MARTIAL CAPPELLE (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Haute-Loire
  3. RIOTORD
  4. MARTIAL CAPPELLE
MARTIAL CAPPELLE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39063318800011 / Siren : 390633188 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 90 390633188
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)
Section H : Hôtels et restaurants
Sous-section HA : Hôtels et restaurants
Division 55 : Hôtels et restaurants
Groupe 55.1 : Hôtels
Classe 55.1A : Hôtels touristiques avec restaurant

Activité correspondante en nomenclature NAFRev2:
55.10Zp :
CC : hôtels touristiques avec restaurant NC : - hôtels touristiques sans restaurant - autres hôtels - centre ou village de vacance avec service de chambre (CPA 02 : 55.23.12)
Coordonnées de l'établissement :
MARTIAL CAPPELLE
Adresse :
LA GARE
43220 RIOTORD
Historique de l'établissement :
10/11/2006 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1993
Nom : M. CAPPELLE MARTIAL
Dénomination usuelle: LA FORESTIERE
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/11/2016 : Jugement de clôture

Annonce N°1527
NOJO : BXA16308001452B
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Identifiant client : 43022006RJ0087AF4F08D7-5AEB-5441-AD87-8E057A35AC9B

Jugement de clôture du 27 octobre 2016
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Numéro d'identification : RCS le Puy en Velay 390 633 188
Nom : CAPPELLE Martial, Maurice
Nom d'usage : CAPPELLE
17/01/2013 : Avis de dépôt

Annonce N°978
NOJO : BXA13010002735C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Identifiant client : 43022006RJ0087CEF7FA4E-29DF-2D4E-AC90-C6BF621BEA28

Avis de dépôt du 31 décembre 2012
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS le Puy en Velay 390 633 188
Nom : CAPPELLE Martial, Maurice
Nom d'usage : CAPPELLE
28/12/2012 : Avis de dépôt

Annonce N°1468
NOJO : BXA12355002308A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Identifiant client : 43022006RJ0087ABC94DD4-35DE-8E4A-88BB-8E0D620FF98C

Avis de dépôt du 14 décembre 2012
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS le Puy en Velay 390 633 188
Nom : CAPPELLE Martial, Maurice
Nom d'usage : CAPPELLE
Historique de l'unité légale :
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
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