MALVAUX ORIGIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1957

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 78130360700019 / Siren : 781303607 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 20 781303607

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie

Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).

16.2 : Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie

Ce groupe comprend la fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés.

16.21 : Fabrication de placage et de panneaux de bois

16.21Z : Fabrication de placage et de panneaux de bois

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d’autres utilisations : • feuilles polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées (avec dos en papier ou en tissu) • feuilles fabriquées sous la forme de motifs
- la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux
- la fabrication de panneaux à particules orientées et d’autres panneaux de particules
- la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne (MDF) et autres panneaux de fibres
- la fabrication de bois densifié
- la fabrication de lamellé collé Produits associés : 16.21.11, 16.21.12, 16.21.13, 16.21.14, 16.21.15, 16.21.16, 16.21.17, 16.21.18, 16.21.21, 16.21.22, 16.21.23, 16.21.24, 16.21.91, 16.21.99

Coordonnées de l'établissement :
MALVAUX ORIGIN

Adresse :
21 Rue DE LA GARE
17330 LOULAY

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de placage et de panneaux de bois (NAFRev2 : 16.21Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de panneaux de bois (NAFRev1 : 20.2Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

21/12/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01723004437
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 27/02/2023
Date de dépôt : 21/02/2023
Date du texte : 21/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois (2089)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MALVAUX ORIGIN
Siret : 78130360700019
Code APE : 1621Z
Secteur : Fabrication de placage et de panneaux de bois

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

20/07/2022 : AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2022

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01722003977
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 31/08/2022
Date de dépôt : 04/08/2022
Date du texte : 20/07/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois (2089)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : MALVAUX ORIGIN
Siret : 78130360700019
Code APE : 1621Z
Secteur : Fabrication de placage et de panneaux de bois

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

23/06/2022 : ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003946
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/10/2022
Date de dépôt : 19/07/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 23/06/2022
Date de fin : 05/12/2023
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois (2089)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MALVAUX ORIGIN
Siret : 78130360700019
Code APE : 1621Z
Secteur : Fabrication de placage et de panneaux de bois

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

21/02/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003608
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/08/2022
Date de dépôt : 06/04/2022
Date du texte : 21/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois (2089)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : MALVAUX ORIGIN
Siret : 78130360700019
Code APE : 1621Z
Secteur : Fabrication de placage et de panneaux de bois

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

14/12/2020 : ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01723004436
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/02/2023
Date de dépôt : 21/02/2023
Date du texte : 14/12/2020
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois (2089)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MALVAUX ORIGIN
Siret : 78130360700019
Code APE : 1621Z
Secteur : Fabrication de placage et de panneaux de bois

Thèmes de l'accord :

058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : MALVAUX ORIGIN

Activité principale : Fabrication de placage et de panneaux de bois (NAFRev2 : 16.21Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MALVAUX ORIGIN - Loulay (siège)LA PANOTERIE - Saint-GelaisMALVAUX ORIGIN - Paris

Marques françaises :

16/03/2017 : UNEXB IS

N° national/d'enregistrement : 4346539
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; bois de plaquage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, boiseries ; contre-plaqués, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois (constructions non métalliques) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Panneaux de particules, de fibres de bois et autres matières dérivées du bois pour la décoration, l'ameublement et l'aménagement intérieur de bateaux, d'avions, de mobile homes, de caravanes et de constructions modulaires ; produits en bois et succédanés de bois, non compris dans d'autres classes, à savoir pièces d'ameublement, assises, dossiers, accoudoirs, fonds de meubles, boîtes et caisses, échelles, rayonnages, plans de boiseries pour meubles, portes de meubles, meubles de bureaux, moulures pour cadres (encadrements), devantures et vitrines (meubles), plateaux de tables, cloisons ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements de planchers et de sols ; revêtements muraux et revêtements de plafond pour l'aménagement intérieur à base de matières dérivées du bois ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : MALVAUX INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 781303607
Adresse :
21 RUE DE LA GARE, CS 60001
17330 LOULAY
FR

Déposant 2 : SOTRINBOIS, SAS
Numéro de SIREN : 334896123
Adresse :
19 ROUTE DE COGNAC
17510 VILLIERS-COUTURE
FR

Mandataire 1 : SOTRINBOIS, M. FRANCOIS AUGRY
Adresse :
19 ROUTE DE COGNAC
17510 VILLIERS-COUTURE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : UNEXB IS

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; bois de plaquage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, boiseries ; contre-plaqués, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois (constructions non métalliques) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Panneaux de particules, de fibres de bois et autres matières dérivées du bois pour la décoration, l'ameublement et l'aménagement intérieur de bateaux, d'avions, de mobile homes, de caravanes et de constructions modulaires ; produits en bois et succédanés de bois, non compris dans d'autres classes, à savoir pièces d'ameublement, assises, dossiers, accoudoirs, fonds de meubles, boîtes et caisses, échelles, rayonnages, plans de boiseries pour meubles, portes de meubles, meubles de bureaux, moulures pour cadres (encadrements), devantures et vitrines (meubles), plateaux de tables, cloisons ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements de planchers et de sols ; revêtements muraux et revêtements de plafond pour l'aménagement intérieur à base de matières dérivées du bois ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : MALVAUX INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 781303607
Adresse :
21 RUE DE LA GARE, CS 60001
17330 LOULAY
FR

Déposant 2 : SOTRINBOIS, SAS
Numéro de SIREN : 334896123
Adresse :
19 ROUTE DE COGNAC
17510 VILLIERS-COUTURE
FR

Mandataire 1 : SOTRINBOIS, M. FRANCOIS AUGRY
Adresse :
19 ROUTE DE COGNAC
17510 VILLIERS-COUTURE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

16/03/2017 : UNEXB IS

N° national/d'enregistrement : 4346539
Date de dépôt : 16/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; bois de plaquage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, boiseries ; contre-plaqués, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois (constructions non métalliques) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Panneaux de particules, de fibres de bois et autres matières dérivées du bois pour la décoration, l'ameublement et l'aménagement intérieur de bateaux, d'avions, de mobile homes, de caravanes et de constructions modulaires ; produits en bois et succédanés de bois, non compris dans d'autres classes, à savoir pièces d'ameublement, assises, dossiers, accoudoirs, fonds de meubles, boîtes et caisses, échelles, rayonnages, plans de boiseries pour meubles, portes de meubles, meubles de bureaux, moulures pour cadres (encadrements), devantures et vitrines (meubles), plateaux de tables, cloisons ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements de planchers et de sols ; revêtements muraux et revêtements de plafond pour l'aménagement intérieur à base de matières dérivées du bois ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : MALVAUX INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 781303607
Adresse :
21 RUE DE LA GARE, CS 60001
17330 LOULAY
FR

Déposant 2 : SOTRINBOIS, SAS
Numéro de SIREN : 334896123
Adresse :
19 ROUTE DE COGNAC
17510 VILLIERS-COUTURE
FR

Mandataire 1 : SOTRINBOIS, M. FRANCOIS AUGRY
Adresse :
19 ROUTE DE COGNAC
17510 VILLIERS-COUTURE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

10/11/2015 : MALVO

N° national/d'enregistrement : 4224968
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, bois de construction, bois de plaquage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi- ouvrés, boiseries ; contre-plaqués, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois (constructions non métalliques) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux de particules, de fibres de bois et autres matières dérivées du bois pour la décoration, l'ameublement et l'aménagement intérieur de bateaux, d'avions, de mobile homes, de caravanes et de constructions modulaires ; meubles ; produits en bois et succédanés de bois, non compris dans d'autres classes, à savoir pièces d'ameublement, assises, dossiers, accoudoirs, fonds de meubles, boîtes et caisses, échelles, rayonnages, plans de boiseries pour meubles, portes de meubles, meubles de bureaux, moulures pour cadres (encadrements), devantures et vitrines (meubles), plateaux de tables, cloisons ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Revêtements de planchers et de sols ; revêtements muraux et revêtements de plafond pour l'aménagement intérieur à base de matières dérivées du bois ; .

Déposant 1 : MALVAUX INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 781303607
Adresse :
21 RUE DE LA GARE
17330 LOULAY
FR

Mandataire 1 : CABINET CHRISTOPHE SOLIN, M. CHRISTOPHE SOLIN
Adresse :
19 RUE ALFRED KASTLER
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

26/11/1993 : LA PANOTERIE

N° national/d'enregistrement : 93494368
Date de dépôt : 26/11/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux à base de bois (Matériaux de construction et parties de meubles)
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PB & M, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 347943144
Adresse :
“ Le Jean Monnet ”, 11, Place des Vosges
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202043
Date de demande : 10/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 310591
Date de demande : 30/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 385231
Date de demande : 20/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 385787
Date de demande : 29/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 613470
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : PB & M

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660066
Date de demande : 29/12/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Bénéficiare 1 : BOIS & MATERIAUX

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 794349
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Bénéficiare 1 : PANOFRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 823916838
Adresse :
Route de Saint Brieuc
35740 PACE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851000
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : MALVAUX ORIGIN, SAS
Numéro de SIREN : 781303607
Adresse :
21 rue de la GARE
17330 LOULAY
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-02
Date du BOPI : 14/01/1994

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254771
Date de demande : 15/12/2003
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544845
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Publications au Bodacc :

06/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°364
NOJO : 001708MYG215913
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saintes 781 303 607
Dénomination : MALVAUX ORIGIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MALVAUX GROUP ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1779
NOJO : 1708MYG21214500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saintes 781 303 607
Dénomination : MALVAUX ORIGIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2285
NOJO : 1708MYG19761300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saintes 781 303 607
Dénomination : MALVAUX ORIGIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/03/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1940
NOJO : 007901MYG188796
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 09/03/2022
Publication légale : Agri 79, le 11/03/2022
Oppositions : Election de domicile : SELARL ATLANTHUIS 156 Av de Paris Cs 88651 79000 Niort pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 28/02/2022 enregistré au Niort 1 le 02/03/2022 sous le numéro 7904P01 2022 A 00487 Adresse de l'ancien propriétaire: 23 Boulevard de la Haie des Cognets 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande

Numéro d'identification : RCS Saintes 781 303 607
Dénomination : MALVAUX ORIGIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 823 916 838
Dénomination : PANOFRANCE SAS

25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1098
NOJO : 1708MYG18499400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saintes 781 303 607
Dénomination : MALVAUX ORIGIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°400
NOJO : 001708MYG183676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Saintes 781 303 607
Dénomination : MALVAUX ORIGIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°758
NOJO : 1708MYG17202000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019