MAISONS CLAIR LOGIS

Entreprise

MAISONS CLAIR LOGIS
Dernière mise à jour : 27/10/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1988
Enseigne : LE CLAIR LOGIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77562917300953 / Siren : 775629173 / NIC : 00953
N° de TVA : FR 24 775629173
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
41 : Construction de bâtiments
Cette division comprend la construction générale de bâtiments de toute nature. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâti- ments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que la construction de nature temporaire. Elle comprend la construction en entier d’habitations, de bureaux, de magasins et d’autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc.
41.1 : Promotion immobilière
41.10 : Promotion immobilière
Cette activité consiste à réunir les moyens juridiques, financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente, qu’il s’agisse de bâtiments neufs ou de réhabilitation. Elle ne comprend pas les activités d’achat-revente en l’état (cf. 68.10Z). Cette classe comprend :
- la promotion immobilière de bâtiments résidentiels ou non résidentiels Cette classe ne comprend pas :
- la construction de bâtiments (cf. 41.20A, 4120B)
- les activités d’architecture et d’ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maîtrise d’œuvre liés à des projets immobiliers (cf. 71.1)
41.10A : Promotion immobilière de logements
Cette sous-classe comprend :
- la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d’habitation
- la promotion immobilière de résidences hôtelières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf. 68.20A)
- l’activité des marchands de biens immobiliers (cf. 68.10Z) Produits associés : 41.00.11, 41.00.12, 41.00.13, 41.00.14
Coordonnées de l'établissement :
MAISONS CLAIR LOGIS
Adresse :
191 Avenue DU GENERAL LECLERC
61000 ALENCON
Historique de l'établissement :
27/10/2016 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAF1993 : 45.2A)
Liens de succession de l'établissement :
15/03/2018 : Succession
Prédécesseur : MAISONS CLAIR LOGIS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1966
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MAISONS CLAIR LOGIS - Alençon (siège)MAISONS CLAIR LOGIS - NeversMAISONS CLAIR LOGIS - BressonMAISONS CLAIR LOGIS - Vaulx-MilieuMAISONS CLAIR LOGIS - MontluçonMAISONS CLAIR LOGIS - ChassieuMAISONS CLAIR LOGIS - MontaubanMAISON CLAIR LOGIS - SorguesMAISONS CLAIR LOGIS - BelleyMAISONS CLAIR LOGIS - RiomMAISONS CLAIR LOGIS - NîmesMAISONS CLAIR LOGIS - MoulinsMAISONS CLAIR LOGIS - Poitiers (fermé)MAISONS CLAIR? LOGIS - LattesMAISONS CLAIR LOGIS - AucamvilleMAISONS CLAIR LOGIS - CabrièsMAISONS CLAIR LOGIS - Montargis (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Seyssinet-Pariset (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Saint-Jean-de-Soudain (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - VichyMAISONS CLAIR LOGIS - Montluçon (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - La Verpillière (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - CarcassonneMAISONS CLAIR LOGIS - ChambéryMAISONS CLAIR LOGIS - Marzy (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Poitiers (fermé)MAISON CLAIR LOGIS - Castanet-Tolosan (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Montargis (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Seyssinet-Pariset (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Dreux (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Saint-Jean-de-Soudain (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Orange (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Montgiscard (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Belley (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Riom (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Flers (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Nîmes (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Guéret (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Saint-Jean-de-Védas (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Chartres (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Niort (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Dreux (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Lespinasse (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Saint-Père (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Golfech (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Fyé (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Poitiers (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Niort (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Évreux (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Montauban (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Saint-Brès (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Châlette-sur-Loing (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Dreux (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Pessac (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Montauban (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - La Verpillière (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Montauban (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Bagnols-sur-Cèze (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Le Mans (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Le Luc (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Le Mans (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Baillargues (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Vendôme (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Saint-Priest (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Montluçon (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Moulins (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Grenoble (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Alès (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Bourges (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Boulogne-Billancourt (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Fyé (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Bernis (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Migné-Auxances (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Alençon (fermé)MAISONS CLAIR LOGIS - Castelmayran (fermé)
Marques françaises :
25/10/2012 : MCL MAISONS CLAIR LOGIS
N° national/d'enregistrement : 3956065
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion (financement) de projet immobilier, agences immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers et d'immeubles, investissements de capitaux, location d'appartements, agences de location de propriétés immobilières, opérations financières et monétaires, placement de fonds, transactions financières, agences de recouvrement de créances, assurance sur la vie, agences d'assurances, agences de crédit, affaires bancaires, assurances et finances ; analyses financières de projets immobiliers et de projets de travaux publics ; services d'aide à l'établissement de budgets prévisionnels de projets techniques ; services de contrôle des coûts, de contrôle de gestion et de contrôle budgétaire ; services de conseils et d'aides en matière d'investissement ; services d'information en placements immobiliers, services d'information au financement immobilier ; conseil aux tiers lors de la réalisation d'investissements immobiliers ; prospection financière ; services d'assurances et de garanties ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion (construction) de projet immobilier ; services de construction de maisons individuelles, services de réparation en matière de construction immobilière ; constructions d'habitations ; construction de bâtiments et d'édifices ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; forage de puits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'installation, de maintenance et de réparation de panneaux photovoltaïques, de climatisation solaire et de toutes autres installations d'énergie renouvelable ou pour l'économie d'énergie ; services d'installation, de maintenance et de réparation de systèmes de traitement et de recyclage des eaux de pluie et des eaux usées ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; arpentage ; contrôle de qualité des constructions ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; planification en matière d'urbanisme ; services d'architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; conseils en matière d'économie d'énergie.

Déposant 1 : MAISONS CLAIR LOGIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775629173
Adresse :
191 avenue du Général Leclerc
61000 ALENCON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821885
Date de demande : 29/08/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

25/10/2012 : MCL
N° national/d'enregistrement : 3956073
Date de dépôt : 25/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion (financement) de projet immobilier, agences immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers et d'immeubles, investissements de capitaux, location d'appartements, agences de location de propriétés immobilières, opérations financières et monétaires, placement de fonds, transactions financières, agences de recouvrement de créances, assurance sur la vie, agences d'assurances, agences de crédit, affaires bancaires, assurances et finances ; analyses financières de projets immobiliers et de projets de travaux publics ; services d'aide à l'établissement de budgets prévisionnels de projets techniques ; services de contrôle des coûts, de contrôle de gestion et de contrôle budgétaire ; services de conseils et d'aides en matière d'investissement ; services d'information en placements immobiliers, services d'information au financement immobilier ; conseil aux tiers lors de la réalisation d'investissements immobiliers ; prospection financière ; services d'assurances et de garanties ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion (construction) de projet immobilier ; services de construction de maisons individuelles, services de réparation en matière de construction immobilière ; constructions d'habitations ; construction de bâtiments et d'édifices ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; forage de puits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'installation, de maintenance et de réparation de panneaux photovoltaïques, de climatisation solaire et de toutes autres installations d'énergie renouvelable ou pour l'économie d'énergie ; services d'installation, de maintenance et de réparation de systèmes de traitement et de recyclage des eaux de pluie et des eaux usées ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; arpentage ; contrôle de qualité des constructions ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; planification en matière d'urbanisme ; services d'architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; conseils en matière d'économie d'énergie.

Déposant 1 : MAISONS CLAIR LOGIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775629173
Adresse :
191 avenue du Général Leclerc
61000 ALENCON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821886
Date de demande : 29/08/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

13/01/2011 : MAISONS CLAIR LOGIS
N° national/d'enregistrement : 3797089
Date de dépôt : 13/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion (financement) de projet immobilier, agences immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers et d'immeubles, investissements de capitaux, location d'appartements, agences de location de propriétés immobilières, opérations financières et monétaires, placement de fonds, transactions financières, agences de recouvrement de créances, assurance sur la vie, agences d'assurances, agences de crédit, affaires bancaires, assurances et finances ; analyses financières de projets immobiliers et de projets de travaux publics ; services d'aide à l'établissement de budgets prévisionnels de projets techniques ; services de contrôle des coûts, de contrôle de gestion et de contrôle budgétaire ; services de conseils et d'aides en matière d'investissement ; services d'information en placements immobiliers, services d'information au financement immobilier ; conseil aux tiers lors de la réalisation d'investissements immobiliers ; prospection financière ; services d'assurances et de garanties.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion (construction) de projet immobilier ; services de construction de maisons individuelles, services de réparation en matière de construction immobilière ; constructions d'habitations ; construction de bâtiments et d'édifices ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; forage de puits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'installation, de maintenance et de réparation de panneaux photovoltaïques, de climatisation solaire et de toutes autres installations d'énergie renouvelable ou pour l'économie d'énergie ; services d'installation, de maintenance et de réparation de systèmes de traitement et de recyclage des eaux de pluie et des eaux usées.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; arpentage ; contrôle de qualité des constructions ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; planification en matière d'urbanisme ; services d'architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; conseils en matière d'économie d'énergie.

Déposant 1 : MAISONS CLAIR LOGIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775629173

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758301
Date de demande : 02/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

13/01/2011 : CLAIR LOGIS
N° national/d'enregistrement : 3797092
Date de dépôt : 13/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion (financement) de projet immobilier, agences immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers et d'immeubles, investissements de capitaux, location d'appartements, agences de location de propriétés immobilières, opérations financières et monétaires, placement de fonds, transactions financières, agences de recouvrement de créances, assurance sur la vie, agences d'assurances, agences de crédit, affaires bancaires, assurances et finances ; analyses financières de projets immobiliers et de projets de travaux publics ; services d'aide à l'établissement de budgets prévisionnels de projets techniques ; services de contrôle des coûts, de contrôle de gestion et de contrôle budgétaire ; services de conseils et d'aides en matière d'investissement ; services d'information en placements immobiliers, services d'information au financement immobilier ; conseil aux tiers lors de la réalisation d'investissements immobiliers ; prospection financière ; services d'assurances et de garanties.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion (construction) de projet immobilier ; services de construction de maisons individuelles, services de réparation en matière de construction immobilière ; constructions d'habitations ; construction de bâtiments et d'édifices ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; forage de puits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'installation, de maintenance et de réparation de panneaux photovoltaïques, de climatisation solaire et de toutes autres installations d'énergie renouvelable ou pour l'économie d'énergie ; services d'installation, de maintenance et de réparation de systèmes de traitement et de recyclage des eaux de pluie et des eaux usées.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; arpentage ; contrôle de qualité des constructions ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; planification en matière d'urbanisme ; services d'architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; conseils en matière d'économie d'énergie.

Déposant 1 : MAISONS CLAIR LOGIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775629173

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758300
Date de demande : 02/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

13/01/2011 : MAISONS CLAIR LOGIS
N° national/d'enregistrement : 3797153
Date de dépôt : 13/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion (financement) de projet immobilier, agences immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers et d'immeubles, investissements de capitaux, location d'appartements, agences de location de propriétés immobilières, opérations financières et monétaires, placement de fonds, transactions financières, agences de recouvrement de créances, assurance sur la vie, agences d'assurances, agences de crédit, affaires bancaires, assurances et finances ; analyses financières de projets immobiliers et de projets de travaux publics ; services d'aide à l'établissement de budgets prévisionnels de projets techniques ; services de contrôle des coûts, de contrôle de gestion et de contrôle budgétaire ; services de conseils et d'aides en matière d'investissement ; services d'information en placements immobiliers, services d'information au financement immobilier ; conseil aux tiers lors de la réalisation d'investissements immobiliers ; prospection financière ; services d'assurances et de garanties.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion (construction) de projet immobilier ; services de construction de maisons individuelles, services de réparation en matière de construction immobilière ; constructions d'habitations ; construction de bâtiments et d'édifices ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; forage de puits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'installation, de maintenance et de réparation de panneaux photovoltaïques, de climatisation solaire et de toutes autres installations d'énergie renouvelable ou pour l'économie d'énergie ; services d'installation, de maintenance et de réparation de systèmes de traitement et de recyclage des eaux de pluie et des eaux usées.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction ; arpentage ; contrôle de qualité des constructions ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction ; planification en matière d'urbanisme ; services d'architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; conseils en matière d'économie d'énergie.

Déposant 1 : MAISONS CLAIR LOGIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 775629173

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758302
Date de demande : 02/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Publications au Bodacc :
20/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2949
NOJO : 6101MYG13004900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2950
NOJO : 6101MYG13005000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1810
NOJO : 000006101113119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MI INVEST (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SOCOGEC représenté par MUELLE Alain
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5253
NOJO : 610111283300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1500
NOJO : 000006101110775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MI INVEST (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SOCOGEC représenté par MUELLE Alain ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4195
NOJO : 610110511200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1441
NOJO : 000006101104212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JULIEN Alexis ; Directeur général : BOISSIER Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SOCOGEC représenté par MUELLE Alain ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10531
NOJO : 610199141000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10532
NOJO : 610199142000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°676
NOJO : 000000610193923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7414
NOJO : 610182498000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6439
NOJO : 610174648000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7254
NOJO : BXC13184002654B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9274
NOJO : BXC12164004368X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9798
NOJO : BXC11209003277C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue du Général Leclerc
61000 Alençon
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10154
NOJO : BXC102220132733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue du Général Leclerc
61000 Alençon
23/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1932
NOJO : BXB102000008814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JULIEN Alexis Directeur général : BOISSIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SOCOGEC représenté par MUELLE Alain Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6256
NOJO : BXC08211002482K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue du Général Leclerc
61000 Alençon
28/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1842
NOJO : BXB08203004166O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : LEZENVEN Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SOCOGEC représenté par MUELLE Alain.
Président : JULIEN Alexis.
Directeur général : BOISSIER Thierry.
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).

13/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2835
NOJO : BXB080680020426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : JULIEN Caroline.
Directeur général : LEZENVEN Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SOCOGEC représenté par MUELLE ALAIN.
Commissaire aux comptes suppléant : FILOCHE Dominique.
Président : JULIEN Alexis.
Directeur général : BOISSIER Thierry.

28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°2730
NOJO : BXB08054006124N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS - LAGARRIGUE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : JULIEN Caroline.
Directeur général délégué : LEZENVEN JACQUES.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SOCOGEC représenté par MUELLE ALAIN.
Commissaire aux comptes suppléant : FILOCHE DOMINIQUE.
Président du conseil d'administration et Directeur général : JULIEN ALEXIS.
Directeur général délégué : BOISSIER THIERRY.

13/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°2903
NOJO : BXB08040002131V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS - LAGARRIGUE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : JULIEN Caroline.
Directeur général délégué : LAGARRIGUE JACQUES.
Directeur général délégué : LEZENVEN JACQUES.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SOCOGEC représenté par MUELLE ALAIN.
Commissaire aux comptes suppléant : FILOCHE DOMINIQUE.
Président du conseil d'administration et Directeur général : JULIEN ALEXIS.
Directeur général délégué : BOISSIER THIERRY.

10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8949
NOJO : BXC08212026187M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Alençon 775 629 173
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS - LAGARRIGUE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
100 avenue du Gal Leclerc
61000 Alençon
Historique de l'unité légale :
02/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)
15/03/2018 : activité principale, code NIC
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)
Code NIC : 00953
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)
27/10/2016 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle :
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)
06/01/2009 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
14/01/2008 : dénomination
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS - LAGARRIGUE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)
10/11/2006 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : MAISONS CLAIR LOGIS - LAGARRIGUE SA
Dénomination usuelle : LE CLAIR LOGIS
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev1 : 45.2A)
10/03/1966 : code NIC
Code NIC : 00011
01/02/1966 : état administratif, catégorie juridique
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/01/1966 : dénomination
Dénomination : SOC CONSTRUCTIONS MODERNES LAGARRIGUE
Représentants légaux :
05/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Type : Personne Physique

Nom : JULIEN Alexis
Né le 13/11/1964 à Argenteuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
58 rue de la Croix
La Ville Es Quelmees
35800 Saint-Lunaire
FRANCE
05/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Type : Personne Physique

Nom : BOISSIER Thierry
Né le 05/02/1973 à Arras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 rue Mansard
72000 Le Mans
FRANCE
05/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE SOCOGEC
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
30 rue d'Alençon
61250 Condé-sur-Sarthe
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MUELLE Alain

Adresse :
30 rue d'Alençon
61250 Condé-sur-Sarthe
FRANCE
05/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 - 9 villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
27/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°2681 déposé le 15/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°34 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°34 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°34 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Articles 23 et 24
03/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1398 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un directeur général
04/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1437 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°427 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : PV correctif concernant l'année du PV précédent : 2009 au lieu de 2008
22/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°160 déposé le 22/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Mme Caroline JULIEN en tant qu'administrateur
24/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°316 déposé le 05/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°316 déposé le 05/02/2009
Etat : Déposé
Décision : révocation de Jacques LAGARRIGUE de son mandat de directeur généraldélégué
06/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°427 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MAISONS CLAIR LOGIS
06/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°427 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par actions simplifiée
06/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°427 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président et des directeurs généraux
10/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1305 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
10/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1305 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°689 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MAISONS CLAIR LOGIS -LAGARRIGUE SA
01/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°689 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°473 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°182 déposé le 30/04/1997
Etat : Déposé
10/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°173 déposé le 03/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°249 déposé le 21/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°338 déposé le 22/09/1993
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DU 28.06.93MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°312 déposé le 14/09/1995
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 30.06.95
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°312 déposé le 14/09/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°182 déposé le 30/04/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°689 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°689 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1305 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°427 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par actions simplifiée
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°427 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°2681 déposé le 15/11/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°34 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 1965B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
65 avenue d'Allemagne
ZAC Albasud
82000 Montauban
FRANCE
Enseigne : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/1998
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation, conception et commercialisation de maisons d'habitation, intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1982B40014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
37 Grande rue
01300 Belley
FRANCE
Nom commercial : LE CLAIR LOGIS
Enseigne : Maisons clair logis
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation. Conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2001B40152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
188 rue Paul Doumer
45200 Montargis
France
Nom commercial : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2014
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation, conception et commercialisation de maisons d'habitation, Intermédiation en matière d'achat, vente, location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1965B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
162 route de Nevers
58180 Marzy
FRANCE
Nom commercial : LE CLAIR LOGIS
Enseigne : LE CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1965
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation. Conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiation en matière d'achat, vente, location de biens immobiliers pour le compte de tiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1976B00012
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
94 Avenue Maréchal Leclerc
73000 Chambéry
FRANCE
Enseigne : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation. Conception et commercialisation de maison d'habitation. Intermediation en matière d'achat, vente, location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A PRESTIFRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2011B00960
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
3 place Jean Baptiste Laurent
63200 Riom
FRANCE
Enseigne : Maisons Clair Logis
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : production immobilière de bâtiments à usage d'habitation, conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiaire en matière d'achat, vente, location de biens immobiliers pour le compte de tiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
100 avenue du Général Leclerc
61000 Alençon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1966
Activité : Promotion immobilière de bâtiment à usage d'habitation. Coordination d'opérations nécessaires à l'étude, la mise à disposition de programmes de constructions ; la conception, commercialisation et mise à disposition auprès de maîtres d'ouvrages de maisons d'habitation ; l'intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ONSORTS LAGARRIGU
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
191 avenue du Général Leclerc
61000 Alençon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation. Conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
10 avenue de la Fontvin
34970 Lattes
FRANCE
Nom commercial : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation, conception et commercialisation de maison d'habitation. Intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1975B00027
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
29 avenue Albert Thomas
03100 Montluçon
FRANCE
Enseigne : LE CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1975
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation. Conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiation en matière d'achat / vente / location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
10 Impasse Lichard
31140 Aucamville
France
Nom commercial : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation. Conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiation en matière d'achat, vente, location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
1 Avenue de l'Enclos
Pavillon N 3 Village Expo
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation. Conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermediation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1966B00028
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
12 Route de Parthenay
86000 Poitiers
FRANCE
Nom commercial : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2008
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation. Conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiaire en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1982B40040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
100 rue de Paris
03000 Moulins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1981
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation, conception et commercialisation de maisons d'habitation, intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1982B40040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
2 avenue Victoria
Résidence le Napoléon
03200 Vichy
FRANCE
Enseigne : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation, conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1982B00240
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
22 Avenue de la Houille Blanche
38170 Seyssinet-Pariset
France
Nom commercial : MAISON CLAIRE LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation. Conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiation en matière d'achat, vente, location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1969B00102
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
32 Rue Robert Mallet-Stevens
Bâtiment E
30900 Nîmes
France
Enseigne : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1969
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation, conception et commercialisation de maisons d'habitation. Intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2013B00247
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
avenue des Cistes
Bât Torus ZI Cap Floride
34420 Villeneuve-les-Béziers
FRANCE
Nom commercial : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation conception et commercialisation de maisons d'habitation, intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2014B01435
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
Expobat 3-1 chemin des Bouscauds
13480 Cabriès
FRANCE
Nom commercial : MAISONS CLAIR LOGIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2014
Activité : Promotion immobilière de bâtiments à usage d'habitation, conception et commercialisation de maisons d'habitation, intermédiation en matière d'achat vente location de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Montauban (8201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA SOCIETE A EXPLOITE UN FONDS A CASTELMAYRAN 82210 DU 01 OCTOBRE 1965 AU 30 AOUT 1998 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 4 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 609 796.07 EUR
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/01/2017 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : Numéro de gestion au greffe d'Alençon : 66 B 1
28/01/2017 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/02/1976
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 03/02/1976 : - Journal de publicité : LA SAVOIE. - DERNIER ETABLISSEMENT EXPLOITE: CHAMBERY, 8 AV. DU MARECHAL LECLERC, DU 25.09.75 AU 01.04.82.
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 12/02/1982.
16/12/2016 : Ajout
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/07/1966.
13/12/2016 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret N°2008-146 du 15 février 2008, le Tribunal de Commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du Tribunal de Commerce de Nîmes.
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F16/018512
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2016
Texte de l'observation : Modification activités : Ancienne(s) activité(s) :La commercialisation de maisons individuelles en secteur diffus, sans personnel de montage, ni technique d'entretien Nouvelle(s) activité(s) :La commercialisation de maisons individuelles en secteur diffus, sans personnel de montage, ni technique d'entretien à compter du 27/10/2016
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : -(Ancienne dénomination : STE DES CONSTRUCTIONS MODERNES LAGARRIGUE)
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F13/010327
Date d’ajout de l’observation : 15/07/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 33 avenue Félix Viallet 38000 GRENOBLE à compter du 30/06/2013
Personnes morales :
19/04/2017 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/1965

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2017 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1982

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2017 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : LE CLAIR LOGIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/06/2001

Economie sociale et solidaire : Non
23/01/2017 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/1965

Economie sociale et solidaire : Non
19/01/2017 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1976

Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2017 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2011

Economie sociale et solidaire : Non
05/01/2017 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/1966

Type de capital : Fixe
Capital : 640000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/01/2017 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
02/01/2017 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1975

Economie sociale et solidaire : Non
19/12/2016 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2016 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/1966

Economie sociale et solidaire : Non
13/12/2016 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1982

Economie sociale et solidaire : Non
12/12/2016 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1969

Economie sociale et solidaire : Non
12/12/2016 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
12/12/2016 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/1982

Economie sociale et solidaire : Non
08/12/2016 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/1998

Economie sociale et solidaire : Non
08/12/2016 : MAISONS CLAIR LOGIS
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/07/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1488 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1366 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1514 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1268 déposé le 28/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1635 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1978 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°1655 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°709 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°629 déposé le 29/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°442 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°589 déposé le 21/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°632 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°572 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°581 déposé le 09/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°593 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°602 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°442 déposé le 27/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°176 déposé le 25/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°158 déposé le 25/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°361 déposé le 12/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°335 déposé le 20/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°314 déposé le 15/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1966B00001
Dépôt : N°298 déposé le 01/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2338 du 17/06/2021
Numéro de gestion : 1966B00001
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 139348 45836 68150 445
AHFonds commercial358 578358 578358 578
ANTerrains284 41693 492190 923191 568
APConstructions1 333 8601 201 856132 003182 127
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels68 30765 2393 0673 632
ATAutres immobilisations corporelles601 766532 77968 98669 910
AXAvances et acomptes6 580
BHAutres immobilisations financières67 55367 55350 683
BJTOTAL (I)3 099 6212 241 826857 795913 527
BXClients et comptes rattachés9 585 713194 2499 391 46410 356 228
BZAutres créances1 965 9901 965 9902 303 410
CDValeurs mobilières de placement159 067159 067158 811
CFDisponibilités2 732 3652 732 3652 894 697
CHCharges constatées d’avance55 30855 30859 960
CJTOTAL (II)14 498 445194 24914 304 19615 773 108
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 598 0672 436 07615 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves440 004440 004
DHReport à nouveau776 072780 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-353 478-4 796
DKProvisions réglementées3 1774 406
DLTOTAL (I)1 569 7761 924 483
DPProvisions pour risques324 425405 136
DRTOTAL (III)324 425405 136
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)312 648501 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)396 678399 992
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 307 7278 294 426
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 846 9162 535 544
DYDettes fiscales et sociales2 397 6642 607 326
EAAutres dettes6 15518 000
ECTOTAL (IV)13 267 78914 357 016
EETOTAL GENERAL (I à V)15 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 343 65717 343 65717 314 989
FGProduction vendue services38 10838 10829 549
FJChiffres d’affaires nets17 381 76517 381 76517 344 539
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges208 009581 210
FQAutres produits90139
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 589 86517 925 888
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 674 6195 674 226
FWAutres achats et charges externes8 061 6307 885 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés179 424233 832
FYSalaires et traitements2 358 7702 517 947
FZCharges sociales1 313 8271 433 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 020144 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions106 66621 782
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions122 248116 675
GEAutres charges12 93238 901
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 955 14018 066 666
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 275-140 777
GLAutres intérêts et produits assimilés43 37678 960
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3471 644
GPTotal des produits financiers (V)43 72480 604
GRIntérêts et charges assimilées30 70534 045
GUTotal des charges financières (VI)30 70534 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 01846 559
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-352 257-94 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 97991 088
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 88716 253
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 9065 849
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 773113 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 683115 413
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 6335 286
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6771 588
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 995122 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 221-9 096
HKImpôts sur les bénéfices (X)-98 518
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-353 478-4 796
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2337 du 17/06/2021
Numéro de gestion : 1966B00001
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 139348 45836 68150 445
AHFonds commercial358 578358 578358 578
ANTerrains284 41693 492190 923191 568
APConstructions1 333 8601 201 856132 003182 127
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels68 30765 2393 0673 632
ATAutres immobilisations corporelles601 766532 77968 98669 910
AXAvances et acomptes6 580
BHAutres immobilisations financières67 55367 55350 683
BJTOTAL (I)3 099 6212 241 826857 795913 527
BXClients et comptes rattachés9 585 713194 2499 391 46410 356 228
BZAutres créances1 965 9901 965 9902 303 410
CDValeurs mobilières de placement159 067159 067158 811
CFDisponibilités2 732 3652 732 3652 894 697
CHCharges constatées d’avance55 30855 30859 960
CJTOTAL (II)14 498 445194 24914 304 19615 773 108
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 598 0672 436 07615 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves440 004440 004
DHReport à nouveau776 072780 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-353 478-4 796
DKProvisions réglementées3 1774 406
DLTOTAL (I)1 569 7761 924 483
DPProvisions pour risques324 425405 136
DRTOTAL (III)324 425405 136
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)312 648501 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)396 678399 992
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 307 7278 294 426
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 846 9162 535 544
DYDettes fiscales et sociales2 397 6642 607 326
EAAutres dettes6 15518 000
ECTOTAL (IV)13 267 78914 357 016
EETOTAL GENERAL (I à V)15 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 343 65717 343 65717 314 989
FGProduction vendue services38 10838 10829 549
FJChiffres d’affaires nets17 381 76517 381 76517 344 539
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges208 009581 210
FQAutres produits90139
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 589 86517 925 888
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 674 6195 674 226
FWAutres achats et charges externes8 061 6307 885 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés179 424233 832
FYSalaires et traitements2 358 7702 517 947
FZCharges sociales1 313 8271 433 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 020144 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions106 66621 782
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions122 248116 675
GEAutres charges12 93238 901
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 955 14018 066 666
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 275-140 777
GLAutres intérêts et produits assimilés43 37678 960
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3471 644
GPTotal des produits financiers (V)43 72480 604
GRIntérêts et charges assimilées30 70534 045
GUTotal des charges financières (VI)30 70534 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 01846 559
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-352 257-94 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 97991 088
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 88716 253
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 9065 849
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 773113 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 683115 413
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 6335 286
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6771 588
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 995122 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 221-9 096
HKImpôts sur les bénéfices (X)-98 518
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-353 478-4 796
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1422 du 03/06/2019
Numéro de gestion : 1966B00001
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 139348 45836 68150 445
AHFonds commercial358 578358 578358 578
ANTerrains284 41693 492190 923191 568
APConstructions1 333 8601 201 856132 003182 127
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels68 30765 2393 0673 632
ATAutres immobilisations corporelles601 766532 77968 98669 910
AXAvances et acomptes6 580
BHAutres immobilisations financières67 55367 55350 683
BJTOTAL (I)3 099 6212 241 826857 795913 527
BXClients et comptes rattachés9 585 713194 2499 391 46410 356 228
BZAutres créances1 965 9901 965 9902 303 410
CDValeurs mobilières de placement159 067159 067158 811
CFDisponibilités2 732 3652 732 3652 894 697
CHCharges constatées d’avance55 30855 30859 960
CJTOTAL (II)14 498 445194 24914 304 19615 773 108
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 598 0672 436 07615 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves440 004440 004
DHReport à nouveau776 072780 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-353 478-4 796
DKProvisions réglementées3 1774 406
DLTOTAL (I)1 569 7761 924 483
DPProvisions pour risques324 425405 136
DRTOTAL (III)324 425405 136
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)312 648501 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)396 678399 992
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 307 7278 294 426
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 846 9162 535 544
DYDettes fiscales et sociales2 397 6642 607 326
EAAutres dettes6 15518 000
ECTOTAL (IV)13 267 78914 357 016
EETOTAL GENERAL (I à V)15 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 343 65717 343 65717 314 989
FGProduction vendue services38 10838 10829 549
FJChiffres d’affaires nets17 381 76517 381 76517 344 539
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges208 009581 210
FQAutres produits90139
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 589 86517 925 888
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 674 6195 674 226
FWAutres achats et charges externes8 061 6307 885 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés179 424233 832
FYSalaires et traitements2 358 7702 517 947
FZCharges sociales1 313 8271 433 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 020144 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions106 66621 782
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions122 248116 675
GEAutres charges12 93238 901
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 955 14018 066 666
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 275-140 777
GLAutres intérêts et produits assimilés43 37678 960
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3471 644
GPTotal des produits financiers (V)43 72480 604
GRIntérêts et charges assimilées30 70534 045
GUTotal des charges financières (VI)30 70534 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 01846 559
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-352 257-94 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 97991 088
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 88716 253
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 9065 849
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 773113 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 683115 413
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 6335 286
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6771 588
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 995122 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 221-9 096
HKImpôts sur les bénéfices (X)-98 518
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-353 478-4 796
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1319 du 08/06/2018
Numéro de gestion : 1966B00001
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 139348 45836 68150 445
AHFonds commercial358 578358 578358 578
ANTerrains284 41693 492190 923191 568
APConstructions1 333 8601 201 856132 003182 127
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels68 30765 2393 0673 632
ATAutres immobilisations corporelles601 766532 77968 98669 910
AXAvances et acomptes6 580
BHAutres immobilisations financières67 55367 55350 683
BJTOTAL (I)3 099 6212 241 826857 795913 527
BXClients et comptes rattachés9 585 713194 2499 391 46410 356 228
BZAutres créances1 965 9901 965 9902 303 410
CDValeurs mobilières de placement159 067159 067158 811
CFDisponibilités2 732 3652 732 3652 894 697
CHCharges constatées d’avance55 30855 30859 960
CJTOTAL (II)14 498 445194 24914 304 19615 773 108
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 598 0672 436 07615 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves440 004440 004
DHReport à nouveau776 072780 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-353 478-4 796
DKProvisions réglementées3 1774 406
DLTOTAL (I)1 569 7761 924 483
DPProvisions pour risques324 425405 136
DRTOTAL (III)324 425405 136
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)312 648501 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)396 678399 992
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 307 7278 294 426
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 846 9162 535 544
DYDettes fiscales et sociales2 397 6642 607 326
EAAutres dettes6 15518 000
ECTOTAL (IV)13 267 78914 357 016
EETOTAL GENERAL (I à V)15 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 343 65717 343 65717 314 989
FGProduction vendue services38 10838 10829 549
FJChiffres d’affaires nets17 381 76517 381 76517 344 539
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges208 009581 210
FQAutres produits90139
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 589 86517 925 888
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 674 6195 674 226
FWAutres achats et charges externes8 061 6307 885 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés179 424233 832
FYSalaires et traitements2 358 7702 517 947
FZCharges sociales1 313 8271 433 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 020144 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions106 66621 782
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions122 248116 675
GEAutres charges12 93238 901
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 955 14018 066 666
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 275-140 777
GLAutres intérêts et produits assimilés43 37678 960
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3471 644
GPTotal des produits financiers (V)43 72480 604
GRIntérêts et charges assimilées30 70534 045
GUTotal des charges financières (VI)30 70534 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 01846 559
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-352 257-94 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 97991 088
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 88716 253
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 9065 849
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 773113 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 683115 413
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 6335 286
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6771 588
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 995122 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 221-9 096
HKImpôts sur les bénéfices (X)-98 518
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-353 478-4 796
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2314 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 1966B00001
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 139348 45836 68150 445
AHFonds commercial358 578358 578358 578
ANTerrains284 41693 492190 923191 568
APConstructions1 333 8601 201 856132 003182 127
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels68 30765 2393 0673 632
ATAutres immobilisations corporelles601 766532 77968 98669 910
AXAvances et acomptes6 580
BHAutres immobilisations financières67 55367 55350 683
BJTOTAL (I)3 099 6212 241 826857 795913 527
BXClients et comptes rattachés9 585 713194 2499 391 46410 356 228
BZAutres créances1 965 9901 965 9902 303 410
CDValeurs mobilières de placement159 067159 067158 811
CFDisponibilités2 732 3652 732 3652 894 697
CHCharges constatées d’avance55 30855 30859 960
CJTOTAL (II)14 498 445194 24914 304 19615 773 108
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 598 0672 436 07615 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves440 004440 004
DHReport à nouveau776 072780 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-353 478-4 796
DKProvisions réglementées3 1774 406
DLTOTAL (I)1 569 7761 924 483
DPProvisions pour risques324 425405 136
DRTOTAL (III)324 425405 136
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)312 648501 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)396 678399 992
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 307 7278 294 426
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 846 9162 535 544
DYDettes fiscales et sociales2 397 6642 607 326
EAAutres dettes6 15518 000
ECTOTAL (IV)13 267 78914 357 016
EETOTAL GENERAL (I à V)15 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 343 65717 343 65717 314 989
FGProduction vendue services38 10838 10829 549
FJChiffres d’affaires nets17 381 76517 381 76517 344 539
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges208 009581 210
FQAutres produits90139
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 589 86517 925 888
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 674 6195 674 226
FWAutres achats et charges externes8 061 6307 885 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés179 424233 832
FYSalaires et traitements2 358 7702 517 947
FZCharges sociales1 313 8271 433 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 020144 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions106 66621 782
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions122 248116 675
GEAutres charges12 93238 901
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 955 14018 066 666
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 275-140 777
GLAutres intérêts et produits assimilés43 37678 960
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3471 644
GPTotal des produits financiers (V)43 72480 604
GRIntérêts et charges assimilées30 70534 045
GUTotal des charges financières (VI)30 70534 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 01846 559
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-352 257-94 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 97991 088
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 88716 253
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 9065 849
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 773113 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 683115 413
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 6335 286
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6771 588
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 995122 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 221-9 096
HKImpôts sur les bénéfices (X)-98 518
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-353 478-4 796
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2313 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 1966B00001
Code activité : 4120A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 139348 45836 68150 445
AHFonds commercial358 578358 578358 578
ANTerrains284 41693 492190 923191 568
APConstructions1 333 8601 201 856132 003182 127
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels68 30765 2393 0673 632
ATAutres immobilisations corporelles601 766532 77968 98669 910
AXAvances et acomptes6 580
BHAutres immobilisations financières67 55367 55350 683
BJTOTAL (I)3 099 6212 241 826857 795913 527
BXClients et comptes rattachés9 585 713194 2499 391 46410 356 228
BZAutres créances1 965 9901 965 9902 303 410
CDValeurs mobilières de placement159 067159 067158 811
CFDisponibilités2 732 3652 732 3652 894 697
CHCharges constatées d’avance55 30855 30859 960
CJTOTAL (II)14 498 445194 24914 304 19615 773 108
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 598 0672 436 07615 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel640 000640 000
DDRéserve légale (1)64 00064 000
DGAutres réserves440 004440 004
DHReport à nouveau776 072780 869
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-353 478-4 796
DKProvisions réglementées3 1774 406
DLTOTAL (I)1 569 7761 924 483
DPProvisions pour risques324 425405 136
DRTOTAL (III)324 425405 136
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)312 648501 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)396 678399 992
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 307 7278 294 426
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 846 9162 535 544
DYDettes fiscales et sociales2 397 6642 607 326
EAAutres dettes6 15518 000
ECTOTAL (IV)13 267 78914 357 016
EETOTAL GENERAL (I à V)15 161 99116 686 635
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens17 343 65717 343 65717 314 989
FGProduction vendue services38 10838 10829 549
FJChiffres d’affaires nets17 381 76517 381 76517 344 539
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges208 009581 210
FQAutres produits90139
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 589 86517 925 888
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 674 6195 674 226
FWAutres achats et charges externes8 061 6307 885 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés179 424233 832
FYSalaires et traitements2 358 7702 517 947
FZCharges sociales1 313 8271 433 026
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 020144 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions106 66621 782
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions122 248116 675
GEAutres charges12 93238 901
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 955 14018 066 666
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-365 275-140 777
GLAutres intérêts et produits assimilés43 37678 960
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3471 644
GPTotal des produits financiers (V)43 72480 604
GRIntérêts et charges assimilées30 70534 045
GUTotal des charges financières (VI)30 70534 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)13 01846 559
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-352 257-94 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion87 97991 088
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 88716 253
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 9065 849
HDTotal des produits exceptionnels (VII)93 773113 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90 683115 413
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 6335 286
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions6771 588
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 995122 288
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 221-9 096
HKImpôts sur les bénéfices (X)-98 518
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-353 478-4 796

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