Entreprise


Dernière mise à jour : 01/04/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50448812300010 / Siren : 504488123 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 56 504488123
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.9 : Autres travaux de construction spécialisés
43.99 : Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.
Cette classe ne comprend pas :
- la location de machines et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)
43.99D : Autres travaux spécialisés de construction
Cette sous-classe comprend :
- les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : • réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux • réalisation d’ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière • travaux spéciaux de béton • fonçage de puits • construction de cheminées et de fours industriels, revêtement réfractaire de fours • la construction ou le montage de cheminées décoratives • travaux spécialisés qui, pour des raisons d’accès, nécessitent des aptitudes à l’escalade et l’utilisation d’un matériel particulier, c’est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées
- la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton
- les travaux sous-marins
- la construction de piscines extérieures
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments

Cette sous-classe comprend aussi :
- la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument)
- la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc.
- la mise en place de mobilier pour aire de jeux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C)
- le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z)
- l’entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B)
- les forages d’essai, les puits de mine (cf. 09.90Z) Produits associés : 43.99.40p, 43.99.70, 43.99.90p
41.20A-Z : Construction de maisons individuelles
Cette classe comprend :
-les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'une maison, notamment la construction de maisons individuelles dans le cadre d'un contrat de construction de maison individuelle ;
-l'assemblage et la construction de maisons préfabriquées

Cette classe ne comprend pas :
-la promotion immobilière de logements (cf. 41.10A) ; -les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1) ; -les services de maîtrise d'œuvre (cf. 71.1)
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
531 D Rue DU FIEF
62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
Historique de l'établissement :
01/04/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
03/09/2008 : activité principale
Activité principale : Autres travaux spécialisés de construction (NAFRev2 : 43.99D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2008
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Activité principale : Autres travaux spécialisés de construction (NAFRev2 : 43.99D)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
19/09/2016 : FORCINOX
N° national/d'enregistrement : 4300348
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, SARL
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531 rue du fief, D
62840 SAILLY SUR LA LYS
FR

Mandataire 1 : MANUFOR FONDATIONS, M. bertrand wydooghe
Adresse :
531 RUE du fief
62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 715010
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : MANUFOR FONDATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

19/09/2016 : TORSINOX
N° national/d'enregistrement : 4300389
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, SARL
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531 rue du fief, D
62840 SAILLY SUR LA LYS
FR

Mandataire 1 : MANUFOR FONDATIONS, M. bertrand wydooghe
Adresse :
531 RUE du fief
62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 715011
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : MANUFOR FONDATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

19/09/2016 : FORCINOX
N° national/d'enregistrement : 4300348
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, SARL
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531 rue du fief, D
62840 SAILLY SUR LA LYS
FR

Mandataire 1 : MANUFOR FONDATIONS, M. bertrand wydooghe
Adresse :
531 RUE du fief
62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

19/09/2016 : MANUFOR FONDATIONS
N° national/d'enregistrement : 4300398
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, SARL
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531D rue du fief
62840 SAILLY SUR LA LYS
FR

Mandataire 1 : MANUFOR FONDATIONS, M. bertrand wydooghe
Adresse :
531 RUE du fief
62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

19/09/2016 : FORCINOX
N° national/d'enregistrement : 4300348
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, SARL
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531 rue du fief, D
62840 SAILLY SUR LA LYS
FR

Mandataire 1 : MANUFOR FONDATIONS, M. bertrand wydooghe
Adresse :
531 RUE du fief
62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

19/09/2016 : TORSINOX
N° national/d'enregistrement : 4300389
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, SARL
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531 rue du fief, D
62840 SAILLY SUR LA LYS
FR

Mandataire 1 : MANUFOR FONDATIONS, M. bertrand wydooghe
Adresse :
531 RUE du fief
62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

19/09/2016 : MANUFOR FONDATIONS
N° national/d'enregistrement : 4300398
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, SARL
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531D rue du fief
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Mandataire 1 : MANUFOR FONDATIONS, M. bertrand wydooghe
Adresse :
531 RUE du fief
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FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

19/09/2016 : TORSINOX
N° national/d'enregistrement : 4300389
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, SARL
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531 rue du fief, D
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FR

Mandataire 1 : MANUFOR FONDATIONS, M. bertrand wydooghe
Adresse :
531 RUE du fief
62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

19/09/2016 : MANUFOR FONDATIONS
N° national/d'enregistrement : 4300398
Date de dépôt : 19/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, SARL
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531D rue du fief
62840 SAILLY SUR LA LYS
FR

Mandataire 1 : MANUFOR FONDATIONS, M. bertrand wydooghe
Adresse :
531 RUE du fief
62840 SAILLY-SUR-LA-LYS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

06/04/2005 : FONDAPIEU
N° national/d'enregistrement : 3351150
Date de dépôt : 06/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; métaux communs bruts et mi-ouvrés, matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques, tuyaux métalliques ; acier brut ou mi-ouvré, constructions en acier, mâts (poteaux) et pieux en acier, tubes d'acier, tuyaux métalliques, manchons de tuyaux métalliques, armatures métalliques pour la construction, armatures pour béton, fer brut ou mi-ouvré ; systèmes de fixation et attaches destinés à la construction et à l'industrie ; tiges métalliques pour renforcer les constructions et la maçonnerie ; supports métalliques pour soutenir les constructions et la maçonnerie ; tiges métalliques pour soutenir les constructions et la maçonnerie. Béton, ciment, poteaux, poutres et poutrelles en béton et en ciment ; systèmes de fixation et attaches destinés à la construction et à l'industrie ; matériaux de renforcement de la maçonnerie ; coulis au ciment, mortiers pour sols. Services de construction. Services d'installation de matériaux pour renforcer et stabiliser les constructions, information en matière de constructions, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions, réparation de constructions et de matériaux de constructions, information en matière de réparation.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : MANUFOR FONDATIONS, Société à responsablité limitée
Numéro de SIREN : 504488123
Adresse :
531D rue du Fief
62840 SAILLY SUR LA LYS
FR

Mandataire 1 : DEJADE & BISET,
Adresse :
8 Avenue Jean Bart
95000 CERGY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650939
Date de demande : 06/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : FONDAPIEU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650940
Date de demande : 06/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : MANUFOR FONDATIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 652502
Date de demande : 11/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 852739
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : DEJADE & BISET,
Adresse :
8 Avenue Jean Bart
95000 CERGY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-19
Date du BOPI : 13/05/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593260
Date de demande : 20/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Publications au Bodacc :
13/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2657
NOJO : 6201MYG32875400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3209
NOJO : 6201MYG30364200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1661
NOJO : 006201MYG285380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 50000.00 EUR
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2642
NOJO : 6201MYG28006300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2149
NOJO : 620125948400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4073
NOJO : 620125625000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6511
NOJO : 620123913600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2415
NOJO : 620121892900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4952
NOJO : 620120618200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5501
NOJO : 620119270200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5500
NOJO : 620119270400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°766
NOJO : BXA15026000174J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 07/01/2015
Publication légale : Picardie la Gazette, le 23/01/2015
Oppositions : Maître FLAMENT, Notaire associé 18 Place Parmentier 80000 AMIENS

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 15000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 523 523 884
Dénomination : FONDAPIEU
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10179
NOJO : 620114929200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7094
NOJO : 620113065800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6874
NOJO : BXC12300018756U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5869
NOJO : BXC11277004617Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7456
NOJO : BXC11021000123K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
531 D rue du Fief
62840 Sailly sur-la-lys
26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4549
NOJO : BXC093100018660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Arras 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
531 D rue du Fief
62840 Sailly sur-la-lys
02/07/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°735
NOJO : BXA08179003388V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/04/2008

Numéro d'identification : RCS Béthune 504 488 123
Dénomination : MANUFOR FONDATIONS
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant(e) : WYDOOGHE (Bertrand).

Montant du capital : 15000 EUR

Activité : entreprise générale de bâtiment et de travaux publics

Adresse :
531 D rue du Fief
62840 Sailly-sur-la-Lays
Historique de l'unité légale :
01/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/09/2008 : activité principale
Activité principale : Autres travaux spécialisés de construction (NAFRev2 : 43.99D)
Représentants légaux :
02/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Type : Personne Physique

Nom : WYDOOGHE Bertrand
Né le 16/10/1977 à MARCQ (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
531C RUE DU FIEF
62840 SAILLY SUR LA LYS
FRANCE
Dépôts des actes :
20/03/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Dépôt : N°1892 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
02/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
531 D RUE DU FIEF
62840 SAILLY SUR LA LYS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2008
Activité : ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/05/2017 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
02/05/2017 : MANUFOR FONDATIONS
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Dépôt : N°2460 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Dépôt : N°2461 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Dépôt : N°7762 déposé le 28/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Dépôt : N°6810 déposé le 14/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Dépôt : N°6670 déposé le 12/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Dépôt : N°4952 déposé le 22/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Dépôt : N°105 déposé le 11/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B40645
Dépôt : N°5719 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 9491 du 24/10/2022
Numéro de gestion : 2008B40645
Code activité : 4399D : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6367 636
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions720411309453
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 95519 54676 40916 387
ATAutres immobilisations corporelles55 38837 28418 10428 557
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières12 62512 62510 205
BJTOTAL (I)272 33964 877207 46355 617
BLMatières premières, approvisionnements83 73483 7345 468
BXClients et comptes rattachés793 97248 353745 618740 661
BZAutres créances224 551224 551107 358
CFDisponibilités2 5022 5023 905
CHCharges constatées d’avance10 58510 585302
CJTOTAL (II)1 115 34448 3531 066 990857 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 683113 2301 274 453913 311
CPParts à moins d’un an12 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves86 09635 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 77550 329
DLTOTAL (I)146 371102 596
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 08152 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1861 117
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés522 732208 061
DYDettes fiscales et sociales126 636217 898
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 000
EAAutres dettes161 446331 016
ECTOTAL (IV)1 128 082810 715
EETOTAL GENERAL (I à V)1 274 453913 311
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 051 987810 714
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 20551 823
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 596 5481 596 5481 888 936
FJChiffres d’affaires nets1 596 5481 596 5481 888 936
FMProduction stockée-33 800
FOSubventions d’exploitation4 560
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7989 764
FQAutres produits98729
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 617 4441 870 189
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements229 280574 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-78 26611 643
FWAutres achats et charges externes825 625606 283
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 5029 629
FYSalaires et traitements335 105391 287
FZCharges sociales191 535204 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 97314 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 929
GEAutres charges-32815
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 6511 812 567
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 79357 622
GRIntérêts et charges assimilées8 1757 378
GUTotal des charges financières (VI)8 1757 378
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 175-7 378
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)61 61850 243
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 3128 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 3128 949
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 711545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 711545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 3998 404
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 4448 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 619 7571 879 137
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 575 9821 828 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 77550 329
HPRenvois : Crédit-bail mobilier42 93329 565
A1Renvois : Transfert de charges20 7989 764
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-2 6884 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 6367 636
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 24057 240
0NAMORTISSEMENTS Total Général64 87764 877
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 35348 353
7BTotal Provisions pour dépréciation48 35348 353
7CTOTAL GENERAL48 35348 353
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1515
UTAutres immobilisations financières12 62512 625
VAClients douteux ou litigieux57 488
UXAutres créances clients789 367
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 082
VMImpôts sur les bénéfices20 624
VBT. V. A.127 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 818
VSCharges constatées d’avance10 585
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 101 8811 101 881
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine177 528177 528
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine47 55347 553
8BFournisseurs et comptes rattaché529 982529 982
8CPersonnel et comptes rattachés24 64824 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 11935 119
VWT.V.A.59 94659 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9246 924
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 00092 000
VIGroupe et associés186186
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)214 329214 329
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 188 2151 188 215
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 447
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 8811 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 2008B40645
Code activité : 4399D : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6367 636
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions720411309453
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 95519 54676 40916 387
ATAutres immobilisations corporelles55 38837 28418 10428 557
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières12 62512 62510 205
BJTOTAL (I)272 33964 877207 46355 617
BLMatières premières, approvisionnements83 73483 7345 468
BXClients et comptes rattachés793 97248 353745 618740 661
BZAutres créances224 551224 551107 358
CFDisponibilités2 5022 5023 905
CHCharges constatées d’avance10 58510 585302
CJTOTAL (II)1 115 34448 3531 066 990857 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 683113 2301 274 453913 311
CPParts à moins d’un an12 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves86 09635 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 77550 329
DLTOTAL (I)146 371102 596
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 08152 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1861 117
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés522 732208 061
DYDettes fiscales et sociales126 636217 898
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 000
EAAutres dettes161 446331 016
ECTOTAL (IV)1 128 082810 715
EETOTAL GENERAL (I à V)1 274 453913 311
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 051 987810 714
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 20551 823
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 596 5481 596 5481 888 936
FJChiffres d’affaires nets1 596 5481 596 5481 888 936
FMProduction stockée-33 800
FOSubventions d’exploitation4 560
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7989 764
FQAutres produits98729
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 617 4441 870 189
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements229 280574 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-78 26611 643
FWAutres achats et charges externes825 625606 283
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 5029 629
FYSalaires et traitements335 105391 287
FZCharges sociales191 535204 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 97314 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 929
GEAutres charges-32815
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 6511 812 567
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 79357 622
GRIntérêts et charges assimilées8 1757 378
GUTotal des charges financières (VI)8 1757 378
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 175-7 378
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)61 61850 243
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 3128 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 3128 949
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 711545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 711545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 3998 404
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 4448 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 619 7571 879 137
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 575 9821 828 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 77550 329
HPRenvois : Crédit-bail mobilier42 93329 565
A1Renvois : Transfert de charges20 7989 764
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-2 6884 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 6367 636
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 24057 240
0NAMORTISSEMENTS Total Général64 87764 877
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 35348 353
7BTotal Provisions pour dépréciation48 35348 353
7CTOTAL GENERAL48 35348 353
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1515
UTAutres immobilisations financières12 62512 625
VAClients douteux ou litigieux57 488
UXAutres créances clients789 367
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 082
VMImpôts sur les bénéfices20 624
VBT. V. A.127 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 818
VSCharges constatées d’avance10 585
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 101 8811 101 881
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine177 528177 528
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine47 55347 553
8BFournisseurs et comptes rattaché529 982529 982
8CPersonnel et comptes rattachés24 64824 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 11935 119
VWT.V.A.59 94659 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9246 924
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 00092 000
VIGroupe et associés186186
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)214 329214 329
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 188 2151 188 215
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 447
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7181 du 18/11/2020
Numéro de gestion : 2008B40645
Code activité : 4399D : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6367 636
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions720411309453
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 95519 54676 40916 387
ATAutres immobilisations corporelles55 38837 28418 10428 557
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières12 62512 62510 205
BJTOTAL (I)272 33964 877207 46355 617
BLMatières premières, approvisionnements83 73483 7345 468
BXClients et comptes rattachés793 97248 353745 618740 661
BZAutres créances224 551224 551107 358
CFDisponibilités2 5022 5023 905
CHCharges constatées d’avance10 58510 585302
CJTOTAL (II)1 115 34448 3531 066 990857 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 683113 2301 274 453913 311
CPParts à moins d’un an12 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves86 09635 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 77550 329
DLTOTAL (I)146 371102 596
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 08152 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1861 117
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés522 732208 061
DYDettes fiscales et sociales126 636217 898
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 000
EAAutres dettes161 446331 016
ECTOTAL (IV)1 128 082810 715
EETOTAL GENERAL (I à V)1 274 453913 311
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 051 987810 714
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 20551 823
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 596 5481 596 5481 888 936
FJChiffres d’affaires nets1 596 5481 596 5481 888 936
FMProduction stockée-33 800
FOSubventions d’exploitation4 560
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7989 764
FQAutres produits98729
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 617 4441 870 189
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements229 280574 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-78 26611 643
FWAutres achats et charges externes825 625606 283
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 5029 629
FYSalaires et traitements335 105391 287
FZCharges sociales191 535204 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 97314 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 929
GEAutres charges-32815
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 6511 812 567
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 79357 622
GRIntérêts et charges assimilées8 1757 378
GUTotal des charges financières (VI)8 1757 378
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 175-7 378
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)61 61850 243
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 3128 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 3128 949
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 711545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 711545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 3998 404
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 4448 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 619 7571 879 137
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 575 9821 828 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 77550 329
HPRenvois : Crédit-bail mobilier42 93329 565
A1Renvois : Transfert de charges20 7989 764
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-2 6884 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 6367 636
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 24057 240
0NAMORTISSEMENTS Total Général64 87764 877
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 35348 353
7BTotal Provisions pour dépréciation48 35348 353
7CTOTAL GENERAL48 35348 353
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1515
UTAutres immobilisations financières12 62512 625
VAClients douteux ou litigieux57 488
UXAutres créances clients789 367
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 082
VMImpôts sur les bénéfices20 624
VBT. V. A.127 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 818
VSCharges constatées d’avance10 585
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 101 8811 101 881
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine177 528177 528
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine47 55347 553
8BFournisseurs et comptes rattaché529 982529 982
8CPersonnel et comptes rattachés24 64824 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 11935 119
VWT.V.A.59 94659 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9246 924
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 00092 000
VIGroupe et associés186186
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)214 329214 329
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 188 2151 188 215
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 447
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7882 du 10/10/2019
Numéro de gestion : 2008B40645
Code activité : 4399D : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6367 636
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions720411309453
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 95519 54676 40916 387
ATAutres immobilisations corporelles55 38837 28418 10428 557
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières12 62512 62510 205
BJTOTAL (I)272 33964 877207 46355 617
BLMatières premières, approvisionnements83 73483 7345 468
BXClients et comptes rattachés793 97248 353745 618740 661
BZAutres créances224 551224 551107 358
CFDisponibilités2 5022 5023 905
CHCharges constatées d’avance10 58510 585302
CJTOTAL (II)1 115 34448 3531 066 990857 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 683113 2301 274 453913 311
CPParts à moins d’un an12 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves86 09635 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 77550 329
DLTOTAL (I)146 371102 596
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 08152 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1861 117
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés522 732208 061
DYDettes fiscales et sociales126 636217 898
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 000
EAAutres dettes161 446331 016
ECTOTAL (IV)1 128 082810 715
EETOTAL GENERAL (I à V)1 274 453913 311
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 051 987810 714
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 20551 823
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 596 5481 596 5481 888 936
FJChiffres d’affaires nets1 596 5481 596 5481 888 936
FMProduction stockée-33 800
FOSubventions d’exploitation4 560
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7989 764
FQAutres produits98729
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 617 4441 870 189
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements229 280574 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-78 26611 643
FWAutres achats et charges externes825 625606 283
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 5029 629
FYSalaires et traitements335 105391 287
FZCharges sociales191 535204 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 97314 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 929
GEAutres charges-32815
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 6511 812 567
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 79357 622
GRIntérêts et charges assimilées8 1757 378
GUTotal des charges financières (VI)8 1757 378
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 175-7 378
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)61 61850 243
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 3128 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 3128 949
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 711545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 711545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 3998 404
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 4448 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 619 7571 879 137
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 575 9821 828 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 77550 329
HPRenvois : Crédit-bail mobilier42 93329 565
A1Renvois : Transfert de charges20 7989 764
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-2 6884 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 6367 636
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 24057 240
0NAMORTISSEMENTS Total Général64 87764 877
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 35348 353
7BTotal Provisions pour dépréciation48 35348 353
7CTOTAL GENERAL48 35348 353
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1515
UTAutres immobilisations financières12 62512 625
VAClients douteux ou litigieux57 488
UXAutres créances clients789 367
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 082
VMImpôts sur les bénéfices20 624
VBT. V. A.127 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 818
VSCharges constatées d’avance10 585
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 101 8811 101 881
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine177 528177 528
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine47 55347 553
8BFournisseurs et comptes rattaché529 982529 982
8CPersonnel et comptes rattachés24 64824 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 11935 119
VWT.V.A.59 94659 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9246 924
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 00092 000
VIGroupe et associés186186
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)214 329214 329
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 188 2151 188 215
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 447
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7042 du 05/10/2018
Numéro de gestion : 2008B40645
Code activité : 4399D : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6367 636
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions720411309453
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 95519 54676 40916 387
ATAutres immobilisations corporelles55 38837 28418 10428 557
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières12 62512 62510 205
BJTOTAL (I)272 33964 877207 46355 617
BLMatières premières, approvisionnements83 73483 7345 468
BXClients et comptes rattachés793 97248 353745 618740 661
BZAutres créances224 551224 551107 358
CFDisponibilités2 5022 5023 905
CHCharges constatées d’avance10 58510 585302
CJTOTAL (II)1 115 34448 3531 066 990857 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 683113 2301 274 453913 311
CPParts à moins d’un an12 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves86 09635 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 77550 329
DLTOTAL (I)146 371102 596
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 08152 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1861 117
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés522 732208 061
DYDettes fiscales et sociales126 636217 898
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 000
EAAutres dettes161 446331 016
ECTOTAL (IV)1 128 082810 715
EETOTAL GENERAL (I à V)1 274 453913 311
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 051 987810 714
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 20551 823
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 596 5481 596 5481 888 936
FJChiffres d’affaires nets1 596 5481 596 5481 888 936
FMProduction stockée-33 800
FOSubventions d’exploitation4 560
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7989 764
FQAutres produits98729
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 617 4441 870 189
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements229 280574 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-78 26611 643
FWAutres achats et charges externes825 625606 283
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 5029 629
FYSalaires et traitements335 105391 287
FZCharges sociales191 535204 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 97314 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 929
GEAutres charges-32815
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 6511 812 567
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 79357 622
GRIntérêts et charges assimilées8 1757 378
GUTotal des charges financières (VI)8 1757 378
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 175-7 378
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)61 61850 243
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 3128 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 3128 949
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 711545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 711545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 3998 404
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 4448 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 619 7571 879 137
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 575 9821 828 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 77550 329
HPRenvois : Crédit-bail mobilier42 93329 565
A1Renvois : Transfert de charges20 7989 764
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-2 6884 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 6367 636
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 24057 240
0NAMORTISSEMENTS Total Général64 87764 877
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 35348 353
7BTotal Provisions pour dépréciation48 35348 353
7CTOTAL GENERAL48 35348 353
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1515
UTAutres immobilisations financières12 62512 625
VAClients douteux ou litigieux57 488
UXAutres créances clients789 367
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 082
VMImpôts sur les bénéfices20 624
VBT. V. A.127 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 818
VSCharges constatées d’avance10 585
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 101 8811 101 881
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine177 528177 528
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine47 55347 553
8BFournisseurs et comptes rattaché529 982529 982
8CPersonnel et comptes rattachés24 64824 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 11935 119
VWT.V.A.59 94659 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9246 924
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 00092 000
VIGroupe et associés186186
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)214 329214 329
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 188 2151 188 215
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 447
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 524 du 26/01/2018
Numéro de gestion : 2008B40645
Code activité : 4399D : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6367 636
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions720411309453
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 95519 54676 40916 387
ATAutres immobilisations corporelles55 38837 28418 10428 557
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières12 62512 62510 205
BJTOTAL (I)272 33964 877207 46355 617
BLMatières premières, approvisionnements83 73483 7345 468
BXClients et comptes rattachés793 97248 353745 618740 661
BZAutres créances224 551224 551107 358
CFDisponibilités2 5022 5023 905
CHCharges constatées d’avance10 58510 585302
CJTOTAL (II)1 115 34448 3531 066 990857 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 683113 2301 274 453913 311
CPParts à moins d’un an12 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves86 09635 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 77550 329
DLTOTAL (I)146 371102 596
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 08152 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1861 117
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés522 732208 061
DYDettes fiscales et sociales126 636217 898
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 000
EAAutres dettes161 446331 016
ECTOTAL (IV)1 128 082810 715
EETOTAL GENERAL (I à V)1 274 453913 311
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 051 987810 714
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 20551 823
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 596 5481 596 5481 888 936
FJChiffres d’affaires nets1 596 5481 596 5481 888 936
FMProduction stockée-33 800
FOSubventions d’exploitation4 560
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7989 764
FQAutres produits98729
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 617 4441 870 189
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements229 280574 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-78 26611 643
FWAutres achats et charges externes825 625606 283
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 5029 629
FYSalaires et traitements335 105391 287
FZCharges sociales191 535204 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 97314 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 929
GEAutres charges-32815
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 6511 812 567
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 79357 622
GRIntérêts et charges assimilées8 1757 378
GUTotal des charges financières (VI)8 1757 378
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 175-7 378
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)61 61850 243
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 3128 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 3128 949
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 711545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 711545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 3998 404
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 4448 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 619 7571 879 137
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 575 9821 828 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 77550 329
HPRenvois : Crédit-bail mobilier42 93329 565
A1Renvois : Transfert de charges20 7989 764
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-2 6884 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 6367 636
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 24057 240
0NAMORTISSEMENTS Total Général64 87764 877
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 35348 353
7BTotal Provisions pour dépréciation48 35348 353
7CTOTAL GENERAL48 35348 353
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1515
UTAutres immobilisations financières12 62512 625
VAClients douteux ou litigieux57 488
UXAutres créances clients789 367
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 082
VMImpôts sur les bénéfices20 624
VBT. V. A.127 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 818
VSCharges constatées d’avance10 585
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 101 8811 101 881
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine177 528177 528
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine47 55347 553
8BFournisseurs et comptes rattaché529 982529 982
8CPersonnel et comptes rattachés24 64824 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 11935 119
VWT.V.A.59 94659 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9246 924
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 00092 000
VIGroupe et associés186186
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)214 329214 329
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 188 2151 188 215
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 447
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2460 du 02/05/2017
Numéro de gestion : 2008B40645
Code activité : 4399D : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6367 636
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions720411309453
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 95519 54676 40916 387
ATAutres immobilisations corporelles55 38837 28418 10428 557
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières12 62512 62510 205
BJTOTAL (I)272 33964 877207 46355 617
BLMatières premières, approvisionnements83 73483 7345 468
BXClients et comptes rattachés793 97248 353745 618740 661
BZAutres créances224 551224 551107 358
CFDisponibilités2 5022 5023 905
CHCharges constatées d’avance10 58510 585302
CJTOTAL (II)1 115 34448 3531 066 990857 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 683113 2301 274 453913 311
CPParts à moins d’un an12 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves86 09635 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 77550 329
DLTOTAL (I)146 371102 596
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 08152 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1861 117
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés522 732208 061
DYDettes fiscales et sociales126 636217 898
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 000
EAAutres dettes161 446331 016
ECTOTAL (IV)1 128 082810 715
EETOTAL GENERAL (I à V)1 274 453913 311
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 051 987810 714
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 20551 823
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 596 5481 596 5481 888 936
FJChiffres d’affaires nets1 596 5481 596 5481 888 936
FMProduction stockée-33 800
FOSubventions d’exploitation4 560
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7989 764
FQAutres produits98729
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 617 4441 870 189
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements229 280574 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-78 26611 643
FWAutres achats et charges externes825 625606 283
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 5029 629
FYSalaires et traitements335 105391 287
FZCharges sociales191 535204 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 97314 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 929
GEAutres charges-32815
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 6511 812 567
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 79357 622
GRIntérêts et charges assimilées8 1757 378
GUTotal des charges financières (VI)8 1757 378
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 175-7 378
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)61 61850 243
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 3128 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 3128 949
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 711545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 711545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 3998 404
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 4448 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 619 7571 879 137
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 575 9821 828 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 77550 329
HPRenvois : Crédit-bail mobilier42 93329 565
A1Renvois : Transfert de charges20 7989 764
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-2 6884 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 6367 636
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 24057 240
0NAMORTISSEMENTS Total Général64 87764 877
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 35348 353
7BTotal Provisions pour dépréciation48 35348 353
7CTOTAL GENERAL48 35348 353
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1515
UTAutres immobilisations financières12 62512 625
VAClients douteux ou litigieux57 488
UXAutres créances clients789 367
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 082
VMImpôts sur les bénéfices20 624
VBT. V. A.127 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 818
VSCharges constatées d’avance10 585
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 101 8811 101 881
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine177 528177 528
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine47 55347 553
8BFournisseurs et comptes rattaché529 982529 982
8CPersonnel et comptes rattachés24 64824 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 11935 119
VWT.V.A.59 94659 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9246 924
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 00092 000
VIGroupe et associés186186
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)214 329214 329
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 188 2151 188 215
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 447
31/03/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2461 du 02/05/2017
Numéro de gestion : 2008B40645
Code activité : 4399D : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6367 636
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions720411309453
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 95519 54676 40916 387
ATAutres immobilisations corporelles55 38837 28418 10428 557
BBCréances rattachées à des participations151515
BHAutres immobilisations financières12 62512 62510 205
BJTOTAL (I)272 33964 877207 46355 617
BLMatières premières, approvisionnements83 73483 7345 468
BXClients et comptes rattachés793 97248 353745 618740 661
BZAutres créances224 551224 551107 358
CFDisponibilités2 5022 5023 905
CHCharges constatées d’avance10 58510 585302
CJTOTAL (II)1 115 34448 3531 066 990857 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 387 683113 2301 274 453913 311
CPParts à moins d’un an12 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves86 09635 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 77550 329
DLTOTAL (I)146 371102 596
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)225 08152 623
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1861 117
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés522 732208 061
DYDettes fiscales et sociales126 636217 898
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 000
EAAutres dettes161 446331 016
ECTOTAL (IV)1 128 082810 715
EETOTAL GENERAL (I à V)1 274 453913 311
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 051 987810 714
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 20551 823
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 596 5481 596 5481 888 936
FJChiffres d’affaires nets1 596 5481 596 5481 888 936
FMProduction stockée-33 800
FOSubventions d’exploitation4 560
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 7989 764
FQAutres produits98729
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 617 4441 870 189
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements229 280574 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-78 26611 643
FWAutres achats et charges externes825 625606 283
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 5029 629
FYSalaires et traitements335 105391 287
FZCharges sociales191 535204 452
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 97314 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 929
GEAutres charges-32815
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 547 6511 812 567
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)69 79357 622
GRIntérêts et charges assimilées8 1757 378
GUTotal des charges financières (VI)8 1757 378
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 175-7 378
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)61 61850 243
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 3128 949
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 3128 949
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 711545
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 711545
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 3998 404
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 4448 318
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 619 7571 879 137
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 575 9821 828 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 77550 329
HPRenvois : Crédit-bail mobilier42 93329 565
A1Renvois : Transfert de charges20 7989 764
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant-2 6884 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 6367 636
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 24057 240
0NAMORTISSEMENTS Total Général64 87764 877
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 35348 353
7BTotal Provisions pour dépréciation48 35348 353
7CTOTAL GENERAL48 35348 353
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1515
UTAutres immobilisations financières12 62512 625
VAClients douteux ou litigieux57 488
UXAutres créances clients789 367
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 082
VMImpôts sur les bénéfices20 624
VBT. V. A.127 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 818
VSCharges constatées d’avance10 585
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 101 8811 101 881
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine177 528177 528
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine47 55347 553
8BFournisseurs et comptes rattaché529 982529 982
8CPersonnel et comptes rattachés24 64824 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux35 11935 119
VWT.V.A.59 94659 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 9246 924
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés92 00092 000
VIGroupe et associés186186
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)214 329214 329
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 188 2151 188 215
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice50 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 447

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