MECANUMERIC - MARSSAC-SUR-TARN

Informations de l'établissement :

Date de création : 06/06/2019

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39907075400060 / Siren : 399070754 / NIC : 00060

N° de TVA : FR 56 399070754

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.4 : Fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils

Ce groupe comprend la fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils, comme la fabrication de machines-outils pour le travail des métaux et d’autres matériaux (bois, os, pierre, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou le travail à froid du verre), y compris la fabrication de machines opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.

28.49 : Fabrication d'autres machines-outils

28.49Z : Fabrication d'autres machines-outils

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l’os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
- la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
- la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
- la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l’os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
- la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc.
- la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
- la fabrication de machines pour le traitement électrolytique

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’outils interchangeables pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B)
- la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z)
- la fabrication d’outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
- la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z)
- la fabrication de machines pour l’extraction (cf. 28.92Z) Produits associés : 28.49.11, 28.49.12, 28.49.13, 28.49.21, 28.49.22, 28.49.23, 28.49.24, 28.49.99

Coordonnées de l'établissement :
MECANUMERIC

Adresse :
ZA ECO 2 RIEUMAS
81150 MARSSAC-SUR-TARN

Marchés publics :

04/10/2021 : Marché

Objet : Acquisition d’équipements de type productique et mécanique pour les lycées de la région Bourgogne Franche-Comté (2e publication) - Fraiseuse mini CN 3 axes
Classification : Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique (42100000)

Numéro unique d’identification : 2000537260002820212021F0012400
Source : ternum-bfc
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 31 750 €
Date de notification : 04/10/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté

Titulaire :
MECANUMERIC (39907075400060)

15/07/2020 : Marché

Objet : Acquisition d'une machine-outil à commande numérique pour l'IUT d'Allier
Classification : Machines-outils (42600000)

Numéro unique d’identification : 1300227750001420202020F1041100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 490 €
Date de notification : 15/07/2020

Lieu d'exécution : (03) Allier
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Université Clermont Auvergne - Direction de l'Immobilier

Titulaire :
MECANUMERIC (39907075400060)

15/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre concerne l’acquisition d’une machine de découpe à jet d’eau pressurisée à commande numérique et prestations associées.
Classification : Machines-outils à usage spécifique (42611000)

Numéro unique d’identification : 1938191250001720202020F1993900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 138 999 €
Date de notification : 15/07/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

Titulaire :
MECANUMERIC (39907075400060)

Liens de succession de l'établissement :

06/06/2019 : Succession

Prédécesseur : MECANUMERIC
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/11/1994

Dénomination : MECANUMERIC

Activité principale : Fabrication d'autres machines-outils (NAFRev2 : 28.49Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MECANUMERIC - Marssac-sur-Tarn (siège)MECANUMERIC - Terssac (fermé)MECANUMERIC - Villeneuve-Saint-Georges (fermé)MECANUMERIC - Montrabé (fermé)MECANUMERIC - Albi (fermé)MECANUMERIC - Albi (fermé)

Marques françaises :

13/02/2014 : CHARLYDENTAL

N° national/d'enregistrement : 4068442
Date de dépôt : 13/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; centres d'usinage (machines) ; dispositifs de commande de machines ou de machines-outils et moteurs ; machines à découper, à fraiser, à percer, à poncer, à meuler ; machines de perçage, fraisage et meulage pour la technique médicale et les prothèses dentaires ; fraiseuses , fraiseuses à commande numérique pour la production de prothèses dentaires ; machines de prototypage rapide ; outils de fraisage et de meulage (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesurage ; équipements pour le traitement d'informations ; logiciels, logiciels pour la technologie de production CNC (commande numérique par ordinateur), logiciels de CAO 3D et de CFAO 3D, logiciels pour application de fraisage et de meulage ; appareils d'enseignement ; dispositifs électroniques d'imagerie ; systèmes d'imagerie vidéo ; scanners optiques.

Déposant 1 : MECANUMERIC, SA
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZI Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SAS
Adresse :
ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734460
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

13/02/2014 : CHARLYDENTAL

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; centres d'usinage (machines) ; dispositifs de commande de machines ou de machines-outils et moteurs ; machines à découper, à fraiser, à percer, à poncer, à meuler ; machines de perçage, fraisage et meulage pour la technique médicale et les prothèses dentaires ; fraiseuses , fraiseuses à commande numérique pour la production de prothèses dentaires ; machines de prototypage rapide ; outils de fraisage et de meulage (parties de machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesurage ; équipements pour le traitement d'informations ; logiciels, logiciels pour la technologie de production CNC (commande numérique par ordinateur), logiciels de CAO 3D et de CFAO 3D, logiciels pour application de fraisage et de meulage ; appareils d'enseignement ; dispositifs électroniques d'imagerie ; systèmes d'imagerie vidéo ; scanners optiques.

Déposant 1 : MECANUMERIC, SA
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZI Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SAS
Adresse :
ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

20/03/2001 : M MECANUMERIC

N° national/d'enregistrement : 3089909
Date de dépôt : 20/03/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; machines de découpe, machines de découpe à commande numérique.

Déposant 1 : MECANUMERIC, SA
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZI de Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-17
Date du BOPI : 27/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463938
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

20/03/2001 : MECAMATIC

N° national/d'enregistrement : 3089911
Date de dépôt : 20/03/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; machines de découpe, machines de découpe à commande numérique.

Déposant 1 : MECANUMERIC, SA
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZI de Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-17
Date du BOPI : 27/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463941
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

20/03/2001 : M MECANUMERIC

N° national/d'enregistrement : 3089909
Date de dépôt : 20/03/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; machines de découpe, machines de découpe à commande numérique.

Déposant 1 : MECANUMERIC, SA
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZI de Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

20/03/2001 : MECAMATIC

N° national/d'enregistrement : 3089911
Date de dépôt : 20/03/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; machines de découpe, machines de découpe à commande numérique.

Déposant 1 : MECANUMERIC, SA
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZI de Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

20/03/2001 : M MECANUMERIC

N° national/d'enregistrement : 3089909
Date de dépôt : 20/03/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; machines de découpe, machines de découpe à commande numérique.

Déposant 1 : MECANUMERIC, SAS
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZA ECO 2 RIEUMAS
81150 MARSSAC SUR TARN
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-17
Date du BOPI : 27/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463938
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773906
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

20/03/2001 : MECAMATIC

N° national/d'enregistrement : 3089911
Date de dépôt : 20/03/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; machines de découpe, machines de découpe à commande numérique.

Déposant 1 : MECANUMERIC, SAS
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZA ECO 2 RIEUMAS
81150 MARSSAC SUR TARN
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-17
Date du BOPI : 27/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463941
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773903
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

07/09/1998 : charlyGRAAL

N° national/d'enregistrement : 98749364
Date de dépôt : 07/09/1998
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines, machines outils et moteurs ; machines à découper, à fraiser, à percer, à poncer, à coller, à souder, à graver ; machines de prototypage rapide ; centres d'usinage ; tables et plaques de montage pour machines outils ; positionneurs (partie de machines outils) ; plateaux à dépression pour machines outils. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; circuits imprimés, circuits intégrés ; commande numérique pour machines outils ; comparateurs ; appareils et instruments de mesurage ; interfaces (informatique) ; supports de données magnétiques, supports de données optiques. Education ; formation ; production de supports multimédia ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; enseignement ; publication de livres, de revues, de textes non publicitaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 41

Déposant 1 : MECANUMERIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
zone d'Activités d'Albi-Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 IMPASSE Michel LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 478420
Date de demande : 30/07/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627301
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Bénéficiare 1 : SOCIETE MECANUMERIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-43
Date du BOPI : 23/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385962
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684897
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

07/09/1998 : charlyGRAAL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines, machines outils et moteurs ; machines à découper, à fraiser, à percer, à poncer, à coller, à souder, à graver ; machines de prototypage rapide ; centres d'usinage ; tables et plaques de montage pour machines outils ; positionneurs (partie de machines outils) ; plateaux à dépression pour machines outils. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; circuits imprimés, circuits intégrés ; commande numérique pour machines outils ; comparateurs ; appareils et instruments de mesurage ; interfaces (informatique) ; supports de données magnétiques, supports de données optiques. Education ; formation ; production de supports multimédia ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; enseignement ; publication de livres, de revues, de textes non publicitaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 41

Déposant 1 : MECANUMERIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
zone d'Activités d'Albi-Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 IMPASSE Michel LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE MECANUMERIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734460
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-43
Date du BOPI : 23/10/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385962
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684897
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

31/07/1998 : CHARLYROBOT

N° national/d'enregistrement : 98745053
Date de dépôt : 31/07/1998
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines, machines outils et moteurs ; machines à découper, à fraiser, à percer, à poncer, à coller, à souder, à graver ; machines de prototypage rapide ; tables et plaques de montage pour machines outils ; positionneurs (partie de machines outils) ; plateaux à dépression pour machines outils. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; circuits imprimés, circuits intégrés ; commande numérique pour machines outils ; comparateurs ; appareils et instruments de mesurage ; interfaces (informatique) ; supports de données magnétiques, supports de données optiques. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; enseignement ; publication de livres, de revues, de textes non publicitaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production (conception et programmation) de supports multimédia.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MECANUMERIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
zone d'Activités d'Albi-Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 IMPASSE Michel LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE MECANUMERIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380758
Date de demande : 30/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684896
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

31/07/1998 : CHARLYROBOT

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines, machines outils et moteurs ; machines à découper, à fraiser, à percer, à poncer, à coller, à souder, à graver ; machines de prototypage rapide ; tables et plaques de montage pour machines outils ; positionneurs (partie de machines outils) ; plateaux à dépression pour machines outils. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; circuits imprimés, circuits intégrés ; commande numérique pour machines outils ; comparateurs ; appareils et instruments de mesurage ; interfaces (informatique) ; supports de données magnétiques, supports de données optiques. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; enseignement ; publication de livres, de revues, de textes non publicitaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production (conception et programmation) de supports multimédia.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MECANUMERIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
zone d'Activités d'Albi-Fonlabour
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 IMPASSE Michel LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE MECANUMERIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734460
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-37
Date du BOPI : 11/09/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380758
Date de demande : 30/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684896
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

08/10/1990 : NORMAPROFIL

N° national/d'enregistrement : 1679534
Date de dépôt : 08/10/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en informatique.Programmation pour ordinateurs, automates, robots.Matériel informatiques.Machines outils. Logiciels
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MECANUMERIC, SA
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZI DE FONLABOUR
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 236833
Date de demande : 12/05/1997

Bénéficiare 1 : SARL ROBOFRESADOR SOCIEDAD LIMITADA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334204
Date de demande : 05/11/2001

Bénéficiare 1 : ROBOT FRESADOR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336346
Date de demande : 04/12/2001

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410871
Date de demande : 14/04/2005
N° de BOPI : 2005-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-54

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181924
Date de demande : 11/09/2000
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449436
Date de demande : 30/08/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

08/10/1990 : NORMAPROFIL

N° national/d'enregistrement : 1679534
Date de dépôt : 08/10/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en informatique.Programmation pour ordinateurs, automates, robots.Matériel informatiques.Machines outils. Logiciels
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MECANUMERIC, SA
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZI DE FONLABOUR
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 236833
Date de demande : 12/05/1997

Bénéficiare 1 : SARL ROBOFRESADOR SOCIEDAD LIMITADA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334204
Date de demande : 05/11/2001

Bénéficiare 1 : ROBOT FRESADOR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336346
Date de demande : 04/12/2001

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410871
Date de demande : 14/04/2005
N° de BOPI : 2005-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734460
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-54

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181924
Date de demande : 11/09/2000
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449436
Date de demande : 30/08/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

08/10/1990 : NORMAPROFIL

N° national/d'enregistrement : 1679534
Date de dépôt : 08/10/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en informatique.Programmation pour ordinateurs, automates, robots.Matériel informatiques.Machines outils. Logiciels
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MECANUMERIC, SA
Numéro de SIREN : 399070754
Adresse :
ZI DE FONLABOUR
81000 ALBI
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 236833
Date de demande : 12/05/1997

Bénéficiare 1 : SARL ROBOFRESADOR SOCIEDAD LIMITADA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334204
Date de demande : 05/11/2001

Bénéficiare 1 : ROBOT FRESADOR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336346
Date de demande : 04/12/2001

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 410871
Date de demande : 14/04/2005
N° de BOPI : 2005-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673236
Date de demande : 30/06/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734460
Date de demande : 27/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : MECANUMERIC

Publications au Bodacc :

23/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6467
NOJO : 8101MYG11455300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4941
NOJO : 8101MYG10436300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6249
NOJO : 8101MYG97266000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6589
NOJO : 810111041200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°2730
NOJO : 000008101105057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PAIS Arthur ; Directeur général : POIRIER Eric, Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (AFJ)

11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5478
NOJO : 810110348500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°573
NOJO : 810100000066690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11694
NOJO : 810190984000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°2536
NOJO : 000000810190689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8672
NOJO : 810185310000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2661
NOJO : BXB161870044402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : PAIS Arthur Directeur général délégué : POIRIER Eric, Xavier Administrateur : PAIS Martine, Jeanne, Noëlle né(e) AUSSENAC Administrateur : PAIS Emilie, Hélène Commissaire aux comptes titulaire : LAURENS MICHEL AUDIT (SARL) représenté par LAURENS Michel Commissaire aux comptes suppléant : POUZENC Catherine

08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11313
NOJO : 810178037000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12583
NOJO : 810172439000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

02/04/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1257
NOJO : BXA14085000821V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Albi du 18 mars 2014, la société CHARLYROBOT Société par actions simplifiée au capital de 150.000 euros sis 3 rue de la Martelle - Zi Albipole 81150 Terssac immatriculée au Rcs d'Albi sous le numéro 328 104 948 , transmettrait à titre de fusion à la société MECANUMERIC Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 1.288.000 euros sis Zone d'Activités d'Albi-Fonlabour 81000 Albi, immatriculée au Rcs d'Albi sous le numéro 399 070 754, l'ensemble de son patrimoine. A partir du bilan au 31/12/2013 de la société CHARLYROBOT, l'actif et le passif de cette société dont la transmission à la société MECANUMERIC est prévue, s'élèvent à : - actif : 2.170.277 euros - passif : 3.019.152 euros Faisant ressortir un actif net apporté de - 848.875 euros. L'opération prendrait effet au 01/01/2014, les opérations de la société CHARLYROBOT depuis cette date devant être considérées comme accomplies par la société MECANUMERIC. Conformément aux dispositions de l'article L.236-3, al.2 du code de commerce, et dès lors que la société MECANUMERIC détient à ce jour la totalité des parts représentant la totalité du capital de la société CHARLYROBOT et qu'elle s'engage à les conserver jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion, il ne pourra être procédé à l'échange des actions de la société CHARLYROBOT contre des actions de la société MECANUMERIC, ni à une augmentation du capital de la société MECANUMERIC. En conséquence, il n'y a pas lieu, de ce fait, à déterminer un rapport d'échange. Le montant prévu du mali de fusion s'élève à 1.278.316 euros. Les créanciers des sociétés CHARLYROBOT et MECANUMERIC dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à la fusion, dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de Commerce. Le projet de fusion a fait l'objet pour la société MECANUMERIC d'un dépôt au Greffe de Tribunal de Commerce d'Albi le 21 mars 2014 et pour la société CHARLYROBOT d'un dépôt au Greffe de Tribunal de Commerce d'Albi, le 21 mars 2014.

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1288000 EUR

27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13684
NOJO : BXC13161015543H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10442
NOJO : BXC12186002357G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

25/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1546
NOJO : BXB112910004456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : PAIS Arthur Directeur général délégué : POIRIER Eric, Xavier Administrateur : PAIS Martine, Jeanne, Noëlle né(e) AUSSENAC Administrateur : AL HAMAD Waleed Administrateur : MIKDASHI Zuhayr Administrateur : SCHEIDEGGER Gaston Commissaire aux comptes titulaire : LAURENS MICHEL AUDIT (SARL) représenté par LAURENS Michel Commissaire aux comptes suppléant : POUZENC Catherine

09/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1780
NOJO : BXB112140026505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : PAIS Arthur Directeur général délégué : POIRIER Eric, Xavier Administrateur : LAPPERRE Adriaan, Johan Administrateur : PAIS Martine, Jeanne, Noëlle né(e) AUSSENAC Administrateur : AL HAMAD Waleed Administrateur : MIKDASHI Zuhayr Administrateur : SCHEIDEGGER Gaston Commissaire aux comptes titulaire : LAURENS MICHEL AUDIT (SARL) représenté par LAURENS Michel Commissaire aux comptes suppléant : POUZENC Catherine

02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12793
NOJO : BXC11199013804I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9468
NOJO : BXC102110183709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone d'Activités d'Albi-Fonlabour
81000 Albi

05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9871
NOJO : BXC08147000953K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone d'Activités d'Albi-Fonlabour,
81000 Albi

23/12/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°244
NOJO : BXA083510026000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Publication légale : La Voix du Midi, le 11/12/2008
Oppositions : FIDAL - 9 AVENUE PARMENTIER - CENTRAL PARC 2 - 31000 TOULOUSE

Etablissement secondaire :
Activité : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle de processus industriels.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 350000 EUR

Adresse :
route de Lavaur
Zone de Marignac
31850 Montrabé

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
ZONE D'ACTIVITES D'ALBI-FONLABOUR
81000 Albi

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 479 102 451
Dénomination : DCB

15/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7592
NOJO : BXC08164004515A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone d'Activités d'Albi-Fonlabour,
81000 Albi

13/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1607
NOJO : BXB08130001537F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : PAIS ArthurDirecteur général délégué : POIRIER Eric Xavier.
Administrateur : LAPPERRE Johan A.
.
Administrateur : SOCIETE FINANCIERE ARTHUR PAIS SFAP représenté par ESCANDE Florence Marie-Lucie né(e) MAGNE.
Administrateur : LAPPERRE Adriaan Johan.
Administrateur : PAIS Martine Jeanne Noëlle né(e) AUSSENAC.
Commissaire aux comptes titulaire : LAURENS MICHEL AUDIT (SARL) représenté par LAURENS Michel.
Commissaire aux comptes suppléant : POUZENC Catherine.

01/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3298
NOJO : BXB08050004337Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 399 070 754
Dénomination : MECANUMERIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : PAIS ARTHUR.
Administrateur : LAPPERRE JOHAN A.
.
Administrateur : SOCIETE FINANCIERE ARTHUR PAIS SFAP () représenté par ESCANDE FLORENCE MARIE-LUCE né(e) MAGNE.
Administrateur : LAPPERRE ADRIAAN JOHAN.
Administrateur : AUSSENAC Martine Jeanne Noëlle.
Commissaire aux comptes titulaire : LAURENS MICHEL AUDIT (SARL) représenté par LAURENS MICHEL.
Commissaire aux comptes suppléant : POUZENC CATHERINE.

Historique de l'unité légale :

06/06/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00060
Economie sociale et solidaire : Oui

27/02/2017 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines-outils (NAFRev2 : 28.49Z)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev2 : 33.20C)

11/03/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines-outils (NAFRev2 : 28.49Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev2 : 33.20C)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (NAFRev1 : 33.3Z)

Représentants légaux :

10/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Type : Personne Physique

Nom : PAIS Arthur
Né le 14/02/1959 à Fornelos (PORTUGAL)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Loumet
81350 Saint-Grégoire
FRANCE

10/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Type : Personne Physique

Nom : POIRIER Eric Xavier
Né le 19/08/1969 à Désertines (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Marcadal
31380 Gémil
FRANCE

10/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Type : Personne Morale

Nom : LAURENS MICHEL AUDIT
Siren : 414836254
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 place Saint Pierre
81990 Cambon d'Albi
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LAURENS Michel
Nationalité : Française

10/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Type : Personne Physique

Nom : POUZENC Catherine
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Milhavet
81600 Gaillac
FRANCE

10/07/2018 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LAURENS Michel
Nationalité : Française

10/07/2018 : Nouveau dirigeant

28/04/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LAURENS Michel
Nationalité : Française

28/04/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°2826 déposé le 25/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/02/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé

27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/02/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°839 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé

20/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1139 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1139 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°951 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé

15/05/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°951 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé

15/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°951 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé

15/05/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°951 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé

18/03/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°542 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Absorption de la société CHARLYROBOT

18/03/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°542 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Absorption de la société CHARLYROBOT

25/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°903 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/04/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°903 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé

25/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°903 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/04/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°903 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé

18/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1140 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1140 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1140 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1140 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2011 : Lettre de démission

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1496 déposé le 06/10/2011
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur

30/06/2011 : Lettre de démission

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1496 déposé le 06/10/2011
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur

15/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°956 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

15/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°956 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

25/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°755 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

25/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°755 déposé le 30/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

05/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°226 déposé le 04/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

05/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°226 déposé le 04/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°833 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°833 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

08/01/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°485 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur

08/01/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°485 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur

30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°809 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°809 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

02/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°809 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

02/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°809 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

30/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°958 déposé le 11/08/2003
Etat : Déposé

30/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°958 déposé le 11/08/2003
Etat : Déposé

28/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°611 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social

28/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°611 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social

28/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°611 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social

28/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°611 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social

09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°494 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé

09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°494 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé

26/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°494 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé

26/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°494 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé

31/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°474 déposé le 30/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°474 déposé le 30/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°474 déposé le 30/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°474 déposé le 30/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°266 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°266 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1145 déposé le 24/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1145 déposé le 24/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°245 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé

29/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°245 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé

21/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1007 déposé le 01/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution

21/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1007 déposé le 01/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°245 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°245 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION DE L'OBJET SOCIAL ET DE L'ACTIVITE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°266 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1145 déposé le 24/12/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°474 déposé le 30/04/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°494 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION ET CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRES.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°494 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°611 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°611 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 Modification de la date de clôture de l'exercice social

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°958 déposé le 11/08/2003
Etat : Déposé
Décision : émission d'obligations

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°809 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°809 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°643 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés IC TECHNOLOGIE (RCS CRETEIL)

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°956 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1140 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°245 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°245 déposé le 27/02/1996
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION DE L'OBJET SOCIAL ET DE L'ACTIVITE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°266 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1145 déposé le 24/12/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°474 déposé le 30/04/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°494 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°611 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°958 déposé le 11/08/2003
Etat : Déposé
Décision : émission d'obligations

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°809 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°809 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°643 déposé le 26/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés IC TECHNOLOGIE (RCS CRETEIL)

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°956 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1140 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

10/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone d'Activités d'Albi-Fonlabour
81000 Albi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1994
Activité : La conception la réalisation la commercialisation de machines outils robotisées la conception, la réalisation, la commercialisation de logiciels. La Formation continue des personnels aux techniques de programmation et de commande numérique des machines. L'achat et la vente de tous biens et accessoires se rapportant aux activités ci-dessus.
Origine du fonds : Divers
onds acquis dans le cadre d'une procédure collective en date du 25.10.199 - récédent propriétaire exploitan - ECAMATIC FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Nicolas Copernic
81000 Albi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : La conception la réalisation la commercialisation de machines-outils robotisées. La conception,la réalisation, la commercialisation de logiciels la formation continue des personnels aux techniques de programmation et de commande numérique des machines. L'achat et la vente de tous biens et accessoires se rapportant aux activités ci-dessus.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 rue de la Martelle
ZI Albipôle
81150 Terssac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2014
Activité : Étude, fabrication et commercialisation de machines outils
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HARLYROBO
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/04/2017 : Etablissement ouvert

Observations :

10/07/2018 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 1743
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 15/06/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Fusion absorption de la société IC TECHNOLOGIE, Société à responsabilité limitée (SARL), 98 avenue de Choisy 94190 Villeneuve-Saint-Georges (RCS CRETEIL (9401) 450 829 973)

10/07/2018 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : 1519
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 15/05/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CHARLYROBOT, Société par actions simplifiée (SAS), 3 rue de la Martelle - ZI Albipole 81150 TERSSAC (RCS ALBI (8101) 328 104 948)

28/04/2017 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : 1413
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2017
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 27/02/2017 Ancienne forme : Société anonyme (SA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS) Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 27/02/2017 : Partant : PAIS Emilie, Hélène, Administrateur Partant : PAIS Martine Jeanne Noëlle, Administrateur Changement de qualité : PAIS Arthur, Directeur général, Président du conseil d'administration devient Président Changement de qualité : POIRIER Eric Xavier, Directeur général délégué devient Directeur général

Personnes morales :

10/07/2018 : MECANUMERIC

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 1288000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

28/04/2017 : MECANUMERIC

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1516 déposé le 10/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1002 déposé le 22/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1444 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1196 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°959 déposé le 10/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°913 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1104 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1129 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°1062 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°799 déposé le 15/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°678 déposé le 21/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°710 déposé le 29/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°575 déposé le 15/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°715 déposé le 20/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°932 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°376 déposé le 09/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°364 déposé le 08/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°290 déposé le 30/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°131 déposé le 14/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°373 déposé le 23/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°299 déposé le 07/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°301 déposé le 03/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994B00207
Dépôt : N°127 déposé le 20/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 2487 du 20/07/2023
Numéro de gestion : 1994B00207
Code activité : 2849Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 320 434	7 127 907	1 192 527
AF	Concessions, brevets et droits similaires	577 794	518 407	59 386
AH	Fonds commercial	1 482 000		1 482 000
AP	Constructions	740 251	607 060	133 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 455 516	1 441 731	13 784
AT	Autres immobilisations corporelles	825 737	737 636	88 100
AV	Immobilisations en cours	25 083		25 083
CU	Autres participations	352 012		352 012
BB	Créances rattachées à des participations	185 000	185 000
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000
BF	Prêts	6 852		6 852
BH	Autres immobilisations financières	91 879		91 879
BJ	TOTAL (I)	14 063 561	10 617 743	3 445 818
BL	Matières premières, approvisionnements	4 872 554	686 924	4 185 630
BN	En cours de production de biens	2 330 727	63 429	2 267 298
BR	Produits intermédiaires et finis	1 769 886		1 769 886
BT	Marchandises	99 858		99 858
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	66 722		66 722
BX	Clients et comptes rattachés	2 426 857	6 102	2 420 754
BZ	Autres créances	1 623 499		1 623 499
CF	Disponibilités	2 068 220		2 068 220
CH	Charges constatées d’avance	163 522		163 522
CJ	TOTAL (II)	15 421 847	756 455	14 665 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 485 409	11 374 199	18 111 209
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 288 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 036
DD	Réserve légale (1)	128 800
DG	Autres réserves	4 741 915
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 009
DJ	Subventions d’investissement	455 588
DL	TOTAL (I)	7 453 349
DP	Provisions pour risques	105 158
DQ	Provisions pour charges	311 779
DR	TOTAL (III)	416 937
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 457 060
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	139 890
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	248 691
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 979 763
DY	Dettes fiscales et sociales	2 286 578
EA	Autres dettes	825 488
EB	Produits constatés d’avance (2)	303 451
EC	TOTAL (IV)	10 240 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 111 209
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 509 476
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	353 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	953 431	273 089	1 226 521
FD	Production vendue biens	10 652 115	4 574 910	15 227 026
FG	Production vendue services	3 693 975	1 296 107	4 990 083
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 299 523	6 144 107	21 443 631
FM	Production stockée			220 427
FN	Production immobilisée			676 284
FO	Subventions d’exploitation			32 052
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			824 965
FQ	Autres produits			16 668
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 214 027
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			713 661
FT	Variation de stock (marchandises)			741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 176 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-336 607
FW	Autres achats et charges externes			4 664 029
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 931
FY	Salaires et traitements			4 430 839
FZ	Charges sociales			1 762 249
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			768 189
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			752 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			105 158
GE	Autres charges			25 992
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 402 871
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			811 156
GJ	Produits financiers de participations			391
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			192
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 457
GN	Différences positives de change			202
GP	Total des produits financiers (V)			4 243
GR	Intérêts et charges assimilées			144 332
GS	Différences négatives de change			483
GU	Total des charges financières (VI)			144 815
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-140 572
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			670 584
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	77 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	77 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	115 924
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	115 924
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-38 424
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	24 378
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 228
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 295 771
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 525 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 009
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 183
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	317 800
A1	Renvois : Transfert de charges	51 205
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	6 473 728	654 178		7 127 907
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	498 142	20 265		518 407
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 738 735	93 745	46 052	2 786 428
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 710 606	768 189	46 052	10 432 743
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 158
5B	Provisions pour impôts				311 779
5Z	Total Provisions pour risques et charges	466 814	105 158	155 035	416 937
6N	Sur stocks et en cours	678 905	750 353	678 905	750 353
6T	Sur comptes clients	6 184	2 093	2 175	6 102
7B	Total Provisions pour dépréciation	870 089	752 446	681 080	941 455
7C	TOTAL GENERAL	1 336 903	857 604	836 115	1 358 392
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		857 604	773 760
UJ	- Exceptionnelles			62 355
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	185 000
UT	Autres immobilisations financières	91 879
VA	Clients douteux ou litigieux	16 308
UX	Autres créances clients	2 410 549
Z1	Créances représentatives de titres prêtés	6 852
UY	Personnel et comptes rattachés	507
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 296
VM	Impôts sur les bénéfices	100 000
VB	T. V. A.	111 830
VP	Divers	537 516
VC	Groupe et associés	19 634
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	850 713
VS	Charges constatées d’avance	163 522
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 497 611	4 204 423	293 188
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	353 574	353 574
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 103 485	620 730	2 132 754
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 979 763	2 979 763
8C	Personnel et comptes rattachés	1 184 760	1 184 760
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	628 613	628 613
VW	T.V.A.	306 589	306 589
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	166 613	166 613
VI	Groupe et associés	139 890	139 890
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	825 488	825 488
8L	Produits constatés d’avance	303 451	303 451
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 992 231	7 509 476	2 132 754	350 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	475 615

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1758 du 13/06/2022
Numéro de gestion : 1994B00207
Code activité : 2849Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 320 434	7 127 907	1 192 527
AF	Concessions, brevets et droits similaires	577 794	518 407	59 386
AH	Fonds commercial	1 482 000		1 482 000
AP	Constructions	740 251	607 060	133 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 455 516	1 441 731	13 784
AT	Autres immobilisations corporelles	825 737	737 636	88 100
AV	Immobilisations en cours	25 083		25 083
CU	Autres participations	352 012		352 012
BB	Créances rattachées à des participations	185 000	185 000
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000
BF	Prêts	6 852		6 852
BH	Autres immobilisations financières	91 879		91 879
BJ	TOTAL (I)	14 063 561	10 617 743	3 445 818
BL	Matières premières, approvisionnements	4 872 554	686 924	4 185 630
BN	En cours de production de biens	2 330 727	63 429	2 267 298
BR	Produits intermédiaires et finis	1 769 886		1 769 886
BT	Marchandises	99 858		99 858
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	66 722		66 722
BX	Clients et comptes rattachés	2 426 857	6 102	2 420 754
BZ	Autres créances	1 623 499		1 623 499
CF	Disponibilités	2 068 220		2 068 220
CH	Charges constatées d’avance	163 522		163 522
CJ	TOTAL (II)	15 421 847	756 455	14 665 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 485 409	11 374 199	18 111 209
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 288 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 036
DD	Réserve légale (1)	128 800
DG	Autres réserves	4 741 915
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 009
DJ	Subventions d’investissement	455 588
DL	TOTAL (I)	7 453 349
DP	Provisions pour risques	105 158
DQ	Provisions pour charges	311 779
DR	TOTAL (III)	416 937
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 457 060
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	139 890
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	248 691
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 979 763
DY	Dettes fiscales et sociales	2 286 578
EA	Autres dettes	825 488
EB	Produits constatés d’avance (2)	303 451
EC	TOTAL (IV)	10 240 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 111 209
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 509 476
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	353 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	953 431	273 089	1 226 521
FD	Production vendue biens	10 652 115	4 574 910	15 227 026
FG	Production vendue services	3 693 975	1 296 107	4 990 083
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 299 523	6 144 107	21 443 631
FM	Production stockée			220 427
FN	Production immobilisée			676 284
FO	Subventions d’exploitation			32 052
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			824 965
FQ	Autres produits			16 668
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 214 027
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			713 661
FT	Variation de stock (marchandises)			741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 176 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-336 607
FW	Autres achats et charges externes			4 664 029
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 931
FY	Salaires et traitements			4 430 839
FZ	Charges sociales			1 762 249
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			768 189
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			752 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			105 158
GE	Autres charges			25 992
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 402 871
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			811 156
GJ	Produits financiers de participations			391
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			192
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 457
GN	Différences positives de change			202
GP	Total des produits financiers (V)			4 243
GR	Intérêts et charges assimilées			144 332
GS	Différences négatives de change			483
GU	Total des charges financières (VI)			144 815
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-140 572
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			670 584
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	77 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	77 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	115 924
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	115 924
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-38 424
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	24 378
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 228
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 295 771
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 525 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 009
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 183
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	317 800
A1	Renvois : Transfert de charges	51 205
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	6 473 728	654 178		7 127 907
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	498 142	20 265		518 407
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 738 735	93 745	46 052	2 786 428
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 710 606	768 189	46 052	10 432 743
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 158
5B	Provisions pour impôts				311 779
5Z	Total Provisions pour risques et charges	466 814	105 158	155 035	416 937
6N	Sur stocks et en cours	678 905	750 353	678 905	750 353
6T	Sur comptes clients	6 184	2 093	2 175	6 102
7B	Total Provisions pour dépréciation	870 089	752 446	681 080	941 455
7C	TOTAL GENERAL	1 336 903	857 604	836 115	1 358 392
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		857 604	773 760
UJ	- Exceptionnelles			62 355
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	185 000
UT	Autres immobilisations financières	91 879
VA	Clients douteux ou litigieux	16 308
UX	Autres créances clients	2 410 549
Z1	Créances représentatives de titres prêtés	6 852
UY	Personnel et comptes rattachés	507
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 296
VM	Impôts sur les bénéfices	100 000
VB	T. V. A.	111 830
VP	Divers	537 516
VC	Groupe et associés	19 634
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	850 713
VS	Charges constatées d’avance	163 522
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 497 611	4 204 423	293 188
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	353 574	353 574
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 103 485	620 730	2 132 754
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 979 763	2 979 763
8C	Personnel et comptes rattachés	1 184 760	1 184 760
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	628 613	628 613
VW	T.V.A.	306 589	306 589
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	166 613	166 613
VI	Groupe et associés	139 890	139 890
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	825 488	825 488
8L	Produits constatés d’avance	303 451	303 451
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 992 231	7 509 476	2 132 754	350 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	475 615

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 2549 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1994B00207
Code activité : 2849Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 320 434	7 127 907	1 192 527
AF	Concessions, brevets et droits similaires	577 794	518 407	59 386
AH	Fonds commercial	1 482 000		1 482 000
AP	Constructions	740 251	607 060	133 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 455 516	1 441 731	13 784
AT	Autres immobilisations corporelles	825 737	737 636	88 100
AV	Immobilisations en cours	25 083		25 083
CU	Autres participations	352 012		352 012
BB	Créances rattachées à des participations	185 000	185 000
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000
BF	Prêts	6 852		6 852
BH	Autres immobilisations financières	91 879		91 879
BJ	TOTAL (I)	14 063 561	10 617 743	3 445 818
BL	Matières premières, approvisionnements	4 872 554	686 924	4 185 630
BN	En cours de production de biens	2 330 727	63 429	2 267 298
BR	Produits intermédiaires et finis	1 769 886		1 769 886
BT	Marchandises	99 858		99 858
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	66 722		66 722
BX	Clients et comptes rattachés	2 426 857	6 102	2 420 754
BZ	Autres créances	1 623 499		1 623 499
CF	Disponibilités	2 068 220		2 068 220
CH	Charges constatées d’avance	163 522		163 522
CJ	TOTAL (II)	15 421 847	756 455	14 665 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 485 409	11 374 199	18 111 209
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 288 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 036
DD	Réserve légale (1)	128 800
DG	Autres réserves	4 741 915
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 009
DJ	Subventions d’investissement	455 588
DL	TOTAL (I)	7 453 349
DP	Provisions pour risques	105 158
DQ	Provisions pour charges	311 779
DR	TOTAL (III)	416 937
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 457 060
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	139 890
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	248 691
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 979 763
DY	Dettes fiscales et sociales	2 286 578
EA	Autres dettes	825 488
EB	Produits constatés d’avance (2)	303 451
EC	TOTAL (IV)	10 240 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 111 209
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 509 476
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	353 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	953 431	273 089	1 226 521
FD	Production vendue biens	10 652 115	4 574 910	15 227 026
FG	Production vendue services	3 693 975	1 296 107	4 990 083
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 299 523	6 144 107	21 443 631
FM	Production stockée			220 427
FN	Production immobilisée			676 284
FO	Subventions d’exploitation			32 052
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			824 965
FQ	Autres produits			16 668
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 214 027
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			713 661
FT	Variation de stock (marchandises)			741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 176 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-336 607
FW	Autres achats et charges externes			4 664 029
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 931
FY	Salaires et traitements			4 430 839
FZ	Charges sociales			1 762 249
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			768 189
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			752 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			105 158
GE	Autres charges			25 992
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 402 871
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			811 156
GJ	Produits financiers de participations			391
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			192
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 457
GN	Différences positives de change			202
GP	Total des produits financiers (V)			4 243
GR	Intérêts et charges assimilées			144 332
GS	Différences négatives de change			483
GU	Total des charges financières (VI)			144 815
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-140 572
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			670 584
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	77 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	77 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	115 924
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	115 924
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-38 424
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	24 378
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 228
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 295 771
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 525 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 009
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 183
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	317 800
A1	Renvois : Transfert de charges	51 205
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	6 473 728	654 178		7 127 907
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	498 142	20 265		518 407
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 738 735	93 745	46 052	2 786 428
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 710 606	768 189	46 052	10 432 743
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 158
5B	Provisions pour impôts				311 779
5Z	Total Provisions pour risques et charges	466 814	105 158	155 035	416 937
6N	Sur stocks et en cours	678 905	750 353	678 905	750 353
6T	Sur comptes clients	6 184	2 093	2 175	6 102
7B	Total Provisions pour dépréciation	870 089	752 446	681 080	941 455
7C	TOTAL GENERAL	1 336 903	857 604	836 115	1 358 392
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		857 604	773 760
UJ	- Exceptionnelles			62 355
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	185 000
UT	Autres immobilisations financières	91 879
VA	Clients douteux ou litigieux	16 308
UX	Autres créances clients	2 410 549
Z1	Créances représentatives de titres prêtés	6 852
UY	Personnel et comptes rattachés	507
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 296
VM	Impôts sur les bénéfices	100 000
VB	T. V. A.	111 830
VP	Divers	537 516
VC	Groupe et associés	19 634
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	850 713
VS	Charges constatées d’avance	163 522
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 497 611	4 204 423	293 188
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	353 574	353 574
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 103 485	620 730	2 132 754
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 979 763	2 979 763
8C	Personnel et comptes rattachés	1 184 760	1 184 760
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	628 613	628 613
VW	T.V.A.	306 589	306 589
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	166 613	166 613
VI	Groupe et associés	139 890	139 890
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	825 488	825 488
8L	Produits constatés d’avance	303 451	303 451
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 992 231	7 509 476	2 132 754	350 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	475 615

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1482 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1994B00207
Code activité : 2849Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 320 434	7 127 907	1 192 527
AF	Concessions, brevets et droits similaires	577 794	518 407	59 386
AH	Fonds commercial	1 482 000		1 482 000
AP	Constructions	740 251	607 060	133 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 455 516	1 441 731	13 784
AT	Autres immobilisations corporelles	825 737	737 636	88 100
AV	Immobilisations en cours	25 083		25 083
CU	Autres participations	352 012		352 012
BB	Créances rattachées à des participations	185 000	185 000
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000
BF	Prêts	6 852		6 852
BH	Autres immobilisations financières	91 879		91 879
BJ	TOTAL (I)	14 063 561	10 617 743	3 445 818
BL	Matières premières, approvisionnements	4 872 554	686 924	4 185 630
BN	En cours de production de biens	2 330 727	63 429	2 267 298
BR	Produits intermédiaires et finis	1 769 886		1 769 886
BT	Marchandises	99 858		99 858
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	66 722		66 722
BX	Clients et comptes rattachés	2 426 857	6 102	2 420 754
BZ	Autres créances	1 623 499		1 623 499
CF	Disponibilités	2 068 220		2 068 220
CH	Charges constatées d’avance	163 522		163 522
CJ	TOTAL (II)	15 421 847	756 455	14 665 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 485 409	11 374 199	18 111 209
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 288 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 036
DD	Réserve légale (1)	128 800
DG	Autres réserves	4 741 915
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 009
DJ	Subventions d’investissement	455 588
DL	TOTAL (I)	7 453 349
DP	Provisions pour risques	105 158
DQ	Provisions pour charges	311 779
DR	TOTAL (III)	416 937
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 457 060
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	139 890
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	248 691
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 979 763
DY	Dettes fiscales et sociales	2 286 578
EA	Autres dettes	825 488
EB	Produits constatés d’avance (2)	303 451
EC	TOTAL (IV)	10 240 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 111 209
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 509 476
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	353 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	953 431	273 089	1 226 521
FD	Production vendue biens	10 652 115	4 574 910	15 227 026
FG	Production vendue services	3 693 975	1 296 107	4 990 083
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 299 523	6 144 107	21 443 631
FM	Production stockée			220 427
FN	Production immobilisée			676 284
FO	Subventions d’exploitation			32 052
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			824 965
FQ	Autres produits			16 668
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 214 027
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			713 661
FT	Variation de stock (marchandises)			741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 176 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-336 607
FW	Autres achats et charges externes			4 664 029
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 931
FY	Salaires et traitements			4 430 839
FZ	Charges sociales			1 762 249
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			768 189
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			752 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			105 158
GE	Autres charges			25 992
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 402 871
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			811 156
GJ	Produits financiers de participations			391
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			192
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 457
GN	Différences positives de change			202
GP	Total des produits financiers (V)			4 243
GR	Intérêts et charges assimilées			144 332
GS	Différences négatives de change			483
GU	Total des charges financières (VI)			144 815
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-140 572
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			670 584
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	77 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	77 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	115 924
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	115 924
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-38 424
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	24 378
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 228
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 295 771
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 525 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 009
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 183
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	317 800
A1	Renvois : Transfert de charges	51 205
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	6 473 728	654 178		7 127 907
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	498 142	20 265		518 407
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 738 735	93 745	46 052	2 786 428
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 710 606	768 189	46 052	10 432 743
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 158
5B	Provisions pour impôts				311 779
5Z	Total Provisions pour risques et charges	466 814	105 158	155 035	416 937
6N	Sur stocks et en cours	678 905	750 353	678 905	750 353
6T	Sur comptes clients	6 184	2 093	2 175	6 102
7B	Total Provisions pour dépréciation	870 089	752 446	681 080	941 455
7C	TOTAL GENERAL	1 336 903	857 604	836 115	1 358 392
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		857 604	773 760
UJ	- Exceptionnelles			62 355
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	185 000
UT	Autres immobilisations financières	91 879
VA	Clients douteux ou litigieux	16 308
UX	Autres créances clients	2 410 549
Z1	Créances représentatives de titres prêtés	6 852
UY	Personnel et comptes rattachés	507
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 296
VM	Impôts sur les bénéfices	100 000
VB	T. V. A.	111 830
VP	Divers	537 516
VC	Groupe et associés	19 634
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	850 713
VS	Charges constatées d’avance	163 522
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 497 611	4 204 423	293 188
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	353 574	353 574
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 103 485	620 730	2 132 754
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 979 763	2 979 763
8C	Personnel et comptes rattachés	1 184 760	1 184 760
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	628 613	628 613
VW	T.V.A.	306 589	306 589
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	166 613	166 613
VI	Groupe et associés	139 890	139 890
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	825 488	825 488
8L	Produits constatés d’avance	303 451	303 451
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 992 231	7 509 476	2 132 754	350 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	475 615

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1608 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00207
Code activité : 2849Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 320 434	7 127 907	1 192 527
AF	Concessions, brevets et droits similaires	577 794	518 407	59 386
AH	Fonds commercial	1 482 000		1 482 000
AP	Constructions	740 251	607 060	133 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 455 516	1 441 731	13 784
AT	Autres immobilisations corporelles	825 737	737 636	88 100
AV	Immobilisations en cours	25 083		25 083
CU	Autres participations	352 012		352 012
BB	Créances rattachées à des participations	185 000	185 000
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000
BF	Prêts	6 852		6 852
BH	Autres immobilisations financières	91 879		91 879
BJ	TOTAL (I)	14 063 561	10 617 743	3 445 818
BL	Matières premières, approvisionnements	4 872 554	686 924	4 185 630
BN	En cours de production de biens	2 330 727	63 429	2 267 298
BR	Produits intermédiaires et finis	1 769 886		1 769 886
BT	Marchandises	99 858		99 858
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	66 722		66 722
BX	Clients et comptes rattachés	2 426 857	6 102	2 420 754
BZ	Autres créances	1 623 499		1 623 499
CF	Disponibilités	2 068 220		2 068 220
CH	Charges constatées d’avance	163 522		163 522
CJ	TOTAL (II)	15 421 847	756 455	14 665 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 485 409	11 374 199	18 111 209
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 288 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 036
DD	Réserve légale (1)	128 800
DG	Autres réserves	4 741 915
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 009
DJ	Subventions d’investissement	455 588
DL	TOTAL (I)	7 453 349
DP	Provisions pour risques	105 158
DQ	Provisions pour charges	311 779
DR	TOTAL (III)	416 937
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 457 060
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	139 890
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	248 691
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 979 763
DY	Dettes fiscales et sociales	2 286 578
EA	Autres dettes	825 488
EB	Produits constatés d’avance (2)	303 451
EC	TOTAL (IV)	10 240 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 111 209
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 509 476
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	353 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	953 431	273 089	1 226 521
FD	Production vendue biens	10 652 115	4 574 910	15 227 026
FG	Production vendue services	3 693 975	1 296 107	4 990 083
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 299 523	6 144 107	21 443 631
FM	Production stockée			220 427
FN	Production immobilisée			676 284
FO	Subventions d’exploitation			32 052
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			824 965
FQ	Autres produits			16 668
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 214 027
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			713 661
FT	Variation de stock (marchandises)			741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 176 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-336 607
FW	Autres achats et charges externes			4 664 029
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 931
FY	Salaires et traitements			4 430 839
FZ	Charges sociales			1 762 249
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			768 189
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			752 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			105 158
GE	Autres charges			25 992
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 402 871
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			811 156
GJ	Produits financiers de participations			391
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			192
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 457
GN	Différences positives de change			202
GP	Total des produits financiers (V)			4 243
GR	Intérêts et charges assimilées			144 332
GS	Différences négatives de change			483
GU	Total des charges financières (VI)			144 815
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-140 572
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			670 584
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	77 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	77 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	115 924
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	115 924
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-38 424
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	24 378
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 228
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 295 771
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 525 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 009
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 183
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	317 800
A1	Renvois : Transfert de charges	51 205
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	6 473 728	654 178		7 127 907
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	498 142	20 265		518 407
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 738 735	93 745	46 052	2 786 428
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 710 606	768 189	46 052	10 432 743
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 158
5B	Provisions pour impôts				311 779
5Z	Total Provisions pour risques et charges	466 814	105 158	155 035	416 937
6N	Sur stocks et en cours	678 905	750 353	678 905	750 353
6T	Sur comptes clients	6 184	2 093	2 175	6 102
7B	Total Provisions pour dépréciation	870 089	752 446	681 080	941 455
7C	TOTAL GENERAL	1 336 903	857 604	836 115	1 358 392
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		857 604	773 760
UJ	- Exceptionnelles			62 355
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	185 000
UT	Autres immobilisations financières	91 879
VA	Clients douteux ou litigieux	16 308
UX	Autres créances clients	2 410 549
Z1	Créances représentatives de titres prêtés	6 852
UY	Personnel et comptes rattachés	507
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 296
VM	Impôts sur les bénéfices	100 000
VB	T. V. A.	111 830
VP	Divers	537 516
VC	Groupe et associés	19 634
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	850 713
VS	Charges constatées d’avance	163 522
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 497 611	4 204 423	293 188
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	353 574	353 574
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 103 485	620 730	2 132 754
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 979 763	2 979 763
8C	Personnel et comptes rattachés	1 184 760	1 184 760
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	628 613	628 613
VW	T.V.A.	306 589	306 589
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	166 613	166 613
VI	Groupe et associés	139 890	139 890
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	825 488	825 488
8L	Produits constatés d’avance	303 451	303 451
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 992 231	7 509 476	2 132 754	350 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	475 615

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : B2018/001516 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 1994B00207
Code activité : 2849Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 320 434	7 127 907	1 192 527
AF	Concessions, brevets et droits similaires	577 794	518 407	59 386
AH	Fonds commercial	1 482 000		1 482 000
AP	Constructions	740 251	607 060	133 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 455 516	1 441 731	13 784
AT	Autres immobilisations corporelles	825 737	737 636	88 100
AV	Immobilisations en cours	25 083		25 083
CU	Autres participations	352 012		352 012
BB	Créances rattachées à des participations	185 000	185 000
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000
BF	Prêts	6 852		6 852
BH	Autres immobilisations financières	91 879		91 879
BJ	TOTAL (I)	14 063 561	10 617 743	3 445 818
BL	Matières premières, approvisionnements	4 872 554	686 924	4 185 630
BN	En cours de production de biens	2 330 727	63 429	2 267 298
BR	Produits intermédiaires et finis	1 769 886		1 769 886
BT	Marchandises	99 858		99 858
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	66 722		66 722
BX	Clients et comptes rattachés	2 426 857	6 102	2 420 754
BZ	Autres créances	1 623 499		1 623 499
CF	Disponibilités	2 068 220		2 068 220
CH	Charges constatées d’avance	163 522		163 522
CJ	TOTAL (II)	15 421 847	756 455	14 665 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 485 409	11 374 199	18 111 209
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 288 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 036
DD	Réserve légale (1)	128 800
DG	Autres réserves	4 741 915
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 009
DJ	Subventions d’investissement	455 588
DL	TOTAL (I)	7 453 349
DP	Provisions pour risques	105 158
DQ	Provisions pour charges	311 779
DR	TOTAL (III)	416 937
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 457 060
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	139 890
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	248 691
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 979 763
DY	Dettes fiscales et sociales	2 286 578
EA	Autres dettes	825 488
EB	Produits constatés d’avance (2)	303 451
EC	TOTAL (IV)	10 240 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 111 209
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 509 476
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	353 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	953 431	273 089	1 226 521
FD	Production vendue biens	10 652 115	4 574 910	15 227 026
FG	Production vendue services	3 693 975	1 296 107	4 990 083
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 299 523	6 144 107	21 443 631
FM	Production stockée			220 427
FN	Production immobilisée			676 284
FO	Subventions d’exploitation			32 052
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			824 965
FQ	Autres produits			16 668
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 214 027
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			713 661
FT	Variation de stock (marchandises)			741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 176 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-336 607
FW	Autres achats et charges externes			4 664 029
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 931
FY	Salaires et traitements			4 430 839
FZ	Charges sociales			1 762 249
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			768 189
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			752 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			105 158
GE	Autres charges			25 992
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 402 871
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			811 156
GJ	Produits financiers de participations			391
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			192
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 457
GN	Différences positives de change			202
GP	Total des produits financiers (V)			4 243
GR	Intérêts et charges assimilées			144 332
GS	Différences négatives de change			483
GU	Total des charges financières (VI)			144 815
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-140 572
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			670 584
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	77 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	77 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	115 924
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	115 924
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-38 424
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	24 378
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 228
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 295 771
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 525 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 009
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 183
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	317 800
A1	Renvois : Transfert de charges	51 205
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	6 473 728	654 178		7 127 907
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	498 142	20 265		518 407
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 738 735	93 745	46 052	2 786 428
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 710 606	768 189	46 052	10 432 743
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 158
5B	Provisions pour impôts				311 779
5Z	Total Provisions pour risques et charges	466 814	105 158	155 035	416 937
6N	Sur stocks et en cours	678 905	750 353	678 905	750 353
6T	Sur comptes clients	6 184	2 093	2 175	6 102
7B	Total Provisions pour dépréciation	870 089	752 446	681 080	941 455
7C	TOTAL GENERAL	1 336 903	857 604	836 115	1 358 392
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		857 604	773 760
UJ	- Exceptionnelles			62 355
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	185 000
UT	Autres immobilisations financières	91 879
VA	Clients douteux ou litigieux	16 308
UX	Autres créances clients	2 410 549
Z1	Créances représentatives de titres prêtés	6 852
UY	Personnel et comptes rattachés	507
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 296
VM	Impôts sur les bénéfices	100 000
VB	T. V. A.	111 830
VP	Divers	537 516
VC	Groupe et associés	19 634
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	850 713
VS	Charges constatées d’avance	163 522
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 497 611	4 204 423	293 188
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	353 574	353 574
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 103 485	620 730	2 132 754
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 979 763	2 979 763
8C	Personnel et comptes rattachés	1 184 760	1 184 760
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	628 613	628 613
VW	T.V.A.	306 589	306 589
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	166 613	166 613
VI	Groupe et associés	139 890	139 890
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	825 488	825 488
8L	Produits constatés d’avance	303 451	303 451
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 992 231	7 509 476	2 132 754	350 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	475 615

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1002 du 22/05/2017
Numéro de gestion : 1994B00207
Code activité : 2849Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	8 320 434	7 127 907	1 192 527
AF	Concessions, brevets et droits similaires	577 794	518 407	59 386
AH	Fonds commercial	1 482 000		1 482 000
AP	Constructions	740 251	607 060	133 191
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 455 516	1 441 731	13 784
AT	Autres immobilisations corporelles	825 737	737 636	88 100
AV	Immobilisations en cours	25 083		25 083
CU	Autres participations	352 012		352 012
BB	Créances rattachées à des participations	185 000	185 000
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000
BF	Prêts	6 852		6 852
BH	Autres immobilisations financières	91 879		91 879
BJ	TOTAL (I)	14 063 561	10 617 743	3 445 818
BL	Matières premières, approvisionnements	4 872 554	686 924	4 185 630
BN	En cours de production de biens	2 330 727	63 429	2 267 298
BR	Produits intermédiaires et finis	1 769 886		1 769 886
BT	Marchandises	99 858		99 858
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	66 722		66 722
BX	Clients et comptes rattachés	2 426 857	6 102	2 420 754
BZ	Autres créances	1 623 499		1 623 499
CF	Disponibilités	2 068 220		2 068 220
CH	Charges constatées d’avance	163 522		163 522
CJ	TOTAL (II)	15 421 847	756 455	14 665 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 485 409	11 374 199	18 111 209
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 288 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	69 036
DD	Réserve légale (1)	128 800
DG	Autres réserves	4 741 915
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 009
DJ	Subventions d’investissement	455 588
DL	TOTAL (I)	7 453 349
DP	Provisions pour risques	105 158
DQ	Provisions pour charges	311 779
DR	TOTAL (III)	416 937
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 457 060
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	139 890
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	248 691
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 979 763
DY	Dettes fiscales et sociales	2 286 578
EA	Autres dettes	825 488
EB	Produits constatés d’avance (2)	303 451
EC	TOTAL (IV)	10 240 922
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 111 209
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 509 476
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	353 574
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	953 431	273 089	1 226 521
FD	Production vendue biens	10 652 115	4 574 910	15 227 026
FG	Production vendue services	3 693 975	1 296 107	4 990 083
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 299 523	6 144 107	21 443 631
FM	Production stockée			220 427
FN	Production immobilisée			676 284
FO	Subventions d’exploitation			32 052
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			824 965
FQ	Autres produits			16 668
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 214 027
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			713 661
FT	Variation de stock (marchandises)			741
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			9 176 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-336 607
FW	Autres achats et charges externes			4 664 029
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 931
FY	Salaires et traitements			4 430 839
FZ	Charges sociales			1 762 249
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			768 189
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			752 446
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			105 158
GE	Autres charges			25 992
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 402 871
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			811 156
GJ	Produits financiers de participations			391
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			192
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 457
GN	Différences positives de change			202
GP	Total des produits financiers (V)			4 243
GR	Intérêts et charges assimilées			144 332
GS	Différences négatives de change			483
GU	Total des charges financières (VI)			144 815
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-140 572
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			670 584
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	77 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	77 500
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	115 924
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	115 924
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-38 424
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	24 378
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-162 228
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 295 771
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 525 761
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 009
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	126 183
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	317 800
A1	Renvois : Transfert de charges	51 205
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	6 473 728	654 178		7 127 907
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	498 142	20 265		518 407
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 738 735	93 745	46 052	2 786 428
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 710 606	768 189	46 052	10 432 743
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				105 158
5B	Provisions pour impôts				311 779
5Z	Total Provisions pour risques et charges	466 814	105 158	155 035	416 937
6N	Sur stocks et en cours	678 905	750 353	678 905	750 353
6T	Sur comptes clients	6 184	2 093	2 175	6 102
7B	Total Provisions pour dépréciation	870 089	752 446	681 080	941 455
7C	TOTAL GENERAL	1 336 903	857 604	836 115	1 358 392
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		857 604	773 760
UJ	- Exceptionnelles			62 355
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	185 000
UT	Autres immobilisations financières	91 879
VA	Clients douteux ou litigieux	16 308
UX	Autres créances clients	2 410 549
Z1	Créances représentatives de titres prêtés	6 852
UY	Personnel et comptes rattachés	507
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 296
VM	Impôts sur les bénéfices	100 000
VB	T. V. A.	111 830
VP	Divers	537 516
VC	Groupe et associés	19 634
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	850 713
VS	Charges constatées d’avance	163 522
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 497 611	4 204 423	293 188
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	353 574	353 574
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 103 485	620 730	2 132 754
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 979 763	2 979 763
8C	Personnel et comptes rattachés	1 184 760	1 184 760
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	628 613	628 613
VW	T.V.A.	306 589	306 589
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	166 613	166 613
VI	Groupe et associés	139 890	139 890
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	825 488	825 488
8L	Produits constatés d’avance	303 451	303 451
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 992 231	7 509 476	2 132 754	350 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	475 615

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