MICHEL BRUNET (fermée)

Entreprise

MICHEL BRUNET
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/01/1987
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34037729000010 / Siren : 340377290 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 78 340377290
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/03/2015
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)
Section I : Transports et communications
Sous-section IA : Transports et communications
Division 60 : Transports terrestres
Groupe 60.2 : Transports urbains et routiers
Classe 60.2E : Transport de voyageurs par taxis
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)

Activité correspondante en nomenclature NAFRev2:
49.32Zp :
CC : tout sauf NC NC : services des centrales d'appel ou de réservation de taxis (CPA 02 : 63.21.21p)
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL BRUNET
Adresse :

79150 GENNETON
Historique de l'établissement :
31/05/2003 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2003 : Préccession
Successeur : [ND]
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/01/1987
Nom : M. BRUNET MICHEL
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAFRev1 : 60.2E)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
31/05/2003 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
05/01/1987 : nom, code NIC
Nom : BRUNET
Code NIC : 00010
Etablissements :
22/08/1996 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1987A50064
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE BOURG
79150 Genneton
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/1987
Activité : TAXI VENTE DE CERCUEILS ET D'ARTICLES FUNERAIRES TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/08/1996 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/03/1987
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/03/1987 : --- ACHAT DU FONDS ARTISANAL DE TAXI AU PRIX STIPULE DE 300.000 F SUIVANT ACTE RECU PAR ME FILAUDEAU NOTAIRE A ARGENTON CHATEAU LE 15.01.87
22/08/1996 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 22/08/1996
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION DE L'ACTIVITE DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES DATE D'EFFET :17/06/96
22/08/1996 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Personnes physiques :
22/08/1996 : BRUNET Michel Georges René
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 22/04/1943
Ville de naissance : GENNETON 79
Nationalité : Française

Adresse :
LE BOURG
79150 Genneton
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1987
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