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de Bruz

MECAJET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1977
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30998050600013 / Siren : 309980506 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 8 309980506
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.6 : Traitement et revêtement des métaux ; usinage
25.62 : Usinage
25.62B : Mécanique industrielle
Cette sous-classe comprend :
- la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulage, affûtage, rectification, etc.) ou assemblage (soudage, collage)
- la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques (réalésage)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la maintenance et la réparation de machines (cf. 33.12Z) Produits associés : 25.62.20
Coordonnées de l'établissement :
MECAJET
Adresse :
10 Rue LAMBERT
59191 LIGNY-EN-CAMBRESIS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAFRev1 : 28.5D)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : MECAJET
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
08/02/2017 : INTEGRAL INDUSTRIES
N° national/d'enregistrement : 4336137
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MECAJET, SAS
Numéro de SIREN : 309980506
Adresse :
10 rue Lambert
59191 Ligny-en-Cambrésis
FR

Mandataire 1 : MECAJET, M. François-Xavier JETTE
Adresse :
10 rue Lambert
59191 Ligny-en-Cambrésis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

08/02/2017 : INTEGRAL INDUSTRIES
N° national/d'enregistrement : 4336137
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : MECAJET, SAS
Numéro de SIREN : 309980506
Adresse :
10 rue Lambert
59191 Ligny-en-Cambrésis
FR

Mandataire 1 : MECAJET, M. François-Xavier JETTE
Adresse :
10 rue Lambert
59191 Ligny-en-Cambrésis
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

24/11/2014 : IRIS Viseo
N° national/d'enregistrement : 4136210
Date de dépôt : 24/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques à usage des professionnels.

Déposant 1 : MECAJET, SA
Numéro de SIREN : 309980506
Adresse :
10 RUE LAMBERT, BP 3
59191 LIGNY EN CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : MECAJET, M. JETTE Francois Xavier
Adresse :
10 RUE LAMBERT, BP 3
59191 LIGNY EN CAMBRESIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 652203
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Véhicules électriques à usage des professionnels.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714339
Date de demande : 03/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : HIATUS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714340
Date de demande : 03/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : IRIS FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

02/10/2014 : IRIS FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4122574
Date de dépôt : 02/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques à usage des professionnels, tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : MECAJET, SA
Numéro de SIREN : 309980506
Adresse :
10 RUE LAMBERT, BP 3
59191 LIGNY EN CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : MECAJET, M. JETTE Francois Xavier
Adresse :
10 RUE LAMBERT, BP 3
59191 LIGNY EN CAMBRESIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 652144
Date de demande : 31/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 12 : Véhicules électriques à usage des professionnels.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714339
Date de demande : 03/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : HIATUS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714340
Date de demande : 03/01/2018
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Bénéficiare 1 : IRIS FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

30/11/2010 : IRIS BY MECAJET
N° national/d'enregistrement : 3786912
Date de dépôt : 30/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne.

Déposant 1 : MECAJET, SA
Numéro de SIREN : 309980506
Adresse :
10 Rue Lambert
59191 LIGNY EN CAMBRESIS
FR

Mandataire 1 : MECAJET
Adresse :
10 Rue Lambert
59191 LIGNY EN CAMBRESIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6238
NOJO : 5952MYG14776500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3048
NOJO : 5952MYG13736400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1923
NOJO : 5952MYG12460200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°1488
NOJO : 005952MYG114641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HIATUSJETTE François-Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : COQUEL Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET OLIVIER ROPARS
15/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1039
NOJO : 5952MYG11442000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°902
NOJO : 595210953300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3064
NOJO : 595210630100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7808
NOJO : 595291506000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3456
NOJO : 595282853000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°718
NOJO : BXB153000002299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HIATUS (SARL) représenté par JETTE François-Xavier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BDFL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CTN FRANCE (SAS)
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5708
NOJO : 595272412000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme
15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4482
NOJO : 595263184000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9152
NOJO : BXC131610140731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme
21/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°890
NOJO : BXB13165000338E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : JETTE François-Xavier Administrateur : JETTE GUILLAUME Administrateur : JETTE EMMANUEL Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BDFL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CTN FRANCE (SAS)
07/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°734
NOJO : BXB13059000302A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : JETTE François-Xavier Administrateur : JETTE GUILLAUME Administrateur : JETTE EMMANUEL Commissaire aux comptes titulaire : CABINET B.
D.
F.
L (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DEBERLES Jean, Pierre
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10422
NOJO : BXC12152007115U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7120
NOJO : BXC111170062918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6157
NOJO : BXC10132007642P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6754
NOJO : BXC08105004323R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Douai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Lambert
59191 Ligny-en-Cambrésis
14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5017
NOJO : BXC08310001519A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Cambrai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Lambert
59191 Ligny-en-Cambrésis
29/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°2254
NOJO : BXB08145001438Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cambrai 309 980 506
Dénomination : MECAJET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : JETTE François- XavierAdministrateur : JETTE GUILLAUME.
Administrateur : JETTE EMMANUEL.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET B.
D.
F.
L (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : DEBERLES Jean Pierre.

Historique de l'unité légale :
29/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/09/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAFRev1 : 28.5D)
Représentants légaux :
19/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Type : Personne Morale

Nom : HIATUS
Siren : 479361446
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
21D rue Sadi Carnot
59191 Ligny-en-Cambrésis
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JETTE François-Xavier
Né le 04/03/1972 à CAMBRAI (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
21D rue Sadi Carnot
59191 Ligny-en-Cambrésis
FRANCE
19/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Type : Personne Morale

Nom : CABINET BDFL
Siren : 417493079
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue Louis Néel
59260 Lezennes
FRANCE
19/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Type : Personne Morale

Nom : CTN FRANCE
Siren : 886680784
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 rue Louis Néel
59260 Lezennes
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°2810 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°2810 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°2810 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°1375 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°553 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
11/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°553 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
01/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°5901419 déposé le 26/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°5901419 déposé le 26/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°25985 déposé le 12/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°23051 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE.
30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°23051 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE.
09/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°17641 déposé le 27/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°14188 déposé le 06/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°14188 déposé le 06/09/1994
Etat : Déposé
Décision : PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21.07.94
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°23051 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE.
Etablissements :
19/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Lambert
59191 Ligny-en-Cambrésis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1977
Activité : Entreprise de mécanique générale, construction mécanique et de Transformation des métaux. La cnception, la fabrication d'engins terrestres roulants et non roulants.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - A DE PARTICIPATION ET IMMOBILIERE COURMON
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 01/06/1983
Texte de l'observation : NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR A COMPTER DU 01/04/83
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 83
Date d’ajout de l’observation : 26/04/1984
Texte de l'observation : AUGMENTATION DU CAPITAL A COMPTER DU 16/03/84
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 88
Date d’ajout de l’observation : 02/05/1985
Texte de l'observation : CHANGEMENT DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A COMPTER DU 31/12/84
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 67
Date d’ajout de l’observation : 09/05/1986
Texte de l'observation : CHANGEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT A COMPTER DU 25/03/86
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 333
Date d’ajout de l’observation : 15/02/1990
Texte de l'observation : REGULARISATION : FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE DE LA SNC JETTE FRERES SOEURS ET CIE A/C DU 1/4/78, SUITE A L'APPORT DES ETS COURMONT A LA SNC JETTE FRERES SOEURS ET CIE.
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 1551
Date d’ajout de l’observation : 07/09/1994
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR ETIENNE JETTE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MME ELISABETH BLANC-JETTE, DEMISSIONNAIRE ; DEMISSION DE MME MARIE- JOSEPH SPREUX-JETTE DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR A/C DU PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21.07.94 - DEPOT DU 06.09.94.
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 605
Date d’ajout de l’observation : 27/03/1998
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR FRANCOIS JETTE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT DE MR HUBERT JETTE (DEMISSIONNAIRE), A COMPTER DU 09.03.98.
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 884
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2003
Texte de l'observation : REGULARISATION : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE : MR JETTE ANDRE DEVIENT PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ; AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL QUI PASSE DE 38 417.15 EUROS A 200 000 EUROS. Date d'effet : 30/12/2002
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 1874
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2005
Texte de l'observation : NOMINATION DU CABINET BDFL ET MR DEBERLES JEAN PIERRE EN QUALITE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MRS LEMAITRE JEAN LOUP ET SAPHORES JEAN Date d'effet : 30/09/2005
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 776
Date d’ajout de l’observation : 17/04/2008
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/02/2008 : Partant : JETTE Etienne Hubert Jean-Marie, ADMINISTRATEUR Partant : JETTE André, PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL Nouveau : JETTE GUILLAUME, ADMINISTRATEUR Nouveau : JETTE EMMANUEL, ADMINISTRATEUR Changement de qualité : JETTE François- Xavier, ADMINISTRATEUR devient PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL ET ADMINISTRATEUR
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 2611
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2013
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 29/03/2013 : Partant : DEBERLES Jean Pierre, Commissaire aux comptes suppléant Nouveau : SAS CTN FRANCE, Commissaire aux comptes suppléant Modifié : SARL CABINET BDFL, Commissaire aux comptes titulaire
19/11/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE DETAIL DES MODIFICATIONS PEUT ETRE COMMUNIQUE SUR SIMPLE DEMANDE. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 252 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 38 417.15 EUR
Personnes morales :
19/11/2015 : MECAJET
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Entreprise de mécanique générale de construction mécanique et Transfromation de métaux conception fabrication D engins terrestres roulant et non roulant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°1560 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°1323 déposé le 28/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°1152 déposé le 29/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°1309 déposé le 30/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°1369 déposé le 23/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°895 déposé le 20/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°1422 déposé le 28/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°817 déposé le 07/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°5901612 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°5901440 déposé le 04/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°5901575 déposé le 11/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°28842 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°26951 déposé le 18/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°25494 déposé le 25/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°24197 déposé le 06/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°22822 déposé le 02/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°21389 déposé le 26/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°19853 déposé le 09/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°18368 déposé le 16/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°17013 déposé le 14/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°15575 déposé le 05/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°14236 déposé le 25/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1977B50040
Dépôt : N°13004 déposé le 19/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 2094 du 15/04/2021
Numéro de gestion : 1977B50040
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6026 602272
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions448 795182 463266 332307 630
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 633 3101 579 43653 87476 470
ATAutres immobilisations corporelles240 561160 13880 423108 237
CUAutres participations808080
BHAutres immobilisations financières405405405
BJTOTAL (I)2 352 6201 928 639423 981515 962
BNEn cours de production de biens638 71340 000598 713630 679
BXClients et comptes rattachés1 105 9385 0001 100 938771 430
BZAutres créances543 741543 741731 332
CDValeurs mobilières de placement333
CFDisponibilités80 58580 58554 661
CHCharges constatées d’avance4 9314 9314 050
CJTOTAL (II)2 373 91145 0002 328 9112 192 155
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 726 5311 973 6392 752 8922 708 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...35 34535 345
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 103 7071 009 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 20594 637
DLTOTAL (I)1 427 2571 359 052
DPProvisions pour risques62 08757 128
DRTOTAL (III)62 08757 128
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)577 175388 551
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés365 031448 055
DYDettes fiscales et sociales254 187443 131
EAAutres dettes4 84812 200
EBProduits constatés d’avance (2)62 306
ECTOTAL (IV)1 263 5481 291 937
EETOTAL GENERAL (I à V)2 752 8922 708 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 072 298961 552
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 780
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 348 228296 4722 644 7002 754 811
FGProduction vendue services7 4127 4124 412
FJChiffres d’affaires nets2 355 640296 4722 652 1122 759 222
FMProduction stockée8 034247 358
FOSubventions d’exploitation2 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges99 298138 342
FQAutres produits208111
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 759 6523 147 633
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements272 931585 041
FWAutres achats et charges externes1 251 2781 338 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 257112 245
FYSalaires et traitements887 121875 136
FZCharges sociales239 394216 306
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements87 14881 017
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 370
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 08757 128
GEAutres charges416
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 955 5903 265 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-195 937-117 367
GJProduits financiers de participations9 0707 705
GPTotal des produits financiers (V)9 0707 705
GRIntérêts et charges assimilées8 4254 375
GUTotal des charges financières (VI)8 4254 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6453 330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 292-114 037
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1186 499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 400300 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges53 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)254 518359 499
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0552 794
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 074292 154
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 129294 947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)226 38964 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)-37 108-144 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 023 2413 514 837
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 955 0363 420 199
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 20594 637
HPRenvois : Crédit-bail mobilier17 42110 347
A1Renvois : Transfert de charges42 17173 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3302726 602
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 840 08786 8764 9261 922 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 846 41787 1484 9261 928 639
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 087
5ZTotal Provisions pour risques et charges57 12862 08757 12862 087
6NSur stocks et en cours40 00040 000
6TSur comptes clients3 6301 3705 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 63041 37045 000
7CTOTAL GENERAL60 758103 45757 128107 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation103 45757 128
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières405
VAClients douteux ou litigieux6 000
UXAutres créances clients1 099 938
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 974
VBT. V. A.120 747
VPDivers43 240
VCGroupe et associés371 552
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 227
VSCharges constatées d’avance4 931
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 655 0151 654 610405
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 613114 613
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine462 562271 312191 250
8BFournisseurs et comptes rattaché365 031365 031
8CPersonnel et comptes rattachés75 05375 053
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux62 50462 504
VWT.V.A.87 99487 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 63628 636
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 8484 848
8LProduits constatés d’avance62 30662 306
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 263 5481 072 298191 250
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice240 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 929
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 1077 du 12/05/2020
Numéro de gestion : 1977B50040
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6026 602272
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions448 795182 463266 332307 630
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 633 3101 579 43653 87476 470
ATAutres immobilisations corporelles240 561160 13880 423108 237
CUAutres participations808080
BHAutres immobilisations financières405405405
BJTOTAL (I)2 352 6201 928 639423 981515 962
BNEn cours de production de biens638 71340 000598 713630 679
BXClients et comptes rattachés1 105 9385 0001 100 938771 430
BZAutres créances543 741543 741731 332
CDValeurs mobilières de placement333
CFDisponibilités80 58580 58554 661
CHCharges constatées d’avance4 9314 9314 050
CJTOTAL (II)2 373 91145 0002 328 9112 192 155
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 726 5311 973 6392 752 8922 708 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...35 34535 345
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 103 7071 009 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 20594 637
DLTOTAL (I)1 427 2571 359 052
DPProvisions pour risques62 08757 128
DRTOTAL (III)62 08757 128
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)577 175388 551
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés365 031448 055
DYDettes fiscales et sociales254 187443 131
EAAutres dettes4 84812 200
EBProduits constatés d’avance (2)62 306
ECTOTAL (IV)1 263 5481 291 937
EETOTAL GENERAL (I à V)2 752 8922 708 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 072 298961 552
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 780
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 348 228296 4722 644 7002 754 811
FGProduction vendue services7 4127 4124 412
FJChiffres d’affaires nets2 355 640296 4722 652 1122 759 222
FMProduction stockée8 034247 358
FOSubventions d’exploitation2 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges99 298138 342
FQAutres produits208111
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 759 6523 147 633
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements272 931585 041
FWAutres achats et charges externes1 251 2781 338 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 257112 245
FYSalaires et traitements887 121875 136
FZCharges sociales239 394216 306
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements87 14881 017
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 370
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 08757 128
GEAutres charges416
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 955 5903 265 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-195 937-117 367
GJProduits financiers de participations9 0707 705
GPTotal des produits financiers (V)9 0707 705
GRIntérêts et charges assimilées8 4254 375
GUTotal des charges financières (VI)8 4254 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6453 330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 292-114 037
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1186 499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 400300 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges53 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)254 518359 499
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0552 794
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 074292 154
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 129294 947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)226 38964 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)-37 108-144 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 023 2413 514 837
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 955 0363 420 199
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 20594 637
HPRenvois : Crédit-bail mobilier17 42110 347
A1Renvois : Transfert de charges42 17173 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3302726 602
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 840 08786 8764 9261 922 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 846 41787 1484 9261 928 639
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 087
5ZTotal Provisions pour risques et charges57 12862 08757 12862 087
6NSur stocks et en cours40 00040 000
6TSur comptes clients3 6301 3705 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 63041 37045 000
7CTOTAL GENERAL60 758103 45757 128107 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation103 45757 128
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières405
VAClients douteux ou litigieux6 000
UXAutres créances clients1 099 938
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 974
VBT. V. A.120 747
VPDivers43 240
VCGroupe et associés371 552
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 227
VSCharges constatées d’avance4 931
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 655 0151 654 610405
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 613114 613
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine462 562271 312191 250
8BFournisseurs et comptes rattaché365 031365 031
8CPersonnel et comptes rattachés75 05375 053
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux62 50462 504
VWT.V.A.87 99487 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 63628 636
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 8484 848
8LProduits constatés d’avance62 30662 306
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 263 5481 072 298191 250
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice240 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 929
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 1468 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 1977B50040
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6026 602272
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions448 795182 463266 332307 630
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 633 3101 579 43653 87476 470
ATAutres immobilisations corporelles240 561160 13880 423108 237
CUAutres participations808080
BHAutres immobilisations financières405405405
BJTOTAL (I)2 352 6201 928 639423 981515 962
BNEn cours de production de biens638 71340 000598 713630 679
BXClients et comptes rattachés1 105 9385 0001 100 938771 430
BZAutres créances543 741543 741731 332
CDValeurs mobilières de placement333
CFDisponibilités80 58580 58554 661
CHCharges constatées d’avance4 9314 9314 050
CJTOTAL (II)2 373 91145 0002 328 9112 192 155
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 726 5311 973 6392 752 8922 708 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...35 34535 345
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 103 7071 009 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 20594 637
DLTOTAL (I)1 427 2571 359 052
DPProvisions pour risques62 08757 128
DRTOTAL (III)62 08757 128
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)577 175388 551
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés365 031448 055
DYDettes fiscales et sociales254 187443 131
EAAutres dettes4 84812 200
EBProduits constatés d’avance (2)62 306
ECTOTAL (IV)1 263 5481 291 937
EETOTAL GENERAL (I à V)2 752 8922 708 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 072 298961 552
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 780
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 348 228296 4722 644 7002 754 811
FGProduction vendue services7 4127 4124 412
FJChiffres d’affaires nets2 355 640296 4722 652 1122 759 222
FMProduction stockée8 034247 358
FOSubventions d’exploitation2 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges99 298138 342
FQAutres produits208111
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 759 6523 147 633
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements272 931585 041
FWAutres achats et charges externes1 251 2781 338 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 257112 245
FYSalaires et traitements887 121875 136
FZCharges sociales239 394216 306
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements87 14881 017
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 370
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 08757 128
GEAutres charges416
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 955 5903 265 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-195 937-117 367
GJProduits financiers de participations9 0707 705
GPTotal des produits financiers (V)9 0707 705
GRIntérêts et charges assimilées8 4254 375
GUTotal des charges financières (VI)8 4254 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6453 330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 292-114 037
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1186 499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 400300 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges53 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)254 518359 499
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0552 794
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 074292 154
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 129294 947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)226 38964 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)-37 108-144 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 023 2413 514 837
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 955 0363 420 199
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 20594 637
HPRenvois : Crédit-bail mobilier17 42110 347
A1Renvois : Transfert de charges42 17173 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3302726 602
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 840 08786 8764 9261 922 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 846 41787 1484 9261 928 639
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 087
5ZTotal Provisions pour risques et charges57 12862 08757 12862 087
6NSur stocks et en cours40 00040 000
6TSur comptes clients3 6301 3705 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 63041 37045 000
7CTOTAL GENERAL60 758103 45757 128107 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation103 45757 128
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières405
VAClients douteux ou litigieux6 000
UXAutres créances clients1 099 938
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 974
VBT. V. A.120 747
VPDivers43 240
VCGroupe et associés371 552
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 227
VSCharges constatées d’avance4 931
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 655 0151 654 610405
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 613114 613
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine462 562271 312191 250
8BFournisseurs et comptes rattaché365 031365 031
8CPersonnel et comptes rattachés75 05375 053
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux62 50462 504
VWT.V.A.87 99487 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 63628 636
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 8484 848
8LProduits constatés d’avance62 30662 306
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 263 5481 072 298191 250
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice240 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 929
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 4690 du 19/12/2018
Numéro de gestion : 1977B50040
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6026 602272
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions448 795182 463266 332307 630
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 633 3101 579 43653 87476 470
ATAutres immobilisations corporelles240 561160 13880 423108 237
CUAutres participations808080
BHAutres immobilisations financières405405405
BJTOTAL (I)2 352 6201 928 639423 981515 962
BNEn cours de production de biens638 71340 000598 713630 679
BXClients et comptes rattachés1 105 9385 0001 100 938771 430
BZAutres créances543 741543 741731 332
CDValeurs mobilières de placement333
CFDisponibilités80 58580 58554 661
CHCharges constatées d’avance4 9314 9314 050
CJTOTAL (II)2 373 91145 0002 328 9112 192 155
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 726 5311 973 6392 752 8922 708 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...35 34535 345
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 103 7071 009 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 20594 637
DLTOTAL (I)1 427 2571 359 052
DPProvisions pour risques62 08757 128
DRTOTAL (III)62 08757 128
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)577 175388 551
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés365 031448 055
DYDettes fiscales et sociales254 187443 131
EAAutres dettes4 84812 200
EBProduits constatés d’avance (2)62 306
ECTOTAL (IV)1 263 5481 291 937
EETOTAL GENERAL (I à V)2 752 8922 708 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 072 298961 552
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 780
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 348 228296 4722 644 7002 754 811
FGProduction vendue services7 4127 4124 412
FJChiffres d’affaires nets2 355 640296 4722 652 1122 759 222
FMProduction stockée8 034247 358
FOSubventions d’exploitation2 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges99 298138 342
FQAutres produits208111
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 759 6523 147 633
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements272 931585 041
FWAutres achats et charges externes1 251 2781 338 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 257112 245
FYSalaires et traitements887 121875 136
FZCharges sociales239 394216 306
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements87 14881 017
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 370
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 08757 128
GEAutres charges416
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 955 5903 265 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-195 937-117 367
GJProduits financiers de participations9 0707 705
GPTotal des produits financiers (V)9 0707 705
GRIntérêts et charges assimilées8 4254 375
GUTotal des charges financières (VI)8 4254 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6453 330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 292-114 037
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1186 499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 400300 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges53 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)254 518359 499
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0552 794
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 074292 154
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 129294 947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)226 38964 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)-37 108-144 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 023 2413 514 837
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 955 0363 420 199
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 20594 637
HPRenvois : Crédit-bail mobilier17 42110 347
A1Renvois : Transfert de charges42 17173 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3302726 602
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 840 08786 8764 9261 922 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 846 41787 1484 9261 928 639
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 087
5ZTotal Provisions pour risques et charges57 12862 08757 12862 087
6NSur stocks et en cours40 00040 000
6TSur comptes clients3 6301 3705 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 63041 37045 000
7CTOTAL GENERAL60 758103 45757 128107 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation103 45757 128
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières405
VAClients douteux ou litigieux6 000
UXAutres créances clients1 099 938
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 974
VBT. V. A.120 747
VPDivers43 240
VCGroupe et associés371 552
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 227
VSCharges constatées d’avance4 931
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 655 0151 654 610405
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 613114 613
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine462 562271 312191 250
8BFournisseurs et comptes rattaché365 031365 031
8CPersonnel et comptes rattachés75 05375 053
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux62 50462 504
VWT.V.A.87 99487 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 63628 636
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 8484 848
8LProduits constatés d’avance62 30662 306
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 263 5481 072 298191 250
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice240 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 929
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 1508 du 22/05/2017
Numéro de gestion : 1977B50040
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 6026 602272
AHFonds commercial22 86722 86722 867
APConstructions448 795182 463266 332307 630
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 633 3101 579 43653 87476 470
ATAutres immobilisations corporelles240 561160 13880 423108 237
CUAutres participations808080
BHAutres immobilisations financières405405405
BJTOTAL (I)2 352 6201 928 639423 981515 962
BNEn cours de production de biens638 71340 000598 713630 679
BXClients et comptes rattachés1 105 9385 0001 100 938771 430
BZAutres créances543 741543 741731 332
CDValeurs mobilières de placement333
CFDisponibilités80 58580 58554 661
CHCharges constatées d’avance4 9314 9314 050
CJTOTAL (II)2 373 91145 0002 328 9112 192 155
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 726 5311 973 6392 752 8922 708 117
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...35 34535 345
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 103 7071 009 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 20594 637
DLTOTAL (I)1 427 2571 359 052
DPProvisions pour risques62 08757 128
DRTOTAL (III)62 08757 128
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)577 175388 551
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés365 031448 055
DYDettes fiscales et sociales254 187443 131
EAAutres dettes4 84812 200
EBProduits constatés d’avance (2)62 306
ECTOTAL (IV)1 263 5481 291 937
EETOTAL GENERAL (I à V)2 752 8922 708 117
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 072 298961 552
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 780
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 348 228296 4722 644 7002 754 811
FGProduction vendue services7 4127 4124 412
FJChiffres d’affaires nets2 355 640296 4722 652 1122 759 222
FMProduction stockée8 034247 358
FOSubventions d’exploitation2 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges99 298138 342
FQAutres produits208111
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 759 6523 147 633
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements272 931585 041
FWAutres achats et charges externes1 251 2781 338 111
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 257112 245
FYSalaires et traitements887 121875 136
FZCharges sociales239 394216 306
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements87 14881 017
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions41 370
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions62 08757 128
GEAutres charges416
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 955 5903 265 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-195 937-117 367
GJProduits financiers de participations9 0707 705
GPTotal des produits financiers (V)9 0707 705
GRIntérêts et charges assimilées8 4254 375
GUTotal des charges financières (VI)8 4254 375
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6453 330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 292-114 037
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1186 499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital254 400300 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges53 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)254 518359 499
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 0552 794
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 074292 154
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 129294 947
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)226 38964 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)-37 108-144 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 023 2413 514 837
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 955 0363 420 199
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)68 20594 637
HPRenvois : Crédit-bail mobilier17 42110 347
A1Renvois : Transfert de charges42 17173 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 3302726 602
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 840 08786 8764 9261 922 037
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 846 41787 1484 9261 928 639
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 087
5ZTotal Provisions pour risques et charges57 12862 08757 12862 087
6NSur stocks et en cours40 00040 000
6TSur comptes clients3 6301 3705 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 63041 37045 000
7CTOTAL GENERAL60 758103 45757 128107 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation103 45757 128
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières405
VAClients douteux ou litigieux6 000
UXAutres créances clients1 099 938
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 974
VBT. V. A.120 747
VPDivers43 240
VCGroupe et associés371 552
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 227
VSCharges constatées d’avance4 931
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 655 0151 654 610405
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine114 613114 613
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine462 562271 312191 250
8BFournisseurs et comptes rattaché365 031365 031
8CPersonnel et comptes rattachés75 05375 053
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux62 50462 504
VWT.V.A.87 99487 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés28 63628 636
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 8484 848
8LProduits constatés d’avance62 30662 306
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 263 5481 072 298191 250
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice240 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 929
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