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d'Abbenans

METAL'ARC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2017
Dénomination usuelle : METAL'ARC
Enseigne : METAL'ARC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51847210500023 / Siren : 518472105 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 84 518472105
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
METAL'ARC
Adresse :
1 CHEM DE RANTERCEY
25340 ABBENANS
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2017 : Succession
Prédécesseur : METAL'ARC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/11/2009
Dénomination : METAL'ARC
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1280
NOJO : 2501MYG27546000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1054
NOJO : 2501MYG23295100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1700
NOJO : 2501MYG21689400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2726
NOJO : 2501MYG20687800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2727
NOJO : 2501MYG20687900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3562
NOJO : 250119119100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°275
NOJO : 000002501189327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 02/05/2017
Date de commencement d'activité : 01/04/2017
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Besançon 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Nom commercial : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : BASSAND JEAN-PHILIPPE
Montant du capital : 10000 EUR
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9801
NOJO : 900188122000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°2475
NOJO : BXB16011000066B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Belfort 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11747
NOJO : 900182384000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6357
NOJO : 900176844000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12307
NOJO : 900172009000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11603
NOJO : BXC121860105075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12729
NOJO : BXC11178006665D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°697
NOJO : BXA09349000408M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 04/12/2009
Date de commencement d'activité : 18/11/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 518 472 105
Dénomination : METAL'ARC
Nom commercial : METAL'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BASSAND Jean-Philippe
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Toutes activités de serrurerie, métallurgie.
Origine des fonds : Création

Adresse :
12B RUE DES PRES
25400 Audincourt
Historique de l'unité légale :
15/02/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2017 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
17/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Type : Personne Physique

Nom : BASSAND Jean-Philippe
Né le 04/04/1964 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
1 Chemin de Rantercey
25340 Abbenans
FRANCE
17/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Type : Personne Physique

Nom : BASSAND Jean-Philippe
Né le 04/04/1964 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
1 Chemin de Rantercey
25340 Abbenans
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Type : Personne Physique

Nom : BASSAND Jean-Philippe
Né le 04/04/1964 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
1 chemin de Rantercey
25340 Abbenans
FRANCE
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Type : Personne Physique

Nom : BASSAND Jean-Philippe
Né le 04/04/1964 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
chemin de Rantercey
25340 Abbenans
FRANCE
Dépôts des actes :
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Dépôt : N°5086 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
19/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Dépôt : N°1679 déposé le 02/05/2017
Etat : Déposé
Décision : A ABBENANS 1 CHEMIN DE RANTERCEY
19/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Dépôt : N°1679 déposé le 02/05/2017
Etat : Déposé
Décision : A ABBENANS 1 CHEMIN DE RANTERCEY
14/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1613 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
14/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1613 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
17/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°29 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
17/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°29 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
09/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2585 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2585 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/07/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1606 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/07/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1606 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1452 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1452 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
08/07/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1490 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
08/07/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1490 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
10/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1241 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Rectification de l'adresse du siège
10/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1241 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Rectification de l'adresse du siège
18/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2223 déposé le 04/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2223 déposé le 04/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2223 déposé le 04/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2223 déposé le 04/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1241 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2585 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°29 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Dépôt : N°1679 déposé le 02/05/2017
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2223 déposé le 04/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2223 déposé le 04/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1241 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°2585 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°29 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Dépôt : N°1679 déposé le 02/05/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
18/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Type : Etablissement principal

Adresse :
216 Rue du Breuil
25460 Étupes
FRANCE
Nom commercial : METAL'ARC
Enseigne : METAL'ARC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/11/2009
Activité : Toutes activités de serrurerie, métallerie, toutes activités du bâtiment, bardage, levage, location de matériel, construction métallique de tous bâtiment, toute activité de couverture en tous genres, charpente métallique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Type : Siège

Adresse :
1 Chemin de Rantercey
25340 Abbenans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
17/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Type : Etablissement principal

Adresse :
lieu-dit les Grands Près
25680 Cubry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2021
Activité : Toutes activités de serrurerie, métallerie, toutes activités du bâtiment, bardage, levage, location de matériel, construction métallique de bâtiment, toutes activités de couverture en tous genres, charpente métallique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Type : Siège

Adresse :
1 chemin de Rantercey
25340 Abbenans
FRANCE
07/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 rue des Prés
25400 Audincourt
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : HARDY
Siren : 397539651
Nom commercial : METAL'ARC
Enseigne : Metal'arc
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/11/2009
Activité : Toutes activités de serrurerie, métallerie, toutes activités du bâtiment, bardage, levage, location de matériel, construction métallique de tous bâtiment, toute activité de couverture en tous genres, charpente métallique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/02/2021 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 1164
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2021
Texte de l'observation : Transfert d'un établissement dans le ressort du greffe de Besançon à compter du 15/02/2021 Ancienne valeur : 216 Rue du Breuil 25460 Étupes Nouvelle valeur : Lieudit les Grands Près 25680 Cubry
17/02/2021 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
03/05/2017 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
Personnes morales :
18/02/2021 : METAL'ARC
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2009
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 18/02/2021

Economie sociale et solidaire : Oui
17/02/2021 : METAL'ARC
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes activités de serrurerie, métallerie, toutes activités du bâtiment, bardage, levage, location de matériel, construction métallique de

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/12/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/04/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/05/2017 : METAL'ARC
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes activités de serrurerie, métallerie, toutes activités du bâtiment, bardage, levage, location de matériel, construction métallique de tous bâtiment, toute activité de couverture en tous genres, charpente métallique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/12/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/04/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/01/2016 : METAL'ARC
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes activités de serrurerie, métallerie, toutes activités du bâtiment, bardage, levage, location de matériel, construction métallique de tous bâtiment, toute activité de couverture en tous genres, charpente métallique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Dépôt : N°5823 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Dépôt : N°4610 déposé le 08/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Dépôt : N°5394 déposé le 09/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00339
Dépôt : N°2722 déposé le 04/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1981 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1981 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°3764 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°3764 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°527 déposé le 05/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°527 déposé le 05/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1654 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1654 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1468 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1468 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1458 déposé le 16/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00518
Dépôt : N°1458 déposé le 16/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5823 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 2017B00339
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4610 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 2017B00339
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5394 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 2017B00339
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2722 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 2017B00339
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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