MAISON NICEPHORE NIEPCE

Entreprise

MAISON NICEPHORE NIEPCE
Dernière mise à jour : 31/08/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/09/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43299278200016 / Siren : 432992782 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 45 432992782
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)
91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.03 : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Cette sous-classe comprend :
- la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques (cf. section F) Produits associés : 91.03.10
Coordonnées de l'établissement :
MAISON NICEPHORE NIEPCE
Adresse :
1 Rue NICEPHORE NIEPCE
71240 SAINT-LOUP-DE-VARENNES
Historique de l'établissement :
31/08/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/08/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/08/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
13/02/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
03/09/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
25/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/09/2000
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1985
NOJO : 7102MYG17819000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2479
NOJO : 7102MYG16629600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3527
NOJO : 7102MYG15426500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3388
NOJO : 7102MYG14554900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4804
NOJO : 7102MYG13398800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°555
NOJO : 710214088500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7218
NOJO : 710213243100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4165
NOJO : 710213060200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9958
NOJO : 710299136000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8514
NOJO : BXC13004008984K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11184
NOJO : BXC113600053396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6031
NOJO : BXC11014004477I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6277
NOJO : BXC09363003377S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5677
NOJO : BXC08016010522U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue Nicéphore Niepce
71240 Saint-Loup-de-Varennes
18/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5798
NOJO : BXC08072001601B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 432 992 782
Dénomination : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue Nicéphore Niepce
71240 Saint-Loup-de-Varennes
Historique de l'unité légale :
31/08/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
17/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Type : Personne Physique

Nom : MAHE Pierre-Yves
Né le 02/06/1960 à BAYONNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 RUE NICEPHORE NIEPCE
71240 ST LOUP DE VARENNES
FRANCE
Dépôts des actes :
18/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°1302 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 6 et 7 des statuts
30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°417 déposé le 11/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/09/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°1279 déposé le 29/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°417 déposé le 11/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°1302 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
17/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue Nicéphore Niepce
71240 Saint-Loup-de-Varennes
FRANCE
Nom commercial : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2000
Activité : Promouvoir dans le cadre d'une activité commerciale le nom la maison le site le village de l'inventeur de la photo et de la première prise de vue organiser auprès d'un public d'initiés du monde de la photo un ensemble de prestations destinées à faciliter l'accès a toute l'information réunie autour de N. Niepce et de cette maison. Réaliser un site internet présentant ces différents thèmes avec visite d'une maison virtuelle telle qu'elle était à l'époque de la première prise de vue. Organiser des visites en nombre limite et de façon sélective de la maison et des lieux ou vécut N.Niepce. Commercialiser des produits dérivés autour de ces axes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes morales :
17/03/2017 : MAISON NICEPHORE NIEPCE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 12800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°885 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°4974 déposé le 30/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°4772 déposé le 24/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°4669 déposé le 15/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°28 déposé le 06/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°4636 déposé le 07/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°2748 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°192 déposé le 04/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°63 déposé le 17/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°243 déposé le 22/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°988 déposé le 14/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°638 déposé le 12/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°763 déposé le 13/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B00853
Dépôt : N°1169 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 788 du 09/03/2023
Numéro de gestion : 2000B00853
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 2365 2361 018
ANTerrains23 00023 00023 000
ATAutres immobilisations corporelles45 86245 862192
BHAutres immobilisations financières789789789
BJTOTAL (I)74 88751 09823 78924 999
BRProduits intermédiaires et finis2 5042 5046 004
BXClients et comptes rattachés2 0002 000260
BZAutres créances254254762
CFDisponibilités2 4082 40814 458
CJTOTAL (II)7 1677 16721 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 05451 09830 95646 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DHReport à nouveau-25 954-9
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-14 953-25 945
DLTOTAL (I)-28 107-13 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 13954 139
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6312 769
DYDettes fiscales et sociales3 2812 718
EAAutres dettes1212
ECTOTAL (IV)59 06359 638
EETOTAL GENERAL (I à V)30 95646 484
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1207 du 17/03/2022
Numéro de gestion : 2000B00853
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 2365 2361 018
ANTerrains23 00023 00023 000
ATAutres immobilisations corporelles45 86245 862192
BHAutres immobilisations financières789789789
BJTOTAL (I)74 88751 09823 78924 999
BRProduits intermédiaires et finis2 5042 5046 004
BXClients et comptes rattachés2 0002 000260
BZAutres créances254254762
CFDisponibilités2 4082 40814 458
CJTOTAL (II)7 1677 16721 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 05451 09830 95646 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DHReport à nouveau-25 954-9
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-14 953-25 945
DLTOTAL (I)-28 107-13 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 13954 139
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6312 769
DYDettes fiscales et sociales3 2812 718
EAAutres dettes1212
ECTOTAL (IV)59 06359 638
EETOTAL GENERAL (I à V)30 95646 484
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1430 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 2000B00853
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 2365 2361 018
ANTerrains23 00023 00023 000
ATAutres immobilisations corporelles45 86245 862192
BHAutres immobilisations financières789789789
BJTOTAL (I)74 88751 09823 78924 999
BRProduits intermédiaires et finis2 5042 5046 004
BXClients et comptes rattachés2 0002 000260
BZAutres créances254254762
CFDisponibilités2 4082 40814 458
CJTOTAL (II)7 1677 16721 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 05451 09830 95646 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DHReport à nouveau-25 954-9
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-14 953-25 945
DLTOTAL (I)-28 107-13 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 13954 139
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6312 769
DYDettes fiscales et sociales3 2812 718
EAAutres dettes1212
ECTOTAL (IV)59 06359 638
EETOTAL GENERAL (I à V)30 95646 484
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1942 du 17/06/2020
Numéro de gestion : 2000B00853
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 2365 2361 018
ANTerrains23 00023 00023 000
ATAutres immobilisations corporelles45 86245 862192
BHAutres immobilisations financières789789789
BJTOTAL (I)74 88751 09823 78924 999
BRProduits intermédiaires et finis2 5042 5046 004
BXClients et comptes rattachés2 0002 000260
BZAutres créances254254762
CFDisponibilités2 4082 40814 458
CJTOTAL (II)7 1677 16721 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 05451 09830 95646 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DHReport à nouveau-25 954-9
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-14 953-25 945
DLTOTAL (I)-28 107-13 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 13954 139
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6312 769
DYDettes fiscales et sociales3 2812 718
EAAutres dettes1212
ECTOTAL (IV)59 06359 638
EETOTAL GENERAL (I à V)30 95646 484
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1119 du 27/03/2019
Numéro de gestion : 2000B00853
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 2365 2361 018
ANTerrains23 00023 00023 000
ATAutres immobilisations corporelles45 86245 862192
BHAutres immobilisations financières789789789
BJTOTAL (I)74 88751 09823 78924 999
BRProduits intermédiaires et finis2 5042 5046 004
BXClients et comptes rattachés2 0002 000260
BZAutres créances254254762
CFDisponibilités2 4082 40814 458
CJTOTAL (II)7 1677 16721 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 05451 09830 95646 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DHReport à nouveau-25 954-9
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-14 953-25 945
DLTOTAL (I)-28 107-13 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 13954 139
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6312 769
DYDettes fiscales et sociales3 2812 718
EAAutres dettes1212
ECTOTAL (IV)59 06359 638
EETOTAL GENERAL (I à V)30 95646 484
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1054 du 30/03/2018
Numéro de gestion : 2000B00853
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 2365 2361 018
ANTerrains23 00023 00023 000
ATAutres immobilisations corporelles45 86245 862192
BHAutres immobilisations financières789789789
BJTOTAL (I)74 88751 09823 78924 999
BRProduits intermédiaires et finis2 5042 5046 004
BXClients et comptes rattachés2 0002 000260
BZAutres créances254254762
CFDisponibilités2 4082 40814 458
CJTOTAL (II)7 1677 16721 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 05451 09830 95646 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DHReport à nouveau-25 954-9
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-14 953-25 945
DLTOTAL (I)-28 107-13 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 13954 139
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6312 769
DYDettes fiscales et sociales3 2812 718
EAAutres dettes1212
ECTOTAL (IV)59 06359 638
EETOTAL GENERAL (I à V)30 95646 484
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1834 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 2000B00853
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 2365 2361 018
ANTerrains23 00023 00023 000
ATAutres immobilisations corporelles45 86245 862192
BHAutres immobilisations financières789789789
BJTOTAL (I)74 88751 09823 78924 999
BRProduits intermédiaires et finis2 5042 5046 004
BXClients et comptes rattachés2 0002 000260
BZAutres créances254254762
CFDisponibilités2 4082 40814 458
CJTOTAL (II)7 1677 16721 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 05451 09830 95646 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DHReport à nouveau-25 954-9
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-14 953-25 945
DLTOTAL (I)-28 107-13 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 13954 139
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6312 769
DYDettes fiscales et sociales3 2812 718
EAAutres dettes1212
ECTOTAL (IV)59 06359 638
EETOTAL GENERAL (I à V)30 95646 484
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 885 du 17/03/2017
Numéro de gestion : 2000B00853
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 2365 2361 018
ANTerrains23 00023 00023 000
ATAutres immobilisations corporelles45 86245 862192
BHAutres immobilisations financières789789789
BJTOTAL (I)74 88751 09823 78924 999
BRProduits intermédiaires et finis2 5042 5046 004
BXClients et comptes rattachés2 0002 000260
BZAutres créances254254762
CFDisponibilités2 4082 40814 458
CJTOTAL (II)7 1677 16721 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)82 05451 09830 95646 484
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DHReport à nouveau-25 954-9
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-14 953-25 945
DLTOTAL (I)-28 107-13 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 13954 139
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6312 769
DYDettes fiscales et sociales3 2812 718
EAAutres dettes1212
ECTOTAL (IV)59 06359 638
EETOTAL GENERAL (I à V)30 95646 484

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