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d'Entre-deux-Eaux

METROPOLE DE LYON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 20004697700019 / Siren : 200046977 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 3 200046977
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section O : ADMINISTRATION PUBLIQUE
Cette section décrit les activités de nature gouvernementale habituellement exercées par l’administration pu- blique. Elle comprend la promulgation et l’interprétation judiciaire des lois et de leurs dispositifs d’application, ain- si que l’administration des programmes afférents, les services législatifs, la fiscalité, la défense nationale, le maintien de l’ordre et de la sécurité publics, les services d’immigration, les affaires étrangères et l’administration des programmes publics. Cette section comprend également les services de sécurité sociale obligatoire.
Le statut légal ou institutionnel n’est pas, en soi, le facteur déterminant pour le classement d’une activité dans cette section : le critère essentiel à prendre en compte est la nature des activités exercées, telles que décrites au premier paragraphe, qui doivent, au niveau central ou local, permettre le bon fonctionnement administratif de la collectivité : activités régaliennes, activités d’administration générale ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale.
Ainsi la production de services au delà de ce cadre, même par des organismes publics, ne relève généralement pas de cette section. Par exemple, la tutelle de l’éducation (réglementation, contrôle, programmes) relève de la section O, mais pas l’activité d’enseignement proprement dite (cf. section P). De même, un hôpital militaire ou de prison sera classé avec les activités de santé (cf. section Q). A l’inverse, certaines activités décrites dans cette section peuvent être effectuées par des entités non gouvernementales.
84 : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
84.1 : Administration générale, économique et sociale
Ce groupe comprend les activités d’administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale. Ce groupe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de communes à vocation spécifique, en particulier pour l’adduction d’eau (cf. 36.00Z) ou l’assainissement (cf. 37.00Z)
84.11 : Administration publique générale
84.11Z : Administration publique générale
Cette sous-classe comprend :
- les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
- la gestion et la supervision des questions fiscales : • mise en œuvre des régimes fiscaux • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale • administration des douanes
- l’exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique : • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
- la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
- la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l’administration publique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de la banque centrale (cf. 64.11Z)
- la gestion des bâtiments dont l’État est propriétaire ou qu’il occupe (cf. 68.2 et 68.3)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf. 84.12Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf. 84.13Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf. 84.22Z)
- la gestion des archives des administrations (cf. 91.01Z) Produits associés : 84.11.11, 84.11.12, 84.11.13, 84.11.14, 84.11.19, 84.11.21, 84.11.29
Coordonnées de l'établissement :
METROPOLE DE LYON
Adresse :
20 Rue DU LAC
BP 3103

69003 LYON 3EME
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2015
Dénomination : METROPOLE DE LYON
Activité principale : Administration publique générale (NAFRev2 : 84.11Z)
Catégorie juridique : (Autre) Collectivité territoriale
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
23/06/2017 : LUGDUNUM MUSEE & THEATRE ROMAINS
N° national/d'enregistrement : 4371112
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions permanente, temporaire, à thèmes, à buts culturels ou éducatifs ; auditoriums ; réunions d'associations ; festivals ; organisation de colloques ; organisation de concours ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; formation pratique (démonstration) ; services de musée (présentation, expositions) ; représentations théâtrales ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; diffusion de programmes de télévision.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/06/2017 : LUGDUNUM MUSEE & THEATRE ROMAINS
N° national/d'enregistrement : 4371112
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions permanente, temporaire, à thèmes, à buts culturels ou éducatifs ; auditoriums ; réunions d'associations ; festivals ; organisation de colloques ; organisation de concours ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; formation pratique (démonstration) ; services de musée (présentation, expositions) ; représentations théâtrales ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; diffusion de programmes de télévision.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827372
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

23/06/2017 : LUGDUNUM MUSEE & THEATRE ROMAINS
N° national/d'enregistrement : 4371112
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions permanente, temporaire, à thèmes, à buts culturels ou éducatifs ; auditoriums ; réunions d'associations ; festivals ; organisation de colloques ; organisation de concours ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; formation pratique (démonstration) ; services de musée (présentation, expositions) ; représentations théâtrales ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; diffusion de programmes de télévision.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

23/06/2017 : LUGDUNUM MUSEE & THEATRE ROMAINS
N° national/d'enregistrement : 4371112
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions permanente, temporaire, à thèmes, à buts culturels ou éducatifs ; auditoriums ; réunions d'associations ; festivals ; organisation de colloques ; organisation de concours ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; formation pratique (démonstration) ; services de musée (présentation, expositions) ; représentations théâtrales ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; diffusion de programmes de télévision.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : TRABOOL
N° national/d'enregistrement : 4370102
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à puce ; cartes à puce électronique ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes d'abonnement [non magnétiques] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations concernant le transport ; informations en matière d'entreposage ; services de parcs de stationnement ; locations de places de stationnement ; réservation de places de voyages ; émissions de titres de transport ; accompagnement de voyageurs ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques ; services d'information et de consultation en matière d'organisation de voyages, en matière d'excursions, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyages ; services de réservation d'excursions ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement, de location de véhicules ; services de localisation de véhicules par ordinateur ; transport par câbles ; services de covoiturage ; service d'autopartage ; mise à disposition, notamment via des sites Internet, d'informations en matière de transport, de réservation de transports, de recherche d'itinéraires, de trafic ; réservation en ligne de moyens de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conférences (organisation et conduite de ) ; congrés (organisation et conduite de ) ; correspondance (enseignement par ) ; éducation ; enseignement ; expositions (organisation d') à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; billetterie (service de ) [divertissement] ; prêts de livres ; services de documentation scientifique, d'enseignement et de recherche, à savoir services de bibliothèque itinérante, publication de livres, et publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans les domaines scientifiques, d'enseignement et de recherche ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : TRABOOL
N° national/d'enregistrement : 4370102
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à puce ; cartes à puce électronique ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes d'abonnement [non magnétiques] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations concernant le transport ; informations en matière d'entreposage ; services de parcs de stationnement ; locations de places de stationnement ; réservation de places de voyages ; émissions de titres de transport ; accompagnement de voyageurs ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques ; services d'information et de consultation en matière d'organisation de voyages, en matière d'excursions, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyages ; services de réservation d'excursions ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement, de location de véhicules ; services de localisation de véhicules par ordinateur ; transport par câbles ; services de covoiturage ; service d'autopartage ; mise à disposition, notamment via des sites Internet, d'informations en matière de transport, de réservation de transports, de recherche d'itinéraires, de trafic ; réservation en ligne de moyens de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conférences (organisation et conduite de ) ; congrés (organisation et conduite de ) ; correspondance (enseignement par ) ; éducation ; enseignement ; expositions (organisation d') à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; billetterie (service de ) [divertissement] ; prêts de livres ; services de documentation scientifique, d'enseignement et de recherche, à savoir services de bibliothèque itinérante, publication de livres, et publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans les domaines scientifiques, d'enseignement et de recherche ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

20/06/2017 : TRABOOL
N° national/d'enregistrement : 4370102
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à puce ; cartes à puce électronique ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes d'abonnement [non magnétiques] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations concernant le transport ; informations en matière d'entreposage ; services de parcs de stationnement ; locations de places de stationnement ; réservation de places de voyages ; émissions de titres de transport ; accompagnement de voyageurs ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques ; services d'information et de consultation en matière d'organisation de voyages, en matière d'excursions, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyages ; services de réservation d'excursions ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement, de location de véhicules ; services de localisation de véhicules par ordinateur ; transport par câbles ; services de covoiturage ; service d'autopartage ; mise à disposition, notamment via des sites Internet, d'informations en matière de transport, de réservation de transports, de recherche d'itinéraires, de trafic ; réservation en ligne de moyens de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conférences (organisation et conduite de ) ; congrés (organisation et conduite de ) ; correspondance (enseignement par ) ; éducation ; enseignement ; expositions (organisation d') à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; billetterie (service de ) [divertissement] ; prêts de livres ; services de documentation scientifique, d'enseignement et de recherche, à savoir services de bibliothèque itinérante, publication de livres, et publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans les domaines scientifiques, d'enseignement et de recherche ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827372
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

06/07/2016 : LA FIBRE GRANDLYON LE TRES HAUT DEBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES
N° national/d'enregistrement : 4285503
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; serveurs de communications ; serveurs informatiques ; matériel d'exploitation pour VPN [réseaux privés virtuels] ; matériel d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; matériel d'exploitation LAN [réseau local] ; matériel informatique ; matériel pour réseaux informatiques ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; matériel Ethernet ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils photo ; appareils, instruments et équipements photographiques ; vidéoprojecteurs ; projecteurs multimédias ; scanneurs et lecteurs de code-barres ; appareils et instruments de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunications, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareils d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; hologrammes ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes de données ; cartes mémoire ; cartes “ intelligentes ” ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes de circuits imprimés ; cartes d'identification électroniques ; cartes téléphoniques ; cartes de téléphone ; cartes de crédit ; cartes de paiement ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; transmetteurs et récepteurs satellites ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; câbles et fils ; fibres optiques ; câbles à fibres optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; systèmes et installations de télécommunications ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; commutateurs téléphoniques ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains-libres ou à commande vocale ; terminaux multimédia ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de produits et services ; terminaux sécurisés pour transactions électroniques, y compris pour les paiements électroniques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels ; bloc-notes électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; appareils de surveillance de la consommation domestique ou industrielle d'énergie électrique, de gaz, de chaleur et d'eau ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la production ou la distribution d'électricité, de gaz, d'eau ou de télécommunications ; appareils de télécommande d'installations électriques, de gaz, de chauffage, d'eau et d'énergie ; appareils, instruments et systèmes de navigation par satellite ; accessoires pour téléphones et combinés téléphoniques ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques pour véhicules ; casques d'écoute ; dispositifs mains-libres pour combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; cordonnets pour téléphones portables ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radioélectriques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; accessoires électriques et électroniques et périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des appareils audiovisuels ; cartouches de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; programmes informatiques ; logiciels ; logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; logiciels d'exploitation USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; logiciels de synchronisation de données entre des ordinateurs, processeurs, enregistreurs, moniteurs et dispositifs électroniques et des ordinateurs hôtes ; logiciels d'infonuagique ; programmes de système d'exploitation de réseau ; programmes de systèmes d'exploitation ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; logiciels de sécurité ; logiciels pare-feu ; logiciels de sécurisation du courrier électronique ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels destinés ou liés à la production d'électricité, à la fourniture et à la distribution de gaz et d'eau ; logiciels de jeux ; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; logiciels pour jeux de réalité virtuelle ; fichiers de musique téléchargeables ; photographies, images, graphiques, fichiers images, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; logiciels de surveillance à distance ; logiciel de navigation GPS.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services de marketing ; services de promotion commerciale ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; informations d'affaires ; services de conseil relatif à la gestion de centres d'appels téléphoniques ; services de livraison pour le compte de tiers ; services d'assistance et de conseils relatifs à l'acquisition de produits et de services ; acquisition de contrats d'achat et vente de biens et services pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'assistance commerciale relatifs à la planification et au rétablissement après une catastrophe ; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance ; organisation de rencontres d'affaires ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; services de prévisions commerciales ; fourniture de services de lecture de compteurs d'électricité, de gaz et d'eau, services de collecte de données et compilation de données obtenues de la fourniture de ces services ; conseils commerciaux dans le domaine de la protection de l'environnement, des nouvelles énergies, de la préservation des ressources naturelles, de la réduction de l'utilisation de carbone et du développement durable ; recherches et études de marché dans le domaine de la protection environnementale, des nouvelles énergies, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; conseils et informations liés au coût des appareils électriques, au gaz et à l'énergie et de leur fonctionnement ; fourniture de services commerciaux, de bureau et de secrétariat ; nouvelles et coupures de presse concernant l'actualité et services d'informations commerciales ; étude de marché ; analyse de marché ; collecte et analyse de données récoltées par des études de marché ; études de marché et analyses de marché ; organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales ; le rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits informatiques, électroniques, électriques et de télécommunications, pièces, éléments constitutifs et accessoires des produits précités, cartes de données, dispositifs et équipements de sécurité, vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, textiles, linge de maison, bagages et sacs, produits de l'imprimerie et produits de la papeterie, jouets, jeux et équipements de sport, bijoux, horlogerie, ustensiles de ménage, meubles et ameublements, cosmétiques et produits de soins personnels, produits pharmaceutiques généraux, produits de nettoyage, dispositifs (médicaux) de soins de santé, aliments et produits d'épicerie pour l'alimentation humaine, boissons, afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits ; achat et vente d'énergie ; achat et vente d'électricité et de gaz combustible ; services de ventes aux enchères disponibles sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services publicitaires pour la promotion du commerce électronique ; services d'information et de conseil concernant la fourniture et la promotion de matières premières et sélection et exposition de produits ; services d'information et de conseil à des acheteurs éventuels de matières premières et de produits ; services de comparaison des prix et des spécifications d'automobiles et services d'informations connexes, fournis par voie de télécommunications ; compilation et transcription de données ; compilation de messages publicitaires à utiliser en tant que pages Web sur Internet ; production de films publicitaires ; compilation de répertoires à publier sur Internet ; mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et de services ; services de traitement de données ; services de télémarketing ; services de répondeurs téléphoniques et de transmission de messages ; exploitation de centres d'appels téléphoniques ; gestion de centres de surveillance à distance ; services de gestion de données et d'inventaires électroniques ; services de vérification et d'authentification du traitement de l'information dans le domaine du transport, de l'enregistrement pour transport aérien, de la réservation de voyage, de l'émission de billets de voyage et de l'émissions de billets pour des événements sportifs et culturels ; services de vérification de billets, coupons, bons, remises, programmes de fidélité, cartes pour cadeaux et chèques-cadeaux ; services d'assistance, d'information et de conseil dans tous les domaines précités.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien, réparation d'appareils et systèmes de télécommunications, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques, appareils de messagerie, appareils de radiomessagerie, appareils de radiotéléphonie, ordinateurs et organisateurs personnels, matériel informatique, transmetteurs et récepteurs satellites, agendas électroniques et tablettes, appareils et équipement de télévision et de radio, appareils et équipement photographiques et d'imagerie ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. Services de mise à niveau de matériel informatique ; services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services d'information en matière de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Entretien et maintenance des systèmes électroniques ; entretien et maintenance et réparation de systèmes de communication ; installation et maintenance de réseaux informatiques ; installation et maintenance de systèmes de communication par radiofréquence ; installation et maintenance de systèmes de contrôle d'accès ; installation et maintenance de systèmes de radiomessagerie cellulaire ; installation et maintenance de systèmes de télévision par câbles ; installation et maintenance de systèmes d'information informatisés ; installation et maintenance de matériel informatique pour des systèmes informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication ; services de téléphones, téléphones mobiles, télécopieurs, télex, collecte et transmission de messages, radiomessagerie, déviation d'appels, répondeurs automatiques, recherche de numéros et courrier électronique ; transmission, livraison et réception de sons, données, images, musique et informations ; messagerie électronique ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par télécommunication ; transmission de fichiers numériques ; services de communication par satellite ; services de diffusion ; diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisés, films et jeux interactifs ; diffusion, transmission et livraison de contenus multimédia et de jeux électroniques via des réseaux de communication électronique ; services de messagerie vidéo ; services de vidéoconférence ; services d'appels vidéo ; télétransmission d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et d'autres données ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; fourniture de connexions par le biais de télécommunications pour les lignes téléphoniques et les centres d'appel ; services de communication téléphonique fournis pour des lignes téléphoniques et centres d'appels ; services de fourniture d'accès à Internet ; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services] ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion ; mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de musique numérique par télécommunications ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications et de réseaux pour le compte d'autres opérateurs et de tiers ; location d'infrastructures de télécommunications et de réseaux à d'autres opérateurs et à des tiers ; services d'accès aux télécommunications ; offre d'accès en ligne à des expositions et services d'expositions ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location de temps d'accès à une base de données informatisée ; crédit-bail de temps d'accès à un bulletin informatique et à des tableaux d'affichage et à des réseaux informatiques ; services d'un fournisseur d'accès à Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication entre ordinateurs ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; fourniture d'accès à Internet sur une base temporaire pour le compte de tiers ; fourniture d'une transmission électronique de données relatives au paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; agences de presse ; transmission d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité ; location ou crédit-bail d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés pour la fourniture des services précités ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services des technologies de l'information ; services de conception pour matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de logiciels et programmes informatiques ; programmation informatique ; préparation et informations concernant les ordinateurs et installations de réseaux informatiques ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conseils en matière de réseaux et services d'informatique en nuage ; conseils techniques pour l'application et l'utilisation de logiciels ; services d'assistance et d'informations dans le domaine de l'intégration de systèmes informatiques, des technologies de l'information, d'architectures et d'infrastructures de technologies de l'information ; consultation en matière de sécurité informatique ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de gérance informatique ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services informatiques en ligne ; services de programmation fournis en ligne ; programmation de programmes de sécurité pour l'Internet ; location d'ordinateurs ; services de conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services de création d'images virtuelles et interactives ; création, exploitation et gestion de bases de données et de sites Intranet ; création et gestion de sites Web ; création, entretien et hébergement de sites Web de tiers ; hébergement de bases de données, blogues Internet, portails sur l'Internet ; hébergement de plates-formes sur l'Internet ; hébergement d'applications logicielles pour le compte de tiers ; hébergement d'espace mémoire sur Internet ; hébergement et location d'espaces de mémoire pour pages Web ; hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; hébergement d'applications multimédia et interactives ; hébergement de logiciels destinés à la gestion de bibliothèques ; hébergement d'infrastructures en ligne pour la conduite de discussions interactives ; hébergement de services Internet en ligne pour le compte de tiers ; hébergement de données, fichiers, applications et informations informatisés ; , hébergement de serveurs ; installation et maintenance de logiciels ; mise à disposition temporaire d'applications en ligne, d'outils de logiciels et de logiciels non téléchargeables en ligne pour exploitation de réseaux et serveurs informatiques ; location de logiciels d'exploitation pour l'utilisation d'un réseau de cloud computing et de l'accès à celui-ci ; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques ; location de serveurs Web ; location de logiciels de jeux informatiques ; fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour accéder à et utiliser un réseau infonuagique ; mise à disposition temporaire de programmes de sécurité concernant Internet ; location d'espace mémoire sur des serveurs pour héberger des tableaux d'affichage électroniques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès illégaux à un réseau ; gestion de projets liés aux technologies de l'information ; configuration de réseaux informatiques par logiciels ; services d'intégration de systèmes informatiques ; gestion informatique de projets dans le domaine du traitement électronique des données [EDP] ; administration de serveurs ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/07/2016 : LA FIBRE GRANDLYON LE TRES HAUT DEBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES
N° national/d'enregistrement : 4285503
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; serveurs de communications ; serveurs informatiques ; matériel d'exploitation pour VPN [réseaux privés virtuels] ; matériel d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; matériel d'exploitation LAN [réseau local] ; matériel informatique ; matériel pour réseaux informatiques ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; matériel Ethernet ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils photo ; appareils, instruments et équipements photographiques ; vidéoprojecteurs ; projecteurs multimédias ; scanneurs et lecteurs de code-barres ; appareils et instruments de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunications, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareils d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; hologrammes ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes de données ; cartes mémoire ; cartes “ intelligentes ” ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes de circuits imprimés ; cartes d'identification électroniques ; cartes téléphoniques ; cartes de téléphone ; cartes de crédit ; cartes de paiement ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; transmetteurs et récepteurs satellites ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; câbles et fils ; fibres optiques ; câbles à fibres optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; systèmes et installations de télécommunications ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; commutateurs téléphoniques ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains-libres ou à commande vocale ; terminaux multimédia ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de produits et services ; terminaux sécurisés pour transactions électroniques, y compris pour les paiements électroniques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels ; bloc-notes électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; appareils de surveillance de la consommation domestique ou industrielle d'énergie électrique, de gaz, de chaleur et d'eau ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la production ou la distribution d'électricité, de gaz, d'eau ou de télécommunications ; appareils de télécommande d'installations électriques, de gaz, de chauffage, d'eau et d'énergie ; appareils, instruments et systèmes de navigation par satellite ; accessoires pour téléphones et combinés téléphoniques ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques pour véhicules ; casques d'écoute ; dispositifs mains-libres pour combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; cordonnets pour téléphones portables ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radioélectriques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; accessoires électriques et électroniques et périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des appareils audiovisuels ; cartouches de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; programmes informatiques ; logiciels ; logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; logiciels d'exploitation USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; logiciels de synchronisation de données entre des ordinateurs, processeurs, enregistreurs, moniteurs et dispositifs électroniques et des ordinateurs hôtes ; logiciels d'infonuagique ; programmes de système d'exploitation de réseau ; programmes de systèmes d'exploitation ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; logiciels de sécurité ; logiciels pare-feu ; logiciels de sécurisation du courrier électronique ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels destinés ou liés à la production d'électricité, à la fourniture et à la distribution de gaz et d'eau ; logiciels de jeux ; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; logiciels pour jeux de réalité virtuelle ; fichiers de musique téléchargeables ; photographies, images, graphiques, fichiers images, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; logiciels de surveillance à distance ; logiciel de navigation GPS.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services de marketing ; services de promotion commerciale ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; informations d'affaires ; services de conseil relatif à la gestion de centres d'appels téléphoniques ; services de livraison pour le compte de tiers ; services d'assistance et de conseils relatifs à l'acquisition de produits et de services ; acquisition de contrats d'achat et vente de biens et services pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'assistance commerciale relatifs à la planification et au rétablissement après une catastrophe ; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance ; organisation de rencontres d'affaires ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; services de prévisions commerciales ; fourniture de services de lecture de compteurs d'électricité, de gaz et d'eau, services de collecte de données et compilation de données obtenues de la fourniture de ces services ; conseils commerciaux dans le domaine de la protection de l'environnement, des nouvelles énergies, de la préservation des ressources naturelles, de la réduction de l'utilisation de carbone et du développement durable ; recherches et études de marché dans le domaine de la protection environnementale, des nouvelles énergies, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; conseils et informations liés au coût des appareils électriques, au gaz et à l'énergie et de leur fonctionnement ; fourniture de services commerciaux, de bureau et de secrétariat ; nouvelles et coupures de presse concernant l'actualité et services d'informations commerciales ; étude de marché ; analyse de marché ; collecte et analyse de données récoltées par des études de marché ; études de marché et analyses de marché ; organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales ; le rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits informatiques, électroniques, électriques et de télécommunications, pièces, éléments constitutifs et accessoires des produits précités, cartes de données, dispositifs et équipements de sécurité, vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, textiles, linge de maison, bagages et sacs, produits de l'imprimerie et produits de la papeterie, jouets, jeux et équipements de sport, bijoux, horlogerie, ustensiles de ménage, meubles et ameublements, cosmétiques et produits de soins personnels, produits pharmaceutiques généraux, produits de nettoyage, dispositifs (médicaux) de soins de santé, aliments et produits d'épicerie pour l'alimentation humaine, boissons, afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits ; achat et vente d'énergie ; achat et vente d'électricité et de gaz combustible ; services de ventes aux enchères disponibles sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services publicitaires pour la promotion du commerce électronique ; services d'information et de conseil concernant la fourniture et la promotion de matières premières et sélection et exposition de produits ; services d'information et de conseil à des acheteurs éventuels de matières premières et de produits ; services de comparaison des prix et des spécifications d'automobiles et services d'informations connexes, fournis par voie de télécommunications ; compilation et transcription de données ; compilation de messages publicitaires à utiliser en tant que pages Web sur Internet ; production de films publicitaires ; compilation de répertoires à publier sur Internet ; mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et de services ; services de traitement de données ; services de télémarketing ; services de répondeurs téléphoniques et de transmission de messages ; exploitation de centres d'appels téléphoniques ; gestion de centres de surveillance à distance ; services de gestion de données et d'inventaires électroniques ; services de vérification et d'authentification du traitement de l'information dans le domaine du transport, de l'enregistrement pour transport aérien, de la réservation de voyage, de l'émission de billets de voyage et de l'émissions de billets pour des événements sportifs et culturels ; services de vérification de billets, coupons, bons, remises, programmes de fidélité, cartes pour cadeaux et chèques-cadeaux ; services d'assistance, d'information et de conseil dans tous les domaines précités.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien, réparation d'appareils et systèmes de télécommunications, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques, appareils de messagerie, appareils de radiomessagerie, appareils de radiotéléphonie, ordinateurs et organisateurs personnels, matériel informatique, transmetteurs et récepteurs satellites, agendas électroniques et tablettes, appareils et équipement de télévision et de radio, appareils et équipement photographiques et d'imagerie ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. Services de mise à niveau de matériel informatique ; services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services d'information en matière de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Entretien et maintenance des systèmes électroniques ; entretien et maintenance et réparation de systèmes de communication ; installation et maintenance de réseaux informatiques ; installation et maintenance de systèmes de communication par radiofréquence ; installation et maintenance de systèmes de contrôle d'accès ; installation et maintenance de systèmes de radiomessagerie cellulaire ; installation et maintenance de systèmes de télévision par câbles ; installation et maintenance de systèmes d'information informatisés ; installation et maintenance de matériel informatique pour des systèmes informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication ; services de téléphones, téléphones mobiles, télécopieurs, télex, collecte et transmission de messages, radiomessagerie, déviation d'appels, répondeurs automatiques, recherche de numéros et courrier électronique ; transmission, livraison et réception de sons, données, images, musique et informations ; messagerie électronique ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par télécommunication ; transmission de fichiers numériques ; services de communication par satellite ; services de diffusion ; diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisés, films et jeux interactifs ; diffusion, transmission et livraison de contenus multimédia et de jeux électroniques via des réseaux de communication électronique ; services de messagerie vidéo ; services de vidéoconférence ; services d'appels vidéo ; télétransmission d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et d'autres données ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; fourniture de connexions par le biais de télécommunications pour les lignes téléphoniques et les centres d'appel ; services de communication téléphonique fournis pour des lignes téléphoniques et centres d'appels ; services de fourniture d'accès à Internet ; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services] ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion ; mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de musique numérique par télécommunications ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications et de réseaux pour le compte d'autres opérateurs et de tiers ; location d'infrastructures de télécommunications et de réseaux à d'autres opérateurs et à des tiers ; services d'accès aux télécommunications ; offre d'accès en ligne à des expositions et services d'expositions ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location de temps d'accès à une base de données informatisée ; crédit-bail de temps d'accès à un bulletin informatique et à des tableaux d'affichage et à des réseaux informatiques ; services d'un fournisseur d'accès à Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication entre ordinateurs ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; fourniture d'accès à Internet sur une base temporaire pour le compte de tiers ; fourniture d'une transmission électronique de données relatives au paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; agences de presse ; transmission d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité ; location ou crédit-bail d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés pour la fourniture des services précités ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services des technologies de l'information ; services de conception pour matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de logiciels et programmes informatiques ; programmation informatique ; préparation et informations concernant les ordinateurs et installations de réseaux informatiques ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conseils en matière de réseaux et services d'informatique en nuage ; conseils techniques pour l'application et l'utilisation de logiciels ; services d'assistance et d'informations dans le domaine de l'intégration de systèmes informatiques, des technologies de l'information, d'architectures et d'infrastructures de technologies de l'information ; consultation en matière de sécurité informatique ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de gérance informatique ; services d'assistance opérationnelle en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services informatiques en ligne ; services de programmation fournis en ligne ; programmation de programmes de sécurité pour l'Internet ; location d'ordinateurs ; services de conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services de création d'images virtuelles et interactives ; création, exploitation et gestion de bases de données et de sites Intranet ; création et gestion de sites Web ; création, entretien et hébergement de sites Web de tiers ; hébergement de bases de données, blogues Internet, portails sur l'Internet ; hébergement de plates-formes sur l'Internet ; hébergement d'applications logicielles pour le compte de tiers ; hébergement d'espace mémoire sur Internet ; hébergement et location d'espaces de mémoire pour pages Web ; hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; hébergement d'applications multimédia et interactives ; hébergement de logiciels destinés à la gestion de bibliothèques ; hébergement d'infrastructures en ligne pour la conduite de discussions interactives ; hébergement de services Internet en ligne pour le compte de tiers ; hébergement de données, fichiers, applications et informations informatisés ; , hébergement de serveurs ; installation et maintenance de logiciels ; mise à disposition temporaire d'applications en ligne, d'outils de logiciels et de logiciels non téléchargeables en ligne pour exploitation de réseaux et serveurs informatiques ; location de logiciels d'exploitation pour l'utilisation d'un réseau de cloud computing et de l'accès à celui-ci ; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques ; location de serveurs Web ; location de logiciels de jeux informatiques ; fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour accéder à et utiliser un réseau infonuagique ; mise à disposition temporaire de programmes de sécurité concernant Internet ; location d'espace mémoire sur des serveurs pour héberger des tableaux d'affichage électroniques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès illégaux à un réseau ; gestion de projets liés aux technologies de l'information ; configuration de réseaux informatiques par logiciels ; services d'intégration de systèmes informatiques ; gestion informatique de projets dans le domaine du traitement électronique des données [EDP] ; administration de serveurs ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/07/2016 : La fibre GRANDLYON LE TRÈS HAUT DEBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES
N° national/d'enregistrement : 4285503
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; serveurs de communications ; serveurs informatiques ; logiciels d'exploitation pour VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; matériel informatique ; matériel pour réseaux informatiques ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; matériel Ethernet, à savoir adaptateurs Ethernet, câbles Ethernet, cartes Ethernet, commutateurs Ethernet, répéteurs Ethernet, émetteurs-récepteurs Ethernet ; appareils et instruments de traitement des images ; appareils photo ; appareils et instruments photographiques ; vidéoprojecteurs ; projecteurs multimédias ; scanneurs et lecteurs de code-barres ; appareils et instruments de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunications, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; hologrammes ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes de données ; cartes mémoire ; cartes “ intelligentes ” ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes de circuits imprimés ; cartes d'identification électroniques ; cartes téléphoniques ; cartes de téléphone ; cartes de crédit ; cartes de paiement ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; transmetteurs et récepteurs satellites ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; câbles et fils ; fibres optiques ; câbles à fibres optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; systèmes et installations de télécommunications ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; commutateurs téléphoniques ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains-libres ou à commande vocale ; terminaux multimédia ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de produits et services ; terminaux sécurisés pour transactions électroniques, y compris pour les paiements électroniques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels ; blocs-notes électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; appareils de surveillance de la consommation domestique ou industrielle d'énergie électrique, de gaz, de chaleur et d'eau ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la production ou la distribution d'électricité, de gaz, d'eau ou de télécommunications ; appareils de télécommande d'installations électriques, de gaz, de chauffage, d'eau et d'énergie ; appareils, instruments et systèmes de navigation par satellite ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques pour véhicules ; casques d'écoute ; dispositifs mains-libres pour combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; cordonnets pour téléphones portables ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radioélectriques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; accessoires électriques et électroniques, à savoir périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des appareils audiovisuels ; cartouches de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; programmes informatiques ; logiciels ; logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; logiciels d'exploitation USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; logiciels de synchronisation de données entre des ordinateurs, processeurs, enregistreurs, moniteurs et dispositifs électroniques et des ordinateurs hôtes ; logiciels d'infonuagique ; programmes de système d'exploitation de réseau ; programmes de systèmes d'exploitation ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; logiciels de sécurité ; logiciels pare-feu ; logiciels de sécurisation du courrier électronique ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels destinés ou liés à la production d'électricité, à la fourniture et à la distribution de gaz et d'eau ; logiciels de jeux ; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; logiciels pour jeux de réalité virtuelle ; fichiers de musique téléchargeables ; photographies, images, graphiques, fichiers images, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; logiciels de surveillance à distance ; logiciel de navigation GPS.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services de marketing ; services de promotion commerciale ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; informations d'affaires ; services de conseil relatif à la gestion de centres d'appels téléphoniques ; services d'assistance et de conseils commerciaux relatifs à l'acquisition de produits et de services ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'assistance commerciale relatifs à la planification et au rétablissement après une catastrophe ; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance ; organisation de rencontres d'affaires ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; services de prévisions commerciales ; relevés de lecture de compteurs d'électricité, de gaz et d'eau à des fins de facturation, services de collecte de données et compilation de données obtenues de la fourniture de ces services ; conseils commerciaux dans le domaine de la protection de l'environnement, des nouvelles énergies, de la préservation des ressources naturelles, de la réduction de l'utilisation de carbone et du développement durable ; recherches et études de marché dans le domaine de la protection environnementale, des nouvelles énergies, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; conseils et informations liés au coût des appareils électriques, au gaz et à l'énergie et de leur fonctionnement ; fourniture de services commerciaux, de bureau et de secrétariat ; étude de marché ; analyse de marché ; collecte et analyse de données récoltées par des études de marché ; études de marché et analyses de marché ; organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales ; le rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits informatiques, électroniques, électriques et de télécommunications, pièces, éléments constitutifs et accessoires des produits précités, cartes de données, dispositifs et équipements de sécurité, vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, textiles, linge de maison, bagages et sacs, produits de l'imprimerie et produits de la papeterie, jouets, jeux et équipements de sport, bijoux, horlogerie, ustensiles de ménage, meubles et ameublements, cosmétiques et produits de soins personnels, produits pharmaceutiques généraux, produits de nettoyage, dispositifs (médicaux) de soins de santé, aliments et produits d'épicerie pour l'alimentation humaine, boissons, à savoir présentation de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits ; achat d'énergie pour d'autres entreprises et vente au détail d'électricité, de gaz ; achat d'électricité et de gaz combustible pour d'autres entreprises et vente au détail d'électricité et de gaz combustible ; services de ventes aux enchères disponibles sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services publicitaires pour la promotion du commerce électronique ; services d'information et de conseil concernant la fourniture et la promotion de matières premières et sélection et exposition de produits ; services d'information et de conseil à des acheteurs éventuels de matières premières et de produits ; services de comparaison des prix et des spécifications d'automobiles et services d'informations connexes, fournis par voie de télécommunications ; compilation et transcription de données ; compilation de messages publicitaires à utiliser en tant que pages Web sur Internet ; production de films publicitaires ; compilation de répertoires à publier sur Internet ; mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et de services ; services de traitement de données ; services de télémarketing ; services de répondeurs téléphoniques et de transmission de messages ; exploitation, à savoir gestion, de centres d'appels téléphoniques pour des tiers ; gestion administrative de centres de surveillance à distance ; services de gestion de données et de gestion administrative d'inventaires électroniques ; services de vérification et d'authentification du traitement de l'information dans le domaine du transport, de l'enregistrement pour transport aérien, de la réservation de voyage, de l'émission de billets de voyage et de l'émissions de billets pour des événements sportifs et culturels ; services de vérification de billets, coupons, bons, remises, programmes de fidélité, cartes pour cadeaux et chèques-cadeaux (vérification informatisée de traitements de données) ; services d'assistance, d'information et de conseil dans tous les domaines précités.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien, réparation d'appareils et systèmes de télécommunications, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques, appareils de messagerie, appareils de radiomessagerie, appareils de radiotéléphonie, ordinateurs et organisateurs personnels, matériel informatique, transmetteurs et récepteurs satellites, agendas électroniques et tablettes, appareils et équipement de télévision et de radio, appareils et équipement photographiques et d'imagerie ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. Services de mise à niveau de logiciels ; services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services d'information en matière de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Entretien et maintenance des systèmes électroniques ; entretien et maintenance et réparation de systèmes de communication ; installation et maintenance de réseaux informatiques ; installation et maintenance de systèmes de communication par radiofréquence ; installation et maintenance de systèmes de contrôle d'accès ; installation et maintenance de systèmes de radiomessagerie cellulaire ; installation et maintenance de systèmes de télévision par câbles ; installation et maintenance de systèmes d'information informatisés ; installation et maintenance de matériel informatique pour des systèmes informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication ; services de téléphones, téléphones mobiles, télécopieurs (services de téléphonie), télex, réception et transmission de messages, radiomessagerie, déviation d'appels, répondeurs automatiques, recherche de numéros et courrier électronique ; messagerie électronique ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par télécommunication ; transmission de fichiers numériques ; services de communication par satellite ; services de diffusion ; diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisés, films et jeux interactifs ; diffusion, transmission et livraison de contenus multimédia et de jeux électroniques via des réseaux de communication électronique ; services de messagerie vidéo ; services de vidéoconférence ; services d'appels vidéo ; télétransmission d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et d'autres données ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; fourniture de connexions par le biais de télécommunications pour les lignes téléphoniques et les centres d'appel ; services de communication téléphonique fournis pour des lignes téléphoniques et centres d'appels ; services de fourniture d'accès à Internet ; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services] ; mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de fourniture d'accès à de la musique numérique par télécommunications ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications et de réseaux pour le compte d'autres opérateurs et de tiers ; location d'infrastructures de télécommunications et de réseaux à d'autres opérateurs et à des tiers ; services d'accès aux télécommunications ; fourniture d'accès en ligne à des expositions et services d'expositions ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location de temps d'accès à une base de données informatisée ; services d'un fournisseur d'accès à l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication entre ordinateurs ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet (service de télécommunications) ; fourniture d'accès à Internet sur une base temporaire pour le compte de tiers ; fourniture d'une transmission électronique de données relatives au paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; agences de presse ; transmission d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité ; location d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés pour la fourniture des services de télécommunications précités ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services des technologies de l'information ; services de conception pour matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de logiciels et programmes informatiques ; programmation informatique ; préparation et informations concernant les ordinateurs et installations de réseaux informatiques (ingénierie) ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conseils en matière de réseaux et services d'informatique en nuage ; conseils techniques pour l'application et l'utilisation de logiciels ; services d'assistance et d'informations dans le domaine de l'intégration de systèmes informatiques, des technologies de l'information, d'architecture et d'infrastructures de technologies de l'information ; consultation en matière de sécurité informatique ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de maintenance d'appareils et de logiciels informatiques ; services d'assistance opérationnelle (maintenance) en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services informatiques en ligne ; services de programmation fournis en ligne ; programmation de programmes de sécurité pour l'Internet ; location d'ordinateurs ; services de conception graphique, de dessinateur d'art graphique pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services de création d'images virtuelles et interactives ; création, exploitation et gestion (maintenance) de bases de données et de sites Intranet pour des tiers ; création et gestion de sites Web ; création, entretien et hébergement de sites Web de tiers ; hébergement de bases de données, blogues Internet, portails sur l'Internet ; hébergement de plates-formes sur l'Internet ; hébergement d'applications logicielles pour le compte de tiers ; hébergement d'espace mémoire sur Internet ; hébergement et location d'espaces de mémoire pour pages Web ; hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; hébergement d'applications multimédia et interactives ; hébergement de logiciels destinés à la gestion de bibliothèques ; hébergement d'infrastructures en ligne pour la conduite de discussions interactives ; hébergement de services Internet en ligne pour le compte de tiers ; hébergement de données, fichiers, applications et informations informatisés ; hébergement de serveurs ; installation et maintenance de logiciels ; mise à disposition temporaire d'applications en ligne, d'outils de logiciels et de logiciels non téléchargeables en ligne pour exploitation de réseaux et serveurs informatiques ; location de logiciels d'exploitation pour l'utilisation d'un réseau de cloud coomputing et de l'accès à celui-ci ; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques ; location de serveurs Web ; location de logiciels de jeux informatiques ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour accéder à et utiliser un réseau infonuagique ; mise à disposition temporaire de programmes de sécurité concernant Internet ; location d'espace mémoire sur des serveurs pour héberger des tableaux d'affichage électroniques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès illégaux à un réseau ; gestion de projets liés aux technologies de l'information ; configuration de réseaux informatiques par logiciels ; services d'intégration de systèmes informatiques ; gestion informatique de projets dans le domaine du traitement électronique des données [EDP] ; administration de serveurs ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 716513
Date de demande : 09/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : GRAND LYON THD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

06/07/2016 : La fibre GRANDLYON LE TRÈS HAUT DEBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES
N° national/d'enregistrement : 4285503
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; serveurs de communications ; serveurs informatiques ; logiciels d'exploitation pour VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; matériel informatique ; matériel pour réseaux informatiques ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; matériel Ethernet, à savoir adaptateurs Ethernet, câbles Ethernet, cartes Ethernet, commutateurs Ethernet, répéteurs Ethernet, émetteurs-récepteurs Ethernet ; appareils et instruments de traitement des images ; appareils photo ; appareils et instruments photographiques ; vidéoprojecteurs ; projecteurs multimédias ; scanneurs et lecteurs de code-barres ; appareils et instruments de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunications, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; hologrammes ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes de données ; cartes mémoire ; cartes “ intelligentes ” ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes de circuits imprimés ; cartes d'identification électroniques ; cartes téléphoniques ; cartes de téléphone ; cartes de crédit ; cartes de paiement ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; transmetteurs et récepteurs satellites ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; câbles et fils ; fibres optiques ; câbles à fibres optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; systèmes et installations de télécommunications ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; commutateurs téléphoniques ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains-libres ou à commande vocale ; terminaux multimédia ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de produits et services ; terminaux sécurisés pour transactions électroniques, y compris pour les paiements électroniques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels ; blocs-notes électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; appareils de surveillance de la consommation domestique ou industrielle d'énergie électrique, de gaz, de chaleur et d'eau ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la production ou la distribution d'électricité, de gaz, d'eau ou de télécommunications ; appareils de télécommande d'installations électriques, de gaz, de chauffage, d'eau et d'énergie ; appareils, instruments et systèmes de navigation par satellite ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques pour véhicules ; casques d'écoute ; dispositifs mains-libres pour combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; cordonnets pour téléphones portables ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radioélectriques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; accessoires électriques et électroniques, à savoir périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des appareils audiovisuels ; cartouches de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; programmes informatiques ; logiciels ; logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; logiciels d'exploitation USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; logiciels de synchronisation de données entre des ordinateurs, processeurs, enregistreurs, moniteurs et dispositifs électroniques et des ordinateurs hôtes ; logiciels d'infonuagique ; programmes de système d'exploitation de réseau ; programmes de systèmes d'exploitation ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; logiciels de sécurité ; logiciels pare-feu ; logiciels de sécurisation du courrier électronique ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels destinés ou liés à la production d'électricité, à la fourniture et à la distribution de gaz et d'eau ; logiciels de jeux ; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; logiciels pour jeux de réalité virtuelle ; fichiers de musique téléchargeables ; photographies, images, graphiques, fichiers images, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; logiciels de surveillance à distance ; logiciel de navigation GPS.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services de marketing ; services de promotion commerciale ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; informations d'affaires ; services de conseil relatif à la gestion de centres d'appels téléphoniques ; services d'assistance et de conseils commerciaux relatifs à l'acquisition de produits et de services ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'assistance commerciale relatifs à la planification et au rétablissement après une catastrophe ; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance ; organisation de rencontres d'affaires ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; services de prévisions commerciales ; relevés de lecture de compteurs d'électricité, de gaz et d'eau à des fins de facturation, services de collecte de données et compilation de données obtenues de la fourniture de ces services ; conseils commerciaux dans le domaine de la protection de l'environnement, des nouvelles énergies, de la préservation des ressources naturelles, de la réduction de l'utilisation de carbone et du développement durable ; recherches et études de marché dans le domaine de la protection environnementale, des nouvelles énergies, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; conseils et informations liés au coût des appareils électriques, au gaz et à l'énergie et de leur fonctionnement ; fourniture de services commerciaux, de bureau et de secrétariat ; étude de marché ; analyse de marché ; collecte et analyse de données récoltées par des études de marché ; études de marché et analyses de marché ; organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales ; le rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits informatiques, électroniques, électriques et de télécommunications, pièces, éléments constitutifs et accessoires des produits précités, cartes de données, dispositifs et équipements de sécurité, vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, textiles, linge de maison, bagages et sacs, produits de l'imprimerie et produits de la papeterie, jouets, jeux et équipements de sport, bijoux, horlogerie, ustensiles de ménage, meubles et ameublements, cosmétiques et produits de soins personnels, produits pharmaceutiques généraux, produits de nettoyage, dispositifs (médicaux) de soins de santé, aliments et produits d'épicerie pour l'alimentation humaine, boissons, à savoir présentation de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits ; achat d'énergie pour d'autres entreprises et vente au détail d'électricité, de gaz ; achat d'électricité et de gaz combustible pour d'autres entreprises et vente au détail d'électricité et de gaz combustible ; services de ventes aux enchères disponibles sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services publicitaires pour la promotion du commerce électronique ; services d'information et de conseil concernant la fourniture et la promotion de matières premières et sélection et exposition de produits ; services d'information et de conseil à des acheteurs éventuels de matières premières et de produits ; services de comparaison des prix et des spécifications d'automobiles et services d'informations connexes, fournis par voie de télécommunications ; compilation et transcription de données ; compilation de messages publicitaires à utiliser en tant que pages Web sur Internet ; production de films publicitaires ; compilation de répertoires à publier sur Internet ; mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et de services ; services de traitement de données ; services de télémarketing ; services de répondeurs téléphoniques et de transmission de messages ; exploitation, à savoir gestion, de centres d'appels téléphoniques pour des tiers ; gestion administrative de centres de surveillance à distance ; services de gestion de données et de gestion administrative d'inventaires électroniques ; services de vérification et d'authentification du traitement de l'information dans le domaine du transport, de l'enregistrement pour transport aérien, de la réservation de voyage, de l'émission de billets de voyage et de l'émissions de billets pour des événements sportifs et culturels ; services de vérification de billets, coupons, bons, remises, programmes de fidélité, cartes pour cadeaux et chèques-cadeaux (vérification informatisée de traitements de données) ; services d'assistance, d'information et de conseil dans tous les domaines précités.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien, réparation d'appareils et systèmes de télécommunications, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques, appareils de messagerie, appareils de radiomessagerie, appareils de radiotéléphonie, ordinateurs et organisateurs personnels, matériel informatique, transmetteurs et récepteurs satellites, agendas électroniques et tablettes, appareils et équipement de télévision et de radio, appareils et équipement photographiques et d'imagerie ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. Services de mise à niveau de logiciels ; services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services d'information en matière de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Entretien et maintenance des systèmes électroniques ; entretien et maintenance et réparation de systèmes de communication ; installation et maintenance de réseaux informatiques ; installation et maintenance de systèmes de communication par radiofréquence ; installation et maintenance de systèmes de contrôle d'accès ; installation et maintenance de systèmes de radiomessagerie cellulaire ; installation et maintenance de systèmes de télévision par câbles ; installation et maintenance de systèmes d'information informatisés ; installation et maintenance de matériel informatique pour des systèmes informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication ; services de téléphones, téléphones mobiles, télécopieurs (services de téléphonie), télex, réception et transmission de messages, radiomessagerie, déviation d'appels, répondeurs automatiques, recherche de numéros et courrier électronique ; messagerie électronique ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par télécommunication ; transmission de fichiers numériques ; services de communication par satellite ; services de diffusion ; diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisés, films et jeux interactifs ; diffusion, transmission et livraison de contenus multimédia et de jeux électroniques via des réseaux de communication électronique ; services de messagerie vidéo ; services de vidéoconférence ; services d'appels vidéo ; télétransmission d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et d'autres données ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; fourniture de connexions par le biais de télécommunications pour les lignes téléphoniques et les centres d'appel ; services de communication téléphonique fournis pour des lignes téléphoniques et centres d'appels ; services de fourniture d'accès à Internet ; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services] ; mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de fourniture d'accès à de la musique numérique par télécommunications ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications et de réseaux pour le compte d'autres opérateurs et de tiers ; location d'infrastructures de télécommunications et de réseaux à d'autres opérateurs et à des tiers ; services d'accès aux télécommunications ; fourniture d'accès en ligne à des expositions et services d'expositions ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location de temps d'accès à une base de données informatisée ; services d'un fournisseur d'accès à l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication entre ordinateurs ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet (service de télécommunications) ; fourniture d'accès à Internet sur une base temporaire pour le compte de tiers ; fourniture d'une transmission électronique de données relatives au paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; agences de presse ; transmission d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité ; location d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés pour la fourniture des services de télécommunications précités ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services des technologies de l'information ; services de conception pour matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de logiciels et programmes informatiques ; programmation informatique ; préparation et informations concernant les ordinateurs et installations de réseaux informatiques (ingénierie) ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conseils en matière de réseaux et services d'informatique en nuage ; conseils techniques pour l'application et l'utilisation de logiciels ; services d'assistance et d'informations dans le domaine de l'intégration de systèmes informatiques, des technologies de l'information, d'architecture et d'infrastructures de technologies de l'information ; consultation en matière de sécurité informatique ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de maintenance d'appareils et de logiciels informatiques ; services d'assistance opérationnelle (maintenance) en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services informatiques en ligne ; services de programmation fournis en ligne ; programmation de programmes de sécurité pour l'Internet ; location d'ordinateurs ; services de conception graphique, de dessinateur d'art graphique pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services de création d'images virtuelles et interactives ; création, exploitation et gestion (maintenance) de bases de données et de sites Intranet pour des tiers ; création et gestion de sites Web ; création, entretien et hébergement de sites Web de tiers ; hébergement de bases de données, blogues Internet, portails sur l'Internet ; hébergement de plates-formes sur l'Internet ; hébergement d'applications logicielles pour le compte de tiers ; hébergement d'espace mémoire sur Internet ; hébergement et location d'espaces de mémoire pour pages Web ; hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; hébergement d'applications multimédia et interactives ; hébergement de logiciels destinés à la gestion de bibliothèques ; hébergement d'infrastructures en ligne pour la conduite de discussions interactives ; hébergement de services Internet en ligne pour le compte de tiers ; hébergement de données, fichiers, applications et informations informatisés ; hébergement de serveurs ; installation et maintenance de logiciels ; mise à disposition temporaire d'applications en ligne, d'outils de logiciels et de logiciels non téléchargeables en ligne pour exploitation de réseaux et serveurs informatiques ; location de logiciels d'exploitation pour l'utilisation d'un réseau de cloud coomputing et de l'accès à celui-ci ; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques ; location de serveurs Web ; location de logiciels de jeux informatiques ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour accéder à et utiliser un réseau infonuagique ; mise à disposition temporaire de programmes de sécurité concernant Internet ; location d'espace mémoire sur des serveurs pour héberger des tableaux d'affichage électroniques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès illégaux à un réseau ; gestion de projets liés aux technologies de l'information ; configuration de réseaux informatiques par logiciels ; services d'intégration de systèmes informatiques ; gestion informatique de projets dans le domaine du traitement électronique des données [EDP] ; administration de serveurs ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 716513
Date de demande : 09/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : GRAND LYON THD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

06/07/2016 : La fibre GRANDLYON LE TRÈS HAUT DEBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES
N° national/d'enregistrement : 4285503
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; serveurs de communications ; serveurs informatiques ; logiciels d'exploitation pour VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; matériel informatique ; matériel pour réseaux informatiques ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; matériel Ethernet, à savoir adaptateurs Ethernet, câbles Ethernet, cartes Ethernet, commutateurs Ethernet, répéteurs Ethernet, émetteurs-récepteurs Ethernet ; appareils et instruments de traitement des images ; appareils photo ; appareils et instruments photographiques ; vidéoprojecteurs ; projecteurs multimédias ; scanneurs et lecteurs de code-barres ; appareils et instruments de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunications, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; hologrammes ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes de données ; cartes mémoire ; cartes “ intelligentes ” ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes de circuits imprimés ; cartes d'identification électroniques ; cartes téléphoniques ; cartes de téléphone ; cartes de crédit ; cartes de paiement ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; transmetteurs et récepteurs satellites ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; câbles et fils ; fibres optiques ; câbles à fibres optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; systèmes et installations de télécommunications ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; commutateurs téléphoniques ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains-libres ou à commande vocale ; terminaux multimédia ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de produits et services ; terminaux sécurisés pour transactions électroniques, y compris pour les paiements électroniques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels ; blocs-notes électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; appareils de surveillance de la consommation domestique ou industrielle d'énergie électrique, de gaz, de chaleur et d'eau ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la production ou la distribution d'électricité, de gaz, d'eau ou de télécommunications ; appareils de télécommande d'installations électriques, de gaz, de chauffage, d'eau et d'énergie ; appareils, instruments et systèmes de navigation par satellite ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques pour véhicules ; casques d'écoute ; dispositifs mains-libres pour combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; cordonnets pour téléphones portables ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radioélectriques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; accessoires électriques et électroniques, à savoir périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des appareils audiovisuels ; cartouches de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; programmes informatiques ; logiciels ; logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; logiciels d'exploitation USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; logiciels de synchronisation de données entre des ordinateurs, processeurs, enregistreurs, moniteurs et dispositifs électroniques et des ordinateurs hôtes ; logiciels d'infonuagique ; programmes de système d'exploitation de réseau ; programmes de systèmes d'exploitation ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; logiciels de sécurité ; logiciels pare-feu ; logiciels de sécurisation du courrier électronique ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels destinés ou liés à la production d'électricité, à la fourniture et à la distribution de gaz et d'eau ; logiciels de jeux ; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; logiciels pour jeux de réalité virtuelle ; fichiers de musique téléchargeables ; photographies, images, graphiques, fichiers images, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; logiciels de surveillance à distance ; logiciel de navigation GPS.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services de marketing ; services de promotion commerciale ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; informations d'affaires ; services de conseil relatif à la gestion de centres d'appels téléphoniques ; services d'assistance et de conseils commerciaux relatifs à l'acquisition de produits et de services ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'assistance commerciale relatifs à la planification et au rétablissement après une catastrophe ; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance ; organisation de rencontres d'affaires ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; services de prévisions commerciales ; relevés de lecture de compteurs d'électricité, de gaz et d'eau à des fins de facturation, services de collecte de données et compilation de données obtenues de la fourniture de ces services ; conseils commerciaux dans le domaine de la protection de l'environnement, des nouvelles énergies, de la préservation des ressources naturelles, de la réduction de l'utilisation de carbone et du développement durable ; recherches et études de marché dans le domaine de la protection environnementale, des nouvelles énergies, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; conseils et informations liés au coût des appareils électriques, au gaz et à l'énergie et de leur fonctionnement ; fourniture de services commerciaux, de bureau et de secrétariat ; étude de marché ; analyse de marché ; collecte et analyse de données récoltées par des études de marché ; études de marché et analyses de marché ; organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales ; le rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits informatiques, électroniques, électriques et de télécommunications, pièces, éléments constitutifs et accessoires des produits précités, cartes de données, dispositifs et équipements de sécurité, vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, textiles, linge de maison, bagages et sacs, produits de l'imprimerie et produits de la papeterie, jouets, jeux et équipements de sport, bijoux, horlogerie, ustensiles de ménage, meubles et ameublements, cosmétiques et produits de soins personnels, produits pharmaceutiques généraux, produits de nettoyage, dispositifs (médicaux) de soins de santé, aliments et produits d'épicerie pour l'alimentation humaine, boissons, à savoir présentation de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits ; achat d'énergie pour d'autres entreprises et vente au détail d'électricité, de gaz ; achat d'électricité et de gaz combustible pour d'autres entreprises et vente au détail d'électricité et de gaz combustible ; services de ventes aux enchères disponibles sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services publicitaires pour la promotion du commerce électronique ; services d'information et de conseil concernant la fourniture et la promotion de matières premières et sélection et exposition de produits ; services d'information et de conseil à des acheteurs éventuels de matières premières et de produits ; services de comparaison des prix et des spécifications d'automobiles et services d'informations connexes, fournis par voie de télécommunications ; compilation et transcription de données ; compilation de messages publicitaires à utiliser en tant que pages Web sur Internet ; production de films publicitaires ; compilation de répertoires à publier sur Internet ; mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et de services ; services de traitement de données ; services de télémarketing ; services de répondeurs téléphoniques et de transmission de messages ; exploitation, à savoir gestion, de centres d'appels téléphoniques pour des tiers ; gestion administrative de centres de surveillance à distance ; services de gestion de données et de gestion administrative d'inventaires électroniques ; services de vérification et d'authentification du traitement de l'information dans le domaine du transport, de l'enregistrement pour transport aérien, de la réservation de voyage, de l'émission de billets de voyage et de l'émissions de billets pour des événements sportifs et culturels ; services de vérification de billets, coupons, bons, remises, programmes de fidélité, cartes pour cadeaux et chèques-cadeaux (vérification informatisée de traitements de données) ; services d'assistance, d'information et de conseil dans tous les domaines précités.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien, réparation d'appareils et systèmes de télécommunications, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques, appareils de messagerie, appareils de radiomessagerie, appareils de radiotéléphonie, ordinateurs et organisateurs personnels, matériel informatique, transmetteurs et récepteurs satellites, agendas électroniques et tablettes, appareils et équipement de télévision et de radio, appareils et équipement photographiques et d'imagerie ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. Services de mise à niveau de logiciels ; services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services d'information en matière de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Entretien et maintenance des systèmes électroniques ; entretien et maintenance et réparation de systèmes de communication ; installation et maintenance de réseaux informatiques ; installation et maintenance de systèmes de communication par radiofréquence ; installation et maintenance de systèmes de contrôle d'accès ; installation et maintenance de systèmes de radiomessagerie cellulaire ; installation et maintenance de systèmes de télévision par câbles ; installation et maintenance de systèmes d'information informatisés ; installation et maintenance de matériel informatique pour des systèmes informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communication ; services de téléphones, téléphones mobiles, télécopieurs (services de téléphonie), télex, réception et transmission de messages, radiomessagerie, déviation d'appels, répondeurs automatiques, recherche de numéros et courrier électronique ; messagerie électronique ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par télécommunication ; transmission de fichiers numériques ; services de communication par satellite ; services de diffusion ; diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisés, films et jeux interactifs ; diffusion, transmission et livraison de contenus multimédia et de jeux électroniques via des réseaux de communication électronique ; services de messagerie vidéo ; services de vidéoconférence ; services d'appels vidéo ; télétransmission d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et d'autres données ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; fourniture de connexions par le biais de télécommunications pour les lignes téléphoniques et les centres d'appel ; services de communication téléphonique fournis pour des lignes téléphoniques et centres d'appels ; services de fourniture d'accès à Internet ; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services] ; mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de fourniture d'accès à de la musique numérique par télécommunications ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications et de réseaux pour le compte d'autres opérateurs et de tiers ; location d'infrastructures de télécommunications et de réseaux à d'autres opérateurs et à des tiers ; services d'accès aux télécommunications ; fourniture d'accès en ligne à des expositions et services d'expositions ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location de temps d'accès à une base de données informatisée ; services d'un fournisseur d'accès à l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication entre ordinateurs ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet (service de télécommunications) ; fourniture d'accès à Internet sur une base temporaire pour le compte de tiers ; fourniture d'une transmission électronique de données relatives au paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; agences de presse ; transmission d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité ; location d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés pour la fourniture des services de télécommunications précités ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services des technologies de l'information ; services de conception pour matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de logiciels et programmes informatiques ; programmation informatique ; préparation et informations concernant les ordinateurs et installations de réseaux informatiques (ingénierie) ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conseils en matière de réseaux et services d'informatique en nuage ; conseils techniques pour l'application et l'utilisation de logiciels ; services d'assistance et d'informations dans le domaine de l'intégration de systèmes informatiques, des technologies de l'information, d'architecture et d'infrastructures de technologies de l'information ; consultation en matière de sécurité informatique ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de maintenance d'appareils et de logiciels informatiques ; services d'assistance opérationnelle (maintenance) en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services informatiques en ligne ; services de programmation fournis en ligne ; programmation de programmes de sécurité pour l'Internet ; location d'ordinateurs ; services de conception graphique, de dessinateur d'art graphique pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services de création d'images virtuelles et interactives ; création, exploitation et gestion (maintenance) de bases de données et de sites Intranet pour des tiers ; création et gestion de sites Web ; création, entretien et hébergement de sites Web de tiers ; hébergement de bases de données, blogues Internet, portails sur l'Internet ; hébergement de plates-formes sur l'Internet ; hébergement d'applications logicielles pour le compte de tiers ; hébergement d'espace mémoire sur Internet ; hébergement et location d'espaces de mémoire pour pages Web ; hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; hébergement d'applications multimédia et interactives ; hébergement de logiciels destinés à la gestion de bibliothèques ; hébergement d'infrastructures en ligne pour la conduite de discussions interactives ; hébergement de services Internet en ligne pour le compte de tiers ; hébergement de données, fichiers, applications et informations informatisés ; hébergement de serveurs ; installation et maintenance de logiciels ; mise à disposition temporaire d'applications en ligne, d'outils de logiciels et de logiciels non téléchargeables en ligne pour exploitation de réseaux et serveurs informatiques ; location de logiciels d'exploitation pour l'utilisation d'un réseau de cloud coomputing et de l'accès à celui-ci ; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques ; location de serveurs Web ; location de logiciels de jeux informatiques ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour accéder à et utiliser un réseau infonuagique ; mise à disposition temporaire de programmes de sécurité concernant Internet ; location d'espace mémoire sur des serveurs pour héberger des tableaux d'affichage électroniques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès illégaux à un réseau ; gestion de projets liés aux technologies de l'information ; configuration de réseaux informatiques par logiciels ; services d'intégration de systèmes informatiques ; gestion informatique de projets dans le domaine du traitement électronique des données [EDP] ; administration de serveurs ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

02/12/2015 : MET' LE MAGAZINE DE LA METROPOLE DE LYON
N° national/d'enregistrement : 4230676
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques sous la forme de magazines, livres, journaux, tous ces produits étant relatifs à la Métropole de Lyon ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres ; journaux ; Magazines [périodiques] tous ces produits étant relatifs à la Métropole de Lyon ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication et édition de livres, journaux et magazines ; publication en ligne de livres et magazines électroniques ; édition en ligne de magazines et livres électroniques ; tous ces services étant relatifs à la Métropole de Lyon.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827372
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

02/12/2015 : MET' LE MAGAZINE DE LA METROPOLE DE LYON
N° national/d'enregistrement : 4230676
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques sous la forme de magazines, livres, journaux, tous ces produits étant relatifs à la Métropole de Lyon ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres ; journaux ; Magazines [périodiques] tous ces produits étant relatifs à la Métropole de Lyon ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication et édition de livres, journaux et magazines ; publication en ligne de livres et magazines électroniques ; édition en ligne de magazines et livres électroniques ; tous ces services étant relatifs à la Métropole de Lyon.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

09/10/2015 : LYON METROPOLE
N° national/d'enregistrement : 4216587
Date de dépôt : 09/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'occupations de logements en l'absence d'habitants.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 804608
Date de demande : 08/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 805033
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

06/02/2015 : LYON FRENCH TECH
N° national/d'enregistrement : 4154819
Date de dépôt : 06/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture de forums de discussion sur l'internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etude de projets techniques ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

05/02/2015 : Grand Lyon Métropole Habitat
N° national/d'enregistrement : 4154394
Date de dépôt : 05/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de ponts, de routes, d'usines. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

05/02/2015 : Habitat Grand Lyon Métropole
N° national/d'enregistrement : 4154403
Date de dépôt : 05/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de ponts, de routes, d'usines. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

05/02/2015 : Lyon Métropole HLM
N° national/d'enregistrement : 4154407
Date de dépôt : 05/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de ponts, de routes, d'usines. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

05/02/2015 : Grand Lyon Métropole HLM
N° national/d'enregistrement : 4154410
Date de dépôt : 05/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de ponts, de routes, d'usines. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

05/02/2015 : Habitat Lyon Métropole HLM
N° national/d'enregistrement : 4154411
Date de dépôt : 05/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de ponts, de routes, d'usines. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

05/02/2015 : Habitat Lyon Métropole
N° national/d'enregistrement : 4154418
Date de dépôt : 05/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de ponts, de routes, d'usines. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

05/02/2015 : Lyon Métropole Habitat
N° national/d'enregistrement : 4154428
Date de dépôt : 05/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de ponts, de routes, d'usines. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

19/01/2015 : HABITAT LYON METROPOLE
N° national/d'enregistrement : 4149681
Date de dépôt : 19/01/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650264
Date de demande : 16/06/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

19/01/2015 : LYON METROPOLE HABITAT – Office Public de l'Habitat
N° national/d'enregistrement : 4149685
Date de dépôt : 19/01/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650264
Date de demande : 16/06/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

19/01/2015 : GRANDLYON METROPOLE HABITAT
N° national/d'enregistrement : 4149689
Date de dépôt : 19/01/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650264
Date de demande : 16/06/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

19/01/2015 : LYON METROPOLE HABITAT
N° national/d'enregistrement : 4149692
Date de dépôt : 19/01/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650264
Date de demande : 16/06/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827368
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

07/05/2013 : anneau des sciences
N° national/d'enregistrement : 4003469
Date de dépôt : 07/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/05/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques d'abonnement à un réseau routier ou autoroutier, cartes magnétiques d'identification pour abonnement à un réseau routier, autoroutier ou à un boulevard périphérique ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Location d'espaces publicitaires, information statistiques. Gestion administrative de structures routières, autoroutières et de boulevards périphériques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de crédit et de débit permettant la mise à disposition de réseaux routiers ou autoroutiers. Gestion financière de structures et d'infrastructures routières, autoroutières et de boulevards périphériques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de réseaux routiers, autoroutiers et de boulevards périphériques, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), entretien et réparation de véhicules, lavage de véhicules, construction de stands d'exposition, réalisation de revêtements routiers, stations-services [remplissage en carburant et entretien], supervision et direction de travaux de construction relatifs aux infrastructures de réseaux routiers, autoroutiers et de boulevards périphériques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs d'informations relatives à un réseau routier ou autoroutier, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur relatives à un réseau routier, autoroutier ou à un boulevard périphérique. Gestion du flux du trafic des véhicules, à savoir informations concernant l'état du trafic des véhicules ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs, transport de personnes ou de marchandises. Assistance en cas de panne de véhicule (remorquage), informations en matière de transport, location de places de stationnement, opérations de secours (transport) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de divertissement, exploitation d'installations sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation, divertissement). Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations météorologiques.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828120
Date de demande : 16/11/2022
N° de BOPI : 2023-04
Date du BOPI : 27/01/2023

03/05/2013 : BLEND WEB MIX
N° national/d'enregistrement : 4002766
Date de dépôt : 03/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/05/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828788
Date de demande : 25/11/2022
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

05/04/2013 : BLEND
N° national/d'enregistrement : 3996033
Date de dépôt : 05/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828787
Date de demande : 25/11/2022
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

27/03/2013 : Anneau des Sciences
N° national/d'enregistrement : 3993467
Date de dépôt : 27/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques d'abonnement à un réseau routier ou autoroutier, cartes magnétiques d'identification pour abonnement à un réseau routier, autoroutier ou à un boulevard périphérique ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Location d'espaces publicitaires, information statistiques. Gestion administrative de structures routières, autoroutières et de boulevards périphériques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de carte de crédit et de débit permettant la mise à disposition de réseaux routiers ou autoroutiers. Gestion financière de structures et d'infrastructures routières, autoroutières et de boulevards périphériques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance de réseaux routiers, autoroutiers et de boulevards périphériques, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), entretien et réparation de véhicules, lavage de véhicules, construction de stands d'exposition, réalisation de revêtements routiers, sablage, stations-services (remplissage en carburant et entretien), supervision et direction de travaux de construction relatifs aux infrastructures de réseaux routiers, autoroutiers et de boulevards périphériques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs d'informations relatives à un réseau routier ou autoroutier, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur relatives à un réseau routier, autoroutier ou à un boulevard périphérique. Gestion du flux du trafic des véhicules, à savoir informations concernant l'état du trafic des véhicules ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs, transport de personnes ou de marchandises. Assistance en cas de panne de véhicule (remorquage), informations en matière de transport, location de places de stationnement, opérations de secours (transport) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de divertissement, exploitation d'installations sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation, divertissement). Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations météorologiques.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828121
Date de demande : 16/11/2022
N° de BOPI : 2023-04
Date du BOPI : 27/01/2023

27/07/2012 : ONLY MSV' Facilitez-vous la ville
N° national/d'enregistrement : 3937301
Date de dépôt : 27/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de publicité ; gestion administrative d'opérations relatives à l'émission et à la délivrance de tickets de transport ; service d'approvisionnement (achat de titre de transport pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par câble ; communications par satellites ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; communications par voie télématique ; communications par voie électronique ; communications par voie numérique ; communications par voie hertzienne ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau mondial de télécommunication de type Internet ; communications par réseau mondial de télécommunication à accès privé ou réservé de type Intranet. Diffusion de programmes et de messages en matière de transport routier par tous supports, notamment radio, télévision, télématique et télécommunication. Transmission de messages, émissions radiophoniques et télévisées en matière de transport routier. Diffusion d'images par une caméra connectée à un ordinateur ; transmission d'informations vers des assistants numériques personnels ; transmission d'informations vers des systèmes de guidage et de repérage universels ; transmission d'informations vers des téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport. Information en matière de trafic. Informations en matière de transport routier. Information en matière de trafic routier. Réception, analyse et transmission d'informations en matière de transport. Réception, analyse et transmission d'informations sur le trafic routier. Communication d'informations sur le trafic routier par tous moyens, y compris par serveur vocal téléphonique, par voie de panneaux publicitaires, par les réseaux de communication mondiale (Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur, par voie de presse, par téléphone portable. Location et prêt de véhicules ; transports aériens ; transport aéronautiques ; transports en ambulance : service d'autobus ; transports en automobile ; transport en bateau ; transport en chemin de fer ; transports maritimes ; transports en navire transbordeur ; transports de passagers ; services de taxis ; services de trams ; transport fluvial ; transport et décharge d'ordures ; émission et délivrance de titres de transport ; réservation de titre de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciel. Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de l'information sur le trafic. Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de l'information sur le trafic routier. Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de l'information dans le domaine du transport. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur le trafic. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur le trafic routier. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations dans le domaine du transport.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813018
Date de demande : 05/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

25/07/2012 : OnlyMoov'
N° national/d'enregistrement : 3936688
Date de dépôt : 25/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de publicité ; gestion administrative d'opérations relatives à l'émission et à la délivrance de tickets de transport ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par câble ; communications par satellites ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; communications par voie télématique ; communications par voie électronique ; communications par voie numérique ; communications par voie hertzienne ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau mondial de télécommunication de type Internet ; communications par réseau mondial de télécommunication à accès privé ou réservé de type Intranet. Diffusion de programmes et de messages en matière de transport routier par tous supports, notamment radio, télévision, télématique et télécommunication. Transmission de messages, émissions radiophoniques et télévisées en matière de transport routier. Diffusion d'images par une caméra connectée à un ordinateur ; transmission d'informations vers des assistants numériques personnels ; transmission d'informations vers des systèmes de guidage et de repérage universels ; transmission d'informations vers des téléphones mobiles ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport. Information en matière de trafic. Informations en matière de transport routier. Information en matière de trafic routier. Réception, analyse et transmission d'informations en matière de transport. Réception, analyse et transmission d'informations sur le trafic routier. Communication d'informations sur le trafic routier par tous moyens, y compris par serveur vocal téléphonique, par voie de panneaux publicitaires, par les réseaux de communication mondiale (Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur, par voie de presse, par téléphone portable. Location et prêt de véhicules ; transports aériens ; transport aéronautiques ; transports en ambulance : service d'autobus ; transports en automobile ; transport en bateau ; transport en chemin de fer ; transports maritimes ; transports en navire transbordeur ; transports de passagers ; services de taxis ; services de trams ; transport fluvial ; transport et décharge d'ordures ; émission et délivrance de titres de transport ; réservation et achat de titre de transport ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciel. Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de l'information sur le trafic. Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de l'information sur le trafic routier. Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de l'information dans le domaine du transport. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur le trafic. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur le trafic routier. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations dans le domaine du transport.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813017
Date de demande : 05/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

19/01/2012 : M3 SOCIETE URBAINE ET ACTION PUBLIQUE
N° national/d'enregistrement : 3890088
Date de dépôt : 19/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; revues, revues professionnelles, journaux et magazines téléchargeables ; publications diffusées et consultables en ligne et par médias interactifs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; revues ; revues professionnelles ; périodiques ; journaux ; magazines ; collections de revues ; livres ; affiches ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de revues, revues professionnelles, périodiques, journaux, magazines, collections de revues et livres ; édition et publication de revues, revues professionnelles, périodiques, journaux, magazines, collections de revues et livres par voie électronique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de revues, de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; académies (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; écoles maternelles (éducation) ; éducation ; information en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement supérieur ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; instruction ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; reportages photographiques ; micro-édition.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797420
Date de demande : 19/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

18/10/2011 : GRANDLYON
N° national/d'enregistrement : 3867582
Date de dépôt : 18/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation). Parcs d'attraction. Services de camps de vacances (divertissement). Exploitation de salles de cinéma. Cirques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Ecoles maternelles (éducation). Education. Information en matière d'éducation. Enseignement. Enseignement supérieur. Epreuves pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Instruction. Jardins d'attraction. Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services de musées (présentation, expositions). Organisation de spectacles (services d'impressarios). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Elaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chirurgie des arbres. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Administration publique
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652971
Date de demande : 24/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790030
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

18/10/2011 : GRANDLYON COMMUNAUTE URBAINE
N° national/d'enregistrement : 3867586
Date de dépôt : 18/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation). Parcs d'attraction. Services de camps de vacances (divertissement). Exploitation de salles de cinéma. Cirques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Ecoles maternelles (éducation). Education. Information en matière d'éducation. Enseignement. Enseignement supérieur. Epreuves pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Instruction. Jardins d'attraction. Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services de musées (présentation, expositions). Organisation de spectacles (services d'impressarios). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Elaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chirurgie des arbres. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Administration publique
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue de Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652971
Date de demande : 24/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790027
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

23/08/2011 : aqualyon ECO-STEP DE LA FEYSSINE
N° national/d'enregistrement : 3854176
Date de dépôt : 23/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; engrais pour les terres ; produits chimiques et biologiques destinés au traitement des eaux usées en stations d'épuration urbaines, à l'exception des produits chimiques renfermant du sel ou à base de sel pour tous usages autres qu'alimentaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production de vapeur, de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stations d'épuration ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des effluents industriels et domestiques et/ou des déchets industriels et domestiques ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées industrielles et domestiques ; stations pour l'assainissement individuel ou collectif ; stations d'épuration donnant lieu à la production de boues ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents ; services de construction d'ouvrages d'assainissement ; services de construction de stations d'épurations ; services de construction et de mise en service d'unités de traitement et de purification de l'eau (édifices) ; services de construction et de mise en service d'unités de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de station d'épuration (édifices) ; services de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services de traitement des eaux usées industrielles et urbaines ; services de traitement et de purification de l'eau ; services de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de station d'épuration ; services de valorisation des déchets industriels (recyclage et traitement de déchets).

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 566656
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ; engrais pour les terres ; produits chimiques et biologiques destinés au traitement des eaux usées en stations d'épuration urbaines, à l'exception des produits chimiques renfermant du sel ou à base de sel pour tous usages autres qu'alimentaires ; Classe 11 : Appareils de production de vapeur, de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stations d'épuration ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des effluents industriels et domestiques et/ou des déchets industriels et domestiques ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées industrielles et domestiques ; stations pour l'assainissement individuel ou collectif ; stations d'épuration donnant lieu à la production de boues ; Classe 37 : Construction d'édifices permanents ; services de construction d'ouvrages d'assainissement ; services de construction de stations d'épurations ; services de construction et de mise en service d'unités de traitement et de purification de l'eau (édifices) ; services de construction et de mise en service d'unités de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de station d'épuration (édifices) ; services de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; Classe 39 : Distribution des eaux ou d'énergie ; Classe 40 : Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services de traitement des eaux usées industrielles et urbaines ; services de traitement et de purification de l'eau ; services de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de station d'épuration ; services de valorisation des déchets industriels (recyclage et traitement de déchets).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775225
Date de demande : 04/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

29/07/2011 : aqualyon
N° national/d'enregistrement : 3849846
Date de dépôt : 29/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; engrais pour les terres ; produits chimiques et biologiques destinés au traitement des eaux usées en stations d'épuration urbaines, à l'exception des produits chimiques renfermant du sel ou à base de sel pour tous usages autres qu'alimentaires ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production de vapeur, de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stations d'épuration ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des effluents industriels et domestiques et/ou des déchets industriels et domestiques ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées industrielles et domestiques ; stations pour l'assainissement individuel ou collectif ; stations d'épuration donnant lieu à la production de boues ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents ; services de construction d'ouvrages d'assainissement ; services de construction de stations d'épurations ; services de construction et de mise en service d'unités de traitement et de purification de l'eau (édifices) ; services de construction et de mise en service d'unités de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de station d'épuration (édifices) ; services de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services de traitement des eaux usées industrielles et urbaines ; services de traitement et de purification de l'eau ; services de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de station d'épuration ; services de valorisation des déchets industriels (recyclage et traitement de déchets).

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 566654
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie ; engrais pour les terres ; produits chimiques et biologiques destinés au traitement des eaux usées en stations d'épuration urbaines, à l'exception des produits chimiques renfermant du sel ou à base de sel pour tous usages autres qu'alimentaires ; Classe 11 : Appareils de production de vapeur, de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stations d'épuration ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des effluents industriels et domestiques et/ou des déchets industriels et domestiques ; appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées industrielles et domestiques ; stations pour l'assainissement individuel ou collectif ; stations d'épuration donnant lieu à la production de boues ; Classe 37 : Construction d'édifices permanents ; services de construction d'ouvrages d'assainissement ; services de construction de stations d'épurations ; services de construction et de mise en service d'unités de traitement et de purification de l'eau (édifices) ; services de construction et de mise en service d'unités de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de station d'épuration (édifices) ; services de construction de stations de traitement des eaux urbaines, industrielles ou pluviales ; Classe 39 : Distribution des eaux ou d'énergie ; Classe 40 : Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; services de traitement des eaux usées industrielles et urbaines ; services de traitement et de purification de l'eau ; services de traitement des effluents industriels et domestiques, des déchets industriels et domestiques et des boues de station d'épuration ; services de valorisation des déchets industriels (recyclage et traitement de déchets).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775224
Date de demande : 04/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

25/03/2011 : Rives de Saône
N° national/d'enregistrement : 3817741
Date de dépôt : 25/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services télégraphiques ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs d'activités nautiques ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771921
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

10/09/2008 : GREATER LYON
N° national/d'enregistrement : 3597821
Date de dépôt : 10/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Académies (éducation). Parcs d'attraction. Services de camps de vacances (divertissement). Exploitation de salles de cinéma. Cirques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Ecoles maternelles (éducation). Education. Information en matière d'éducation. Enseignement. Enseignement supérieur. Epreuves pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Instruction. Jardins d'attraction. Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services de musées (présentation, expositions). Organisation de spectacles (services d'impressarios). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Elaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chirurgie des arbres. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690323
Date de demande : 09/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

26/06/2008 : info-trafic du Grand Lyon
N° national/d'enregistrement : 3584669
Date de dépôt : 26/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de publicité.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par câble ; communications par satellites ; communications par téléphone ; communications par voie télématique ; communications par voie électronique ; communications par voie numérique ; communications par voie hertzienne ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau mondial de télécommunication de type Internet ; communications par réseau mondial de télécommunication à accès privé ou réservé de type Intranet. Diffusion de programmes et de messages en matière de transport routier par tous supports, notamment radio, télévision, télématique et télécommunication. Transmission de messages, émissions radiophoniques et télévisées en matière de transport routier. Diffusion d'images par une caméra connectée à un ordinateur ; transmission d'informations vers des assistants numériques personnels ; transmission d'informations vers des systèmes de guidage et de repérage universels ; transmission d'informations vers des téléphones mobiles.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport. Informations en matière de transport routier. Réception, analyse et transmission d'informations en matière de transport. Réception, analyse et transmission d'informations sur le trafic routier. Communication d'informations sur le trafic routier par tous moyens, y compris par serveur vocal téléphonique, par voie de panneaux publicitaires, par les réseaux de communication mondiale (Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur, par voie de presse, par téléphone portable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciel. Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de l'information sur le trafic routier. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur le trafic routier.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Administration publique
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652971
Date de demande : 24/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679395
Date de demande : 19/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

26/06/2008 : info-trafic du Grand Lyon
N° national/d'enregistrement : 3584670
Date de dépôt : 26/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de publicité.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par câble ; communications par satellites ; communications par téléphone ; communications par voie télématique ; communications par voie électronique ; communications par voie numérique ; communications par voie hertzienne ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau mondial de télécommunication de type Internet ; communications par réseau mondial de télécommunication à accès privé ou réservé de type Intranet. Diffusion de programmes et de messages en matière de transport routier par tous supports, notamment radio, télévision, télématique et télécommunication. Transmission de messages, émissions radiophoniques et télévisées en matière de transport routier. Diffusion d'images par une caméra connectée à un ordinateur ; transmission d'informations vers des assistants numériques personnels ; transmission d'informations vers des systèmes de guidage et de repérage universels ; transmission d'informations vers des téléphones mobiles.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport. Informations en matière de transport routier. Réception, analyse et transmission d'informations en matière de transport. Réception, analyse et transmission d'informations sur le trafic routier. Communication d'informations sur le trafic routier par tous moyens, y compris par serveur vocal téléphonique, par voie de panneaux publicitaires, par les réseaux de communication mondiale (Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur, par voie de presse, par téléphone portable.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciel. Elaboration (conception) de logiciel pour le traitement de l'information sur le trafic routier. Expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur le trafic routier.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Administration publique
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652971
Date de demande : 24/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679397
Date de demande : 19/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

15/11/2006 : ONLYLYON
N° national/d'enregistrement : 3462965
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolières. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Elaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chirurgie des arbres. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité Territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628605
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

15/11/2006 : ONLYON
N° national/d'enregistrement : 3462962
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales. ; Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits. ; Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions. ; Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). ; Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Elaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. ; Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels. ; Chirurgie des arbres. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes. ; Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité Territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 475301
Date de demande : 10/06/2008
N° de BOPI : 2008-28
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires.Classe 38 : Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.Classe 41 : Académies (éducation). Parcs d'attraction. Services de camps de vacances (divertissement). Exploitation de salles de cinéma. Cirques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Ecoles maternelles (éducation). Education. Information en matière d'éducation. Enseignement. Enseignement supérieur. Epreuves pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Instruction. Jardins d'attraction. Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services de musées (présentation, expositions). Organisation de spectacles (services d'impressarios). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2628607
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

08/06/2006 : BIOPARC LYON
N° national/d'enregistrement : 3433549
Date de dépôt : 08/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires.Investissement de capitaux. Affaires financières. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds.Construction d'édifices. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction.Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, de salons professionnels ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; formation ; formation professionnelle.Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches scientifiques dans le domaine de la santé. Recherches cliniques dans le domaine de la santé. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs).
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité Territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-28
Date du BOPI : 13/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616682
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

02/05/2006 : BIOTUESDAYS
N° national/d'enregistrement : 3426379
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseil pour la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; études de marché ; recherche de marché ; consultation pour les questions de personnel ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sélection de personnel par procédés psychotechniques.Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, de salons professionnels ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; formation ; formation professionnelle.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité Territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612067
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/05/2006 : [L_VE]
N° national/d'enregistrement : 3426381
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseil pour la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; études de marché ; recherche de marché ; relations publiques.Affaires immobilières ; investissements de capitaux ; parrainage financier ; affaires financières ; informations financières ; courtage en biens immobiliers.Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, de salons professionnels ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; formation ; formation professionnelle.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité Territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612066
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/05/2006 : [Lyon_Ville De L'entrepreneuriat]
N° national/d'enregistrement : 3426383
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseil pour la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; études de marché ; recherche de marché ; relations publiques.Affaires immobilières ; investissements de capitaux ; parrainage financier ; affaires financières ; informations financières ; courtage en biens immobiliers.Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, de salons professionnels ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; formation ; formation professionnelle.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité Territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612064
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/05/2006 : Lyon, city of imagination!
N° national/d'enregistrement : 3426385
Date de dépôt : 02/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires.Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales.Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits.Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions.Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).Académies (éducation). Parcs d'attraction. Services de camps de vacances (divertissement). Exploitation de salles de cinéma. Cirques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Ecoles maternelles (éducation). Education. Information en matière d'éducation. Enseignement. Enseignement supérieur. Epreuves pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Instruction. Jardins d'attraction. Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services de musées (présentation, expositions). Organisation de spectacles (services d'impressarios). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles.Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Elaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs.Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels.Chirurgie des arbes. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes.Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité Territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612065
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

10/04/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3422245
Date de dépôt : 10/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseil pour la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; études de marché ; recherche de marché. Consultation pour les questions de personnel. Affaires immobilières ; investissements de capitaux ; parrainage financier ; affaires financières ; informations financières ; estimations fiscales ; expertises fiscales. Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision [direction] de travaux de construction. Entretien de routes, voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Accompagnement de voyageurs. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus ; services de trams. Transport en chemin de fer ; transport fluvial ; transport de passagers ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en automobiles ; transport en bateau. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Visites touristiques. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, de salons professionnels ; informations en matière de divertissement ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions, organisation de spectacles ; organisation de concours. Services de musées (présentation, expositions) ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles. Architecture ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement. Recherches en biotechnologie.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Collectivité territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606965
Date de demande : 14/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

10/04/2006 : GRAND LYON, L'ESPRIT D'ENTREPRISE
N° national/d'enregistrement : 3422241
Date de dépôt : 10/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseil pour la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; études de marché ; recherche de marché. Consultation pour les questions de personnel. Affaires immobilières ; investissements de capitaux ; parrainage financier ; affaires financières ; informations financières ; estimations fiscales ; expertises fiscales. Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision [direction] de travaux de construction. Entretien de routes, voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Accompagnement de voyageurs. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus ; services de trams. Transport en chemin de fer ; transport fluvial ; transport de passagers ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en automobiles ; transport en bateau. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Visites touristiques. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, de salons professionnels ; informations en matière de divertissement ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions, organisation de spectacles ; organisation de concours. Services de musées (présentation, expositions) ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles. Architecture ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement. Recherches en biotechnologie.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652971
Date de demande : 24/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827372
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610922
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

10/04/2006 : GRAND LYON, L'ESPRIT D'ENTREPRISE
N° national/d'enregistrement : 3422241
Date de dépôt : 10/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseil pour la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; études de marché ; recherche de marché. Consultation pour les questions de personnel. Affaires immobilières ; investissements de capitaux ; parrainage financier ; affaires financières ; informations financières ; estimations fiscales ; expertises fiscales. Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision [direction] de travaux de construction. Entretien de routes, voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Asphaltage. Accompagnement de voyageurs. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus ; services de trams. Transport en chemin de fer ; transport fluvial ; transport de passagers ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en automobiles ; transport en bateau. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Visites touristiques. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation, de salons professionnels ; informations en matière de divertissement ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions, organisation de spectacles ; organisation de concours. Services de musées (présentation, expositions) ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles. Architecture ; conseils en construction ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement. Recherches en biotechnologie.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652971
Date de demande : 24/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610922
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

27/03/2006 : GRAND LYON
N° national/d'enregistrement : 3418982
Date de dépôt : 27/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires. Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales. Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits. Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions. Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Académies (éducation). Parcs d'attraction. Services de camps de vacances (divertissement). Exploitation de salles de cinéma. Cirques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Ecoles maternelles (éducation). Education. Information en matière d'éducation. Enseignement. Enseignement supérieur. Epreuves pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Instruction. Jardins d'attraction. Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services de musées (présentation, expositions). Organisation de spectacles (services d'impressarios). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles. Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Elaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels. Chirurgie des arbres. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes. Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652971
Date de demande : 24/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 772369
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : IZIVIA FMET 1

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827372
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603377
Date de demande : 30/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

27/03/2006 : GRAND LYON
N° national/d'enregistrement : 3418982
Date de dépôt : 27/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires. Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales. Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits. Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions. Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Académies (éducation). Parcs d'attraction. Services de camps de vacances (divertissement). Exploitation de salles de cinéma. Cirques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Ecoles maternelles (éducation). Education. Information en matière d'éducation. Enseignement. Enseignement supérieur. Epreuves pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Instruction. Jardins d'attraction. Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services de musées (présentation, expositions). Organisation de spectacles (services d'impressarios). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles. Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Elaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels. Chirurgie des arbres. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes. Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652971
Date de demande : 24/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 772369
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : IZIVIA FMET 1

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603377
Date de demande : 30/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

27/03/2006 : GRAND LYON
N° national/d'enregistrement : 3418982
Date de dépôt : 27/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Consultation pour les questions de personnel. Services de conseil pour la direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Etude de marché. Recherche de marché. Relations publiques. Recherches pour affaires. Services de relogement pour entreprises. Renseignements d'affaires. Services de revues de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques. Estimation en affaires commerciales. Consultation professionnelle d'affaires. Affichage. Investigations pour affaires. Investissement de capitaux. Affaires financières. Collectes. Collectes de bienfaisance. Gérance de biens immobiliers. Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Gérance d'immeubles. Location d'appartements. Location de bureaux immobiliers. Parrainage financier. Agences de logement (propriétés immobilières). Courtage en biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Etablissement de baux. Constitution de capitaux. Cautions (garanties). Consultation en matière financière. Estimations financières. Estimations immobilières. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Recouvrement de loyers. Estimations fiscales. Expertises fiscales. Construction d'édifices, de ponts, de routes, d'usines. Démolition de constructions. Informations en matière de construction. Informations en matière de réparation. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers. Supervision (direction) de travaux de construction. Entretien de routes, entretien de voiries. Construction de ports. Construction d'aéroports. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Asphaltage. Nettoyage de routes. Installation et réparation d'entrepôts. Services d'étanchéité. Services d'isolation. Maçonnerie. Travaux de peinture ; travaux de plâtrerie. Travaux de plomberie. Travaux de couverture de toits. Agences de presse. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Informations en matière de télécommunications. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution des eaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'autobus. Services de trams. Transport en chemin de fer. Transport fluvial. Transport de passagers. Transports aériens. Transports aéronautiques. Transport en automobiles. Transport en bateau. Distribution d'électricité. Distribution d'énergie. Informations en matière de transport. Fret (transport de marchandises). Location de garages. Location de places de stationnement. Services de parcs de stationnement. Actionnement de portes des écluses. Services de taxi. Visites touristiques. Transport et décharge d'ordures. Entreposage de bateaux. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Organisation d'excursions. Purification de l'air. Désodorisation de l'air. Rafraîchissement de l'air. Abattage d'animaux. Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets. Décontamination de matériaux dangereux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Traitement de l'eau. Production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Académies (éducation). Parcs d'attraction. Services de camps de vacances (divertissement). Exploitation de salles de cinéma. Cirques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de salons professionnels. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enseignement par correspondance. Cours par correspondance. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Ecoles maternelles (éducation). Education. Information en matière d'éducation. Enseignement. Enseignement supérieur. Epreuves pédagogiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Instruction. Jardins d'attraction. Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Services de musées (présentation, expositions). Organisation de spectacles (services d'impressarios). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Représentation de spectacles. Architecture. Recherches en biotechnologie. Recherches en chimie. Recherches biologiques. Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conseils en construction. Etablissement de plans pour la construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises géologiques. Prospection géologique. Expertises de gisements pétrolifères. Services d'informations météorologiques. Levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme. Reconstitution de base de données. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Elaboration, conception de logiciels. Hébergement de sites informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Services de camps de vacances. Réservation d'hôtels. Chirurgie des arbres. Destruction des mauvaises herbes. Horticulture. Services de pépiniéristes. Services de crémation. Enterrement. Pompes funèbres. Services d'extinction de feu. Consultation en matière de sécurité.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, Collectivité territoriale
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652971
Date de demande : 24/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603377
Date de demande : 30/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

14/01/2005 : VELO'V
N° national/d'enregistrement : 3334944
Date de dépôt : 14/01/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs. Location et prêt de cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 428632
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Bénéficiare 1 : JCDECAUX SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 641225
Date de demande : 16/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827372
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-07
Date du BOPI : 18/02/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577326
Date de demande : 29/01/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

14/01/2005 : vélo'v
N° national/d'enregistrement : 3334946
Date de dépôt : 14/01/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs. Location et prêt de cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : METROPOLE DE LYON, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 RUE DU LAC
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 428632
Date de demande : 21/02/2006
N° de BOPI : 2006-12

Bénéficiare 1 : JCDECAUX SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 641225
Date de demande : 16/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : METROPOLE DE LYON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827372
Date de demande : 09/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet Beau de Loménie,
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-07
Date du BOPI : 18/02/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577328
Date de demande : 29/01/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

03/07/1987 : L'ESPRIT D'ENTREPRISE
N° national/d'enregistrement : 1465708
Date de dépôt : 03/07/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services publicitaires en général et de publicité politique et économique en particulier, tous services d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, ainsi que des services d'aide, de conseils et d'incitation pour le développement des entreprises, tous services de conseils en matière politique et économique.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Communauté Territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468145
Date de demande : 23/01/2008
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093238
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361568
Date de demande : 23/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651875
Date de demande : 15/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

03/07/1987 : L'ESPRIT D'ENTREPRISE
N° national/d'enregistrement : 1465708
Date de dépôt : 03/07/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services publicitaires en général et de publicité politique et économique en particulier, tous services d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, ainsi que des services d'aide, de conseils et d'incitation pour le développement des entreprises, tous services de conseils en matière politique et économique.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Métropole de Lyon, Communauté Territoriale à statut particulier
Numéro de SIREN : 200046977
Adresse :
20 Rue du Lac, BP 3103
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468145
Date de demande : 23/01/2008
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650783
Date de demande : 01/07/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Bénéficiare 1 : Metropole de Lyon

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 746946
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : Métropole de Lyon

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093238
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361568
Date de demande : 23/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651875
Date de demande : 15/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

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