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de Vanlay

MICHEL ROUYER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/11/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31116927000056 / Siren : 311169270 / NIC : 00056
N° de TVA : FR 95 311169270
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20A : Location de logements
La location s’entend ici de la mise à disposition d’un logement pour une longue durée, quelle qu’en soit la forme juridique (location à bail).

Cette sous-classe comprend :
- la location d’appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l’habitation principale ou secondaire

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière de logements en vue d’une exploitation propre (sociétés HLM notamment)
- l’exploitation d’emplacements pour caravanes résidentielles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation d’hôtels, d’hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d’autres lieux d’hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf. 55) Produits associés : 68.20.11
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL ROUYER
Adresse :
8 Rue DE LA PORTE DOREE
10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE
Liens de succession de l'établissement :
25/11/2022 : Succession
Prédécesseur : MICHEL ROUYER
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Nom : M. ROUYER MICHEL
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°194
NOJO : 001001MYG214418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Date de commencement d'activité : 22/03/2009
Descriptif : transfert de l'établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Troyes 311 169 270
Nom : ROUYER Michel
16/08/2009 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°49
NOJO : BXA082220002196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 31/07/2009
Date de commencement d'activité : 22/03/2009

Etablissement principal :
Activité : Loueur en meuble professionnel
Origine des fonds : Création

Adresse :
11 lotissement Pré Flerot
10140 Amance

Numéro d'identification : RCS Troyes 311 169 270
Nom : ROUYER Michel
Nationalité : Française
Historique de l'unité légale :
25/11/2022 : code NIC
Code NIC : 00056
22/03/2009 : activité principale, code NIC
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
Code NIC : 00031
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAFRev1 : 70.2C)
09/04/2004 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00023
Etablissements :
31/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2009A00203
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 lotissement Pré Flerot
10140 Amance
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/03/2009
Activité : Loueur en meuble professionnel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
31/07/2009 : ROUYER Michel
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 20/12/1954
Ville de naissance : 10033 Bar-sur-Aube
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
11 lotissement Pré Flerot
10140 Amance
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/07/2009

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