MATERIEL-VELO.COM NANTES

Entreprise

MATERIEL-VELO.COM NANTES
Dernière mise à jour : 07/03/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/03/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43493648000038 / Siren : 434936480 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 81 434936480
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
MATERIEL-VELO.COM NANTES
Adresse :
671 Rue DE LA FARNIERE
69400 GLEIZE
Liens de succession de l'établissement :
07/03/2022 : Succession
Prédécesseur : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2001
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/01/2020 : MATERIEL VELO.COM
N° national/d'enregistrement : 4616899
Date de dépôt : 23/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Commentaire : La mention "Irrégularité matérielle" publiée au BOPI 20/07 est à considérer comme nulle et non avenue, il convient de prendre en compte, la publication suivante :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : PACC DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
Rue de la Chapelle
01090 AMAREINS
FR

Mandataire 1 : CABINET GOUTAGNY, Monsieur Pierre DORD
Adresse :
48 rue Montgolfier
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807713
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM PROVENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 841175508
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807716
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM NORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 850255399
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807750
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM SAVOIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 833352917
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807766
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM AUVERGNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 518275896
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807861
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 479228504
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807863
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM NANTES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 434936480
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807864
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM BORDEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 844780643
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807866
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM VAL D'OISE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 848545265
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

23/01/2020 : MATERIEL VELO.COM
N° national/d'enregistrement : 4616899
Date de dépôt : 23/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Commentaire : La mention "Irrégularité matérielle" publiée au BOPI 20/07 est à considérer comme nulle et non avenue, il convient de prendre en compte, la publication suivante :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : PACC DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
Rue de la Chapelle
01090 AMAREINS
FR

Mandataire 1 : CABINET GOUTAGNY, Monsieur Pierre DORD
Adresse :
48 rue Montgolfier
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807713
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM PROVENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 841175508
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807716
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM NORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 850255399
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807750
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM SAVOIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 833352917
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807766
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM AUVERGNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 518275896
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807861
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 479228504
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807863
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM NANTES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 434936480
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807864
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM BORDEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 844780643
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807866
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM VAL D'OISE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 848545265
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 823666
Date de demande : 01/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM HAUTE-SAVOIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 890164320
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

23/01/2020 : MATERIEL VELO.COM
N° national/d'enregistrement : 4616899
Date de dépôt : 23/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Commentaire : La mention "Irrégularité matérielle" publiée au BOPI 20/07 est à considérer comme nulle et non avenue, il convient de prendre en compte, la publication suivante :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : PACC DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
Rue de la Chapelle
01090 AMAREINS
FR

Mandataire 1 : CABINET GOUTAGNY, Monsieur Pierre DORD
Adresse :
48 rue Montgolfier
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807713
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM PROVENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 841175508
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807716
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM NORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 850255399
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807750
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM SAVOIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 833352917
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807766
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM AUVERGNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 518275896
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807861
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 479228504
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807863
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM NANTES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 434936480
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807864
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM BORDEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 844780643
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807866
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM VAL D'OISE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 848545265
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 823666
Date de demande : 01/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM HAUTE-SAVOIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 890164320
Adresse :
956 chemin d'Amareins
01090 FRANCHELEINS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 869004
Date de demande : 29/09/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

Bénéficiare 1 : MATERIEL-VELO.COM LOIRE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 818790370
Adresse :
Parc Les Essarts Rue Pierre Georges Latécoère
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13428
NOJO : 690300001734020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 434 936 480
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1777
NOJO : 069030000169501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 434 936 480
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée PACC DISTRIBUTION n'est plus président.
Sté par actions simplifiée GROUPE MV HOLDING devient président
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9063
NOJO : 690300001604660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 434 936 480
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1544
NOJO : 069030000159944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 434 936 480
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : 0101MYG31916500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 936 480
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : 0101MYG30130500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 936 480
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°22
NOJO : 000101MYG271057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 04/06/2019
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 434 936 480
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PACC DISTRIBUTION ; Commissaire aux comptes titulaire : CLT AUDIT ET CONSEIL
28/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1052
NOJO : 44012019S005456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
17/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1539
NOJO : 4401BP2001B0045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, l'activité de l'établissement principal et l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant partant : Cottin, Philippe Roger Julien Paul ; nomination du Gérant : Montard, Denis Bernard
Montant du capital : 8000 EUR
16/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1172
NOJO : 44012018S014229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6418
NOJO : 44012017S013257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4564
NOJO : 44012016S011989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2825
NOJO : 44012015S012791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4431
NOJO : 44012014S010831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7043
NOJO : BXC13204002497R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4528
NOJO : BXC121860015426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5367
NOJO : BXC11179004880F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
200 route de Thouaré
44980 Sainte Luce Sur Loire
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4836
NOJO : BXC10223017364Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
200 route de Thouaré
44980 Sainte Luce Sur Loire
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3402
NOJO : BXC08217009714Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
200 route de Thouaré
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
14/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2823
NOJO : BXC082200016238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 434 936 480
Dénomination : PHIL'CYCLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
200 route de Thouaré
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
Historique de l'unité légale :
07/03/2022 : activité principale, code NIC, caractère employeur
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Code NIC : 00038
Caractère employeur : Non
08/04/2019 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00020
24/01/2019 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce et réparation de motocycles (NAFRev2 : 45.40Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Commerce et réparation de motocycles (NAF1993 : 50.4Z)
Représentants légaux :
17/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2022B00493
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE MV HOLDING
Siren : 899889539
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
671 Rue de la Farnière
69400 Gleizé
France
17/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2022B00493
Type : Personne Morale

Nom : CLT AUDIT ET CONSEIL
Siren : 820884930
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20-24 CHEMIN DE CHARRIÈRE BLANCHE
69130 Écully
France
04/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Type : Personne Physique

Nom : COTTIN Philippe Roger Julien Paul
Né le 12/11/1967 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 avenue de la Châtaigneraie
44470 Thouaré-sur-Loire
France
Dépôts des actes :
30/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2022B00493
Dépôt : N°000440 déposé le 14/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2022B00493
Dépôt : N°002025 déposé le 30/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
07/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2022B00493
Dépôt : N°002025 déposé le 30/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
07/03/2022 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2022B00493
Dépôt : N°002025 déposé le 30/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
21/02/2001 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°2102024 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
15/02/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°2102024 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
15/02/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°2102024 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
17/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2022B00493
Type : Siège

Adresse :
671 Rue de la Farnière
69400 Gleizé
France
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
200 route de Thouaré
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
France
Enseigne : PHIL'CYCLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : achat, vente, réparation de cyclos, cycles, motos, vente de pièces détachées, carburants
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2001
Texte de l'observation : Historique : PUBLICITE : INFORMATEUR JUDICIAIRE
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2001
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 200 route de Thouaré 44980 Sainte-Luce-sur-Loire : ORI GINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR ACHAT A M. SOTTIN ANDRE - 868 700 899 RCS NANTES PUBLICITE : INFORM ATEUR JUDICIAIRE DU 16.03.2001
Personnes morales :
17/06/2022 : MATERIEL-VELO.COM NANTES
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente, réparation de cycles et vente de pièces détachées.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2022
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/06/2019
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/03/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 81 années
04/05/2017 : PHIL'CYCLES
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/03/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 2022B00493
Dépôt : N°002419 déposé le 17/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°11989 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°12791 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°10831 déposé le 28/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°9023 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°4837 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°05305 déposé le 31/05/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°07678 déposé le 13/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°05907 déposé le 22/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°05808 déposé le 26/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°04384 déposé le 11/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°03411 déposé le 16/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°03697 déposé le 03/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°04093 déposé le 17/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°04355 déposé le 27/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2001B00455
Dépôt : N°02612 déposé le 22/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2023/002469 du 28/06/2023
Numéro de gestion : 2022B00493
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/002419 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 2022B00493
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5500 du 26/05/2021
Numéro de gestion : 2019B00937
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9003 du 05/10/2020
Numéro de gestion : 2019B00937
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 5456 du 18/04/2019
Numéro de gestion : 2001B00455
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 14229 du 06/09/2018
Numéro de gestion : 2001B00455
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 13257 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 2001B00455
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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