MAXICOFFEE - GARDANNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 31/07/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 83063990200022 / Siren : 830639902 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 0 830639902

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.

64.2 : Activités des sociétés holding

64.20 : Activités des sociétés holding

64.20Z : Activités des sociétés holding

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10

Coordonnées de l'établissement :
MAXICOFFEE

Adresse :
PARC D'ACTIVITES DE BOMPERTUIS
15 BOMPERTUIS
13120 GARDANNE

Liens de succession de l'établissement :

31/07/2017 : Succession

Prédécesseur : MAXICOFFEE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 27/06/2017

Dénomination : MAXICOFFEE

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MAXICOFFEE - Gardanne (siège)MAXICOFFEE - Paris (fermé)

Marques françaises :

16/10/2019 : PERLEO

N° national/d'enregistrement : 4591135
Date de dépôt : 16/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Office de l'Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI) 18052957 2019-04-17

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à café, cafetières et percolateurs à café électriques; filtres à café électriques; brûloirs à café; bouilloires manuelles; bouilloires électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle); tasses; grandes tasses (mugs) à café; pichets à lait; gobelets en papier ou en matières plastiques; cuillers à café; agitateurs pour boissons; spatules pour boissons; carafes; carafes à décanter; récipients isothermes pour boissons; supports isothermes pour tasses; bouteilles isothermes; mugs isothermes; pichets et carafes isothermes; récipients ménagers à double paroi; ustensiles de cuisine; ustensiles de ménage; récipients pour le ménage ou la cuisine; sucriers; boîtes à café; cafetières non électriques; moulins à café non électriques; tasseurs à café (non électriques); bouilloires non électriques; filtres à café non électriques ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café; café en grains torréfié; café moulu; café lyophilisé; café en capsules; café en dosettes; café vert; café aromatisé; café issu de l'agriculture biologique; café au lait; café décaféiné; préparations à base de café; boissons à base de café; extraits de café; essences de café; aromates de café; concentrés de café; succédanés du café; extraits de succédanés du café; huiles de café; filtres sous forme de sachets en papier remplis de café; sucre; sucre blanc en buchettes; cabochon de sucres de canne; sucre en dosettes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de café, café en grains torréfié, café moulu, café lyophilisé, café en capsules, café en dosettes, café vert, café aromatisé, café issu de l'agriculture biologique, café au lait, café décaféiné, préparations à base de café, boissons, boissons à base de café, extraits de café, essences de café, aromates de café, concentrés de café, succédanés du café, huiles de café; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de filtres sous forme de sachets en papier remplis de café, sucre, sucre blanc en buchettes, cabochon de sucres de canne, sucre en dosettes, services à café (vaisselle), grandes tasses (mugs) à café, pichets à lait, gobelets en papier ou en matières plastiques, cuillers à café, agitateurs et spatules à boissons, sucriers, boîtes à café, machines à café, cafetières; promotion de biens et de services pour le compte de tiers; promotion des ventes sur des produits alimentaires et boissons; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires et de mise à jour de documentation publicitaire; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services de démonstration de produits; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions; services d'animation commerciale; parrainage publicitaire; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias; traitement administratif de commandes et d'ordres de vente; travaux de bureaux; gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; étude de marché; services de réseautage d'affaires; sondage d'opinion; relations publiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location et prêt de machines de distribution d'aliments et de boissons et conseils d'utilisation y afférents; location de machines à café; location de machines à thé; location de machines à chocolat; location de cafetières; services de cafés; services de préparation de boissons à emporter (services de bar); salon de dégustation (services de bar); salon de dégustation de café; salon de thé.

Déposant 1 : DALTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 787866
Date de demande : 02/06/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 Parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

27/09/2019 : ONLY PAUSE

N° national/d'enregistrement : 4585383
Date de dépôt : 27/09/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs électriques automatiques de boissons et aliments ; modules de distribution d'aliments et de boissons à température régulée sous la forme de distributeurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de boissons et aliments au moyen de distributeurs électroniques automatiques ; services de location de distributeurs électroniques automatiques de boissons et aliments ; mise à disposition d'informations commerciales concernant les boissons et aliments en vente dans les distributeurs électriques automatiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation ou maintenance de distributeurs électriques automatiques de boissons et aliments et mise à disposition d'informations s'y rapportant.

Déposant 1 : DALTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 Parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

30/07/2019 : TERRE D'AVENIR

N° national/d'enregistrement : 4571834
Date de dépôt : 30/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; café en grains torréfié ; café moulu ; café lyophilisé ; café en capsules ; café en dosettes ; café vert ; café aromatisé ; café issu de l'agriculture biologique ; café au lait ; café décaféiné ; préparations à base de café ; boissons à base de café ; extraits de café ; essences de café ; aromates de café ; concentrés de café ; succédanés du café ; extraits de succédanés du café ; huiles de café ; filtres sous forme de sachets en papier remplis de café ; sucre ; sucre blanc en bûchettes ; cabochon de sucres de canne; sucre en dosettes.

Déposant 1 : DALTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 Parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

08/08/2018 : D-KANTA REVELATOR OF TASTE

N° national/d'enregistrement : 4475084
Date de dépôt : 08/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Balances manuelles ; balances électriques ; balances de cuisine ; mesures à café ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouilloires manuelles ; bouilloires électriques ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle) ; tasses ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; pichets à lait ; carafes ; carafe à décanter ; récipients isothermes pour boissons ; supports isothermes pour tasses ; bouteilles isothermes ; mugs isothermes ; pichets et carafes isothermes ; récipients à double paroi ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de ménage ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; sucriers ; boîtes à café ; cafetières non électriques ; moulins à café non électriques ; tasseurs à café (non électriques) ; bouilloires non électriques ; filtres à café non électriques.

Déposant 1 : MAXICOFFEE.COM
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
1051 boulevard de l'Industrie
33260 LA TESTE-DE-BUCH
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Madame Mazélie PILLET
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779928
Date de demande : 07/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

07/06/2018 : KOTTEA

N° national/d'enregistrement : 4459549
Date de dépôt : 07/06/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à café électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Balances manuelles ; balances électriques ; balances de cuisine ; mesures à café ; adaptateurs électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouilloires manuelles ; bouilloires électriques ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; machines à café de voyage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle) ; tasses ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; pichets à lait ; carafes ; carafe à décanter ; récipients isothermes pour boissons ; supports isothermes pour tasses ; bouteilles isothermes ; mugs isothermes ; pichets et carafes isothermes ; récipients à double paroi ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; sucriers ; boîtes à café ; cafetières non électriques ; moulins à café non électriques ; tasseurs à café (non électriques) ; bouilloires non électriques ; filtres à café non électriques ; portes filtres expresso ; chiffons microfibres ; théières.

Déposant 1 : MAXIBAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 731226
Date de demande : 16/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 746105
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Moulins à café électriques ; Classe 9 : Balances manuelles ; balances électriques ; balances de cuisine ; mesures à café ; adaptateurs électriques ; Classe 11 : Bouilloires manuelles ; bouilloires électriques ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; machines à café de voyage ; Classe 16 : Filtres à café en papier ; Classe 21 : Services à café (vaisselle) ; tasses ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; pichets à lait ; carafes ; carafe à décanter ; récipients isothermes pour boissons ; supports isothermes pour tasses ; bouteilles isothermes ; mugs isothermes ; pichets et carafes isothermes ; récipients à double paroi ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; sucriers ; boîtes à café ; cafetières non électriques ; moulins à café non électriques ; tasseurs à café (non électriques) ; bouilloires non électriques ; filtres à café non électriques ; portes filtres expresso ; chiffons microfibres ; théières.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779928
Date de demande : 07/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

04/06/2018 : ARFIZE

N° national/d'enregistrement : 4458271
Date de dépôt : 04/06/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/06/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à café électriques ; meules [moulins] ; trémies [machines] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tiroir à marc de café [meubles] ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses et pinceaux pour nettoyer les machines à café.

Déposant 1 : MAXIBAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779928
Date de demande : 07/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/05/2018 : AIRCRAFT ESPRESSO

N° national/d'enregistrement : 4456828
Date de dépôt : 29/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; machines à expresso électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle) ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; moulins à café non électriques ; tasseurs à café (non électriques) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; uniformes (vêtements à usage professionnel) ; tabliers ; chaussures ; chapellerie.

Déposant 1 : MAXIBAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

22/05/2018 : PARALLEL

N° national/d'enregistrement : 4454827
Date de dépôt : 22/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à café électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Balances manuelles ; balances électriques ; balances de cuisine ; mesures à café ; adaptateurs électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouilloires manuelles ; bouilloires électriques ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; machines à café de voyage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle) ; tasses ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; pichets à lait ; carafes ; carafe à décanter ; récipients isothermes pour boissons ; supports isothermes pour tasses ; bouteilles isothermes ; mugs isothermes ; pichets et carafes isothermes ; récipients à double paroi ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de ménage ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; sucriers ; boîtes à café ; cafetières non électriques ; moulins à café non électriques ; tasseurs à café (non électriques) ; bouilloires non électriques ; filtres à café non électriques ; portes filtres expresso ; chiffons microfibres ; théières.

Déposant 1 : MAXIBAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

22/05/2018 : D-KANTA

N° national/d'enregistrement : 4454832
Date de dépôt : 22/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Balances manuelles ; balances électriques ; balances de cuisine ; mesures à café ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouilloires manuelles ; bouilloires électriques ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle) ; tasses ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; pichets à lait ; carafes ; carafe à décanter ; récipients isothermes pour boissons ; supports isothermes pour tasses ; bouteilles isothermes ; mugs isothermes ; pichets et carafes isothermes ; récipients à double paroi ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de ménage ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; sucriers ; boîtes à café ; cafetières non électriques ; moulins à café non électriques ; tasseurs à café (non électriques) ; bouilloires non électriques ; filtres à café non électriques.

Déposant 1 : MAXIBAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

24/01/2018 : CAFES LUGAT

N° national/d'enregistrement : 4422499
Date de dépôt : 24/01/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle) ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; sucriers ; boîtes à café ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; café en grains torréfié ; café moulu ; café lyophilisé ; café en capsules ; café en dosettes ; café vert ; café aromatisé ; café issu de l'agriculture biologique ; café au lait ; café décaféiné ; préparations à base de café ; boissons à base de café ; extraits de café ; essences de café ; aromates de café ; concentrés de café ; huiles de café ; filtres sous forme de sachets en papier remplis de café ; sucre ; sucre blanc en buchettes ; cabochon de sucres de canne ; sucre en dosettes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de café, café en grains torréfié, café moulu, café lyophilisé, café en capsules, café en dosettes, café vert, café aromatisé, café issu de l'agriculture biologique, café au lait, café décaféiné, préparations à base de café, boissons à base de café, extraits de café, essences de café, aromates de café, concentrés de café, huiles de café, filtres sous forme de sachets en papier remplis de café, sucre, sucre blanc en buchettes, cabochon de sucres de canne, sucre en dosettes, services à café (vaisselle), grandes tasses (mugs) à café, pichets à lait, gobelets en papier ou en matières plastiques, cuillers à café, sucriers, boîtes à café, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires et de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; services de réseautage d'affaires ; sondage d'opinion ; relations publiques.

Déposant 1 : MAXIBAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779694
Date de demande : 06/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

24/01/2018 : CAFES LUGAT FRENCH TORREFACTEURS

N° national/d'enregistrement : 4422515
Date de dépôt : 24/01/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle) ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; sucriers ; boîtes à café ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; café en grains torréfié ; café moulu ; café lyophilisé ; café en capsules ; café en dosettes ; café vert ; café aromatisé ; café issu de l'agriculture biologique ; café au lait ; café décaféiné ; préparations à base de café ; boissons à base de café ; extraits de café ; essences de café ; aromates de café ; concentrés de café ; huiles de café ; filtres sous forme de sachets en papier remplis de café ; sucre ; sucre blanc en buchettes ; sucre en dosettes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de café, café en grains torréfié, café moulu, café lyophilisé, café en capsules, café en dosettes, café vert, café aromatisé, café issu de l'agriculture biologique, café au lait, café décaféiné, préparations à base de café, boissons à base de café, extraits de café, essences de café, aromates de café, concentrés de café, huiles de café, filtres sous forme de sachets en papier remplis de café, sucre, sucre blanc en buchettes, sucre en dosettes, services à café (vaisselle), grandes tasses (mugs) à café, pichets à lait, gobelets en papier ou en matières plastiques, cuillers à café, sucriers, boîtes à café, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires et de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; services de réseautage d'affaires ; sondage d'opinion ; relations publiques.

Déposant 1 : MAXIBAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

26/12/2017 : DALTYS COFFEE DE LA FERME A LA TASSE

N° national/d'enregistrement : 4415668
Date de dépôt : 26/12/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/12/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : cafetières électriques ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; confiserie ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.

Déposant 1 : DALTYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Adresse :
15 Parc d'activités de Bompertuis
GARDANNE 13120
FR

Mandataire 1 : RSDA, Monsieur Stéphane SERVANT
Adresse :
11 Rue René Goscinny
75013 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 Parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

24/02/2017 : LES PETITS TORREFACTEURS BY MAXICOFFEE

N° national/d'enregistrement : 4340865
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle) ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; sucriers ; boîtes à café ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; café en grains torréfié ; café moulu ; café lyophilisé ; café en capsules ; café en dosettes ; café vert ; café aromatisé ; café issu de l'agriculture biologique ; café au lait ; café décaféiné ; préparations à base de café ; boissons à base de café ; extraits de café ; essences de café ; aromates de café ; concentrés de café ; huiles de café ; filtres sous forme de sachets en papier remplis de café ; sucre ; sucre blanc en buchettes ; cabochon de sucres de canne ; sucre en dosettes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de café, café en grains torréfié, café moulu, café lyophilisé, café en capsules, café en dosettes, café vert, café aromatisé, café issu de l'agriculture biologique, café au lait, café décaféiné, préparations à base de café, boissons à base de café, extraits de café, essences de café, aromates de café, concentrés de café, huiles de café, filtres sous forme de sachets en papier remplis de café, sucre, sucre blanc en buchettes, cabochon de sucres de canne, sucre en dosettes, services à café (vaisselle), grandes tasses (mugs) à café, pichets à lait, gobelets en papier ou en matières plastiques, cuillers à café, sucriers, boîtes à café, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires et de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; services de réseautage d'affaires ; sondage d'opinion ; relations publiques.

Déposant 1 : MAXIBAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493361182
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2016 : AIRCRAFT ESPRESSO

N° national/d'enregistrement : 4273967
Date de dépôt : 23/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; machines à expresso électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services à café (vaisselle) ; grandes tasses (mugs) à café ; pichets à lait ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; cuillers à café ; moulins à café non électriques ; tasseurs à café (non électriques) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; uniformes (vêtements à usage professionnel) ; tabliers ; chaussures ; chapellerie.

Déposant 1 : MAXIBAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493361182
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

26/05/2015 : MAXICOFFEE

N° national/d'enregistrement : 4183675
Date de dépôt : 26/05/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; étiquettes électroniques ; distributeurs automatiques ; thermomètres non à usage médical ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; livres de recettes culinaires ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; fiches de dégustation ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; filtres à café en papier ; filtres à thé en papier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; bons à valoir sur l'achat de produits ou services (papeterie) ; bons destinés à être échangés contre des produits ou services (papeterie) ; bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires (papeterie) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; uniformes [vêtements à usage professionnel] ; tabliers ; chaussures ; chapellerie ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; café en grains torréfié ; café moulu ; café lyophilisé ; café en capsules ; café en dosettes ; café vert ; café aromatisé ; café issu de l'agriculture biologique ; café au lait ; café décaféiné ; préparations à base de café ; boissons à base de café ; extraits de café ; essences de café ; aromates de café ; concentrés de café ; huiles de café ; filtres sous forme de sachets en papier remplis de café ; sucre ; sucre blanc en buchettes ; cabochon de sucres de canne ; sucre en dosettes ; thé ; thé en vrac ; thé en capsules ; thé en dosettes ; thé vert ; thé noir ; thé aux fruits ; thé aromatisé ; thé glacé ; thé sans théine ; boissons à base de thé ; boissons à base de thé contenant des aromates de fruits ; extraits de thé ; infusions non médicinales ; cacao ; cacao soluble ; cacao en poudre ; pâtes à tartiner au cacao ; boissons préparées au cacao et à base de cacao ; chocolat ; chocolat frappé ; tablettes de chocolat ; boissons à base de chocolat ; coulis de chocolat (sauces) ; coulis de caramel (sauces) ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires en relation avec des franchises commerciales ou des distributeurs indépendants ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux franchisés ou aux distributeurs indépendants dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de magasins consacrés essentiellement à la commercialisation de produits et de services ayant trait à l'univers du café, du thé et du chocolat ; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits et de services ayant trait à l'univers du café, du thé et du chocolat (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits de nettoyage, détartrants à usage domestique pour cafetière et/ou théière, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données, appareils pour le traitement de l'information, appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données, appareils d'enseignement audiovisuels, supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), publications électroniques (téléchargeables), livres électroniques (téléchargeables), livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), fiches de dégustation électroniques (téléchargeables), fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables), recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), étiquettes électroniques, distributeurs automatiques, thermomètres non à usage médical, appareils électriques pour la préparation et la distribution de boissons chaudes et froides, cafetières électriques, machines à expresso électriques, percolateurs à café électriques, bruleurs à gaz pour cafetière à dépression, théières électriques, chocolatières électriques, machines à jus de fruit électriques, bouilloires électriques, cartouches filtrantes pour cafetière et/ou théière (filtres), grille-pains, appareils et machines à glace, sorbetières électriques, appareils et machines à glaçons, distributeurs d'eau chaude, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, photographies, clichés, albums, affiches, cartes, étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu), calendriers, prospectus, almanachs, imprimés, livres, livres de recettes culinaires, publications (imprimés), lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires, guides, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires (imprimés), catalogues, brochures, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier d'emballage, boîtes en carton ou en papier, boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux, cornets de papier, fanions en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, dessous de carafes en papier ou en carton, dessous de verres en papier ou en carton, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, filtres à café en papier, filtres à thé en papier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, bons à valoir sur l'achat de produits ou services (papeterie), bons destinés à être échangés contre des produits ou services (papeterie), bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires (papeterie), cafetières non électriques, cafetières à piston, cafetières à dépression, percolateurs à café non électriques, moulins à café non électriques, tasseurs à café non électriques, brosses de nettoyage pour moulin à café, théières non électriques, cosys pour théières, filtres à café non électriques, filtres à thé en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), services à café, services à thé, vaisselle en faïence, verrerie, mugs, gobelets en papier ou en matières plastiques, boîtes à thé, boîtes à café, cuillères doseuses à café, pichets à lait, carafes, verseuses, porte-capsules de café (ni en métaux précieux, ni en plaqué), bouilloires non électriques, presse-agrumes, bouteilles isothermes, mugs isothermes, pichets et carafes isothermes, gourdes, porte-aliments, siphons à chantilly, siphons à eaux gazeuses, sorbetières non électriques, vêtements, uniformes [vêtements à usage professionnel], tabliers, chaussures, chapellerie, lait, crème et produits laitiers, boissons à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, café, café en grains torréfié, café moulu, café lyophilisé, café en capsules, café en dosettes, café vert, café aromatisé, café issu de l'agriculture biologique, café au lait, café décaféiné, préparations à base de café, boissons à base de café, extraits de café, essences de café, aromates de café, concentrés de café, huiles de café, filtres sous forme de sachets en papier remplis de café, sucre, sucre blanc en buchettes, cabochon de sucres de canne, sucre en dosettes, thé, thé en vrac, thé en capsules, thé en dosettes, thé vert, thé noir, thé aux fruits, thé aromatisé, thé glacé, thé sans théine, boissons à base de thé, boissons à base de thé contenant des aromates de fruits, extraits de thé, infusions non médicinales, cacao, cacao soluble, cacao en poudre, pâtes à tartiner au cacao, boissons préparées au cacao et à base de cacao, chocolat, chocolat frappé, tablettes de chocolat, boissons à base de chocolat, coulis de chocolat (sauces), coulis de caramel (sauces), riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, boissons non alcoolisées, sirops pour boissons, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de ventes de services de location de machines à café et/ou à thé et/ou à chocolat ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires et de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; services de réseautage d'affaires ; sondage d'opinion ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de produits et de services ayant trait à l'univers du café, du thé et du chocolat, destinés aux consommateurs, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de transmission et de téléchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement à destination des téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnement, entreposage, distribution et livraison de marchandises, d'aliments et de boissons ; information en matière de transport et de livraison ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de torréfaction et de transformation de café ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement en particulier dans les domaines du café, du thé et du chocolat ; organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation, en particulier dans les domaines du café, du thé et du chocolat ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle dans les domaines du café, du thé et du chocolat ; formation professionnelle barista ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès en particulier dans les domaines du café, du thé et du chocolat ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, en particulier dans les domaines du café, du thé et du chocolat ; manifestations de dégustation de cafés, de thés et chocolats à des fins éducatives ; rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires sur des cafés, thés et chocolats ; micro-édition ; édition, publication et prêt de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; publication électronique de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de club (divertissement ou éducation) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; production d'enregistrements audiovisuels ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études de projet technique pour la décoration, l'agencement, l'équipement de magasins consacrés essentiellement à la commercialisation de produits et de services ayant trait à l'univers du café, du thé et du chocolat ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception, développement, gestion et mise à jour (maintenance) d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et de progiciels ; exploitation et hébergement de plateformes sur Internet ; fourniture de moteurs de recherche sur Internet ; hébergement de serveurs ; informatique en nuage ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stockage électronique de données ; mise à disposition (location) temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cafés, cafétérias et restaurants ; services de bars ; services de préparation de boissons à emporter (services de bar) ; services de traiteurs ; salon de dégustation (services de bar) ; salon de dégustation de café ; salon de thé ; services hôteliers.

Déposant 1 : MAXIBAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493361182
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

22/04/2014 : Lionel Lugat

N° national/d'enregistrement : 4085855
Date de dépôt : 22/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : SAS MAXIBAY
Adresse :
75 rue Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SAS MAXIBAY / maxicoffee.com, M. Folio Fabien
Adresse :
ZI, 1051 BD DE L'INDUSTRIE
33260 LA TESTE DE BUCH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

25/09/2012 : NUMBER

N° national/d'enregistrement : 3948459
Date de dépôt : 25/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars.

Déposant 1 : MaxiBay, SAS
Numéro de SIREN : 493361182
Adresse :
1051 boulevard de l'industrie
33260 LA TESTE DE BUCH
FR

Mandataire 1 : MaxiBay, M. JEAN-CHARLES KROMPHOLTZ
Adresse :
1051 boulevard de l'industrie
33260 LA TESTE DE BUCH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

25/09/2012 : NUMBER

N° national/d'enregistrement : 3948459
Date de dépôt : 25/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars.

Déposant 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 Parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, Mme PILLET Mazélie
Adresse :
34 cours de Verdun
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814373
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

02/02/2007 : MAXICOFFEE MC

N° national/d'enregistrement : 3479778
Date de dépôt : 02/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne ou pas des produits présents dans les catégories citées ci-dessous : • machines à espresso, machines à café, cafetières, bouilloires, théières. • blender, robots ménagers, mixeurs, machines à glaçons, petit électroménager lié à l'univers du petit déjeuner. • mugs, mugs isothermes, tasses, gobelets, touillettes, pailles, shakers, siphon à crème Chantilly, boites / plateaux, doseurs / verseurs, ustensiles de cuisine. • café dosettes, café en grain, café aromatisé, thé, chocolat, préparations à smoothie, sirops, gâteaux. • enseignes, horloges, objets de décoration. • coffrets cadeaux comprenant les produits cités ci-dessus.

Déposant 1 : MAXIBAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493361182
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638280
Date de demande : 24/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

16/10/2006 : MAXI COFFEE

N° national/d'enregistrement : 3457250
Date de dépôt : 16/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : MAXIBAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 493361182
Adresse :
75 rue de Lourmel
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe
Adresse :
8 cours Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 568529
Date de demande : 31/01/2012
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Bénéficiare 1 : MAXIBAY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 650157
Date de demande : 16/06/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Bénéficiare 1 : MAXIBAY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 741177
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE.COM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779694
Date de demande : 06/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : MAXICOFFEE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 830639902
Adresse :
15 parc d'activités de Bompertuis
13120 GARDANNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623109
Date de demande : 06/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Publications au Bodacc :

21/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°319
NOJO : 001301MYG522340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : MAXICOFFEE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAXICOFFEE GROUP ; Commissaire aux comptes titulaire : F.
C.
AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG

25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°776
NOJO : 1301MYG50069200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : MAXICOFFEE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°173
NOJO : 001301MYG495016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : MAXICOFFEE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 71060720.23 EUR

31/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°281
NOJO : 001301MYG473608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : MAXICOFFEE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 71046720.23 EUR

18/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°388
NOJO : 1301MYG47259400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : MAXICOFFEE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°699
NOJO : 1301MYG44718000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : MAXICOFFEE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°322
NOJO : 001301MYG438686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : MAXICOFFEE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 72629786.77 EUR

17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°242
NOJO : 001301MYG413578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : MAXICOFFEE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°116
NOJO : 000001301403582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : DALTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 72425219.25 EUR

02/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°225
NOJO : 000001301402133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : DALTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 63963600.89 EUR

23/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°819
NOJO : 130139635000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : DALTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°105
NOJO : 000001301372023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : DALTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 104968102 EUR

19/09/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°59
NOJO : 000001301356133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 05/09/2017
Date de commencement d'activité : 31/07/2017
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 830 639 902
Dénomination : DALTYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRANCATO Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : F.
C.
AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA)
Montant du capital : 101236778 EUR

Historique de l'unité légale :

20/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

20/12/2019 : dénomination

Dénomination : MAXICOFFEE

28/03/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/07/2017 : activité principale, code NIC

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Code NIC : 00022

Comptes annuels :

31/07/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 12288 du 22/09/2022
Numéro de gestion : 2017B01858
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	552 017		552 017
CU	Autres participations	176 455 680		176 455 680
BB	Créances rattachées à des participations	47 394 914		47 394 914
BD	Autres titres immobilisés	4 394 015		4 394 015
BH	Autres immobilisations financières	108 324		108 324
BJ	TOTAL (I)	228 904 949		228 904 949
BX	Clients et comptes rattachés	829 200		829 200
BZ	Autres créances	2 725 650		2 725 650
CF	Disponibilités	188 438		188 438
CH	Charges constatées d’avance	46 597		46 597
CJ	TOTAL (II)	3 789 886		3 789 886
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	3 412 691		3 412 691
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	236 107 526		236 107 526
CP	Parts à moins d’un an	-1
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	104 168 102
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 000 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 467 381
DK	Provisions réglementées	224 988
DL	TOTAL (I)	101 925 709
DS	Emprunts obligataires convertibles	131 460 833
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 733 183
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	114 245
DY	Dettes fiscales et sociales	605 473
EA	Autres dettes	268 082
EC	TOTAL (IV)	134 181 816
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	236 107 525
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 720 983
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 790 000		2 790 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 790 000		2 790 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 949 217
FQ	Autres produits			15
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 739 232
FW	Autres achats et charges externes			4 224 851
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			35 295
FY	Salaires et traitements			1 221 715
FZ	Charges sociales			599 284
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			516 902
GE	Autres charges			72 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 670 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			69 182
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 290 919
GP	Total des produits financiers (V)			3 290 919
GR	Intérêts et charges assimilées			7 300 709
GU	Total des charges financières (VI)			7 300 709
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 009 790
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 940 609
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	200 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	200 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	224 988
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	424 988
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-224 988
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-698 216
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 230 151
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 697 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 467 381
A1	Renvois : Transfert de charges	3 949 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/07/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 409 du 14/01/2022
Numéro de gestion : 2017B01858
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	552 017		552 017
CU	Autres participations	176 455 680		176 455 680
BB	Créances rattachées à des participations	47 394 914		47 394 914
BD	Autres titres immobilisés	4 394 015		4 394 015
BH	Autres immobilisations financières	108 324		108 324
BJ	TOTAL (I)	228 904 949		228 904 949
BX	Clients et comptes rattachés	829 200		829 200
BZ	Autres créances	2 725 650		2 725 650
CF	Disponibilités	188 438		188 438
CH	Charges constatées d’avance	46 597		46 597
CJ	TOTAL (II)	3 789 886		3 789 886
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	3 412 691		3 412 691
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	236 107 526		236 107 526
CP	Parts à moins d’un an	-1
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	104 168 102
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 000 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 467 381
DK	Provisions réglementées	224 988
DL	TOTAL (I)	101 925 709
DS	Emprunts obligataires convertibles	131 460 833
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 733 183
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	114 245
DY	Dettes fiscales et sociales	605 473
EA	Autres dettes	268 082
EC	TOTAL (IV)	134 181 816
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	236 107 525
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 720 983
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 790 000		2 790 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 790 000		2 790 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 949 217
FQ	Autres produits			15
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 739 232
FW	Autres achats et charges externes			4 224 851
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			35 295
FY	Salaires et traitements			1 221 715
FZ	Charges sociales			599 284
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			516 902
GE	Autres charges			72 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 670 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			69 182
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 290 919
GP	Total des produits financiers (V)			3 290 919
GR	Intérêts et charges assimilées			7 300 709
GU	Total des charges financières (VI)			7 300 709
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 009 790
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 940 609
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	200 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	200 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	224 988
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	424 988
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-224 988
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-698 216
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 230 151
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 697 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 467 381
A1	Renvois : Transfert de charges	3 949 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/07/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5731 du 18/05/2021
Numéro de gestion : 2017B01858
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	552 017		552 017
CU	Autres participations	176 455 680		176 455 680
BB	Créances rattachées à des participations	47 394 914		47 394 914
BD	Autres titres immobilisés	4 394 015		4 394 015
BH	Autres immobilisations financières	108 324		108 324
BJ	TOTAL (I)	228 904 949		228 904 949
BX	Clients et comptes rattachés	829 200		829 200
BZ	Autres créances	2 725 650		2 725 650
CF	Disponibilités	188 438		188 438
CH	Charges constatées d’avance	46 597		46 597
CJ	TOTAL (II)	3 789 886		3 789 886
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	3 412 691		3 412 691
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	236 107 526		236 107 526
CP	Parts à moins d’un an	-1
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	104 168 102
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 000 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 467 381
DK	Provisions réglementées	224 988
DL	TOTAL (I)	101 925 709
DS	Emprunts obligataires convertibles	131 460 833
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 733 183
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	114 245
DY	Dettes fiscales et sociales	605 473
EA	Autres dettes	268 082
EC	TOTAL (IV)	134 181 816
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	236 107 525
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 720 983
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 790 000		2 790 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 790 000		2 790 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 949 217
FQ	Autres produits			15
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 739 232
FW	Autres achats et charges externes			4 224 851
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			35 295
FY	Salaires et traitements			1 221 715
FZ	Charges sociales			599 284
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			516 902
GE	Autres charges			72 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 670 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			69 182
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 290 919
GP	Total des produits financiers (V)			3 290 919
GR	Intérêts et charges assimilées			7 300 709
GU	Total des charges financières (VI)			7 300 709
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 009 790
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 940 609
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	200 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	200 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	224 988
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	424 988
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-224 988
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-698 216
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 230 151
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 697 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 467 381
A1	Renvois : Transfert de charges	3 949 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/07/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4554 du 06/05/2019
Numéro de gestion : 2017B01858
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	552 017		552 017
CU	Autres participations	176 455 680		176 455 680
BB	Créances rattachées à des participations	47 394 914		47 394 914
BD	Autres titres immobilisés	4 394 015		4 394 015
BH	Autres immobilisations financières	108 324		108 324
BJ	TOTAL (I)	228 904 949		228 904 949
BX	Clients et comptes rattachés	829 200		829 200
BZ	Autres créances	2 725 650		2 725 650
CF	Disponibilités	188 438		188 438
CH	Charges constatées d’avance	46 597		46 597
CJ	TOTAL (II)	3 789 886		3 789 886
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	3 412 691		3 412 691
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	236 107 526		236 107 526
CP	Parts à moins d’un an	-1
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	104 168 102
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 000 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 467 381
DK	Provisions réglementées	224 988
DL	TOTAL (I)	101 925 709
DS	Emprunts obligataires convertibles	131 460 833
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 733 183
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	114 245
DY	Dettes fiscales et sociales	605 473
EA	Autres dettes	268 082
EC	TOTAL (IV)	134 181 816
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	236 107 525
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 720 983
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 790 000		2 790 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 790 000		2 790 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 949 217
FQ	Autres produits			15
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 739 232
FW	Autres achats et charges externes			4 224 851
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			35 295
FY	Salaires et traitements			1 221 715
FZ	Charges sociales			599 284
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			516 902
GE	Autres charges			72 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 670 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			69 182
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 290 919
GP	Total des produits financiers (V)			3 290 919
GR	Intérêts et charges assimilées			7 300 709
GU	Total des charges financières (VI)			7 300 709
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 009 790
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 940 609
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	200 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	200 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	224 988
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	424 988
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-224 988
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-698 216
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 230 151
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	13 697 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 467 381
A1	Renvois : Transfert de charges	3 949 217
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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