MAZET LOCAM

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Ce groupe comprend la location de biens personnels et domestiques, ainsi que la location d’articles de loisirs et de sport et de vidéocassettes. Ces activités couvrent généralement la location à court terme de biens, même si, dans certains cas, ces biens peuvent être loués pour des périodes plus longues.

Cette sous-classe comprend :
- la location de tous types d’articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l’exclusion d’articles de loisirs et de sport) : • textiles, articles d’habillement et chaussures • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène • livres, journaux et magazines • machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d’un loisir (machines pour le bricolage, par exemple) • fleurs et plantes • équipements électroniques pour usage domestique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
- la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
- la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
- la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d’articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B) Produits associés : 77.29.11, 77.29.12, 77.29.13, 77.29.14, 77.29.15, 77.29.16, 77.29.19

Cette classe comprend :
-la fabrication de machines pour l’industrie textile : machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels ; machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc. ; métiers à filer ; machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires ; métiers à tisser, y compris les métiers à main ; machines et métiers à bonneterie ; machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc. ;
-la fabrication de machines et d’appareils auxiliaires pour les machines de l’industrie textile : ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc. ;
-la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles ;
-la fabrication de machines et d’appareils pour le traitement des tissus : machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des tissus en matières textiles ; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles ;
-la fabrication de machines et d’appareils de blanchisserie : machines à repasser, y compris les presses à fixer ; machines commerciales à laver et à sécher le linge ; machines pour le nettoyage à sec ;
-la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d’aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre) ;
-la fabrication de machines et d’appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non- tissés ;
-la fabrication de machines et d’appareils pour l’industrie du cuir : machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux ; machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z) ; -la fabrication de machines à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z) ; -la fabrication de calandres (cf. 28.29B) ;
-la fabrication de machines et d’appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)