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d'Achères

MAS HELIOS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1966
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39662030400016 / Siren : 396620304 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 45 396620304
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10C : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil, l’hébergement et la réadaptation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d’adultes handicapés et d’autres personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : maison d’accueil spécialisé (MAS), foyer d’accueil médicalisé (FAM)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités d’hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
- les activités d’action sociale avec hébergement, telles que les foyers d’accueil temporaire pour sans-abri (cf. 87.90B) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
MAS HELIOS
Adresse :
VILLAGE
32400 SAINT-GERME
Historique de l'établissement :
06/03/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (NAFRev2 : 87.10C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (NAFRev2 : 87.10B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Accueil des enfants handicapés (NAF1993 : 85.3A)
Accords d'entreprise :
16/10/2023 : Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires pour 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03223060033
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/10/2023
Date de dépôt : 18/10/2023
Date du texte : 16/10/2023
Date d'effet : 16/10/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux (UNISSS, FFESCPE, convention de 1965, enfants, adolescents ) (0405)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MAS HELIOS
Siret : 39662030400016
Code APE : 8710C
Secteur : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1966
Dénomination : MAS HELIOS
Activité principale : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (NAFRev2 : 87.10C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1620
NOJO : 3201MYG15128100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1819
NOJO : 3201MYG14243700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1685
NOJO : 3201MYG13431400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2215
NOJO : 3201MYG12621800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°922
NOJO : 320111910000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°687
NOJO : 000003201118616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING FCP (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : DOMITIA AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON (AFJ)
26/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°387
NOJO : 000003201112965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING FCP (SARL) ; Directeur général : CONSTANTIN Olivier, Louis, Lucien ; Commissaire aux comptes titulaire : DOMITIA AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON (AFJ)
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2697
NOJO : 320111143400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4032
NOJO : 320110499700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°651
NOJO : 000003201103059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING FCP (SARL) ; Directeur général : CONSTANTIN Olivier, Louis, Lucien ; Commissaire aux comptes titulaire : SA EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : SANCHEZ Thierry
26/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°391
NOJO : 000003201102096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAS HELIOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OURLIAC Philippe, Michel, François ; Directeur général : DUBROCA Jean-Francois, Roland ; Commissaire aux comptes titulaire : SA EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : SANCHEZ Thierry
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4930
NOJO : 320196135000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°405
NOJO : BXB152640001607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DUBROCA Jean-Francois, Roland Commissaire aux comptes titulaire : SA EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : SANCHEZ Thierry
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3220
NOJO : 320189611000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3198
NOJO : 320183287000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2640
NOJO : 320176031000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5479
NOJO : BXC12251003503H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°473
NOJO : BXB12201000945M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : OURLIAC Philippe Commissaire aux comptes titulaire : SA EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : SANCHEZ Thierry
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4664
NOJO : BXC112840042486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Saint-Germe
32400 Riscle
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4507
NOJO : BXC10232017606X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
32400 Saint-Germe
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4559
NOJO : BXC08245012170U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Saint-Germe
32400 Riscle
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4574
NOJO : BXC082150025076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Auch 396 620 304
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Saint-Germe,
32400 Riscle
Historique de l'unité légale :
28/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/02/2017 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : MAS HELIOS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
06/03/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (NAFRev2 : 87.10C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (NAFRev2 : 87.10B)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : MAISON D'ENFANTS HELIOS
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Accueil des enfants handicapés (NAF1993 : 85.3A)
Représentants légaux :
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Type : Personne Physique

Nom : OURLIAC Philippe, Michel, François
Né le 01/09/1951 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 place de la Liberté
40800 Aire sur l'Adour
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Type : Personne Physique

Nom : DUBROCA Jean-Francois, Roland
Né le 16/09/1962 à Duhort-Bachen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Quartier Las Berettes
Maison Sarrade
32400 Bernède
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Type : Personne Morale

Nom : SA EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
Siren : 540800406
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue des Feuillants
31000 Toulouse
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Type : Personne Physique

Nom : SANCHEZ Thierry
Né le 25/09/1969 à Aire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Village
32240 Monguilhem
FRANCE
Dépôts des actes :
15/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°827 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : en Société par Actions Simplifiée (SAS).
15/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°827 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°827 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : en celle de MAS HELIOS.
15/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°827 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
15/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°827 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°827 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
17/12/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°398 déposé le 07/02/2017
Etat : Déposé
Décision : et du Commissaire aux Comptes sur la transformation de la SARL MAISON D'ENFANTS HELIOS en Société par Actions Simplifiée (SAS).
03/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1861 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
11/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1413 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°705 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1071 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
04/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1071 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
23/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°48 déposé le 10/01/1995
Etat : Déposé
04/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°554 déposé le 24/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
19/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°860 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°464 déposé le 20/06/1988
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°860 déposé le 06/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°48 déposé le 10/01/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1071 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MELLE CARRERE MARIE LUCIE CEDE 100 PARTS SOCIALES A LA SCI CARRERE Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1071 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MELLE CARRERE SOPHIE CEDE A LA SCI CARRERE 99 PARTS MELLE CARRERE SOPHIE CEDE A MR PHILIPPE OURLIAC 1 PART Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1071 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°705 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Village
32400 Saint-Germe
FRANCE
Enseigne : ETS HELIOS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1966
Activité : Exploitation de toutes maisons de santé et de cure, maison d'enfants inéducables, et autres établissements de même nature dans lesquels sont reçus les malades et autres personnes dont l'état nécéssite l'hospitalisation et où sont mis à disposition des médecins, chirurgiens, et autre personnel soignant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/04/2017 : MAS HELIOS
Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/1966

Type de capital : Fixe
Capital : 69000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1521 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1721 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1821 déposé le 11/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1733 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1459 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1281 déposé le 02/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1290 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1183 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1077 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°822 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°962 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1161 déposé le 07/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°919 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°922 déposé le 02/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1014 déposé le 11/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°833 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1469 déposé le 09/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1612 déposé le 12/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1494 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1505 déposé le 07/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°1316 déposé le 21/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°498 déposé le 07/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°387 déposé le 18/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1966B00030
Dépôt : N°625 déposé le 22/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2679 du 19/09/2022
Numéro de gestion : 1966B00030
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3916 391
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions1 128 198742 250385 948
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels392 580365 78326 797
ATAutres immobilisations corporelles613 129553 58759 542
AVImmobilisations en cours154 742154 742
BDAutres titres immobilisés1 0761 076
BJTOTAL (I)2 298 4031 668 011630 391
BLMatières premières, approvisionnements6 9466 946
BXClients et comptes rattachés546 132546 132
BZAutres créances183 056183 056
CFDisponibilités646 258646 258
CHCharges constatées d’avance2 8622 862
CJTOTAL (II)1 385 2541 385 254
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 683 6561 668 0112 015 645
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 000
DDRéserve légale (1)6 900
DGAutres réserves728 035
DHReport à nouveau-130 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 607
DJSubventions d’investissement8 920
DLTOTAL (I)573 154
DQProvisions pour charges352 601
DRTOTAL (III)352 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés331 067
DYDettes fiscales et sociales733 129
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 082
EAAutres dettes613
ECTOTAL (IV)1 089 890
EETOTAL GENERAL (I à V)2 015 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 089 890
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 327 6886 327 688
FJChiffres d’affaires nets6 327 6886 327 688
FOSubventions d’exploitation26 249
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 049
FQAutres produits1 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 381 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements130 385
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 166
FWAutres achats et charges externes2 164 720
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 232
FYSalaires et traitements2 877 241
FZCharges sociales1 072 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 802
GEAutres charges729
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 507 752
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-125 792
GLAutres intérêts et produits assimilés233
GPTotal des produits financiers (V)233
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)233
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-125 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 404
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 404
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion702
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 750
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 452
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 953
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 428 597
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 538 204
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 607
A1Renvois : Transfert de charges9 614
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 3581 du 27/09/2021
Numéro de gestion : 1966B00030
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3916 391
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions1 128 198742 250385 948
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels392 580365 78326 797
ATAutres immobilisations corporelles613 129553 58759 542
AVImmobilisations en cours154 742154 742
BDAutres titres immobilisés1 0761 076
BJTOTAL (I)2 298 4031 668 011630 391
BLMatières premières, approvisionnements6 9466 946
BXClients et comptes rattachés546 132546 132
BZAutres créances183 056183 056
CFDisponibilités646 258646 258
CHCharges constatées d’avance2 8622 862
CJTOTAL (II)1 385 2541 385 254
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 683 6561 668 0112 015 645
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 000
DDRéserve légale (1)6 900
DGAutres réserves728 035
DHReport à nouveau-130 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 607
DJSubventions d’investissement8 920
DLTOTAL (I)573 154
DQProvisions pour charges352 601
DRTOTAL (III)352 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés331 067
DYDettes fiscales et sociales733 129
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 082
EAAutres dettes613
ECTOTAL (IV)1 089 890
EETOTAL GENERAL (I à V)2 015 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 089 890
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 327 6886 327 688
FJChiffres d’affaires nets6 327 6886 327 688
FOSubventions d’exploitation26 249
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 049
FQAutres produits1 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 381 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements130 385
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 166
FWAutres achats et charges externes2 164 720
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 232
FYSalaires et traitements2 877 241
FZCharges sociales1 072 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 802
GEAutres charges729
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 507 752
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-125 792
GLAutres intérêts et produits assimilés233
GPTotal des produits financiers (V)233
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)233
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-125 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 404
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 404
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion702
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 750
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 452
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 953
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 428 597
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 538 204
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 607
A1Renvois : Transfert de charges9 614
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 1977 du 22/10/2020
Numéro de gestion : 1966B00030
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3916 391
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions1 128 198742 250385 948
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels392 580365 78326 797
ATAutres immobilisations corporelles613 129553 58759 542
AVImmobilisations en cours154 742154 742
BDAutres titres immobilisés1 0761 076
BJTOTAL (I)2 298 4031 668 011630 391
BLMatières premières, approvisionnements6 9466 946
BXClients et comptes rattachés546 132546 132
BZAutres créances183 056183 056
CFDisponibilités646 258646 258
CHCharges constatées d’avance2 8622 862
CJTOTAL (II)1 385 2541 385 254
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 683 6561 668 0112 015 645
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 000
DDRéserve légale (1)6 900
DGAutres réserves728 035
DHReport à nouveau-130 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 607
DJSubventions d’investissement8 920
DLTOTAL (I)573 154
DQProvisions pour charges352 601
DRTOTAL (III)352 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés331 067
DYDettes fiscales et sociales733 129
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 082
EAAutres dettes613
ECTOTAL (IV)1 089 890
EETOTAL GENERAL (I à V)2 015 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 089 890
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 327 6886 327 688
FJChiffres d’affaires nets6 327 6886 327 688
FOSubventions d’exploitation26 249
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 049
FQAutres produits1 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 381 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements130 385
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 166
FWAutres achats et charges externes2 164 720
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 232
FYSalaires et traitements2 877 241
FZCharges sociales1 072 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 802
GEAutres charges729
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 507 752
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-125 792
GLAutres intérêts et produits assimilés233
GPTotal des produits financiers (V)233
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)233
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-125 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 404
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 404
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion702
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 750
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 452
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 953
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 428 597
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 538 204
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 607
A1Renvois : Transfert de charges9 614
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2482 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 1966B00030
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3916 391
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions1 128 198742 250385 948
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels392 580365 78326 797
ATAutres immobilisations corporelles613 129553 58759 542
AVImmobilisations en cours154 742154 742
BDAutres titres immobilisés1 0761 076
BJTOTAL (I)2 298 4031 668 011630 391
BLMatières premières, approvisionnements6 9466 946
BXClients et comptes rattachés546 132546 132
BZAutres créances183 056183 056
CFDisponibilités646 258646 258
CHCharges constatées d’avance2 8622 862
CJTOTAL (II)1 385 2541 385 254
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 683 6561 668 0112 015 645
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 000
DDRéserve légale (1)6 900
DGAutres réserves728 035
DHReport à nouveau-130 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 607
DJSubventions d’investissement8 920
DLTOTAL (I)573 154
DQProvisions pour charges352 601
DRTOTAL (III)352 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés331 067
DYDettes fiscales et sociales733 129
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 082
EAAutres dettes613
ECTOTAL (IV)1 089 890
EETOTAL GENERAL (I à V)2 015 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 089 890
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 327 6886 327 688
FJChiffres d’affaires nets6 327 6886 327 688
FOSubventions d’exploitation26 249
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 049
FQAutres produits1 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 381 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements130 385
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 166
FWAutres achats et charges externes2 164 720
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 232
FYSalaires et traitements2 877 241
FZCharges sociales1 072 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 802
GEAutres charges729
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 507 752
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-125 792
GLAutres intérêts et produits assimilés233
GPTotal des produits financiers (V)233
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)233
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-125 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 404
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 404
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion702
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 750
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 452
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 953
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 428 597
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 538 204
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 607
A1Renvois : Transfert de charges9 614
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 1839 du 17/08/2018
Numéro de gestion : 1966B00030
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3916 391
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions1 128 198742 250385 948
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels392 580365 78326 797
ATAutres immobilisations corporelles613 129553 58759 542
AVImmobilisations en cours154 742154 742
BDAutres titres immobilisés1 0761 076
BJTOTAL (I)2 298 4031 668 011630 391
BLMatières premières, approvisionnements6 9466 946
BXClients et comptes rattachés546 132546 132
BZAutres créances183 056183 056
CFDisponibilités646 258646 258
CHCharges constatées d’avance2 8622 862
CJTOTAL (II)1 385 2541 385 254
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 683 6561 668 0112 015 645
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 000
DDRéserve légale (1)6 900
DGAutres réserves728 035
DHReport à nouveau-130 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 607
DJSubventions d’investissement8 920
DLTOTAL (I)573 154
DQProvisions pour charges352 601
DRTOTAL (III)352 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés331 067
DYDettes fiscales et sociales733 129
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 082
EAAutres dettes613
ECTOTAL (IV)1 089 890
EETOTAL GENERAL (I à V)2 015 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 089 890
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 327 6886 327 688
FJChiffres d’affaires nets6 327 6886 327 688
FOSubventions d’exploitation26 249
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 049
FQAutres produits1 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 381 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements130 385
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 166
FWAutres achats et charges externes2 164 720
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 232
FYSalaires et traitements2 877 241
FZCharges sociales1 072 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 802
GEAutres charges729
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 507 752
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-125 792
GLAutres intérêts et produits assimilés233
GPTotal des produits financiers (V)233
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)233
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-125 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 404
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 404
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion702
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 750
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 452
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 953
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 428 597
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 538 204
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 607
A1Renvois : Transfert de charges9 614
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2075 du 31/08/2017
Numéro de gestion : 1966B00030
Code activité : 8710C : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3916 391
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions1 128 198742 250385 948
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels392 580365 78326 797
ATAutres immobilisations corporelles613 129553 58759 542
AVImmobilisations en cours154 742154 742
BDAutres titres immobilisés1 0761 076
BJTOTAL (I)2 298 4031 668 011630 391
BLMatières premières, approvisionnements6 9466 946
BXClients et comptes rattachés546 132546 132
BZAutres créances183 056183 056
CFDisponibilités646 258646 258
CHCharges constatées d’avance2 8622 862
CJTOTAL (II)1 385 2541 385 254
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 683 6561 668 0112 015 645
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel69 000
DDRéserve légale (1)6 900
DGAutres réserves728 035
DHReport à nouveau-130 095
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 607
DJSubventions d’investissement8 920
DLTOTAL (I)573 154
DQProvisions pour charges352 601
DRTOTAL (III)352 601
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés331 067
DYDettes fiscales et sociales733 129
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés25 082
EAAutres dettes613
ECTOTAL (IV)1 089 890
EETOTAL GENERAL (I à V)2 015 645
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 089 890
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services6 327 6886 327 688
FJChiffres d’affaires nets6 327 6886 327 688
FOSubventions d’exploitation26 249
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 049
FQAutres produits1 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 381 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements130 385
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 166
FWAutres achats et charges externes2 164 720
FXImpôts, taxes et versements assimilés171 232
FYSalaires et traitements2 877 241
FZCharges sociales1 072 476
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 802
GEAutres charges729
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 507 752
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-125 792
GLAutres intérêts et produits assimilés233
GPTotal des produits financiers (V)233
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)233
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-125 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital46 404
HDTotal des produits exceptionnels (VII)46 404
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion702
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 750
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30 452
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 953
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 428 597
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 538 204
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 607
A1Renvois : Transfert de charges9 614

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