MARIE SURGELES - MIREBEAU

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/09/2010

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52536146500012 / Siren : 525361465 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 83 525361465

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.85 : Fabrication de plats préparés

10.85Z : Fabrication de plats préparés

Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente. Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes ou de fruits, produits à base de pâtes, produits à base d’œufs, de fromage ou de céréales.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes
- la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d’une autre manière

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10)
- la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A)
- la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B)
- la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B)
- le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z)
- la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10)
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C)
- les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29)
- la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A) Produits associés : 10.85.11, 10.85.12, 10.85.13, 10.85.14, 10.85.19, 10.85.99

Coordonnées de l'établissement :
MARIE SURGELES

Adresse :
8 Rue DE L'INDUSTRIE
86110 MIREBEAU

Marchés publics :

05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Crêpes fourrées salées
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F2844600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 252 000 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
MARIE SURGELES (52536146500012)

05/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Pizzas Quiches tartes
Classification : Produits surgelés (15896000)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F2844700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 842 000 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
MARIE SURGELES (52536146500012)

Historique de l'établissement :

31/12/2010 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication de plats préparés (NAFRev2 : 10.85Z)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

31/12/2010 : Succession

Prédécesseur : MARIE

Accords d'entreprise :

27/03/2023 : accord relatif aux modalités de versement d'une prime de partage de la valeur

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08623002912
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/04/2023
Date de dépôt : 04/04/2023
Date du texte : 27/03/2023
Date d'effet : 03/04/2023
Date de fin : 07/05/2023
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : MARIE SURGELES
Siret : 52536146500012
Code APE : 1085Z
Secteur : Fabrication de plats préparés

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

17/03/2023 : Accord relatif à la NAO 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08623002895
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/03/2023
Date de dépôt : 27/03/2023
Date du texte : 17/03/2023
Date d'effet : 17/03/2023
Date de fin : 16/03/2024
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : MARIE SURGELES
Siret : 52536146500012
Code APE : 1085Z
Secteur : Fabrication de plats préparés

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

27/02/2023 : Accord relatif à la mise en place d'équipe de suppléance

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08623002867
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/03/2023
Date de dépôt : 07/03/2023
Date du texte : 27/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 28/02/2024
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MARIE SURGELES
Siret : 52536146500012
Code APE : 1085Z
Secteur : Fabrication de plats préparés

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

03/10/2022 : accord sur des mesures d'anticipation sur la NAO à venir en 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08623002767
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/01/2023
Date de dépôt : 14/01/2023
Date du texte : 03/10/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MARIE SURGELES
Siret : 52536146500012
Code APE : 1085Z
Secteur : Fabrication de plats préparés

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

26/08/2022 : accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement du comité social et économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08623002765
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/01/2023
Date de dépôt : 14/01/2023
Date du texte : 26/08/2022
Date d'effet : 28/11/2022
Date de fin : 28/11/2026
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MARIE SURGELES
Siret : 52536146500012
Code APE : 1085Z
Secteur : Fabrication de plats préparés

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

17/02/2022 : Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08622002232
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/04/2022
Date de dépôt : 12/04/2022
Date du texte : 17/02/2022
Date d'effet : 17/02/2022
Date de fin : 17/02/2023
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : MARIE SURGELES
Siret : 52536146500012
Code APE : 1085Z
Secteur : Fabrication de plats préparés

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 27/09/2010

Dénomination : MARIE SURGELES

Activité principale : Fabrication de plats préparés (NAFRev2 : 10.85Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MARIE SURGELES - Mirebeau (siège)MARIE SURGELES - Airvault

Marques françaises :

01/03/2013 : VIVAGEL BIEN SUR

N° national/d'enregistrement : 3986866
Date de dépôt : 01/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits ou surgelés ; salades de fruits ou de légumes congelés ou surgelés ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve, congelés ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tartelettes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; crackers, biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales, tous ces produits pouvant être surgelés. Glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires). Sauces (condiments), épices, sel, moutarde. Herbes potagères congelées ou surgelées (assaisonnements) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713308
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

01/03/2013 : VIVAGEL BIEN SUR

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits ou surgelés ; salades de fruits ou de légumes congelés ou surgelés ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve, congelés ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tartelettes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; crackers, biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales, tous ces produits pouvant être surgelés. Glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires). Sauces (condiments), épices, sel, moutarde. Herbes potagères congelées ou surgelées (assaisonnements) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836264
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

03/11/1993 : VIVAGEL LA MAXI-GOURMANDE

N° national/d'enregistrement : 93490529
Date de dépôt : 03/11/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeuf, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux; malt; algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies; champignons frais; produits de l'élevage; poissons; crustacés; mollusques; herbes potagères fraîches; oeufs de poisson; racines alimentaires
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282770
Date de demande : 10/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 384680
Date de demande : 12/01/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 385421
Date de demande : 22/01/2004

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES Societe par Actions Simplifiee Unipersonnelle

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 606731
Date de demande : 19/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 606732
Date de demande : 19/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 606733
Date de demande : 19/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 629861
Date de demande : 26/08/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713308
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836264
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-50
Date du BOPI : 17/12/1993

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248839
Date de demande : 02/09/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2538506
Date de demande : 04/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

03/11/1993 : VIVAGEL LA MAXI-GOURMANDE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeuf, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux; malt; algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies; champignons frais; produits de l'élevage; poissons; crustacés; mollusques; herbes potagères fraîches; oeufs de poisson; racines alimentaires
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES Societe par Actions Simplifiee Unipersonnelle

Bénéficiare 1 : MARIE

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-50
Date du BOPI : 17/12/1993

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2248839
Date de demande : 02/09/2003
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2538506
Date de demande : 04/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

15/02/1993 : VIVAGEL LA ROYALE

N° national/d'enregistrement : 93455224
Date de dépôt : 15/02/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas et pizzas présentées sous forme congelées ou surgelées

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282770
Date de demande : 10/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 371157
Date de demande : 21/05/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 385421
Date de demande : 22/01/2004

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES Societe par Actions Simplifiee Unipersonnelle

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 592487
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : .

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 592488
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 592489
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592490
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713308
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : MARIE

Bénéficiare 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-13
Date du BOPI : 02/04/1993

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2234997
Date de demande : 15/01/2003
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517463
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

15/02/1993 : VIVAGEL LA ROYALE

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pizzas et pizzas présentées sous forme congelées ou surgelées

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282770
Date de demande : 10/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 371157
Date de demande : 21/05/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 385421
Date de demande : 22/01/2004

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES Societe par Actions Simplifiee Unipersonnelle

Bénéficiare 1 : .

Bénéficiare 1 : MARIE

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-13
Date du BOPI : 02/04/1993

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2234997
Date de demande : 15/01/2003
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517463
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

30/12/1992 : MAXI ROYALE

N° national/d'enregistrement : 92448229
Date de dépôt : 30/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; uf, lait et produits laiiters; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux; malt; algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies, champignons frais; produits de l'élevage; poissons; crustacés; mollusques; herbes potagères fraîches; ufs de poisson; racines alimentaires
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282770
Date de demande : 10/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366377
Date de demande : 03/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587995
Date de demande : 17/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 587996
Date de demande : 17/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 587997
Date de demande : 17/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713308
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836264
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231306
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512103
Date de demande : 17/10/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

30/12/1992 : MAXI ROYALE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; uf, lait et produits laiiters; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux; malt; algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies, champignons frais; produits de l'élevage; poissons; crustacés; mollusques; herbes potagères fraîches; ufs de poisson; racines alimentaires
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282770
Date de demande : 10/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366377
Date de demande : 03/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587995
Date de demande : 17/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Bénéficiare 1 : MARIE

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231306
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512103
Date de demande : 17/10/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

30/11/1982 : PRIMAGEL

N° national/d'enregistrement : 1220436
Date de dépôt : 30/11/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JANVIER 1973 A L'INPI No 144110 ET ENREGISTRE SOUS LE No 861302.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Services d'hôtellerie et de restauration, notamment services de fournitures de plats cuisinés et d'aliments préparés, surgelés ou non; assistance à des entreprises d'hôtellerie et de restauration.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 43

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 187740
Date de demande : 21/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282770
Date de demande : 10/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366377
Date de demande : 03/03/2003
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 588820
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 588821
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 588822
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 588823
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Bénéficiare 1 : MARIE

Bénéficiare 1 : MARIE, SAS
Numéro de SIREN : 327280368
Adresse :
PARC TERTIAIRE SILIC 4 RUE DE LA COUTURE
94150 RUNGIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011679
N° de BOPI : 1993-02

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231305
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513837
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

30/11/1982 : PRIMAGEL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Services d'hôtellerie et de restauration, notamment services de fournitures de plats cuisinés et d'aliments préparés, surgelés ou non; assistance à des entreprises d'hôtellerie et de restauration.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 43

Déposant 1 : MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 525361465
Adresse :
8 rue de l'Industrie
86110 MIREBEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Bénéficiare 1 : MARIE

Bénéficiare 1 : MARIE SURGELES

Bénéficiare 1 : MARIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011679
N° de BOPI : 1993-02

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231305
Date de demande : 25/11/2002
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513837
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Publications au Bodacc :

13/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1866
NOJO : 8602BP2010B0068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.
A ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Montant du capital : 1500000 EUR

09/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3861
NOJO : 86022023S000232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2022

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

09/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4280
NOJO : 86022021S008473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

26/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2239
NOJO : 86022020S003099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2020

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12302
NOJO : 218602452942977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2019

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8335
NOJO : 218602429018916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2018

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4374
NOJO : 218602413005454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3081
NOJO : 218602412660095
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2016

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8218
NOJO : 218602402095474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

04/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1651
NOJO : BXB15209001166A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GELIN Philippe Jean Marie modification le 21 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 27 Juillet 2015

19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8388
NOJO : BXC112170128304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

28/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1873
NOJO : BXB110530018754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Date de commencement d'activité : 31/12/2010
Date d'effet : 2010-12-31
Descriptif : Mise en activité par apport partiel d'actif et augmentation de capital.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 525 361 465
Dénomination : MARIE Surgelés
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : GELIN Philippe Jean Marie Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL
Montant du capital : 1500000.00 EUR

09/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°857
NOJO : BXB11003001040G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Date d'effet : 2010-12-07
Descriptif : Réduction du capital

20/10/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1299
NOJO : BXA102860018416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 05/10/2010
Descriptif : Cette entreprise n'exerce aucune activité.

Historique de l'unité légale :

08/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

06/08/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plats préparés (NAFRev2 : 10.85Z)

Représentants légaux :

17/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Type : Personne Physique

Nom : SALLE Stéphane Christian Léon
Né le 16/04/1967 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
52 Rue Arthur Young
85000 La Roche-sur-Yon
FRANCE

17/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

17/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL
Siren : 303526966
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Fernand Forest
BP 825
49000 Angers
FRANCE

Dépôts des actes :

23/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°1132 déposé le 17/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

23/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°1132 déposé le 17/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

08/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°2544 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

08/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°2544 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

08/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°2544 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

19/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3104373 déposé le 21/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

19/11/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3104373 déposé le 21/12/2011
Etat : Déposé

26/01/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3100625 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé

30/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3100625 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé

30/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3100625 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3100625 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/12/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3003966 déposé le 20/12/2010
Etat : Déposé

13/12/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3100625 déposé le 09/02/2011
Etat : Déposé

07/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3003838 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3004110 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3004110 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé

22/11/2010 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3003652 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé

27/10/2010 : Ordonnance

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3003343 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

10/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3003524 déposé le 16/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social

10/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3003524 déposé le 16/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/10/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3003524 déposé le 16/11/2010
Etat : Déposé

27/09/2010 : Attestation bancaire

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3003082 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé

27/09/2010 : Statuts constitutifs

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°3003082 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Type : Siège

Adresse :
8 Rue de l'Industrie
86110 Mirebeau
FRANCE

17/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue de l'Industrie
86110 Mirebeau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Fabrication de plats cuisinés et surgelés.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - té MARI
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2011B00276
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Poitiers

Adresse :
route de la Perrière
49400 Chacé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Fabrication de plats cuisines et surgelés
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
cquis par apport partiel d'acti - récédent propriétair - ARI
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2011B00106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Poitiers

Adresse :
Lieudit Coquine
Soulièvres
79600 Airvault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2010
Activité : Fabrication de plats cuisinés et surgelés
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - ARI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

17/03/2017 : Ajout

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2011
Texte de l'observation : : Augmentation de capital social par suite d'apport d'actif de la société MARIE (rcs Créteil 327 280 368) au 31/12/2010.

Personnes morales :

17/03/2017 : MARIE Surgelés

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Fabrication de plats cuisinés et surgelés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

25/02/2011 : MARIE SURGELES

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non

23/02/2011 : MARIE Surgelés

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2010B00682
Dépôt : N°2273 déposé le 04/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

28/02/2022 : Compte annuel complet

Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 232 du 31/01/2023
Numéro de gestion : 2010B00682
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 910 198	1 904 878	5 320	8 490
AH	Fonds commercial	213 429	213 429
AN	Terrains	1 486 144	748 977	737 167	739 063
AP	Constructions	33 823 837	31 158 519	2 665 319	2 134 701
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	87 815 305	78 042 138	9 773 167	5 746 911
AT	Autres immobilisations corporelles	6 639 580	6 200 025	439 556	549 050
AV	Immobilisations en cours	757 712		757 712	19 235
AX	Avances et acomptes				39 000
BD	Autres titres immobilisés	29 255	19 727	9 528	9 528
BH	Autres immobilisations financières	16 762	4 042	12 720	12 720
BJ	TOTAL (I)	132 692 222	118 291 733	14 400 489	9 258 699
BL	Matières premières, approvisionnements	8 472 159	694 921	7 777 238	8 636 974
BN	En cours de production de biens	417 833		417 833	393 263
BR	Produits intermédiaires et finis	13 606 467	561 202	13 045 265	14 746 025
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	16 305		16 305	4 000
BX	Clients et comptes rattachés	12 826 881	17 121	12 809 760	12 410 830
BZ	Autres créances	5 324 608		5 324 608	4 234 422
CF	Disponibilités	690		690	603
CH	Charges constatées d’avance	565 596		565 596	440 510
CJ	TOTAL (II)	41 230 539	1 273 244	39 957 294	40 866 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	173 922 761	119 564 978	54 357 784	50 125 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 576 245	8 382 716
DF	Réserves réglementées (1)	1 490	1 490
DH	Report à nouveau		-1 873 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 454 429	-932 505
DK	Provisions réglementées	2 757 821	1 965 912
DL	TOTAL (I)	7 381 128	9 043 647
DP	Provisions pour risques	364 419	442 322
DQ	Provisions pour charges	5 488 609	4 828 255
DR	TOTAL (III)	5 853 028	5 270 577
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 385 996	8 488 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 500 000	3 850 001
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 039
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 970 165	14 914 543
DY	Dettes fiscales et sociales	7 529 091	7 757 261
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 234 961	130 533
EA	Autres dettes	488 377	667 998
EB	Produits constatés d’avance (2)		2 250
EC	TOTAL (IV)	41 123 628	35 811 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 357 784	50 125 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	107 310 899	5 288 420	112 599 319	113 929 577
FG	Production vendue services	480 150		480 150	782 064
FJ	Chiffres d’affaires nets	107 791 050	5 288 420	113 079 469	114 711 641
FM	Production stockée			-2 078 847	692 831
FO	Subventions d’exploitation			7 963	85 811
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 671 113	4 562 297
FQ	Autres produits			20 827	111 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			115 700 525	120 163 945
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			68 060 143	71 336 790
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			787 804	-1 125 011
FW	Autres achats et charges externes			19 408 953	19 758 297
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 322	2 187 480
FY	Salaires et traitements			17 347 276	17 478 226
FZ	Charges sociales			7 639 429	7 758 231
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 289 767	2 630 179
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 273 244	1 586 848
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			728 591	764 742
GE	Autres charges			96 380	81 780
GF	Total des charges d’exploitation (II)			119 826 909	122 457 562
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 126 384	-2 293 617
GN	Différences positives de change			478	64 464
GP	Total des produits financiers (V)			478	64 464
GR	Intérêts et charges assimilées			96 098	83 096
GS	Différences négatives de change			2 635	4 801
GU	Total des charges financières (VI)			98 733	87 897
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-98 255	-23 433
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 224 639	-2 317 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		17 499
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 916	215
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	419 364	574 214
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-11 285	35 543
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 286 550	1 040 832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 265	1 076 375
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-855 901	-502 160
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 626 111	-1 886 706
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	116 120 368	120 802 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 574 797	121 735 128
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 454 429	-932 505
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 064 771	3 170		1 067 941
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 328 343	2 290 687	555 474	116 063 556
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	115 606 543	2 293 857	555 474	117 344 925

28/02/2021 : Compte annuel complet

Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 8473 du 30/12/2021
Numéro de gestion : 2010B00682
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 910 198	1 904 878	5 320	8 490
AH	Fonds commercial	213 429	213 429
AN	Terrains	1 486 144	748 977	737 167	739 063
AP	Constructions	33 823 837	31 158 519	2 665 319	2 134 701
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	87 815 305	78 042 138	9 773 167	5 746 911
AT	Autres immobilisations corporelles	6 639 580	6 200 025	439 556	549 050
AV	Immobilisations en cours	757 712		757 712	19 235
AX	Avances et acomptes				39 000
BD	Autres titres immobilisés	29 255	19 727	9 528	9 528
BH	Autres immobilisations financières	16 762	4 042	12 720	12 720
BJ	TOTAL (I)	132 692 222	118 291 733	14 400 489	9 258 699
BL	Matières premières, approvisionnements	8 472 159	694 921	7 777 238	8 636 974
BN	En cours de production de biens	417 833		417 833	393 263
BR	Produits intermédiaires et finis	13 606 467	561 202	13 045 265	14 746 025
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	16 305		16 305	4 000
BX	Clients et comptes rattachés	12 826 881	17 121	12 809 760	12 410 830
BZ	Autres créances	5 324 608		5 324 608	4 234 422
CF	Disponibilités	690		690	603
CH	Charges constatées d’avance	565 596		565 596	440 510
CJ	TOTAL (II)	41 230 539	1 273 244	39 957 294	40 866 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	173 922 761	119 564 978	54 357 784	50 125 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 576 245	8 382 716
DF	Réserves réglementées (1)	1 490	1 490
DH	Report à nouveau		-1 873 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 454 429	-932 505
DK	Provisions réglementées	2 757 821	1 965 912
DL	TOTAL (I)	7 381 128	9 043 647
DP	Provisions pour risques	364 419	442 322
DQ	Provisions pour charges	5 488 609	4 828 255
DR	TOTAL (III)	5 853 028	5 270 577
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 385 996	8 488 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 500 000	3 850 001
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 039
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 970 165	14 914 543
DY	Dettes fiscales et sociales	7 529 091	7 757 261
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 234 961	130 533
EA	Autres dettes	488 377	667 998
EB	Produits constatés d’avance (2)		2 250
EC	TOTAL (IV)	41 123 628	35 811 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 357 784	50 125 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	107 310 899	5 288 420	112 599 319	113 929 577
FG	Production vendue services	480 150		480 150	782 064
FJ	Chiffres d’affaires nets	107 791 050	5 288 420	113 079 469	114 711 641
FM	Production stockée			-2 078 847	692 831
FO	Subventions d’exploitation			7 963	85 811
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 671 113	4 562 297
FQ	Autres produits			20 827	111 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			115 700 525	120 163 945
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			68 060 143	71 336 790
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			787 804	-1 125 011
FW	Autres achats et charges externes			19 408 953	19 758 297
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 322	2 187 480
FY	Salaires et traitements			17 347 276	17 478 226
FZ	Charges sociales			7 639 429	7 758 231
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 289 767	2 630 179
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 273 244	1 586 848
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			728 591	764 742
GE	Autres charges			96 380	81 780
GF	Total des charges d’exploitation (II)			119 826 909	122 457 562
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 126 384	-2 293 617
GN	Différences positives de change			478	64 464
GP	Total des produits financiers (V)			478	64 464
GR	Intérêts et charges assimilées			96 098	83 096
GS	Différences négatives de change			2 635	4 801
GU	Total des charges financières (VI)			98 733	87 897
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-98 255	-23 433
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 224 639	-2 317 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		17 499
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 916	215
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	419 364	574 214
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-11 285	35 543
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 286 550	1 040 832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 265	1 076 375
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-855 901	-502 160
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 626 111	-1 886 706
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	116 120 368	120 802 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 574 797	121 735 128
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 454 429	-932 505
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 064 771	3 170		1 067 941
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 328 343	2 290 687	555 474	116 063 556
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	115 606 543	2 293 857	555 474	117 344 925

29/02/2020 : Compte annuel complet

Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 3099 du 11/08/2020
Numéro de gestion : 2010B00682
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 910 198	1 904 878	5 320	8 490
AH	Fonds commercial	213 429	213 429
AN	Terrains	1 486 144	748 977	737 167	739 063
AP	Constructions	33 823 837	31 158 519	2 665 319	2 134 701
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	87 815 305	78 042 138	9 773 167	5 746 911
AT	Autres immobilisations corporelles	6 639 580	6 200 025	439 556	549 050
AV	Immobilisations en cours	757 712		757 712	19 235
AX	Avances et acomptes				39 000
BD	Autres titres immobilisés	29 255	19 727	9 528	9 528
BH	Autres immobilisations financières	16 762	4 042	12 720	12 720
BJ	TOTAL (I)	132 692 222	118 291 733	14 400 489	9 258 699
BL	Matières premières, approvisionnements	8 472 159	694 921	7 777 238	8 636 974
BN	En cours de production de biens	417 833		417 833	393 263
BR	Produits intermédiaires et finis	13 606 467	561 202	13 045 265	14 746 025
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	16 305		16 305	4 000
BX	Clients et comptes rattachés	12 826 881	17 121	12 809 760	12 410 830
BZ	Autres créances	5 324 608		5 324 608	4 234 422
CF	Disponibilités	690		690	603
CH	Charges constatées d’avance	565 596		565 596	440 510
CJ	TOTAL (II)	41 230 539	1 273 244	39 957 294	40 866 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	173 922 761	119 564 978	54 357 784	50 125 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 576 245	8 382 716
DF	Réserves réglementées (1)	1 490	1 490
DH	Report à nouveau		-1 873 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 454 429	-932 505
DK	Provisions réglementées	2 757 821	1 965 912
DL	TOTAL (I)	7 381 128	9 043 647
DP	Provisions pour risques	364 419	442 322
DQ	Provisions pour charges	5 488 609	4 828 255
DR	TOTAL (III)	5 853 028	5 270 577
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 385 996	8 488 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 500 000	3 850 001
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 039
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 970 165	14 914 543
DY	Dettes fiscales et sociales	7 529 091	7 757 261
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 234 961	130 533
EA	Autres dettes	488 377	667 998
EB	Produits constatés d’avance (2)		2 250
EC	TOTAL (IV)	41 123 628	35 811 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 357 784	50 125 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	107 310 899	5 288 420	112 599 319	113 929 577
FG	Production vendue services	480 150		480 150	782 064
FJ	Chiffres d’affaires nets	107 791 050	5 288 420	113 079 469	114 711 641
FM	Production stockée			-2 078 847	692 831
FO	Subventions d’exploitation			7 963	85 811
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 671 113	4 562 297
FQ	Autres produits			20 827	111 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			115 700 525	120 163 945
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			68 060 143	71 336 790
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			787 804	-1 125 011
FW	Autres achats et charges externes			19 408 953	19 758 297
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 322	2 187 480
FY	Salaires et traitements			17 347 276	17 478 226
FZ	Charges sociales			7 639 429	7 758 231
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 289 767	2 630 179
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 273 244	1 586 848
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			728 591	764 742
GE	Autres charges			96 380	81 780
GF	Total des charges d’exploitation (II)			119 826 909	122 457 562
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 126 384	-2 293 617
GN	Différences positives de change			478	64 464
GP	Total des produits financiers (V)			478	64 464
GR	Intérêts et charges assimilées			96 098	83 096
GS	Différences négatives de change			2 635	4 801
GU	Total des charges financières (VI)			98 733	87 897
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-98 255	-23 433
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 224 639	-2 317 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		17 499
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 916	215
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	419 364	574 214
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-11 285	35 543
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 286 550	1 040 832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 265	1 076 375
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-855 901	-502 160
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 626 111	-1 886 706
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	116 120 368	120 802 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 574 797	121 735 128
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 454 429	-932 505
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 064 771	3 170		1 067 941
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 328 343	2 290 687	555 474	116 063 556
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	115 606 543	2 293 857	555 474	117 344 925

28/02/2019 : Compte annuel complet

Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 3297 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 2010B00682
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 910 198	1 904 878	5 320	8 490
AH	Fonds commercial	213 429	213 429
AN	Terrains	1 486 144	748 977	737 167	739 063
AP	Constructions	33 823 837	31 158 519	2 665 319	2 134 701
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	87 815 305	78 042 138	9 773 167	5 746 911
AT	Autres immobilisations corporelles	6 639 580	6 200 025	439 556	549 050
AV	Immobilisations en cours	757 712		757 712	19 235
AX	Avances et acomptes				39 000
BD	Autres titres immobilisés	29 255	19 727	9 528	9 528
BH	Autres immobilisations financières	16 762	4 042	12 720	12 720
BJ	TOTAL (I)	132 692 222	118 291 733	14 400 489	9 258 699
BL	Matières premières, approvisionnements	8 472 159	694 921	7 777 238	8 636 974
BN	En cours de production de biens	417 833		417 833	393 263
BR	Produits intermédiaires et finis	13 606 467	561 202	13 045 265	14 746 025
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	16 305		16 305	4 000
BX	Clients et comptes rattachés	12 826 881	17 121	12 809 760	12 410 830
BZ	Autres créances	5 324 608		5 324 608	4 234 422
CF	Disponibilités	690		690	603
CH	Charges constatées d’avance	565 596		565 596	440 510
CJ	TOTAL (II)	41 230 539	1 273 244	39 957 294	40 866 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	173 922 761	119 564 978	54 357 784	50 125 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 576 245	8 382 716
DF	Réserves réglementées (1)	1 490	1 490
DH	Report à nouveau		-1 873 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 454 429	-932 505
DK	Provisions réglementées	2 757 821	1 965 912
DL	TOTAL (I)	7 381 128	9 043 647
DP	Provisions pour risques	364 419	442 322
DQ	Provisions pour charges	5 488 609	4 828 255
DR	TOTAL (III)	5 853 028	5 270 577
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 385 996	8 488 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 500 000	3 850 001
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 039
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 970 165	14 914 543
DY	Dettes fiscales et sociales	7 529 091	7 757 261
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 234 961	130 533
EA	Autres dettes	488 377	667 998
EB	Produits constatés d’avance (2)		2 250
EC	TOTAL (IV)	41 123 628	35 811 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 357 784	50 125 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	107 310 899	5 288 420	112 599 319	113 929 577
FG	Production vendue services	480 150		480 150	782 064
FJ	Chiffres d’affaires nets	107 791 050	5 288 420	113 079 469	114 711 641
FM	Production stockée			-2 078 847	692 831
FO	Subventions d’exploitation			7 963	85 811
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 671 113	4 562 297
FQ	Autres produits			20 827	111 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			115 700 525	120 163 945
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			68 060 143	71 336 790
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			787 804	-1 125 011
FW	Autres achats et charges externes			19 408 953	19 758 297
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 322	2 187 480
FY	Salaires et traitements			17 347 276	17 478 226
FZ	Charges sociales			7 639 429	7 758 231
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 289 767	2 630 179
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 273 244	1 586 848
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			728 591	764 742
GE	Autres charges			96 380	81 780
GF	Total des charges d’exploitation (II)			119 826 909	122 457 562
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 126 384	-2 293 617
GN	Différences positives de change			478	64 464
GP	Total des produits financiers (V)			478	64 464
GR	Intérêts et charges assimilées			96 098	83 096
GS	Différences négatives de change			2 635	4 801
GU	Total des charges financières (VI)			98 733	87 897
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-98 255	-23 433
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 224 639	-2 317 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		17 499
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 916	215
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	419 364	574 214
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-11 285	35 543
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 286 550	1 040 832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 265	1 076 375
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-855 901	-502 160
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 626 111	-1 886 706
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	116 120 368	120 802 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 574 797	121 735 128
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 454 429	-932 505
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 064 771	3 170		1 067 941
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 328 343	2 290 687	555 474	116 063 556
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	115 606 543	2 293 857	555 474	117 344 925

28/02/2018 : Compte annuel complet

Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 5078 du 06/09/2018
Numéro de gestion : 2010B00682
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 910 198	1 904 878	5 320	8 490
AH	Fonds commercial	213 429	213 429
AN	Terrains	1 486 144	748 977	737 167	739 063
AP	Constructions	33 823 837	31 158 519	2 665 319	2 134 701
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	87 815 305	78 042 138	9 773 167	5 746 911
AT	Autres immobilisations corporelles	6 639 580	6 200 025	439 556	549 050
AV	Immobilisations en cours	757 712		757 712	19 235
AX	Avances et acomptes				39 000
BD	Autres titres immobilisés	29 255	19 727	9 528	9 528
BH	Autres immobilisations financières	16 762	4 042	12 720	12 720
BJ	TOTAL (I)	132 692 222	118 291 733	14 400 489	9 258 699
BL	Matières premières, approvisionnements	8 472 159	694 921	7 777 238	8 636 974
BN	En cours de production de biens	417 833		417 833	393 263
BR	Produits intermédiaires et finis	13 606 467	561 202	13 045 265	14 746 025
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	16 305		16 305	4 000
BX	Clients et comptes rattachés	12 826 881	17 121	12 809 760	12 410 830
BZ	Autres créances	5 324 608		5 324 608	4 234 422
CF	Disponibilités	690		690	603
CH	Charges constatées d’avance	565 596		565 596	440 510
CJ	TOTAL (II)	41 230 539	1 273 244	39 957 294	40 866 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	173 922 761	119 564 978	54 357 784	50 125 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 576 245	8 382 716
DF	Réserves réglementées (1)	1 490	1 490
DH	Report à nouveau		-1 873 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 454 429	-932 505
DK	Provisions réglementées	2 757 821	1 965 912
DL	TOTAL (I)	7 381 128	9 043 647
DP	Provisions pour risques	364 419	442 322
DQ	Provisions pour charges	5 488 609	4 828 255
DR	TOTAL (III)	5 853 028	5 270 577
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 385 996	8 488 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 500 000	3 850 001
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 039
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 970 165	14 914 543
DY	Dettes fiscales et sociales	7 529 091	7 757 261
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 234 961	130 533
EA	Autres dettes	488 377	667 998
EB	Produits constatés d’avance (2)		2 250
EC	TOTAL (IV)	41 123 628	35 811 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 357 784	50 125 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	107 310 899	5 288 420	112 599 319	113 929 577
FG	Production vendue services	480 150		480 150	782 064
FJ	Chiffres d’affaires nets	107 791 050	5 288 420	113 079 469	114 711 641
FM	Production stockée			-2 078 847	692 831
FO	Subventions d’exploitation			7 963	85 811
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 671 113	4 562 297
FQ	Autres produits			20 827	111 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			115 700 525	120 163 945
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			68 060 143	71 336 790
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			787 804	-1 125 011
FW	Autres achats et charges externes			19 408 953	19 758 297
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 322	2 187 480
FY	Salaires et traitements			17 347 276	17 478 226
FZ	Charges sociales			7 639 429	7 758 231
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 289 767	2 630 179
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 273 244	1 586 848
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			728 591	764 742
GE	Autres charges			96 380	81 780
GF	Total des charges d’exploitation (II)			119 826 909	122 457 562
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 126 384	-2 293 617
GN	Différences positives de change			478	64 464
GP	Total des produits financiers (V)			478	64 464
GR	Intérêts et charges assimilées			96 098	83 096
GS	Différences négatives de change			2 635	4 801
GU	Total des charges financières (VI)			98 733	87 897
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-98 255	-23 433
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 224 639	-2 317 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		17 499
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 916	215
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	419 364	574 214
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-11 285	35 543
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 286 550	1 040 832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 265	1 076 375
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-855 901	-502 160
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 626 111	-1 886 706
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	116 120 368	120 802 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 574 797	121 735 128
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 454 429	-932 505
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 064 771	3 170		1 067 941
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 328 343	2 290 687	555 474	116 063 556
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	115 606 543	2 293 857	555 474	117 344 925

28/02/2017 : Compte annuel complet

Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 4800 du 20/09/2017
Numéro de gestion : 2010B00682
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 910 198	1 904 878	5 320	8 490
AH	Fonds commercial	213 429	213 429
AN	Terrains	1 486 144	748 977	737 167	739 063
AP	Constructions	33 823 837	31 158 519	2 665 319	2 134 701
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	87 815 305	78 042 138	9 773 167	5 746 911
AT	Autres immobilisations corporelles	6 639 580	6 200 025	439 556	549 050
AV	Immobilisations en cours	757 712		757 712	19 235
AX	Avances et acomptes				39 000
BD	Autres titres immobilisés	29 255	19 727	9 528	9 528
BH	Autres immobilisations financières	16 762	4 042	12 720	12 720
BJ	TOTAL (I)	132 692 222	118 291 733	14 400 489	9 258 699
BL	Matières premières, approvisionnements	8 472 159	694 921	7 777 238	8 636 974
BN	En cours de production de biens	417 833		417 833	393 263
BR	Produits intermédiaires et finis	13 606 467	561 202	13 045 265	14 746 025
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	16 305		16 305	4 000
BX	Clients et comptes rattachés	12 826 881	17 121	12 809 760	12 410 830
BZ	Autres créances	5 324 608		5 324 608	4 234 422
CF	Disponibilités	690		690	603
CH	Charges constatées d’avance	565 596		565 596	440 510
CJ	TOTAL (II)	41 230 539	1 273 244	39 957 294	40 866 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	173 922 761	119 564 978	54 357 784	50 125 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 576 245	8 382 716
DF	Réserves réglementées (1)	1 490	1 490
DH	Report à nouveau		-1 873 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 454 429	-932 505
DK	Provisions réglementées	2 757 821	1 965 912
DL	TOTAL (I)	7 381 128	9 043 647
DP	Provisions pour risques	364 419	442 322
DQ	Provisions pour charges	5 488 609	4 828 255
DR	TOTAL (III)	5 853 028	5 270 577
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 385 996	8 488 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 500 000	3 850 001
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 039
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 970 165	14 914 543
DY	Dettes fiscales et sociales	7 529 091	7 757 261
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 234 961	130 533
EA	Autres dettes	488 377	667 998
EB	Produits constatés d’avance (2)		2 250
EC	TOTAL (IV)	41 123 628	35 811 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 357 784	50 125 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	107 310 899	5 288 420	112 599 319	113 929 577
FG	Production vendue services	480 150		480 150	782 064
FJ	Chiffres d’affaires nets	107 791 050	5 288 420	113 079 469	114 711 641
FM	Production stockée			-2 078 847	692 831
FO	Subventions d’exploitation			7 963	85 811
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 671 113	4 562 297
FQ	Autres produits			20 827	111 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			115 700 525	120 163 945
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			68 060 143	71 336 790
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			787 804	-1 125 011
FW	Autres achats et charges externes			19 408 953	19 758 297
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 322	2 187 480
FY	Salaires et traitements			17 347 276	17 478 226
FZ	Charges sociales			7 639 429	7 758 231
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 289 767	2 630 179
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 273 244	1 586 848
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			728 591	764 742
GE	Autres charges			96 380	81 780
GF	Total des charges d’exploitation (II)			119 826 909	122 457 562
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 126 384	-2 293 617
GN	Différences positives de change			478	64 464
GP	Total des produits financiers (V)			478	64 464
GR	Intérêts et charges assimilées			96 098	83 096
GS	Différences négatives de change			2 635	4 801
GU	Total des charges financières (VI)			98 733	87 897
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-98 255	-23 433
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 224 639	-2 317 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		17 499
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 916	215
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	419 364	574 214
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-11 285	35 543
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 286 550	1 040 832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 265	1 076 375
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-855 901	-502 160
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 626 111	-1 886 706
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	116 120 368	120 802 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 574 797	121 735 128
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 454 429	-932 505
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 064 771	3 170		1 067 941
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 328 343	2 290 687	555 474	116 063 556
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	115 606 543	2 293 857	555 474	117 344 925

29/02/2016 : Compte annuel complet

Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 834 du 14/02/2018
Numéro de gestion : 2010B00682
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 910 198	1 904 878	5 320	8 490
AH	Fonds commercial	213 429	213 429
AN	Terrains	1 486 144	748 977	737 167	739 063
AP	Constructions	33 823 837	31 158 519	2 665 319	2 134 701
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	87 815 305	78 042 138	9 773 167	5 746 911
AT	Autres immobilisations corporelles	6 639 580	6 200 025	439 556	549 050
AV	Immobilisations en cours	757 712		757 712	19 235
AX	Avances et acomptes				39 000
BD	Autres titres immobilisés	29 255	19 727	9 528	9 528
BH	Autres immobilisations financières	16 762	4 042	12 720	12 720
BJ	TOTAL (I)	132 692 222	118 291 733	14 400 489	9 258 699
BL	Matières premières, approvisionnements	8 472 159	694 921	7 777 238	8 636 974
BN	En cours de production de biens	417 833		417 833	393 263
BR	Produits intermédiaires et finis	13 606 467	561 202	13 045 265	14 746 025
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	16 305		16 305	4 000
BX	Clients et comptes rattachés	12 826 881	17 121	12 809 760	12 410 830
BZ	Autres créances	5 324 608		5 324 608	4 234 422
CF	Disponibilités	690		690	603
CH	Charges constatées d’avance	565 596		565 596	440 510
CJ	TOTAL (II)	41 230 539	1 273 244	39 957 294	40 866 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	173 922 761	119 564 978	54 357 784	50 125 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 576 245	8 382 716
DF	Réserves réglementées (1)	1 490	1 490
DH	Report à nouveau		-1 873 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 454 429	-932 505
DK	Provisions réglementées	2 757 821	1 965 912
DL	TOTAL (I)	7 381 128	9 043 647
DP	Provisions pour risques	364 419	442 322
DQ	Provisions pour charges	5 488 609	4 828 255
DR	TOTAL (III)	5 853 028	5 270 577
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 385 996	8 488 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 500 000	3 850 001
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 039
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 970 165	14 914 543
DY	Dettes fiscales et sociales	7 529 091	7 757 261
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 234 961	130 533
EA	Autres dettes	488 377	667 998
EB	Produits constatés d’avance (2)		2 250
EC	TOTAL (IV)	41 123 628	35 811 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 357 784	50 125 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	107 310 899	5 288 420	112 599 319	113 929 577
FG	Production vendue services	480 150		480 150	782 064
FJ	Chiffres d’affaires nets	107 791 050	5 288 420	113 079 469	114 711 641
FM	Production stockée			-2 078 847	692 831
FO	Subventions d’exploitation			7 963	85 811
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 671 113	4 562 297
FQ	Autres produits			20 827	111 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			115 700 525	120 163 945
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			68 060 143	71 336 790
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			787 804	-1 125 011
FW	Autres achats et charges externes			19 408 953	19 758 297
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 322	2 187 480
FY	Salaires et traitements			17 347 276	17 478 226
FZ	Charges sociales			7 639 429	7 758 231
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 289 767	2 630 179
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 273 244	1 586 848
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			728 591	764 742
GE	Autres charges			96 380	81 780
GF	Total des charges d’exploitation (II)			119 826 909	122 457 562
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 126 384	-2 293 617
GN	Différences positives de change			478	64 464
GP	Total des produits financiers (V)			478	64 464
GR	Intérêts et charges assimilées			96 098	83 096
GS	Différences négatives de change			2 635	4 801
GU	Total des charges financières (VI)			98 733	87 897
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-98 255	-23 433
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 224 639	-2 317 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		17 499
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 916	215
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	419 364	574 214
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-11 285	35 543
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 286 550	1 040 832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 265	1 076 375
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-855 901	-502 160
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 626 111	-1 886 706
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	116 120 368	120 802 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 574 797	121 735 128
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 454 429	-932 505
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 064 771	3 170		1 067 941
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 328 343	2 290 687	555 474	116 063 556
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	115 606 543	2 293 857	555 474	117 344 925

28/02/2015 : Compte annuel complet

Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 1039 du 19/02/2018
Numéro de gestion : 2010B00682
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 910 198	1 904 878	5 320	8 490
AH	Fonds commercial	213 429	213 429
AN	Terrains	1 486 144	748 977	737 167	739 063
AP	Constructions	33 823 837	31 158 519	2 665 319	2 134 701
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	87 815 305	78 042 138	9 773 167	5 746 911
AT	Autres immobilisations corporelles	6 639 580	6 200 025	439 556	549 050
AV	Immobilisations en cours	757 712		757 712	19 235
AX	Avances et acomptes				39 000
BD	Autres titres immobilisés	29 255	19 727	9 528	9 528
BH	Autres immobilisations financières	16 762	4 042	12 720	12 720
BJ	TOTAL (I)	132 692 222	118 291 733	14 400 489	9 258 699
BL	Matières premières, approvisionnements	8 472 159	694 921	7 777 238	8 636 974
BN	En cours de production de biens	417 833		417 833	393 263
BR	Produits intermédiaires et finis	13 606 467	561 202	13 045 265	14 746 025
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	16 305		16 305	4 000
BX	Clients et comptes rattachés	12 826 881	17 121	12 809 760	12 410 830
BZ	Autres créances	5 324 608		5 324 608	4 234 422
CF	Disponibilités	690		690	603
CH	Charges constatées d’avance	565 596		565 596	440 510
CJ	TOTAL (II)	41 230 539	1 273 244	39 957 294	40 866 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	173 922 761	119 564 978	54 357 784	50 125 326
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 576 245	8 382 716
DF	Réserves réglementées (1)	1 490	1 490
DH	Report à nouveau		-1 873 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 454 429	-932 505
DK	Provisions réglementées	2 757 821	1 965 912
DL	TOTAL (I)	7 381 128	9 043 647
DP	Provisions pour risques	364 419	442 322
DQ	Provisions pour charges	5 488 609	4 828 255
DR	TOTAL (III)	5 853 028	5 270 577
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	10 385 996	8 488 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	7 500 000	3 850 001
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	15 039
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 970 165	14 914 543
DY	Dettes fiscales et sociales	7 529 091	7 757 261
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 234 961	130 533
EA	Autres dettes	488 377	667 998
EB	Produits constatés d’avance (2)		2 250
EC	TOTAL (IV)	41 123 628	35 811 102
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 357 784	50 125 326
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	107 310 899	5 288 420	112 599 319	113 929 577
FG	Production vendue services	480 150		480 150	782 064
FJ	Chiffres d’affaires nets	107 791 050	5 288 420	113 079 469	114 711 641
FM	Production stockée			-2 078 847	692 831
FO	Subventions d’exploitation			7 963	85 811
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 671 113	4 562 297
FQ	Autres produits			20 827	111 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			115 700 525	120 163 945
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			68 060 143	71 336 790
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			787 804	-1 125 011
FW	Autres achats et charges externes			19 408 953	19 758 297
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 322	2 187 480
FY	Salaires et traitements			17 347 276	17 478 226
FZ	Charges sociales			7 639 429	7 758 231
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 289 767	2 630 179
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 273 244	1 586 848
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			728 591	764 742
GE	Autres charges			96 380	81 780
GF	Total des charges d’exploitation (II)			119 826 909	122 457 562
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 126 384	-2 293 617
GN	Différences positives de change			478	64 464
GP	Total des produits financiers (V)			478	64 464
GR	Intérêts et charges assimilées			96 098	83 096
GS	Différences négatives de change			2 635	4 801
GU	Total des charges financières (VI)			98 733	87 897
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-98 255	-23 433
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 224 639	-2 317 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		17 499
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 916	215
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	419 364	574 214
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-11 285	35 543
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 286 550	1 040 832
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 265	1 076 375
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-855 901	-502 160
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 626 111	-1 886 706
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	116 120 368	120 802 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	118 574 797	121 735 128
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 454 429	-932 505
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 064 771	3 170		1 067 941
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 328 343	2 290 687	555 474	116 063 556
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	115 606 543	2 293 857	555 474	117 344 925

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