MALLEVRE (fermée)

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)

Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des producteurs ou promoteurs d’événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations
- les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
- les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
- les activités liées à la promotion de manifestations sportives
- les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
- l’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
- les activités des guides de montagne
- les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location d’équipement de sport (cf. 77.21Z)
- les activités des établissements d’enseignement de disciplines sportives et d’activités ludiques (cf. 85.51Z)
- les activités des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels (cf. 85.51Z)
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des clubs de sports disposant ou non de leurs propres installations (cf. 93.11Z et 93.12Z)
- les activités des parcs et des plages (cf. 93.29Z) Produits associés : 93.19.11, 93.19.12, 93.19.13, 93.19.19