MESUR'ALPES

Prédécesseur : MESUR'ALPES
Continuité économique

Annonce N°8318
NOJO : 7301MYG46676600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Annonce N°6701
NOJO : 7301MYG43672300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Annonce N°7543
NOJO : 7301MYG41062500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Annonce N°1935
NOJO : 007301MYG410194
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président : BURNIER-FRAMBORET Frédéric

Annonce N°5025
NOJO : 7301MYG38190900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Annonce N°4799
NOJO : 117301457083888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°5111
NOJO : 117301429814239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°7068
NOJO : 117301400902296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°4917
NOJO : 117301380818814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°4528
NOJO : 117301348622575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1022
NOJO : BXB15058001489N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BURNIER-FRAMBORET Frédéric modification le 26 Février 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ARMBRUSTER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : GENEVE Thierry

Annonce N°5843
NOJO : 117301325365495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Annonce N°4642
NOJO : 117301302915961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Annonce N°1511
NOJO : BXB13053002882G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/01/2013
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Annonce N°4313
NOJO : BXC12269005943K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Adresse :
183 avenue de la Libération
73600 Moutiers Tarentaise

Annonce N°9643
NOJO : BXC11255029062A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Chambery 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Adresse :
183 avenue de la Libération
73600 Fontaine-le-Puits

Annonce N°8935
NOJO : BXC102520154196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Adresse :
183 avenue de la Libération
73600 Moutiers Tarentaise

Annonce N°1026
NOJO : BXA10139001225T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 07/12/2001
Date d'effet : 1er avril 2010
Publication légale : LE DAUPHINE LIBERE, le 07/05/2010
Oppositions : Au siège du fonds cédé.
Descriptif : Inscription complémentaire suite à achat

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BURNIER-FRAMBORET Frédéric Directeur général : GUNIE Robin Commissaire aux comptes titulaire : ARMBRUSTER Philippe Commissaire aux comptes suppléant : GENEVE Thierry
Montant du capital : 40000.00 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : Exercice de la profession de géomètre-expert.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 185.000,00 EUR

Adresse :
405 avenue de la Gare
73210 Aime

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 339 875 767
Dénomination : SARL MILLERET CLAUDE GEOMETRE EXPERT

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 339 875 767
Dénomination : SARL MILLERET CLAUDE GEOMETRE EXPERT

Annonce N°7483
NOJO : BXC09265002404A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Adresse :
183 avenue de la Libération
73600 Moutiers Tarentaise

Annonce N°894
NOJO : BXB083250000482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Descriptif : modification sur l'administration ; le 16/10/2008

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Numéro d'identification : RCS Albertville 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : S.E.L.A.R.L.

Administration :
nomination d'un directeur général : GUNIE (Robin).

Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
183 avenue de la Libération
73600 Moutiers

Annonce N°3058
NOJO : BDC08008701182B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Albertville 440 126 951
Dénomination : MESUR'ALPES
Forme juridique : S.E.L.A.S

Adresse :
183, avenue de la Libération,
73600 Moûtiers-Tarentaise

Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée

Code NIC : 00076

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Dénomination : MESUR'ALPES

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Personne Physique

Nom : BURNIER-FRAMBORET Frédéric
Né le 05/05/1967 à GRENOBLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 Avenue du Champ de Mars
73200 Albertville
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Personne Physique

Nom : BURNIER-FRAMBORET Frédéric
Né le 05/05/1967 à GRENOBLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 Avenue du Champ de Mars
73200 Albertville
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Personne Physique

Nom : ARMBRUSTER Philippe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Maugarny
33790 Saint-Antoine-du-Queyret
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Personne Physique

Nom : GENEVE Thierry
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
30 Avenue Félix Viallet
38000 Grenoble
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°9944 déposé le 19/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°26145 déposé le 01/10/2018
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1338 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1338 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1236 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1236 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1236 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1236 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1236 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1236 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138332 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138332 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138333 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138332 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138332 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138333 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138331 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE de MESUR'ALPES - et CHANT DE PRESIDENT

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138331 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138331 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE de MESUR'ALPES - et CHANT DE PRESIDENT

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138331 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138330 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138330 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE DUBOIN-BURNIER GEOMETRES- EXPERTS ASSOCIES TRANSFORMATION EN SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL PAR ACTIONS SIMPLIF IEE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138330 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138330 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138330 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE DUBOIN-BURNIER GEOMETRES- EXPERTS ASSOCIES TRANSFORMATION EN SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL PAR ACTIONS SIMPLIF IEE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138330 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138329 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°1138329 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
131 Rue des Grillons
73600 Moûtiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Exercice de la profession de géomètre-expert.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
60 Avenue des Chasseurs Alpins
73200 Albertville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Propriétaire exploitante pour un fonds de : exercice profession géomètre-expert (création).
Origine du fonds : Divers
- -

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
205 Rue de la Libération
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2002
Activité : Exercice de la profession de géomètre-expert associé.
Origine du fonds : Divers
- -

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
252 Grande Rue
73210 Aime-la-Plagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Exercice de la profession de géomètre-expert.
Origine du fonds : Création

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Siège

Adresse :
131 Rue des Grillons
73600 Moutiers
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Etablissement principal

Adresse :
131 Rue des Grillons
73600 Moutiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Exercice de la profession de géomètre-expert.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
60 Avenue des Chasseurs Alpins
73200 Albertville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Propriétaire exploitante pour un fonds de : exercice profession géomètre-expert (création).
Origine du fonds : Divers
- -

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
205 Rue de la Libération
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2002
Activité : Exercice de la profession de géomètre-expert associé.
Origine du fonds : Divers
- -

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
252 Grande Rue
73210 Aime-la-Plagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Exercice de la profession de géomètre-expert.
Origine du fonds : Création

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 14/05/2010
Texte de l'observation : Transfert de l'ancien établissement secondaire : VILLETTE (73210), AIME, Chemin du Dos, Le Pont de la Tour exploité du 01/01/2007 au 01/04/2010 à AIME (73210), 405 avenue de la Gare à compter du 01/04/2010.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2013
Texte de l'observation : - Date de début d'activité dans le ressort : 01/12/2001

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/05/2010
Texte de l'observation : Transfert de l'ancien établissement secondaire : VILLETTE (73210), AIME, Chemin du Dos, Le Pont de la Tour exploité du 01/01/2007 au 01/04/2010 à AIME (73210), 405 avenue de la Gare à compter du 01/04/2010.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 22162
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2013
Texte de l'observation : - Date de début d'activité dans le ressort : 01/12/2001

Greffe : Chambéry (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exercice de la profession de géomètre-expert.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Exercice de la profession de géomètre-expert.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°16021 déposé le 23/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°13526 déposé le 25/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°12383 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°10487 déposé le 14/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°10197 déposé le 30/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°12015 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°12015 déposé le 26/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°6172 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°6172 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°6524 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°6524 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°6679 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°6679 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°8932 déposé le 10/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°8932 déposé le 10/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°7788 déposé le 09/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°7788 déposé le 09/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°7694 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°7694 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°7776 déposé le 07/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°7776 déposé le 07/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41781 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41781 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41780 déposé le 08/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41780 déposé le 08/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41779 déposé le 07/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41779 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41778 déposé le 12/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41778 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41777 déposé le 03/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41777 déposé le 03/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41776 déposé le 03/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2002D50101
Dépôt : N°41776 déposé le 03/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 14694 du 03/10/2022
Numéro de gestion : 2002D50101
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	93 907	89 934	3 973	9 987
AH	Fonds commercial	378 966		378 966	378 966
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	348 114	231 874	116 240	110 379
AT	Autres immobilisations corporelles	314 086	251 995	62 092	66 852
BD	Autres titres immobilisés	1 616		1 616	1 616
BH	Autres immobilisations financières	5 050		5 050	5 050
BJ	TOTAL (I)	1 141 739	573 802	567 937	572 850
BP	En cours de production de services	259 658		259 658	165 516
BX	Clients et comptes rattachés	723 441	18 150	705 290	782 928
BZ	Autres créances	29 228		29 228	86 688
CF	Disponibilités	170 905		170 905	177 336
CH	Charges constatées d’avance	21 489		21 489	10 087
CJ	TOTAL (II)	1 204 720	18 150	1 186 570	1 222 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 346 459	591 952	1 754 507	1 795 406
CR	Parts à plus d’un an	21 765
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	802 858	797 299
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	209 698	225 558
DL	TOTAL (I)	1 056 555	1 066 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	173 695	189 400
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		28 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	71 475	51 972
DY	Dettes fiscales et sociales	441 146	441 927
EA	Autres dettes	11 636	16 814
EC	TOTAL (IV)	697 952	728 549
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 754 507	1 795 406
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	605 193	626 691
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	646	661
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FM	Production stockée			94 142	-2 250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 449	74 822
FQ	Autres produits			2 317	205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 000 945	2 867 379
FW	Autres achats et charges externes			621 223	589 877
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 444	62 896
FY	Salaires et traitements			1 381 687	1 290 035
FZ	Charges sociales			528 077	506 710
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			95 346	87 729
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 782	11 210
GE	Autres charges			20 098	15 151
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 719 657	2 563 607
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			281 287	303 772
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516	2 983
GP	Total des produits financiers (V)			516	2 983
GR	Intérêts et charges assimilées			6 291	8 301
GU	Total des charges financières (VI)			6 291	8 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 775	-5 318
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			275 512	298 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	3 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	3 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 502	4 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 502	4 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 002	-1 490
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 812	71 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 002 960	2 873 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 793 262	2 647 804
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	209 698	225 558
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 540	9 540
A1	Renvois : Transfert de charges	41 914	68 380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	78 829	11 104		89 933
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	438 851	84 241	39 225	483 868
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	517 681	95 345	39 225	573 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	20 903	11 782	14 535	18 150
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 903	11 782	14 535	18 150
7C	TOTAL GENERAL	20 903	11 782	14 535	18 150
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 782	14 535
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 050
VA	Clients douteux ou litigieux	21 765
UX	Autres créances clients	701 675
VB	T. V. A.	11 603
VP	Divers	5 803
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 803
VS	Charges constatées d’avance	21 489
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	779 208	752 393	26 815
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	645	645
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	173 049	80 290	92 759
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	71 474	71 474
8C	Personnel et comptes rattachés	104 159	104 159
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 728	168 728
VW	T.V.A.	167 814	167 814
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	443	443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 636	11 636
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	697 951	605 192	92 759
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 341
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	95 897

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 16021 du 23/11/2021
Numéro de gestion : 2002D50101
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	93 907	89 934	3 973	9 987
AH	Fonds commercial	378 966		378 966	378 966
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	348 114	231 874	116 240	110 379
AT	Autres immobilisations corporelles	314 086	251 995	62 092	66 852
BD	Autres titres immobilisés	1 616		1 616	1 616
BH	Autres immobilisations financières	5 050		5 050	5 050
BJ	TOTAL (I)	1 141 739	573 802	567 937	572 850
BP	En cours de production de services	259 658		259 658	165 516
BX	Clients et comptes rattachés	723 441	18 150	705 290	782 928
BZ	Autres créances	29 228		29 228	86 688
CF	Disponibilités	170 905		170 905	177 336
CH	Charges constatées d’avance	21 489		21 489	10 087
CJ	TOTAL (II)	1 204 720	18 150	1 186 570	1 222 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 346 459	591 952	1 754 507	1 795 406
CR	Parts à plus d’un an	21 765
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	802 858	797 299
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	209 698	225 558
DL	TOTAL (I)	1 056 555	1 066 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	173 695	189 400
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		28 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	71 475	51 972
DY	Dettes fiscales et sociales	441 146	441 927
EA	Autres dettes	11 636	16 814
EC	TOTAL (IV)	697 952	728 549
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 754 507	1 795 406
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	605 193	626 691
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	646	661
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FM	Production stockée			94 142	-2 250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 449	74 822
FQ	Autres produits			2 317	205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 000 945	2 867 379
FW	Autres achats et charges externes			621 223	589 877
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 444	62 896
FY	Salaires et traitements			1 381 687	1 290 035
FZ	Charges sociales			528 077	506 710
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			95 346	87 729
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 782	11 210
GE	Autres charges			20 098	15 151
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 719 657	2 563 607
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			281 287	303 772
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516	2 983
GP	Total des produits financiers (V)			516	2 983
GR	Intérêts et charges assimilées			6 291	8 301
GU	Total des charges financières (VI)			6 291	8 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 775	-5 318
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			275 512	298 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	3 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	3 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 502	4 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 502	4 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 002	-1 490
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 812	71 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 002 960	2 873 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 793 262	2 647 804
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	209 698	225 558
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 540	9 540
A1	Renvois : Transfert de charges	41 914	68 380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	78 829	11 104		89 933
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	438 851	84 241	39 225	483 868
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	517 681	95 345	39 225	573 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	20 903	11 782	14 535	18 150
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 903	11 782	14 535	18 150
7C	TOTAL GENERAL	20 903	11 782	14 535	18 150
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 782	14 535
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 050
VA	Clients douteux ou litigieux	21 765
UX	Autres créances clients	701 675
VB	T. V. A.	11 603
VP	Divers	5 803
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 803
VS	Charges constatées d’avance	21 489
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	779 208	752 393	26 815
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	645	645
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	173 049	80 290	92 759
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	71 474	71 474
8C	Personnel et comptes rattachés	104 159	104 159
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 728	168 728
VW	T.V.A.	167 814	167 814
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	443	443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 636	11 636
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	697 951	605 192	92 759
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 341
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	95 897

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13526 du 25/11/2020
Numéro de gestion : 2002D50101
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	93 907	89 934	3 973	9 987
AH	Fonds commercial	378 966		378 966	378 966
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	348 114	231 874	116 240	110 379
AT	Autres immobilisations corporelles	314 086	251 995	62 092	66 852
BD	Autres titres immobilisés	1 616		1 616	1 616
BH	Autres immobilisations financières	5 050		5 050	5 050
BJ	TOTAL (I)	1 141 739	573 802	567 937	572 850
BP	En cours de production de services	259 658		259 658	165 516
BX	Clients et comptes rattachés	723 441	18 150	705 290	782 928
BZ	Autres créances	29 228		29 228	86 688
CF	Disponibilités	170 905		170 905	177 336
CH	Charges constatées d’avance	21 489		21 489	10 087
CJ	TOTAL (II)	1 204 720	18 150	1 186 570	1 222 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 346 459	591 952	1 754 507	1 795 406
CR	Parts à plus d’un an	21 765
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	802 858	797 299
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	209 698	225 558
DL	TOTAL (I)	1 056 555	1 066 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	173 695	189 400
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		28 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	71 475	51 972
DY	Dettes fiscales et sociales	441 146	441 927
EA	Autres dettes	11 636	16 814
EC	TOTAL (IV)	697 952	728 549
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 754 507	1 795 406
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	605 193	626 691
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	646	661
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FM	Production stockée			94 142	-2 250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 449	74 822
FQ	Autres produits			2 317	205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 000 945	2 867 379
FW	Autres achats et charges externes			621 223	589 877
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 444	62 896
FY	Salaires et traitements			1 381 687	1 290 035
FZ	Charges sociales			528 077	506 710
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			95 346	87 729
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 782	11 210
GE	Autres charges			20 098	15 151
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 719 657	2 563 607
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			281 287	303 772
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516	2 983
GP	Total des produits financiers (V)			516	2 983
GR	Intérêts et charges assimilées			6 291	8 301
GU	Total des charges financières (VI)			6 291	8 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 775	-5 318
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			275 512	298 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	3 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	3 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 502	4 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 502	4 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 002	-1 490
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 812	71 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 002 960	2 873 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 793 262	2 647 804
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	209 698	225 558
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 540	9 540
A1	Renvois : Transfert de charges	41 914	68 380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	78 829	11 104		89 933
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	438 851	84 241	39 225	483 868
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	517 681	95 345	39 225	573 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	20 903	11 782	14 535	18 150
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 903	11 782	14 535	18 150
7C	TOTAL GENERAL	20 903	11 782	14 535	18 150
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 782	14 535
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 050
VA	Clients douteux ou litigieux	21 765
UX	Autres créances clients	701 675
VB	T. V. A.	11 603
VP	Divers	5 803
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 803
VS	Charges constatées d’avance	21 489
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	779 208	752 393	26 815
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	645	645
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	173 049	80 290	92 759
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	71 474	71 474
8C	Personnel et comptes rattachés	104 159	104 159
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 728	168 728
VW	T.V.A.	167 814	167 814
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	443	443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 636	11 636
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	697 951	605 192	92 759
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 341
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	95 897

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 12383 du 23/09/2019
Numéro de gestion : 2002D50101
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	93 907	89 934	3 973	9 987
AH	Fonds commercial	378 966		378 966	378 966
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	348 114	231 874	116 240	110 379
AT	Autres immobilisations corporelles	314 086	251 995	62 092	66 852
BD	Autres titres immobilisés	1 616		1 616	1 616
BH	Autres immobilisations financières	5 050		5 050	5 050
BJ	TOTAL (I)	1 141 739	573 802	567 937	572 850
BP	En cours de production de services	259 658		259 658	165 516
BX	Clients et comptes rattachés	723 441	18 150	705 290	782 928
BZ	Autres créances	29 228		29 228	86 688
CF	Disponibilités	170 905		170 905	177 336
CH	Charges constatées d’avance	21 489		21 489	10 087
CJ	TOTAL (II)	1 204 720	18 150	1 186 570	1 222 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 346 459	591 952	1 754 507	1 795 406
CR	Parts à plus d’un an	21 765
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	802 858	797 299
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	209 698	225 558
DL	TOTAL (I)	1 056 555	1 066 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	173 695	189 400
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		28 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	71 475	51 972
DY	Dettes fiscales et sociales	441 146	441 927
EA	Autres dettes	11 636	16 814
EC	TOTAL (IV)	697 952	728 549
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 754 507	1 795 406
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	605 193	626 691
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	646	661
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
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FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 449	74 822
FQ	Autres produits			2 317	205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 000 945	2 867 379
FW	Autres achats et charges externes			621 223	589 877
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 444	62 896
FY	Salaires et traitements			1 381 687	1 290 035
FZ	Charges sociales			528 077	506 710
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			95 346	87 729
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 782	11 210
GE	Autres charges			20 098	15 151
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 719 657	2 563 607
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			281 287	303 772
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516	2 983
GP	Total des produits financiers (V)			516	2 983
GR	Intérêts et charges assimilées			6 291	8 301
GU	Total des charges financières (VI)			6 291	8 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 775	-5 318
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			275 512	298 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	3 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	3 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 502	4 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 502	4 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 002	-1 490
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 812	71 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 002 960	2 873 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 793 262	2 647 804
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	209 698	225 558
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 540	9 540
A1	Renvois : Transfert de charges	41 914	68 380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	78 829	11 104		89 933
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	438 851	84 241	39 225	483 868
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	517 681	95 345	39 225	573 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	20 903	11 782	14 535	18 150
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 903	11 782	14 535	18 150
7C	TOTAL GENERAL	20 903	11 782	14 535	18 150
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 782	14 535
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 050
VA	Clients douteux ou litigieux	21 765
UX	Autres créances clients	701 675
VB	T. V. A.	11 603
VP	Divers	5 803
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 803
VS	Charges constatées d’avance	21 489
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	779 208	752 393	26 815
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	645	645
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	173 049	80 290	92 759
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	71 474	71 474
8C	Personnel et comptes rattachés	104 159	104 159
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 728	168 728
VW	T.V.A.	167 814	167 814
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	443	443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 636	11 636
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	697 951	605 192	92 759
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 341
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	95 897

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10487 du 14/09/2018
Numéro de gestion : 2002D50101
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	93 907	89 934	3 973	9 987
AH	Fonds commercial	378 966		378 966	378 966
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	348 114	231 874	116 240	110 379
AT	Autres immobilisations corporelles	314 086	251 995	62 092	66 852
BD	Autres titres immobilisés	1 616		1 616	1 616
BH	Autres immobilisations financières	5 050		5 050	5 050
BJ	TOTAL (I)	1 141 739	573 802	567 937	572 850
BP	En cours de production de services	259 658		259 658	165 516
BX	Clients et comptes rattachés	723 441	18 150	705 290	782 928
BZ	Autres créances	29 228		29 228	86 688
CF	Disponibilités	170 905		170 905	177 336
CH	Charges constatées d’avance	21 489		21 489	10 087
CJ	TOTAL (II)	1 204 720	18 150	1 186 570	1 222 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 346 459	591 952	1 754 507	1 795 406
CR	Parts à plus d’un an	21 765
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	802 858	797 299
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	209 698	225 558
DL	TOTAL (I)	1 056 555	1 066 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	173 695	189 400
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		28 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	71 475	51 972
DY	Dettes fiscales et sociales	441 146	441 927
EA	Autres dettes	11 636	16 814
EC	TOTAL (IV)	697 952	728 549
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 754 507	1 795 406
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	605 193	626 691
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	646	661
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FM	Production stockée			94 142	-2 250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 449	74 822
FQ	Autres produits			2 317	205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 000 945	2 867 379
FW	Autres achats et charges externes			621 223	589 877
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 444	62 896
FY	Salaires et traitements			1 381 687	1 290 035
FZ	Charges sociales			528 077	506 710
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			95 346	87 729
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 782	11 210
GE	Autres charges			20 098	15 151
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 719 657	2 563 607
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			281 287	303 772
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516	2 983
GP	Total des produits financiers (V)			516	2 983
GR	Intérêts et charges assimilées			6 291	8 301
GU	Total des charges financières (VI)			6 291	8 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 775	-5 318
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			275 512	298 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	3 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	3 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 502	4 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 502	4 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 002	-1 490
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 812	71 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 002 960	2 873 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 793 262	2 647 804
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	209 698	225 558
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 540	9 540
A1	Renvois : Transfert de charges	41 914	68 380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	78 829	11 104		89 933
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	438 851	84 241	39 225	483 868
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	517 681	95 345	39 225	573 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	20 903	11 782	14 535	18 150
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 903	11 782	14 535	18 150
7C	TOTAL GENERAL	20 903	11 782	14 535	18 150
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 782	14 535
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 050
VA	Clients douteux ou litigieux	21 765
UX	Autres créances clients	701 675
VB	T. V. A.	11 603
VP	Divers	5 803
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 803
VS	Charges constatées d’avance	21 489
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	779 208	752 393	26 815
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	645	645
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	173 049	80 290	92 759
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	71 474	71 474
8C	Personnel et comptes rattachés	104 159	104 159
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 728	168 728
VW	T.V.A.	167 814	167 814
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	443	443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 636	11 636
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	697 951	605 192	92 759
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 341
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	95 897

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10197 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 2002D50101
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	93 907	89 934	3 973	9 987
AH	Fonds commercial	378 966		378 966	378 966
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	348 114	231 874	116 240	110 379
AT	Autres immobilisations corporelles	314 086	251 995	62 092	66 852
BD	Autres titres immobilisés	1 616		1 616	1 616
BH	Autres immobilisations financières	5 050		5 050	5 050
BJ	TOTAL (I)	1 141 739	573 802	567 937	572 850
BP	En cours de production de services	259 658		259 658	165 516
BX	Clients et comptes rattachés	723 441	18 150	705 290	782 928
BZ	Autres créances	29 228		29 228	86 688
CF	Disponibilités	170 905		170 905	177 336
CH	Charges constatées d’avance	21 489		21 489	10 087
CJ	TOTAL (II)	1 204 720	18 150	1 186 570	1 222 556
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 346 459	591 952	1 754 507	1 795 406
CR	Parts à plus d’un an	21 765
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	802 858	797 299
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	209 698	225 558
DL	TOTAL (I)	1 056 555	1 066 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	173 695	189 400
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		28 436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	71 475	51 972
DY	Dettes fiscales et sociales	441 146	441 927
EA	Autres dettes	11 636	16 814
EC	TOTAL (IV)	697 952	728 549
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 754 507	1 795 406
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	605 193	626 691
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	646	661
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 759 267	88 771	2 848 037	2 794 602
FM	Production stockée			94 142	-2 250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 449	74 822
FQ	Autres produits			2 317	205
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 000 945	2 867 379
FW	Autres achats et charges externes			621 223	589 877
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			61 444	62 896
FY	Salaires et traitements			1 381 687	1 290 035
FZ	Charges sociales			528 077	506 710
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			95 346	87 729
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 782	11 210
GE	Autres charges			20 098	15 151
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 719 657	2 563 607
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			281 287	303 772
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516	2 983
GP	Total des produits financiers (V)			516	2 983
GR	Intérêts et charges assimilées			6 291	8 301
GU	Total des charges financières (VI)			6 291	8 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 775	-5 318
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			275 512	298 454
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500	3 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 500	3 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 502	4 490
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 502	4 490
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 002	-1 490
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	63 812	71 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 002 960	2 873 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 793 262	2 647 804
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	209 698	225 558
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 540	9 540
A1	Renvois : Transfert de charges	41 914	68 380
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	78 829	11 104		89 933
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	438 851	84 241	39 225	483 868
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	517 681	95 345	39 225	573 801
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	20 903	11 782	14 535	18 150
7B	Total Provisions pour dépréciation	20 903	11 782	14 535	18 150
7C	TOTAL GENERAL	20 903	11 782	14 535	18 150
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11 782	14 535
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	5 050
VA	Clients douteux ou litigieux	21 765
UX	Autres créances clients	701 675
VB	T. V. A.	11 603
VP	Divers	5 803
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 803
VS	Charges constatées d’avance	21 489
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	779 208	752 393	26 815
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	645	645
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	173 049	80 290	92 759
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	71 474	71 474
8C	Personnel et comptes rattachés	104 159	104 159
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 728	168 728
VW	T.V.A.	167 814	167 814
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	443	443
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 636	11 636
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	697 951	605 192	92 759
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	80 341
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	95 897