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de La Celle-sur-Nièvre

MELAVIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1974
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30939744600019 / Siren : 309397446 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 29 309397446
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
MELAVIE
Adresse :
83 Avenue DE LA REPUBLIQUE
91230 MONTGERON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1974
Dénomination : MELAVIE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12857
NOJO : 7801MYG77079800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4389
NOJO : 7801MYG73277200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5160
NOJO : 7801MYG67262100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6200
NOJO : 7801MYG62761100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5251
NOJO : 7801MYG57903700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9839
NOJO : 117801434345397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3660
NOJO : 117801411545081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9392
NOJO : 117801374930086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8260
NOJO : 117801350609917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11266
NOJO : 117801328919147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12498
NOJO : 117801308025486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12685
NOJO : BXC122780048339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14157
NOJO : BXC12069000093Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2585
NOJO : BXB11032001742V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Date de commencement d'activité : 15/03/1974
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : MELAVIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°3221
NOJO : BXB10347002590T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : VILLA MON REPOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE MODERNE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 17 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : JARRASSE Bruno en fonction le 17 Novembre 2010 Président : ROGER Florian Cyril Damien en fonction le 25 Novembre 2010
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10743
NOJO : BXC10323005365Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : VILLA MON REPOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
83 avenue de la République
91230 Montgeron
05/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1269
NOJO : BXB103300005308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : VILLA MON REPOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : ASSANT MONIQUE modification le 30 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE MODERNE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 17 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : JARRASSE Bruno en fonction le 17 Novembre 2010 Président : ROGER Florian Cyril Damien en fonction le 25 Novembre 2010
26/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1687
NOJO : BXB10323001746F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : VILLA MON REPOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ASSANT Jean Pierre modification le 30 Janvier 2006 Directeur général : ASSANT MONIQUE modification le 30 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE MODERNE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 17 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : JARRASSE Bruno en fonction le 17 Novembre 2010
14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4657
NOJO : BXC08219020189G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : VILLA MON REPOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
83 avenue de la République
91230 Montgeron
29/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1489
NOJO : BXB08204003857I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : VILLA MON REPOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 121200.00 EUR
14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8066
NOJO : BXC08310007649H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 309 397 446
Dénomination : VILLA MON REPOS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
83 avenue de la République
91230 Montgeron
Historique de l'unité légale :
24/01/2011 : dénomination
Dénomination : MELAVIE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
16/12/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
09/02/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Type : Personne Physique

Nom : ROGER Florian Cyril Damien
Né le 13/11/1979 à Champigny-sur-Marne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 Avenue Numance Bouel
91800 Brunoy
FRANCE
09/02/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Type : Personne Physique

Nom : JARRASSE Bruno
Né le 09/11/1956 à Arès (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Rue de l'Equerre
Z I les Béthunes
95310 Saint Ouen l'Aumône
FRANCE
09/02/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE MODERNE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Siren : 432107472
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
178 Rue du Temple
75003 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
24/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1370 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNEMENT VILLA MON REPOS DEVIENT MELAVIE
24/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1370 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1370 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1370 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
19/10/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°14144 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
19/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°13521 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°13055 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°7821 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°7821 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/06/2009 : Certificat
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°7821 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : ETABLI PAR LE COMMISSAIRE AUX COMPTES
11/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°7821 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1083 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : SAS (ANCIENNE FORME JURIDIQUE SA)
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1083 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1083 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DEES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1083 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
16/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1083 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
08/12/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1083 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°9261 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Approbation des comptes.
21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°9261 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°211 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
30/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°211 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°211 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°211 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°211 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DU MODE D EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE
30/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°211 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
15/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1998 déposé le 22/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°1998 déposé le 22/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/1992 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°2002 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°7219 déposé le 19/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°2002 déposé le 15/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Etablissements :
09/02/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Type : Siège

Adresse :
83 Avenue DE LA REPUBLIQUE
91230 Montgeron
FRANCE
09/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Type : Etablissement principal

Adresse :
83 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
91230 Montgeron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1974
Activité : Toutes opérations commerciales et industrielles se rapportant à l'exploitation, directe ou par prise à bail, de maison de santé, repos ou retraite, d'établissement pour personnes âgées et la réalisation de toutes opérations se rapportant à l'exploitation de ce genre d'établissements. La fourniture de conseils aux établissements d'hébergements pour personnes âgées dépendantes.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A MON REPO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/02/2011 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 40737
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1974
Texte de l'observation : Achat
09/02/2011 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2003
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 . .
Personnes morales :
09/02/2011 : MELAVIE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 121200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°9202 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°10164 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°10586 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°12729 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°13612 déposé le 11/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°2158 déposé le 20/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°13220 déposé le 04/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°7840 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°11916 déposé le 17/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°10883 déposé le 27/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°11024 déposé le 06/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°8152 déposé le 11/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°9016 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°9284 déposé le 17/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°10278 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°10772 déposé le 29/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°9133 déposé le 17/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°9449 déposé le 22/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°8121 déposé le 24/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°10357 déposé le 21/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°7724 déposé le 11/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°6665 déposé le 21/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°3180 déposé le 01/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°4035 déposé le 20/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°7210 déposé le 25/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1974B00166
Dépôt : N°5398 déposé le 09/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 23004 du 14/11/2022
Numéro de gestion : 1974B00166
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0797 026525 034
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles10 84110 8417 370
APConstructions487 842473 69414 1483 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels230 391166 70363 68790 887
ATAutres immobilisations corporelles810 542683 098127 44477 262
AVImmobilisations en cours57 32957 3297 329
CUAutres participations1 1001 1001 100
BHAutres immobilisations financières53 54853 54854 111
BJTOTAL (I)1 690 8381 341 363349 475278 761
BTMarchandises2 0202 0202 361
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4882 488
BXClients et comptes rattachés84 17721 98562 192108 684
BZAutres créances1 312 8051 312 8051 290 158
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités24 62124 62144 467
CHCharges constatées d’avance11 12311 1236 172
CJTOTAL (II)1 487 23321 9851 465 2481 501 843
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 178 0711 363 3481 814 7241 780 604
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel121 200121 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...44 55044 550
DDRéserve légale (1)12 12012 120
DHReport à nouveau298 142290 887
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)467 890397 255
DJSubventions d’investissement11 14017 140
DLTOTAL (I)955 041883 152
DPProvisions pour risques45 800113 520
DRTOTAL (III)45 800113 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41910 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)181 258152 962
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés204 722212 225
DYDettes fiscales et sociales409 550403 974
EAAutres dettes17 9344 751
ECTOTAL (IV)813 882783 932
EETOTAL GENERAL (I à V)1 814 7241 780 604
EIDont emprunts participatifs181 258
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises463
FJChiffres d’affaires nets3 032 8053 009 689
FOSubventions d’exploitation1 236 0781 193 771
FQAutres produits116 60312 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 385 4864 215 633
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 58415 646
FTVariation de stock (marchandises)34196
FWAutres achats et charges externes1 480 8521 209 556
FXImpôts, taxes et versements assimilés144 672159 827
FYSalaires et traitements1 508 6121 519 007
FZCharges sociales500 636517 780
GEAutres charges3 963-261
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 771 6543 489 751
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)613 832725 882
GPTotal des produits financiers (V)24 02225 315
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 02225 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)637 252751 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 0006 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 9555 401
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 317146 175
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)467 890610 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 51512 35217 867
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 303 26651 73031 5001 323 496
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 308 78164 08231 5001 341 363
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges113 52045 800113 52045 800
7CTOTAL GENERAL113 52045 800113 52045 800
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation45 800113 520
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 548
VSCharges constatées d’avance11 123
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 461 6521 408 10453 548
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine419419
8AEmprunts et dettes financières divers181 258181 258
8BFournisseurs et comptes rattaché204 722204 722
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 93417 934
VYTOTAL – ETAT DES DETTES813 882813 882
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 23614 du 07/10/2021
Numéro de gestion : 1974B00166
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0797 026525 034
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles10 84110 8417 370
APConstructions487 842473 69414 1483 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels230 391166 70363 68790 887
ATAutres immobilisations corporelles810 542683 098127 44477 262
AVImmobilisations en cours57 32957 3297 329
CUAutres participations1 1001 1001 100
BHAutres immobilisations financières53 54853 54854 111
BJTOTAL (I)1 690 8381 341 363349 475278 761
BTMarchandises2 0202 0202 361
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4882 488
BXClients et comptes rattachés84 17721 98562 192108 684
BZAutres créances1 312 8051 312 8051 290 158
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités24 62124 62144 467
CHCharges constatées d’avance11 12311 1236 172
CJTOTAL (II)1 487 23321 9851 465 2481 501 843
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 178 0711 363 3481 814 7241 780 604
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel121 200121 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...44 55044 550
DDRéserve légale (1)12 12012 120
DHReport à nouveau298 142290 887
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)467 890397 255
DJSubventions d’investissement11 14017 140
DLTOTAL (I)955 041883 152
DPProvisions pour risques45 800113 520
DRTOTAL (III)45 800113 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41910 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)181 258152 962
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés204 722212 225
DYDettes fiscales et sociales409 550403 974
EAAutres dettes17 9344 751
ECTOTAL (IV)813 882783 932
EETOTAL GENERAL (I à V)1 814 7241 780 604
EIDont emprunts participatifs181 258
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises463
FJChiffres d’affaires nets3 032 8053 009 689
FOSubventions d’exploitation1 236 0781 193 771
FQAutres produits116 60312 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 385 4864 215 633
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 58415 646
FTVariation de stock (marchandises)34196
FWAutres achats et charges externes1 480 8521 209 556
FXImpôts, taxes et versements assimilés144 672159 827
FYSalaires et traitements1 508 6121 519 007
FZCharges sociales500 636517 780
GEAutres charges3 963-261
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 771 6543 489 751
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)613 832725 882
GPTotal des produits financiers (V)24 02225 315
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 02225 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)637 252751 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 0006 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 9555 401
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 317146 175
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)467 890610 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 51512 35217 867
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 303 26651 73031 5001 323 496
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 308 78164 08231 5001 341 363
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges113 52045 800113 52045 800
7CTOTAL GENERAL113 52045 800113 52045 800
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation45 800113 520
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 548
VSCharges constatées d’avance11 123
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 461 6521 408 10453 548
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine419419
8AEmprunts et dettes financières divers181 258181 258
8BFournisseurs et comptes rattaché204 722204 722
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 93417 934
VYTOTAL – ETAT DES DETTES813 882813 882
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19305 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 1974B00166
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0797 026525 034
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles10 84110 8417 370
APConstructions487 842473 69414 1483 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels230 391166 70363 68790 887
ATAutres immobilisations corporelles810 542683 098127 44477 262
AVImmobilisations en cours57 32957 3297 329
CUAutres participations1 1001 1001 100
BHAutres immobilisations financières53 54853 54854 111
BJTOTAL (I)1 690 8381 341 363349 475278 761
BTMarchandises2 0202 0202 361
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4882 488
BXClients et comptes rattachés84 17721 98562 192108 684
BZAutres créances1 312 8051 312 8051 290 158
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités24 62124 62144 467
CHCharges constatées d’avance11 12311 1236 172
CJTOTAL (II)1 487 23321 9851 465 2481 501 843
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 178 0711 363 3481 814 7241 780 604
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel121 200121 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...44 55044 550
DDRéserve légale (1)12 12012 120
DHReport à nouveau298 142290 887
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)467 890397 255
DJSubventions d’investissement11 14017 140
DLTOTAL (I)955 041883 152
DPProvisions pour risques45 800113 520
DRTOTAL (III)45 800113 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41910 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)181 258152 962
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés204 722212 225
DYDettes fiscales et sociales409 550403 974
EAAutres dettes17 9344 751
ECTOTAL (IV)813 882783 932
EETOTAL GENERAL (I à V)1 814 7241 780 604
EIDont emprunts participatifs181 258
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises463
FJChiffres d’affaires nets3 032 8053 009 689
FOSubventions d’exploitation1 236 0781 193 771
FQAutres produits116 60312 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 385 4864 215 633
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 58415 646
FTVariation de stock (marchandises)34196
FWAutres achats et charges externes1 480 8521 209 556
FXImpôts, taxes et versements assimilés144 672159 827
FYSalaires et traitements1 508 6121 519 007
FZCharges sociales500 636517 780
GEAutres charges3 963-261
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 771 6543 489 751
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)613 832725 882
GPTotal des produits financiers (V)24 02225 315
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 02225 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)637 252751 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 0006 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 9555 401
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 317146 175
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)467 890610 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 51512 35217 867
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 303 26651 73031 5001 323 496
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 308 78164 08231 5001 341 363
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges113 52045 800113 52045 800
7CTOTAL GENERAL113 52045 800113 52045 800
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation45 800113 520
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 548
VSCharges constatées d’avance11 123
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 461 6521 408 10453 548
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine419419
8AEmprunts et dettes financières divers181 258181 258
8BFournisseurs et comptes rattaché204 722204 722
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 93417 934
VYTOTAL – ETAT DES DETTES813 882813 882
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14509 du 23/09/2019
Numéro de gestion : 1974B00166
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0797 026525 034
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles10 84110 8417 370
APConstructions487 842473 69414 1483 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels230 391166 70363 68790 887
ATAutres immobilisations corporelles810 542683 098127 44477 262
AVImmobilisations en cours57 32957 3297 329
CUAutres participations1 1001 1001 100
BHAutres immobilisations financières53 54853 54854 111
BJTOTAL (I)1 690 8381 341 363349 475278 761
BTMarchandises2 0202 0202 361
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4882 488
BXClients et comptes rattachés84 17721 98562 192108 684
BZAutres créances1 312 8051 312 8051 290 158
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités24 62124 62144 467
CHCharges constatées d’avance11 12311 1236 172
CJTOTAL (II)1 487 23321 9851 465 2481 501 843
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 178 0711 363 3481 814 7241 780 604
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel121 200121 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...44 55044 550
DDRéserve légale (1)12 12012 120
DHReport à nouveau298 142290 887
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)467 890397 255
DJSubventions d’investissement11 14017 140
DLTOTAL (I)955 041883 152
DPProvisions pour risques45 800113 520
DRTOTAL (III)45 800113 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41910 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)181 258152 962
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés204 722212 225
DYDettes fiscales et sociales409 550403 974
EAAutres dettes17 9344 751
ECTOTAL (IV)813 882783 932
EETOTAL GENERAL (I à V)1 814 7241 780 604
EIDont emprunts participatifs181 258
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises463
FJChiffres d’affaires nets3 032 8053 009 689
FOSubventions d’exploitation1 236 0781 193 771
FQAutres produits116 60312 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 385 4864 215 633
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 58415 646
FTVariation de stock (marchandises)34196
FWAutres achats et charges externes1 480 8521 209 556
FXImpôts, taxes et versements assimilés144 672159 827
FYSalaires et traitements1 508 6121 519 007
FZCharges sociales500 636517 780
GEAutres charges3 963-261
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 771 6543 489 751
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)613 832725 882
GPTotal des produits financiers (V)24 02225 315
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 02225 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)637 252751 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 0006 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 9555 401
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 317146 175
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)467 890610 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 51512 35217 867
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 303 26651 73031 5001 323 496
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 308 78164 08231 5001 341 363
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges113 52045 800113 52045 800
7CTOTAL GENERAL113 52045 800113 52045 800
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation45 800113 520
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 548
VSCharges constatées d’avance11 123
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 461 6521 408 10453 548
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine419419
8AEmprunts et dettes financières divers181 258181 258
8BFournisseurs et comptes rattaché204 722204 722
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 93417 934
VYTOTAL – ETAT DES DETTES813 882813 882
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 17414 du 12/11/2018
Numéro de gestion : 1974B00166
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0797 026525 034
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles10 84110 8417 370
APConstructions487 842473 69414 1483 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels230 391166 70363 68790 887
ATAutres immobilisations corporelles810 542683 098127 44477 262
AVImmobilisations en cours57 32957 3297 329
CUAutres participations1 1001 1001 100
BHAutres immobilisations financières53 54853 54854 111
BJTOTAL (I)1 690 8381 341 363349 475278 761
BTMarchandises2 0202 0202 361
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4882 488
BXClients et comptes rattachés84 17721 98562 192108 684
BZAutres créances1 312 8051 312 8051 290 158
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités24 62124 62144 467
CHCharges constatées d’avance11 12311 1236 172
CJTOTAL (II)1 487 23321 9851 465 2481 501 843
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 178 0711 363 3481 814 7241 780 604
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel121 200121 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...44 55044 550
DDRéserve légale (1)12 12012 120
DHReport à nouveau298 142290 887
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)467 890397 255
DJSubventions d’investissement11 14017 140
DLTOTAL (I)955 041883 152
DPProvisions pour risques45 800113 520
DRTOTAL (III)45 800113 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41910 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)181 258152 962
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés204 722212 225
DYDettes fiscales et sociales409 550403 974
EAAutres dettes17 9344 751
ECTOTAL (IV)813 882783 932
EETOTAL GENERAL (I à V)1 814 7241 780 604
EIDont emprunts participatifs181 258
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises463
FJChiffres d’affaires nets3 032 8053 009 689
FOSubventions d’exploitation1 236 0781 193 771
FQAutres produits116 60312 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 385 4864 215 633
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 58415 646
FTVariation de stock (marchandises)34196
FWAutres achats et charges externes1 480 8521 209 556
FXImpôts, taxes et versements assimilés144 672159 827
FYSalaires et traitements1 508 6121 519 007
FZCharges sociales500 636517 780
GEAutres charges3 963-261
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 771 6543 489 751
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)613 832725 882
GPTotal des produits financiers (V)24 02225 315
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 02225 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)637 252751 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 0006 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 9555 401
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 317146 175
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)467 890610 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 51512 35217 867
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 303 26651 73031 5001 323 496
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 308 78164 08231 5001 341 363
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges113 52045 800113 52045 800
7CTOTAL GENERAL113 52045 800113 52045 800
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation45 800113 520
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 548
VSCharges constatées d’avance11 123
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 461 6521 408 10453 548
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine419419
8AEmprunts et dettes financières divers181 258181 258
8BFournisseurs et comptes rattaché204 722204 722
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 93417 934
VYTOTAL – ETAT DES DETTES813 882813 882
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 894 du 01/02/2018
Numéro de gestion : 1974B00166
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0797 026525 034
AHFonds commercial32 16732 16732 167
AJAutres immobilisations incorporelles10 84110 8417 370
APConstructions487 842473 69414 1483 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels230 391166 70363 68790 887
ATAutres immobilisations corporelles810 542683 098127 44477 262
AVImmobilisations en cours57 32957 3297 329
CUAutres participations1 1001 1001 100
BHAutres immobilisations financières53 54853 54854 111
BJTOTAL (I)1 690 8381 341 363349 475278 761
BTMarchandises2 0202 0202 361
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4882 488
BXClients et comptes rattachés84 17721 98562 192108 684
BZAutres créances1 312 8051 312 8051 290 158
CDValeurs mobilières de placement50 00050 00050 000
CFDisponibilités24 62124 62144 467
CHCharges constatées d’avance11 12311 1236 172
CJTOTAL (II)1 487 23321 9851 465 2481 501 843
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 178 0711 363 3481 814 7241 780 604
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel121 200121 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...44 55044 550
DDRéserve légale (1)12 12012 120
DHReport à nouveau298 142290 887
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)467 890397 255
DJSubventions d’investissement11 14017 140
DLTOTAL (I)955 041883 152
DPProvisions pour risques45 800113 520
DRTOTAL (III)45 800113 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41910 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)181 258152 962
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés204 722212 225
DYDettes fiscales et sociales409 550403 974
EAAutres dettes17 9344 751
ECTOTAL (IV)813 882783 932
EETOTAL GENERAL (I à V)1 814 7241 780 604
EIDont emprunts participatifs181 258
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises463
FJChiffres d’affaires nets3 032 8053 009 689
FOSubventions d’exploitation1 236 0781 193 771
FQAutres produits116 60312 173
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 385 4864 215 633
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 58415 646
FTVariation de stock (marchandises)34196
FWAutres achats et charges externes1 480 8521 209 556
FXImpôts, taxes et versements assimilés144 672159 827
FYSalaires et traitements1 508 6121 519 007
FZCharges sociales500 636517 780
GEAutres charges3 963-261
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 771 6543 489 751
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)613 832725 882
GPTotal des produits financiers (V)24 02225 315
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)24 02225 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)637 252751 197
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 0006 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 9555 401
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 317146 175
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)467 890610 423
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 51512 35217 867
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 303 26651 73031 5001 323 496
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 308 78164 08231 5001 341 363
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges113 52045 800113 52045 800
7CTOTAL GENERAL113 52045 800113 52045 800
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation45 800113 520
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières53 548
VSCharges constatées d’avance11 123
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 461 6521 408 10453 548
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine419419
8AEmprunts et dettes financières divers181 258181 258
8BFournisseurs et comptes rattaché204 722204 722
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 93417 934
VYTOTAL – ETAT DES DETTES813 882813 882

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