MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE

Entreprise

MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
Dernière mise à jour : 10/08/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/02/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32892228100030 / Siren : 328922281 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 17 328922281
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.1 : Activités administratives
Ce groupe comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, comme la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l’archivage, les activités liées au personnel, l’organisation des locaux et la logistique, pour le compte de tiers. Ce groupe comprend également les activités de soutien effectuées pour le compte de tiers, qui sont des fonctions de soutien courantes et continues que les entreprises et organisations assument généralement pour elles mêmes. Les unités classées dans ce groupe ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise. Les unités n’effectuant qu’une partie donnée de ces activités sont classées selon leur activité spécifique.
82.19 : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
82.19Z : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Cette sous-classe comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d’impression en petit tirage.

Cette sous-classe comprend :
- la préparation de documents
- la révision ou la correction de documents
- la frappe et le traitement de texte
- les services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage
- la transcription de documents
- la rédaction de lettres et de curriculum vitae
- la location de boîtes aux lettres et d’autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l’adressage, etc. (à l’exclusion du publipostage)
- la photocopie
- la duplication
- le tirage de plans
- d’autres services de reproduction de documents n’offrant pas de services d’impression (impression offset, impression-minute, services de pré-presse)

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’impression numérique de documents en petits tirages
- les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression de documents (impression offset, impression numérique en grands tirages, etc.) (cf.18.12Z)
- les activités de pré-presse (cf. 18.13Z)
- le publipostage (cf. 73.11Z)
- les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z) Produits associés : 82.19.11, 82.19.12, 82.19.13
Coordonnées de l'établissement :
MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
Adresse :
MAISON DE SANTE RURALE
18 Rue DU STADE

88520 BAN-DE-LAVELINE
Historique de l'établissement :
10/08/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
07/02/2013 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1984
Dénomination : MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
Activité principale : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (NAFRev2 : 82.19Z)
Catégorie juridique : Société civile de moyens
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2324
NOJO : 008801MYG170671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Epinal 328 922 281
Dénomination : MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
Forme juridique : Société civile de moyens

Administration :
Gérant, Associé : BARBIER Pierre-Yves Jean-Joseph
07/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1698
NOJO : BXB13059000257V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Epinal 328 922 281
Dénomination : MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
Forme juridique : Société civile de moyens

Administration :
Gérant, Associé : BARBIER Pierre-Yves, Jean-Joseph Gérant, Associé : HEIM Vincent
Montant du capital : 762.24EUR
26/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°3305
NOJO : BXB11293001783B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 328 922 281
Dénomination : MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
Forme juridique : Société civile de moyens

Administration :
Co-gérant associé indéfiniment responsable : BARBIER Pierre-Yves, Jean-Joseph Co-gérant associé indéfiniment responsable : HEIM Vincent Co-gérant associé indéfiniment responsable : DELPECH Frédéric
Historique de l'unité légale :
15/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/02/2013 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (NAFRev2 : 82.19Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Secrétariat et traduction (NAF1993 : 74.8F)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : SCM PARMENTIER BARBIER
Représentants légaux :
17/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Pierre-Yves Jean-Joseph
Né le 19/05/1960 à Bagnols-sur-Cèze (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 Rue de Coinchimont
88520 Ban-de-Laveline
FRANCE
17/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Pierre-Yves Jean-Joseph
Né le 19/05/1960 à Bagnols-sur-Cèze (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
11 Rue de Coinchimont
88520 Ban-de-Laveline
FRANCE
22/02/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Pierre-Yves Jean-Joseph
Né le 19/05/1960 à BAGNOLS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 RUE DE COINCHIMONT
88520 BAN DE LAVELINE
FRANCE
22/02/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Type : Personne Physique

Nom : BARBIER Pierre-Yves Jean-Joseph
Né le 19/05/1960 à BAGNOLS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
11 RUE DE COINCHIMONT
88520 BAN DE LAVELINE
FRANCE
22/02/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Type : Personne Physique

Nom : HEIM Vincent
Né le 04/09/1974 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 LA PLANCHETTE REMEIMONT
88650 ENTRE DEUX EAUX
FRANCE
22/02/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Type : Personne Physique

Nom : HEIM Vincent
Né le 04/09/1974 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 LA PLANCHETTE REMEIMONT
88650 ENTRE DEUX EAUX
FRANCE
Dépôts des actes :
08/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°5541 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Retrait d'un associé
08/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°5541 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
08/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°5541 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
08/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°5541 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°5541 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
17/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°9247 déposé le 11/05/2018
Etat : Déposé
07/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°644 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : DE 9 RUE DE COINCHIMONT 88520 BAN DE LAVELINE A LA MAISON DE SANTE RURALE - 18 RUE DU STADE 88520 BAN DE LAVELINE
07/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°644 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
07/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°644 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°644 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : DE 9 RUE DE COINCHIMONT 88520 BAN DE LAVELINE A LA MAISON DE SANTE RURALE - 18 RUE DU STADE 88520 BAN DE LAVELINE
07/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°644 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
07/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°644 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
08/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°2840 déposé le 11/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°2840 déposé le 11/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
08/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°2840 déposé le 11/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°2840 déposé le 11/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
19/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803652 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTREE D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE ET NOMINATION DE CO-GERANTS
19/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803652 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTREE D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE ET NOMINATION DE CO-GERANTS
26/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803580 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803580 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803193 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803193 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°880348 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°880348 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/03/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803191 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE Cession de parts Changement de gérant
26/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803191 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE Cession de parts Changement de gérant
26/03/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803191 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
26/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803191 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
26/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BAN DE LAVELINE 9 RUE DE COINCHIMONT
26/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de DOCTEURS PARMENTIERS BARBIERASSOCIATION MEDICALE
26/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BAN DE LAVELINE 9 RUE DE COINCHIMONT
26/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de DOCTEURS PARMENTIERS BARBIERASSOCIATION MEDICALE
26/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/03/1992 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803191 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°880348 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803580 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803652 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°2840 déposé le 11/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°644 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803319 déposé le 03/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803191 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803191 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803191 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803191 déposé le 06/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°880348 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803580 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°8803652 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°2840 déposé le 11/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Dépôt : N°644 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
17/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Maison de Santé Rurale
18 Rue du Stade
88520 Ban-de-Laveline
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/02/2013
Activité : Faciliter les activités professionnelles de ses membres sans pouvoir elle même exercer leur profession
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1984D50005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 rue du Stade
Maison de Santé Rurale
88520 Ban-de-Laveline
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/02/2013
Activité : Faciliter les activités professionnelles de ses membres sans pouvoir elle même exercer leur profession
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/12/2021 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/12/2021 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
22/02/2013 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
22/02/2013 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
Personnes morales :
17/12/2021 : MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile de moyens

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/1984

Type de capital : Variable
Capital maximum : 762.24
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
22/02/2013 : MAISON MEDICALE DE BAN DE LAVELINE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile de moyens

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/1984

Type de capital : Variable
Capital maximum : 762.24
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
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