03/04/2017 : Projet de traité de fusionGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2015B00584
Dépôt : N°1254 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la SAS TRANS D'OC par la SAS BRUNO FRERE
09/09/2015 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2015B00584
Dépôt : N°3264 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
09/09/2015 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2015B00584
Dépôt : N°3264 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/09/2015 : Liste des sièges sociaux antérieursGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2015B00584
Dépôt : N°3264 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
09/09/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2015B00584
Dépôt : N°3264 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
03/02/2015 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°004241 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°003326 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°003326 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2013 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°004585 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/12/2013 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°004585 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/07/2013 : Statuts mis à jourGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°012289 déposé le 09/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°012289 déposé le 09/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/2013 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°012289 déposé le 09/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/2013 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°012289 déposé le 09/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/12/2012 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001849 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/12/2012 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001849 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/12/2012 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001849 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
13/12/2010 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001635 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
13/12/2010 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001635 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
13/12/2010 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001635 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
13/12/2010 : Statuts mis à jourGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001635 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
14/12/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°002402 déposé le 12/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/12/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°002402 déposé le 12/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/12/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°002402 déposé le 12/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2008 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°002627 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2008 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°002627 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2008 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°002627 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°002627 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2008 : Statuts mis à jourGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°002627 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/12/2007 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001937 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/12/2007 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001937 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/12/2007 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001937 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/12/2007 : Statuts mis à jourGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001937 déposé le 08/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°015381 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2000 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°010932 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/12/1999 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001894 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/04/1992 : Acte sous seing privéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°003991 déposé le 16/06/1992
Etat : Déposé
15/04/1992 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°003991 déposé le 16/06/1992
Etat : Déposé
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°003991 déposé le 16/06/1992
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001894 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°010932 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°010932 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°010932 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°002402 déposé le 12/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°001849 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01039
Dépôt : N°004585 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts