans le BOPI No 12/19 NL VOL. II du 11 mai 2012. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Spiritueux, eaux de vie, pineau des Charentes, Cognac, boissons apéritives et digestives

Déposant 1 : UNICOGNAC S.A., société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 route de Saint-Genis, ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238923
Date de demande : 19/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572806
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572807
Date de demande : 02/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211787
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487744
Date de demande : 28/12/2011
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497477
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/05/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-19
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque LAURIAC, No 1 712 210 a été publié par erreur dans le BOPI No 12/19 NL VOL. II du 11 mai 2012. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

11/12/1991 : DILBERT
N° national/d'enregistrement : 1712204
Date de dépôt : 11/12/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 11/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : brandy

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 830929
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211779
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486977
Date de demande : 16/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790677
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

11/12/1991 : CAMPAGNE DE RUSSIE
N° national/d'enregistrement : 1712205
Date de dépôt : 11/12/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 11/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : brandy

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 830929
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211780
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486976
Date de demande : 16/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790678
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

11/12/1991 : ROI DES ROIS
N° national/d'enregistrement : 1712209
Date de dépôt : 11/12/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 11/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque ROI DES ROIS, No 1 712 209 a été publié par erreur dans le BOPI No 12/19 NL VOL. II du 11 mai 2012. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 JANVIER 1982 à l'INPI No 617016 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1191569
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognac

Déposant 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238923
Date de demande : 19/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572806
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572807
Date de demande : 02/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 596291
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 596292
Date de demande : 11/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 830929
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211786
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487743
Date de demande : 28/12/2011
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497476
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 11/05/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-19
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque ROI DES ROIS, No 1 712 209 a été publié par erreur dans le BOPI No 12/19 NL VOL. II du 11 mai 2012. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790680
Date de demande : 30/08/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

28/05/1991 : JULES GAUTRET
N° national/d'enregistrement : 1668976
Date de dépôt : 28/05/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 28/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JUILLET 1981 à l'INPI No 603328 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1176959
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux, liqueurs, apéritifs, cognacs, pineau

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238923
Date de demande : 19/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 326358
Date de demande : 05/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 555340
Date de demande : 09/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 556143
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 556144
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 556145
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 815400
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197242
Date de demande : 17/04/2001
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2471801
Date de demande : 27/05/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476175
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776069
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

28/05/1991 : JULES GAUTRET
N° national/d'enregistrement : 1668976
Date de dépôt : 28/05/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 28/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JUILLET 1981 à l'INPI No 603328 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1176959
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux, liqueurs, apéritifs, cognacs, pineau

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Route de Saint-Genis ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238923
Date de demande : 19/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 326358
Date de demande : 05/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 555340
Date de demande : 09/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 556143
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 556144
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 556145
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 815400
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197242
Date de demande : 17/04/2001
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2471801
Date de demande : 27/05/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476175
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

28/05/1991 : JULES GAUTRET
N° national/d'enregistrement : 1668976
Date de dépôt : 28/05/1991
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 28/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JUILLET 1981 à l'INPI No 603328 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1176959
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux, liqueurs, apéritifs, cognacs, pineau

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238923
Date de demande : 19/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 326358
Date de demande : 05/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 555340
Date de demande : 09/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 556143
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 556144
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 556145
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 815400
Date de demande : 09/03/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197242
Date de demande : 17/04/2001
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2471801
Date de demande : 27/05/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476175
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776069
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

14/12/1990 : PRINCE DE DIDONNE
N° national/d'enregistrement : 1634645
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 DECEMBRE 1980 à SAINTES No 1784 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158342
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548651
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548652
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 548653
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788644
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187802
Date de demande : 12/12/2000
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468338
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753642
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

14/12/1990 : MARQUIS DE DIDONNE
N° national/d'enregistrement : 1634646
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 DECEMBRE 1980 à SAINTES No 1783 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158341
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548651
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548652
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 548653
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788644
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187804
Date de demande : 12/12/2000
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468339
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753646
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

14/12/1990 : PRINCE DE DIDONNE
N° national/d'enregistrement : 1634645
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 DECEMBRE 1980 à SAINTES No 1784 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158342
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Route de Saint-Genis ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548651
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548652
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 548653
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788644
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187802
Date de demande : 12/12/2000
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468338
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

14/12/1990 : MARQUIS DE DIDONNE
N° national/d'enregistrement : 1634646
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 DECEMBRE 1980 à SAINTES No 1783 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158341
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Route de Saint-Genis ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548651
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548652
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 548653
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788644
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187804
Date de demande : 12/12/2000
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468339
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

14/12/1990 : PRINCE DE DIDONNE
N° national/d'enregistrement : 1634645
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 DECEMBRE 1980 à SAINTES No 1784 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158342
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548651
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548652
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 548653
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788644
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187802
Date de demande : 12/12/2000
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468338
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753642
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

14/12/1990 : MARQUIS DE DIDONNE
N° national/d'enregistrement : 1634646
Date de dépôt : 14/12/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 DECEMBRE 1980 à SAINTES No 1783 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158341
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548651
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548652
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmissiontotale de propriété
Référence associée à l'événement : 548653
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788644
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187804
Date de demande : 12/12/2000
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468339
Date de demande : 14/04/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753646
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

03/08/1990 : THALASSA
N° national/d'enregistrement : 1717745
Date de dépôt : 03/08/1990
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Vins tranquilles - Vins mousseux - Spiritueux

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 546468
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 546469
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SOCIETE COOPERATIVE DE LA CHARENTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 546470
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546471
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 782451
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174222
Date de demande : 23/05/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464453
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742592
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

03/08/1990 : THALASSA
N° national/d'enregistrement : 1717745
Date de dépôt : 03/08/1990
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Vins tranquilles - Vins mousseux - Spiritueux

Déposant 1 : UNICOGNAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 route de Saint-Genis ZI Saint-Germain-de-Lusignan
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 546468
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 546469
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SOCIETE COOPERATIVE DE LA CHARENTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 546470
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546471
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 782451
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174222
Date de demande : 23/05/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464453
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

03/08/1990 : THALASSA
N° national/d'enregistrement : 1717745
Date de dépôt : 03/08/1990
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Vins tranquilles - Vins mousseux - Spiritueux

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 546468
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 546469
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SOCIETE COOPERATIVE DE LA CHARENTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 546470
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : CHARENTES ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 546471
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 782451
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 RUE PIERRE LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174222
Date de demande : 23/05/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464453
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742592
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

11/01/1989 : ANSAC
N° national/d'enregistrement : 1508103
Date de dépôt : 11/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13031979 A L'INPI No 508974 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1089832
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs et spiritueux;eaux de vie; vins, cognacs, pineaux.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 337669
Date de demande : 21/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430309
Date de demande : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430310
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132767
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390572
Date de demande : 26/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701764
Date de demande : 31/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

11/01/1989 : ANSAC
N° national/d'enregistrement : 1508103
Date de dépôt : 11/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13031979 A L'INPI No 508974 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1089832
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs et spiritueux;eaux de vie; vins, cognacs, pineaux.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 337669
Date de demande : 21/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430309
Date de demande : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430310
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132767
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390572
Date de demande : 26/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701764
Date de demande : 31/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

14/06/1988 : DELSAY
N° national/d'enregistrement : 1472265
Date de dépôt : 14/06/1988
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 14/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : brandy.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 257034
Date de demande : 26/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 718439
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119006
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393424
Date de demande : 31/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679948
Date de demande : 25/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

14/06/1988 : DELSAY
N° national/d'enregistrement : 1472265
Date de dépôt : 14/06/1988
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 14/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : brandy.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 257034
Date de demande : 26/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 718439
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119006
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393424
Date de demande : 31/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679948
Date de demande : 25/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

14/06/1988 : DELSAY
N° national/d'enregistrement : 1472265
Date de dépôt : 14/06/1988
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 14/06/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : brandy.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 257034
Date de demande : 26/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 718439
Date de demande : 12/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : UNICOGNAC SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119006
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393424
Date de demande : 31/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

26/04/1988 : P. DESBORDES & Co
N° national/d'enregistrement : 1462167
Date de dépôt : 26/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 AVRIL 1978 A L'INPI, No 276913 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1048579.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105954
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359266
Date de demande : 28/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672908
Date de demande : 19/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

29/08/1986 : MAC ILROY
N° national/d'enregistrement : 1370625
Date de dépôt : 29/08/1986
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : whisky.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070225
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317508
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620176
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

29/08/1986 : MAC ILROY
N° national/d'enregistrement : 1370625
Date de dépôt : 29/08/1986
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : whisky.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070225
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317508
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620176
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

14/02/1985 : DE DIDONNE
N° national/d'enregistrement : 1299486
Date de dépôt : 14/02/1985
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Déposant 1 : UNICOGNAC S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 22745

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 22745

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 277636
Date de demande : 19/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406959
Date de demande : 08/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406960
Date de demande : 08/11/2004
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831096
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2044048
N° de BOPI : 1995-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2275213
Date de demande : 08/11/2004
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567850
Date de demande : 23/09/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

16/11/1983 : POURQUOI PAS ? DE JULES GAUTRET
N° national/d'enregistrement : 1252173
Date de dépôt : 16/11/1983
Lieu de dépôt : JONZAC
Date d'expiration : 16/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognac, Pineau des Charentes, Cocktails, Liqueurs, Digestifs et Apéritifs.

Déposant 1 : UNICOGNAC SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
ZI SAINT GERMAIN DE LUSIGNAN, 51 rue de SAINT-GENIS
17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 238923
Date de demande : 19/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 380097
Date de demande : 23/10/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 380098
Date de demande : 23/10/2003
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 831095
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 COGNAC
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2023518
N° de BOPI : 1993-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250402
Date de demande : 07/10/2003
N° de BOPI : 2003-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546530
Date de demande : 18/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

19/07/1983 : FOUCHE
N° national/d'enregistrement : 1241181
Date de dépôt : 19/07/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 août 1973 A L'INPI No 157301 ET ENREGISTRE SOUS LE No 877338.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie et liqueurs.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2020027
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243271
Date de demande : 15/05/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526592
Date de demande : 05/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

19/07/1983 : ALBERT JARRAUD
N° national/d'enregistrement : 1241182
Date de dépôt : 19/07/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 août 1973 A L'INPI No 157302 ET ENREGISTRE SOUS LE No 877339.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie, cognac, spiritueux divers.

Déposant 1 : Maison A.E. DOR, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 907120224
Adresse :
4 bis, rue Jacques Moreau
16200 JARNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871105
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : MAISON ANSAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 526850011
Adresse :
51 Rue Pierre LOTI
16100 COGNAC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2020028
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237261
Date de demande : 17/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526597
Date de demande : 05/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Publications au Bodacc :
10/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°461
NOJO : 001601MYG132084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : MAISON ANSAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice ; Directeur général : BRIOIS Xavier Jean-Marie ; Administrateur : BOURSIQUOT Frédéric ; Administrateur : LACHE Evelyne, Henriette ; Administrateur : BARRUSSEAU Benoit, Jérôme, Michel ; Administrateur : LAFAYE Thierry ; Administrateur : MATHE Denis Jean-Yves ; Administrateur : ARNAULD Jean-François Yves Maris ; Administrateur : POHU Jacques, Han, Joo ; Administrateur : GRUE Frédéric ; Administrateur : TERCINIER Louis ; Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE ; Administrateur : PREVOTEAU Olivier, Jacques ; Administrateur : HUNI Christian, Manuel ; Commissaire aux comptes titulaire : PKF Arsilon Commissariat aux Comptes
27/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1012
NOJO : 1601MYG13154900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : MAISON ANSAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°467
NOJO : 001601MYG116365
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : MAISON ANSAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice ; Directeur général : BRIOIS Xavier Jean-Marie ; Administrateur : BOURSIQUOT Frédéric ; Administrateur : LACHE Evelyne, Henriette ; Administrateur : BARRUSSEAU Benoit, Jérôme, Michel ; Administrateur : LAFAYE Thierry ; Administrateur : MATHE Denis Jean-Yves ; Administrateur : ARNAULD Jean-François Yves Maris ; Administrateur : POHU Jacques, Han, Joo ; Administrateur : GRUE Frédéric ; Administrateur : TERCINIER Louis ; Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE ; Administrateur : PREVOTEAU Olivier, Jacques ; Administrateur : HUNI Christian, Manuel ; Commissaire aux comptes titulaire : PKF Arsilon Commissariat aux Comptes ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno
28/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1007
NOJO : 1601MYG11557500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : MAISON ANSAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°406
NOJO : 001601MYG114435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : MAISON ANSAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2756600.00 EUR
06/10/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°137
NOJO : 001601MYG112398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 Juin 2021 à Cognac: -la Société MAISON ANSAC, société par actions simplifiée (société à associé unique) dont le siège social est sis 51, rue Pierre Loti – 16100 COGNAC, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’ANGOULEME sous le numéro 526 850 011, dont le capital social au 30 juin 2021 s’élevait à 2 492 600 € ; -et la Société A.E. DOR, société par actions simplifiée (société à associé unique) dont le siège social est sis 4 bis Rue Jacques Moreau – 16200 JARNAC CHARENTE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ANGOULEME sous le numéro 907 120 224, dont le capital social au 30 juin 2021 s’élevait à 264 000 € ; ont établi un projet de fusion par voie d’absorption : -de la Société A.E. DOR par la Société MAISON ANSAC, à qui A.E. DOR fera apport de la totalité de son actif évalué à 5 149 458 €, à charge de la totalité de son passif réel évalué à 3 378 172 €, soit un apport net d’un montant de 1 771 286 €. En vue de rémunérer l’apport net effectué par la Société A.E. DOR, la société MAISON ANSAC procèdera, à titre d’augmentation de son capital social, à la création de 10 560 parts de 25 euros de valeur nominale chacune, représentative du montant du capital social de 264 000 euros de A.E. DOR. Le rapport d’échange est calculé sur la base de la valeur nominale respective de chaque société soit 1 part de 2000 euros de A.E. DOR pour 80 parts de 25 euros de la MAISON ANSAC. A l’issue de cette opération le capital social de la société MAISON ANSAC issue de la fusion sera porté de 2 492 600 euros à 2 756 600 euros. La fusion aura un effet rétroactif au 1er juillet 2021, premier jour de l’exercice en cours de la société absorbante. Les créanciers des sociétés apporteuses, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Conformément aux dispositions de l’article R. 526-6 du code rural et de la pêche maritime, une copie certifiée conforme du projet de traité de fusion est déposé au greffe du tribunal de commerce de ANGOULEME le 29/092021.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : MAISON ANSAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2492600.00 EUR
16/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°333
NOJO : 001601MYG109489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : MAISON ANSAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°299
NOJO : 001601MYG107994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président, Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice ; Directeur général : BRIOIS Xavier Jean-Marie ; Administrateur : BOURSIQUOT Frédéric ; Administrateur : LACHE Evelyne, Henriette ; Administrateur : SOURISSEAU Thierry, Pierre, Edouard ; Administrateur : BARRUSSEAU Benoit, Jérôme, Michel ; Administrateur : LAFAYE Thierry ; Administrateur : MATHE Denis Jean-Yves ; Administrateur : ARNAULD Jean-François Yves Maris ; Administrateur : GRUE Frédéric ; Administrateur : TERCINIER Louis ; Administrateur : THOMAS Yvette ; Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE ; Administrateur : PREVOTEAU Olivier, Jacques ; Administrateur : HUNI Christian, Manuel ; Commissaire aux comptes titulaire : PWC ENTREPRENEURS COMMISSARIAT AUX COMPTES ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno
02/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°279
NOJO : 001601MYG105374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président, Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice ; Directeur général : BRIOIS Xavier Jean-Marie ; Administrateur : BOURSIQUOT Frédéric ; Administrateur : ROGEON Philippe ; Administrateur : LACHE Evelyne, Henriette ; Administrateur : SOURISSEAU Thierry, Pierre, Edouard ; Administrateur : BARRUSSEAU Benoit, Jérôme, Michel ; Administrateur : LAFAYE Thierry ; Administrateur : GRUE Frédéric ; Administrateur : TERCINIER Louis ; Administrateur : GIRAUDOT Pascale ; Administrateur : THOMAS Yvette ; Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE ; Administrateur : PREVOTEAU Olivier, Jacques ; Administrateur : HUNI Christian, Manuel ; Commissaire aux comptes titulaire : PWC ENTREPRENEURS COMMISSARIAT AUX COMPTES ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno
17/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°693
NOJO : 1601MYG10215600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
02/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1056
NOJO : 1601MYG90798000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
05/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1666
NOJO : 1601MYG79327000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
13/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°289
NOJO : 0001601MYG78894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Directeur général : BRIOIS Xavier Jean-Marie ; Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis ; Administrateur : BOURSIQUOT Frédéric ; Administrateur : ROGEON Philippe ; Administrateur : LACHE Evelyne, Henriette ; Administrateur : SOURISSEAU Thierry, Pierre, Edouard ; Administrateur : BARRUSSEAU Benoît, Jérôme, Michel ; Administrateur : LAFAYE Thierry ; Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice ; Administrateur : GRUE Frédéric ; Administrateur : TERCINIER Louis ; Administrateur : GIRAUDOT Pascale ; Administrateur : THOMAS Yvette ; Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE ; Administrateur : PREVOTEAU Olivier, Jacques ; Administrateur : HUNI Christian, Manuel ; Commissaire aux comptes titulaire : PWC ENTREPRENEURS COMMISSARIAT AUX COMPTES ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno
16/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°324
NOJO : 160166127000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Angoulème 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
09/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°188
NOJO : 000000160165947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angoulème 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis ; Directeur général : BRIOIS Xavier, Jean-Marie ; Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice ; Administrateur : GRUE Frédéric ; Administrateur : TERCINIER Louis ; Administrateur : GIRAUDOT Pascale né(e) CHARBONNAUD ; Administrateur : THOMAS Yvette né(e) REBILLIER ; Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE (SACA) ; Administrateur : DELUSSET Philippe ; Administrateur : BOURSIQUOT Frédéric ; Administrateur : ROGEON Philippe ; Administrateur : LACHE Evelyne, Henriette né(e) MERCERON ; Administrateur : SOURISSEAU Thierry, Pierre, Edouard ; Administrateur : BARRUSSEAU Benoit, Jérôme, Michel ; Administrateur : LAFAYE Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers PME Commissariat aux comptes (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno
11/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°323
NOJO : 170811708395636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification du nom commercial..
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Nom commercial : JULES GAUTRET
Forme juridique : Société anonyme
11/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°49
NOJO : 000000160153819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angoulème 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis ; Directeur général : BRIOIS Xavier, Jean-Marie ; Directeur général délégué : VILLEMIN Michel ; Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice ; Administrateur : GRUE Frédéric ; Administrateur : TERCINIER Louis ; Administrateur : GIRAUDOT Pascale né(e) CHARBONNAUD ; Administrateur : THOMAS Yvette né(e) REBILLIER ; Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE (SACA) ; Administrateur : DELUSSET Philippe ; Administrateur : BOURSIQUOT Frédéric ; Administrateur : ROGEON Philippe ; Administrateur : LACHE Evelyne, Henriette né(e) MERCERON ; Administrateur : SOURISSEAU Thierry, Pierre, Edouard ; Administrateur : BARRUSSEAU Benoit, Jérôme, Michel ; Administrateur : LAFAYE Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers PME Commissariat aux comptes (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno
05/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°992
NOJO : 160153667000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Angoulème 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
25/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°246
NOJO : BXB161440003280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angoulème 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Directeur général délégué : VILLEMIN Michel Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis Directeur général : LAFAYE Thierry Administrateur : DELAUNE Jean-Claude Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice Administrateur : GRUE Frédéric Administrateur : TERCINIER Louis Administrateur : GIRAUDOT Pascale né(e) CHARBONNAUD Administrateur : THOMAS Yvette né(e) REBILLIER Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE (SACA) Administrateur : DELUSSET Philippe Administrateur : BOURSIQUOT Frédéric Administrateur : ROGEON Philippe Administrateur : LACHE Evelyne, Henriette né(e) MERCERON Administrateur : SOURISSEAU Thierry, Pierre, Edouard Administrateur : BARRUSSEAU Benoit, Jérôme, Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno
19/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1042
NOJO : 160143829000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Angoulème 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
30/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°678
NOJO : 160133262000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Angoulème 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
25/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°380
NOJO : BXB15019000682K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angoulème 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Directeur général délégué : VILLEMIN Michel Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis Directeur général : LAFAYE Thierry Administrateur : BOUYER Jean-Luc Administrateur : METAYER Frédéric Administrateur : DELAUNE Jean-Claude Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice Administrateur : GRUE Frédéric Administrateur : CHARRIER Jean-Claude Administrateur : PITON Alain Administrateur : TERCINIER Louis Administrateur : FOUCHER Bruno Administrateur : GIRAUDOT Pascale né(e) CHARBONNAUD Administrateur : GIRARD Cécile, Françoise Administrateur : THOMAS Yvette né(e) REBILLIER Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno
16/02/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°116
NOJO : BXA14041001084W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 06/02/2014
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Angoulème 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Directeur général délégué : VILLEMIN Michel Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis Directeur général : LAFAYE Thierry Administrateur : BOUYER Jean-Luc Administrateur : METAYER Frédéric Administrateur : DELAUNE Jean-Claude Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice Administrateur : GRUE Frédéric Administrateur : LYS Jacques Administrateur : CHARRIER Jean-Claude Administrateur : PITON Alain Administrateur : TERCINIER Louis Administrateur : FOUCHER Bruno Administrateur : GIRAUDOT Pascale né(e) CHARBONNAUD Administrateur : GIRARD Cécile, Françoise Administrateur : THOMAS Yvette né(e) REBILLIER Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno
Montant du capital : 2492600 EUR
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2521
NOJO : 811708313570613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1312
NOJO : BXC130300003300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1947
NOJO : BXC12041007863A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme
17/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°356
NOJO : BXB120420008258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis Directeur général : LAFAYE Thierry Administrateur : CHARRIER Jean-Claude Administrateur : LYS Jacques Administrateur : PITON Alain Administrateur : GIRARD Cécile Françoise Administrateur : JAULIN Michel Administrateur : CHARBONNAUD Pascale Administrateur : GRUE Frédéric Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice Administrateur : DELAUNE Jean-Claude Administrateur : REBILLIER Yvette Administrateur : TERCINIER Louis Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE Administrateur : LABROUSSE François-Xavier Administrateur : METAYER Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno Directeur général délégué : VILLEMIN Michel Administrateur : BOUYER Jean-Luc en fonction le 09 Février 2012
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1631
NOJO : BXC11124005842Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
51 route de Saint Genis Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
15/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°325
NOJO : BXB110670018668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 04/01/1968
Date d'effet : 2010-06-01
Descriptif : changement de directeur général
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis Directeur général : LAFAYE Thierry Administrateur : CHARRIER Jean-Claude Administrateur : LYS Jacques Administrateur : PITON Alain Administrateur : GIRARD Cécile Françoise Administrateur : JAULIN Michel Administrateur : MARILLEAU Jean-Yves Administrateur : CHARBONNAUD Pascale Administrateur : GRUE Frédéric Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice Administrateur : DELAUNE Jean-Claude Administrateur : REBILLIER Yvette Administrateur : TERCINIER Louis Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE Administrateur : LABROUSSE François-Xavier Administrateur : METAYER Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno Directeur général délégué : VILLEMIN Michel
Montant du capital : 2492600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan

Etablissement principal :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
15/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°326
NOJO : BXB11067001867A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 04/01/1968
Date d'effet : 2010-12-21
Descriptif : changement de cac et d'administrateur Changement de commissaire aux comptes Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis Directeur général : LAFAYE Thierry Administrateur : CHARRIER Jean-Claude Administrateur : LYS Jacques Administrateur : PITON Alain Administrateur : GIRARD Cécile Françoise Administrateur : JAULIN Michel Administrateur : MARILLEAU Jean-Yves Administrateur : CHARBONNAUD Pascale Administrateur : GRUE Frédéric Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice Administrateur : DELAUNE Jean-Claude Administrateur : REBILLIER Yvette Administrateur : TERCINIER Louis Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE Administrateur : LABROUSSE François-Xavier Administrateur : METAYER Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : RICHARDAUD Bruno Directeur général délégué : VILLEMIN Michel
Montant du capital : 2492600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan

Etablissement principal :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
23/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°292
NOJO : BXB10167001541H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 04/01/1968
Date d'effet : 2009-12-14
Descriptif : nominaiton d administrateur
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis Directeur général : CARDINAUD Alain Administrateur : CHARRIER Jean-Claude Administrateur : LYS Jacques Administrateur : PITON Alain Administrateur : JAULIN Michel Administrateur : MARILLEAU Jean-Yves Administrateur : GRUE Frédéric
Montant du capital : 1992600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan

Etablissement principal :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
22/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°261
NOJO : BXB10104000744K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 04/01/1968
Date d'effet : 2010-02-10
Descriptif : AUGMENTATION DE CAPITAL
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis Directeur général : CARDINAUD Alain Administrateur : CHARRIER Jean-Claude Administrateur : LYS Jacques Administrateur : PITON Alain Administrateur : JAULIN Michel Administrateur : MARILLEAU Jean-Yves Administrateur : GRUE Frédéric Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice Administrateur : DELAUNE Jean-Claude Administrateur : REBILLIER Yvette Administrateur : DUSSAULD Pascal Administrateur : TERCINIER Louis Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE Administrateur : LAFAYE Thierry Commissaire aux comptes titulaire : BOURDY Philippe Commissaire aux comptes suppléant : SAGEC Directeur général délégué : VILLEMIN Michel
Montant du capital : 2492600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan

Etablissement principal :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
19/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1518
NOJO : BXC100430100027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
51 route de Saint Genis Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
20/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°431
NOJO : BXB08134004011O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 04/01/1968
Date d'effet : 2008-12-16
Descriptif : changement de président du C.A et d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : BARRAUD Jean-Louis.
Directeur général : CARDINAUD Alain.
Administrateur : CHARRIER Jean-Claude.
Administrateur : LYS Jacques.
Administrateur : PITON Alain.
Administrateur : JAULIN Michel.
Administrateur : GRUE Frédéric.
Administrateur : THIBAUDEAU Fabrice.
Administrateur : DELAUNE Jean-Claude.
Administrateur : REBILLIER Yvette.
Administrateur : DUSSAULD Pascal.
Administrateur : TERCINIER Louis.
Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE.
Administrateur : LAFAYE Thierry.
Commissaire aux comptes titulaire : BOURDY Philippe.
Commissaire aux comptes suppléant : SAGEC.
Directeur général délégué : VILLEMIN Michel.

Montant du capital : 1992600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan

Etablissement principal :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2226
NOJO : BXC08040000313U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
51 route de Saint Genis Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°927
NOJO : BXB08096002826F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Date de commencement d'activité : 04/01/1968
Date d'effet : 2007-12-26
Descriptif : Transfert SSET avec création de fonds Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MARIAU Jean-Pierre.
Directeur général : CARDINAUD Alain.
Administrateur : BARRAUD Jean-Louis.
Administrateur : CHARRIER Jean-Claude.
Administrateur : LYS Jacques.
Administrateur : PITON Alain.
Administrateur : JAULIN Michel.
Administrateur : GRUE Frédéric.
Administrateur : DELAUNE Jean-Claude.
Administrateur : REBILLIER Yvette.
Administrateur : DUSSAULD Pascal.
Administrateur : TERCINIER Louis.
Administrateur : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE.
Administrateur : LAFAYE Thierry.
Commissaire aux comptes titulaire : BOURDY Philippe.
Commissaire aux comptes suppléant : SAGEC.
Directeur général délégué : VILLEMIN Michel.

Montant du capital : 1992600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan

Etablissement principal :
Adresse :
51 route de Saint Genis
Z.I. Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°971
NOJO : BXC08067010763X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Saintes 526 850 011
Dénomination : UNICOGNAC SA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
30 avenue Foch
17500 Jonzac
Historique de l'unité légale :
16/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
09/09/2021 : dénomination
Dénomination : MAISON ANSAC
15/07/2021 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : UNICOGNAC SA
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/07/2021 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : MAISON ANSAC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
17/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/12/2013 : code NIC
Code NIC : 00101
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
26/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00093
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
30/06/1998 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : UNICOGNAC SA
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : SICA UNION
Représentants légaux :
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : THIBAUDEAU Fabrice
Né le 16/12/1975 à Saint-Georges-de-Didonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 Rue de France
17120 Grézac
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : THIBAUDEAU Fabrice
Né le 16/12/1975 à Saint-Georges-de-Didonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Rue de France
17120 Grézac
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : BRIOIS Xavier Jean-Marie
Né le 11/10/1962 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 Rue Louis Râteau
17100 Saintes
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : BOURSIQUOT Frédéric
Né le 23/12/1969 à Saintes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Petit Boutemaille
17250 Sainte-Gemme
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : MERCERON (LACHE) Evelyne, Henriette
Né le 06/11/1972 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
38 Avenue du Poitou
17510 Néré
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : BARRUSSEAU Benoit, Jérôme, Michel
Né le 23/04/1975 à Civray (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Rue du Chêne
86400 Saint-Gaudent
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : LAFAYE Thierry
Né le 15/01/1959 à Sarlat-la-Canéda (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
120 Chemin des Vanneaux
17610 Chaniers
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : MATHE Denis Jean-Yves
Né le 30/08/1963 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Avenue de la Venise Verte
79000 Niort
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : ARNAULD Jean-François Yves Maris
Né le 06/06/1977 à Saintes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 La Gaillarde
17810 Saint-Georges-des-Coteaux
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : POHU Jacques, Han, Joo
Né le 01/05/1979 à Inchon (COREE DU SUD)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
44 Route des Coteaux
les Touches
16700 Barro
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : GRUE Frédéric
Né le 10/09/1966 à Saint-Jean-d'Angély (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Liboreau
17160 Sonnac
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : TERCINIER Louis
Né le 01/05/1960 à Saintes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue du Clone Flanquet
la Poiteviniere
17460 Préguillac
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE
Siren : 382828549
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 Cognac
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : PREVOTEAU Olivier, Jacques
Né le 05/04/1972 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Touche
2 Chemin des Pâtis
16200 Jarnac
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : HUNI Christian, Manuel
Né le 30/03/1963 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
19 Rue de la Basse Pommeraie
17350 Port-d'Envaux
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Morale

Nom : PKF Arsilon Commissariat aux Comptes
Siren : 811599406
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
47 Rue de Liège
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
18/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : RICHARDAUD Bruno
Né le 30/05/1963 à Cognac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue de Segonzac
16100 Cognac
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : BARRAUD Jean-Louis
Né le 28/12/1959 à Jonzac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
16 chemin de la Blanquetière
17460 Colombiers
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : BRIOIS Xavier Jean-Marie
Né le 11/10/1962 à Montauban (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1450 Sentier de Reboys
82300 Monteils
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : VILLEMIN Michel
Né le 05/06/1954 à Haiphong (VIET NAM)
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
31 Chez Lavaud
Saint-Maurice-de-Tavernole
17500 Réaux sur Trèfle
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : THIBAUDEAU Fabrice
Né le 16/12/1975 à Saint-Georges-de-Didonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue de France
17120 Grézac
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : GRUE Frédéric
Né le 10/09/1966 à Saint-Jean (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Liboreau
17160 Sonnac
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : TERCINIER Louis
Né le 01/05/1960 à Saintes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue du Clone Flanquet
la Poiteviniere
17460 Préguillac
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : CHARBONNAUD (GIRAUDOT) Pascale
Né le 15/05/1966 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
27 rue de la Distillerie
17490 Siecq
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : REBILLIER (THOMAS) Yvette
Né le 05/02/1954 à Verrières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 rue des Violettes
17420 Saint-Palais-Sur-Mer
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ATLANTIQUE
Siren : 382828549
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
ZI des Charriers
les Perches
17100 Saintes
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : DELUSSET Philippe
Né le 20/10/1959 à Verteuil-sur-Charente (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Roche
16510 Verteuil-sur-Charente
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : BOURSIQUOT Frédéric
Né le 23/12/1969 à Saintes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Petit Boutemaille
17250 Sainte-Gemme
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : ROGEON Philippe
Né le 09/09/1957 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Dalidant
86400 Saint-Pierre-d'Exideuil
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : MERCERON (LACHE) Evelyne, Henriette
Né le 06/11/1972 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
38 avenue du Poitou
17510 Néré
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : SOURISSEAU Thierry, Pierre, Edouard
Né le 25/01/1967 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
205 route de Saint-Romans
79230 Saint-Martin-de-Bernegoue
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : BARRUSSEAU Benoit, Jérôme, Michel
Né le 23/04/1975 à Civray (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue du Chêne
86400 Saint-Gaudent
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : LAFAYE Thierry
Né le 15/01/1959 à Sarlat-la-Caneda (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
120 chemin des Vanneaux
17610 Chaniers
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Morale

Nom : PricewaterhouseCoopers PME Commissariat aux comptes
Siren : 811599406
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de Segonzac
CS 40254
16112 Cognac Cedex
FRANCE
04/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Personne Physique

Nom : RICHARDAUD Bruno
Né le 30/05/1963 à Cognac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue de Segonzac
16100 Cognac
FRANCE
Dépôts des actes :
16/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°326 déposé le 18/01/2022
Etat : Déposé
Décision : THOMAS Yvette, Thierry SOURISSEAU
16/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°326 déposé le 18/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
08/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°5106 déposé le 24/11/2021
Etat : Déposé
08/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°5106 déposé le 24/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°5106 déposé le 24/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
29/09/2021 : Projet de traité de fusion
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°4217 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
Décision : société absorbée MAISON A.E DOR RCS 907120224 Angoulême par la société absorbante MAISON ANSAC RCS 526850011 Angoulême
01/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°3224 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
21/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°3224 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°3224 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : de SA en SAS
17/12/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°1488 déposé le 31/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/12/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°2637 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/12/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°114 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
17/12/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°114 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
17/12/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°114 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°7218 déposé le 23/08/2018
Etat : Déposé
18/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°4849 déposé le 27/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°50 déposé le 04/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
17/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°1680 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°1680 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°391 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Ancien : 51 route de Saint Genis 17500 AINT GERMAIN DE LUSIGNAN Nouveau : 51 rue Pierre Loti 16100 COGNAC
18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°391 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Ancien : 51 route de Saint Genis 17500 AINT GERMAIN DE LUSIGNANNouveau : 51 rue Pierre Loti 16100 COGNAC
17/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°93 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
17/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°93 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
08/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°391 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
08/01/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°391 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
08/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°391 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
08/01/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°391 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°391 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°391 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°324 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/12/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°3100588 déposé le 01/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/12/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°3100588 déposé le 01/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°3100586 déposé le 01/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
16/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°3000887 déposé le 08/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/02/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°3000887 déposé le 08/04/2010
Etat : Déposé
14/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°3000846 déposé le 01/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°3000887 déposé le 08/04/2010
Etat : Déposé
16/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2900878 déposé le 04/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
16/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2900878 déposé le 04/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
26/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2800362 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2800362 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
26/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2800362 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Anciennement à JONZAC 30 Avenue Foch
19/12/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2500106 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
06/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2500106 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion de la SARL DIDONNE DISTRIBUTION
06/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2500106 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
06/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2502093 déposé le 16/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
23/11/2004 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2401867 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Fusion de la SARL DIDONNE DISTRIBUTION par la SA UNICOGNAC
20/10/2004 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2401744 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion de la SARL DIDONNE DISTRIBUTION par la SA UNICOGNAC
20/10/2004 : Traité de fusion
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2500106 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
13/10/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2401650 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion SARL DIDONNE DISTRIBUTION PAR SA UNICOGNAC
02/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2500106 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital suite a fusion absorption
26/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2400489 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2502092 déposé le 16/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
02/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2300088 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
02/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2300088 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
02/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2300088 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2300088 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2300088 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2300088 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
02/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°16835 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
02/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°16835 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
02/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°16835 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EURO DE 12.604.248 FRS A 1.945.100 EUROS NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DEPART DE 2 ADMINISTRATEURS NOMINATION DE 14 NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
02/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°16835 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°15330 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°15330 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°15330 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
29/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°15330 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°15330 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10805 déposé le 04/02/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
18/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10805 déposé le 04/02/1999
Etat : Déposé
10/08/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10779 déposé le 31/12/1998
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MR FLEURY JEAN PIERRE DE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL REMPLACE PAR MR CARDINAUD ALAIN
26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10618 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
26/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10618 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SA CAPITAL VARIABLE EN SA AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE 250.000,00 F à 8.651.000 F
26/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10618 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/05/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10559 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L'APPORT EFFECTUE PAR LA COOPERATIVE OCEANE
27/04/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10550 déposé le 27/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORTS D'ACTIFS (LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AUNIS SAINTONGE OCEANE ET LA SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNICOGNAC SA
06/04/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10509 déposé le 06/04/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE LA STE AGRO REVISION (représentée par MR CACALY MICHEL) 9-11 AVENUE FRANKLIN ROSSEVELT 75008 PARIS
01/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10275 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
01/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10275 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
01/04/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10275 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/04/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10275 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10275 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/04/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10275 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
11/02/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10136 déposé le 24/02/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE LA STE AGRO REVISION REPRESENTEE PAR MR CACALY MICHEL
27/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°9873 déposé le 25/04/1996
Etat : Déposé
27/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°9873 déposé le 25/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°9873 déposé le 25/04/1996
Etat : Déposé
Décision : MONSIEUR FLEURY JEAN-PIERRE NOMME ADMINISTRATEUR MONSIEUR BOURDY PHILIPPE NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES EN REMPLACEMENT DE LA STE EXCO AQUITAINE
11/08/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°9425 déposé le 15/12/1994
Etat : Déposé
Décision : MONSIEUR MAGUIER PIERRE PRESIDENT PARTANT REMPLACE PAR MONSIEUR MARIAU JEAN-PIERRE MONSIEUR ROUSSELOT GILBERT ADMINISTRATEUR PARTANT
11/08/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°9425 déposé le 15/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
01/03/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°8891 déposé le 01/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
09/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°8320 déposé le 11/03/1991
Etat : Déposé
09/01/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°8320 déposé le 11/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°8504 déposé le 08/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/01/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°8503 déposé le 08/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Etablissements :
18/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Siège

Adresse :
51 Rue Pierre Loti
16100 Cognac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
18/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA de Souillac
Allée des Trois Jeannettes
16200 Jarnac
FRANCE
Nom commercial : Jules Gautret - A.E.Dor - Fouche Coudret - Ansac -
Enseigne : Unicognac - Maison A.E. Dor
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2021
Activité : Commercialisation d'eaux de vie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AISON A. E. DO
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Bis Rue Jacques Moreau
16200 Jarnac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2021
Activité : Commercialisation eaux de vie et stockage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AISON AE D.O.R
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Type : Siège

Adresse :
51 rue Pierre Loti
16100 Cognac
FRANCE
20/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Type : Etablissement principal

Adresse :
51 Route de Saint Genis
ZI Saint Germain de Lusignan
17500 Saint-Germain-de-Lusignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1968
Activité : La commercialisation de tous produits d'origine vinicole et de tous produits agricoles favorisant la commercialisation de ces produits, et en général, toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à cet objet. Et plus généralement toutes opérations de quelques nature qu'elles soient, économiques ou juridiques financières, civiles ou commerciales, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/01/2022 : Ajout
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
18/01/2022 : Ajout
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 14177
Date d’ajout de l’observation : 24/11/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 08/11/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : MAISON A. E. DOR, Société par actions simplifiée à associé unique, 4 Bis Rue Jacques Moreau 16200 Jarnac (RCS Angoulême 907 120 224)
04/01/2017 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 750
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 18/12/2013 : Ancienne adresse : 51 route de Saint-Genis - ZI Saint-Germain-De-Lusignan 17500 Saint-Germain-de-Lusignan Nouvelle adresse : 51 rue Pierre Loti 16100 Cognac Départ de Monsieur JAULIN Michel et Monsieur LABROUSSE François-Xavier à partir du 18/12/2013
04/01/2017 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
Personnes morales :
18/01/2022 : MAISON ANSAC
Greffe : Angoulême (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation d'eaux de vie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 2756600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
04/01/2017 : UNICOGNAC SA
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 2492600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2014 : UNICOGNAC SA
Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : La commercialisation de tous produits d'origine vinicole et de tous produits agricoles favorisant la commercialisation de ces produits, et en général, toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à cet objet. Et plus généralement toutes opérations de quelques nature qu'elles soient, économiques ou juridiques financières, civiles ou commerciales, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/1968
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/02/1968

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°7441 déposé le 24/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°252 déposé le 14/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°575 déposé le 13/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°207 déposé le 21/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°55 déposé le 08/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°4504 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°4504 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°5112 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°5112 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°4602 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulême (1601)
Numéro de gestion : 2014B00057
Dépôt : N°4602 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°4540 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°70 déposé le 11/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°108 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°1138 déposé le 12/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°198 déposé le 22/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°114 déposé le 16/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°178 déposé le 25/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°164 déposé le 30/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2603 déposé le 12/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°2474 déposé le 09/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°26 déposé le 22/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°22281 déposé le 19/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°20194 déposé le 14/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°18271 déposé le 26/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°12783 déposé le 22/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°12345 déposé le 15/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°11909 déposé le 16/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°11505 déposé le 04/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°11142 déposé le 04/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10767 déposé le 11/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10413 déposé le 23/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10412 déposé le 23/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°10411 déposé le 23/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2000B00222
Dépôt : N°9406 déposé le 06/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 7246 du 23/12/2022
Numéro de gestion : 2014B00057
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement18 83918 842-3-2
AFConcessions, brevets et droits similaires322 340245 32477 01785 547
ANTerrains51 68051 68051 680
APConstructions1 117 4741 111 9215 5548 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 406 8391 812 769594 070229 541
ATAutres immobilisations corporelles275 046203 60171 44440 352
AVImmobilisations en cours3 3013 3013 301
CUAutres participations4 4604 4604 407
BHAutres immobilisations financières1 6191 6191 619
BJTOTAL (I)4 201 5993 392 457809 142425 057
BLMatières premières, approvisionnements2 335 65468 2082 267 4462 563 679
BRProduits intermédiaires et finis1 642 3471 642 3471 826 160
BTMarchandises5 1555 1555 154
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6691 66912 424
BXClients et comptes rattachés4 468 76618 5294 450 2374 032 277
BZAutres créances1 228 3081 228 3081 199 736
CFDisponibilités261 395261 395274 281
CHCharges constatées d’avance64 12764 12760 226
CJTOTAL (II)10 007 42186 7379 920 6859 973 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 209 0203 479 19310 729 82710 398 998
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 492 6002 492 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 88027 880
DCEcarts de réévaluation26 44226 441
DDRéserve légale (1)136 841107 680
DGAutres réserves480 0301 084 248
DHReport à nouveau-604 219
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)148 704583 201
DLTOTAL (I)3 312 4973 717 833
DQProvisions pour charges667 913653 380
DRTOTAL (III)667 913653 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)380 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 57212 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 428 4043 850 515
DYDettes fiscales et sociales544 598660 701
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 144
EAAutres dettes1 304 1931 497 346
EBProduits constatés d’avance (2)6 3596 359
ECTOTAL (IV)6 749 4176 027 784
EETOTAL GENERAL (I à V)10 729 82710 398 998
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 64937 57248 22162 223
FDProduction vendue biens6 848 7129 375 29316 224 00417 747 274
FGProduction vendue services248 3432 593 6942 842 0382 359 800
FJChiffres d’affaires nets7 107 70412 006 55919 114 26320 169 299
FMProduction stockée-150 028-163 277
FOSubventions d’exploitation50 87450 874
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 26291 366
FQAutres produits3 1894 120
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 131 56020 152 383
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 08443 000
FTVariation de stock (marchandises)1 721
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 157 88815 239 098
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)332 478-260 637
FWAutres achats et charges externes2 139 0641 918 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés284 317286 893
FYSalaires et traitements1 295 6811 235 670
FZCharges sociales526 470477 341
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 745127 909
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 69330 053
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions97 17766 878
GEAutres charges4412 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 983 03919 169 481
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 521982 901
GJProduits financiers de participations5346
GPTotal des produits financiers (V)5346
GRIntérêts et charges assimilées13 58318 479
GUTotal des charges financières (VI)13 58318 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 530-18 433
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 991964 468
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 07886 189
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 07886 189
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion75614 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1373 003
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)89317 513
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 18568 676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise100 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 472349 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 158 69120 238 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 009 98719 655 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)148 704583 201
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche18 841-118 842
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236 7938 530245 324
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 067 858114 21553 7793 128 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 323 493122 74553 7783 392 457
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges667 913
5ZTotal Provisions pour risques et charges653 38097 17782 644667 913
6NSur stocks et en cours70 6667 69310 15168 208
6TSur comptes clients18 52918 529
7BTotal Provisions pour dépréciation89 1957 69310 15186 737
7CTOTAL GENERAL742 575104 87092 795754 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation104 87092 795
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6191 619
VAClients douteux ou litigieux13 940
UXAutres créances clients4 454 826
UYPersonnel et comptes rattachés1 980
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux463
VBT. V. A.71 303
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 930
VCGroupe et associés387 055
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)741 576
VSCharges constatées d’avance64 127
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 762 8215 762 821
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine380 14779 566300 581
8BFournisseurs et comptes rattaché4 428 4044 428 404
8CPersonnel et comptes rattachés204 768204 768
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 927191 927
VWT.V.A.20 40020 400
VQAutres impôts, taxes et assimilés127 504127 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 14411 144
VIGroupe et associés1 234 9071 234 907
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 28669 286
8LProduits constatés d’avance6 3596 359
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 674 8456 374 264300 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice400 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 853
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 7441 du 24/12/2021
Numéro de gestion : 2014B00057
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement18 83918 842-3-2
AFConcessions, brevets et droits similaires322 340245 32477 01785 547
ANTerrains51 68051 68051 680
APConstructions1 117 4741 111 9215 5548 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 406 8391 812 769594 070229 541
ATAutres immobilisations corporelles275 046203 60171 44440 352
AVImmobilisations en cours3 3013 3013 301
CUAutres participations4 4604 4604 407
BHAutres immobilisations financières1 6191 6191 619
BJTOTAL (I)4 201 5993 392 457809 142425 057
BLMatières premières, approvisionnements2 335 65468 2082 267 4462 563 679
BRProduits intermédiaires et finis1 642 3471 642 3471 826 160
BTMarchandises5 1555 1555 154
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6691 66912 424
BXClients et comptes rattachés4 468 76618 5294 450 2374 032 277
BZAutres créances1 228 3081 228 3081 199 736
CFDisponibilités261 395261 395274 281
CHCharges constatées d’avance64 12764 12760 226
CJTOTAL (II)10 007 42186 7379 920 6859 973 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 209 0203 479 19310 729 82710 398 998
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 492 6002 492 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 88027 880
DCEcarts de réévaluation26 44226 441
DDRéserve légale (1)136 841107 680
DGAutres réserves480 0301 084 248
DHReport à nouveau-604 219
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)148 704583 201
DLTOTAL (I)3 312 4973 717 833
DQProvisions pour charges667 913653 380
DRTOTAL (III)667 913653 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)380 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 57212 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 428 4043 850 515
DYDettes fiscales et sociales544 598660 701
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 144
EAAutres dettes1 304 1931 497 346
EBProduits constatés d’avance (2)6 3596 359
ECTOTAL (IV)6 749 4176 027 784
EETOTAL GENERAL (I à V)10 729 82710 398 998
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 64937 57248 22162 223
FDProduction vendue biens6 848 7129 375 29316 224 00417 747 274
FGProduction vendue services248 3432 593 6942 842 0382 359 800
FJChiffres d’affaires nets7 107 70412 006 55919 114 26320 169 299
FMProduction stockée-150 028-163 277
FOSubventions d’exploitation50 87450 874
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 26291 366
FQAutres produits3 1894 120
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 131 56020 152 383
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 08443 000
FTVariation de stock (marchandises)1 721
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 157 88815 239 098
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)332 478-260 637
FWAutres achats et charges externes2 139 0641 918 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés284 317286 893
FYSalaires et traitements1 295 6811 235 670
FZCharges sociales526 470477 341
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 745127 909
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 69330 053
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions97 17766 878
GEAutres charges4412 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 983 03919 169 481
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 521982 901
GJProduits financiers de participations5346
GPTotal des produits financiers (V)5346
GRIntérêts et charges assimilées13 58318 479
GUTotal des charges financières (VI)13 58318 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 530-18 433
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 991964 468
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 07886 189
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 07886 189
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion75614 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1373 003
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)89317 513
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 18568 676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise100 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 472349 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 158 69120 238 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 009 98719 655 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)148 704583 201
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche18 841-118 842
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236 7938 530245 324
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 067 858114 21553 7793 128 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 323 493122 74553 7783 392 457
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges667 913
5ZTotal Provisions pour risques et charges653 38097 17782 644667 913
6NSur stocks et en cours70 6667 69310 15168 208
6TSur comptes clients18 52918 529
7BTotal Provisions pour dépréciation89 1957 69310 15186 737
7CTOTAL GENERAL742 575104 87092 795754 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation104 87092 795
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6191 619
VAClients douteux ou litigieux13 940
UXAutres créances clients4 454 826
UYPersonnel et comptes rattachés1 980
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux463
VBT. V. A.71 303
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 930
VCGroupe et associés387 055
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)741 576
VSCharges constatées d’avance64 127
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 762 8215 762 821
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine380 14779 566300 581
8BFournisseurs et comptes rattaché4 428 4044 428 404
8CPersonnel et comptes rattachés204 768204 768
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 927191 927
VWT.V.A.20 40020 400
VQAutres impôts, taxes et assimilés127 504127 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 14411 144
VIGroupe et associés1 234 9071 234 907
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 28669 286
8LProduits constatés d’avance6 3596 359
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 674 8456 374 264300 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice400 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 853
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 252 du 14/01/2021
Numéro de gestion : 2014B00057
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement18 83918 842-3-2
AFConcessions, brevets et droits similaires322 340245 32477 01785 547
ANTerrains51 68051 68051 680
APConstructions1 117 4741 111 9215 5548 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 406 8391 812 769594 070229 541
ATAutres immobilisations corporelles275 046203 60171 44440 352
AVImmobilisations en cours3 3013 3013 301
CUAutres participations4 4604 4604 407
BHAutres immobilisations financières1 6191 6191 619
BJTOTAL (I)4 201 5993 392 457809 142425 057
BLMatières premières, approvisionnements2 335 65468 2082 267 4462 563 679
BRProduits intermédiaires et finis1 642 3471 642 3471 826 160
BTMarchandises5 1555 1555 154
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6691 66912 424
BXClients et comptes rattachés4 468 76618 5294 450 2374 032 277
BZAutres créances1 228 3081 228 3081 199 736
CFDisponibilités261 395261 395274 281
CHCharges constatées d’avance64 12764 12760 226
CJTOTAL (II)10 007 42186 7379 920 6859 973 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 209 0203 479 19310 729 82710 398 998
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 492 6002 492 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 88027 880
DCEcarts de réévaluation26 44226 441
DDRéserve légale (1)136 841107 680
DGAutres réserves480 0301 084 248
DHReport à nouveau-604 219
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)148 704583 201
DLTOTAL (I)3 312 4973 717 833
DQProvisions pour charges667 913653 380
DRTOTAL (III)667 913653 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)380 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 57212 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 428 4043 850 515
DYDettes fiscales et sociales544 598660 701
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 144
EAAutres dettes1 304 1931 497 346
EBProduits constatés d’avance (2)6 3596 359
ECTOTAL (IV)6 749 4176 027 784
EETOTAL GENERAL (I à V)10 729 82710 398 998
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 64937 57248 22162 223
FDProduction vendue biens6 848 7129 375 29316 224 00417 747 274
FGProduction vendue services248 3432 593 6942 842 0382 359 800
FJChiffres d’affaires nets7 107 70412 006 55919 114 26320 169 299
FMProduction stockée-150 028-163 277
FOSubventions d’exploitation50 87450 874
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 26291 366
FQAutres produits3 1894 120
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 131 56020 152 383
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 08443 000
FTVariation de stock (marchandises)1 721
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 157 88815 239 098
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)332 478-260 637
FWAutres achats et charges externes2 139 0641 918 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés284 317286 893
FYSalaires et traitements1 295 6811 235 670
FZCharges sociales526 470477 341
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 745127 909
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 69330 053
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions97 17766 878
GEAutres charges4412 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 983 03919 169 481
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 521982 901
GJProduits financiers de participations5346
GPTotal des produits financiers (V)5346
GRIntérêts et charges assimilées13 58318 479
GUTotal des charges financières (VI)13 58318 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 530-18 433
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 991964 468
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 07886 189
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 07886 189
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion75614 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1373 003
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)89317 513
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 18568 676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise100 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 472349 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 158 69120 238 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 009 98719 655 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)148 704583 201
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche18 841-118 842
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236 7938 530245 324
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 067 858114 21553 7793 128 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 323 493122 74553 7783 392 457
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges667 913
5ZTotal Provisions pour risques et charges653 38097 17782 644667 913
6NSur stocks et en cours70 6667 69310 15168 208
6TSur comptes clients18 52918 529
7BTotal Provisions pour dépréciation89 1957 69310 15186 737
7CTOTAL GENERAL742 575104 87092 795754 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation104 87092 795
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6191 619
VAClients douteux ou litigieux13 940
UXAutres créances clients4 454 826
UYPersonnel et comptes rattachés1 980
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux463
VBT. V. A.71 303
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 930
VCGroupe et associés387 055
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)741 576
VSCharges constatées d’avance64 127
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 762 8215 762 821
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine380 14779 566300 581
8BFournisseurs et comptes rattaché4 428 4044 428 404
8CPersonnel et comptes rattachés204 768204 768
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 927191 927
VWT.V.A.20 40020 400
VQAutres impôts, taxes et assimilés127 504127 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 14411 144
VIGroupe et associés1 234 9071 234 907
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 28669 286
8LProduits constatés d’avance6 3596 359
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 674 8456 374 264300 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice400 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 853
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 575 du 13/01/2020
Numéro de gestion : 2014B00057
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement18 83918 842-3-2
AFConcessions, brevets et droits similaires322 340245 32477 01785 547
ANTerrains51 68051 68051 680
APConstructions1 117 4741 111 9215 5548 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 406 8391 812 769594 070229 541
ATAutres immobilisations corporelles275 046203 60171 44440 352
AVImmobilisations en cours3 3013 3013 301
CUAutres participations4 4604 4604 407
BHAutres immobilisations financières1 6191 6191 619
BJTOTAL (I)4 201 5993 392 457809 142425 057
BLMatières premières, approvisionnements2 335 65468 2082 267 4462 563 679
BRProduits intermédiaires et finis1 642 3471 642 3471 826 160
BTMarchandises5 1555 1555 154
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6691 66912 424
BXClients et comptes rattachés4 468 76618 5294 450 2374 032 277
BZAutres créances1 228 3081 228 3081 199 736
CFDisponibilités261 395261 395274 281
CHCharges constatées d’avance64 12764 12760 226
CJTOTAL (II)10 007 42186 7379 920 6859 973 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 209 0203 479 19310 729 82710 398 998
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 492 6002 492 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 88027 880
DCEcarts de réévaluation26 44226 441
DDRéserve légale (1)136 841107 680
DGAutres réserves480 0301 084 248
DHReport à nouveau-604 219
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)148 704583 201
DLTOTAL (I)3 312 4973 717 833
DQProvisions pour charges667 913653 380
DRTOTAL (III)667 913653 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)380 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 57212 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 428 4043 850 515
DYDettes fiscales et sociales544 598660 701
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 144
EAAutres dettes1 304 1931 497 346
EBProduits constatés d’avance (2)6 3596 359
ECTOTAL (IV)6 749 4176 027 784
EETOTAL GENERAL (I à V)10 729 82710 398 998
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 64937 57248 22162 223
FDProduction vendue biens6 848 7129 375 29316 224 00417 747 274
FGProduction vendue services248 3432 593 6942 842 0382 359 800
FJChiffres d’affaires nets7 107 70412 006 55919 114 26320 169 299
FMProduction stockée-150 028-163 277
FOSubventions d’exploitation50 87450 874
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 26291 366
FQAutres produits3 1894 120
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 131 56020 152 383
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 08443 000
FTVariation de stock (marchandises)1 721
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 157 88815 239 098
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)332 478-260 637
FWAutres achats et charges externes2 139 0641 918 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés284 317286 893
FYSalaires et traitements1 295 6811 235 670
FZCharges sociales526 470477 341
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 745127 909
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 69330 053
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions97 17766 878
GEAutres charges4412 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 983 03919 169 481
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 521982 901
GJProduits financiers de participations5346
GPTotal des produits financiers (V)5346
GRIntérêts et charges assimilées13 58318 479
GUTotal des charges financières (VI)13 58318 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 530-18 433
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 991964 468
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 07886 189
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 07886 189
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion75614 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1373 003
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)89317 513
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 18568 676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise100 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 472349 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 158 69120 238 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 009 98719 655 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)148 704583 201
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche18 841-118 842
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236 7938 530245 324
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 067 858114 21553 7793 128 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 323 493122 74553 7783 392 457
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges667 913
5ZTotal Provisions pour risques et charges653 38097 17782 644667 913
6NSur stocks et en cours70 6667 69310 15168 208
6TSur comptes clients18 52918 529
7BTotal Provisions pour dépréciation89 1957 69310 15186 737
7CTOTAL GENERAL742 575104 87092 795754 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation104 87092 795
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6191 619
VAClients douteux ou litigieux13 940
UXAutres créances clients4 454 826
UYPersonnel et comptes rattachés1 980
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux463
VBT. V. A.71 303
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 930
VCGroupe et associés387 055
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)741 576
VSCharges constatées d’avance64 127
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 762 8215 762 821
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine380 14779 566300 581
8BFournisseurs et comptes rattaché4 428 4044 428 404
8CPersonnel et comptes rattachés204 768204 768
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 927191 927
VWT.V.A.20 40020 400
VQAutres impôts, taxes et assimilés127 504127 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 14411 144
VIGroupe et associés1 234 9071 234 907
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 28669 286
8LProduits constatés d’avance6 3596 359
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 674 8456 374 264300 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice400 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 853
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 207 du 21/01/2019
Numéro de gestion : 2014B00057
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement18 83918 842-3-2
AFConcessions, brevets et droits similaires322 340245 32477 01785 547
ANTerrains51 68051 68051 680
APConstructions1 117 4741 111 9215 5548 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 406 8391 812 769594 070229 541
ATAutres immobilisations corporelles275 046203 60171 44440 352
AVImmobilisations en cours3 3013 3013 301
CUAutres participations4 4604 4604 407
BHAutres immobilisations financières1 6191 6191 619
BJTOTAL (I)4 201 5993 392 457809 142425 057
BLMatières premières, approvisionnements2 335 65468 2082 267 4462 563 679
BRProduits intermédiaires et finis1 642 3471 642 3471 826 160
BTMarchandises5 1555 1555 154
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6691 66912 424
BXClients et comptes rattachés4 468 76618 5294 450 2374 032 277
BZAutres créances1 228 3081 228 3081 199 736
CFDisponibilités261 395261 395274 281
CHCharges constatées d’avance64 12764 12760 226
CJTOTAL (II)10 007 42186 7379 920 6859 973 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 209 0203 479 19310 729 82710 398 998
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 492 6002 492 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 88027 880
DCEcarts de réévaluation26 44226 441
DDRéserve légale (1)136 841107 680
DGAutres réserves480 0301 084 248
DHReport à nouveau-604 219
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)148 704583 201
DLTOTAL (I)3 312 4973 717 833
DQProvisions pour charges667 913653 380
DRTOTAL (III)667 913653 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)380 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 57212 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 428 4043 850 515
DYDettes fiscales et sociales544 598660 701
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 144
EAAutres dettes1 304 1931 497 346
EBProduits constatés d’avance (2)6 3596 359
ECTOTAL (IV)6 749 4176 027 784
EETOTAL GENERAL (I à V)10 729 82710 398 998
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 64937 57248 22162 223
FDProduction vendue biens6 848 7129 375 29316 224 00417 747 274
FGProduction vendue services248 3432 593 6942 842 0382 359 800
FJChiffres d’affaires nets7 107 70412 006 55919 114 26320 169 299
FMProduction stockée-150 028-163 277
FOSubventions d’exploitation50 87450 874
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 26291 366
FQAutres produits3 1894 120
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 131 56020 152 383
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 08443 000
FTVariation de stock (marchandises)1 721
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 157 88815 239 098
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)332 478-260 637
FWAutres achats et charges externes2 139 0641 918 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés284 317286 893
FYSalaires et traitements1 295 6811 235 670
FZCharges sociales526 470477 341
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 745127 909
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 69330 053
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions97 17766 878
GEAutres charges4412 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 983 03919 169 481
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 521982 901
GJProduits financiers de participations5346
GPTotal des produits financiers (V)5346
GRIntérêts et charges assimilées13 58318 479
GUTotal des charges financières (VI)13 58318 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 530-18 433
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 991964 468
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 07886 189
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 07886 189
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion75614 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1373 003
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)89317 513
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 18568 676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise100 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 472349 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 158 69120 238 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 009 98719 655 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)148 704583 201
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche18 841-118 842
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236 7938 530245 324
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 067 858114 21553 7793 128 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 323 493122 74553 7783 392 457
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges667 913
5ZTotal Provisions pour risques et charges653 38097 17782 644667 913
6NSur stocks et en cours70 6667 69310 15168 208
6TSur comptes clients18 52918 529
7BTotal Provisions pour dépréciation89 1957 69310 15186 737
7CTOTAL GENERAL742 575104 87092 795754 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation104 87092 795
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6191 619
VAClients douteux ou litigieux13 940
UXAutres créances clients4 454 826
UYPersonnel et comptes rattachés1 980
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux463
VBT. V. A.71 303
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 930
VCGroupe et associés387 055
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)741 576
VSCharges constatées d’avance64 127
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 762 8215 762 821
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine380 14779 566300 581
8BFournisseurs et comptes rattaché4 428 4044 428 404
8CPersonnel et comptes rattachés204 768204 768
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 927191 927
VWT.V.A.20 40020 400
VQAutres impôts, taxes et assimilés127 504127 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 14411 144
VIGroupe et associés1 234 9071 234 907
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 28669 286
8LProduits constatés d’avance6 3596 359
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 674 8456 374 264300 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice400 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 853
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 55 du 08/01/2018
Numéro de gestion : 2014B00057
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement18 83918 842-3-2
AFConcessions, brevets et droits similaires322 340245 32477 01785 547
ANTerrains51 68051 68051 680
APConstructions1 117 4741 111 9215 5548 611
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 406 8391 812 769594 070229 541
ATAutres immobilisations corporelles275 046203 60171 44440 352
AVImmobilisations en cours3 3013 3013 301
CUAutres participations4 4604 4604 407
BHAutres immobilisations financières1 6191 6191 619
BJTOTAL (I)4 201 5993 392 457809 142425 057
BLMatières premières, approvisionnements2 335 65468 2082 267 4462 563 679
BRProduits intermédiaires et finis1 642 3471 642 3471 826 160
BTMarchandises5 1555 1555 154
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6691 66912 424
BXClients et comptes rattachés4 468 76618 5294 450 2374 032 277
BZAutres créances1 228 3081 228 3081 199 736
CFDisponibilités261 395261 395274 281
CHCharges constatées d’avance64 12764 12760 226
CJTOTAL (II)10 007 42186 7379 920 6859 973 940
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 209 0203 479 19310 729 82710 398 998
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 492 6002 492 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...27 88027 880
DCEcarts de réévaluation26 44226 441
DDRéserve légale (1)136 841107 680
DGAutres réserves480 0301 084 248
DHReport à nouveau-604 219
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)148 704583 201
DLTOTAL (I)3 312 4973 717 833
DQProvisions pour charges667 913653 380
DRTOTAL (III)667 913653 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)380 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)74 57212 862
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 428 4043 850 515
DYDettes fiscales et sociales544 598660 701
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 144
EAAutres dettes1 304 1931 497 346
EBProduits constatés d’avance (2)6 3596 359
ECTOTAL (IV)6 749 4176 027 784
EETOTAL GENERAL (I à V)10 729 82710 398 998
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 64937 57248 22162 223
FDProduction vendue biens6 848 7129 375 29316 224 00417 747 274
FGProduction vendue services248 3432 593 6942 842 0382 359 800
FJChiffres d’affaires nets7 107 70412 006 55919 114 26320 169 299
FMProduction stockée-150 028-163 277
FOSubventions d’exploitation50 87450 874
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges113 26291 366
FQAutres produits3 1894 120
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 131 56020 152 383
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 08443 000
FTVariation de stock (marchandises)1 721
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements14 157 88815 239 098
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)332 478-260 637
FWAutres achats et charges externes2 139 0641 918 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés284 317286 893
FYSalaires et traitements1 295 6811 235 670
FZCharges sociales526 470477 341
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements122 745127 909
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 69330 053
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions97 17766 878
GEAutres charges4412 924
GFTotal des charges d’exploitation (II)18 983 03919 169 481
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 521982 901
GJProduits financiers de participations5346
GPTotal des produits financiers (V)5346
GRIntérêts et charges assimilées13 58318 479
GUTotal des charges financières (VI)13 58318 479
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 530-18 433
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)134 991964 468
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion27 07886 189
HDTotal des produits exceptionnels (VII)27 07886 189
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion75614 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1373 003
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)89317 513
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 18568 676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise100 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 472349 389
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 158 69120 238 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)19 009 98719 655 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)148 704583 201
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche18 841-118 842
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236 7938 530245 324
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 067 858114 21553 7793 128 291
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 323 493122 74553 7783 392 457
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges667 913
5ZTotal Provisions pour risques et charges653 38097 17782 644667 913
6NSur stocks et en cours70 6667 69310 15168 208
6TSur comptes clients18 52918 529
7BTotal Provisions pour dépréciation89 1957 69310 15186 737
7CTOTAL GENERAL742 575104 87092 795754 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation104 87092 795
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6191 619
VAClients douteux ou litigieux13 940
UXAutres créances clients4 454 826
UYPersonnel et comptes rattachés1 980
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux463
VBT. V. A.71 303
VNAutres impôts, taxes versements assimilés25 930
VCGroupe et associés387 055
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)741 576
VSCharges constatées d’avance64 127
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 762 8215 762 821
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine380 14779 566300 581
8BFournisseurs et comptes rattaché4 428 4044 428 404
8CPersonnel et comptes rattachés204 768204 768
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux191 927191 927
VWT.V.A.20 40020 400
VQAutres impôts, taxes et assimilés127 504127 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés11 14411 144
VIGroupe et associés1 234 9071 234 907
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 28669 286
8LProduits constatés d’avance6 3596 359
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 674 8456 374 264300 581
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice400 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 853
Entreprises similaires :
Commerce gros hors auto. & motocycle
SOCIETE DE COURTAGE GABORIT - COGNACPREMIUM ENERGIES - COGNACBRASSERIE DES GABARIERS - COGNACORLANDO THOMAZEAU - COGNACXAVIER BERNARD - COGNACFRANCIS HABER - COGNACMICRO SABLAGE VERRIER - COGNACTPLP. INC - COGNACABRAHAN REINHARD - COGNACCHARLES REVERDY - COGNACEURL PAULEBAT - COGNACMAISON ANSAC - COGNACCYRILLE RESTIER - COGNACJOSEPH FELTAIN - COGNACSTEVEN JOSEPH REVERDY - COGNAC

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici