MICHEL MILLET (fermée)

Entreprise

MICHEL MILLET
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/07/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33036146000018 / Siren : 330361460 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 84 330361460
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL MILLET
Adresse :
4 GRANDE RUE
52240 BREUVANNES-EN-BASSIGNY
Historique de l'établissement :
30/11/2009 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
01/12/1994 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/07/1984
Nom : M. MILLET MICHEL MARCEL
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/03/2010 : Cessation d'activité

Annonce N°1200
NOJO : BXB10078002331M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Date de cessation d'activité : 30/11/2009

Numéro d'identification : RCS Chaumont 330 361 460
Nom : MILLET Michel, Marcel

Adresse :
4 Grande rue
52240 Breuvannes-en-Bassigny
14/02/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°797
NOJO : BXA100350028694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2009
Publication légale : l'Affranchi, le 18/12/2009
Oppositions : au siège du fonds, 4 Grande Rue 52240 BREUVANNES-EN-BASSIGNY

Numéro d'identification : RCS Chaumont 434 971 453
Dénomination : AMBULANCES NOGENTAISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 6400 EUR

Établissement principal :
Activité : activité de taxi, transport de personnes
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 86804 Euros.

Adresse :
4 Grande rue
52240 Breuvannes-en-Bassigny

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chaumont 330 361 460
Nom : MILLET Michel Marcel

Précédent propriétaire :
Nom : RUCKLIN Françoise
RCS non inscrit.
Nom d'usage : MILLET
Historique de l'unité légale :
30/11/2009 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
01/12/1994 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00018
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