MICHEL JACQUARD

Entreprise

MICHEL JACQUARD
Dernière mise à jour : 30/06/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1985
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33162628300013 / Siren : 331626283 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 10 331626283
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL JACQUARD
Adresse :
26 Chemin DE POMPAGNY
74440 TANINGES
Historique de l'établissement :
30/06/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/02/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/1985 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1985
Nom : M. JACQUARD MICHEL LEON JOSEPH
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/07/2016 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°920
NOJO : BXA16209000870Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/04/2016

Activité : Transport public routier de personnes au moyen de véhicules n'excédant pas 9 places, conducteur compris ; taxi.

Adresse :
26 chemin de Pompagny
74440 Taninges

Numéro d'identification : RCS Annecy 331 626 283
Nom : JACQUARD Michel, Léon, Joseph
Nom d'usage : JACQUARD
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/1985 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
Dépôts des actes :
20/04/2016 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2016A00342
Dépôt : N°000082 déposé le 17/05/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2016A00342
Type : Etablissement principal

Adresse :
26 Chemin de Pompagny
74440 Taninges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Transport public routier de personnes au moyen de véhicules n'excédant pas 9 places, conducteur compris ; taxi.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
17/05/2016 : JACQUARD Michel Léon Joseph
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 09/02/1962
Ville de naissance : 74241 Saint-Jeoire (74)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
26 Chemin de Pompagny
74440 Taninges
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/05/2016

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