MAISONS DESIGN ET TRADITIONS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43951205400024 / Siren : 439512054 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 42 439512054

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.11 : Activités d'architecture

71.11Z : Activités d'architecture

Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42

Coordonnées de l'établissement :
MAISONS DESIGN ET TRADITIONS

Adresse :
66 ROUT DE NANTES
56860 SENE

Historique de l'établissement :

02/04/2012 : activité principale

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2007 : Succession

Prédécesseur : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/10/2001

Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MAISONS DESIGN ET TRADITIONS - Séné (siège)MAISONS DESIGN ET TRADITIONS - AurayMAISONS DESIGN ET TRADITIONS - Auray (fermé)MAISONS DESIGN ET TRADITIONS - Auray (fermé)MAISONS DESIGN ET TRADITIONS - Vannes (fermé)

Marques françaises :

05/08/2011 : Maisons Design et Traditions BUREAU D'ETUDES

N° national/d'enregistrement : 3851574
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité relative au domaine de la construction ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation et conduite d'expositions, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et d'autres manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité, en particulier dans le domaine de la construction ; conseil et aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées ; gestion d'affaires commerciales, conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; service de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par Internet de services de conseil dans le domaine de la construction ; présentation (démonstration) de maisons individuelles, de plans de construction au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces services dans les bureaux d'étude, dans un catalogue ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; service d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine de la construction ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; opération de démonstration de produits et de promotion des ventes dans le domaine de la construction.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, notamment des maisons individuelles ; construction traditionnelle et/ou moderne, construction de maisons bioclimatiques, de bâtiments à basse consommation ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; coordination (direction) de travaux de construction ; service de conception (constructions) de maisons ; services d'entrepreneurs de travaux ; services de ré-aménagement et de ré-organisation des espaces de maisons ; construction et rénovation d'habitations ; construction et rénovation de bâtiments et d'édifices ; information en matière de construction et de rénovation d'habitations ; supervision (direction) de travaux de construction et de rénovation d'habitations ; démolition de constructions.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et études techniques dans le domaine de la construction, bureau d'études dans le domaine de la construction ; architecture ; architecture intérieure, décoration d'intérieur ; arpentage ; services de conseils en construction ; établissements de plans pour la construction ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises génie civil (travaux d'ingénieurs) ; prospection, expertises (travaux d'ingénieurs), recherches géologiques, programmations pour ordinateurs dans le domaine de la construction ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs dans le domaine de la construction ; services d'organisation, de direction, de coordination, contrôle dans le domaine de la construction à savoir supervision de travaux de construction ; services de conception (réalisation de plans pour la construction) de maisons ; conseils en matière d'économie d'énergie en relation avec les constructions de maison, de bâtiments ; stylisme (esthétique industrielle) ; services d'aménagement intérieur de maisons ; consultation en matière de protection de l'environnement.

Déposant 1 : MAISONS ET TRADITIONS, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 439512054
Adresse :
66 route de Nantes
56860 SENE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Publications au Bodacc :

09/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1423
NOJO : 005602MYG236844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

03/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1001
NOJO : 5602MYG23666500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5301
NOJO : 5602MYG22498000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2876
NOJO : 5602MYG21165300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°838
NOJO : 560220092400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°643
NOJO : 560218337100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4881
NOJO : 560217820100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2645
NOJO : 560216875700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2013
NOJO : 000005602159615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

01/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°974
NOJO : 000005602158912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARTIAL PERRIN PARTICIPATIONS (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : QANTALIS AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CARDUNER Claude, Louis

12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6166
NOJO : 560215064400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°811
NOJO : BXB151910005886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Nom commercial : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE BOZEC Frédéric, Yves, Daniel

05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6419
NOJO : 560213906100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS ET TRADITIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5765
NOJO : 560212897200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS ET TRADITIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8344
NOJO : BXC13053003598R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS ET TRADITIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8053
NOJO : BXC120480021243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS ET TRADITIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
66 route de Nantes
56860 Séné

15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7811
NOJO : BXC11060006967M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS ET TRADITIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
66 route de Nantes
56860 Séné

01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4663
NOJO : BXC10050001357S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS ET TRADITIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
66 route de Nantes
56860 Séné

03/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4730
NOJO : BXC08055005192A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS ET TRADITIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
66 route de Nantes
56860 Séné

18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7054
NOJO : BXC08094003749F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS ET TRADITIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
66 route de Nantes
56860 Séné

15/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2113
NOJO : BXB080570037969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Vannes 439 512 054
Dénomination : MAISONS ET TRADITIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
66 route de Nantes
56860 Séné

Historique de l'unité légale :

20/03/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

18/05/2015 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

02/04/2012 : activité principale

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

01/07/2007 : code NIC

Code NIC : 00024

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

Représentants légaux :

16/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Type : Personne Morale

Nom : MARTIAL PERRIN PARTICIPATIONS
Siren : 438753238
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
66 route de Nantes
56860 Séné
FRANCE

16/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Type : Personne Morale

Nom : QANTALIS AUDIT
Siren : 818383960
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 rue Anita Conti
56000 Vannes
FRANCE

16/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Type : Personne Physique

Nom : CARDUNER Claude Louis
Né le 13/07/1961 à Concarneau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 rue Anita Conti
56005 Vannes
FRANCE

Dépôts des actes :

18/11/2016 : Procès-verbal

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°4481 déposé le 16/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/11/2016 : Procès-verbal

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°4481 déposé le 16/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/11/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°4481 déposé le 16/12/2016
Etat : Déposé

03/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°4181 déposé le 25/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

03/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°4181 déposé le 25/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°2197 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°2197 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS

18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°2197 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : transformation de la société en Société par Actions Simplifiée

18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°2197 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Adoption des statuts de la société sous sa nouvelle forme - Désignation du Président sous sa nouvelle forme

18/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°2197 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé

27/04/2015 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°1388 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : et du Commissaire aux Comptes Transformation de la société en S.A.S

21/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°430 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

21/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°430 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/12/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°430 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

21/12/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°430 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Claude GIQUEL, le cédantLinda LE BOZEC née LE PALUD, le cessionnaire

15/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°3272 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à Séné (56860) 66 Route de Nantes.

15/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°3272 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/10/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°3272 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

09/10/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°2134 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°2134 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°3272 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
Décision : au 15/10/2007.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°430 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

16/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
66 route de Nantes
56860 Séné
FRANCE
Nom commercial : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Enseigne : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/2001
Activité : Prestations de services études techniques en bâtiment et ingénierie conseil.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/12/2016 : Ajout

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 7135
Date d’ajout de l’observation : 16/12/2016
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 18/11/2016 Ancien : 8 000 EUROS Nouveau : 40 000 EUROS Forme exacte de la société : SAS de type pluripersonnel

Personnes morales :

16/12/2016 : MAISONS DESIGN ET TRADITIONS

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°886 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°768 déposé le 18/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°471 déposé le 11/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°531 déposé le 15/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°413 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°530 déposé le 23/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°361 déposé le 01/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°389 déposé le 16/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°299 déposé le 28/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°312 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°463 déposé le 01/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°584 déposé le 03/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°122 déposé le 21/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2001B00387
Dépôt : N°131 déposé le 21/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2556 du 08/06/2020
Numéro de gestion : 2001B00387
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	21 121	19 256	1 865
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 356	3 029	1 327
AT	Autres immobilisations corporelles	97 598	68 190	29 408
CU	Autres participations	30		30
BH	Autres immobilisations financières	3 900		3 900
BJ	TOTAL (I)	127 005	90 475	36 530
BX	Clients et comptes rattachés	471 421	3 036	468 385
BZ	Autres créances	268		268
CF	Disponibilités	565 233		565 233
CH	Charges constatées d’avance	2 761		2 761
CJ	TOTAL (II)	1 039 682	3 036	1 036 646
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 166 687	93 511	1 073 176
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000
DD	Réserve légale (1)	800
DG	Autres réserves	60 789
DH	Report à nouveau	24 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	524 912
DL	TOTAL (I)	619 175
DP	Provisions pour risques	14 765
DR	TOTAL (III)	14 765
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	39 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 352
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 863
DY	Dettes fiscales et sociales	369 277
EA	Autres dettes	5
EC	TOTAL (IV)	439 236
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 073 176
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	411 537

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 780 du 24/01/2019
Numéro de gestion : 2001B00387
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	21 121	19 256	1 865
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 356	3 029	1 327
AT	Autres immobilisations corporelles	97 598	68 190	29 408
CU	Autres participations	30		30
BH	Autres immobilisations financières	3 900		3 900
BJ	TOTAL (I)	127 005	90 475	36 530
BX	Clients et comptes rattachés	471 421	3 036	468 385
BZ	Autres créances	268		268
CF	Disponibilités	565 233		565 233
CH	Charges constatées d’avance	2 761		2 761
CJ	TOTAL (II)	1 039 682	3 036	1 036 646
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 166 687	93 511	1 073 176
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000
DD	Réserve légale (1)	800
DG	Autres réserves	60 789
DH	Report à nouveau	24 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	524 912
DL	TOTAL (I)	619 175
DP	Provisions pour risques	14 765
DR	TOTAL (III)	14 765
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	39 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 352
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 863
DY	Dettes fiscales et sociales	369 277
EA	Autres dettes	5
EC	TOTAL (IV)	439 236
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 073 176
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	411 537

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 3455 du 05/09/2018
Numéro de gestion : 2001B00387
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	21 121	19 256	1 865
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 356	3 029	1 327
AT	Autres immobilisations corporelles	97 598	68 190	29 408
CU	Autres participations	30		30
BH	Autres immobilisations financières	3 900		3 900
BJ	TOTAL (I)	127 005	90 475	36 530
BX	Clients et comptes rattachés	471 421	3 036	468 385
BZ	Autres créances	268		268
CF	Disponibilités	565 233		565 233
CH	Charges constatées d’avance	2 761		2 761
CJ	TOTAL (II)	1 039 682	3 036	1 036 646
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 166 687	93 511	1 073 176
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000
DD	Réserve légale (1)	800
DG	Autres réserves	60 789
DH	Report à nouveau	24 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	524 912
DL	TOTAL (I)	619 175
DP	Provisions pour risques	14 765
DR	TOTAL (III)	14 765
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	39 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 352
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 863
DY	Dettes fiscales et sociales	369 277
EA	Autres dettes	5
EC	TOTAL (IV)	439 236
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 073 176
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	411 537

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4582 du 04/10/2017
Numéro de gestion : 2001B00387
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	21 121	19 256	1 865
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 356	3 029	1 327
AT	Autres immobilisations corporelles	97 598	68 190	29 408
CU	Autres participations	30		30
BH	Autres immobilisations financières	3 900		3 900
BJ	TOTAL (I)	127 005	90 475	36 530
BX	Clients et comptes rattachés	471 421	3 036	468 385
BZ	Autres créances	268		268
CF	Disponibilités	565 233		565 233
CH	Charges constatées d’avance	2 761		2 761
CJ	TOTAL (II)	1 039 682	3 036	1 036 646
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 166 687	93 511	1 073 176
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000
DD	Réserve légale (1)	800
DG	Autres réserves	60 789
DH	Report à nouveau	24 673
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	524 912
DL	TOTAL (I)	619 175
DP	Provisions pour risques	14 765
DR	TOTAL (III)	14 765
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	39 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 352
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 863
DY	Dettes fiscales et sociales	369 277
EA	Autres dettes	5
EC	TOTAL (IV)	439 236
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 073 176
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	411 537

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