MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU

Entreprise

MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Dernière mise à jour : 15/11/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2019
Enseigne : RESIDENCE CERES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42474850700037 / Siren : 424748507 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 86 424748507
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Adresse :
48 DE L'AVENUE JULES EDOUARD MENARD
86230 SAINT-GERVAIS-LES-TROIS-CLOCHERS
Historique de l'établissement :
15/11/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
15/10/2021 : état administratif, enseigne
Etat administratif : Ouvert
Enseigne : RESIDENCE CERES
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2019 : Préccession01/02/2019 : Succession15/10/2021 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1999
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5267
NOJO : 86022023S005932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Poitiers 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7468
NOJO : 86022022S004127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Poitiers 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9264
NOJO : 8303MYG23978900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11179
NOJO : 8303MYG23474700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4546
NOJO : 830320527500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1425
NOJO : 000008303189657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EMERA PLUS SANTE (SASU) ; Directeur général : DUBOIS Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SELAS)
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11270
NOJO : 830318964000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8348
NOJO : 830317314500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5281
NOJO : 830316631800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°3795
NOJO : BXB16167004985Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EMERA PLUS SANTE (SASU) Directeur général : DUBOIS Marc Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT PARIS CENTRE (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD (AFJ)
30/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°2912
NOJO : BXB16118000952Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 171140 EUR
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9638
NOJO : 830315123000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14098
NOJO : 830313594600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8406
NOJO : 830312321800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°3142
NOJO : BXB13100001775J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 171130 EUR
07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10166
NOJO : BXC12327001231R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1676
NOJO : BXA12291003237G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/10/2012
Date de commencement d'activité : 20/09/2012
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUBOIS Marc Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT PARIS CENTRE (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD (AFJ)
Montant du capital : 37000 EUR
05/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1961
NOJO : BXB12031001229G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUBOIS Marc Marie Louis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE en fonction le 27 Janvier 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD en fonction le 27 Janvier 2012
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12747
NOJO : BXC113410046927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Poitiers 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10860
NOJO : BXC103190159237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Poitiers 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
domaine de l'Echeneau
86230 Saint Gervais Trois Clochers
04/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8928
NOJO : BXC093570023471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Poitiers 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Sigle : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
domaine de l'Echeneau
86230 Saint Gervais Trois Clochers
12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6963
NOJO : BXC083390040014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Poitiers 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
domaine de l'Echeneau
86230 Saint Gervais Trois Clochers
15/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8140
NOJO : BXC08163001899V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Poitiers 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
domaine de l'Echeneau
86230 Saint Gervais Trois Clochers
10/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1290
NOJO : BXB08016002219U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)

Numéro d'identification : RCS POITIERS 424 748 507
Dénomination : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DUBOIS Marc Marie Louis.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : CARNIS Jean Claude.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
domaine de l'Echeneau
86230 Saint Gervais Trois Clochers

Etablissement principal :
Adresse :
domaine de l'Echeneau
86230 Saint Gervais Trois Clochers

Dénomination : DOMAINE DE L'ECHENEAU en liquidation amiable
RCS non inscrit.
Historique de l'unité légale :
15/10/2021 : code NIC
Code NIC : 00037
01/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/09/2012 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
13/09/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Type : Personne Morale

Nom : EMERA PLUS SANTE
Siren : 819166133
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
E'Space Park B
45 allée des Ormes
06254 Mougins CEDEX
France
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Type : Personne Physique

Nom : Dubois Marc
Né le 11/05/1953 à Sedan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
parc Golf Esterel 470 Boulevard Royal Saint Georges
83700 Saint-Raphaël
France
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Défense CEDEX
France
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Type : Personne Morale

Nom : EMERA PLUS SANTE
Siren : 819166133
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
45 allée des Ormes
E'Space Park B
06254 Mougins
FRANCE
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Type : Personne Physique

Nom : DUBOIS Marc
Né le 11/05/1953 à Sedan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
470 boulevard Royal Saint-georges
Parc Golf Estérel
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT PARIS CENTRE
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle Immeuble le Palatin
92939 Courbevoie
FRANCE
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORD
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
159 avenue de la Marne
59705 Marcq en baroeul
FRANCE
Dépôts des actes :
15/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°5667 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
15/10/2021 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°5667 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
14/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°5667 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
14/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°5667 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°358 déposé le 19/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°2547 déposé le 09/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°2547 déposé le 09/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°2547 déposé le 09/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
11/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°1777 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°1449 déposé le 03/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°1449 déposé le 03/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
20/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°4164 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : 83700 saint raphael, 42 rue gambetta
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°429 déposé le 27/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°429 déposé le 27/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/11/2008 : Procès-verbal
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2804062 déposé le 12/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/11/2008 : Procès-verbal
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2804062 déposé le 12/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/12/2007 : Procès-verbal
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2703992 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
03/12/2007 : Procès-verbal
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2703992 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
03/12/2007 : Procès-verbal
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2703992 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
03/12/2007 : Procès-verbal
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2703992 déposé le 18/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2702384 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2702384 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2701328 déposé le 20/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/03/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2701328 déposé le 20/04/2007
Etat : Déposé
27/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2701328 déposé le 20/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/03/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2701328 déposé le 20/04/2007
Etat : Déposé
01/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2701167 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/03/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2701167 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
16/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2701167 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2701167 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
13/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
13/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
13/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
13/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
13/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
13/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
13/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
13/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
13/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
04/09/2006 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
04/09/2006 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2602840 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2301613 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Ancienne date de clôture : 30.09. Nouvelle date de clôture : 31.12. Exceptionnellement le premier exercice s'étendra sur la période du 01.10.2002 au 31.12.2003.
20/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2301613 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2301613 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Ancienne date de clôture : 30.09. Nouvelle date de clôture : 31.12. Exceptionnellement le premier exercice s'étendra sur la période du 01.10.2002 au 31.12.2003.
20/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2301613 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
27/09/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2003276 déposé le 25/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/09/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2003276 déposé le 25/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°4164 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°4164 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°1449 déposé le 03/04/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°1449 déposé le 03/04/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°1777 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°2547 déposé le 09/06/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°358 déposé le 19/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
10/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
48 avenue Jules Edouard Ménard
86230 Saint-Gervais-les-Trois-Clochers
France
Enseigne : Résidence Cérès
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2012
Activité : Maison de retraite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
42 rue Gambetta
83700 Saint-Raphaël
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : INVESTIMMO PLUS
Siren : 347411225
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2012
Activité : Maison de retraite
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) de 86230 saint gervais trois clochers, domaine de l'echeneau à 83700 saint raphael, 42 rue gambetta. A compter du 20/09/1 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
Domaine de l'Echeneau
86230 Saint Gervais Trois Clochers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1999
Activité : Maison de retraite
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - àrl DOMAINE DE L'ECHENEAU en liquidati
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2021
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège.
Personnes morales :
10/11/2021 : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Maison de retraite

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1999
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/10/2021
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/10/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 171140.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/01/2017 : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 171140.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années
22/10/2012 : MAISON DE RETRAITE DE L'ECHENEAU
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Maison de retraite

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/10/1999

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°6782 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°6359 déposé le 04/11/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°5411 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°5936 déposé le 30/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00993
Dépôt : N°6265 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4462 déposé le 17/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4462 déposé le 17/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4899 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4899 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4335 déposé le 30/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4335 déposé le 30/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4649 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4649 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°1748 déposé le 13/05/2008
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°1748 déposé le 13/05/2008
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2010 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2010 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°1633 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°1633 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°3781 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°3781 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4052 déposé le 10/12/2004
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°4052 déposé le 10/12/2004
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°1307 déposé le 26/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°1307 déposé le 26/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2257 déposé le 02/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°2257 déposé le 02/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°3082 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2000B01344
Dépôt : N°3082 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 4127 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 2000B01344
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1745 174274
AHFonds commercial365 878365 878365 878
ANTerrains8 7918 252539985
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels124 02474 35149 67355 488
ATAutres immobilisations corporelles301 620277 12624 49435 138
BBCréances rattachées à des participations118 838118 838193 388
BHAutres immobilisations financières864864864
BJTOTAL (I)925 188364 903560 285652 015
BLMatières premières, approvisionnements5 0295 0295 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes50 86850 868
BXClients et comptes rattachés13 71513 71514 669
BZAutres créances119 004119 004121 723
CFDisponibilités141 823141 823
CHCharges constatées d’avance5 1215 12180 482
CJTOTAL (II)335 559335 559222 563
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 260 747364 903895 844874 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 140171 130
DDRéserve légale (1)762762
DERéserves statutaires ou contractuelles128 875128 875
DHReport à nouveau-194 009-214 226
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 44420 216
DLTOTAL (I)139 212106 758
DPProvisions pour risques7 1336 244
DRTOTAL (III)7 1336 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 60436 838
DVEmprunts et dettes financières divers (4)303 116205 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés198 303277 893
DYDettes fiscales et sociales196 539188 257
EAAutres dettes41 93752 791
ECTOTAL (IV)749 499761 575
EETOTAL GENERAL (I à V)895 844874 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 373756 421
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 076
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises471
FGProduction vendue services1 096 2491 096 2491 472 409
FJChiffres d’affaires nets1 096 2491 096 2491 472 880
FOSubventions d’exploitation458 424608 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 31346 789
FQAutres produits1017
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 580 9962 127 720
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements79 002107 017
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)658-2 873
FWAutres achats et charges externes485 561648 356
FXImpôts, taxes et versements assimilés49 88482 263
FYSalaires et traitements638 456864 732
FZCharges sociales182 737251 197
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 55922 849
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 234
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 62718 231
GEAutres charges80 522113 701
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 0062 108 707
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)33 99019 013
GJProduits financiers de participations3 797
GPTotal des produits financiers (V)3 797
GRIntérêts et charges assimilées1 8672 786
GUTotal des charges financières (VI)1 8672 786
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 8671 011
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 12320 024
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3211 331
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3211 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 139
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 139
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)321192
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 581 3172 132 847
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 548 8732 112 631
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 44420 216
A1Renvois : Transfert de charges16 57526 872
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)79 756113 681
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9002745 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340 44419 285359 728
0NAMORTISSEMENTS Total Général345 34419 559364 903
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges7 133
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 24410 6279 7387 133
7CTOTAL GENERAL6 24410 6279 7387 133
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 6279 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations118 838
UTAutres immobilisations financières864
UXAutres créances clients13 715
UYPersonnel et comptes rattachés1 425
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 690
VMImpôts sur les bénéfices46 388
VBT. V. A.32 036
VNAutres impôts, taxes versements assimilés481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 984
VSCharges constatées d’avance5 121
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES257 541137 839119 702
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 6049 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine212 536101 412111 126
8AEmprunts et dettes financières divers198 303198 303
8CPersonnel et comptes rattachés79 69179 691
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 40376 403
VWT.V.A.8 5148 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 93231 932
VIGroupe et associés90 57890 578
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 93741 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES749 499638 373111 126
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice54 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 892
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 7341 du 12/10/2021
Numéro de gestion : 2012B00993
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1745 174274
AHFonds commercial365 878365 878365 878
ANTerrains8 7918 252539985
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels124 02474 35149 67355 488
ATAutres immobilisations corporelles301 620277 12624 49435 138
BBCréances rattachées à des participations118 838118 838193 388
BHAutres immobilisations financières864864864
BJTOTAL (I)925 188364 903560 285652 015
BLMatières premières, approvisionnements5 0295 0295 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes50 86850 868
BXClients et comptes rattachés13 71513 71514 669
BZAutres créances119 004119 004121 723
CFDisponibilités141 823141 823
CHCharges constatées d’avance5 1215 12180 482
CJTOTAL (II)335 559335 559222 563
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 260 747364 903895 844874 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 140171 130
DDRéserve légale (1)762762
DERéserves statutaires ou contractuelles128 875128 875
DHReport à nouveau-194 009-214 226
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 44420 216
DLTOTAL (I)139 212106 758
DPProvisions pour risques7 1336 244
DRTOTAL (III)7 1336 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 60436 838
DVEmprunts et dettes financières divers (4)303 116205 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés198 303277 893
DYDettes fiscales et sociales196 539188 257
EAAutres dettes41 93752 791
ECTOTAL (IV)749 499761 575
EETOTAL GENERAL (I à V)895 844874 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 373756 421
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 076
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises471
FGProduction vendue services1 096 2491 096 2491 472 409
FJChiffres d’affaires nets1 096 2491 096 2491 472 880
FOSubventions d’exploitation458 424608 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 31346 789
FQAutres produits1017
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 580 9962 127 720
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements79 002107 017
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)658-2 873
FWAutres achats et charges externes485 561648 356
FXImpôts, taxes et versements assimilés49 88482 263
FYSalaires et traitements638 456864 732
FZCharges sociales182 737251 197
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 55922 849
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 234
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 62718 231
GEAutres charges80 522113 701
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 0062 108 707
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)33 99019 013
GJProduits financiers de participations3 797
GPTotal des produits financiers (V)3 797
GRIntérêts et charges assimilées1 8672 786
GUTotal des charges financières (VI)1 8672 786
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 8671 011
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 12320 024
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3211 331
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3211 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 139
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 139
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)321192
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 581 3172 132 847
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 548 8732 112 631
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 44420 216
A1Renvois : Transfert de charges16 57526 872
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)79 756113 681
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9002745 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340 44419 285359 728
0NAMORTISSEMENTS Total Général345 34419 559364 903
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges7 133
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 24410 6279 7387 133
7CTOTAL GENERAL6 24410 6279 7387 133
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 6279 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations118 838
UTAutres immobilisations financières864
UXAutres créances clients13 715
UYPersonnel et comptes rattachés1 425
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 690
VMImpôts sur les bénéfices46 388
VBT. V. A.32 036
VNAutres impôts, taxes versements assimilés481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 984
VSCharges constatées d’avance5 121
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES257 541137 839119 702
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 6049 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine212 536101 412111 126
8AEmprunts et dettes financières divers198 303198 303
8CPersonnel et comptes rattachés79 69179 691
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 40376 403
VWT.V.A.8 5148 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 93231 932
VIGroupe et associés90 57890 578
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 93741 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES749 499638 373111 126
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice54 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 892
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5035 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2012B00993
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1745 174274
AHFonds commercial365 878365 878365 878
ANTerrains8 7918 252539985
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels124 02474 35149 67355 488
ATAutres immobilisations corporelles301 620277 12624 49435 138
BBCréances rattachées à des participations118 838118 838193 388
BHAutres immobilisations financières864864864
BJTOTAL (I)925 188364 903560 285652 015
BLMatières premières, approvisionnements5 0295 0295 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes50 86850 868
BXClients et comptes rattachés13 71513 71514 669
BZAutres créances119 004119 004121 723
CFDisponibilités141 823141 823
CHCharges constatées d’avance5 1215 12180 482
CJTOTAL (II)335 559335 559222 563
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 260 747364 903895 844874 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 140171 130
DDRéserve légale (1)762762
DERéserves statutaires ou contractuelles128 875128 875
DHReport à nouveau-194 009-214 226
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 44420 216
DLTOTAL (I)139 212106 758
DPProvisions pour risques7 1336 244
DRTOTAL (III)7 1336 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 60436 838
DVEmprunts et dettes financières divers (4)303 116205 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés198 303277 893
DYDettes fiscales et sociales196 539188 257
EAAutres dettes41 93752 791
ECTOTAL (IV)749 499761 575
EETOTAL GENERAL (I à V)895 844874 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 373756 421
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 076
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises471
FGProduction vendue services1 096 2491 096 2491 472 409
FJChiffres d’affaires nets1 096 2491 096 2491 472 880
FOSubventions d’exploitation458 424608 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 31346 789
FQAutres produits1017
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 580 9962 127 720
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements79 002107 017
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)658-2 873
FWAutres achats et charges externes485 561648 356
FXImpôts, taxes et versements assimilés49 88482 263
FYSalaires et traitements638 456864 732
FZCharges sociales182 737251 197
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 55922 849
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 234
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 62718 231
GEAutres charges80 522113 701
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 0062 108 707
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)33 99019 013
GJProduits financiers de participations3 797
GPTotal des produits financiers (V)3 797
GRIntérêts et charges assimilées1 8672 786
GUTotal des charges financières (VI)1 8672 786
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 8671 011
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 12320 024
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3211 331
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3211 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 139
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 139
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)321192
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 581 3172 132 847
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 548 8732 112 631
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 44420 216
A1Renvois : Transfert de charges16 57526 872
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)79 756113 681
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9002745 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340 44419 285359 728
0NAMORTISSEMENTS Total Général345 34419 559364 903
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges7 133
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 24410 6279 7387 133
7CTOTAL GENERAL6 24410 6279 7387 133
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 6279 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations118 838
UTAutres immobilisations financières864
UXAutres créances clients13 715
UYPersonnel et comptes rattachés1 425
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 690
VMImpôts sur les bénéfices46 388
VBT. V. A.32 036
VNAutres impôts, taxes versements assimilés481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 984
VSCharges constatées d’avance5 121
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES257 541137 839119 702
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 6049 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine212 536101 412111 126
8AEmprunts et dettes financières divers198 303198 303
8CPersonnel et comptes rattachés79 69179 691
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 40376 403
VWT.V.A.8 5148 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 93231 932
VIGroupe et associés90 57890 578
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 93741 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES749 499638 373111 126
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice54 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 892
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 3777 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 2012B00993
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1745 174274
AHFonds commercial365 878365 878365 878
ANTerrains8 7918 252539985
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels124 02474 35149 67355 488
ATAutres immobilisations corporelles301 620277 12624 49435 138
BBCréances rattachées à des participations118 838118 838193 388
BHAutres immobilisations financières864864864
BJTOTAL (I)925 188364 903560 285652 015
BLMatières premières, approvisionnements5 0295 0295 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes50 86850 868
BXClients et comptes rattachés13 71513 71514 669
BZAutres créances119 004119 004121 723
CFDisponibilités141 823141 823
CHCharges constatées d’avance5 1215 12180 482
CJTOTAL (II)335 559335 559222 563
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 260 747364 903895 844874 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 140171 130
DDRéserve légale (1)762762
DERéserves statutaires ou contractuelles128 875128 875
DHReport à nouveau-194 009-214 226
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 44420 216
DLTOTAL (I)139 212106 758
DPProvisions pour risques7 1336 244
DRTOTAL (III)7 1336 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 60436 838
DVEmprunts et dettes financières divers (4)303 116205 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés198 303277 893
DYDettes fiscales et sociales196 539188 257
EAAutres dettes41 93752 791
ECTOTAL (IV)749 499761 575
EETOTAL GENERAL (I à V)895 844874 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 373756 421
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 076
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises471
FGProduction vendue services1 096 2491 096 2491 472 409
FJChiffres d’affaires nets1 096 2491 096 2491 472 880
FOSubventions d’exploitation458 424608 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 31346 789
FQAutres produits1017
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 580 9962 127 720
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements79 002107 017
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)658-2 873
FWAutres achats et charges externes485 561648 356
FXImpôts, taxes et versements assimilés49 88482 263
FYSalaires et traitements638 456864 732
FZCharges sociales182 737251 197
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 55922 849
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 234
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 62718 231
GEAutres charges80 522113 701
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 0062 108 707
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)33 99019 013
GJProduits financiers de participations3 797
GPTotal des produits financiers (V)3 797
GRIntérêts et charges assimilées1 8672 786
GUTotal des charges financières (VI)1 8672 786
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 8671 011
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 12320 024
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3211 331
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3211 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 139
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 139
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)321192
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 581 3172 132 847
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 548 8732 112 631
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 44420 216
A1Renvois : Transfert de charges16 57526 872
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)79 756113 681
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9002745 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340 44419 285359 728
0NAMORTISSEMENTS Total Général345 34419 559364 903
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges7 133
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 24410 6279 7387 133
7CTOTAL GENERAL6 24410 6279 7387 133
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 6279 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations118 838
UTAutres immobilisations financières864
UXAutres créances clients13 715
UYPersonnel et comptes rattachés1 425
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 690
VMImpôts sur les bénéfices46 388
VBT. V. A.32 036
VNAutres impôts, taxes versements assimilés481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 984
VSCharges constatées d’avance5 121
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES257 541137 839119 702
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 6049 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine212 536101 412111 126
8AEmprunts et dettes financières divers198 303198 303
8CPersonnel et comptes rattachés79 69179 691
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 40376 403
VWT.V.A.8 5148 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 93231 932
VIGroupe et associés90 57890 578
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 93741 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES749 499638 373111 126
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice54 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 892
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 3451 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 2012B00993
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1745 174274
AHFonds commercial365 878365 878365 878
ANTerrains8 7918 252539985
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels124 02474 35149 67355 488
ATAutres immobilisations corporelles301 620277 12624 49435 138
BBCréances rattachées à des participations118 838118 838193 388
BHAutres immobilisations financières864864864
BJTOTAL (I)925 188364 903560 285652 015
BLMatières premières, approvisionnements5 0295 0295 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes50 86850 868
BXClients et comptes rattachés13 71513 71514 669
BZAutres créances119 004119 004121 723
CFDisponibilités141 823141 823
CHCharges constatées d’avance5 1215 12180 482
CJTOTAL (II)335 559335 559222 563
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 260 747364 903895 844874 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 140171 130
DDRéserve légale (1)762762
DERéserves statutaires ou contractuelles128 875128 875
DHReport à nouveau-194 009-214 226
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 44420 216
DLTOTAL (I)139 212106 758
DPProvisions pour risques7 1336 244
DRTOTAL (III)7 1336 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 60436 838
DVEmprunts et dettes financières divers (4)303 116205 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés198 303277 893
DYDettes fiscales et sociales196 539188 257
EAAutres dettes41 93752 791
ECTOTAL (IV)749 499761 575
EETOTAL GENERAL (I à V)895 844874 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 373756 421
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 076
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises471
FGProduction vendue services1 096 2491 096 2491 472 409
FJChiffres d’affaires nets1 096 2491 096 2491 472 880
FOSubventions d’exploitation458 424608 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 31346 789
FQAutres produits1017
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 580 9962 127 720
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements79 002107 017
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)658-2 873
FWAutres achats et charges externes485 561648 356
FXImpôts, taxes et versements assimilés49 88482 263
FYSalaires et traitements638 456864 732
FZCharges sociales182 737251 197
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 55922 849
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 234
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 62718 231
GEAutres charges80 522113 701
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 0062 108 707
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)33 99019 013
GJProduits financiers de participations3 797
GPTotal des produits financiers (V)3 797
GRIntérêts et charges assimilées1 8672 786
GUTotal des charges financières (VI)1 8672 786
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 8671 011
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 12320 024
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3211 331
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3211 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 139
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 139
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)321192
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 581 3172 132 847
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 548 8732 112 631
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 44420 216
A1Renvois : Transfert de charges16 57526 872
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)79 756113 681
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9002745 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340 44419 285359 728
0NAMORTISSEMENTS Total Général345 34419 559364 903
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges7 133
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 24410 6279 7387 133
7CTOTAL GENERAL6 24410 6279 7387 133
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 6279 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations118 838
UTAutres immobilisations financières864
UXAutres créances clients13 715
UYPersonnel et comptes rattachés1 425
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 690
VMImpôts sur les bénéfices46 388
VBT. V. A.32 036
VNAutres impôts, taxes versements assimilés481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 984
VSCharges constatées d’avance5 121
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES257 541137 839119 702
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 6049 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine212 536101 412111 126
8AEmprunts et dettes financières divers198 303198 303
8CPersonnel et comptes rattachés79 69179 691
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 40376 403
VWT.V.A.8 5148 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 93231 932
VIGroupe et associés90 57890 578
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 93741 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES749 499638 373111 126
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice54 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 892
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 1986 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2012B00993
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1745 174274
AHFonds commercial365 878365 878365 878
ANTerrains8 7918 252539985
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels124 02474 35149 67355 488
ATAutres immobilisations corporelles301 620277 12624 49435 138
BBCréances rattachées à des participations118 838118 838193 388
BHAutres immobilisations financières864864864
BJTOTAL (I)925 188364 903560 285652 015
BLMatières premières, approvisionnements5 0295 0295 687
BVAvances et acomptes versés sur commandes50 86850 868
BXClients et comptes rattachés13 71513 71514 669
BZAutres créances119 004119 004121 723
CFDisponibilités141 823141 823
CHCharges constatées d’avance5 1215 12180 482
CJTOTAL (II)335 559335 559222 563
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 260 747364 903895 844874 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel171 140171 130
DDRéserve légale (1)762762
DERéserves statutaires ou contractuelles128 875128 875
DHReport à nouveau-194 009-214 226
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)32 44420 216
DLTOTAL (I)139 212106 758
DPProvisions pour risques7 1336 244
DRTOTAL (III)7 1336 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 60436 838
DVEmprunts et dettes financières divers (4)303 116205 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés198 303277 893
DYDettes fiscales et sociales196 539188 257
EAAutres dettes41 93752 791
ECTOTAL (IV)749 499761 575
EETOTAL GENERAL (I à V)895 844874 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an638 373756 421
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.23 076
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises471
FGProduction vendue services1 096 2491 096 2491 472 409
FJChiffres d’affaires nets1 096 2491 096 2491 472 880
FOSubventions d’exploitation458 424608 034
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 31346 789
FQAutres produits1017
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 580 9962 127 720
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements79 002107 017
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)658-2 873
FWAutres achats et charges externes485 561648 356
FXImpôts, taxes et versements assimilés49 88482 263
FYSalaires et traitements638 456864 732
FZCharges sociales182 737251 197
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 55922 849
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 234
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 62718 231
GEAutres charges80 522113 701
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 0062 108 707
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)33 99019 013
GJProduits financiers de participations3 797
GPTotal des produits financiers (V)3 797
GRIntérêts et charges assimilées1 8672 786
GUTotal des charges financières (VI)1 8672 786
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 8671 011
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 12320 024
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3211 331
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3211 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 139
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 139
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)321192
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 581 3172 132 847
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 548 8732 112 631
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)32 44420 216
A1Renvois : Transfert de charges16 57526 872
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)79 756113 681
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9002745 174
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles340 44419 285359 728
0NAMORTISSEMENTS Total Général345 34419 559364 903
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges7 133
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 24410 6279 7387 133
7CTOTAL GENERAL6 24410 6279 7387 133
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 6279 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations118 838
UTAutres immobilisations financières864
UXAutres créances clients13 715
UYPersonnel et comptes rattachés1 425
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 690
VMImpôts sur les bénéfices46 388
VBT. V. A.32 036
VNAutres impôts, taxes versements assimilés481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 984
VSCharges constatées d’avance5 121
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES257 541137 839119 702
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 6049 604
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine212 536101 412111 126
8AEmprunts et dettes financières divers198 303198 303
8CPersonnel et comptes rattachés79 69179 691
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux76 40376 403
VWT.V.A.8 5148 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 93231 932
VIGroupe et associés90 57890 578
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 93741 937
VYTOTAL – ETAT DES DETTES749 499638 373111 126
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice54 600
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 892
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