MARIE CONDETTE (fermée)

Entreprise

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MARIE CONDETTE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40135846000012 / Siren : 401358460 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 36 401358460
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)
Section G : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Sous-section GG : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Division 52 : Commerce de détail et réparation d'articles domestiques
Groupe 52.6 : Commerce de détail hors magasin
Classe 52.6D : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Coordonnées de l'établissement :
MARIE CONDETTE
Adresse :
Rue DE LA CROIX POINT BLANC
21320 MEILLY-SUR-ROUVRES
Historique de l'établissement :
31/12/1995 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/06/1995
Nom : Mme CONDETTE MARIE FRANCE CATHERINE
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAF1993 : 52.6D)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
31/12/1995 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1995A80075
Type : Etablissement principal

Adresse :
RUE DE LA CROIX POINT BLANC
MEILLY SUR ROUVRES
21320 POUILLY EN AUXOIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/1995
Activité : VENTE AMBULANTE DE PETITE RESTAURATION RAPIDE - BOISSONS FRAICHES - GLACES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : CONDETTE Marie-France Catherine
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 28/11/1967
Ville de naissance : CRETEIL (94)
Nationalité : Française

Adresse :
RUE DE LA CROIX POINT BLANC
MEILLY SUR ROUVRES
21320 POUILLY EN AUXOIS
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1995
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